1 00:00:06,130 --> 00:00:15,730 Bonsoir tout le monde, ceux qui sont présents et ceux qui sont à la maison. Donc bonsoir à notre séance, 2 00:00:16,590 --> 00:00:28,150 bienvenue, c'est de Mion, soir, Alexandre Auté, Jeanette Caron, Daniel Gauthier, Suzanne-Marie, bonsoir, et moi-même, 3 00:00:29,270 --> 00:00:36,330 Donc, et on a avec nous, c'est vrai, Catherine Détré est absent ce soir, et on a avec nous 4 00:00:36,330 --> 00:00:42,750 Charles Antilles, l'achoy de notre directeur général de l'équipe des Orbiers, Thomas 5 00:00:42,750 --> 00:00:48,070 de Leganier, donc bonsoir. Ce soir, simplement, je peux vous rappeler que je ne poitris pas 6 00:00:48,070 --> 00:00:54,150 sur les propositions, les objets, mais si jamais il y a une situation, là, je pourrais 7 00:00:54,150 --> 00:00:55,970 prendre le droit de voter. 8 00:00:58,350 --> 00:01:03,170 Donc, on va procéder à la lecture. Donc, l'approbation de l'Approbation de l'Octobre 9 00:01:03,170 --> 00:01:09,250 jour, point 1, 2, Approbation de l'Octobre Céverdales, le point 1 d'Octobre Céverdales 10 00:01:09,250 --> 00:01:14,190 de la séance ordinate au 11 avril de 2026, point 3, Assemblée publique de consultation. 11 00:01:14,930 --> 00:01:20,370 Donc, ce soir, c'est le point de réglement de 2026-223, l'occupation de l'entretien 12 00:01:20,370 --> 00:01:25,230 des sémulants, 2.4, l'administration générale, 2.1, l'activation et l'approbation 13 00:01:25,230 --> 00:01:29,490 les paiements, les comptes à payer, 4.2 réditions comptes, programme d'aide à la 14 00:01:29,490 --> 00:01:35,570 voie locale, projet particulier d'amélioration, 4.3 adoptions du règlement 2026, c'est la 15 00:01:35,570 --> 00:01:42,270 222, pas de déhonteur. Le point 5, on aura une première période de question, nous 16 00:01:42,270 --> 00:01:45,870 avons enculé que ce soit. Point 6, ressources immobilières. 17 00:01:45,910 --> 00:01:46,770 Un podium pour rester. 18 00:01:47,030 --> 00:01:52,410 Point 6.1, ajustement contractuel pour la poste de graphie réservée à jointes par 19 00:01:52,910 --> 00:01:57,530 le point 7, ressources immobilières, le point 1, acceptation de la solution de pivillement 20 00:01:57,530 --> 00:02:02,830 électrique, incorporé pour l'installation du point 1 et le garage municipal. Point 21 00:02:02,830 --> 00:02:06,470 8, voivie et transports, le point 1, de rendre au ministère des transports et de la 22 00:02:06,470 --> 00:02:11,130 mobilité durable pour la réutilisation de l'étude, de circulation et l'installation 23 00:02:11,130 --> 00:02:15,830 de mesures d'adhésoration de la vitesse dans la vie de notre dame. Le point 9, des 24 00:02:15,830 --> 00:02:20,130 vitoires, le point 1, dérogation mineure au 53 au 8 de l'année mai et le point 25 00:02:20,130 --> 00:02:25,810 1.2 des relations mineures de 56 sous-de-la-nourrées, 10 de l'impériombre de questions, des points 26 00:02:25,810 --> 00:02:32,210 11 qui seraient la culture élevée de la séance. Donc, en conséquence, une proposition 27 00:02:32,210 --> 00:02:36,130 d'urgence d'adaptation. Je n'en ferai pas d'accord. 28 00:02:37,170 --> 00:02:41,710 Je n'en ferai pas d'accord. Donc, il est désolé d'adopter à l'unité 29 00:02:41,710 --> 00:02:45,110 des conseillers présents que l'autre chose soit adopter telle que lui. 30 00:02:45,750 --> 00:02:50,450 Le point d'ouvre, approvision donc du procès verbal de l'Agence de l'Agence de l'Agence 31 00:02:50,450 --> 00:02:55,550 du 8 août 2020, considérant qu'une copie du procès verbal de l'Agence ordinaire du 32 00:02:55,550 --> 00:02:59,490 Conseil, du 8 août 2020, c'est-à-dire de l'une à tous les membres du Conseil, 33 00:02:59,710 --> 00:03:03,050 au moins 60 ou plusieurs, avant la poudre d'appréciation de l'Agence, afin de permettre 34 00:03:03,050 --> 00:03:08,750 d'apprendre connaissance et de s'assurer que c'était confortant, de se penser donc 35 00:03:08,750 --> 00:03:12,410 dans la lecture, considérant qu'aucune modification n'a été apportée par le Conseil 36 00:03:12,410 --> 00:03:15,890 municipal en conséquence. Une proposition d'œuf, je n'apprécie pas qu'on le propose. 37 00:03:16,330 --> 00:03:17,210 Vous êtes bien conçus d'accord. 38 00:03:17,570 --> 00:03:18,450 Vous êtes alertés d'accord. 