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[0:06] Bonsoir tout le monde, ceux qui sont présents et ceux qui sont à la maison. Donc bonsoir à notre séance,
[0:16] bienvenue, c'est de Mion, soir, Alexandre Auté, Jeanette Caron, Daniel Gauthier, Suzanne-Marie, bonsoir, et moi-même,
[0:29] Donc, et on a avec nous, c'est vrai, Catherine Détré est absent ce soir, et on a avec nous
[0:36] Charles Antilles, l'achoy de notre directeur général de l'équipe des Orbiers, Thomas
[0:42] de Leganier, donc bonsoir. Ce soir, simplement, je peux vous rappeler que je ne poitris pas
[0:48] sur les propositions, les objets, mais si jamais il y a une situation, là, je pourrais
[0:54] prendre le droit de voter.
[0:58] Donc, on va procéder à la lecture. Donc, l'approbation de l'Approbation de l'Octobre
[1:03] jour, point 1, 2, Approbation de l'Octobre Céverdales, le point 1 d'Octobre Céverdales
[1:09] de la séance ordinate au 11 avril de 2026, point 3, Assemblée publique de consultation.
[1:14] Donc, ce soir, c'est le point de réglement de 2026-223, l'occupation de l'entretien
[1:20] des sémulants, 2.4, l'administration générale, 2.1, l'activation et l'approbation
[1:25] les paiements, les comptes à payer, 4.2 réditions comptes, programme d'aide à la
[1:29] voie locale, projet particulier d'amélioration, 4.3 adoptions du règlement 2026, c'est la
[1:35] 222, pas de déhonteur. Le point 5, on aura une première période de question, nous
[1:42] avons enculé que ce soit. Point 6, ressources immobilières.
[1:45] Un podium pour rester.
[1:47] Point 6.1, ajustement contractuel pour la poste de graphie réservée à jointes par
[1:52] le point 7, ressources immobilières, le point 1, acceptation de la solution de pivillement
[1:57] électrique, incorporé pour l'installation du point 1 et le garage municipal. Point
[2:02] 8, voivie et transports, le point 1, de rendre au ministère des transports et de la
[2:06] mobilité durable pour la réutilisation de l'étude, de circulation et l'installation
[2:11] de mesures d'adhésoration de la vitesse dans la vie de notre dame. Le point 9, des
[2:15] vitoires, le point 1, dérogation mineure au 53 au 8 de l'année mai et le point
[2:20] 1.2 des relations mineures de 56 sous-de-la-nourrées, 10 de l'impériombre de questions, des points
[2:25] 11 qui seraient la culture élevée de la séance. Donc, en conséquence, une proposition
[2:32] d'urgence d'adaptation. Je n'en ferai pas d'accord.
[2:37] Je n'en ferai pas d'accord. Donc, il est désolé d'adopter à l'unité
[2:41] des conseillers présents que l'autre chose soit adopter telle que lui.
[2:45] Le point d'ouvre, approvision donc du procès verbal de l'Agence de l'Agence de l'Agence
[2:50] du 8 août 2020, considérant qu'une copie du procès verbal de l'Agence ordinaire du
[2:55] Conseil, du 8 août 2020, c'est-à-dire de l'une à tous les membres du Conseil,
[2:59] au moins 60 ou plusieurs, avant la poudre d'appréciation de l'Agence, afin de permettre
[3:03] d'apprendre connaissance et de s'assurer que c'était confortant, de se penser donc
[3:08] dans la lecture, considérant qu'aucune modification n'a été apportée par le Conseil
[3:12] municipal en conséquence. Une proposition d'œuf, je n'apprécie pas qu'on le propose.
[3:16] Vous êtes bien conçus d'accord.
[3:17] Vous êtes alertés d'accord.
[3:18] Vous êtes réguliers, finirons d'accord.
[3:20] Vous êtes exemptes de côté d'accord.
[3:21] Donc il est résolu et adopté à l'anité des conseillers présents que le conseil
[3:25] adore que vous recevez la sénance ordinale du 8 août 2026, tel qu'il apparaît au
[3:30] régime d'être reçu vers nous de la municipalité.
