1
00:00:02,160 --> 00:00:08,220
Donc, Sciences ordinables conseils municipaux, l'annicipation de la présentation du 11 janvier

2
00:00:08,220 --> 00:00:15,820
du 22e. Alors, avant de commencer la séance, je vais profiter de ce moment pour souhaiter

3
00:00:15,820 --> 00:00:21,380
une bonne et heureuse année à tous les citoyens de la présentation et en souhaitant de la

4
00:00:21,380 --> 00:00:30,100
santé et des belles choses pour l'année à venir. Donc, au point 1, ouverture de la séance,

5
00:00:31,620 --> 00:00:38,560
Donc, point 2, COVID-2 séance tenue à huit tours, résolution numéro 01-01-22,

6
00:00:39,280 --> 00:00:44,380
considérant l'état d'urgence centrale sur tout le territoire québécois pour une période initiale de 10 jours,

7
00:00:45,160 --> 00:00:49,640
considérant les décrets subsequents prolongant cet état d'urgence par période additionnelle de 10 jours,

8
00:00:50,360 --> 00:00:56,500
considérant qu'en date du 20 décembre 2021, le gouvernement du Québec nous informait que les séances conseils devaient se tenir à huit tours

9
00:00:56,500 --> 00:01:00,120
et que les sciences publiques de consultation devaient se faire par écrit,

10
00:01:00,780 --> 00:01:03,560
considérant que Navier a été affiché pour informer la population

11
00:01:03,560 --> 00:01:06,440
par tenue du Conseil Navito et que pour toutes questions

12
00:01:06,440 --> 00:01:09,560
que vous désirez adresser aux élus, vous deviez nous le faire parvenez par écrit

13
00:01:09,560 --> 00:01:12,320
à l'adresse courriel suivante,

14
00:01:12,820 --> 00:01:17,460
dégé à commerciale, municipalité, la présentation sans accent.qc.ca.

15
00:01:18,140 --> 00:01:22,900
Donc, il est proposé que la présentation du Conseil soit tenue à Vito

16
00:01:22,900 --> 00:01:26,780
et qu'une copie de procédure basse soit oubliée sur le site internet de l'amnisfalte

17
00:01:26,780 --> 00:01:28,460
dès que possible après la séance.

18
00:01:28,920 --> 00:01:36,560
Donc il est proposé par Mélanie Simard et appuyé par Frédéric Dusset.

19
00:01:37,000 --> 00:01:43,060
Au point 3, l'acceptation de l'heure du jour résonne au 02-07-2002.

20
00:01:43,920 --> 00:01:55,100
Donc, il est proposé par Miriam et selon les parents-genres que d'accepter leur jour

21
00:01:55,100 --> 00:02:00,360
d'y ajouter les points suivants, le point 26.1 récuillation d'un fond réservé pour les

22
00:02:00,360 --> 00:02:06,540
dépensiers à la tenue d'une élection et 26.2 effectation d'une somme au fond réservé

23
00:02:06,540 --> 00:02:08,700
pour les dépensiers à la tenue d'une élection.

24
00:02:08,700 --> 00:02:19,440
Donc, il y a un ordre du jour pour compter à cette façon du procès verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2021.

25
00:02:19,680 --> 00:02:29,300
Résolution numéro 03-00-22, considérant que les membres du conseil municipal ont tous reçu copie du procès verbal de la séance ordinaire mentionné en article

26
00:02:29,300 --> 00:02:35,680
et les composés d'accepter le procès verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2021, t'as qu'il y a un RIG.

27
00:02:35,680 --> 00:02:39,820
et s'est appuyée par Mélanie Simard et Georges Etienne.

28
00:02:42,250 --> 00:02:46,470
Au point 5, acceptation du procès verbal de la science extraordinaire

29
00:02:46,470 --> 00:02:50,570
du 8 décembre 2021 concernant l'adoption du budget du 2022 et du PT

30
00:02:50,570 --> 00:02:53,170
des années du 2022 et du 2023 et du 2024,

31
00:02:53,810 --> 00:02:56,450
les au-dessus de l'université 04-01-02,

32
00:02:57,370 --> 00:02:59,570
considérant que les membres du conseil municipal

33
00:03:00,150 --> 00:03:02,710
ont tous su copier du procès verbal de la science extraordinaire

34
00:03:03,210 --> 00:03:04,230
dans celle d'une entière,

35
00:03:04,230 --> 00:03:19,670
Il est proposé d'accepter le procès verbal de l'appuyance extraordinaire du 20 décembre 2021 concernant l'adoption du budget de l'année 2022 et l'adoption du programme prionnat des mobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024, tel qu'à rédiger.

36
00:03:19,670 --> 00:03:30,400
Donc, c'est appuyé. Il est proposé par aux aires, excuse-moi, ici, appuyé par Frédéric aussi.

37
00:03:31,260 --> 00:03:36,180
Au point 6, désolé, quand cette personne publique écrit consommer les dossiers suivants.

38
00:03:37,420 --> 00:03:41,840
Conformément aux habitants publics du 9 décembre 2021 et du 3 janvier 2022,

39
00:03:42,540 --> 00:03:45,360
les informations sont données relativement aux deux dossiers suivants.

40
00:03:45,900 --> 00:03:51,780
Réglement numéro 263, stéréo 21 modifiant le règlement numéro 0680, plan d'urbanie,

41
00:03:51,900 --> 00:03:55,600
visant la concordance au schéma d'aménagement révisé de la inertie des mascoupins,

42
00:03:56,020 --> 00:04:00,320
consomme à la gestion de la fonction commerciale.

43
00:04:00,480 --> 00:04:05,840
Et le règlement numéro 214, stéréo 22 modifiant le règlement numéro 0681,

44
00:04:06,080 --> 00:04:10,180
réglement d'urbanie, visant la concordance au schéma d'aménagement révisé de la

45
00:04:10,180 --> 00:04:14,500
d'émercer des masques très consommer à la gestion de la fonction commerciale.