39 00:03:18,730 --> 00:03:20,050 Vous êtes réguliers, finirons d'accord. 40 00:03:20,430 --> 00:03:21,490 Vous êtes exemptes de côté d'accord. 41 00:03:21,790 --> 00:03:25,690 Donc il est résolu et adopté à l'anité des conseillers présents que le conseil 42 00:03:25,690 --> 00:03:30,430 adore que vous recevez la sénance ordinale du 8 août 2026, tel qu'il apparaît au 43 00:03:30,430 --> 00:03:32,310 régime d'être reçu vers nous de la municipalité. 44 00:03:32,810 --> 00:03:37,890 Le point 3, donc, c'était notre Assemblée publique de consultation, donc qui était 45 00:03:37,890 --> 00:03:43,670 est liée au règlement de 2026-223 sur l'occupation et l'entretien des immeunes. Ça peut vous 46 00:03:43,670 --> 00:03:48,850 expliquer le petit projet du règlement qui est un projet donc qui est provincial, qui 47 00:03:49,410 --> 00:03:55,970 va être adopté et qui a été adopté dans toute l'utilité du Québec. Donc, ce projet 48 00:03:55,970 --> 00:04:00,130 vise à établir des normes relatives à l'occupation et l'entretien des immeunes 49 00:04:00,130 --> 00:04:03,750 qui sont réellement dorés à l'inférieur de l'inventaire musée en patrimoine 50 00:04:03,750 --> 00:04:08,210 l'INRC d'Ottawa-Bien-Ottawa. Il est noté que l'adoption de l'alimentaire va se mettre 51 00:04:08,210 --> 00:04:12,650 en place, l'adoption de l'inquiétage de l'opinion et d'entretien des égouements, 52 00:04:12,890 --> 00:04:16,830 des coûts dont les obligations légales relatives à la multiplication de la voici de 53 00:04:16,830 --> 00:04:21,570 patrouillement culturel et de ce qu'il y ait. Donc le document du projet est 54 00:04:22,150 --> 00:04:28,350 disponible pour les gens sur le site Internet de la municipalité. Donc ce soir, si 55 00:04:28,350 --> 00:04:36,070 des questions, on est là pour ça. Est-ce que notre public avait une question quelconque, 56 00:04:36,550 --> 00:04:41,750 une remarque quelconque, non? Je pense que Thomas t'avais désiré le même. Je t'en 57 00:04:41,750 --> 00:04:42,290 avais un. 58 00:04:42,290 --> 00:04:43,590 Je remarque que je disais tout. 59 00:04:45,450 --> 00:04:51,010 C'est la vraie lecture sur les règlements, les profils de la consultation publique pour 60 00:04:51,010 --> 00:04:55,050 l'assemblée publique de consultation pour noter qu'il y a des critiques critiques 61 00:04:55,050 --> 00:05:01,810 dans le régional, entre autres, vu que c'est un modèle émité, dans le projet de l'administration, 62 00:05:02,070 --> 00:05:06,650 il y a encore mention d'une municipalité voisine de Saint-Maudice. Et je crois qu'il y a, 63 00:05:06,810 --> 00:05:10,310 d'ailleurs, une expansion, à un moment donné, qu'on parle de l'ensemble des bâtiments 64 00:05:10,910 --> 00:05:13,670 de l'administration de l'administration, alors, au-delà de l'administration des bâtiments 65 00:05:13,670 --> 00:05:16,710 invointemis dans l'inverse, peut-être, dans le régional de l'administration. 66 00:05:17,290 --> 00:05:20,310 Donc, c'est des petites coquilles de la petite équipe qui vont être correctes pour la version 67 00:05:20,310 --> 00:05:26,850 réglement. On va faire un retour des modifications lors de l'option de réglement de la séance. 68 00:05:29,250 --> 00:05:34,570 Et les maisons qui étaient touchées, Thomas, dans mon part de ce réglement-là, c'étaient 69 00:05:34,570 --> 00:05:36,590 les maisons qui dataient de... 70 00:05:36,590 --> 00:05:42,350 Bien, l'inventeur, oui, la règle qui a été prise pour le réglement de l'inventeur 71 00:05:42,350 --> 00:05:47,350 c'est de plus que 1945 et loin. Pendant les bansements principaux, les bansements 72 00:05:47,350 --> 00:05:50,970 secondaire, tout ce qui peut être daté, tout ce qui est debout, tu peux être daté d'une 73 00:05:50,970 --> 00:05:55,590 façon ou d'autre, de 1945 et de loin. Donc s'il s'en trouve là-dedans qu'il y a beaucoup 74 00:05:55,590 --> 00:05:59,350 de bâtiments accessoires, parce que souvent, patrimoine, les bâtiments principaux font 75 00:05:59,350 --> 00:06:02,270 l'objet de rénovation d'accord des propres paysfères. Les bâtiments secondaires, 76 00:06:02,350 --> 00:06:05,030 ben, c'est à l'âtre, c'est à l'âtre, c'est à l'âtre, c'est à l'âtre. 77 00:06:05,030 --> 00:06:09,370 Mais les bons bâtiments patrimoine, ben, on est hors