[3:32] Le point 3, donc, c'était notre Assemblée publique de consultation, donc qui était
[3:37] est liée au règlement de 2026-223 sur l'occupation et l'entretien des immeunes. Ça peut vous
[3:43] expliquer le petit projet du règlement qui est un projet donc qui est provincial, qui
[3:49] va être adopté et qui a été adopté dans toute l'utilité du Québec. Donc, ce projet
[3:55] vise à établir des normes relatives à l'occupation et l'entretien des immeunes
[4:00] qui sont réellement dorés à l'inférieur de l'inventaire musée en patrimoine
[4:03] l'INRC d'Ottawa-Bien-Ottawa. Il est noté que l'adoption de l'alimentaire va se mettre
[4:08] en place, l'adoption de l'inquiétage de l'opinion et d'entretien des égouements,
[4:12] des coûts dont les obligations légales relatives à la multiplication de la voici de
[4:16] patrouillement culturel et de ce qu'il y ait. Donc le document du projet est
[4:22] disponible pour les gens sur le site Internet de la municipalité. Donc ce soir, si
[4:28] des questions, on est là pour ça. Est-ce que notre public avait une question quelconque,
[4:36] une remarque quelconque, non? Je pense que Thomas t'avais désiré le même. Je t'en
[4:41] avais un.
[4:42] Je remarque que je disais tout.
[4:45] C'est la vraie lecture sur les règlements, les profils de la consultation publique pour
[4:51] l'assemblée publique de consultation pour noter qu'il y a des critiques critiques
[4:55] dans le régional, entre autres, vu que c'est un modèle émité, dans le projet de l'administration,
[5:02] il y a encore mention d'une municipalité voisine de Saint-Maudice. Et je crois qu'il y a,
[5:06] d'ailleurs, une expansion, à un moment donné, qu'on parle de l'ensemble des bâtiments
[5:10] de l'administration de l'administration, alors, au-delà de l'administration des bâtiments
[5:13] invointemis dans l'inverse, peut-être, dans le régional de l'administration.
[5:17] Donc, c'est des petites coquilles de la petite équipe qui vont être correctes pour la version
[5:20] réglement. On va faire un retour des modifications lors de l'option de réglement de la séance.
[5:29] Et les maisons qui étaient touchées, Thomas, dans mon part de ce réglement-là, c'étaient
[5:34] les maisons qui dataient de...
[5:36] Bien, l'inventeur, oui, la règle qui a été prise pour le réglement de l'inventeur
[5:42] c'est de plus que 1945 et loin. Pendant les bansements principaux, les bansements
[5:47] secondaire, tout ce qui peut être daté, tout ce qui est debout, tu peux être daté d'une
[5:50] façon ou d'autre, de 1945 et de loin. Donc s'il s'en trouve là-dedans qu'il y a beaucoup
[5:55] de bâtiments accessoires, parce que souvent, patrimoine, les bâtiments principaux font
[5:59] l'objet de rénovation d'accord des propres paysfères. Les bâtiments secondaires,
[6:02] ben, c'est à l'âtre, c'est à l'âtre, c'est à l'âtre, c'est à l'âtre.
[6:05] Mais les bons bâtiments patrimoine, ben, on est hors d'un petit blague, un peu de
[6:09] bâtiments secondaires étant devenus qui ont le valeur patrimonial, il y a un offlet
[6:12] de la réalité de l'époque. Donc là, j'ai pu les chefs par coeur aller à l'hôpital
[6:16] de ce qu'il m'a fait avec l'hôpital d'histoires, donc il y a certain nombre d'appartements
[6:20] là-dedans qui me sont qui apparaissent. Ce que ça nous appellent au-delà du règlement
[6:26] humain, c'est l'importance d'en retenir un soin de nos maisons et de nos appartements,
[6:33] c'est ce que ça nous appellent, cette importance de pouvoir prendre soin.
[6:38] parce qu'il y avait d'autres commentaires, précisions,
[6:46] tout le monde.