46
00:04:15,100 --> 00:04:19,420
Donc de suite à la consultation publique écrite, nous avons répondu par courriel à une demande

47
00:04:19,420 --> 00:04:27,620
reçue, le 6 janvier dernier, Josiane, tu l'informations par rapport à ça et tu...

48
00:04:27,620 --> 00:04:31,740
La dame a posé une question, on lui a répondu par courriel et il y avait également une

49
00:04:31,740 --> 00:04:37,940
question qui avait été posée sur le site Facebook suite aux avis publics et on lui

50
00:04:37,940 --> 00:04:42,820
Vous avez également répondu directement à la dame, c'est bon.

51
00:04:43,660 --> 00:04:46,180
Il n'y a pas de question, t'as l'air d'une question, Jean-Jacques?

52
00:04:46,480 --> 00:04:52,740
Au point 7, acceptation des comptes, résolution numéro 05, c'est réservoir, c'est réplique.

53
00:04:53,340 --> 00:04:55,600
Donc, votre lecture va-t-il compte?

54
00:05:13,830 --> 00:05:17,450
La toiture du campagne de soccer, il y a des barres d'eau clompardie.

55
00:05:19,330 --> 00:05:20,830
Évidemment, il faut aller les parler.

56
00:05:20,830 --> 00:05:23,930
Les palations de voiture, bureau, cabane de soccer.

57
00:05:25,830 --> 00:05:32,290
Ici, oui, cabane de soccer, probablement.

58
00:05:33,970 --> 00:05:36,070
Ça sera vérifié, là, mais...

59
00:05:41,950 --> 00:05:46,170
Je suis y au travers, c'est la savagne...

60
00:05:47,890 --> 00:05:50,250
On a acheté des...

61
00:05:50,250 --> 00:05:51,030
Oh, que je n'en peux installer?

62
00:05:51,130 --> 00:05:51,230
Non.

63
00:05:51,850 --> 00:05:53,130
Pour résoudre les prochaines?

64
00:05:53,230 --> 00:05:53,370
Oui.

65
00:05:53,370 --> 00:05:54,030
On

66
00:06:19,820 --> 00:06:21,860
s'est dans le mois de décembre, parce

67
00:06:24,740 --> 00:06:27,080
que ça, c'est contre pêler Jean-Louis.

68
00:06:28,650 --> 00:06:31,090
Il y a 15 000 métiers au salarié.

69
00:06:32,900 --> 00:06:33,900
Ça a pris lieu d'un budget.

70
00:06:34,080 --> 00:06:36,520
Oui, c'était prévu d'un budget de 2021.

71
00:06:56,040 --> 00:06:59,860
Parce que vous avez tout ce que vous connaissez avec d'autres questions par rapport au compte.

72
00:07:04,750 --> 00:07:06,450
Donc, considèrez-vous les rapports et vos aiguilles.

73
00:07:06,590 --> 00:07:08,870
Les informations d'amis concernant les comptes et salariés.

74
00:07:09,010 --> 00:07:10,650
Les montants caissés, les comptes, ce sont les lieux.

75
00:07:10,650 --> 00:07:17,930
Et il est proposé de ratifier les pannes anticipées effectivement en décembre 2021 pour un montant de 7000 522.35,

76
00:07:18,570 --> 00:07:24,770
de ratifier le pommage des salaires vers 100 en décembre 2021, montant total de 59 637 et 30,

77
00:07:25,410 --> 00:07:32,490
d'autoriser le pommage des comptes à payer listés pour décembre 2021, montant total de 121 990 et 83,

78
00:07:33,070 --> 00:07:56,910
d'utiliser le pommage des comptes à pénilicité pour genre 1922, montant peut-être de 717 000 pour 717 000 et de prendre l'âge de la perception des revenus du montant de décembre de 1921 au montant de 264 000,

79
00:07:56,910 --> 00:08:03,150
nous avons 94 et 44. Donc il est proposé par Rosa et appuyé par George Etienne.

80
00:08:05,260 --> 00:08:08,580
Au point 8, il y a des questions. Est-ce qu'il y a eu des questions, Rosa?

81
00:08:09,700 --> 00:08:11,640
Non, il n'y a pas de questions.

82
00:08:11,860 --> 00:08:12,560
Il n'y a pas de questions.

83
00:08:12,920 --> 00:08:17,800
Au point 9, à part du déliguer la Régie Internicipale d'Acteur des Mascoutins,

84
00:08:18,520 --> 00:08:22,180
alors de la dernière rencontre que j'ai eu au mois de décembre dernier,

85
00:08:22,660 --> 00:08:26,100
ça a été plus des questions administratives

86
00:08:26,100 --> 00:08:33,540
Il y a eu une élection également pour le poste du Président et de la vice-présidence

87
00:08:33,540 --> 00:08:39,080
au comité exécutif de la Régime Éternissable d'Atom et des Mascoutins.

88
00:08:39,600 --> 00:08:47,280
Monsieur Jovingue a été élu président et moi-même j'ai été élu vice-présidente

89
00:08:47,280 --> 00:08:48,480
au comité exécutif.

90
00:08:48,480 --> 00:08:52,880
Donc, c'est ça tout par rapport à cet aspect-là.

91
00:08:53,380 --> 00:08:57,200
Au point 10, éloisir information des représentants du CCL.

92
00:08:58,580 --> 00:09:02,540
Donc, on n'a pas de rencontre encore.

93
00:09:03,880 --> 00:09:05,660
La patinoise s'en va bon train.

94
00:09:06,820 --> 00:09:10,300
Les cours qui étaient prévus pour début janvier ont été retardés un peu

95
00:09:10,300 --> 00:09:14,440
dépendamment de... on va publier consignes de la santé publique pour la suite.

96
00:09:27,540 --> 00:09:34,980
La machine devrait passer pour la première fois de demain, vous vous apprenez, mais il n'y a pas grand n'est-ce qu'il y a du câlin.

97
00:09:36,180 --> 00:09:37,220
On va prendre ça.

