1
00:00:01,870 --> 00:00:06,650
Bonsoir à tous, donc bienvenue à cette séance extraordinaire du conseil de ville de Cap-Santé, tenu

2
00:00:06,650 --> 00:00:11,490
ce 16 décembre 2024 à 19 heures en co-formité avec la loi sur les cités et villes pour la province

3
00:00:11,490 --> 00:00:15,570
de Québec. Son présent, monsieur le maire Michel Blackburn et ce que les membres du conseil des

4
00:00:15,570 --> 00:00:22,090
districts numéro 1, monsieur Bourgouin, district numéro 2, monsieur Hansen, district numéro 3,

5
00:00:22,390 --> 00:00:28,910
monsieur Dunig, rick numéro 4, madame Nourau, rick numéro 5, monsieur Trottier et district

6
00:00:28,910 --> 00:00:34,570
n°6, M. Perron. Tout les membres du conseil, formant Corombe, sous la présence de M. Michel

7
00:00:34,570 --> 00:00:38,570
Blackburn-Mair et la crefière terre de arrière et le directeur régénéral adjoint, est également

8
00:00:38,570 --> 00:00:45,270
présent. Alors, j'aurai besoin d'un proposer pour adopter l'autre jour M. Perron propose

9
00:00:45,730 --> 00:00:50,070
l'adoption pour que ce conseil adopte l'autre jour tel que présenté lors de la convocation

10
00:00:50,070 --> 00:00:52,590
du 13 décembre 2024.

11
00:00:57,640 --> 00:01:00,560
Alors, c'est encore une fois un grand honneur pour moi de présenter

12
00:01:00,560 --> 00:01:04,780
le budget de la ville de Cap-Santé. Ce budget est le douzième dont je participe à l'alléboration

13
00:01:04,780 --> 00:01:08,260
et le septième à titre de maire et laissant en doute l'un de ceux dont je suis le plus

14
00:01:08,260 --> 00:01:11,980
fier. J'en suis fier car il est le résultat d'une vision de développement de la ville

15
00:01:11,980 --> 00:01:15,960
et l'aboutissement d'une démarche de gestion courageuse à morcer les occidents. Telle

16
00:01:15,960 --> 00:01:20,680
un casse-tête qui se révèle enfin, le budget 2025 assemble plusieurs décisions, qui

17
00:01:20,680 --> 00:01:24,320
une fois réunis, dévoile le portrait de la vision que je porte avec mes confrères

18
00:01:24,320 --> 00:01:28,140
qui y adhèrent sans broncher depuis le début. Il est important pour moi de prendre

19
00:01:28,140 --> 00:01:32,540
quelques minutes pour se rappeler ses décisions importantes, non seulement pour se rafraîchir

20
00:01:32,540 --> 00:01:36,180
la mémoire, mais comme un témoignage de ma reconnaissance envers ses élus qui n'ont

21
00:01:36,180 --> 00:01:39,720
jamais baissé les bras et se sont montrés solidaires tout au long des dernières années,

22
00:01:40,000 --> 00:01:42,240
surtout dans les moments les plus difficiles.

23
00:01:44,000 --> 00:01:50,880
On pense souvent à tort que seuls les dépensent influence un budget alors que ce n'est que

24
00:01:50,880 --> 00:01:54,660
la moitié de l'équation. Au longtemps à Cap-Santé, nous avons négligé d'analyser

25
00:01:54,660 --> 00:01:58,360
la colonne des revenus. Pourtant, dans une municipalité qui s'est développée presque

26
00:01:58,900 --> 00:02:03,460
exclusivement autour de la construction résidentielle, plus de 90 % des payeurs de taxes sont des

27
00:02:03,460 --> 00:02:07,180
propriétaires de résidences unifamiliales et les plus qu'essentiels de trouver des

28
00:02:07,180 --> 00:02:10,700
sources de revenus qui viendront soulager les propriétaires et rétablir l'équilibre

29
00:02:10,700 --> 00:02:14,880
entre les différents champs de taxation. Voici les nombreuses décisions que nous avons

30
00:02:14,880 --> 00:02:18,700
prises en matière de revenus au cours des dernières années. En 2019, nous avons

31
00:02:18,700 --> 00:02:22,680
modifié la tarification de la Collègue des Ordures, ce qui a soulagé les citoyens

32
00:02:22,680 --> 00:02:27,700
d'une charge de 30 000 $ par année. Nous avons modifié le mode de financement de l'ASQ.