d'un petit blague, un peu de 78 00:06:09,370 --> 00:06:12,610 bâtiments secondaires étant devenus qui ont le valeur patrimonial, il y a un offlet 79 00:06:12,610 --> 00:06:16,890 de la réalité de l'époque. Donc là, j'ai pu les chefs par coeur aller à l'hôpital 80 00:06:16,890 --> 00:06:20,390 de ce qu'il m'a fait avec l'hôpital d'histoires, donc il y a certain nombre d'appartements 81 00:06:20,390 --> 00:06:26,510 là-dedans qui me sont qui apparaissent. Ce que ça nous appellent au-delà du règlement 82 00:06:26,510 --> 00:06:32,950 humain, c'est l'importance d'en retenir un soin de nos maisons et de nos appartements, 83 00:06:33,230 --> 00:06:37,970 c'est ce que ça nous appellent, cette importance de pouvoir prendre soin. 84 00:06:38,590 --> 00:06:42,870 parce qu'il y avait d'autres commentaires, précisions, 85 00:06:46,430 --> 00:06:47,010 tout le monde. 86 00:06:49,380 --> 00:06:50,800 Donc, on va placer 87 00:06:50,800 --> 00:06:55,640 ce point-là pour le moment, pour nous dire qu'on y revient en octobre pour l'adoption. 88 00:06:56,180 --> 00:07:01,500 Donc, notre point 4, l'administration générale, l'administration et l'approbation d'éveillement 89 00:07:01,500 --> 00:07:07,020 des comptes atteignants par point 1. Donc, le fréquenteur général que vous avez 90 00:07:07,020 --> 00:07:12,700 et les pauvres des étudiantes. Donc, on a été appellés au 8 septembre 2026, 91 00:07:12,940 --> 00:07:19,260 en fait, c'est le mensuel à fermer. On avait donc le journal 28, 27, 28, 31, pour 92 00:07:19,260 --> 00:07:27,340 remontar de 89 244 et 50 ans. Ensuite, il y a aussi le mensuel journal numéro 277, 93 00:07:27,560 --> 00:07:35,480 40 472 et 38. Donc, ces deux montants, là, ont un total de dépendre de 129 716 et 94 00:07:36,540 --> 00:07:40,500 Donc, à la suite du dépôt de l'ensemble des contrepennies du poursuit couvrant la 95 00:07:40,500 --> 00:07:45,980 période du 11 août 2026 au vide septembre du mai 26, en conséquent, donc, sur une 96 00:07:45,980 --> 00:07:47,240 proposition de... 97 00:07:47,240 --> 00:07:48,380 Daniel Glissie. 98 00:07:48,940 --> 00:07:49,840 Jean-Marie Dacarbe. 99 00:07:50,360 --> 00:07:51,780 Virginie Pilbiens-Dacarbe. 100 00:07:52,040 --> 00:07:53,260 Alexandre Auté-Dacarbe. 101 00:07:53,780 --> 00:07:54,740 Chinatiarbe-Dacarbe. 102 00:07:55,380 --> 00:07:59,500 Donc, il est résolu et adopté à l'unanimité les conseils de présence, la guise des paiements 103 00:07:59,500 --> 00:08:03,380 qui brand l'échec pour les dépenses déjà approuvées, l'autocéance précédente 104 00:08:03,380 --> 00:08:05,460 au haut, qui est l'échec paiement au retrait direct pour l'autocéance précédente 105 00:08:05,460 --> 00:08:10,320 des pensées compréhensives, si la mise des comptes à payer soit ratifiée et approuvée. 106 00:08:10,600 --> 00:08:14,420 Au point 4.2, donc, l'édition compte programme d'aide à la voie locale, 107 00:08:14,640 --> 00:08:18,300 projet particulier d'amélioration par circonscription électorale, 108 00:08:18,660 --> 00:08:24,160 dossier numéro FXXX, je le délivre tout, donc qui est là. 109 00:08:24,620 --> 00:08:28,580 Consérenant à l'expective de l'autre articonnaissance des modalités d'application du volet, 110 00:08:28,840 --> 00:08:32,460 projet particulier d'amélioration du programme d'aide à la voie locale 111 00:08:32,460 --> 00:08:36,640 et s'engage à les respecter, considérant qu'il y a des autres outils pour lesquels 112 00:08:36,640 --> 00:08:41,120 une demande d'aide financière a été étroillée et de compétence municipale et amnistique 113 00:08:41,120 --> 00:08:44,900 au PIVL, considérant que les travaux aient été réalisés dans l'année civile pour 114 00:08:44,900 --> 00:08:50,300 laquelle l'uniliste est autonomisé. Considérant donc les travaux où les frais 115 00:08:50,300 --> 00:08:55,700 néerants sont amnistiques au PIVL, que le formulaire de rédition conduite tirerait 116 00:08:55,700 --> 00:08:59,880 AR-13 à étudiement empli, considérant que la transmission de la rédition quand 117 00:08:59,880 --> 00:09:04,720 des projets effectués à la fin de la réunisation des travaux, ou plus tard le 31 décembre 118 00:09:04,720 --> 00:09:09,480 de l'année civile, au cours de laquelle le ministre les avait autorisés, considérant 119 