98
00:09:43,030 --> 00:09:49,710
Est-ce qu'il y avait d'autres points par rapport à côté loisée? Non? Non. Donc, au point 11,

99
00:09:49,970 --> 00:09:54,910
je dépose la liste des contrats plus de 25 000 $, tel qu'est-il liée à la PSIC,

100
00:09:55,030 --> 00:10:02,390
que 961.2 du code 0.4 deuxième par ailleurs du code municipal, la liste de tous les contrats

101
00:10:02,390 --> 00:10:06,210
comportant une dépense de plus de 2000 $, mais que la liste de 25 000 $ est plus

102
00:10:06,210 --> 00:10:08,790
pour un même fonceur et déposé au Conseil,

103
00:10:09,450 --> 00:10:12,130
elle présente les fonceurs avec lesquels la municipalité a conclu

104
00:10:12,130 --> 00:10:14,930
un contrat du 1er janvier 31 décembre 2021.

105
00:10:15,930 --> 00:10:17,870
Cette liste sera publiée au journal municipal

106
00:10:17,870 --> 00:10:20,210
ainsi que sur le site Internet de la municipalité.

107
00:10:21,230 --> 00:10:26,070
Au point 12, adoption du règlement numéro 215-22

108
00:10:26,070 --> 00:10:28,410
pour fixer les taux de taxe et des différentes tarifs

109
00:10:28,410 --> 00:10:30,170
pour l'exercice financier de l'année 2020.

110
00:10:30,790 --> 00:10:34,610
Résolution numéro 06-01-22.

111
00:10:55,050 --> 00:10:59,650
Le Conseil doit adopter un règlement prévoyant des différents taux de taxation et des tarifications

112
00:10:59,650 --> 00:11:02,350
fréquentes pour l'exercice financier en cours.

113
00:11:03,390 --> 00:11:04,590
Appendu qu'il est terminé, le Conseil doit adopter un règlement prévoyant pour l'exercice

114
00:11:04,590 --> 00:11:07,750
C'est important également de résilier une différence d'application en cliquant pour

115
00:11:07,750 --> 00:11:10,990
certains services municipaux d'ajouter certains éléments de vainque facture.

116
00:11:11,450 --> 00:11:14,850
La tendance que la vie de motion avait une dispense d'électualité donnée lors de

117
00:11:14,850 --> 00:11:18,590
la séance ordinaire du conseil tenu le 7 décembre 2021.

118
00:11:19,130 --> 00:11:22,370
La tendance que le projet de règlement a été présenté explique la laissante du

119
00:11:22,370 --> 00:11:26,830
conseil du 7 décembre 2021 en même temps que la vie de motion a tout conforme au

120
00:11:26,830 --> 00:11:29,570
nouvel arsenal du code municipal numéro 445.

121
00:11:30,170 --> 00:11:33,210
La tendance que les élus ont reçu copies du présent règlement dans les

122
00:11:33,210 --> 00:11:37,550
de l'Esprit qui confirment la voie pour connaissance et qui le renonce à sa lecture.

123
00:11:38,770 --> 00:11:42,890
Donc on constaterait que le règlement de taxation,

124
00:11:43,330 --> 00:11:48,270
la taxation a été écrit dans le règlement et ce règlement est disponible sur le site internet

125
00:11:48,270 --> 00:11:54,930
où les gens pourront l'histoire, pourront communiquer avec l'absence de l'anastasie.

126
00:11:54,930 --> 00:12:00,030
Donc, il est proposé par Jean-Pauvre et appuyé par

127
00:12:00,030 --> 00:12:03,070
pour les acteurs d'adaptée de l'arrivée de l'Union Européenne

128
00:12:03,070 --> 00:12:06,790
au 215.2, déterminant le taux des taxes et des différences

129
00:12:06,790 --> 00:12:08,830
pour l'exercice financier de l'Union Européenne

130
00:12:09,430 --> 00:12:13,330
au lieu qui soit dépréhé selon ce qui a été risqué au réglage.

131
00:12:28,850 --> 00:12:32,650
Au point 13, l'animation présentation du projet

132
00:12:32,650 --> 00:12:35,090
d'arrivée de l'Union Européenne à l'Union Européenne

133
00:12:35,530 --> 00:12:39,170
au point 13, l'animation présentation du projet

134
00:12:39,170 --> 00:12:55,330
Le projet de règlement numéro 266-022 modifiant le règlement numéro 209-17 relative à l'entretien des installations sceptiques avec un système de traitement tertiaire, le désinfection par rayonnement ultraviolet sur le territoire banistique de la présentation.

135
00:12:55,330 --> 00:13:02,230
La vignemotion est donnée par le conseiller, qui nous affaie neuf à l'effet qui présentera

136
00:13:02,230 --> 00:13:04,670
pour adoption de l'ordre de la prochaine séance ordinaire.

137
00:13:05,130 --> 00:13:10,850
Le premier projet de règlement numéro 266-022, instituer règlement modifiant le règlement

138
00:13:10,850 --> 00:13:17,170
numéro 209-17, relatif à l'emplatien des installations politiques avec un système

139
00:13:17,170 --> 00:13:21,990
de fréquement perscien de désinfection, par réglement ultraviolet sur les termes

140
00:13:25,620 --> 00:13:30,260
L'objet de ce règlement est de modifier le champ d'application du règlement de façon

141
00:13:30,260 --> 00:13:33,840
ce que l'administraté fêle en charge de la protéine de tout ce système avec traitement

142
00:13:33,840 --> 00:13:39,360
terciel, avec des infections pareillement ultraviolettes. Les idées qu'on peut m'avoir

143
00:13:39,360 --> 00:13:43,540
reçues copies du présent projet de règlement y renoncent à sa lecture lors de son adoption.

144
00:13:44,380 --> 00:13:50,260
Au point 14, Mélanie, à l'émotion et présentation du projet de règlement

145
00:13:50,260 --> 00:13:56,080
le règlement numéro 268-22 relative au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.

