1
00:00:00,560 --> 00:00:11,100
Donc, bonsoir tout le monde, bienvenue à cette séance ordinaire du conseil de municipalité de Frampton en seul lundi 3 mai 2021.

2
00:00:12,140 --> 00:00:28,880
Sans présent, M. Mark Alban, conseiller siège n°1, M. Guestard d'Archand, conseiller siège n°2, M. Jérôme Fournier, conseiller au siège n°3, M. Victor Boutin, au siège n°4, le siège vacan 5 et vacan,

3
00:00:28,880 --> 00:00:32,500
Ainsi que M. Ivarouen, au ciel numéro 6,

4
00:00:33,200 --> 00:00:38,320
tout ce format qu'on rende sous le Président du maire est également présente

5
00:00:38,320 --> 00:00:42,080
Mme Mélanie Baran, directrice générale et secrétaire raisonnable.

6
00:00:43,160 --> 00:00:47,780
Donc à l'autor du jour, on a le mot de bienvenue et l'ouverture de la séance.

7
00:00:52,610 --> 00:00:58,690
Ça c'est 1.1, à 1.2, c'est tenu de la séance Rélu-Biais-les-Luclos,

8
00:00:58,690 --> 00:01:01,190
ou 1.3 présentation d'adoption de l'aujourd'hui,

9
00:01:01,950 --> 00:01:05,730
et on dirait au point 2, 2.1,

10
00:01:05,910 --> 00:01:09,630
adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 12 avril 2021,

11
00:01:10,030 --> 00:01:14,570
2.2, adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 26 avril,

12
00:01:16,010 --> 00:01:22,490
2.3 adoption du deuxième projet de réglement 2021-03,

13
00:01:22,670 --> 00:01:24,310
modifié à la réglement de zonage,

14
00:01:24,310 --> 00:01:30,130
afin de modifier les dispositions en lien avec les résistances d'autorice.

15
00:01:30,690 --> 00:01:36,930
2,4 adoption du deuxième projet de réglement, 2021, tirer 4 modifiants de diverses dispositions

16
00:01:36,930 --> 00:01:44,910
du réglement sur les jugèges conditionnels 0-3-2013 à 2,5 adoption du deuxième projet

17
00:01:44,910 --> 00:01:51,730
de réglement 2021, tirer 5 modifiants de réglement de journée afin de modifier les

18
00:01:51,730 --> 00:01:59,190
dispositions du plan et de la grille de zonage. 2,6 à vie de motion présentation d'un projet

19
00:01:59,190 --> 00:02:08,670
de règlement sur les permis certificats de 2009-2008. Adoption du procès verbal 2,7.

20
00:02:08,830 --> 00:02:15,090
Adoption du projet de règlement 2020-2006. Modifiant le règlement sur les permis certificats

21
00:02:17,450 --> 00:02:24,090
à 2,8, la vie de motion et dépôt d'un projet de règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle,

22
00:02:24,670 --> 00:02:32,590
à 2,9, la adoption du projet de règlement en 2021, 6,7, la gestion contractuelle,

23
00:02:33,130 --> 00:02:38,430
à 2,10, la vie de motion et le dépôt d'un projet de règlement modifiant le règlement sur la qualité de vie,

24
00:02:38,430 --> 00:02:45,430
à déprimer 11 adoption du projet de règlement 2021-08 modifiant le règlement sur la qualité de vie.

25
00:02:46,190 --> 00:02:50,950
À 3, l'administration générale, c'est le dépôt de la population des lises des comptes à payer.

26
00:02:51,450 --> 00:02:57,690
3.2, dépôt du rapport financier 2019 et du rapport du vérificateur externe.

27
00:03:00,690 --> 00:03:10,130
2020, excusez, excusez. À 3.3 de l'Omination des sciences du vérificateur extérieur, 3.4

28
00:03:11,090 --> 00:03:18,350
recensement 2021, à 4 à l'aménagement des urbanistes demandent de dérogation mineure

29
00:03:18,350 --> 00:03:26,170
sur le long 5,523,980, à 5 à loisir les cultures animataires, à embauchent des animataires

30
00:03:26,170 --> 00:03:32,230
du camp de jour, la saison civale 2021, à la CACIS, la sécurité publique, il n'y a pas

31
00:03:32,230 --> 00:03:37,230
de sujet, 7 alligéens du milieu, c'est la même chose, il y a 8 travaux publics, c'est

32
00:03:37,230 --> 00:03:43,650
la même chose, Anne F. à la correspondance, c'est la même chose, à 10 affaires nouvelles,

33
00:03:44,230 --> 00:03:51,190
on va ajouter une résolution concernant la journée internationale contre l'homophobie

34
00:03:51,190 --> 00:03:52,990
et la transphobie.

35
00:03:54,730 --> 00:03:59,230
À 11, la période de question, et à 12, la levée de la séance.

36
00:04:02,530 --> 00:04:05,830
La correspondance, excusez, je n'ai pas mis dans l'ordre du jour, mais la correspondance,

37
00:04:05,970 --> 00:04:13,530
il y a une campagne de Nîmes d'Espoir pour le CR Dépuis, puis il y a également les

38
00:04:13,530 --> 00:04:20,390
et les boîtes déjeuner pour la Fondation des Christuels qui est allumée.

39
00:04:21,310 --> 00:04:22,190
C'est beau.

40
00:04:24,880 --> 00:04:30,220
Bon, ensuite, là, toujours la séance est tenue à 8 l'eau,

41
00:04:30,340 --> 00:04:33,820
avec tous les décrits qui sont là.

