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[0:00] Était présent la rencontre, M. Le Maire Yves-Lévac, les conseillers M. Marie-Pierre Touga, M. Chantal Fontaine, M. Normand Desragons et M. Mona Beaulac.
[0:12] Les représentants municipaux présents la rencontre étaient M. Annie Larocke, Trésorière Adjoint, M. Giselle Messier, adjoint au greffe, ainsi que moi-même Frédéric Brot, directeur général et secrétaire.
[0:24] la séance ordinaire du 3 novembre 2020. Séance contient par vidéo conférence. Comme vous
[0:32] savez, à l'Hôtel de Ville, on est employé à l'administration qui a été testée positive
[0:37] à la COVID. Dans le malheur, on a quand même une bonne nouvelle. C'était un seul cas
[0:42] isolé, donc pas de foyer à l'Hôtel de Ville. Mais par précaution, on a tenu à tenir
[0:50] cette rencontre-là en videoconférence. Fait que, écoutez, j'irai avec l'ouverture
[0:57] de la séance avec l'adaption de l'ordre du jour, en laissant le vario ouvert. Et
[1:04] je vous indique que cette réunion-là sera à journais et elle va se poursuivre par
[1:09] Zoom.
[1:12] Le 11 novembre à 16 heures par Zoom et les points à journais seront le 1.4
[1:19] 8.4, 1.6, 8.3, 8.4, 8.5 et le point numéro 9.
[1:31] Est-ce que j'ai une proposition pour l'ouverture et l'adoption de l'ordre jour?
[1:36] Oui, on a.
[1:37] Chantal.
[1:38] Chantal.
[1:41] Chantal et.
[1:44] Normale.
[1:46] Je pense Frédéric on est mis dans l'ordre jour parce qu'on ne voit pas les visages,
[1:51] on en donnerait le document si c'est nécessaire.
[1:55] Pas de problème.
[1:58] Et bon, il n'y a pas de première...
[1:59] Il n'y a pas de...
[2:00] Pour la période de questions, on avait invité les gens
[2:02] s'il y avait des questions de nous les envoyer par courriel.
[2:05] On n'a reçu aucune question.
[2:07] On serait rendu à l'adoption
[2:09] du procès verbal.
[2:11] Et non parce qu'on n'a pas reçu le procès
[2:13] pour le dernier, le dernier.
[2:17] Tout le monde en a reçu le copy.
[2:19] Tout le monde en a pris connaissance.
[2:21] Parce qu'il y a des questions ou des commentaires
[2:35] Pour quelle question qu'un commentaire?
[2:38] Qu'une question, est-ce que j'ai une proposition pour accepter l'ordre de mon ordre secondé par ma rivière?
[2:44] Même chose, on avait eu une séance la journée qui s'est poursuivie le 13 octobre.
[2:50] Tout le monde en a reçu copie.
[2:52] C'est des questions des commentaires?
[2:55] Non, est-ce que j'ai une proposition?
[2:59] seconder par 100 ans. On serait au point n°1, commission des développements économiques.
[3:11] Il n'y aura pas de mots du président ce soir. Est-ce qu'on serait au point 1.2 de la
[3:16] nation du maire?
[3:19] Donc, selon la rotation habituelle des conseillers, ce serait autour de monsieur Normand
[3:26] des ragons d'agir à titre de mars pliant pour un terme de quatre mois du 3 novembre au 3
[3:32] mars 2021.
[3:36] Est-ce que j'ai une proposition sur ce niveau-là proposée par mon ordre secondé par Marie-Pierre?
[3:47] Un point pour la nomination du directeur général et secrétaire très avil à titre
[3:52] de responsable à l'accès à l'informatique.
[3:55] Donc effectivement, suite à l'embauche de monsieur Frédéric Bro, à titre de directeur
[4:00] général et secrétaire drésorier depuis le 29 octobre dernier. Il va de soi que ce dernier
[4:06] soit nommé à titre de responsable des demandes à l'accès à l'information pour la Ville de
[4:11] Bedford. Est-ce que j'aime proposition? Opposé par Méritair, selon département.
[4:24] Prochain point, un point simple. C'est un avis de motion et dépôt du règlement 722
[4:30] d'âge 21 concernant l'imposition des taxes et compensation des différents services pour l'année 2021.
[4:38] Tout le monde a un prix de connaissance, c'est pas mal régulier à chaque année jusqu'à
[4:42] quand on fait notre budget. Est-ce que j'ai une proposition? Non, c'est une
[4:45] envie de motion, ça me prend une personne.