146
00:13:56,860 --> 00:13:59,040
La vie de motion est donnée par le conseiller

147
00:14:02,590 --> 00:14:08,270
Frédéric Le Pied, qui a une séance ordinate

148
00:14:08,270 --> 00:14:15,090
sous-seconde du conseil se représentait pour adoption le règlement numéro 268-22 relative

149
00:14:15,090 --> 00:14:17,830
au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.

150
00:14:18,150 --> 00:14:22,510
Elles n'ont pas de nouvelles règles déontologiques devant guider les membres du conseil

151
00:14:22,510 --> 00:14:23,250
pour être adopté.

152
00:14:23,990 --> 00:14:28,670
Dans le but de respecter les exigences prévues aux artistes 10 et 11 de la loi sur l'éthique

153
00:14:28,670 --> 00:14:34,750
et la déontologie en matière municipale, le projet de règlement numéro 278-22, relatif

154
00:14:34,750 --> 00:14:39,030
au Côte d'éthique et de déontologie des demi-nispos, est présenté d'une copie

155
00:14:39,030 --> 00:14:41,270
éjointe en annexe aux présentes à vie.

156
00:14:44,840 --> 00:14:51,400
Pour numéro 15, à l'une motion et présentation du projet de règlement numéro 279-22,

157
00:14:51,400 --> 00:14:56,780
relatifs aux codes d'éthique et de déontologie des employés municipaux.

158
00:14:57,060 --> 00:14:59,220
La vie de Moncien est donnée par la conseiller...

159
00:15:01,840 --> 00:15:06,980
C'est en sorte d'une subsecante du conseil, se représenter pour adoption le règlement numéro

160
00:15:08,060 --> 00:15:13,820
269-22, établissant le code d'estique et de déontologie des employés musicaux et notant

161
00:15:13,820 --> 00:15:19,040
les règles déontologiques et devant guider la conduite des employés pour être adoptées.

162
00:15:19,560 --> 00:15:23,880
Dans le but de respecter les exigences prévues à l'article 18 de la loi sur l'étique et

163
00:15:23,880 --> 00:15:30,540
de la déontologie en matière municipale. Le projet de règlement numéro 269-22, établissant

164
00:15:30,540 --> 00:15:35,780
le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux, est présenté et une copie est

165
00:15:35,780 --> 00:15:41,060
jointe en annexe aux présentaires. Point numéro 16, autorisation de demandes

166
00:15:41,060 --> 00:15:45,540
apprentissables, service d'ingénierie de la MRC des Mascoutins. Résolution numéro

167
00:15:45,540 --> 00:15:52,220
07-01-22. Considérant que la municipalité de la présentation a adhéré aux services

168
00:15:52,220 --> 00:15:56,780
d'ingénierie de l'immersion des masque-coutines et qu'elle entend aux besoins utiliser les

169
00:15:56,780 --> 00:16:02,520
services pontuels d'un ingénieur, considérant que les représentants municipaux doivent,

170
00:16:02,800 --> 00:16:08,480
au besoin, procéder à des travaux qui nécessitent les services pontuels d'un ingénieur, considérant

171
00:16:08,480 --> 00:16:12,200
qu'il peut être difficile d'avoir qu'il est repris à l'âblement un mandat pour

172
00:16:12,200 --> 00:16:17,040
une estimation préliminale des coûts pour de petits projets à chaque fois, considérant

173
00:16:17,040 --> 00:16:21,280
la pertinence de faire valider certaines actions, notamment au niveau des travaux

174
00:16:21,280 --> 00:16:24,460
public par un ingénieur. Il est proposé par

175
00:16:26,640 --> 00:16:29,080
Georgettiens, Abuel Rosa-Vernon.

176
00:16:29,540 --> 00:16:31,780
Il doit permettre à Josiane Marchand, directrice générale,

177
00:16:31,880 --> 00:16:34,280
de vachérer vos besoins, les services d'ingénierie

178
00:16:34,280 --> 00:16:37,120
de la MRC des Mascoutins, le tout selon les budgets

179
00:16:37,120 --> 00:16:39,220
alloués pour le type de travaux visés et la

180
00:16:39,220 --> 00:16:41,380
pérification déterminée par le règlement

181
00:16:41,380 --> 00:16:43,060
de la MRC des Mascoutins en cas.

182
00:16:44,560 --> 00:16:45,640
Au point d'iciètre.

183
00:16:46,240 --> 00:16:49,780
Point d'iciètre, comité du Basse-Aviat-Salevaille,

184
00:16:49,780 --> 00:16:57,200
demandent d'appui financier résolution numéro 08-01-22, considérant que le comité du

185
00:16:57,200 --> 00:17:01,860
bassin versant de l'Arivière-Salvail sollicite l'appui de la municipalité pour l'aider

186
00:17:01,860 --> 00:17:10,940
à poursuivre ce démarche. Il est proposé par Mélanie et appuyé par Jean-Bretien d'autoriser

187
00:17:10,940 --> 00:17:15,580
le versement de la somme de 1000 $ au comité du bassin versant de l'Arivière-Salvail

188
00:17:15,580 --> 00:17:23,420
pour l'année 2052. Point 18, photocopieurs contrats de location des solutions numéros

189
00:17:23,420 --> 00:17:32,100
09-01-22. Considérant que le contrat de location de 60 mois du photocopieur

190
00:17:32,100 --> 00:17:37,540
Concanolta photocopieurs multifonctions vient échéance le 31 mars prochain.