00:09:09,480 --> 00:09:12,420 que le gouvernement est conditionnel à l'acceptation par le ministre de la Région 120 00:09:12,420 --> 00:09:17,220 contre l'alimentation des projets, considérant que si la Région contre les jugés conformes, 121 00:09:17,260 --> 00:09:20,460 le ministre de l'Université de l'Université en fonction de l'adresse des travaux 122 00:09:20,460 --> 00:09:25,280 qui l'a approuvée, sans toutefois exéder le montant maximale de l'aide, tel 123 00:09:25,280 --> 00:09:28,600 qu'il apparaît la web d'annonce, considérant que les autres, sauf le financement 124 00:09:28,600 --> 00:09:31,880 des travaux au débit de la règle. Est-ce que Thomas, tu peux nous faire un petit rappel 125 00:09:31,880 --> 00:09:35,640 si c'est quoi les travaux qui étaient un peu là, dans ces rôles-là? 126 00:09:35,860 --> 00:09:39,900 Ben, les points de l'actualisation exactes, c'est toujours dans l'article à verbalement 127 00:09:39,900 --> 00:09:43,400 de créer un bulle, mais sur le nôtre en règle, c'est peut-être pas en dessous de l'aggrape 128 00:09:43,400 --> 00:09:48,620 parallèle. Déjà aimé avoir la carte détaillée, mais malheureusement, parce que j'étais 129 00:09:48,620 --> 00:09:51,820 un petit peu à la base, j'avais vu que les dates, j'étais en besoin de la visite 130 00:09:51,820 --> 00:09:54,900 financière, donc j'ai raté l'évitation quand j'étais à l'appel, il restait 131 00:09:54,900 --> 00:09:58,180 C'est la fin d'un peu plus. Donc les travaux qui ont été faits en 2025, 132 00:09:59,260 --> 00:10:02,280 pour le soudreur 1, peut-être que les conseillers qui ont plus de détails de 133 00:10:02,280 --> 00:10:03,740 soin de roi, c'est nous, mais que tu as eu le dommage. 134 00:10:04,000 --> 00:10:08,580 Oui, c'est moi. C'est la jambe et le petit gros petit bruit. 135 00:10:08,860 --> 00:10:10,480 Comme ça, c'est bien le choix. 136 00:10:10,920 --> 00:10:12,780 Je sais ça, mais ça donne l'information. 137 00:10:13,160 --> 00:10:14,900 C'est un petit casselle à fond de... 138 00:10:16,000 --> 00:10:18,600 Donc en conséquence, sur nos propositions 2, 139 00:10:20,020 --> 00:10:20,520 le jour n'est lié. 140 00:10:26,740 --> 00:10:30,900 Il est désolé d'adopter à l'université des conseillers présents que l'université 141 00:10:30,900 --> 00:10:37,040 de l'élevance de somme de 44 154 $, relatif au travail d'amélioration, prévérant 142 00:10:37,040 --> 00:10:42,480 l'issime mentionné au fond de l'avés direct 0321, conformément au sujet du service transport 143 00:10:42,480 --> 00:10:47,000 et de la mobilité de l'événement, et répondait que le nom respect de celle-ci de la financiale 144 00:10:47,000 --> 00:10:47,880 sera résiduée. 145 00:10:47,880 --> 00:10:55,880 Donc, le point 4.3, adoption du règlement 2026-222, le Code d'éontologie des élus municipaux, 146 00:10:56,260 --> 00:10:59,980 considérant que le Conseil de la municipalité adoptait l'engagement 2022 de règlement 147 00:10:59,980 --> 00:11:07,300 numéro 2021-1984, le Code d'éthique et d'éontologie des élus, considérant qu'à 148 00:11:07,300 --> 00:11:10,560 vertu de l'article Prève de la voie sur l'éthique, la déontologière de la municipal. 149 00:11:11,580 --> 00:11:15,460 Donc, toute municipalité doit avoir, avant le point de masque, vu toute l'élection 150 00:11:15,460 --> 00:11:19,360 général adopté un code d'éthique et des ontologies réalisées qui remplace le lien 151 00:11:19,360 --> 00:11:23,620 du cadre considérant que l'élection générale s'était tenue le 2 novembre 2020, 152 00:11:24,600 --> 00:11:29,540 considérant l'entraptage de 5 demandes de l'EU1 de la loi qui a bâti la loi sur 153 00:11:29,540 --> 00:11:30,220 l'exélection, 154 00:11:34,870 --> 00:11:38,110 considérant qu'il y a eu un possible lien d'un code d'éthique et 155 00:11:38,110 --> 00:11:41,770 des ontologies des élus réalisés, considérant que la procédure d'adoption du règlement 156 00:11:41,770 --> 00:11:45,830 des ontologies de 100% doit être prie, c'est que ceci est réglement approché, considérant 157 00:11:45,830 --> 00:11:50,090 qui n'ont même pris des priorités MMM pour l'adoption de la fête de contribution. 