42
00:04:33,920 --> 00:04:35,920
On dit en conséquence qu'il est proposé,

43
00:04:36,000 --> 00:04:40,320
il a proposé que le Conseil accepte que la présence séance soit tenue à 8 l'eau

44
00:04:40,320 --> 00:04:44,180
et que les membres du Conseil et des officiers municipaux puissent participer

45
00:04:44,180 --> 00:04:47,160
par vision, conférence ou en personne.

46
00:04:47,740 --> 00:04:48,800
Ce sera le mai.

47
00:04:49,960 --> 00:04:54,280
Ensuite, qui me propose l'adoption de l'ordre du mot?

48
00:04:54,660 --> 00:04:55,300
Yves?

49
00:04:59,480 --> 00:05:01,040
Je ne sais pas si j'appelis.

50
00:05:01,820 --> 00:05:02,100
Oui.

51
00:05:09,330 --> 00:05:14,410
Donc, on y va avec le A2 au verre.

52
00:05:14,530 --> 00:05:17,970
On dit adoption du passe à verbel, la séance ordinate du 12 avril.

53
00:05:19,110 --> 00:05:20,670
On dit considérer les membres.

54
00:05:20,670 --> 00:05:26,490
du conseil individuellement préconiscence du procès verbal de la séance ordinaire du 12 avril

55
00:05:26,490 --> 00:05:33,330
et qu'il renonce à sa lecture, à sesquelles il est proposé et résolue que le procès verbal de la séance du 12 avril

56
00:05:33,330 --> 00:05:37,970
soit adopté tel que les 10 Jeux qui me gestent.

57
00:05:41,350 --> 00:05:48,270
Même chose pour la séance extraordinaire du 26 avril. Aujourd'hui les réponses sont exactement les mêmes choses.

58
00:05:52,860 --> 00:06:00,540
2,3 adoption du 2e projet de règlement numéro 2021-2003 modifiant le règlement du zonage

59
00:06:00,540 --> 00:06:06,220
afin de modifier les dispositions en lien avec les résidances de touristes. Donc on

60
00:06:06,220 --> 00:06:10,980
dit considérant que la municipalité adopterait un règlement du zonage 07-2008 conformément

61
00:06:10,980 --> 00:06:15,920
à la loi sur l'aménagement et l'urbanisme, considérant que la municipalité soit réglementée

62
00:06:15,920 --> 00:06:21,400
l'établissement de résidences de touristes pouvant s'avérer incompatibles avec leur milieu et

63
00:06:21,400 --> 00:06:27,200
atténuer les impacts liés à l'obération de ce type du gel sur son territoire, considérant que pour

64
00:06:27,200 --> 00:06:32,600
se faire, la municipalité doit modifier sa grille des eaux-nerves afin d'accorder les résidences

65
00:06:32,600 --> 00:06:37,280
de touristes dans certaines zones, considérant que le Nervis de motion a été donné ainsi que le

66
00:06:37,280 --> 00:06:42,220
dépôt du projet de rédilement à la séance du 12 avril, considérant qu'en vertu de la grottée

67
00:06:42,220 --> 00:06:49,920
2020-0-17-19 du ministre de la Santé, du ministre de la Santé des services sociaux, du 2 octobre 2020,

68
00:06:50,160 --> 00:06:54,880
consultation écrite impossible en relâchement de l'Assemblée de consultation exigée par

69
00:06:54,880 --> 00:07:03,000
les lois sudites et que cette consultation a eu lieu du 13 avril au 3 mai 2021.

70
00:07:05,880 --> 00:07:11,460
En conséquence, il est proposé, résolu, que le deuxième projet de règlement numéro 2021

71
00:07:11,460 --> 00:07:16,660
2021-2010 réservoir 3 modifiant le règlement zoneur afin d'y permettre dans certaines zones

72
00:07:16,660 --> 00:07:20,620
et sur certaines conditions des résidences autorises sont adoptées, qu'une copie du

73
00:07:20,620 --> 00:07:24,480
projet de règlement soit transmise aux membres du Conseil qui est disponible au bureau municipal,

74
00:07:27,060 --> 00:07:29,080
qui diront 2

75
00:07:38,270 --> 00:07:43,990
.4 adoptions du deuxième projet de règlement numéro 2021-04 modifiant divers

76
00:07:43,990 --> 00:07:51,030
des dispositions du réglement sur les juges âges conditionnels 0 au 3 de mai. On se considère

77
00:07:51,030 --> 00:07:55,410
que la municipalité de Frempton a adopté le réglement sur les juges âges conditionnels

78
00:07:55,970 --> 00:08:01,230
3, ce qui reste de l'hypothèse conformément à la loi sur le ménagement de l'urbanisme,

79
00:08:01,650 --> 00:08:05,150
considérant que la municipalité souhaite réglementer l'établissement de résidents

80
00:08:05,150 --> 00:08:10,590
et touristes pouvant s'avérer incompatible avec leur milieu et atténuer l'opération

81
00:08:10,590 --> 00:08:16,050
de cet état d'usage sur son territoire. Dans le fond, c'est la même chose. Là, c'est

82
00:08:18,530 --> 00:08:20,850
juste... Vous l'avez tout connu.

83
00:08:21,250 --> 00:08:25,330
On va dire qu'en conséquence, il est proposé, résolu, que le deuxième projet de rédilement

84
00:08:25,330 --> 00:08:31,390
numéro 2021 avocat modifier le rédilement sur les usages conditionnels afin d'y intégrer

85
00:08:31,390 --> 00:08:40,450
la notion de résidence de touristes, ainsi qu'il y a les modifications qui s'y

86
00:08:46,750 --> 00:08:52,350
Adoption du deuxième projet de règlement de 2021-05 modifié à la règlement de zonar

87
00:08:52,350 --> 00:08:59,710
a fait du modifier les dispositions du plan et de la grille de zonar, donc ça vient modifier

88
00:08:59,710 --> 00:09:07,890
la grille, je ne le remis pas là, ça consomme la même chose. Jérôme me propose.