191
00:17:38,060 --> 00:17:42,600
Considérant que des prix budgétaires pour la location à long terme d'un

192
00:17:42,600 --> 00:17:45,160
l'équipement d'impressions couloirs, photocopiens, imprimantes,

193
00:17:45,520 --> 00:17:50,700
télécopiens, numérisateurs, numérisards ont été demandés à cinq entreprises

194
00:17:50,700 --> 00:17:55,300
différentes. Considérant que l'équipement d'impressions couloirs proposés par

195
00:17:55,300 --> 00:18:04,740
l'entreprise Bureau-Costation de Saint-Issac-Sainte nous offre pour un

196
00:18:04,740 --> 00:18:07,980
coût moins que l'ensemble des autres solutionnaires un produit de qualité

197
00:18:07,980 --> 00:18:16,280
comparables et dans la région. Considérant que les coûts d'impression sont

198
00:18:16,280 --> 00:18:26,570
moindres pour l'autivalent avec le bureau de citation, il est proposé par Jean-Henri

199
00:18:26,570 --> 00:18:33,510
de donner la vocation de l'équipement d'impression couleur fournie par

200
00:18:36,310 --> 00:18:46,110
pour une somme de 135 $ par mois, plus les frais d'impression à 0,006, la copie noire

201
00:18:46,110 --> 00:18:52,370
est blanc et un taux variable selon la charte pour la copie couleur taxensue durera une

202
00:18:52,370 --> 00:18:58,150
période de 60 mois. D'autoriser la directrice, la directrice générale ou en son absence

203
00:18:58,150 --> 00:19:03,130
la grapière très arrière avointe, assigner tout document pour donner l'application

204
00:19:03,130 --> 00:19:09,670
à la décision de ce conseil d'autoriser le paiement du photocopier et des copies lorsqu'il devienne exiger.

205
00:19:09,890 --> 00:19:10,350
Merci.

206
00:19:11,590 --> 00:19:17,510
Au point 19, l'adoption du règlement numéro 263-21 obtient le règlement numéro 06-80.

207
00:19:17,810 --> 00:19:25,370
Pourtant, sur le plan d'urbanier, ça fait assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé concernant la gestion de la fonction commerciale.

208
00:19:25,390 --> 00:19:28,650
Résolution numéro 10-1-22.

209
00:19:28,650 --> 00:19:32,510
L'attentive du réglement de l'aménagement vis-à-vis de l'émercé des mascooters a été

210
00:19:32,510 --> 00:19:38,210
modifiée par la Réglemente numéro 18, serré 5 ans 57, portant sur le gestion de la fonction

211
00:19:39,110 --> 00:19:42,650
commerciale. L'attentive que, conformément à la loi sur l'aménagement de l'urbanisme,

212
00:19:43,050 --> 00:19:46,550
suite à l'entrée en vigueur de règlement modifiant le réglement de l'aménagement,

213
00:19:47,190 --> 00:19:51,170
toute municipalité faisant partie de l'emmercé doit apporter les modifications requises

214
00:19:51,170 --> 00:19:54,790
à ses règlements d'urbanisme, afin de surer le concordance au chemin.

215
00:19:55,490 --> 00:20:01,150
Attends-tu que cet exercice de concordance nécessite des modifications au clan d'organismes de la municipalité.

216
00:20:01,770 --> 00:20:08,430
Attends-tu que la vie de motion a été donnée lors de la séance du Conseil municipal tenu le 7 décembre 2021 conformément à la loi.

217
00:20:08,990 --> 00:20:16,830
Attends-tu que le Conseil municipal a tenu une assemblée publique écrite de consultation afin d'entendre les avis des personnes et organismes intéressés.

218
00:20:17,330 --> 00:20:21,150
Attends-tu que le projet de règlement est disponible sur le site Internet de la municipalité.

219
00:20:21,150 --> 00:20:29,170
Donc, je vais repérer le site www.minicipalité-la-présentation-sans-accent.qc.ca.

220
00:20:29,870 --> 00:20:33,430
Attends-tu qu'aucun commentaire n'a été déposé au municipal avant le 11 janvier

221
00:20:33,430 --> 00:20:38,090
de 2022-2015 concernant le projet de règlement 213-21.

222
00:20:38,530 --> 00:20:45,030
Il est proposé d'adopter le règlement numéro 213-21 et intituler le règlement numéro 06-80.

223
00:20:45,450 --> 00:20:49,070
Pourtant, sur le plan urbainiste, l'architecture de concordance au schéma d'adménagement

224
00:20:49,070 --> 00:20:53,910
et qui soit décrité selon ce règlement,

225
00:20:54,050 --> 00:20:55,730
l'optif est de le solliciter de l'internet

226
00:20:55,730 --> 00:20:58,210
ou si vous avez des questions, vous pouvez communiquer

227
00:20:58,210 --> 00:21:00,170
avec les élections d'amnistérité.

228
00:21:00,530 --> 00:21:02,610
Donc, il est proposé par l'ASA,

229
00:21:02,770 --> 00:21:05,390
et il est publié par les élections.

230
00:21:08,270 --> 00:21:10,190
Au point

231
00:21:19,470 --> 00:21:19,930
20,

232
00:21:20,150 --> 00:21:23,130
l'adoption du réglement de l'Université France en 14, qui est le 21,

233
00:21:23,410 --> 00:21:24,770
modifiant le réglement de l'Urbanie,

234
00:21:24,870 --> 00:21:26,190
s'unirise le 6,81,

235
00:21:26,510 --> 00:21:28,270
agresserait la compagnie chez moi

236
00:21:28,270 --> 00:21:29,490
d'aménagement révisé.

237
00:21:29,490 --> 00:21:33,850
concernant la gestion de la fonction commerciale, nous a eu son numéro 11-11-20.

238
00:21:36,350 --> 00:21:39,330
Donc, tantôt on parlait de la compredance du plan.

239
00:21:39,430 --> 00:21:41,510
Le organisme est tenu à modifier le règlement

240
00:21:41,510 --> 00:21:44,670
afin de s'assurer de la concordance au schéma d'aménagement.