[6:49] Donc, on va placer
[6:50] ce point-là pour le moment, pour nous dire qu'on y revient en octobre pour l'adoption.
[6:56] Donc, notre point 4, l'administration générale, l'administration et l'approbation d'éveillement
[7:01] des comptes atteignants par point 1. Donc, le fréquenteur général que vous avez
[7:07] et les pauvres des étudiantes. Donc, on a été appellés au 8 septembre 2026,
[7:12] en fait, c'est le mensuel à fermer. On avait donc le journal 28, 27, 28, 31, pour
[7:19] remontar de 89 244 et 50 ans. Ensuite, il y a aussi le mensuel journal numéro 277,
[7:27] 40 472 et 38. Donc, ces deux montants, là, ont un total de dépendre de 129 716 et
[7:36] Donc, à la suite du dépôt de l'ensemble des contrepennies du poursuit couvrant la
[7:40] période du 11 août 2026 au vide septembre du mai 26, en conséquent, donc, sur une
[7:45] proposition de...
[7:47] Daniel Glissie.
[7:48] Jean-Marie Dacarbe.
[7:50] Virginie Pilbiens-Dacarbe.
[7:52] Alexandre Auté-Dacarbe.
[7:53] Chinatiarbe-Dacarbe.
[7:55] Donc, il est résolu et adopté à l'unanimité les conseils de présence, la guise des paiements
[7:59] qui brand l'échec pour les dépenses déjà approuvées, l'autocéance précédente
[8:03] au haut, qui est l'échec paiement au retrait direct pour l'autocéance précédente
[8:05] des pensées compréhensives, si la mise des comptes à payer soit ratifiée et approuvée.
[8:10] Au point 4.2, donc, l'édition compte programme d'aide à la voie locale,
[8:14] projet particulier d'amélioration par circonscription électorale,
[8:18] dossier numéro FXXX, je le délivre tout, donc qui est là.
[8:24] Consérenant à l'expective de l'autre articonnaissance des modalités d'application du volet,
[8:28] projet particulier d'amélioration du programme d'aide à la voie locale
[8:32] et s'engage à les respecter, considérant qu'il y a des autres outils pour lesquels
[8:36] une demande d'aide financière a été étroillée et de compétence municipale et amnistique
[8:41] au PIVL, considérant que les travaux aient été réalisés dans l'année civile pour
[8:44] laquelle l'uniliste est autonomisé. Considérant donc les travaux où les frais
[8:50] néerants sont amnistiques au PIVL, que le formulaire de rédition conduite tirerait
[8:55] AR-13 à étudiement empli, considérant que la transmission de la rédition quand
[8:59] des projets effectués à la fin de la réunisation des travaux, ou plus tard le 31 décembre
[9:04] de l'année civile, au cours de laquelle le ministre les avait autorisés, considérant
[9:09] que le gouvernement est conditionnel à l'acceptation par le ministre de la Région
[9:12] contre l'alimentation des projets, considérant que si la Région contre les jugés conformes,
[9:17] le ministre de l'Université de l'Université en fonction de l'adresse des travaux
[9:20] qui l'a approuvée, sans toutefois exéder le montant maximale de l'aide, tel
[9:25] qu'il apparaît la web d'annonce, considérant que les autres, sauf le financement
[9:28] des travaux au débit de la règle. Est-ce que Thomas, tu peux nous faire un petit rappel
[9:31] si c'est quoi les travaux qui étaient un peu là, dans ces rôles-là?
[9:35] Ben, les points de l'actualisation exactes, c'est toujours dans l'article à verbalement
[9:39] de créer un bulle, mais sur le nôtre en règle, c'est peut-être pas en dessous de l'aggrape
[9:43] parallèle. Déjà aimé avoir la carte détaillée, mais malheureusement, parce que j'étais
[9:48] un petit peu à la base, j'avais vu que les dates, j'étais en besoin de la visite
[9:51] financière, donc j'ai raté l'évitation quand j'étais à l'appel, il restait
[9:54] C'est la fin d'un peu plus. Donc les travaux qui ont été faits en 2025,
[9:59] pour le soudreur 1, peut-être que les conseillers qui ont plus de détails de
[10:02] soin de roi, c'est nous, mais que tu as eu le dommage.