89
00:09:11,480 --> 00:09:15,380
2,6 à

90
00:09:15,380 --> 00:09:21,680
2,6 à 1 motion déposent du projet de règlement modifiant les règlements sur les permis certificats.

91
00:09:22,260 --> 00:09:30,040
Monsieur conseiller au CIE, je vais parler par exemple dans ma vie de motion, qui sera adopté à une séance subséquente de ce conseil,

92
00:09:30,420 --> 00:09:43,640
le règlement numéro 2021, 06 modifiant le réglement sur les permis certificats 09-2008 afin de modifier des dispositions en lien avec les certificats d'autorisation.

93
00:09:43,640 --> 00:09:50,040
dépose le projet de réglement tutulé projet de réglement 2021-06 modifiant le réglement

94
00:09:50,040 --> 00:09:56,940
sur les permis et le certificat qui proposent le Gérôme 2

95
00:10:03,980 --> 00:10:06,000
.7 projet de réglement numéro

96
00:10:06,000 --> 00:10:12,740
2026-06 modifiant le réglement sur les permis et le certificat afin de modifier les dispositions

97
00:10:12,740 --> 00:10:16,940
en lien avec les certificats d'autorisation on dit considérant que la municipalité de

98
00:10:16,940 --> 00:10:22,780
à adopter le règlement sur les permis certificats 09-2008, conformément à la loi sur l'aménagement

99
00:10:22,780 --> 00:10:27,180
et l'urbanisme, considérant que la municipalité souhaite permettre l'usage complémentaire

100
00:10:27,180 --> 00:10:32,040
résidence autoriste sur son territoire, sur certaines conditions, considérant que pour

101
00:10:32,040 --> 00:10:37,560
se faire, la municipalité va modifier le règlement sur les certificats et permettre, en conséquent,

102
00:10:37,680 --> 00:10:44,280
de les proposer et résoluer que le projet numéro 2020106, modifiant le règlement, soit

103
00:10:44,280 --> 00:10:49,200
adopté, qui me propose IVE 2

104
00:10:51,530 --> 00:10:54,670
.8, la vie de motion dépose du projet de

105
00:10:54,670 --> 00:10:58,830
réglement modifiant le réglement sur la gestion contractuelle. On dit que

106
00:10:58,830 --> 00:11:02,530
par la présence d'un invité de motion qui sera adopté une séance

107
00:11:02,530 --> 00:11:07,830
subséquente de ce conseil, le réglement numéro 2-2021-07 modifiant le réglement

108
00:11:07,830 --> 00:11:11,430
sur la gestion contractuelle afin de favoriser les entreprises

109
00:11:11,430 --> 00:11:15,910
québécoises pour les contrats municipaux, dépose le projet de réglement

110
00:11:15,910 --> 00:11:22,030
d'utiliser le projet de règlement numéro 2021-07 modifiant le règlement sur la gestion

111
00:11:22,030 --> 00:11:24,250
contractuelle. Mike,

112
00:11:27,990 --> 00:11:33,370
2 mois neuf règlement, projet de règlement numéro 2021-07 modifiant

113
00:11:33,370 --> 00:11:38,850
le règlement sur la gestion contractuelle. On se considère que la municipalité Frampton a adopté

114
00:11:38,850 --> 00:11:44,570
le règlement sur les permis certificats du reneuf 2008. Conformément, les lois sont

115
00:11:44,570 --> 00:11:46,190
le Ménagement et d'Urbanice.

116
00:11:46,910 --> 00:11:51,130
Non, le premier, considérant ce que vous voyez pas bon. Ça commence au deuxième.

117
00:11:52,330 --> 00:11:59,370
Ok, j'ai pas parlé. On dit, attendu que le règlement, je peux le boire ici, on dit,

118
00:11:59,910 --> 00:12:08,010
attendu que le règlement numéro 2019-05, la gestion qu'en 30 actuel a été adoptée

119
00:12:08,010 --> 00:12:16,290
par la municipalité, le 1er avril 2019, conformément à l'article 938.1.2 du code municipal du Québec,

120
00:12:16,510 --> 00:12:24,290
si après appelé CM, a tendu de la loi à instaurer un nouveau régime d'aménagement dans les zones

121
00:12:24,290 --> 00:12:29,390
habitables des LAC et des courbes d'eau, octoyant temporairement aux municipalités des pouvoirs

122
00:12:29,390 --> 00:12:35,170
visant à répondre à certains besoins ayant moins de sciences, diverses dispositions sur la loi

123
00:12:35,170 --> 00:12:41,510
et le CUE 2021 à Petite-Cite a été sanctionné le 25 mars 2021.

124
00:12:43,110 --> 00:12:49,270
Attendu que dans le contexte de la part des mille COVID-19, l'article 124 de cette loi prévoit

125
00:12:49,850 --> 00:12:56,690
que pour une période de trois ans à compter du 25 juin 2021, les municipalités devront prévoir

126
00:12:56,690 --> 00:13:02,390
des mesures afin de favoriser les entreprises québécoises pour tout contrat qui comporte

127
00:13:02,390 --> 00:13:08,690
une dépense inférieure au seuil d'équilité pour la dépense d'un contrat qui n'est

128
00:13:08,690 --> 00:13:11,930
peut-être adjugé qu'après une demande de soumission publique.