158 00:11:51,470 --> 00:11:55,650 Respecter, considera que graphier des enrémations que vous avez en demande pour objet de prévoir 159 00:11:55,650 --> 00:11:59,650 les principales valeurs de la municipalité en matière d'hétie et les régions de l'hétie 160 00:11:59,650 --> 00:12:03,670 qui vont importer la continuation de la petite demande du conseil, d'un comité ou d'une 161 00:12:03,670 --> 00:12:07,430 commission de la municipalité, ou en sécurité de membre du conseil de la municipalité 162 00:12:07,430 --> 00:12:11,710 d'un autre organisme. Concérant de la municipalité, ce qui inclut les membres de son conseil 163 00:12:11,710 --> 00:12:15,730 à d'explicitement au valeur en matière d'éthique et de rêve déontologique prévue 164 00:12:15,730 --> 00:12:20,250 à l'EUVMM, mais ce qui est dans le présent code, considérant que l'éthique et la déontologie 165 00:12:20,250 --> 00:12:25,770 de la matière d'éthique sont essentielles afin de maintenir le lien de confiance en 166 00:12:25,770 --> 00:12:29,130 matière d'éthique citoyenne qu'une conduite conforme à l'éthique et à l'éthique 167 00:12:29,130 --> 00:12:32,750 déontologique municipale doit demeurer une préoccupation constante des membres 168 00:12:32,750 --> 00:12:36,850 du conseil afin d'assurer aux citoyens de gestion transparent, peu d'article des 169 00:12:36,850 --> 00:12:41,030 gens dééthique de la municipalité, incluant cette compublie, considérant qu'en 170 00:12:41,030 --> 00:12:45,030 en appliquant les valeurs maternétiques et en respectant mes règles et entheur de chèque privée à ce code. 171 00:12:45,450 --> 00:12:50,930 Chaque membre du conseil est en même de bien remplir son rôle en tant que du municipal d'assumer les responsables périlérents 172 00:12:50,930 --> 00:12:56,650 à cette fonction et de répondre aux attentes des citoyens, considérant que ce code contient les obligations 173 00:12:56,650 --> 00:13:00,530 et les bavillées s'arrivant d'orienter l'apprentissage de chaque membre du conseil 174 00:13:00,530 --> 00:13:05,490 tout en le sens soin, à cette année visée de son chuchement en fonction des valeurs les temps privés. 175 00:13:05,490 --> 00:13:10,010 puis considérant que ce code vise à identifier le premier et quitter les situations qu'on 176 00:13:10,010 --> 00:13:15,070 fait levérette, considérant que tout membre, tout manquement au code, peut entraîner les 177 00:13:15,070 --> 00:13:19,610 conséquentes trafes pour la municipalité et les membres du conseil, considérant qu'il 178 00:13:19,610 --> 00:13:24,310 est inconvénible à chaque membre du conseil de respecter ce code pour s'assurer de rencontrer 179 00:13:24,310 --> 00:13:28,810 les standards élevés, dédiés et déontologés en matière municipale, considérant que 180 00:13:28,810 --> 00:13:32,410 l'équipe publique relative à l'adoption se présentement a été publiée dans 181 00:13:32,410 --> 00:13:38,290 dans le journal Infotiment du 9 août 2026. Et je vous rappellerai aussi que nous avons 182 00:13:38,290 --> 00:13:42,310 été obligés de suivre une formation et de nous assurer de bien comprendre le code 183 00:13:42,310 --> 00:13:46,750 déthiqué de l'éontologie. En conséquence, sur une proposition de… 184 00:13:46,750 --> 00:13:47,650 Alex, en courte. 185 00:13:48,570 --> 00:13:49,890 … du 9 août 40, d'accord? 186 00:13:50,390 --> 00:13:51,630 Bienvenue, Monsieur le Président. 187 00:13:52,830 --> 00:13:53,830 Bonne soirée. 188 00:13:53,890 --> 00:13:59,450 Bienvenue, d'accord. Il est résolu et adopté à l'humanité des conseillers présents 189 00:13:59,450 --> 00:14:03,450 que ce conseil à d'autres règlements de l'événement, ce serait 222 quates d'études 190 00:14:03,450 --> 00:14:12,890 qui se sont engagées des séries municipales. Donc, il n'y a plus d'ospectateurs, de 191 00:14:12,890 --> 00:14:18,210 sources et beaucoup d'événements de questions. On passe au point 6. Ressource humaine. 192 00:14:19,090 --> 00:14:24,090 6.1, agitifement contractuel pour le poste de grippiers-présoriers âgés par intéminent 193 00:14:24,090 --> 00:14:27,810 concernant que le poste de grippiers-présoriers âgés par intéminents est pour eux depuis 194 00:14:27,810 --> 00:14:32,990 depuis le 10 fédrier, la suite de l'adoption de la résolution 2602.8, considérant que 195 00:14:32,990 --> 00:14:37,390 la période de probation de 6 mois est égoulée et que la Direction générale de 77 d'appréciation 196 00:14:37,390 --> 00:14:41,510 du service offre de ce jour en conséquence, sur une proposition de… 197 00:14:41,510 --> 00:14:44,290 De mieux-d'aussi. Je suis à le banquer d'accord. 