[10:04] Oui, c'est moi. C'est la jambe et le petit gros petit bruit.
[10:08] Comme ça, c'est bien le choix.
[10:10] Je sais ça, mais ça donne l'information.
[10:13] C'est un petit casselle à fond de...
[10:16] Donc en conséquence, sur nos propositions 2,
[10:20] le jour n'est lié.
[10:26] Il est désolé d'adopter à l'université des conseillers présents que l'université
[10:30] de l'élevance de somme de 44 154 $, relatif au travail d'amélioration, prévérant
[10:37] l'issime mentionné au fond de l'avés direct 0321, conformément au sujet du service transport
[10:42] et de la mobilité de l'événement, et répondait que le nom respect de celle-ci de la financiale
[10:47] sera résiduée.
[10:47] Donc, le point 4.3, adoption du règlement 2026-222, le Code d'éontologie des élus municipaux,
[10:56] considérant que le Conseil de la municipalité adoptait l'engagement 2022 de règlement
[10:59] numéro 2021-1984, le Code d'éthique et d'éontologie des élus, considérant qu'à
[11:07] vertu de l'article Prève de la voie sur l'éthique, la déontologière de la municipal.
[11:11] Donc, toute municipalité doit avoir, avant le point de masque, vu toute l'élection
[11:15] général adopté un code d'éthique et des ontologies réalisées qui remplace le lien
[11:19] du cadre considérant que l'élection générale s'était tenue le 2 novembre 2020,
[11:24] considérant l'entraptage de 5 demandes de l'EU1 de la loi qui a bâti la loi sur
[11:29] l'exélection,
[11:34] considérant qu'il y a eu un possible lien d'un code d'éthique et
[11:38] des ontologies des élus réalisés, considérant que la procédure d'adoption du règlement
[11:41] des ontologies de 100% doit être prie, c'est que ceci est réglement approché, considérant
[11:45] qui n'ont même pris des priorités MMM pour l'adoption de la fête de contribution.
[11:51] Respecter, considera que graphier des enrémations que vous avez en demande pour objet de prévoir
[11:55] les principales valeurs de la municipalité en matière d'hétie et les régions de l'hétie
[11:59] qui vont importer la continuation de la petite demande du conseil, d'un comité ou d'une
[12:03] commission de la municipalité, ou en sécurité de membre du conseil de la municipalité
[12:07] d'un autre organisme. Concérant de la municipalité, ce qui inclut les membres de son conseil
[12:11] à d'explicitement au valeur en matière d'éthique et de rêve déontologique prévue
[12:15] à l'EUVMM, mais ce qui est dans le présent code, considérant que l'éthique et la déontologie
[12:20] de la matière d'éthique sont essentielles afin de maintenir le lien de confiance en
[12:25] matière d'éthique citoyenne qu'une conduite conforme à l'éthique et à l'éthique
[12:29] déontologique municipale doit demeurer une préoccupation constante des membres
[12:32] du conseil afin d'assurer aux citoyens de gestion transparent, peu d'article des
[12:36] gens dééthique de la municipalité, incluant cette compublie, considérant qu'en
[12:41] en appliquant les valeurs maternétiques et en respectant mes règles et entheur de chèque privée à ce code.
[12:45] Chaque membre du conseil est en même de bien remplir son rôle en tant que du municipal d'assumer les responsables périlérents
[12:50] à cette fonction et de répondre aux attentes des citoyens, considérant que ce code contient les obligations
[12:56] et les bavillées s'arrivant d'orienter l'apprentissage de chaque membre du conseil
[13:00] tout en le sens soin, à cette année visée de son chuchement en fonction des valeurs les temps privés.
