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[0:01] Bonjour, bienvenue à la science extraordinaire du Conseil de la municipalité de Duamel, tenu le 15 mai 26 à 10 h à la Salle de conférence,
[0:10] sais au 18 90 de la rue principale à Duamel, sous la présidence du maire Monsieur David Ferrand.
[0:17] Son présent, Mme. Maricelyne Hébert, Denise Cornot, Sylvie Moreau et Brigitte Mironchuk et Monsieur Michel Montain et Jules-Barre Brosseau.
[0:27] Je suis la directrice générale adjointe et j'agis également à titre de secrèteur d'Assemblée.
[0:35] Conformément aux règlements 20-24, c'est réservé au cadre sur la Régie Éterne des Sciences du Conseil
[0:40] de la municipalité de Douzamel, cette séance est enregistrée au duo.
[0:45] Je cesse la parole à M. Farah.
[0:47] Merci, Madame Minot. Je constate que, par ça, dans le public,
[0:53] Donc pour l'ouverture de l'assemblée extraordinaire, il est résolu d'ouvrir la science extraordinaire du Conseil de la municipalité du Hamel à 13 heures.
[1:04] C'est ce que tout le monde est à cœur.
[1:06] Au point 2, lecture et adoption de l'eau du l'eau, il est résolu qu'Alimande conseille
[1:12] à prouver l'eau du l'eau telle que présentée. Est-ce que tout le monde les accords?
[1:17] Au point 3, l'autorisation de déposer une déclaration d'appel dans le dossier
[1:25] numéro 550-17-013-066-236 et octrois demanda au cabinet de Vogue du Fours Montet-Avacourt.
[1:41] Considérant que le jugement rendu dans le dossier numéro 550-17-013-066-236, considérant
[1:53] Les recommandations de notre visor légal, le cabinet de vaut du faux, montaient avocat,
[2:00] considérant que la date limite pour le dépôt de la déclaration d'appel auprès de la
[2:06] Cour d'appel du Québec est le 24 mai 2026. Il est résolu que le Conseil municipal autorise
[2:15] la municipalité à déposer une déclaration d'appel du jugement rendu dans le dossier
[2:21] numéro 550-17-013066-236, conformément aux recommandations de son naviseur légal, que
[2:33] le cabinet de vaut du faux motet avocat soit mandaté afin de préparer, signer et déposer
[2:41] toutes procédures nécessaires, incluant la déclaration d'appel auprès de la Cour
[2:47] d'appel du Québec dans les délais prescrits que le cabinet de Vaudufour Montet-Avocat
[2:55] représente la municipalité dans le cadre des procédures d'appel relatives à ce dossier.
[3:02] Est-ce qu'on demande de vote ? Le vote est demandé.
[3:08] Alors, à tour de rôle, je vais
[3:10] demander ceux qui sont en faveur de cette réunition, levez la main. Alors, je vous
[3:17] Il y a cinq mains élevées. Ceux qui sont contre deux mains élevées.
[3:23] Est-ce qu'on va avoir une distance?
[3:25] Oui.
[3:33] Au point 4, avocats d'émotion réglement 2026-08 imposant une compensation pour services municipaux aux immeubles non imposables
[3:46] visée par le paragraphe 10 de l'article 204 de la loi sur la fiscalité municipale et
[3:52] prévoyant une extension pour les loups vacants. Avis de motion édonnée par Gilbert Brosseau,
[4:00] à l'effet que le règlement 2026-08 imposant une compensation pour services municipaux
[4:07] aux immeubles non imposables visés par le paragraphe 10 de l'article 204 de la loi sur la fiscalité
[4:14] municipale et prévoyant une extension pour les lois vacantes. Conformément à l'article
[4:19] 445 du Code municipal du Québec, le projet de règlement est déposé en même temps
[4:27] que la vie de motion.
[4:29] Point 5, la vie de motion pour le règlement 2026-09, relatif au contrôle intérinaire
[4:38] à RCI. A vie de motion indonnée par Mali Céline-Ébert, à l'effet que le règlement
[4:45] de 2026-79, relatif au contrôle intérimère,
[4:52] conformément à l'article 445 du Code municipal
[4:56] du Québec, le projet de règlement est déposé en même temps que la vie d'émotion.
