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[0:04] Bonjour, bienvenue à cette séance ordinaire du 14 février de 2022 du séance du conseil municipal de la municipalité de l'agricerfe.
[0:17] Donc aujourd'hui, pour quorum, nous avons présent M. Daniel Guindon.
[0:26] Présent, je ne veux pas de son, mais on vous a vus. M. Pierre Métra.
[0:32] Présent.
[0:32] Monsieur Christian Gamache, Jacques DeFoix, Roxane Bellil-Jeançon et Édile, pardon,
[0:47] j'ai inversé les deux. Moi-même, Nicolas Pintassoulias et Sophie Dionne, directrice
[0:53] le général et le greffière trésorière. Bonsoir.
[0:58] Bonsoir. Ainsi que Sophie Dillotte, directrice adjointe.
[1:04] Je suis là. C'est une tière.
[1:06] Et tout ça, monsieur Pierre Reich, au poste de conseiller numéro 5.
[1:14] Alors, on peut déclarer l'assemblée ouverte. Il est 19 heures.
[1:20] J'aurai besoin de proposer un appuyeur, s'il vous plaît.
[1:26] Je l'ai vu avant Christian Gamache et Pierre Métro.
[1:33] Il n'y a pas de problème.
[1:35] Des jouets du zoom.
[1:39] Ça fait donc le premier point aujourd'hui étant l'adoption...
[1:44] Je voudrais juste mentionner que la séance se tient par videoconférence,
[1:47] conformément aux mesures sanitaires en vigueur
[1:50] et que c'est fort possiblement notre dernière qui soutiendra de cette façon, nous le laisserons tous.
[1:56] Donc, la prochaine séance est après la date où nous sommes obligés d'être en vidéo conférence.
[2:03] Donc, le premier point étant l'adoption de l'ordre du jour.
[2:07] Il y a quelques modifications aujourd'hui au point 4.01 procès verbal du 14 janvier 2022.
[2:18] En fait, aurait dû être lu le 17 janvier 2022, donc une petite erreur de frappe séglissée.
[2:25] Et le régis des salaires au point 5.02 étant les salaires du 2 au 29 janvier 2002.
[2:34] Ensuite, nous allons retirer le point au 7.02 qui était pour l'achat de glissière de béton,
[2:42] puisqu'il nous manque encore une soumission à ce niveau.
[2:45] et nous allons ajouter le point 11.03 qui est appel de candidature pour l'offre
[2:53] d'emploi inspecteur de travaux publics et chauffeur opérateur remplacement d'un
[2:58] congé de maladie. Voilà,
[3:04] donc je me ferai un proposer et
[3:19] un
[3:21] Donc, comme je me mentionnais, on espère, nous espérons que c'est la dernière séance qu'on
[3:26] devrait tenir en vidéo conférence, comme les mesures sanitaires s'allagent gratuellement.
[3:31] À partir du 21 février, ça sera permis d'étenir en présentiel à l'Hôtel de Ville,
[3:37] à la Salle du Conseil, et évidemment, par contre, le passeport vaccinal pour l'instinct est
[3:42] toujours exigés dans les mesures pour les assembler. Et voilà, l'Hôtel de Ville aussi
[3:50] réouvrira également le 21 février à compter de cette date pour les citoyens qui ont besoin
[3:56] d'obtenir des services à l'Hôtel de Ville. Donc, la prochaine séance aura lieu le 21
[4:03] également de séance extraordinaire qui a été... non, ce n'est pas le 21...
[4:08] Le 22 qui est en 7 centinaires, 18 heures.
[4:12] Pardon, le 22. Alors le 22, notre prochaine séance.
[4:16] Et nous avons adopté le biais également le 31 janvier dernier, 2022.
[4:23] Donc le procès verbal, en fait, le vidéo est disponible de la séance
[4:28] sur le site internet de la municipalité pour ceux qui n'ont pas eu l'occasion
[4:31] de le consulter avec toute l'information qui est.
[4:35] Dans les autres points, j'aimerais mentionner la demande d'aide financière a été déposée pour le 100 000 dollars dans le cadre des projets de cette situation en lien avec le parc Raymond Charbonneau.
