1
00:00:06,370 --> 00:00:13,730
Bonsoir et bienvenue à cette séance ordina du Conseil municipal de lundi sept février 2022 à

2
00:00:13,730 --> 00:00:21,390
19h30, à Biclot et par vidéo conférence. Identification des présences, ce soir, en l'absence

3
00:00:21,390 --> 00:00:27,070
du main, j'agirais en tant que maîtris supplémentaire. J'invite les personnes présentes assis d'entier.

4
00:00:27,070 --> 00:00:31,050
C'est le inconmier conseillé au siège numéro 1.

5
00:00:31,890 --> 00:00:34,190
J'en attend blère, conseillé au siège numéro 3.

6
00:00:35,350 --> 00:00:37,770
Challah, inconmier, conseillère au siège numéro 4.

7
00:00:42,030 --> 00:00:44,550
Challah, son nom conseillé au siège numéro 6.

8
00:00:45,710 --> 00:00:48,150
Laura Medvridge, directrice générale à joint.

9
00:00:50,110 --> 00:00:54,730
Marie-Éstérieux, conseillère au siège numéro 2, sera absent pour cette séance.

10
00:00:55,690 --> 00:01:01,830
L'actue de l'ordre jour, point 1, identification et des présences est tenue de la séance.

11
00:01:02,130 --> 00:01:07,050
Je constate le corps, mais déclare à la séance du séphérier 2022, ouverte à 19.2.

12
00:01:07,850 --> 00:01:14,150
Point 2, l'actueur et adoption de l'ordre jour, point 3, procéverbeau, 3.1, adoption des

13
00:01:14,150 --> 00:01:20,610
procéverbeaux du déjeux janvier et du 25 janvier 2022, à 19.2 et 20.3.

14
00:01:20,610 --> 00:01:28,970
4.4 finance, 4.1 listes des comptes à payer du 4 février 2022 à probation, 4.2

15
00:01:28,970 --> 00:01:35,990
émissions d'obligation adjudication, 4.3 émissions d'obligation, concordance et courte

16
00:01:35,990 --> 00:01:46,390
échéance, 0.5 ressources humains, 5.1 journalées signales en bouche, 0.6 diva, 6.1

17
00:01:46,390 --> 00:01:55,750
Règlement numéro 359. Règlement concernant le code Détique et de Déontologie des élus et élus de la municipalité d'Abre-Saint-Pier,

18
00:01:56,130 --> 00:02:07,430
adoption du règlement. 6.2 Règlement numéro 360. Règlement concernant le code Détique et de Déontologie des employés employés de la municipalité d'Abre-Saint-Pier,

19
00:02:07,430 --> 00:02:13,870
à l'adoption du règlement, 6.3 regètes de règlement numéro 361,

20
00:02:14,490 --> 00:02:18,730
règlement modifiant le règlement de zone âge numéro 290 v,

21
00:02:19,070 --> 00:02:22,550
permettant d'intégrer aux zones âges 601,

22
00:02:23,010 --> 00:02:30,030
l'usage 543, enseignement élémentaires et secondaires privés ou publics ou privés,

23
00:02:30,030 --> 00:02:36,950
à d'options du premier projet de règlement, 6.4 règlement numéro 362,

24
00:02:37,490 --> 00:02:42,190
règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2022,

25
00:02:42,530 --> 00:02:47,830
à d'options du règlement, 6.1 règlement numéro 363,

26
00:02:48,550 --> 00:02:51,830
règlement concernant les taxes de service à d'options du règlement,

27
00:02:51,830 --> 00:03:01,070
6.6, tourisme contenant, protocole d'entendre année 2022, 2025, autorisation scientifiqueuse,

28
00:03:02,030 --> 00:03:09,050
6.7, membre du conseil et représentant municipalité nomination, 6.8,

29
00:03:21,810 --> 00:03:21,810
municipalité

30
00:03:21,810 --> 00:03:27,280
Le V-D-A-C-I. J'ai besoin d'un projet, je résolue ça.