[13:05] puis considérant que ce code vise à identifier le premier et quitter les situations qu'on
[13:10] fait levérette, considérant que tout membre, tout manquement au code, peut entraîner les
[13:15] conséquentes trafes pour la municipalité et les membres du conseil, considérant qu'il
[13:19] est inconvénible à chaque membre du conseil de respecter ce code pour s'assurer de rencontrer
[13:24] les standards élevés, dédiés et déontologés en matière municipale, considérant que
[13:28] l'équipe publique relative à l'adoption se présentement a été publiée dans
[13:32] dans le journal Infotiment du 9 août 2026. Et je vous rappellerai aussi que nous avons
[13:38] été obligés de suivre une formation et de nous assurer de bien comprendre le code
[13:42] déthiqué de l'éontologie. En conséquence, sur une proposition de…
[13:46] Alex, en courte.
[13:48] … du 9 août 40, d'accord?
[13:50] Bienvenue, Monsieur le Président.
[13:52] Bonne soirée.
[13:53] Bienvenue, d'accord. Il est résolu et adopté à l'humanité des conseillers présents
[13:59] que ce conseil à d'autres règlements de l'événement, ce serait 222 quates d'études
[14:03] qui se sont engagées des séries municipales. Donc, il n'y a plus d'ospectateurs, de
[14:12] sources et beaucoup d'événements de questions. On passe au point 6. Ressource humaine.
[14:19] 6.1, agitifement contractuel pour le poste de grippiers-présoriers âgés par intéminent
[14:24] concernant que le poste de grippiers-présoriers âgés par intéminents est pour eux depuis
[14:27] depuis le 10 fédrier, la suite de l'adoption de la résolution 2602.8, considérant que
[14:32] la période de probation de 6 mois est égoulée et que la Direction générale de 77 d'appréciation
[14:37] du service offre de ce jour en conséquence, sur une proposition de…
[14:41] De mieux-d'aussi. Je suis à le banquer d'accord.
[14:44] Bien, je suis néphiléon d'accord.
[14:46] D'exception de côté d'accord.
[14:47] Je suis néphiléon d'accord et les résolus y adoptent à une anonymité les conseils
[14:51] de présence. Le salaire associé au poste de républicité est obligé de rejoindre
[14:54] à l'intelligente. Soit j'espère que ça correspond à l'échelle sénariale. Je pose
[14:58] les questions que vous avez adjointes.
[15:00] Conformément en plan gestion des ressources humains dans le cadre est que l'horaire du poste de grétillée
[15:04] présorier soit à la terre raison de prendre des heures qui passeraient. Le point c'est
[15:08] ressources immolidaires, dont 7.1, acceptation de la submission de billets du monde électrique
[15:15] incorporé pour l'installation d'équipements de milliers aux garages municipales. Donc,
[15:19] considérer que la municipalité souhaite améliorer et compléter le renflacement
[15:22] de l'éclairage du garage municipale afin de répondre aux besoins de ses rêves
[15:25] face au tueux, considérant que le bilgement électrique a soumis une place de service,
[15:30] si l'Irôme 497, pour la fourniture et l'installation d'équipements les milieux de l'air,
[15:35] considérant cette soumission et juger conforme aux besoins de la municipalité,
[15:38] le stèche des effigies en stèchniques spécifiées, considérant que l'adjudication de ce contrat
[15:43] respecte le règlement de gestion contractuelle de la municipalité et les lois du Québec en
[15:48] en matière en conséquence. Sur une proposition de...
[15:51] Je suis allée d'en finir.
[15:52] Bienvenue que nous y sommes d'accord.
[15:54] Alexandre Pôte est d'accord.
[15:55] Je suis notre carré notant, donc il est isolé et adopté à l'unanimité des conseils
[16:01] présents de l'administration des biaires, accepte la soumission de biais du demand
[16:04] électrique incorporé pour un montant de $2,625 taxe net pour la fourniture et l'installation
[16:10] des équipements du 2002 pour carrages municipaux et que cette dépense soit mettée au budget
[16:15] Je vais faire 0-2-32-0-0-0-5-2-2 comme prévu pour le budget de 9-26.