[5:02] Au point 6, présentation du projet dans le cadre du programme d'aide financière aux
[5:09] infrastructures récréatives, sportives et de plein air. Il est résolu que le Conseil
[5:15] de la municipalité du AML autorise la présentation du projet de surface multifonctionnelle
[5:23] au ministère de l'Éducation dans le cadre du programme d'aide financière aux infrastructures
[5:29] récréatives, sportives et de plein airs. Que soit confirmé, l'engagement de la
[5:36] municipalité du Hamel a payé sa part des coûts admissibles au projet et a payé
[5:41] les coûts d'exploitation continu de ce dernier. A assumer tout dépassement de
[5:49] coûts générés par les travaux et à ne pas accorder de contrôle relatif à des
[5:55] des coûts directs avant l'obtention de l'être d'annonce de la ministre et que la municipalité
[6:03] du Hamel désigne la directrice générale d'Yatkenville, où ça remplaçant à agir,
[6:15] c'est-à-dire comme personne ressource autorisée à agir en son nom et à signer en son nom
[6:23] tous les documents relatifs au projet, mentionnés ci-dessus, que cette résolution abroge
[6:29] la résolution numéro 2026-02-414-69. Est-ce que tout le monde est à cas?
[6:38] Au point 7, demande d'errogation mineure pour le lot 5.263.201, considérant que le
[6:48] le propriétaire de la propriété 6 au 45,80 vu la gagnant ouest a présenté une demande
[6:55] de dérogation mineure afin de permettre un agrandissement du bâtiment principal, considérant
[7:02] que l'agrandissement projeté en piète sur la marge de recul latéral gauche réduisant
[7:08] celle-ci à 4,8 mètres au lieu de 5 mètres requis par la grille de spécification de 0,8
[7:18] mètres du règlement de zone âge 2020 pour tirer sur le cadre.
[7:23] Considérant que le Comité consultatif de Banice a analysé la demande en fonction des
[7:28] critères prévus au règlement sur les dérogations minaires, considérant que l'application
[7:34] de la réglementation causerait un préjudice réel aux propriétaires en raison des contraintes
[7:40] physiques du terrain et de l'implantation existante du bâtiment et que l'empiettement
[7:47] est localisé à un seul coin du bâtiment et n'effecte pas les propriétés voisines,
[7:53] considérant que la recommandation du CCU au Conseil municipal d'accepter la demande
[8:00] de dérogation mineure tel que présenté, il est résolu que les membres du conseil acceptent
[8:08] la recommandation du CCU et accordent la dérogation mineure présentée pour la propriété du
[8:15] 5 millions 200 soins et 3 200 ans est-ce que tout le monde est d'accord? Oui. Au point 8.
[8:24] Ben, j'ai bair ce que je peux faire la lecture. Merci.
[8:29] La demande de dérégation de l'heure a donné 5 millions 857,588.
[8:35] Considérant les conditions de l'éducation de 100 millions de quarts de chemin pour du DAC
[8:39] a présenté une seconde demande de dérégation de l'heure afin de permettre un agrandissement
[8:44] du bâtiment principal. Considérant que l'agrandissement projeté empêche sur la marge de recul latéral gauche
[8:51] réduisant ces 6 à 2,95 mètres au lieu de 5,0 mètres requis par la gré des spécifications
[9:00] 0,8 tirés vraies du règlement d'ournage numéro 2023-04. Considérant que le comité consultatif
[9:10] d'Orbanisme à analyser la demande en fonction des critères qu'ils vues pour règlement
[9:14] sur les dévégations mineures, considérant que l'application stricte de la réglementation
[9:20] pour aux réunis préjudice réel aux propriétaires en raison des contraintes physiques du terrain
[9:25] et de l'inclantation existante du bâtiment, et que l'emplêtement est localisé à un
[9:30] seul coin du bâtiment et n'affecte pas les propriétés voisines, considérant la
[9:35] La recommandation du comité constitutif d'organismes au Conseil municipal d'accepter la demande
[9:42] de dérogation mineure tel que présentée. Il est résolu que les membres du Conseil
[9:47] acceptent la recommandation du CCU et accolent la dérogation mineure présentée par le propriétaire
[9:53] du lot 5.257.588. Tout le monde est d'accord?
[9:58] Oui. Merci, je débarque. Puisque il n'y a pas de période de question, je vais passer
[10:04] c'est à la fermeture de la séance extraordinaire, les résilues que la séance soit levée à 10h22 que tout le monde ait d'accord?
[10:15] Oui.
[10:17] Merci.