[4:49] Donc, on espère avoir des nouvelles de cette demande d'aide financière avant le début de l'été, disons, à la fin de ce printemps, nous espérons.
[4:58] Alors dès qu'on aura des nouvelles, nous en ferons part et nous allons organiser une consultation publique là pour présenter le projet en détail aux citoyens et avoir vos opinions.
[5:10] Consultation qui sera possiblement également avec la consultation sur le parc de la biche, possiblement qu'on fera les deux en même temps.
[5:20] Ça reste à déterminer.
[5:26] Ensuite, oui, j'aimerais mentionner que le Conseil travaille actuellement sur des nouvelles
[5:31] politiques qu'on veut élaborer, dont une politique environnementale, une politique
[5:37] de traitement et suivi des plaintes, ainsi qu'une politique des communications. Donc,
[5:42] ça fait partie des dossiers que l'on veut travailler actuellement.
[5:47] Finalement, un autre
[5:48] point que j'aimerais mentionner, le journal La Voix du Serre prend un virage vert. Alors
[5:55] maintenant, il va être imprimé sur le papier recyclé et sera distribué principalement
[6:00] par Internet. Donc, il va être disponible sur Facebook, sur la municipalité, également
[6:05] en voie courriel à ceux qui fournissent leur adresse et souhaitent le recevoir. Mais
[6:09] il sera aussi disponible dans les points de dépôt de nos commerces de la municipalité
[6:13] ainsi qu'à la municipalité même. Donc, il y aura des copies patillées disponibles
[6:18] pour ceux qui le désirent et si jamais vous avez un problème quelqu'un qui en
[6:22] obtenait, n'hésitez pas. Donc l'idée étant d'avoir plus de
[6:26] flexibilité au niveau du nombre de pages aussi qu'on peut publier, on ne sera
[6:29] plus limité par l'envoi de public postage qui nous limitait un certain nombre
[6:34] de pages. Donc on pourra partager plus de contenu avec vous de cette façon, mais
[6:38] ceux qui désirent l'avoir papier, ça sera toujours possible.
[6:42] Voilà, donc le dernier point serait de vous inviter et profiter de nos beaux
[6:47] espaces dans les semaines qui s'en viennent. On a de la belle température en vue un petit peu
[6:53] moins froide. Alors allez visiter nos sentiers de ski de fonds, raquettes, patinoires, nos sentiers
[7:00] pédestres. Alors je vous invite fortement à jouer dehors comme on dit. Voilà pour le petit point
[7:06] d'information d'aujourd'hui. Je sais pas si il y a des conseillers qui avaient quelque chose à
[7:10] rajouter un particulier.
[7:14] Tout va bien. Excellent. Merci. Donc, on peut passer au point suivant qui
[7:20] est l'adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2022 qui a été corrigée
[7:29] par rapport à l'ordre du jour. Alors, ça me prend un proposer et un appuyant s'il vous plaît.
[7:34] Christian Gamache et Pierre Métra, merci. Ensuite, adoption du procès verbat de la
[7:41] séance de présentation et d'adoption du budget 2022, qui a lieu le 31 janvier 2022,
[7:48] qui est également disponible en vidéo sur notre page de la municipalité. Un proposer et un
[7:56] un appuyant, s'il vous plaît. Oui, Daniel Guindon et Roxane Bellil. Merci. Excellent.
[8:04] Point suivant, administration générale, le registre des comptes à payer au 31 janvier
[8:10] 2022. Je cède la parole à notre directrice générale.
[8:15] Oui, bonsoir. Alors, pour le registre des comptes à payer au 31 janvier, on a un total
[8:22] de 200.464 et 51. C'est principalement dû aux cotisations qu'on a versées aux gouvernements
[8:32] respectifs Canada et Québec. On a commencé à payer les cotes par aussi pour l'année 2022,
[8:39] soit l'entente incendie avec les municipalités de Kiamika et pour l'AC des écorces, également
[8:46] le versement à l'air idéal pour l'enlèvement de la collecte des ordures et du recyclage,
[8:55] et la Côte-Père à l'air, merci d'Antoine Labelle, ainsi qu'un petit montant de 5 606
[9:02] au Garage Martin-Lyonard pour l'essence et quelques achats qu'on a effectués au cours du mois.