33
00:02:28,140 --> 00:02:32,200
À court terme, cela a avantagé les propriétaires de maisons évalués à plus de 300 000 $,

34
00:02:32,640 --> 00:02:36,480
certains voyant même leur compte de taxe baissé la première année. Avec la densification,

35
00:02:36,960 --> 00:02:39,360
cela commence à avoir son effet sur l'ensemble des propriétaires.

36
00:02:40,160 --> 00:02:43,780
La modification du taux de taxation pour les terres invagues des services, par les

37
00:02:43,780 --> 00:02:48,120
services publics, a encouragé la construction, nous a permis de doubler nos revenus et

38
00:02:48,120 --> 00:02:53,840
un terme à la spéculation foncière ou transcière. La création de la Régie Ponovoise des incendies

39
00:02:53,840 --> 00:02:57,460
nous a permis d'améliorer la qualité de notre service. Avec l'arrivée de des

40
00:02:57,460 --> 00:03:01,200
Chambres-au-Gondine, la quatrième ville à se joindre à la Régie, nous commençons

41
00:03:01,200 --> 00:03:04,400
à bénéficier de revenus de location pour les espaces occupés par la Régie.

42
00:03:05,360 --> 00:03:09,300
La révision du modèle de développement urbain à Montseilier six ans, préconisant

43
00:03:09,300 --> 00:03:13,080
la densification du territoire, pensant de 13 unités d'habitation par hectare

44
00:03:13,080 --> 00:03:16,700
à 25 unités d'habitation par hectare, nous aura permis de voir l'apparition

45
00:03:16,700 --> 00:03:21,580
de nombreuses unités de jumelés et de multilovements. C'est une véritable révolution. Les revenus

46
00:03:21,580 --> 00:03:25,660
générés par ces derniers ont augmenté de 42 % dans la dernière année seulement. Autant

47
00:03:25,660 --> 00:03:28,500
de revenus que nous n'avons pas à collecter auprès des propriétaires de résidences

48
00:03:29,060 --> 00:03:29,540
unifamiliales.

49
00:03:30,260 --> 00:03:34,280
Le taux de taxation aux entreprises a été modifié pour refléter la réalité port-ne-voix.

50
00:03:34,700 --> 00:03:38,560
C'est donc, dans un contexte favorable à la construction, outilliers de zonages

51
00:03:38,560 --> 00:03:42,640
adéquats et d'un modèle de taxation rafraîchis que tous les éléments du cost-tête peuvent

52
00:03:42,640 --> 00:03:44,060
se mettre en action et porter leurs fruits.

53
00:03:45,240 --> 00:03:48,440
Au niveau des dépenses, nous avons fait des efforts remarquables qui ont nécessité

54
00:03:48,440 --> 00:03:52,820
beaucoup de courage la part des élus. Ne plus recourir au surplus non affecté pour combler

55
00:03:52,820 --> 00:03:56,540
les dépenses et sans conteste la décision la plus sage et la plus courageuse que nous

56
00:03:56,540 --> 00:04:00,560
ayons prise. Raccours si facile pour éviter de monter les taxes, éviter de s'exposer

57
00:04:00,560 --> 00:04:04,520
aux critiques, ils conduisent inévitablement un choc tarifaire lorsqu'à abandonner. Nous

58
00:04:04,520 --> 00:04:08,180
avons eu ce choc et notre lot de critiques. C'est l'un maintenant derrière nous.

59
00:04:08,880 --> 00:04:12,340
Nous avons mis en place des mesures de contrôle budgétaire qui nous permettent plus

60
00:04:12,340 --> 00:04:16,440
grande flexibilité dans la gestion des opérations, une plus grande transparence et facilite la

61
00:04:16,440 --> 00:04:20,160
rédition de comptes. L'audit de performance de la CMQ a d'ailleurs souligné plusieurs

62
00:04:20,160 --> 00:04:24,660
pratiques éficientes dans le contrôle et le suivi budgétaire. Nous venons de renégocier

63
00:04:24,660 --> 00:04:28,140
une convention collective équitable pour toutes les parties et qui tient compte du

64
00:04:28,140 --> 00:04:32,340
contexte économique actuel. Les relations de travail sont respectueuses et harmonieuses

65
00:04:32,340 --> 00:04:32,740
à capeter.