129
00:13:12,090 --> 00:13:17,850
Attendu qu'un avis de motion a été déposé, donné et qu'un projet de réglement a été

130
00:13:17,850 --> 00:13:22,830
déposé et présenté à la séance du Toamé en conséquence des propositions de l'Époulie

131
00:13:22,830 --> 00:13:27,820
qu'une copie du projet soit transmise au monde du Conseil et disponible sur le

132
00:13:27,820 --> 00:13:34,580
l'internet de la municipalité qui est victoire. Ça avait dit souvent qu'on a des soucis, on a des

133
00:13:34,580 --> 00:13:39,720
chinois ou des Italiens. Non mais ils font ça, c'est pour l'ensemble du Québec.

134
00:13:50,920 --> 00:13:55,220
2,10, ça a dit une motion de pauvre du projet de réglement, modifiant le réglement sur

135
00:13:55,220 --> 00:14:00,840
la qualité de vie. On dit, par la présence, donne un vie de motion. Il sera adopté une

136
00:14:00,840 --> 00:14:06,740
séquence subséquente de ce conseil de règlement numéro 2020-08 modifiant le règlement sur

137
00:14:06,740 --> 00:14:13,580
la qualité de vie 2016-16. Il modifie les dispositions concordantes avec le règlement

138
00:14:13,580 --> 00:14:20,480
provincial. Dépose le règlement et tutulez projet de règlement numéro 2020-08 modifiant

139
00:14:20,480 --> 00:14:24,660
le règlement sur la qualité de vie, qui me donne la vie de Monsieur Gueston.

140
00:14:29,230 --> 00:14:36,030
Deux mois 11, adoption du projet de règlement 2021-08 modifiant le règlement sur la qualité

141
00:14:36,030 --> 00:14:43,170
de vie, attendu de les articles 59-62-63-85 de la loi sur les compétences municipales

142
00:14:43,170 --> 00:14:47,810
accordes aux municipalités le pouvoir d'adopter les règlements en matière de nuisance de

143
00:14:47,810 --> 00:14:53,310
sécurité pour assurer la paix lors de l'oblionnaire général de la population, attendu de

144
00:14:53,310 --> 00:14:57,450
gouvernement du Québec à adopter la loi visée, à fabriquer la production des personnes

145
00:14:57,450 --> 00:14:59,810
par la mise en place d'un encadrement.

146
00:15:00,000 --> 00:15:14,440
Concernement les chiens, attendus que le réglement d'application de lois visant à favoriser la protection des services par les mises en place d'un encadrement réglement provincial est en vigueur depuis 3 mars 2020.

147
00:15:14,440 --> 00:15:19,120
Attendu que les municipalités ont l'obligation de faire appliquer ce réglement provincial

148
00:15:19,120 --> 00:15:24,320
sur leur territoire respectif, attendu que les municipalités de la Immersion de la Nouvelle-Bose

149
00:15:24,320 --> 00:15:30,420
sont désiruses d'avoir des dispositions, unifier relativement le possession et la garde

150
00:15:30,420 --> 00:15:37,120
de chien sur le réglement, sur la qualité de vie harmonisée, attendu que des modifications

151
00:15:37,120 --> 00:15:43,080
ont été apportées à la loi encadra le cannabis de juridiction provinciale et

152
00:15:43,080 --> 00:15:47,500
qu'il y a lieu de modifier le règlement sur la qualité de vie, afin d'avoir des dispositions

153
00:15:47,500 --> 00:15:52,520
concordantes entre les règlements provinciales, attendu qu'un avis de motion a été donné

154
00:15:52,520 --> 00:15:58,600
lors de la séance du 3 mai 2021, attendu que la maire a présenté l'objet du règlement

155
00:15:58,600 --> 00:16:07,900
et s'apportait en conséquence à lui proposer et résolu, dès que le projet de loi portant

156
00:16:07,900 --> 00:16:14,100
le numéro 2021-08 est adopté et qu'il soit statué et décreté par le contenu du présent

157
00:16:14,100 --> 00:16:19,820
réglement, une copie du projet est soit disponible au bureau municipale et sur le site internet

158
00:16:19,820 --> 00:16:21,140
de la municipalité.

159
00:16:23,280 --> 00:16:27,400
Qui et bien, qui avait fait la vie de motion, c'est faux.

160
00:16:27,600 --> 00:16:27,960
Il y a le temps.

161
00:16:28,700 --> 00:16:28,720
Ok.

162
00:16:33,280 --> 00:16:39,320
La ministration générale, le dépôt et l'approbation des listes, des camps d'appeliers, vous

163
00:16:39,320 --> 00:16:45,160
j'avais reçu les listes des comptes, ce qui avait des questions en particulier ou non.

164
00:16:45,860 --> 00:16:52,980
On dit attendu que la liste des comptes appellés était déposée, que le secrétaire nous informe

165
00:16:52,980 --> 00:16:59,380
de l'écredi nécessaire sur un motif. Il est proposé d'approuver le paiement des comptes

166
00:16:59,380 --> 00:17:04,260
formissants du mois d'avril 2020, tel que rapportait la liste des comptes appellés

167
00:17:04,260 --> 00:17:17,380
pour un montant totalisant 84 873 et 57, que le sommaire de paie de Massuel, le montant de 52 662 et 13 soit accepté.

168
00:17:17,520 --> 00:17:18,120
Qui propose?

169
00:17:21,100 --> 00:17:21,800
Jérôme.