241
00:21:45,250 --> 00:21:47,210
Donc, attendu que l'amnistaté de la présentation

242
00:21:47,210 --> 00:21:49,930
adoptait un réglement d'urbanisme pour l'ensemble du stade pour l'amnistat,

243
00:21:50,310 --> 00:21:52,310
attendu que la loi sous l'aménagement de l'urbanisme

244
00:21:52,310 --> 00:21:54,230
permet de s'assurer de modifier ce règlement,

245
00:21:54,850 --> 00:21:57,210
attendu que le schéma d'aménagement révisite dans les marseillais

246
00:21:57,210 --> 00:22:05,390
a été modifié par le règlement numéro 20-557, portant sous la gestion de la fonction commerciale,

247
00:22:05,470 --> 00:22:09,290
apprends que conformément à la loi sur l'aménagement de l'urbanisme suite à l'entrée en vigueur

248
00:22:09,290 --> 00:22:12,950
de règlements modifiés en réchaînement de ménagement, toutes municipalités faisant

249
00:22:12,950 --> 00:22:15,770
partie de l'inertie doivent apporter les modifications requises de ces règlements

250
00:22:15,770 --> 00:22:20,670
d'urbanisme afin d'assurer la concordance du chemin, apprends que cet exercice de

251
00:22:20,670 --> 00:22:25,830
concordance nécessite des modifications régulièrement d'urbanisme de la municipalité, apprends

252
00:22:25,830 --> 00:22:29,470
que le règlement d'optères des faits de concordance n'est pas assujetté à l'approbation des personnes

253
00:22:29,470 --> 00:22:34,070
élevées de la bâtie. L'apprentissage de l'émotion a été donné lors de la séance du conseil

254
00:22:34,070 --> 00:22:39,550
municipal tenu le 7 décembre 2021, conformément à la loi. L'apprentissage que le conseil

255
00:22:39,550 --> 00:22:43,190
municipal a tenu une assemblée publique écrite de consultation a fait d'entendre les avis

256
00:22:43,190 --> 00:22:46,970
des personnes et les organismes intéressés. L'apprentissage que le projet de règlement

257
00:22:46,970 --> 00:22:50,930
est disponible sur le site internet de la municipalité, donc j'avais perdu le

258
00:22:50,930 --> 00:22:56,170
www.minicipalte-la-presentation-sans-accent.qc.ca.

259
00:22:56,790 --> 00:23:05,110
La tentative qu'on commentaire n'a été déposée au municipal avant l'an janvier 2022-2015 concernant le projet de réglement 214-211.

260
00:23:05,170 --> 00:23:13,410
Il est proposé par Georges Etier et l'applié par Jean-Sophaud d'adopter le réglement numéro 214-211

261
00:23:13,410 --> 00:23:19,730
et d'utiliser le réglement d'urbanisme 216-801 afin d'assurer de concordance au schéma d'adménagement de l'USD.

262
00:23:20,790 --> 00:23:26,650
Il y a des règlements, vous pouvez le prendre, tout sur le site ou si vous avez des pressions de comiquet avec l'intervention.

263
00:23:27,850 --> 00:23:45,670
Point 21, à l'avis de motion, consomment, le premier projet de règlement numéro 267 CF22 modifiant le règlement du organisme numéro 06-81 visant la mise à jour des normes encadrant la sécurité des piscines résidentielles.

264
00:23:45,670 --> 00:23:50,990
Les vies de motion édées par le Conseiller de l'Édice Sémar, à l'effet

265
00:23:50,990 --> 00:23:55,650
lequel présenterait pour adoption lors de la Projette science ordinaire,

266
00:23:56,290 --> 00:24:03,670
le premier projet de règlement numéro 267-22 intitulé « Règlement motifiant le Règlement

267
00:24:03,670 --> 00:24:09,830
du urbanisme numéro 06-81 » disant la mise à jour des normes encadrant la sécurité

268
00:24:09,830 --> 00:24:14,290
des pistes résidentielles. L'objet de ces règlements est d'assujettir

269
00:24:14,290 --> 00:24:19,110
vers l'ensemble des piscines résidentielles à la réglementation et de renforcer la sécurité

270
00:24:19,110 --> 00:24:24,350
des piscines résidentielles afin de se conformer au règlement sur la sécurité des piscines

271
00:24:24,350 --> 00:24:30,310
résidentielles. Les élus confirment avoir reçu copie du présent projet de règlement

272
00:24:30,310 --> 00:24:32,330
et renoncent à sa lecture lors de son adoption.

273
00:24:33,550 --> 00:24:39,630
Point 22. Adoption du premier projet de règlement numéro 277-22 modifiant le règlement

274
00:24:39,630 --> 00:24:44,910
le réglement du romanisme numéro 0681 visant à un mise à jour d'énormes encadrant la

275
00:24:44,910 --> 00:24:50,590
sécurité des piscines résidentielles, résolution numéro 2-0-1-2.

276
00:24:52,130 --> 00:24:56,390
Attendu que la municipalité de la présentation a adopté un réglement du romanisme pour

277
00:24:56,390 --> 00:25:01,190
l'ensemble du TF2 en municipal, attendu que la loi sur l'aménagement et le romanisme

278
00:25:01,190 --> 00:25:06,070
permet à la municipalité de modifier ce règlement. Attendu que la réglement sur la sécurité

279
00:25:06,070 --> 00:25:13,430
La sécurité des piscines résidentielles a été modifiée par le tout-décrin 662 sirètes 2021.

280
00:25:15,450 --> 00:25:24,670
Attendu que la municipalité est mandatée pour l'application du règlement sur la sécurité des piscines résidentielles et que ce dernier est entré en vigueur le 1er juillet 2021.

281
00:25:25,410 --> 00:25:34,590
Attendu que les citoyens ont jusqu'au 1er juillet 2023 pour se conformer aux modifications réglementaires importants sur la sécurité des piscines résidentielles.

282
00:25:34,590 --> 00:25:40,730
Attendu que le premier projet de règlement est disponible sur le site Internet de la municipalité de la présentation,

283
00:25:41,430 --> 00:25:48,670
je répète au www.municipaté-la-presentation-sans-accent.cc.ca pour consultation.

284
00:25:49,590 --> 00:25:55,610
Attendu qu'un avis de motion a été donné lors de la science du conseil municipal tenu le 11 janvier 2022

285
00:25:55,610 --> 00:25:58,590
conformément à la loi qu'il est proposé par...