[9:11] Excellent, merci. Alors un proposeur pour et un appuyant, s'il vous plaît,
[9:17] que ce soit un gamache et Roxane de l'Université.
[9:25] Donc, points suivants,
[9:27] cinq pour mes éroquettes listent les donateurs et rapports de dépenses des
[9:32] candidats à l'élection générale du 7 novembre 2021. Donc, la loi prévoit que nous
[9:39] Madame Vienne, avez-vous un point?
[9:41] Oui, excusez-moi, on a sauté deux points.
[9:43] Ah, j'ai sauté un point, pardon, pardon.
[9:45] Deux, deux points, oui.
[9:46] Oui, pardon, pardon.
[9:48] Donc 5.02, Régis des salaires au 2 janvier, 2 janvier.
[9:54] Oh, là, le cas de Régis, celui-là aussi, excusez-moi, là.
[9:57] 2 janvier, au 29 janvier 2022.
[10:01] Absolument. Alors, ça totalise 43.366 et 64,
[10:06] représentant l'échec D22-1 et AD22-46.
[10:14] Excellent, donc un proposeur, appuyeur, caméra et joc de foire.
[10:23] Merci. 5.03, donc la part de la secrétaire de la Gréfière Trésorière de l'Université
[10:30] Générale, délégation de compétences, c'est-à-dire.
[10:33] Oui, alors l'engagement pour les bonnes commandes du 1er au 31 janvier 2022, on était à 1 803 et 66.
[10:44] Excellent, merci. Donc proposeur appuyeur, Jean Mitra et Christian Gamache, merci.
[10:52] Bon, là, on est dans deux points que j'avais hâte d'aller.
[10:57] 5.04, donc liste les donateurs et des rapports de dépenses des candidats à l'élection
[11:03] générale du 7 novembre 2021, donc la loi prévoit que nous déposions cette liste,
[11:09] alors Metandiyan confirme que cela a été fait, donc simplement pour adopter ce point. Alors un
[11:17] proposeur, un appuyeur.
[11:20] Anne-Bélile et Jacques de Foix. Merci.
[11:24] 0.5, 0.05,
[11:29] dépôt de la liste des personnes endettées envers la municipalité pour taxe municipal.
[11:36] Donc nous déposons la liste en bête d'aujourd'hui.
[11:40] Alors un proposeur et un appuyeur, s'il vous plaît.
[11:44] qui amètera Christian Gamache, merci beaucoup. Bon, 5.06, appuie à la pétition numéro E3-CREIT-99
[11:58] concernant la couverture cellulaire. Donc, c'est une pétition qui a été mis de l'avant par un
[12:05] groupe de citoyens de la municipalité de Notre-Dame-du-Lô, qui demande l'intervention des
[12:11] autorités pour accélérer le processus pour la couverture cellulaire dans notre région donc
[12:17] c'est des gens de Notre-Dame-du-Lôme et c'est vraiment régional là à la grandeur des régions
[12:23] du Québec je dirais même donc considérant que c'est maintenant non seulement un enjeu de
[12:29] sécurité publique mais c'est aussi pour l'attraction des résidents là c'est quelque chose qui est
[12:33] très important donc le conseil soit aller de l'avant et appuyer cette pétition qui est
[12:39] disponibles sur le site de l'Assemblée nationale, nous allons mettre le lien dans le poissé
[12:44] verbal pour ceux qui veulent bien aller l'assigner également à titre personnel. Alors on encourage
[12:50] tout le monde à l'assigner plus que, je pense que tout. Personne peut être contre l'avertu donc
[12:55] nous voulons appuyer cette démarche. Alors un proposer et un secondeur s'il vous plaît.
[13:00] Jacques et que les gens, donc, excusez.
[13:08] Parfait.
[13:10] Point de vue vert.
[13:13] Loc-3 des aides financières 2022,
[13:17] c'est un organisme au BNL.
[13:22] Donc cette année, nous allons appuyer
[13:25] plusieurs organismes locaux, principalement.