198 00:14:44,710 --> 00:14:45,730 Bien, je suis néphiléon d'accord. 199 00:14:46,130 --> 00:14:47,130 D'exception de côté d'accord. 200 00:14:47,430 --> 00:14:51,050 Je suis néphiléon d'accord et les résolus y adoptent à une anonymité les conseils 201 00:14:51,050 --> 00:14:54,510 de présence. Le salaire associé au poste de républicité est obligé de rejoindre 202 00:14:54,510 --> 00:14:58,270 à l'intelligente. Soit j'espère que ça correspond à l'échelle sénariale. Je pose 203 00:14:58,270 --> 00:14:59,930 les questions que vous avez adjointes. 204 00:15:00,000 --> 00:15:04,540 Conformément en plan gestion des ressources humains dans le cadre est que l'horaire du poste de grétillée 205 00:15:04,540 --> 00:15:08,780 présorier soit à la terre raison de prendre des heures qui passeraient. Le point c'est 206 00:15:08,780 --> 00:15:15,040 ressources immolidaires, dont 7.1, acceptation de la submission de billets du monde électrique 207 00:15:15,040 --> 00:15:19,420 incorporé pour l'installation d'équipements de milliers aux garages municipales. Donc, 208 00:15:19,540 --> 00:15:22,900 considérer que la municipalité souhaite améliorer et compléter le renflacement 209 00:15:22,900 --> 00:15:25,920 de l'éclairage du garage municipale afin de répondre aux besoins de ses rêves 210 00:15:25,920 --> 00:15:30,320 face au tueux, considérant que le bilgement électrique a soumis une place de service, 211 00:15:30,340 --> 00:15:35,320 si l'Irôme 497, pour la fourniture et l'installation d'équipements les milieux de l'air, 212 00:15:35,740 --> 00:15:38,700 considérant cette soumission et juger conforme aux besoins de la municipalité, 213 00:15:38,800 --> 00:15:43,920 le stèche des effigies en stèchniques spécifiées, considérant que l'adjudication de ce contrat 214 00:15:43,920 --> 00:15:48,360 respecte le règlement de gestion contractuelle de la municipalité et les lois du Québec en 215 00:15:48,360 --> 00:15:51,220 en matière en conséquence. Sur une proposition de... 216 00:15:51,220 --> 00:15:52,460 Je suis allée d'en finir. 217 00:15:52,460 --> 00:15:53,560 Bienvenue que nous y sommes d'accord. 218 00:15:54,080 --> 00:15:55,140 Alexandre Pôte est d'accord. 219 00:15:55,140 --> 00:16:01,060 Je suis notre carré notant, donc il est isolé et adopté à l'unanimité des conseils 220 00:16:01,060 --> 00:16:04,480 présents de l'administration des biaires, accepte la soumission de biais du demand 221 00:16:04,480 --> 00:16:10,600 électrique incorporé pour un montant de $2,625 taxe net pour la fourniture et l'installation 222 00:16:10,600 --> 00:16:15,300 des équipements du 2002 pour carrages municipaux et que cette dépense soit mettée au budget 223 00:16:15,300 --> 00:16:21,040 Je vais faire 0-2-32-0-0-0-5-2-2 comme prévu pour le budget de 9-26. 224 00:16:21,500 --> 00:16:23,520 Point 8, voilier et transfert. 225 00:16:23,900 --> 00:16:28,000 8.1 demande au ministère des Transports et de la mobilité durable pour la réalisation 226 00:16:28,000 --> 00:16:34,240 d'une étude de circulation et l'installation de mesures d'atténuation de la pièce dans la vue de notre âge. 227 00:16:34,580 --> 00:16:37,840 Consérant que la circulation sur la vue de notre âge est importante en déclinité, 228 00:16:38,020 --> 00:16:40,580 il n'y a qu'à construire une préoccupation pour les précédents. 229 00:16:40,580 --> 00:16:44,600 concernant la présence des familles d'entendre le piéton de sécurité et d'autres usagers 230 00:16:44,600 --> 00:16:49,720 numérents nécessitent des mesures aux améliorés de la sécurité, concernant plusieurs citoyens 231 00:16:49,720 --> 00:16:53,700 expériments d'intétudes, concernant les risques d'accident de bien l'acquitté 232 00:16:53,700 --> 00:16:57,900 successé, concernant des mesures d'atténuation, parfaits d'obliger l'administration des 233 00:16:57,900 --> 00:17:02,960 passants, tel que le marquard de l'Agenceuse et la surdélévation de l'accès en 234 00:17:02,960 --> 00:17:08,680 fondant de ferbourgards contribuant à accroître la sécurité et la qualité des résidents, 235 00:17:08,680 --> 00:17:12,600 considérant cette portion de route et la récenturité du ministère des Transports 236 00:17:12,600 --> 00:17:16,460 et de Mobilités Durables en conséquent sur une proposition d'octobre. 