286
00:26:05,910 --> 00:26:14,030
Le premier projet de règlement numéro 267-22 intitulé « Réglement motifiant la réglement

287
00:26:14,030 --> 00:26:20,270
du organisme numéro 06-91 » visant la mise à jour des normes encadrant la sécurité

288
00:26:20,270 --> 00:26:25,290
des petits résidents biels et de tenir une Assemblée publique de consultation mardi

289
00:26:25,290 --> 00:26:29,930
le 1er février 2022 afin d'expliquer les modifications proposées et d'entendre les

290
00:26:29,930 --> 00:26:32,630
avis des personnes et organismes intéressés.

291
00:26:33,370 --> 00:26:33,930
Merci.

292
00:26:34,430 --> 00:26:34,810
Jean.

293
00:26:35,710 --> 00:26:36,190
23.

294
00:26:36,590 --> 00:26:37,050
Loisirs.

295
00:26:37,510 --> 00:26:40,410
Adoptions d'approgrammations d'activités pour l'année 2022.

296
00:26:41,250 --> 00:26:45,010
Résolution numéro 13, si réservoirs 1, si réservoirs 22.

297
00:26:45,810 --> 00:26:50,170
Considérant que tout au long de l'année 2022, plusieurs activités seront offertes

298
00:26:50,170 --> 00:26:54,870
aux citoyens de la municipalité, considérant que les sommes ont été prévus au budget

299
00:26:54,870 --> 00:27:01,830
2022, considérant qu'il serait utile d'autoriser la coordonnatrice des loisaires à effectuer

300
00:27:01,830 --> 00:27:09,070
les dépenses reliées à ces activités en respectant les sommes allouées au budget et

301
00:27:09,070 --> 00:27:19,430
de proposer par l'unanimité d'autoriser la coordonnatrice des loisaires à organiser

302
00:27:19,430 --> 00:27:25,930
chacune des fêtes prévues durant l'année 2022 respectant leur budget respectif.

303
00:27:26,570 --> 00:27:32,270
Je vais vous lire les fêtes rapidement, semaine de relâche, fêtes familiales du

304
00:27:32,270 --> 00:27:39,230
printemps, fêtes nationales, fêtes de la rentrée, kanjo, cinéma extérieur, fêtes

305
00:27:39,230 --> 00:27:43,530
de l'Halloween, inclus un collègue de bon vent, dépouillement de l'art de Noël,

306
00:27:43,530 --> 00:27:51,330
parcours péciclables, formations gardiennes averties et prêts à rester seuls, patinoires,

307
00:27:51,770 --> 00:27:57,410
soqueurs, surveillance des activités aux gymnases, semaines de réduction des déchets,

308
00:27:57,710 --> 00:28:02,370
semaines de la persévérance scolaire, la grande semaine des tout petits,

309
00:28:03,190 --> 00:28:07,090
d'autoriser les achats requis pour chaque activité ainsi que leurs parents.

310
00:28:07,090 --> 00:28:07,830
Il

311
00:28:09,940 --> 00:28:16,300
y a 27 familles, journée de persévérance scolaire, proclamations, résolution numéro

312
00:28:16,300 --> 00:28:24,380
14-1-22. Considérant que la prévention du décrachage scolaire n'est pas une problématique

313
00:28:25,060 --> 00:28:30,500
concernant exclusivement le monde scolaire, mais bien un enjeu social dont il faut se

314
00:28:30,500 --> 00:28:36,240
préoccuper collectivement et ce, dès la petite enfance, jusqu'à l'obtention

315
00:28:36,240 --> 00:28:42,720
par le genre d'une longue qualifiant pour l'emploi, peu importe l'ordre d'enseignement,

316
00:28:43,520 --> 00:28:48,040
considérant que le décrochage scolaire est un problème intimement lié à la pauvreté

317
00:28:48,480 --> 00:28:53,380
et à celui de la pénurie de relève de la main-d'oeuvre qualifiée, considérant que

318
00:28:53,380 --> 00:28:58,580
les journées de la persévérance scolaire sont organisées du 14 au 18 février 2022,

319
00:28:58,580 --> 00:29:07,320
sous la thématique du sens où plusieurs outils et activités de campagne viseront à mobiliser et

320
00:29:07,320 --> 00:29:14,100
sensibiliser toute la société québécoise pour ainsi contribuer à donner un élan et un sens aux

321
00:29:14,100 --> 00:29:18,980
jeunes pour leur avenir. Considérant les journées de la persévérance scolaire se

322
00:29:18,980 --> 00:29:23,700
tiendront à nouveau cette année, simultanément dans toutes les régions du Québec et qu'un

323
00:29:24,580 --> 00:29:29,820
importants de municipalité appuyeront elle aussi cet événement. Il est proposé par

324
00:29:35,520 --> 00:29:44,060
de déclarer les 14, 15, 16, 17 et 18 février 2022 comme étant les journées de la persévérance

325
00:29:44,060 --> 00:29:49,180
scolaire sous le thème du sens sur notre territoire. Merci.

326
00:29:49,180 --> 00:29:51,680
Bonne soirée.

327
00:29:51,680 --> 00:29:52,540
Bonne soirée.

328
00:29:52,640 --> 00:29:52,840
Bonne soirée.

329
00:29:52,840 --> 00:29:55,300
Journée moteligienne des 4.20.22.

330
00:29:55,440 --> 00:29:58,720
Descriptions de l'accord dans la trice des loisées.

331
00:29:59,260 --> 00:29:59,980
Résolution...

332
00:30:00,000 --> 00:30:03,320
Numéro 15, tiré 01, tiré 22.

333
00:30:04,540 --> 00:30:08,900
Considèrent que les loisirs et seformes ont éligé, organisent une journée d'éformation

334
00:30:09,660 --> 00:30:15,200
concernant les préparations jusqu'en jour, considérant qu'il est souhaitable que la courte

335
00:30:15,200 --> 00:30:20,340
de l'anatrice des loisirs participe à cette série d'éformations, qu'il ait proposé

336
00:30:20,340 --> 00:30:20,640
part.

337
00:30:26,500 --> 00:30:38,700
d'autoriser la participation de Mme May Salegoudou à la journée d'information sur la préparation du camp de jour, le 3 février prochain à Saint-Basé de Grame.