[4:49] Monat. La vie de motion est déposée par
[4:53] monat 1.7, résolution concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par
[5:03] biais.
[5:05] Donc effectivement, nous avions un prêt qui venait à échéance et qui devait être
[5:10] refinancé pour un montant de 368 900 $ à être réalisé le 10 novembre prochain concernant
[5:19] 4 règlements d'emprunt soit le 663 tirer 04, 678 tirer 01, 649 tirer 03 et le 687 tirer
[5:32] 09. Donc les biais seront payables avec des intérêts semi-annuels au mois de mai et au
[5:40] mois de novembre et seront signés par le maire et le secrétaire trésorier, les remboursements
[5:48] en capital de ces biais seront comme suits pour l'année 2021, 58 600 $ pour l'année 2022, 59 500 $ pour l'année 2023, 60 200 $ pour l'année 2024, 61 200 $ et l'année 2025, 61 900 $, ainsi qu'un sol de résiduel à renouveler dans cette même année de 67 500 $.
[6:14] Donc, nous recommandons au Conseil d'accepter les billets tels que mentionné pour un terme
[6:24] de 5 ans à compter du 10 novembre.
[6:29] Parfait.
[6:30] Est-ce que j'ai une préposition normale secondée par Chantale,
[6:38] au point 1.8, d'indication
[6:41] du financement submission pour l'émission d'obligation?
[6:45] Donc concernant le refinancement qui vient d'être mentionné, la Ville de Bedford par l'entremise du
[6:53] système électronique d'adjudication et publication des résultats de titre d'emprunt
[6:57] pour financement municipaux a procédé à l'appel d'offre avec le ministère des Finances et a
[7:05] reçues trois soumissions, soit une de la Banque royale du Canada pour un taux d'intérêt
[7:13] réel de 1,57%, un avec la Financière Banque nationale pour un taux réel de 1,68%, ainsi
[7:23] qu'un de la CAIS des jardins la paumeraient pour un coût de 2,64% d'intérêt. Donc
[7:30] considérant que la soumission présentée par la Banque Royale du Canada est la plus
[7:35] avantageuse, nous recommandons aux conseils d'accorder à la Banque Royale son emprunt
[7:42] pour la somme de 300, excusez-moi, 368 900, exactement, merci.
[7:52] C'est que j'ai une proposition. Mon ordre, secondé par Normand.
[7:59] Un point neuf a trois
[8:07] le mandat d'Audi doit être effectué par une firme de comptables experts. Nous avons reçu une offre de service de la part de Raymond Chabot-Grindt-Tornton pour les États financiers devant être produits pour l'année 2020, pour une somme de 13 780 dollars.
[8:31] représentant une augmentation de 1280 dollars versus l'an passé. Que nous
[8:37] jugons acceptables, nous recommandons au conseil d'attroiller le contrat à la
[8:43] firme Raymond Shabbat, Grant Thornton pour le montant Pristé.
[8:48] Excuse de parler du montant de 13.780 et dans l'exclusion état 19.580.
[9:01] Excuse-moi, 13780, c'est pour l'audi général. Il y a également d'inclus dans la proposition
[9:10] une assistance comptable au montant de 2250 $. La préparation d'audi indépendant pour
[9:17] l'usine de filtration et l'usine de traitement des eaux de 2550 $ et celle pour la collectivité
[9:24] des matières de montants de 1 000 $ pour un montant, effectivement, total de 19 580 $.
[9:33] Est-ce qu'il y a des questions?
[9:36] C'est proposé par Norman. Je suis secondé par Chantal.
[9:47] Un
[9:47] point 10, autorisation de paiement pour part et pour part service juridique 2021.
[9:54] Donc afin d'assurer un soutien juridique et une opinion légale dans certains dossiers
[10:00] d'administration. Nous avions octroyé un mandat à la firme Poupard et Poupard-Avocat à titre
[10:08] de contentieux externes pour l'année 2020, excusez-moi. Et pour un montant de 5.748 $
[10:17] et 75 sous, incluant les taxes. Donc nous nous demandons au conseil d'octroyer le
[10:23] paiement de ce même montant à la firme Poupard et Poupard-Avocat et d'octroyer
[10:28] un mandat similaire pour l'année 2021 au montant de 5 000 $ sous forme de compte Retainer.
[10:37] J'ai une proposition. Marie-Pierre, seront départementales.