237 00:17:16,620 --> 00:17:17,900 Je n'en ferai pas pause. 238 00:17:18,580 --> 00:17:19,440 Le bien-goût, c'est d'accord. 239 00:17:19,860 --> 00:17:20,640 C'est un marché d'accord. 240 00:17:20,960 --> 00:17:21,720 Bien, je suis d'accord. 241 00:17:22,420 --> 00:17:23,460 Avec son compte, c'est d'accord. 242 00:17:23,780 --> 00:17:26,900 Donc il a été subi à l'unité des conseillères présentes. 243 00:17:27,080 --> 00:17:30,340 La Ministre d'Octobre demanda au ministère des Transports et de Mobilités Durables 244 00:17:30,340 --> 00:17:34,000 de réexprimer le type de circulation et d'installer des mesures d'atténuation 245 00:17:34,000 --> 00:17:37,640 l'épidémie dans le secteur présidentiel et dans le cadre d'un ordre d'âme et d'affaire 246 00:17:37,640 --> 00:17:42,500 de la portabilité et de la qualité des citoyens. Je rappellerai aussi l'importance que 247 00:17:42,500 --> 00:17:46,340 quand on est citoyen, on constate des choses. Là, on peut toujours aussi appeler la 248 00:17:46,340 --> 00:17:50,620 sécurité du Québec. Quand on voit des fois que ça pourrait devenir un peu excessif 249 00:17:50,620 --> 00:17:54,960 et dangereux, on l'oublie, mais ils sont là aussi pour venir faire la publication. 250 00:17:55,760 --> 00:17:59,540 Donc c'est important de se rappeler de protéger nos jeunes et les moins jeunes. 251 00:18:10,700 --> 00:18:17,600 Le point 9 d'avitoire, donc 9.1, dérogation, 1h53 plus de l'anorelle, considérant que 252 00:18:17,600 --> 00:18:21,580 de l'abri public de dérogation 1h a été publié dans le journal Info-Dimarche en 253 00:18:21,580 --> 00:18:26,560 19 août 1926, considérant qu'au fait commentaire n'a été reçu quand elle a 254 00:18:26,560 --> 00:18:31,020 la demande de dérogation mineure présentée par M. Réal, M. Jean-Bert, propriétaire 255 00:18:31,020 --> 00:18:36,160 de la propriété située aux 53 villes de la Nouvelle, correspondant aux loups 6 486 256 00:18:36,160 --> 00:18:40,280 588 du cadastre du Québec, effets en partie de la zone H-33. 257 00:18:40,980 --> 00:18:44,320 Considérant que le requérant souhaite que ce conseil apporte une dérogation mineure 258 00:18:44,320 --> 00:18:49,340 quant à la hauteur de l'appartement de ce soir, mesuré à 5°65 m, considérant 259 00:18:49,340 --> 00:18:52,700 que ce petit-ci du règlement sur l'âge de l'une de 25 serait 200 m frères, 260 00:18:52,700 --> 00:18:56,620 Est-ce que la hauteur de bossements sur le commandant le plus excité, la hauteur de 261 00:18:56,620 --> 00:19:01,740 le Parti principal, considérant sa dérobulation demandée qui voulait augmenter de 0,35 262 00:19:01,740 --> 00:19:06,460 cles à hauteur de bossements, considérant tous les membres présents de ce conseil d'éclairer 263 00:19:06,460 --> 00:19:10,800 avoir connaissance de la vie du comité consultatif sur le banalisme émis lors de la réunion 264 00:19:10,800 --> 00:19:15,800 du 28 juillet de 2026, recommandant de façon unanime d'accepter la demande de l'évocation, 265 00:19:16,380 --> 00:19:19,620 considérant sa demande de l'évocation milliard, est-ce que les objets de l'entreprise 266 00:19:19,620 --> 00:19:23,400 l'entreprise, c'est qu'elle est concorde aux dispositions des réveillements d'aun âge 267 00:19:23,400 --> 00:19:28,500 et de l'audissement ne faisant pas l'objet de la demande, considérant que le propriétaire 268 00:19:28,500 --> 00:19:35,550 est de bonne foi et considérant qu'après l'analyse, cette demande de dérogation 269 00:19:35,550 --> 00:19:39,970 éleve ne porte pas tant d'allocations des propriétaires voisins de leur propriété 270 00:19:39,970 --> 00:19:42,370 en conséquent, sur une proposition d'un. 271 00:19:43,330 --> 00:19:44,290 Alexandre Couté. 272 00:19:45,130 --> 00:19:46,170 Chinat-Caron d'accord. 273 00:19:46,450 --> 00:19:47,310 Daniel-Louisier d'accord. 274 00:19:47,670 --> 00:19:48,710 Suzanne-Marquille d'accord. 275 00:19:48,990 --> 00:19:50,050 Bienvenue client d'accord. 