170
00:17:26,770 --> 00:17:35,070
Depôt du rapport financier 2020, le rapport externe, conformément aux dispositions d'article 176-1 du cas de municipal,

171
00:17:35,070 --> 00:17:40,650
le rapport financier ou l'exercice se termina le 3 décembre 2020, ainsi que le rapport

172
00:17:40,650 --> 00:17:45,970
du vérificateur existant, sont déposés devant le Conseil municipale, à temps du

173
00:17:45,970 --> 00:17:51,270
canapé publié qui a été donné le 28 avril 2021. Elle a fait que les 10 rapports

174
00:17:51,270 --> 00:17:56,990
seraient déposés lors de la présence de séance, conformément au 2e à de l'INEA

175
00:17:56,990 --> 00:18:03,010
de l'Arctique 167. En conséquence, il est proposé, résolu, que le Conseil

176
00:18:03,010 --> 00:18:09,310
municipale prendraient du dépôt du rapport financier pour l'exercice terminé le 3 décembre

177
00:18:09,310 --> 00:18:14,630
2020, accompagnée du rapport du vérificateur externe préparé sur les formuleurs fournés

178
00:18:14,630 --> 00:18:17,990
à cet effet par le ministère des affaires municipales de l'opinion du territoire,

179
00:18:19,230 --> 00:18:24,930
que le rapport financier révèle des revenus d'investissement de fonctionnement de 6

180
00:18:27,470 --> 00:18:39,530
des dépenses conciliées de 3,816,818 pour un excédent de fonctionnement à défait fiscal de 204,745,

181
00:18:40,210 --> 00:18:49,870
ce qui porte l'excédent accumulé à $912,960 au 31 décembre 2020, qui propose huit heures.

182
00:18:49,870 --> 00:18:51,350
Mais ça ne pose rien à propos de l'exemple.

183
00:18:52,770 --> 00:18:54,330
C'est juste...

184
00:18:54,330 --> 00:18:58,270
Vous avez déposé au moment?

185
00:18:58,890 --> 00:18:59,150
Oui.

186
00:19:00,550 --> 00:19:04,930
À 3.3, la nomination du vérificateur financier, on disait,

187
00:19:05,010 --> 00:19:07,490
attendu qu'en vertu les dispositions du conseil municipal,

188
00:19:07,570 --> 00:19:13,030
le conseil municipal doit procéder à la nomination d'un vérificateur externe,

189
00:19:13,130 --> 00:19:16,850
l'appendu qu'il y a le lieu de recongiorne l'exercice 2021,

190
00:19:17,510 --> 00:19:24,610
le mandat de la firme qui a procédé à la vérification de l'exercice, il est proposé et résolue que le mandat de vérification

191
00:19:24,610 --> 00:19:31,170
du système pour l'exercice 2021 de la municipal de Tchamden soit accordé à la firme, vraiment,

192
00:19:31,330 --> 00:19:34,430
que ça botte grande torpaine de Saint-Pierre-Louis, Mike.

193
00:19:35,970 --> 00:19:41,850
Monsieur Latour, à chaque moment, c'est pour qu'il n'y ait pas eu d'accord avec les ordres de suicide.

194
00:19:42,070 --> 00:19:43,410
Non, non, c'est sûr que non.

195
00:19:44,750 --> 00:19:49,250
C'est un vieil de Saint-Jean, c'est un vieil de Montréal dans l'Ottawa.

196
00:19:49,650 --> 00:19:51,770
Mais c'est qu'une spécialiste des municipales.

197
00:19:51,830 --> 00:19:55,370
Moi je sais que lui, il n'y a pas eu n'importe une compagnie de Saint-Jean. Je sais pas, j'ai eu Saint-Jean.

198
00:19:56,110 --> 00:20:03,330
Ben, pour vrai, moi, Karine, elle s'appelle Karine, elle m'a vraiment super aidé cette amie,

199
00:20:03,470 --> 00:20:09,350
puis c'est vrai qu'elle a une spécialité en municipale, elle m'a fait amener des affaires,

200
00:20:09,590 --> 00:20:11,500
elle se pensait à ça, c'est-à-dire qu'on a...

201
00:20:12,070 --> 00:20:15,710
Pour là, moi, j'avais quand même une bonne relation de confiance avec elle,

202
00:20:15,850 --> 00:20:18,650
mais si tu souhaitais qu'on ouvre de...

203
00:20:18,650 --> 00:20:28,270
c'est sûr qu'on peut, c'est sûr qu'on perd. Les mouches Chebeck, à développement économique, ils vont en soumission,

204
00:20:28,890 --> 00:20:36,310
ils font frais de soumission pour trois ans. Il y a un coup, c'est vraiment chabot, un autre coup, ça peut être blanchet de la chambre,

205
00:20:36,310 --> 00:20:41,770
un autre coup, c'est-à-dire de Saint Bernard.

206
00:20:44,510 --> 00:20:49,210
C'est comme on veut, c'est sûr que nous autres,

207
00:20:49,310 --> 00:20:54,150
depuis quelques années, ils nous ont fait garner, avec l'histoire de la taxe,

208
00:20:54,150 --> 00:20:58,570
c'est qu'il y a des gens très spécialisés. Ce n'est pas toutes les bureaux de comptable

209
00:20:58,570 --> 00:21:03,730
qui n'ont pas spécialisé comme ça. Ils nous ont fait recouvrir combien de taxes

210
00:21:03,730 --> 00:21:04,850
que l'on est allé rechercher.

211
00:21:04,950 --> 00:21:08,610
Là, c'est tout le capital qui avait été investi, la capitalisation du centre de

212
00:21:08,610 --> 00:21:14,350
sportif. On est recherché du 50 m, là. C'est pas comme ça à chaque année, là.

213
00:21:14,950 --> 00:21:21,170
Mais c'est à chaque déclaration, là, je vais chercher entre 500 et 1000 $. Mais

214
00:21:21,170 --> 00:21:24,710
là, c'est tout. C'est cette année, là, l'année... On n'a pas fait de ventes,

215
00:21:24,870 --> 00:21:28,730
mais toutes nos ventes qu'on fait au courchot, maintenant, je vais chercher...