[10:45] Autorisation de paiement
[10:46] Bourassa-Brodheur-Bellemard, un recubinement de notre nouveau DG.
[10:53] Effectivement, nous avions donné le mandat avec la résolution 20-09-270 à la firme Bourassa-Brodheur-Bellemard.
[11:02] pour le mandat de recrutement du directeur général, donc nous demandons au conseil d'autoriser le
[11:08] paiement de la facture à la firme de ressources humaines pour un montant de 13251 $ et 28 sous
[11:17] incluant les taxes.
[11:20] J'ai une proposition proposée par Normand, secondée par Monat.
[11:29] 1.12
[11:29] à trois demandes autres emblées et bois carrières sablières.
[11:35] Donc concernant une demande de révision du règlement qui concerne la répartition des
[11:42] redevances liées aux carrières sablières avec la MRC, nous avons besoin d'un d'avis
[11:53] juridique. Donc nous recommandons au Conseil d'Ottoyer selon la proposition reçue un
[12:00] demanda à la firme tremplée bois pour des honoraires estimés d'environ 5 000 $ plus
[12:08] taxe. C'était d'aussi des gens en cour, fait que c'est proposé par Chantal, secondé
[12:15] par Marie-Pierre.
[12:19] Un point 13 d'autorisation de signature de la convention de financement
[12:24] de la FCM concernant la programme des gestions des actifs municipaux.
[12:30] Exactement. Donc la ville a déposé une demande d'aide financière à la FCM et pour laquelle
[12:37] elle a un montant de 34640 lui a été accordé conditionnellement à la signature d'une
[12:45] convention. Donc nous demandons au conseil d'autoriser monsieur le maire Yves Lévaig
[12:52] ainsi que le directeur général monsieur Frédéric Brot a signé la dite convention
[12:57] au nom de la ville afin de procéder à la suite de la convention.
[13:06] C'est un dossier qui est en cours. Là, c'est une subvention de 24 000 dollars qu'on avait reçu pour faire l'inventaire de nos actifs.
[13:13] Ce que j'ai une proposition proposée par Mona, secondée par Chantal.
[13:22] Au point 1.14, 1.14, la vie d'émotion réglement dans le printemps, 7.35, Travaux, Rue, Philippe Côté, c'est un avis de motion, c'est un dépôt. Ça me prend un nom.
[13:35] Est-ce que j'ai une proposition? Est-ce que j'ai une proposition pour la vie d'émotion? C'est proposé par Chantal.
[13:43] C'est bon. Au point 1.15, correspondance, M. De Ragon, est-ce qu'il y a de quoi de spécifique à mentionner?
[13:53] Si tu trouves ton micro, on va t'entendre.
[13:54] Ok,
[14:03] là vous m'entendez? Oui. Ok. La première chose, c'est une motion, une copie conforme de la
[14:10] résolution de Brombe, du village de Brombe, pour demander au gouvernement d'envoyer une petite
[14:16] subvention pour la COVID-19 que je pense, c'est celle qu'on a reçue, parce que autres,
[14:21] l'émotion date tout le mois d'octobre. La deuxième chose, c'est la réponse que
[14:27] Monsieur Barnardel, le ministre responsable de l'ESTRI, a envoyé à la MRC concernant
[14:34] le programme fondant d'aide à la ruralité. C'est des réponses qui donnent au préfet
[14:43] Monsieur Melchior qui dit comment ça marche. C'est tout pour moi.
[14:49] Parfait, merci. Ce qui complète le point numéro 1, point 2, commission de la sécurité
[14:55] publique et civile, Madame Lara, je vais te...
[15:00] Je vais vous céder la parole tout le long parce que c'est en réalité, c'est toutes des
[15:03] justement, des recommandations pour les budgétaires et les salaires. Si je vous laisse, peut-être
[15:08] il y a les points par points, puis on fera moins l'interférence entre vous et moi. Focalisez
[15:14] avec le point 2.2.
[15:16] Parfait. Donc point 2.2, transfert de fonds pour des postes budgétaires pour la sécurité
[15:21] civile. Donc afin de procéder haut payment des radios qui ont été achetés par le service
[15:26] un certain transfert de poste budgétaire est nécessaire, soit un montant de 1 000 dollars
[15:33] du poste sécurité civile, aliments et boissons, ainsi qu'un montant de 3 910 dollars du poste
[15:42] vêtement et chaussures, tous deux devant être transférés au poste sécurité civile,
[15:50] pièces et accessoires. Donc nous vous en faisons la recommandation.