276 00:19:50,310 --> 00:19:57,030 Donc il est résolu et adopter à une anonymité des conseillers présents que ce conseil a accepté la demande de dérogation mineure pour les 9 sous 53. 277 00:19:57,170 --> 00:20:01,690 Vous de la Loré, disons un moment donné l'auteur de bâtiment secondaire de 9,35 mètres. 278 00:20:01,690 --> 00:20:07,050 Une copie de cette résolution soit adressée au requérant et propriétaire monsieur Réal-Kael-Jefet. 279 00:20:07,050 --> 00:20:13,290 9,2 dérogations minaires, 56 fous de la Noire. Considérant que l'avis public de dérogation 280 00:20:13,290 --> 00:20:17,850 pour cette demande-là, vous s'avez posé dans le journal l'impôt du mandat d'Uptimapamoul, 281 00:20:18,150 --> 00:20:21,530 considérant qu'aucun commentaire n'a fait le reçu quant à la demande de dérogation 282 00:20:21,530 --> 00:20:26,410 minaires présentée par madame Caronin-Cionne, propriétaire de la propriété sur 56 fous 283 00:20:26,410 --> 00:20:31,650 de la Noire. Correspondant au lot 535112, qu'elle a dit qu'elle était cent partie 284 00:20:31,650 --> 00:20:37,390 C'est le 33, considérant que le requérant souhaite que ce conseil accorde une dérogation 285 00:20:37,390 --> 00:20:42,970 une heure contre la hauteur de la hauteur maximale de 6 mètres, considérant que la 286 00:20:42,970 --> 00:20:47,870 chocsuelle du régional en zone à 2025, c'est le 213, spécifie que la hauteur de 287 00:20:47,870 --> 00:20:51,610 le bâtiment secondaire ne peut exéder la hauteur maximale de 6 mètres, considérant 288 00:20:51,610 --> 00:20:56,450 que la dérogation demandée qui va augmenter de 0,29 mètres, la hauteur de le bâtiment 289 00:20:56,450 --> 00:21:00,350 secondaire, considérant que tous les membres de ce conseil déclarent avoir plus connaissance 290 00:21:00,350 --> 00:21:04,450 de l'avis du comité consultatif sur l'année séviglante d'Avignon sur l'étude juin 291 00:21:04,450 --> 00:21:10,910 de 2026, n'aura pas d'activité l'aviment de dérogation, considérant que la demande 292 00:21:10,910 --> 00:21:14,450 de dérogation de l'Univers respect et l'objectif du plan sur l'année séviglante 293 00:21:14,450 --> 00:21:17,910 est qu'elle est conforme. On dispose de l'aviment de zone âge et de l'activissement. 294 00:21:18,310 --> 00:21:21,310 Nous ne faisons pas l'objet de la demande, considérant que le propriétaire de bonne 295 00:21:21,310 --> 00:21:24,610 histoire, considérant qu'à planer cette demande de dérogation, il n'aura 296 00:21:24,610 --> 00:21:27,750 pas tant d'attention à l'utilisation des propriétaires voisins de leur propriété. 297 00:21:27,750 --> 00:21:32,330 en 15 ans sur une proposition de l'urgence unique de bien-être. 298 00:21:32,410 --> 00:21:33,430 À le centre-pot, c'est d'accord. 299 00:21:33,790 --> 00:21:34,850 Je suis notre carrière d'accord. 300 00:21:35,010 --> 00:21:35,790 Le mien est d'accord. 301 00:21:36,090 --> 00:21:37,110 Je suis un d'envie d'accord. 302 00:21:37,370 --> 00:21:41,650 Donc, il a décidé d'adopter à l'inignité des conseils présents que ce pensée accepte 303 00:21:41,650 --> 00:21:45,230 la demande de l'obligation de l'art pour les neufs sur le 56 sur le 20 de l'Orient. 304 00:21:45,390 --> 00:21:49,110 Ils ont inventé l'autor de l'abattement secondaire de cerveau qui a mis 20 mètres 305 00:21:49,110 --> 00:21:50,290 d'une copie de cette résolution. 306 00:21:50,650 --> 00:21:53,950 Soit vous aussi adressiez aux retiers-grandes propriétaires Madame Carvelin-Zir. 307 00:21:53,950 --> 00:21:58,610 Si, c'est une période de question pour qu'un public ne donne rien d'accord. 308 00:21:59,970 --> 00:22:03,770 Clôture est le biais de la séance, donc en conséquence, sur une faute position 2. 309 00:22:04,030 --> 00:22:04,890 C'est bien utile. 310 00:22:06,050 --> 00:22:07,230 Je dois le marquer d'accord. 311 00:22:07,810 --> 00:22:09,010 Il y a une pilionde d'accords. 312 00:22:09,570 --> 00:22:10,790 Il y a une pilionde d'accords. 313 00:22:11,070 --> 00:22:12,270 Il y a une pilionde d'accords. 314 00:22:12,550 --> 00:22:16,050 Donc il est résolu à de près à l'unité du conseil présent que cette séance 315 00:22:16,050 --> 00:22:17,850 internationale soit levée à... 316 00:22:17,850 --> 00:22:18,470 20h20. 317 00:22:19,470 --> 00:22:19,910 20h20. 318 00:22:22,820 --> 00:22:26,900 Donc, on se dit, bonsoir et à la prochaine!