[13:28] Donc, je voulais détailler. Alors, j'ai décidé d'appuyer pour un montant de 250 dollars
[13:41] EPSJ, qui sont des bourses d'études. Alors, voilà. Ensuite, pour un montant de 500 dollars,
[13:48] la Fondation du Centre hospitalier de Montlaurier. Ensuite, il y a un 2000 dollars pour le projet
[13:56] d'abattoirs à ferme neuve. Ensuite, un 375 $ pour le regroupement des artistes et artisans
[14:05] de l'Aque du Cerf. Ensuite, un 200 $ pour l'Albatros de Montlaurier, qui est l'accompagnement
[14:13] en fin de vie. Ensuite, un 500 $ pour CAB. Si madame Dionne peut me rappeler, CAB,
[14:21] je n'ai plus l'acronyme, on en a trop, vous n'en pouvez plus.
[14:26] La sainte action bénévole, celui à Montlaurier.
[14:30] On aime ça, les acronymes. Ensuite, mais au Lisbochamps, pour un montant de 500 dollars,
[14:37] qui est situé à Montlaurier. Et finalement, la main du jour, pour un montant de 250 dollars,
[14:44] qui sont également à Montlaurier. Donc, nous espérons que ces organismes, que notre aide
[14:51] ces organismes vont les aider à soutenir la communauté. Donc pour le total, les temps
[14:55] 52225 dollars donc un proposer et...
[15:00] Un appuyeur pour ce point, c'est-à-dire la métro, Christian Gamache, merci.
[15:11] Le point suivant, 5.08, état des résultats et rapports statistiques,
[15:17] services de transport adaptés aux personnes handicapées pour l'année 2021.
[15:24] Alors, c'est juste pour l'approbation des états des résultats pour ce point.
[15:30] Alors, un proposeur, un affibeur, job de foi et Roxanne Bellile, merci.
[15:39] Excellent, le point 7.01 a été retiré.
[15:44] Donc, on se rend au 8.01,
[15:51] qui est l'octroi, ontériné l'octroi d'un mandat à agit environnement.
[15:55] Alors le mandat est pour l'offre de service professionnel, plan de respiration et demandes
[16:04] d'autorisation ministérielle pour le rétrait des sédiments dans la bivéliquette au lac du
[16:09] serf. Alors l'offre de service comprend entre autres, participer à l'élaboration de la
[16:15] méthode de remise en état, préparation du dépôt comme tel au MFFP, le ministère des
[16:26] un autre acronyme et finalement la coordination avec les différents intervenants et le soutien technique
[16:35] durant les travaux avec une barimétrie du secteur restauré suite aux travaux et la cartographie
[16:42] qui l'accompagne pour un montant total de 6200 plus taxis applicables.
[16:48] Je vous donne un proposer et un appui, s'il vous plaît.
[16:55] Donc, Daniel Guindon et Christian Gamache, merci.
[17:02] Point suivant, loisirs et culture,
[17:06] déposent une demande d'aide financière
[17:09] pour l'Association canadienne des parcs et loisirs.
[17:14] Alors, c'est une demande, c'est pour autoriser
[17:16] la directrice générale ou la directrice générale
[17:19] à joindre, remplir et déposer
[17:21] la demande d'être financière pour l'Association canadienne des parcs et des loisers, pour l'embauche
[17:28] d'un préposé à l'accueil avec une subvention salariale de 100 % du salaire, donc comme nous
[17:36] de l'Orient bien obtenir. Alors oui, Jacques propose et il y a un métro.
[17:45] Merci.
[17:49] Ensuite, point suivant, 10 points de retraite,
[17:53] retraite de la municipalité de l'offre d'aide financière de Tourisme Laurentide.
[18:01] Donc compte tenu que le conseil est en phase de réévaluation du projet de construction
[18:07] de chalet et du bloc sanitaire au parc de la biche compte tenu que nous souhaitons
[18:13] effectuer les études et une consultation publique avant de décider de l'avenue
[18:17] finale de ce projet nous devons nous retirer nous devons retirer de la
[18:23] demande d'être financière qui avait été allouée de 20 000 dollars de
[18:26] touristes Laurentides car à l'heure actuelle nous ne sommes pas prêts d'aller
[18:30] de l'avant avec les travaux par contre éventuellement une nouvelle demande
[18:34] au profilement du projet, la volonté, les citoyens entre autres.