[15:56] Il faudrait toujours changer le mot boisson pour brachage. Ça paraît mieux que le boisson.
[16:05] C'est parce qu'à une époque, ça peut être différent, mais aujourd'hui, ça n'existe
[16:10] plus. Est-ce que je viens de proposer?
[16:15] Proposé par Marie-Pierre, secondé par Mona.
[16:19] Au point 2.3, recommandation 20-2-87 du comité intermédiaire municipal incendie. Donc, ils
[16:31] ont proposé un budget des dépenses prévoyant des dépenses de 62.094 $ pour le service de
[16:41] présence de prévention. Donc, nous recommandons au conseil d'entériner la recommandation du
[16:46] comité pour la dite de défense.
[16:49] Est-ce que j'ai une proposition sur la recommandation du comité proposé par Chantal secondée par
[16:56] Normand?
[16:58] Normand.
[16:58] Normand.
[16:59] Point 2.4, recommandation 20-2-88 du comité intermunicipal incendie pour le budget de
[17:07] dépenses 2021 en matière de sécurité civile.
[17:11] Donc, tel que déposer le comité intermunicipal, vous recommande d'enterriner la recommandation
[17:18] du budget pour la sécurité civile au montant de 3 750 dollars.
[17:25] Ce que j'ai une proposition?
[17:28] Mon nom, secondé par Marie-Pierre.
[17:34] Au point 2.5, recommandation 2289 toujours du comité intermunicipal incendie
[17:40] pour le budget dépense 2021 du service de sécurité incendie.
[17:45] Donc, selon la recommandation, il vous est recommandé d'approuver un budget de 449.962
[17:52] dollars pour les dépenses incendies pour l'année 21.
[17:57] Toujours une recommandation du comité en plus.
[18:00] Est-ce que j'ai une proposition chantale secondée par Marie-Pierre?
[18:08] 2.6, ajustement de salaires, pompiers et personnel de sécurité incendie.
[18:15] Donc toujours dans le budget 2021 du service incendie, le budget prévoyait une augmentation
[18:24] salarial pour nos pompiers sur deux codes de salaires, soit celui des pratiques et
[18:30] l'entretien.
[18:31] Passant tous les deux de 15 $ l'heure à 18 $ l'heure et octroyant un minimum de
[18:36] deux heures payées pour une présence lors d'un appel.
[18:40] Ce même budget prévoit également une augmentation de salaire pour le directeur du service incendie
[18:46] ainsi que pour la secrétaire de l'ordre de 2 %.
[18:49] Donc, nous vous en faisons la recommandation.
[18:54] Est-ce que j'ai une proposition?
[18:59] Marie-Pierre, secondée par mon âme.
[19:05] Ce qui compléterait le point 2, il n'y a pas de correspondance, on serait au point
[19:10] 3 commissions de la gestion des eaux au point 3.2 octrois de mandat Eurofin
[19:17] Environnex, analyse en laboratoire pour 2021.
[19:22] Donc considérant que certains échantillons d'eau pour l'eau potable et les eaux usées sont nécessaires
[19:30] et sont présentement faites par Eurofin Environnex.
[19:34] la ville,
[19:37] on est satisfait donc nous recommandons au conseil de troyer le mandat à la firme
[19:46] environnèxe pour les analyses d'eau en laboratoire, pour un montant total de $12,059,75 plus
[19:56] taxe applicable et ce pour l'année à venir 2021.
[20:01] On parle de contre annuel. Est-ce que j'ai une proposition?
[20:11] Marie-Pierre, secondée par Chantal,
[20:16] 3.3, plan d'action remise au MELCC, ministère de l'Environnement à sainissement des eaux usées.
[20:27] Donc nous avons reçu une attestation effectivement d'assainissement en lien avec les rejets de
[20:35] fonduels et le respect des nouvelles normes de phosphores, ainsi que les ouvrages de
[20:39] surverse du D6, les trop-plains D1 et D7, auxquels nous avons répondu le 14
[20:46] octobre dernier par le biais d'une lettre préparée par M. T. Tratec. En plus de
[20:52] cette réponse, la Ville doit également déposer un plan d'action qui
[20:56] mentionne les étapes planifiées pour le respect des exigences. Donc nous
[21:00] recommandons aux conseils d'enterriner le plan d'action qui vous a été déposé
[21:05] ainsi que d'accorder à la firme tétratec le titre de mandatant pour le dépôt du plan.