216
00:21:29,650 --> 00:21:35,170
Dans l'année passée, j'ai eu un mois, un mois, d'un trimestre, d'aller chercher un 2.000 $.

217
00:21:36,230 --> 00:21:41,690
C'est un 2.000 $ à l'étionnel en remboursement de taxes qu'on allait pas chercher avant.

218
00:21:43,090 --> 00:21:44,710
Tu as l'accompagnement procédure?

219
00:21:45,170 --> 00:21:47,250
Oui, c'est sûr que maintenant on a un...

220
00:21:47,250 --> 00:21:49,530
Mes chiffres dans l'eau d'entreprise, ils ont saut que c'est des spécialistes.

221
00:21:49,990 --> 00:21:50,950
Très bien, j'en suis sûr.

222
00:21:53,070 --> 00:22:02,450
On peut, vu qu'on est à notre dernier année, nous sommes là pour la plupart, on peut retourner avec les autres et le prochain conseil décidera.

223
00:22:02,950 --> 00:22:04,970
On peut l'accepter pour un autre pour tourner.

224
00:22:06,530 --> 00:22:11,850
Parce que là, nous j'avais déposé une offre pour deux ans à 1 500 par année, c'est ça?

225
00:22:14,190 --> 00:22:15,650
On y va avec ça?

226
00:22:16,950 --> 00:22:24,070
À 3.4 recensements 2021, on dit que, considérant que l'année 2021 est une année de recensement

227
00:22:24,070 --> 00:22:29,070
pour Statistique Canada, considérant que les données du recensement sont essentielles

228
00:22:29,070 --> 00:22:34,170
et nécessaires dans la planification des écoles, des hôpitaux, des garderies, des

229
00:22:34,170 --> 00:22:40,370
services aux familles, du transport en commun et de la formation pour acquérir des compétences

230
00:22:40,370 --> 00:22:45,970
nécessaires à l'emploi. Considérant que ces données sont requinées dans le recensement,

231
00:22:46,450 --> 00:22:50,650
accueillent de nombreux programmes municipaux liés à l'infrastructure et aux transports

232
00:22:50,650 --> 00:22:55,690
publics et servent à mesurer les objectifs environnementaux et de développement durables

233
00:22:55,690 --> 00:23:02,590
jusqu'à Nadeau. Considérant que les renseignements provenant du recensement de 2021 seront

234
00:23:02,590 --> 00:23:07,670
encore plus déterminants puisqu'ils l'aideront de collectivité à évaluer les répercussions

235
00:23:07,670 --> 00:23:14,310
de la pandémie de la COVID-19 et à mieux planifier l'avenir, considérant le statistique Canada à

236
00:23:14,310 --> 00:23:20,790
adopter ces procédures en fonction des mesures mises en place par la pandémie de la COVID-19 et

237
00:23:20,790 --> 00:23:27,930
que les activités de collègues commencent le 3 mai 2021. Pour ce motif, il est proposé, réjolue,

238
00:23:28,010 --> 00:23:33,870
que le Conseil municipal de Frampton soutienne le recensement de 2021 et encourage peu de

239
00:23:33,870 --> 00:23:43,590
les personnes qui y réside à remplir leur questionnaire du recensement en ligne au www.gc.co

240
00:23:43,590 --> 00:23:47,290
qui me fait la proposition livre à

241
00:23:49,590 --> 00:23:52,170
quatre à l'aménagement et à l'urbanice.

242
00:23:52,470 --> 00:23:58,050
On demande de déroulation mineure de 5,523,980.

243
00:23:58,910 --> 00:24:05,350
On dit considérer que M. Daniel Turment, le profilétaire du lot, 5,523,980, situé

244
00:24:05,350 --> 00:24:12,450
le 1848 2e Ractum, considérant que la demande vise à reconnaître réputé constructible

245
00:24:12,450 --> 00:24:19,890
le Yau, supposant d'une superficie de 3107 mètres carrés à l'intérieur d'un corridor

246
00:24:19,890 --> 00:24:27,450
livrain, alors que l'article 4.2.3, le NEO, du règlement de médicaments numéro 62008,

247
00:24:28,130 --> 00:24:32,850
prévoit tout emplacement non livrain, non desservi, dans les réseaux d'acadieux,

248
00:24:32,850 --> 00:24:36,350
la superficie minimale est de 3720.

249
00:24:37,790 --> 00:24:44,710
Considérant que le même demande est passé sous-genalisé du comité consultatif en urbannice en 2014,

250
00:24:45,510 --> 00:24:48,430
considérant que le nettissement a été effectué,

251
00:24:49,030 --> 00:24:53,330
considérant que les frais pour une telle demande ont été payés par le paupriétaire,

252
00:24:53,490 --> 00:24:58,290
mais qu'aucune résolution ne vient officialiser la décision du conseil municipal,

253
00:24:59,170 --> 00:25:03,510
considérant nécessairement à procéder à l'étude complète du dossier que la demande

254
00:25:03,510 --> 00:25:08,870
de dérogation de l'Eurs s'est déçue, s'est déçue identifiée et qui la recommande

255
00:25:08,870 --> 00:25:15,010
son acceptation de la raison suivante. La dérogation demandée est de faible impact

256
00:25:15,010 --> 00:25:21,450
et n'a pas que pas atteint à la jouissance des propriétaires voisins. La demande respecte

257
00:25:21,450 --> 00:25:26,670
les objectifs du plan d'urbanisme de municipalité. Les travaux sont déjà exécutés, ont

258
00:25:26,670 --> 00:25:32,690
été fait de bonne foi et en fond l'objet, on fait l'objet d'un permis de lotissement. En

259
00:25:32,690 --> 00:25:37,850
conséquence, il est proposé, résolu, la demande de dérogation mineure qui vise à reconnaître

260
00:25:37,850 --> 00:25:56,650
et qui est construite le lot 5.523.980 disposant d'une superficie de 3.107 mètres de

261
00:25:56,650 --> 00:25:58,930
Ça n'était pas fait depuis le 17 août?