66
00:04:33,980 --> 00:04:37,320
Nous avons joué notre rôle de bouger d'allumage dans plusieurs projets structurants pour

67
00:04:37,320 --> 00:04:41,340
la ville et nos investissements commencent à rapporter. Nous avons terminé de payer

68
00:04:41,340 --> 00:04:45,360
la fabrique pour l'acquisition du précipitaire et l'Escale du roi joue son rôle à merveille.

69
00:04:45,940 --> 00:04:51,060
Le jardin collectif a pris son envol. La patinoire a été rénovée à coup nul pour les citoyens.

70
00:04:51,540 --> 00:04:55,300
Et tel que prévu, la revente du fort Jacques-Cartier du Manooralsop à la MRC,

71
00:04:55,880 --> 00:04:59,780
nous avons récupéré notre mise de fond de 500 000 $, nous permettra de mettre en valeur

72
00:04:59,780 --> 00:05:04,360
ce parc majestueux, la MRC ayant en poche une enveloppe de 2 millions $ pour la MRC.

73
00:05:05,300 --> 00:05:08,540
La table est donc mise pour la présentation du budget 2025.

74
00:05:09,580 --> 00:05:14,000
Je remercie la Direction générale et son équipe pour la préparation des informations financières

75
00:05:14,000 --> 00:05:18,240
nécessaires à notre réflexion. Je remercie également M. Rosé Calderon qui nous a accompagné

76
00:05:18,240 --> 00:05:23,440
depuis 2018 qui a contribué à l'amélioration des différents processus de la ville et qui

77
00:05:23,440 --> 00:05:28,280
a offert tout son soutien à son successeur. Je remercie les conseillers pour le sérieux

78
00:05:28,280 --> 00:05:32,560
et la disponibilité dont ils ont fait preuve dans l'élaboration du budget et une mention

79
00:05:32,560 --> 00:05:36,560
spéciale à notre confrère M. Bourgouin qui, malgré ses annuites santé, s'est

80
00:05:36,560 --> 00:05:37,840
tout au long du processus.

81
00:05:40,130 --> 00:05:43,470
Avant de vous présenter l'effet saillant de notre budget 2025, je me permets

82
00:05:43,470 --> 00:05:47,610
d'identifier cinq chantiers qui méritent notre attention et je nomme l'approvisionnement à nos

83
00:05:47,610 --> 00:05:52,750
pas-tables à Rivière-Jean-Cartier. Le dossier continuera de progresser et il demeurera la priorité

84
00:05:52,750 --> 00:05:58,210
en 2025. Le devenir de la bibliothèque municipale. Pour bien réaliser un projet de bibliothèque,

85
00:05:58,390 --> 00:06:01,990
il ne faut pas sauter les étapes. Nous commencerons la réflexion sur les besoins des

86
00:06:01,990 --> 00:06:05,990
4101 et nous suivrons le guide du réseau biblio pour faire progresser ce beau projet.

87
00:06:06,810 --> 00:06:12,010
Le financement et la durée du protocole d'entente de l'OBNL Festivité Culture Capcentée. Comme vous

88
00:06:12,010 --> 00:06:16,150
le savez, l'organisme qui préenchage l'événement du Noël d'entente et du Symposium ont fait la

89
00:06:16,150 --> 00:06:20,990
demande de passer d'une contribution financière annuelle de 20 000 à 30 000 $ par année pour

90
00:06:20,990 --> 00:06:24,470
une période à l'âge jusqu'à 5 ans. Il faut prendre le temps de s'asseoir ensemble pour bien

91
00:06:24,470 --> 00:06:28,190
comprendre le besoin et mesurer l'impact sur les finances de la ville. C'est donc dans un

92
00:06:28,190 --> 00:06:31,770
esprit de collaboration que nous aurons cet échange avec l'organisme en 2025.

93
00:06:32,530 --> 00:06:37,090
La réflexion des Rents-Saint-François-Est et Ouest. Nous réaliserons la première étape,

94
00:06:37,270 --> 00:06:42,830
soit l'analyse en profondeur de l'état des Rents et de la mise à niveau qu'il requiert.