[21:15] Donc les documents sont tous en Alex, je vous invite à fortement en prendre connaissance, c'est pas déjà fait.
[21:22] Est-ce que j'ai une proposition?
[21:24] Normand, secondé par
[21:28] Chantal.
[21:33] Au point 3.4, 3 d'un contrat transport des bouts provenant du traitement de nos potables de saint Armand.
[21:42] Effectivement, nous avons présentement un contrat pour le transport des bouts avec
[21:46] transport DM Shoket pour lesquels nous en sommes satisfaits.
[21:53] Selon notre réglementation, nous pouvons octroyer le contrat de gré à gré.
[21:58] Nous avons demandé un offre de service.
[22:01] Celle-ci nous a été proposée avec une augmentation de 2 % passant d'un taux horaire
[22:06] de 135 $ l'heure à 137 et 70 l'heure plus taxe. Donc, nous recommandons au conseil
[22:15] d'accepter l'offre de services et de donner le contrat à transport d'E.M. Schockett pour
[22:20] l'année 2021. Ça aussi, c'est un contrat annuel proposé par Monat, secondé par Norman.
[22:32] C'est ce qui met un point, bien, il y aurait correspondance. Ce que M. Deregon vous
[22:37] de quoi dire au point de correspondance,
[22:47] j'imagine qu'il n'y a rien à nous dire.
[22:50] On serait au point 4, Commission des loisirs, culture et vie communautaires, au point 4.2,
[22:57] campagne de levée de fonds aux diapasons.
[23:01] Donc, comme à chaque année, la Fondation aux diapasons lance pour la période des
[23:06] fêtes une campagne de financement avec une vente de points septiaires pour servir
[23:12] à soutenir leur mission soit d'offrir gratuitement des soins palliatifs spécialisés et de dignité
[23:19] aux personnes en fin de vie. Nous recommandons aux conseils de verser un don de l'ordre
[23:25] de 600 dollars à la Fondation.
[23:29] Ça aussi, si on répète ça chaque année pratiquement, est-ce que j'ai une proposition
[23:32] à ce niveau-là? Mon âge secondé par Marie-Pierre.
[23:38] On serait 4.3 nomination de représentants
[23:42] municipalités en action, Paul de Bethfeun.
[23:45] Donc, la ville a adhéré au projet précité et a fait le dépôt d'une demande d'être
[23:52] financière pour soutenir la coopération inter municipale et a désigné la municipalité
[23:57] de Notre-Dame comme responsable du projet au nom du Pôle de Bedford.
[24:05] Nous avons besoin présentement de nommer des représentants pour la ville.
[24:09] Nous recommandons au conseil de nommer Mme Mona Beaulac et M. Frédéric Bro pour agir
[24:16] à titre de représentant, ainsi que de nommer Mme Sofiane Leverg à titre d'intervenant
[24:21] en loisir comme représentante au nom de la ville afin de pouvoir agir à la table d'action
[24:29] intersexor. Intersexorielle régionale de la Montérégine.
[24:33] C'est bien ce que j'ai une proposition. Chantal, ce qu'on dépare,
[24:42] normalement.
[24:48] Quatre points, trois, ce qui mettra un point au point de discussion.
[24:52] Madame Beaulac, avez-vous quelque chose à rajouter en la correspondance?
[24:57] Juste qu'il va avoir la cons… que cancelation de la guignolée du docteur Julien, le barrage routier,
[25:03] puis le journal Saint-Armand ont annulé leur réservation de la salle pour leur Angéa
[25:09] et on a reçu des remerciements de la Maison de la famille pour la construction de la
[25:14] ville à l'heure organismale.
[25:20] Ce qui met un point au point 4.
[25:23] Merci. Point 5, commission de l'adultation.
[25:26] Le fils de l'adultation brume les biscuits.
[25:28] Madame Fontaine, c'est assez tranquille. Est-ce que j'aurai des commentaires?
[25:33] Oui, j'ai eu mon métin ce matin, un beau petit trois heures en zoom.
[25:37] Donc je peux peut-être dire que, ben moi j'ai eu la lettre, mais je sais pas si les autres conseillers ont eu la lettre,
[25:44] comme quoi que la ville a été vraiment contente d'avoir reçu les 6 tablettes et que ça a été très, très apprécié.
[25:52] Et je leur ai dit que si on avait besoin d'autres, de peut-être nous nous faire savoir, vu qu'on avait un petit budget encore pour la COVID,
[25:59] donc ils vont nous faire savoir.