[16:21] Point 8, voilier et transfert.
[16:23] 8.1 demande au ministère des Transports et de la mobilité durable pour la réalisation
[16:28] d'une étude de circulation et l'installation de mesures d'atténuation de la pièce dans la vue de notre âge.
[16:34] Consérant que la circulation sur la vue de notre âge est importante en déclinité,
[16:38] il n'y a qu'à construire une préoccupation pour les précédents.
[16:40] concernant la présence des familles d'entendre le piéton de sécurité et d'autres usagers
[16:44] numérents nécessitent des mesures aux améliorés de la sécurité, concernant plusieurs citoyens
[16:49] expériments d'intétudes, concernant les risques d'accident de bien l'acquitté
[16:53] successé, concernant des mesures d'atténuation, parfaits d'obliger l'administration des
[16:57] passants, tel que le marquard de l'Agenceuse et la surdélévation de l'accès en
[17:02] fondant de ferbourgards contribuant à accroître la sécurité et la qualité des résidents,
[17:08] considérant cette portion de route et la récenturité du ministère des Transports
[17:12] et de Mobilités Durables en conséquent sur une proposition d'octobre.
[17:16] Je n'en ferai pas pause.
[17:18] Le bien-goût, c'est d'accord.
[17:19] C'est un marché d'accord.
[17:20] Bien, je suis d'accord.
[17:22] Avec son compte, c'est d'accord.
[17:23] Donc il a été subi à l'unité des conseillères présentes.
[17:27] La Ministre d'Octobre demanda au ministère des Transports et de Mobilités Durables
[17:30] de réexprimer le type de circulation et d'installer des mesures d'atténuation
[17:34] l'épidémie dans le secteur présidentiel et dans le cadre d'un ordre d'âme et d'affaire
[17:37] de la portabilité et de la qualité des citoyens. Je rappellerai aussi l'importance que
[17:42] quand on est citoyen, on constate des choses. Là, on peut toujours aussi appeler la
[17:46] sécurité du Québec. Quand on voit des fois que ça pourrait devenir un peu excessif
[17:50] et dangereux, on l'oublie, mais ils sont là aussi pour venir faire la publication.
[17:55] Donc c'est important de se rappeler de protéger nos jeunes et les moins jeunes.
[18:10] Le point 9 d'avitoire, donc 9.1, dérogation, 1h53 plus de l'anorelle, considérant que
[18:17] de l'abri public de dérogation 1h a été publié dans le journal Info-Dimarche en
[18:21] 19 août 1926, considérant qu'au fait commentaire n'a été reçu quand elle a
[18:26] la demande de dérogation mineure présentée par M. Réal, M. Jean-Bert, propriétaire
[18:31] de la propriété située aux 53 villes de la Nouvelle, correspondant aux loups 6 486
[18:36] 588 du cadastre du Québec, effets en partie de la zone H-33.
[18:40] Considérant que le requérant souhaite que ce conseil apporte une dérogation mineure
[18:44] quant à la hauteur de l'appartement de ce soir, mesuré à 5°65 m, considérant
[18:49] que ce petit-ci du règlement sur l'âge de l'une de 25 serait 200 m frères,
[18:52] Est-ce que la hauteur de bossements sur le commandant le plus excité, la hauteur de
[18:56] le Parti principal, considérant sa dérobulation demandée qui voulait augmenter de 0,35
[19:01] cles à hauteur de bossements, considérant tous les membres présents de ce conseil d'éclairer
[19:06] avoir connaissance de la vie du comité consultatif sur le banalisme émis lors de la réunion
[19:10] du 28 juillet de 2026, recommandant de façon unanime d'accepter la demande de l'évocation,
[19:16] considérant sa demande de l'évocation milliard, est-ce que les objets de l'entreprise
[19:19] l'entreprise, c'est qu'elle est concorde aux dispositions des réveillements d'aun âge
[19:23] et de l'audissement ne faisant pas l'objet de la demande, considérant que le propriétaire
[19:28] est de bonne foi et considérant qu'après l'analyse, cette demande de dérogation
[19:35] éleve ne porte pas tant d'allocations des propriétaires voisins de leur propriété
[19:39] en conséquent, sur une proposition d'un.