262
00:26:00,210 --> 00:26:02,250
Oui, c'était fait, oui, ça a été fait.

263
00:26:02,610 --> 00:26:05,870
Mais là, il veut vendre et se sont handicapés.

264
00:26:06,070 --> 00:26:07,070
Vous faites pas le résolution?

265
00:26:07,490 --> 00:26:07,650
Oui.

266
00:26:10,200 --> 00:26:13,720
Ça a dépendu si c'est eu le tout, mais ils n'ont jamais trouvé la résolution.

267
00:26:15,140 --> 00:26:18,020
Puis, il l'avait payé. On a vu qu'il l'avait payé.

268
00:26:20,220 --> 00:26:22,800
À Sainte, loisir et culture.

269
00:26:22,800 --> 00:26:28,420
en bourse des animateurs du camp de jour, la saison Estivale 2021,

270
00:26:29,160 --> 00:26:34,720
considérant que la municipalité prépare sa programmation au camp de jour, la saison 2020,

271
00:26:36,240 --> 00:26:41,840
considérant le besoin d'animateurs pour assurer le divertissement de la sécurité des enfants inscrits,

272
00:26:42,920 --> 00:26:48,140
considérant la pandémie de COVID-19 qui se poursuit pour la saison Estivale 2021,

273
00:26:48,140 --> 00:26:54,500
Il est proposé résolu qu'à municipalité de Frampton possède à l'embauche de Frédéric

274
00:26:54,500 --> 00:27:04,180
Marcou comme co-ordinatrice du camp de jour, de Julianne Brochu, Ève Moranci, Marie Marica

275
00:27:04,180 --> 00:27:10,360
Morin et Érica Labé comme animatrice du camp de jour, que la situation pandémique

276
00:27:10,360 --> 00:27:15,960
pourrait obliger la municipalité à annuler ses activités du camp de jour pour la

277
00:27:17,060 --> 00:27:22,860
et ainsi ajouter le contrat de travail des animateurs et coordonnateurs du camp de jour.

278
00:27:23,820 --> 00:27:26,300
Oui, tout le monde est francophone.

279
00:27:27,340 --> 00:27:27,900
Oui.

280
00:27:28,260 --> 00:27:29,260
Je dirais que ça fait la guise.

281
00:27:29,640 --> 00:27:29,820
Oui.

282
00:27:30,940 --> 00:27:33,180
Elle, elle a le travail d'année prochaine.

283
00:27:34,300 --> 00:27:35,680
Julianne Pochou, c'est-à-dire?

284
00:27:36,620 --> 00:27:38,460
Oui, c'est-à-dire.

285
00:27:38,700 --> 00:27:39,300
C'est-à-dire?

286
00:27:39,980 --> 00:27:40,120
Oui.

287
00:27:46,420 --> 00:28:10,100
Il n'y a pas de sujet à 6 à la sécurité publique, il n'y a pas de sujet, à 7 à l'hygiène du milieu non plus, 8 au travail au public non plus, à 9 correspondants, à 9.1 campagne de données de l'espoir, un engagement collectif de réadaptation en déficience physique, en se disant l'appel à l'excusé, va prendre une meilleure redo, c'est-à-dire qu'il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il y a de l'exemple, il

288
00:28:10,100 --> 00:28:13,920
c'est ça le CRDP? Oui.

289
00:28:17,380 --> 00:28:24,560
On dit considérant que la fondation du CRDP.ca fait appel à la

290
00:28:24,560 --> 00:28:28,440
générosité de toute la municipalité de la RMSC de la Nouvelle-Bord dans le cadre de

291
00:28:28,440 --> 00:28:34,340
sa campagne la Nouvelle considérant que la fondation du CRDP choisirait par l'air chez

292
00:28:34,340 --> 00:28:45,380
de la contribution des municipalités, excusez, adissues par citoyens, en conséquence les proposés et résolus

293
00:28:45,380 --> 00:28:49,980
de la Corte d'un montant à la Fondation du CRDP, dans le cadre de la campagne manuelle,

294
00:28:50,140 --> 00:28:56,200
donner de l'espoir. Ça, c'est situé où? C'est le CRDP, c'est la Sainte-Marie?

295
00:29:00,000 --> 00:29:03,500
c'est pas de l'arche à s'assurer que je suis sur le carburant?

296
00:29:03,680 --> 00:29:08,620
c'est une pêche à la nuit

297
00:29:10,720 --> 00:29:14,440
en fait le Serres d'EPI c'est le centre de réadaptation

298
00:29:16,620 --> 00:29:18,000
en déficience physique

299
00:29:18,000 --> 00:29:19,360
c'est pour ça qu'il y a des problèmes

300
00:29:21,720 --> 00:29:28,220
Il y a en fait la demande auprès des MRC, et la MRC de la Nouvelle-Bose a décidé de

301
00:29:28,220 --> 00:29:35,400
pas donner parce qu'ils font la même demande à 10 jours par citoyen, puis la MRC a décidé

302
00:29:35,400 --> 00:29:40,500
de pas contribuer, puis de laisser ça au choix des municipalités s'ils voulaient

303
00:29:40,500 --> 00:29:41,100
donner ou pas.