95
00:06:43,410 --> 00:06:47,290
Et enfin, l'activité de reconnaissance des bénévoles. Avec le retour de l'équilibre

96
00:06:47,290 --> 00:06:50,890
budgetaire, le Conseil des Irprennes de l'activité reconnaissance reprend

97
00:06:50,890 --> 00:06:54,290
l'activité reconnaissance aux bénévoles. Nous allons valider auprès de tous les

98
00:06:54,290 --> 00:06:58,590
organismes de la ville tout ce qui se fait ou non pour souligner la participation citoyenne et

99
00:06:58,590 --> 00:07:04,050
comment la ville peut rejoindre le maximum de bénévoles. Fassons donc maintenant à la

100
00:07:04,050 --> 00:07:05,590
présentation du budget.

101
00:07:08,770 --> 00:07:11,710
Tout d'abord, vous aurez la mise en contexte des présentations

102
00:07:11,710 --> 00:07:15,810
des informations budgétaires. Ensuite, nous passerons à l'adoption du budget 2025 et du

103
00:07:15,810 --> 00:07:19,630
plan triennal d'immobilisation 2025 lors de la séance publique.

104
00:07:21,720 --> 00:07:22,640
Bien comprendre le budget,

105
00:07:23,120 --> 00:07:26,220
alors les dépenses d'opération, l'identification des incompressibles,

106
00:07:26,220 --> 00:07:29,980
dépenses d'immobilisation et les sources de revenus.

107
00:07:32,370 --> 00:07:37,530
Où ira notre argent 2025? Alors que les habitués des États financiers verront que

108
00:07:37,530 --> 00:07:42,110
les points de tarte sont les mêmes que celles qui sont reprises par les comptables une

109
00:07:42,110 --> 00:07:47,230
fois par année. Donc vous voyez ici la répartition du budget selon les grands postes

110
00:07:47,230 --> 00:07:53,470
d'affectation. Donc l'administration générale, 15.8 % du budget, sécurité publique 13.5

111
00:07:53,470 --> 00:07:58,970
transport 22.9, higiene du milieu 15,7%,

112
00:07:58,970 --> 00:08:01,470
santé, aménagement et Roubanisme 5,7%,

113
00:08:01,990 --> 00:08:04,510
loisir et culture 8,9%,

114
00:08:04,510 --> 00:08:06,470
frais de financement 6,4%,

115
00:08:07,130 --> 00:08:10,850
dette et affectation 11,2%.

116
00:08:11,750 --> 00:08:13,530
Où ira notre argent 2025?

117
00:08:14,010 --> 00:08:14,810
À l'Acaduc.

118
00:08:15,190 --> 00:08:16,230
Donc nous allons calefeutrer,

119
00:08:16,350 --> 00:08:18,010
calefeutrage donc à l'UTEP.

120
00:08:18,130 --> 00:08:19,610
UTEP est en l'acronyme pour l'usine

121
00:08:19,610 --> 00:08:20,790
de traitement d'eau potable.

122
00:08:20,790 --> 00:08:26,330
à jour de charbon à l'UTEP toujours, et restauration de bornes d'incendie.

123
00:08:27,070 --> 00:08:31,470
Voirer des négements, location d'un tracteur versatil ergonomique pour remplacer une fin

124
00:08:31,470 --> 00:08:36,190
de location en 2025, étudiant des options et des coûts de réflexion pour le Rens-Saint-François

125
00:08:36,190 --> 00:08:40,810
et l'Est, au niveau de l'urbanisme, nous aurons un préposé à l'application des

126
00:08:40,810 --> 00:08:46,050
règlements municipaux en pro-étudiant, au niveau de loisir et culture, à leur reprise

127
00:08:46,050 --> 00:08:51,270
du sentier glacé, protocole d'entente avec Donacona pour une période de 3 ans, un

128
00:08:51,270 --> 00:08:55,850
préposé aux lignes sportives, un emploi étudiant, programmation culturelle à

129
00:08:55,850 --> 00:09:00,030
la salle Albert-Fortier, formation de bénévoles, développement du jardin

130
00:09:00,030 --> 00:09:04,210
collectif, entente aux bénévoles festivité culture, donc on reprend

131
00:09:04,210 --> 00:09:08,670
pour un an au terme de l'année dernière, et financement des journées de la

132
00:09:08,670 --> 00:09:14,410
culture. Donc notre IRA, notre argent ira également dans les loisirs en 2025,

133
00:09:14,410 --> 00:09:19,590
donc programmation d'activités saisonnières, ce qui te font, plaisir d'hiver, fête nationale,

134
00:09:20,410 --> 00:09:26,130
grand événement, spectacle culturel à Salbert-Fortier en auto-financement, soutien aux loisers et

135
00:09:26,130 --> 00:09:28,650
soutien aux camps de jour et à leurs familles.