[19:43] Alexandre Couté.
[19:45] Chinat-Caron d'accord.
[19:46] Daniel-Louisier d'accord.
[19:47] Suzanne-Marquille d'accord.
[19:48] Bienvenue client d'accord.
[19:50] Donc il est résolu et adopter à une anonymité des conseillers présents que ce conseil a accepté la demande de dérogation mineure pour les 9 sous 53.
[19:57] Vous de la Loré, disons un moment donné l'auteur de bâtiment secondaire de 9,35 mètres.
[20:01] Une copie de cette résolution soit adressée au requérant et propriétaire monsieur Réal-Kael-Jefet.
[20:07] 9,2 dérogations minaires, 56 fous de la Noire. Considérant que l'avis public de dérogation
[20:13] pour cette demande-là, vous s'avez posé dans le journal l'impôt du mandat d'Uptimapamoul,
[20:18] considérant qu'aucun commentaire n'a fait le reçu quant à la demande de dérogation
[20:21] minaires présentée par madame Caronin-Cionne, propriétaire de la propriété sur 56 fous
[20:26] de la Noire. Correspondant au lot 535112, qu'elle a dit qu'elle était cent partie
[20:31] C'est le 33, considérant que le requérant souhaite que ce conseil accorde une dérogation
[20:37] une heure contre la hauteur de la hauteur maximale de 6 mètres, considérant que la
[20:42] chocsuelle du régional en zone à 2025, c'est le 213, spécifie que la hauteur de
[20:47] le bâtiment secondaire ne peut exéder la hauteur maximale de 6 mètres, considérant
[20:51] que la dérogation demandée qui va augmenter de 0,29 mètres, la hauteur de le bâtiment
[20:56] secondaire, considérant que tous les membres de ce conseil déclarent avoir plus connaissance
[21:00] de l'avis du comité consultatif sur l'année séviglante d'Avignon sur l'étude juin
[21:04] de 2026, n'aura pas d'activité l'aviment de dérogation, considérant que la demande
[21:10] de dérogation de l'Univers respect et l'objectif du plan sur l'année séviglante
[21:14] est qu'elle est conforme. On dispose de l'aviment de zone âge et de l'activissement.
[21:18] Nous ne faisons pas l'objet de la demande, considérant que le propriétaire de bonne
[21:21] histoire, considérant qu'à planer cette demande de dérogation, il n'aura
[21:24] pas tant d'attention à l'utilisation des propriétaires voisins de leur propriété.
[21:27] en 15 ans sur une proposition de l'urgence unique de bien-être.
[21:32] À le centre-pot, c'est d'accord.
[21:33] Je suis notre carrière d'accord.
[21:35] Le mien est d'accord.
[21:36] Je suis un d'envie d'accord.
[21:37] Donc, il a décidé d'adopter à l'inignité des conseils présents que ce pensée accepte
[21:41] la demande de l'obligation de l'art pour les neufs sur le 56 sur le 20 de l'Orient.
[21:45] Ils ont inventé l'autor de l'abattement secondaire de cerveau qui a mis 20 mètres
[21:49] d'une copie de cette résolution.
[21:50] Soit vous aussi adressiez aux retiers-grandes propriétaires Madame Carvelin-Zir.
[21:53] Si, c'est une période de question pour qu'un public ne donne rien d'accord.
[21:59] Clôture est le biais de la séance, donc en conséquence, sur une faute position 2.
[22:04] C'est bien utile.
[22:06] Je dois le marquer d'accord.
[22:07] Il y a une pilionde d'accords.
[22:09] Il y a une pilionde d'accords.
[22:11] Il y a une pilionde d'accords.
[22:12] Donc il est résolu à de près à l'unité du conseil présent que cette séance
[22:16] internationale soit levée à...
[22:17] 20h20.
[22:19] 20h20.
[22:22] Donc, on se dit, bonsoir et à la prochaine!