[26:02] Ensuite, ce que je pourrais dire, c'est qu'au 500, c'est enfin presque tout terminé.
[26:08] On a dû faire une mise en demeure pour que le contractor allait un petit peu plus vite
[26:12] dans les réparations, mais c'est presque tout terminé, le 300 également.
[26:17] Et on a aussi refait la toiture de la vie-là.
[26:20] Ça a été quand même très, très, très rapide.
[26:24] Il n'y aura pas non plus de spin-noel pour les personnes âgées cette année, c'est
[26:27] la première fois.
[26:29] Et aussi, on toute reçu la vaccination pour la grippe et il y a quelqu'un qui s'est
[26:36] déplacé à la ville, contrairement aux autres années, où les gens devaient se déplacer,
[26:40] mais là, cet année, il y a quelqu'un qui est allé. Et quand il y a des choses en ce moment-là,
[26:45] si quelqu'un doit aller au hôpital, c'est les ambulanciers qui transportent les gens.
[26:50] Donc tout le monde est en très bonne sécurité encore et on a eu deux résidents qui avaient
[26:57] test qu'on pensait qu'avec la COVID, mais finalement l'orchestre a été négatif. Donc,
[27:02] ça va très bien.
[27:05] Donc, c'est un petit rappel humain.
[27:07] Merci beaucoup. Je mets un point au point 5, point 6, Commission des matières résiduelles.
[27:14] Si on va au point 6.2, adoption et prévision budgétaire 2021.
[27:21] Donc, comme à chaque année, la Régie intermissipale de gestion des déchets, pardon, de gestion
[27:27] des matières résiduelles a déposé son budget, celui-ci prévoit des dépenses de fonctionnement
[27:32] et d'activité financière d'investissement de l'ordre de 7.957.400 des affectations
[27:43] totalisant 570.000, 510.000, excusez-moi, des revenus totalisant 6.346.000, ainsi
[27:53] que l'utilisation d'un règlement d'emprunt de 2 millions 181 400. Donc nous recommandons
[27:59] au conseil d'approuver tel que présenter le budget de la Régie.
[28:05] Est-ce que j'ai une proposition? Mon nom est secondé par Chantal. Normalement, tu peux
[28:10] tu fermer ton micro s'il vous plaît?
[28:16] On est au point six point trois, fréquence des
[28:20] collègues des matières individuelles pour l'année 2020.
[28:25] Donc, considérant que la ville doit déterminer un horaire pour les collectes, nous faisons
[28:33] la recommandation suivante, qu'il y ait des collectes d'ordures ménagères aux deux semaines
[28:39] durant toute l'année, des collectes de matière recyclables aux deux semaines durant toute
[28:45] l'année également, ainsi que des collectes de matière organique aux deux semaines de
[28:50] la mi-avril à la mi-novembre et une seule fois par mois pour le reste de l'année.
[29:00] Je m'excuse, moi je crois que c'est à la semaine de mi-avril à la mi-novembre.
[29:10] Oui, il faut que ce soit la semaine pendant l'été.
[29:13] Oui.
[29:13] C'est ça, c'est quand il fait chaud?
[29:15] On peut profiger.
[29:21] Excusez.
[29:22] Non, ça peut. On avait choisi l'option 1 qui avait été présenté par le conseiller
[29:28] technique. C'est parti,
[29:37] on va faire une vérification sur l'information qu'on a reçu
[29:41] Daniel, on va faire le changement. Parfait, merci. Est-ce que j'ai une
[29:48] propositions seront départes, Marie-Pierre,
[29:58] fréquence d'écolectes 6.3.
[30:00] Mettre un terme au point 6, à moins que madame Beaulac, il y avait des commentaires à la correspondance.
[30:06] Seulement, le registre des visites, là, on voit toutes les municipalités qui ont fait des visites à chaque mois, on a chaque mois, puis le total. Donc, c'est un point d'information.
[30:19] C'est bon. Est-ce qu'ils vont plaitre le point 6 au point 7?
[30:23] Je suis juste pour revenir Yves, je l'ai sous les yeux effectivement, ce qui est proposé
[30:28] pour les collectes, ces 36 collectes annuellement, donc à toutes les semaines du mois d'avril
[30:34] au mois d'Otobre, inclusivement, et ensuite une fois par mois pour le reste de l'année.
[30:45] Au point 7, commission de l'urbanisme, au point 7.2, recommandation du CCU, demande
[30:53] de PAE.
[30:55] Donc effectivement, demande qui a été déposée pour le 218 rue de la rivière.