136
00:09:30,990 --> 00:09:33,150
Nous investirons également en immobilisation.

137
00:09:33,750 --> 00:09:41,270
Je termine tout de suite sur le plan triennal. Oui, bien bien. Donc, qu'est-ce qu'un plan

138
00:09:41,270 --> 00:09:46,970
de l'investissement. Donc, c'est la prévision annuelle et sur trois ans des dépenses en

139
00:09:46,970 --> 00:09:52,070
immobilisation que le Conseil prévoit faire. Donc, pour ce qui est de 2025, on va parler

140
00:09:52,070 --> 00:09:58,170
de l'acquisition d'ordinateurs, approvisionnement en eau potable, amélioration dans les bâtiments

141
00:09:58,170 --> 00:10:03,470
municipaux, amélioration au réseau d'acquédure qui est dégout. Ici, on parle du bouclage

142
00:10:03,470 --> 00:10:09,130
de la rue Le Normand, parc et espace vert, voirie, déneigement et travaux publics

143
00:10:09,130 --> 00:10:15,730
pour 370 000 $, acquisition et installation de compte hors d'eau pour 236 000 $ et réflexion

144
00:10:15,730 --> 00:10:24,730
du tâlu de la rue Notre-Dame au 349 000 $ pour un total de 1 507 665 $. Vous comprendrez

145
00:10:24,730 --> 00:10:30,770
que pour les prévisions 2026-2027, comme 2025, ce sera une année électorale. Il y a peu

146
00:10:30,770 --> 00:10:34,310
d'engagement qu'on peut faire à ce moment-ci pour ces deux années-là. Ne se tachant pas

147
00:10:34,310 --> 00:10:38,930
qui sera au conseil l'année prochaine, dans deux ans, pardon.

148
00:10:40,050 --> 00:10:44,110
Ceux qui demandent un peu plus de réflexion, alors je l'ai nommé dans mon discours d'introduction,

149
00:10:44,290 --> 00:10:48,310
donc « démarche pour fuselot dans la rivière Jacques-Cartier », « réserver des sommes

150
00:10:48,310 --> 00:10:52,530
pour rénover la bibliothèque municipale », « protocole d'entente avec festivité,

151
00:10:52,630 --> 00:10:56,530
clouture capicentée », « réflexion des rangs Saint-François-Est et Ouest et

152
00:10:56,530 --> 00:11:00,590
activité reconnaissance des bénévoles », alors je l'ai explicité un petit peu plus

153
00:11:00,590 --> 00:11:02,930
plus tôt dans ma présentation initiale.

154
00:11:03,670 --> 00:11:06,550
Identification des incompressibles budgétaires.

155
00:11:06,850 --> 00:11:14,670
Alors ça, c'est les factures que nous recevons de tierce partie sur lequel la ville de Cap-Santé a peu d'espace décisionnel.

156
00:11:15,150 --> 00:11:22,890
Donc au niveau de la répit, au budget 2025, nous aurons un montant de 450 000 pour le service d'incendie,

157
00:11:23,170 --> 00:11:27,730
une augmentation de 39 000 $, donc soit 9,7 %.

158
00:11:27,730 --> 00:11:37,830
Fait important à noter, l'augmentation sera à coup nul pour les citoyens que nous aurons des revenus de location pour les espaces administratifs et de casernes.

159
00:11:37,950 --> 00:11:47,570
Au niveau de la sûreté du Québec, qui est donc une augmentation de 5,4%, 23 000 $ de plus que l'année dernière, la cote part de la MRC de 9,

160
00:11:47,570 --> 00:11:54,650
une augmentation de 9,1%, donc 20 000 $ de plus. Alors ça, ça s'explique par la Côte-Port et

161
00:11:54,650 --> 00:11:58,570
calculée sur la richesse foncière et la population de Cap-Santé. Donc évidemment,

162
00:11:58,790 --> 00:12:05,470
si Cap-Santé grandit, sa portion de la MRC grandira tout autant. Régie régional de gestion

163
00:12:05,470 --> 00:12:12,550
des matières résiduelles, donc une augmentation de 4,9 % pour temps. L'assurance et

164
00:12:12,550 --> 00:12:18,690
logiciel, donc une augmentation de 6 000 $ sur l'année passée, l'endettement, une augmentation

165
00:12:18,690 --> 00:12:27,090
de 1,5 % donc plus 6 000 $ et salaires et charges, une augmentation de 3,1 % qui chiffre donc

166
00:12:27,090 --> 00:12:28,850
à 66 000 $.