304
00:29:41,100 --> 00:29:48,180
Et que l'autre sort virer de base, il demande un montant, dans la vidéale c'est qu'on

305
00:29:48,180 --> 00:29:56,220
considère qu'il est dissous par sa citoyenne, qui nous ferait avec les 130$, la 141$.

306
00:29:56,220 --> 00:29:58,320
Vous d'accord avec ça ?

307
00:29:58,320 --> 00:29:59,140
Pas pour moi.

308
00:30:00,000 --> 00:30:01,800
On marque 100 garennes de l'âme?

309
00:30:02,060 --> 00:30:02,260
Oui.

310
00:30:03,040 --> 00:30:03,980
Bon, on est dit 14 ans?

311
00:30:06,900 --> 00:30:10,980
Pas dans les... pas dans la population, c'est pas dans les...

312
00:30:11,500 --> 00:30:14,720
Ce qui arrive, ça, le CRDP, il y a...

313
00:30:15,840 --> 00:30:17,800
Ce qui est plat, c'est vitant.

314
00:30:18,000 --> 00:30:21,120
Ce qui est plat dans ça, là, c'est que...

315
00:30:22,340 --> 00:30:23,220
le... voyons.

316
00:30:24,540 --> 00:30:25,780
Je vais le dire, là.

317
00:30:26,680 --> 00:30:30,200
Il y a des... il y a un chose de réadaptation physique,

318
00:30:30,200 --> 00:30:35,520
à Sainte-Marie, mais les coloues, ils envoient le diable, parce qu'ils n'ont pas les ressources.

319
00:30:37,000 --> 00:30:41,140
Moi, je sais, là, au transport collectif, on a eu à dîler avec ça, là.

320
00:30:41,780 --> 00:30:47,340
Puis il y a des jeunes qui allaient venir à Sainte-Marie, puis ils ont pris les ressources,

321
00:30:47,480 --> 00:30:48,840
puis ils ont transféré à la Chambre.

322
00:30:49,400 --> 00:30:51,680
Ça fait que cette heure, les jeunes sont obligés d'aller à la Chambre.

323
00:30:52,380 --> 00:30:54,340
C'est bien clair, dans tout cas.

324
00:30:54,340 --> 00:30:57,680
Bon, mais en plein temps, tu avais juste francis-poil chez le Fuford,

325
00:30:58,440 --> 00:31:00,860
la Québec fait traverser, et ton nom, on n'est pas dans le Sainte-Marie.

326
00:31:00,940 --> 00:31:03,460
Je vais balader ça dans le temps, puis ça va y aller, c'est honnête, tu vas voir qu'elle s'occupe.

327
00:31:04,320 --> 00:31:05,360
Je vais aller voir qu'elle s'occupe.

328
00:31:06,720 --> 00:31:13,660
Ensuite, à 9,2, tournoi de golf, de la Fondation Trépuscule, je pense qu'on va leur mettre sujet à reporter.

329
00:31:15,800 --> 00:31:17,320
Mais on va parler du déjeuner.

330
00:31:17,360 --> 00:31:22,080
Ah, ok, le déjeuner de la Fondation Trépuscule, donc si vous êtes d'accord, tourne.

331
00:31:22,080 --> 00:31:42,080
Comme la fondation faisait, c'est le déjeuner de Saint Valentin, d'habitude ça a été revi, mais là, le frère, le 15 mai, c'est 55$ par boîte, dans le fond, tu le payes, puis il tue une boîte là de...

332
00:32:12,260 --> 00:32:22,000
À faire nouvelle, on va rajouter une résolution. On dit résolution, c'est que pour la journée

333
00:32:22,780 --> 00:32:28,120
internationale contre l'homophobie et la transphobie, on dit considérant que la Charte québécoise

334
00:32:28,120 --> 00:32:33,380
des droits et libertés de la personne reconnaît qu'aucune discrimination peut être exercée

335
00:32:33,380 --> 00:32:38,860
sur la base de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre et de l'expression

336
00:32:38,860 --> 00:32:44,380
genre, considérant que le Québec est une société ouverte à tous et à toutes et à tous,

337
00:32:45,020 --> 00:32:52,280
qu'on ne voit personne lesbienne, guébi, sexuelle et trans lgbtq et à toute autre personne

338
00:32:52,280 --> 00:32:58,660
se reconnaissant dans la diversité sexuelle et la pluralité des identités et des expressions

339
00:32:58,660 --> 00:33:03,680
de genre. Considérant que malgré les récents efforts pour une meilleure inclusion de personnes

340
00:33:03,680 --> 00:33:08,060
lgbt, le mot phobie et la transphobie demeure présente dans la société.

341
00:33:09,400 --> 00:33:26,180
Considérant que le 17 mai, la Journée internationale conclut l'homophobie et la transphobie, que celle-ci est célébrée de fait dans de nombreux pays et qu'elle résulte d'une initiative québécoise portée par la Fondation émergence dès 2003,

342
00:33:26,880 --> 00:33:32,000
considérant qu'il n'y a lieu de publier des efforts de la Fondation d'Emergence dans la tenue de cette journée.

343
00:33:32,340 --> 00:33:38,320
Il a résolu, de propre l'année, le 17 mai, Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie,

344
00:33:38,820 --> 00:33:41,700
et de souligner cette journée en tant que thème.

345
00:33:42,580 --> 00:33:44,040
Qui me propose?

346
00:33:45,760 --> 00:33:46,300
Guestant.

347
00:33:53,310 --> 00:33:55,410
Periode de questions comme il n'y a pas de public.

348
00:33:55,550 --> 00:33:57,570
On n'a pas su de questions pour courir.