338
00:30:38,700 --> 00:30:46,440
de défrayer les frais d'inscription pour cette journée qui sont de 420 $, taxe en su et de remboursse

339
00:30:46,440 --> 00:30:52,540
à Mme Solé-Goudau les frais inhérents à cet éclatement sur présentation des pièces

340
00:30:52,540 --> 00:31:01,520
justificatives. Pour le 26 d'hiver, 26.1, création d'un fonds réservé pour les dépenses liées

341
00:31:01,520 --> 00:31:07,880
à la tenue d'une élection, résolution numéro 16-01-22.

342
00:31:07,880 --> 00:31:32,300
22. Considérant l'entrée en vigueur le 5 novembre 2021, de la loi modifiant la loi sur les élections et les référendantes dans les municipalités, la loi sur l'État et la déontologie municipale et diverses dispositions législatives, considéraient comme la comté du 1er janvier 2022.

343
00:31:35,960 --> 00:31:47,160
Les municipalités doivent constituer conformément aux affaires pour 261.1 et 261.2 de la loi sur les élections qui les a fait référendument dans les municipalités.

344
00:31:47,640 --> 00:31:59,600
Un fonds réservé aux financements des différences liées à la tenue d'une élection considéra que le Conseil verra conformément à la loi affecté annuellement les sommes nécessaires à ce fonds pour la tenue de la prochaine élection générale.

345
00:31:59,600 --> 00:32:05,600
Il est donc au-delà de l'anissimale et appuyé par Georgien Sainte.

346
00:32:05,700 --> 00:32:11,220
Il va résoluer à l'unanimité d'écrire un fonds réservé au financement des dépenses liées à la tue d'une élection

347
00:32:11,220 --> 00:32:16,080
que ce fonds soit construit des sommes infectées annuellement par le conseil

348
00:32:16,080 --> 00:32:20,660
selon ce que prévoit l'article 278.2.

349
00:32:24,260 --> 00:32:25,340
26.2.

350
00:32:25,340 --> 00:32:29,060
affectation d'une sorte au fond réservé pour les dépenses liées à la tenue de

351
00:32:29,060 --> 00:32:37,300
l'élection, résolution numéro 17-01-22, considérant que, par sa résolution

352
00:32:37,300 --> 00:32:48,260
numéro 16-01-22, la municipalité a, conformément à l'article 268.1-LEERM,

353
00:32:48,740 --> 00:32:52,120
construit un fond réservé au financement des dépenses liées à la tenue

354
00:32:52,120 --> 00:33:00,480
d'une élection, considérant ainsi qu'en virtue de l'article 278.2 LERM, le conseil

355
00:33:00,480 --> 00:33:05,700
droit après consultation du président de l'élection, affecté annuellement au fond les

356
00:33:05,700 --> 00:33:10,880
ordres nécessaires afin qu'il soit suffisant l'année ou doit être obtenue la prochaine

357
00:33:10,880 --> 00:33:17,760
élection générale pour voir au coût de cette élection, considérant que le coût

358
00:33:17,760 --> 00:33:24,600
de la prochaine élection générale est présumée au moins égale au coût de la dernière élection générale

359
00:33:24,600 --> 00:33:31,700
ou de celle précédente cette dernière selon le plus église des deux sous réserve des mesures particulières

360
00:33:31,700 --> 00:33:37,120
privées à la loi pour l'élection générale de 2021 qui ne doit pas être prise en compte.

361
00:33:38,080 --> 00:33:42,920
Considérant que conformément à la loi et qu'après avoir consulté le président d'élection,

362
00:33:42,920 --> 00:33:49,540
le conseil affecte à ce fonds un montant de 7000 $. Il est proposé par

363
00:33:50,620 --> 00:33:55,340
Aux heures, il est appuyé par Jean-Yves et résumé à l'immunité

364
00:33:55,340 --> 00:33:59,720
d'affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d'une élection

365
00:33:59,720 --> 00:34:04,320
au montant de 7000 $ pour l'exercice financier 2022.

366
00:34:06,940 --> 00:34:09,820
Que les fonds nécessaires à cette affectation soient accusés

367
00:34:09,820 --> 00:34:12,120
à même les fonds générales à l'exercice.

368
00:34:12,660 --> 00:34:17,580
Merci. Au point 27, déco de la correspondance aux aires, c'était des choses particulières.

369
00:34:20,640 --> 00:34:24,000
Je vous en ai parlé au niveau du caucus.

370
00:34:24,400 --> 00:34:30,940
Par rapport à notre programme de sous-vention qu'on a fait au niveau du ministère des transports

371
00:34:30,940 --> 00:34:38,600
qui nous a été refusés, on avait des demandes d'appui au niveau

372
00:34:38,600 --> 00:34:42,200
de la municipalité de Saint-Charles sur du chelviu, qu'on va devoir faire des vérifications,

373
00:34:42,460 --> 00:34:45,740
puis je vous reviens avec ça. Il y a la municipalité de Saint-Valérie,

374
00:34:45,840 --> 00:34:51,900
c'est le Bernabéu Saint-Étérym, qui ont fait des régulations pour le plan régional

375
00:34:51,900 --> 00:34:56,260
d'intervention au niveau du programme d'aide à la voivre locale, que si ça, j'attends

376
00:34:56,260 --> 00:35:00,440
l'information de la MRC avant de prendre, que vous puissiez prendre une espion.

377
00:35:02,950 --> 00:35:07,590
Donc, point 28, c'est bon, il n'y avait pas d'autres... Non, pas d'autres.

378
00:35:07,590 --> 00:35:13,990
Au point de l'étude de lever l'assemblée, nous allons suivre le roulant du réseau, nous allons tester le point d'épargne.

379
00:35:14,010 --> 00:35:20,210
Il est entier, et appuyé par l'énaménie de lever l'assemblée.

380
00:35:21,830 --> 00:35:24,170
Voici le point de l'étude de lever l'assemblée.