167
00:12:31,250 --> 00:12:35,910
Alors si on sépare le budget donc en deux portions, donc les incompressibles,

168
00:12:36,290 --> 00:12:43,490
on va parler donc sur le budget, on a 5 113 202 $ qui nous provient les incompressibles

169
00:12:43,490 --> 00:12:50,670
soit un écart de 182 000 $ avec l'année dernière et ce que nous les élus avons précisément

170
00:12:50,670 --> 00:12:57,930
décidé ensemble, ça représente 1877 146 $ donc pour un montant une augmentation de

171
00:12:57,930 --> 00:13:08,790
87 540 $. Donc quand on va comparer les dépenses du budget de 2024 avec 2025, au niveau

172
00:13:08,790 --> 00:13:16,050
de l'administration générale. Nous passons à 1,96 million, 368 dollars, l'augmentation

173
00:13:16,050 --> 00:13:22,410
principalement attribuable au fond d'élection et à la réserve pour frais juridiques. Au

174
00:13:22,410 --> 00:13:27,090
niveau de la sécurité publique, c'est donc la SQE de services incendies pour 939

175
00:13:27,090 --> 00:13:33,950
000 dollars, au niveau des transports, 1,594 000, hygiène du milieu, 1,92 million,

176
00:13:33,950 --> 00:13:42,110
12 000, santé, aménagement et urbanisme 396 000, loisir et culture, on est à 616 000,

177
00:13:42,690 --> 00:13:50,750
frais de financement, donc on passe de 376 à 444. Cela s'explique essentiellement par le début du

178
00:13:50,750 --> 00:13:54,450
paiement de l'empreinte sur les vidanges de l'État. Quand on parle de vidanges de l'État,

179
00:13:54,590 --> 00:13:58,310
vous savez qu'on est sur un réseau de dégoût, on a des étangs d'épurations. C'est comme notre

180
00:13:58,310 --> 00:14:04,110
notre grande fausse à tous, puis il faut la nettoyer. On a des états qu'il faut nettoyer,

181
00:14:04,170 --> 00:14:08,430
alors c'est le paiement de Sune de Céla et l'ajustement au programme Fibre.

182
00:14:09,030 --> 00:14:14,270
Debt et affectation, donc on a une baisse de la portion du budget attribuable au paiement

183
00:14:14,270 --> 00:14:23,670
de la dette et affectation, pose 83800 à 800000, donc pour un budget de 6,980,347 $.

184
00:14:25,110 --> 00:14:30,470
Alors si on fait en, maintenant on dépense comparé, alors au niveau de l'administration

185
00:14:30,470 --> 00:14:37,770
générale, c'est une augmentation donc de 12%, sécurité incendie de 9,7%, voire immunicipale

186
00:14:37,770 --> 00:14:47,070
7,9, enlèvement de la neige 0,8, cours d'eau moins 61,4, santé bien-être plus 7%, pardon

187
00:14:47,070 --> 00:14:54,250
8%, aménagement et urbanisme – 14,9%, loisir et culture – 4%, intérêt et autre

188
00:14:54,250 --> 00:14:59,410
frais de financement – 18%, et au niveau du remboursement de la dette à long terme

189
00:14:59,410 --> 00:14:59,930
et affectation.

190
00:15:00,000 --> 00:15:22,500
Une baisse, la contribution de 4,5%. Certains postes ont varié beaucoup parce que à toutes les années, la direction générale va procéder à des ajustements au niveau du temps alloué par les employés, notamment pour faire tel ou tel travail dans un des postes, donc il peut arriver parfois qu'on a des modifications importantes, même si ce ne sont que des petits chiffres.

191
00:15:23,620 --> 00:15:33,880
Les dépenses comparées toujours. Alors on est dans l'ASQ, on a une augmentation de 7,4%.

192
00:15:33,880 --> 00:15:37,600
Ça c'est au niveau de la tarification. Alors excusez-moi, je t'allais trop vite.

193
00:15:38,120 --> 00:15:44,380
Quand on parle de tarifs, c'est que ça c'est la portion du compte de taxes dont les citoyens ne payent pas

194
00:15:44,380 --> 00:15:50,080
avec leur taxe foncière, mais ils sont tarifiés. C'est la deuxième partie de votre compte de taxes.