[31:06] concernant que la zone RC5 ou le projet éprévu n'est pas assujettie au règlement sur les
[31:12] PAE et que le comité désert obtenir plus d'informations sur le projet. En gros, normalement ce qui est
[31:20] permis au règlement c'est d'avoir un bâtiment par terrain. Ici il n'y aurait pas de morcelles
[31:26] et cette unité de logement de vite logie serait déposée sur le terrain en question.
[31:38] Donc le CCU vous recommande de modifier le règlement en conséquence afin d'accorder le plan d'aménagement d'ensemble
[31:48] et aussi d'obtenir davantage d'informations sur le projet en tant que telle, qui ne
[31:55] prévoyait pas jusqu'à présent l'espace de vie et d'aménagement paysager qui normalement
[32:00] devrait être déposé dans le plan d'ensemble. Donc, on recommande au conseil d'enterrer
[32:06] les recommandations du comité intermise panace, du comité d'urbanisme.
[32:11] Dans le fond, ce qu'on dit, c'est qu'on a dit OK, peut-être au projet, mais il n'y a absolument
[32:19] aucune information pour l'instant, fait qu'on a juste dit OK, on rouve la zone, mais revenez-nous
[32:23] avec un plan et tout ça, parce qu'il n'y a rien fourni dans le fond.
[32:28] Parfait. Est-ce que j'ai une proposition, Chathal?
[32:33] Oui.
[32:33] secondé par Marie-Briand.
[32:41] Peut-ce être pointoir reconnaissance de droits de propriété? Le
[32:45] lot 5 millions 600 droits 464. Donc effectivement ce lot est ouvert à la circulation depuis au moins
[32:56] dix ans. Aucune taxe n'a été payée au cours des dix dernières années. La ville souhaitera donc
[33:02] se prévaloir des dispositions de l'article 72 sur la loi des compétences municipales
[33:07] afin de devenir propriétaire du lot. Donc on recommande aux conseils d'entamer les
[33:13] procédures en ce sens. Est-ce que j'ai une proposition?
[33:18] C'est quel lot? C'est où ça? On passe la rue Cambèl, le maxi à notre terrain en
[33:22] arrière. Ok.
[33:25] Donc c'est proposé par le nord, secondé par Normand.
[33:31] 7.4, la vie de motion du dépôt
[33:35] de règlements 704-20-2 concernant le PAE en ensemble.
[33:48] Donc c'est un avis de motion seulement et si tu as besoin d'un nom et c'est en vue du
[33:53] projet héricage.
[33:55] Ah oui c'est vrai, parfait.
[33:57] Excusez, il me manquait ce boulot, ça fait qu'est-ce que j'ai quelqu'un pour l'avis
[34:00] de motion?
[34:02] Normal.
[34:02] 7
[34:08] .5, autorisation de signature, transaction du lot, 5.603.488 à bon duel.
[34:17] Donc effectivement, en 2018, la ville avait déjà autorisé par voie de résolution la
[34:23] vente de ce terrain à bon duel qui en fait déjà, qui empièle déjà sur ce lot pour
[34:31] une somme de 25 000 $, donc les papiers notariés sont prêts à être signés. On recommande
[34:39] aux conseils d'autoriser Monsieur le maire Yves Levesque et Monsieur le M. Bro, le directeur
[34:45] général, pour procéder à la signature des documents et finaliser la transaction.
[34:52] Est-ce que j'ai une proposition? Normand, secondée par Marie-Vière.
[34:58] Ce qui mettra un
[34:59] point au point 7. Madame Fontaine, avez-vous des commentaires reçus à la correspondance?
[35:07] Oui, j'ai regardé les permis, disons que ça a été un très très petit mois. Je ne
[35:12] sais pas. Vous le restez à la maison, je ne sais pas, je ne sais pas, il n'y a pas de dépenses.
[35:17] C'est tout. C'est bon. Ce qui complète le point 7, on serait au point 8,
[35:24] C'est la commission des travaux publics au point 8.2, autorisation de paiement, pavage,
[35:30] masca, ink, réflexion de la rue Rix.
[35:33] Donc la ville avait procédé à l'actoire d'un contrat, pavage, masca, pour la pulvérisation
[35:40] et le pavage de la rue Rix entre la rue Rivière et le boulevard de la Victoire.
[35:45] Le contrat total était de 167,983 et 25 sous, incluant les taxes.
[35:54] Depuis, deux paiements ont été autorisés pour le décompte numéro 1 et le décompte numéro 2.