[18:41] Un proposer et un secondeur.
[18:45] Oui, Roxane Benil et Christian Gamache, merci.
[18:54] Point suivant, octrois de l'aide financière.
[18:58] Ça c'est le 10.303, octrois de l'aide financière au Club des loisirs du lac du Cerf.
[19:05] Donc, suivant une demande du Club des loisirs, nous acceptons de fournir l'aide financière
[19:12] de 2000 $ pour l'année 2022, notamment pour l'organisation de certaines journées dont
[19:19] les plaisirs d'hiver, fêtes nationales, fêtes de Noël pour les enfants, ils vont
[19:26] également avoir un support pour l'organisme des butineuses et nous allons également
[19:31] en fournir l'aide nécessaire à des employés municipaux dans le cadre de l'organisation
[19:37] de ces différentes journées, donc pour un montant de 2 000 dollars, qui nous fait bien
[19:43] plaisir de leur offrir. Un proposeur, Jacques de Foix et Pierre Métrand. Merci beaucoup.
[19:52] Un point suivant, ressources humaines, donc 11.01, fin de la période de probation
[19:59] d'électriques générales et graphiants très orvières.
[20:05] Donc je sais que tout le monde, comme madame Dionne, est en emploi de la municipalité.
[20:09] Alors pour mettre fin à la période de probation, j'aurai besoin de proposer un second d'heure, s'il vous plaît.
[20:15] Christian Gamache et Jacques Lefoy, merci.
[20:21] Finalement, le point 11.02,
[20:24] appel de candidateur, candidature pour emploi d'été Canada. Alors, nous avons fait la demande
[20:31] pour obtenir trois aides financières, deux employés d'été à la voirie comme journalier,
[20:41] et un aide à l'urbaniste. Donc, il y aura trois postes disponibles. Alors, les postes sont
[20:48] ouvertes pour les jeunes de 15 à 30 ans et nous invitons tous les citoyens ainsi que leurs familles
[20:55] à soumettre leurs candidatures et leurs intérêts pour ces postes. Et dès que nous aurons la
[21:01] confirmation, nous pourrons les contacter.
[21:05] Alors, un proposeur Pierre Métra, seconde,
[21:07] de l'appuieur Daniel Guindock. Merci.
[21:12] En total de points 11.03, alors appel de candidature pour l'offre d'emploi, inspecteur des travaux
[21:24] publics et chauffeur opérateur en placement d'un congé de maladies. Alors un proposer
[21:31] et un appuieur pour ce point, Roxane Bellil et Jacques de Foix. Merci.
[21:40] Ensuite, le point 13.01, avis de motion au règlement 379.22 sur le code d'éthique et des ontologies pour le nouveau code d'éthique qui doit être adopté suite aux élections.
[21:57] Alors, je vais donner un proposer et un appui hier, s'il vous plaît. Le chien ne compte pas faire.
[22:07] Alors, j'ai vu, je passe Christian et Christian Gamage, Daniel Guindon. C'est ça, merci.
[22:14] Le point 14,
[22:18] adoption du règlement 378-22, décretant le taux de taxe et tarification
[22:25] des décompensations pour l'exercice 2022. Donc, c'est pour la mise en application de notre
[22:30] budget qui est adopté le 31 janvier 2022. Alors, j'aurai donné un proposer et un appuyeur,
[22:37] Jacques de Foix et un appuyeur. Oui, Pierre Métra, merci. Alors, voilà. C'est ce qui complète l'ordre
[22:47] du jour d'aujourd'hui, donc une petite assemblée. Alors, je remercie tout le monde. Il est 18 ans 21,
[22:55] c'est un, j'aurais besoin d'un proposer à un secondaire pour le vivre le jour,
[22:59] alors avec Christian Gamache et Pierre Métra, merci beaucoup.
[23:04] Merci tout le monde.