195
00:15:50,080 --> 00:15:56,080
Alors au niveau de la SQ, une augmentation de 5,4% du budget global pour ce poste-là

196
00:15:56,080 --> 00:16:01,560
tarifié, approvisionnement et traitement de l'eau, une augmentation de 11,3%, réseau

197
00:16:01,560 --> 00:16:07,160
distribution de l'eau, 92 000 $ pour une augmentation de 13,4%, traitement des eaux

198
00:16:07,160 --> 00:16:12,480
usées égouts 1% et matières résiduelles, on parle de 7,1%.

199
00:16:14,420 --> 00:16:18,580
Alors si on regarde maintenant les revenus comparés, ça c'est l'ensemble des dépenses

200
00:16:18,580 --> 00:16:25,120
sont exprimées. Maintenant allons-y au revenu. Alors vous allez constater que la taxe générale

201
00:16:25,120 --> 00:16:34,120
va constituer 41715524 dollars de revenu, soit 59,8% du financement. Alors on est en une

202
00:16:34,120 --> 00:16:40,680
baisse par rapport à 2024 de la charge de la taxe foncière sur le budget. Service municipaux

203
00:16:40,680 --> 00:16:50,720
donc on 22,1% pour 1,542,399, la dette, 4,286,500,

204
00:16:51,500 --> 00:16:57,080
tenant lieu de taxe, pardon, 136,789 dollars,

205
00:16:57,760 --> 00:17:04,680
transfert 137,183, service rendu, 475,167,

206
00:17:05,340 --> 00:17:13,340
imposition de droits pour 188 000 $, amandes et pénalités, 12 000 $, intérêts, 15 000 $ et

207
00:17:13,340 --> 00:17:21,220
autres revenus, 11 000 $, donc pour des revenus de 6 980 348 $.

208
00:17:22,380 --> 00:17:26,960
Bon, maintenant, on sera rendu au taux de taxe. Donc pour financer toutes ces

209
00:17:26,960 --> 00:17:31,740
dépenses, nous devons donc soit taxer, vous l'avez vu, 60 % des revenus, nous

210
00:17:31,740 --> 00:17:37,700
vont nous provenir, excusez-moi, 60% des revenus vont venir de la taxe foncière. La taxe

211
00:17:37,700 --> 00:17:48,600
foncière va être perçue sur 6 catégories de taxation au niveau des immeubles non résidentielles.

212
00:17:48,900 --> 00:18:01,080
Alors le taux de taxes de 2025 sera à 1,05 du 100$ d'évaluation, donc une baisse de

213
00:18:01,080 --> 00:18:06,420
deux sous, les immeubles six logement et plus, donc nous serons à 98 sous, donc une baisse

214
00:18:06,420 --> 00:18:12,540
de deux sous également. Les terrains vagues desservies à 1,48 baisse de deux sous et enfin

215
00:18:12,540 --> 00:18:17,700
les immeubles agricoles, les immeubles forestiers et les immeubles résiduelles, donc les immeubles

216
00:18:17,700 --> 00:18:24,000
résidentiels auront une baisse de 1,5 sous du 100 dollars d'évaluaisme.

217
00:18:26,340 --> 00:18:26,620
Au niveau

218
00:18:26,620 --> 00:18:32,220
des revenus de la taxe foncière, vous allez remarquer des variations entre 2024 et 2025.

219
00:18:32,220 --> 00:18:39,180
Donc ce qui va attirer notre attention, notamment, c'est la baisse de 15% au niveau de la taxe des

220
00:18:39,180 --> 00:18:44,040
immeubles industriels. Alors quand on a peu d'immeubles industriels, il s'agit qu'un seul change de

221
00:18:44,040 --> 00:18:49,080
fonction pour faire beaucoup changer la portion. Alors ça, c'est un seul bâtiment qui est changé de

222
00:18:49,080 --> 00:18:55,840
fonction. Donc ça représente une variation de 4000 dollars. Vous allez voir de l'autre côté,

223
00:18:55,920 --> 00:18:59,720
par exemple, les immeubles de six logements. Donc tous les six logements qui apparaissent

224
00:18:59,720 --> 00:19:04,420
maintenant, et puis qui sont maintenant taxés, c'est une augmentation de 20 000 dollars de revenus

225
00:19:04,420 --> 00:19:10,700
de taxation sur l'année dernière, donc une augmentation de 42 %, et puis les terrains vagues

226
00:19:10,700 --> 00:19:15,820
des servis. Alors une baisse de 19 % des revenus attribuables à cette fonction-là, c'est normal,

227
00:19:16,000 --> 00:19:19,620
donc ce qu'on aimerait, c'est d'avoir 0 revenus de provenance de ça, ça veut dire que ces

228
00:19:19,620 --> 00:19:24,660
terrains vagues-là seraient maintenant occupés par un immeuble. Donc on refaire toujours à être le

229
00:19:24,660 --> 00:19:28,500
plus proche de 0% de revenus pour les terrains vagues desservies.