[36:00] Les sommes restants à être déversés sont de l'ordre de 10 % qui avait été retenu
[36:06] pour couvrir la réception provisoire et la réception finale du projet.
[36:11] Nous en sommes à la réception provisoire.
[36:14] Donc, nous recommandons au conseil d'obtroyer le paiement du 5%, donc la moitié de la
[36:20] retenue, pour un montant de 5,671 et 56 sous, incluant les taxes.
[36:29] Ce que je me propose, Marie-Pierre, secondée par Norman.
[36:38] On sera maintenant au point 8.6, transfert de fonds et autorisation de paiements et
[36:45] équipements matières résiduelles.
[36:47] Donc, les travaux publics ont procédé à l'achat de pneus divers pour le camion de collecte
[36:57] chez Centre du pneu FML INC pour un montant de 4796 $ et 19 sous.
[37:06] Afin de procéder au paiement de la dépense, un transfert budgétaire est nécessaire.
[37:12] donc soit un montant de 3 000 $ du poste équipement, matière résiduelle, pièces et accessoires,
[37:20] ainsi qu'un montant de 1 500 $ du poste équipement, matière résiduelle, location d'équipement,
[37:27] tous deux vers le poste équipement, matière résiduelle, entretien et réparation de véhicules.
[37:34] Donc nous recommandons au conseil d'accepter, de procéder au paiement et au transfert budgétaire.
[37:41] Est-ce que j'ai une proposition monore secondée par Marie-Pierre?
[37:47] On s'occupe au point 8.7, autorisation de paiement J.A. Baudoin-Construction limitée
[37:52] par le projet du 75 de l'Église.
[37:56] Effectivement, on se rappelle, suite à l'effondrement du bâtiment, certains travaux avaient été nécessaires
[38:01] aux 75 de l'Église. Les travaux ont été effectués par J.A. Baudoin-Construction l'été,
[38:08] notamment la préparation du terrain, l'installation d'une clôture de sédiments, la démolution
[38:15] et le concassage du béton, du remblée et l'encement du terrain. On va recommander
[38:22] au Conseil d'approver le paiement à Agis Abaudoin-Construction pour un montant de
[38:27] 26 764 $ et 89 sous.
[38:32] proposé par Normand, secondé par Chantal.
[38:37] Ce qui mettra un point au point 8, en moins
[38:43] que M. Deregons aurait aidé commentaire à la correspondance à Danille.
[38:53] Encore commentaire, Monsieur le maire.
[38:55] Parfait, merci.
[38:58] Le point 9 est reporté à cause du manque de personnel au bureau. Fait
[39:03] Avant d'aller à la proposition pour aller à la vie de l'Assemblée, j'aimerais juste
[39:10] porter un merci spécial, je pense, à l'équipe qui a relevé le défi à l'Hôtel de Ville,
[39:17] un pendant l'absence de notre dégé de Frédéric et aussi avec le cas qui a été confirmé.
[39:28] Il y a eu des gens qui ont fait de l'excellent travail.
[39:30] Ça fait que j'aimerais juste qu'on porte un spécial remerciement à madame Annie Larocque,
[39:36] madame Giselle Messier, ainsi que monsieur Daniel Moreau, où est-ce qu'ils nous ont permis
[39:41] de relever le défi et de maintenir le cap sur la bonne tendance? Et maintenant, on
[39:50] l'a dit officiellement, mais monsieur Breaux, les guides vous appartiennent. On est là
[39:55] travailler avec vous. Fait que bienvenue à l'équipe du conseil de la Ville de Bedford.
[40:03] Merci beaucoup pour l'accueil, très apprécié.
[40:07] Perfait. Fait qu'écouter, la réunion est à journais, le vario de mare ouvert. Est-ce que j'ai une proposition pour la levée de l'assemblée qui est à journais?
[40:18] Je répète. Elle est à jour mai au 11 novembre. Ça sera par videoconférence. On va y aller
[40:26] par Zoom qui va probablement être plus facile pour tout le monde. Et c'est remis le 11
[40:32] novembre à 16 heures tel que discuter l'heure du caucus. Ça s'est proposé par Mona et
[40:38] secondé par Marie Thierre pour l'enlever de l'assemblée.
[40:42] Merci Monsieur Bourault, vous pouvez fermer l'enregistrement.
[40:47] Merci, bonne soirée.
[40:49] Merci, bonne soirée tout le monde.
[40:51] Bonne soirée tout le monde.