230
00:19:29,120 --> 00:19:33,840
Alors, sommes toutes, on voit une très belle contribution des immeubles de six logements.

231
00:19:34,640 --> 00:19:41,260
Alors, si je résumais donc le budget dans cette étape, augmentation du budget donc

232
00:19:41,260 --> 00:19:48,260
de 4% soit 269 000 $ de plus que l'année dernière, diminution du taux de taxe foncière

233
00:19:48,260 --> 00:19:54,000
de 75 sous du 100 $ d'évaluation à 74 sous du 100 $ d'évaluation pour une résidence

234
00:19:54,000 --> 00:20:01,440
sur une familiale pour un immeuble résidentiel, donc résiduel, fin de certains emprunts, donc

235
00:20:01,440 --> 00:20:06,720
à que du Julien, évidemment, le l'état numéro 1, qu'on a terminé de payer, et solde de

236
00:20:06,720 --> 00:20:13,360
réglament d'emprunts fermés, plusieurs refinancements 2025, donc remboursement en capital. Donc

237
00:20:13,360 --> 00:20:18,820
en définitive, le compte de taxes de la maison moyenne de 300 000 $, on aurait une

238
00:20:18,820 --> 00:20:28,840
d'augmentation en 2025 de moins de 1 % soit environ 22 $. Donc, ceci se termine ma présentation

239
00:20:28,840 --> 00:20:34,720
du budget. Alors, j'aurai besoin d'un proposer pour passer à l'adoption du budget.

240
00:20:34,880 --> 00:20:39,140
M. Denis repose, on va passer au vote maintenant, M.

241
00:20:47,520 --> 00:20:48,220
Bourgouin.

242
00:20:48,220 --> 00:20:57,120
district numéro 5 et district numéro 6. Merci beaucoup. Leur budget adopté à l'unanimité.

243
00:20:58,180 --> 00:21:05,180
Adoption du programme triennale d'immobilisation 2025-2026-2027. Donc il est proposé que ce

244
00:21:05,180 --> 00:21:11,980
conseil adopte le programme triennale d'immobilisation 2025-2026-2027. C'est le vent à 4,448,630,

245
00:21:11,980 --> 00:21:17,160
dont 1,505,665 pour l'année 2025. J'ai besoin d'un proposer, s'il vous plaît.

246
00:21:17,660 --> 00:21:24,180
Monsieur Bourgouin propose, on passe au vote, district numéro 2. District numéro 3. District

247
00:21:24,180 --> 00:21:32,620
numéro 4. District numéro 5. District numéro 6. Parfait. Adopter à l'unanimité. Alors,

248
00:21:32,660 --> 00:21:37,940
juste pour le bénéfice des auditeurs, je vais relire la résolution sur le budget que ce concert

249
00:21:37,940 --> 00:21:48,080
adopte le budget 2025 qui prévoit des dépenses de 6,980.347 $ et des revenus de 6,980.347 $ pour

250
00:21:48,080 --> 00:21:54,080
un budget équilibré à 0 $. Donc, vous aurez besoin d'un proposeur pour lever la science.

251
00:21:54,360 --> 00:22:00,000
Monsieur Perron propose la vue de la science. Alors, merci à vous tous. Vous avez déplacé pour

252
00:22:00,000 --> 00:22:06,420
la présentation du budget. Alors, les détails seront sans doute publiés sous peu sur la page de

253
00:22:06,420 --> 00:22:11,840
la ville. C'est toutefois des questions survenées après votre lecture. N'hésitez pas à les

254
00:22:11,840 --> 00:22:18,120
transmettre à la ville de Cap-Santé, qui verra à y répondre le mieux possible. Et voilà,

255
00:22:18,380 --> 00:22:21,620
sur ce, je vous souhaite un magnifique temps des fêtes à tous et chacun.