31
00:03:28,920 --> 00:03:32,620
Après la lecture de l'ordre du jour, je j'en attempleais propose que l'ordre du jour

32
00:03:32,620 --> 00:03:36,540
de la présentation soit adoptée et t'attendu que le point relative aux affaires nouvelles

33
00:03:36,540 --> 00:03:38,800
demeurent ouverts. J'ai besoin d'un appui.

34
00:03:43,340 --> 00:03:45,460
Moins Charlotte-Cormier, j'appuie.

35
00:03:46,360 --> 00:03:50,620
Il a proposé par monsieur Jean-Attemplier et appuyé de ma naine Charlotte-Cormier.

36
00:03:51,280 --> 00:03:53,380
Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

37
00:03:57,960 --> 00:04:05,780
3.3, 3.1, adoptions des procéderaux du déjeux janvier 25 janvier 2022 à 19h30 et 20h30.

38
00:04:06,420 --> 00:04:12,440
J'ai un projet de résolution considérant qu'une copie des procéderaux des séances du déjeux janvier et

39
00:04:12,440 --> 00:04:19,700
du 25 janvier 2022 à 19h30 et 20h30 du conseil de la municipalité de Varoix-Saint-Pierre ont

40
00:04:19,700 --> 00:04:25,180
été remises à chaque manque du conseil à l'intérieur du délai de deux jours au juridique avant

41
00:04:25,180 --> 00:04:28,860
la séance, la directrice générale à jointes est dispensée d'en faire la

42
00:04:28,860 --> 00:04:33,580
létude. Je, Charlotte Cormier propose que les procès végaux des séances des

43
00:04:33,580 --> 00:04:39,020
déjambiers et 25 janviers à 19,30 et 20,30 conseils municipales de

44
00:04:39,020 --> 00:04:43,180
Avres-Saint-Pierre soient adoptés tel que présentés. Je besoin de

45
00:04:43,180 --> 00:04:43,680
n'appuyer.

46
00:04:47,140 --> 00:04:48,540
Je, Sylvan Cormier, appuie.

47
00:04:50,060 --> 00:04:53,280
Je n'ai pas bossé par ma Dame Charlotte Cormier et appuie de

48
00:04:53,280 --> 00:04:56,880
c'est le suffit d'en commune est ce qu'il y a de l'opposition point

49
00:04:58,990 --> 00:05:01,870
4 4 point 1 désolée

50
00:05:01,870 --> 00:05:10,190
mais à mes respects simplement mentionnés que c'est adapté à l'inhibité. Merci 4 point l'est

51
00:05:10,190 --> 00:05:17,390
décontre à payer du 4 février 2022 approvation. J'ai un projet de résolution je

52
00:05:17,390 --> 00:05:23,250
charles un salon propose que le Conseil municipal approuve la laisse décontre à payer au montant de 133

53
00:05:23,250 --> 00:05:25,250
même 866 de l'heure et

54
00:05:25,250 --> 00:05:27,470
68 ans en date du 4 février

55
00:05:27,470 --> 00:05:28,190
de 2022.

56
00:05:28,750 --> 00:05:29,530
J'ai besoin d'un appel à

57
00:05:29,530 --> 00:05:29,910
l'appuyer.

58
00:05:30,410 --> 00:05:35,550
Il est proposé par le monsieur

59
00:05:35,550 --> 00:05:36,770
Charles Arsono il a appuyé de

60
00:05:36,770 --> 00:05:38,670
monsieur Jean-âte emploi, est ce

61
00:05:38,670 --> 00:05:39,990
qu'il y a de l'opposition

62
00:05:41,930 --> 00:05:43,610
donc appuyant de l'animité.

63
00:05:44,510 --> 00:05:47,110
4.2 émissions d'obligation

64
00:05:48,230 --> 00:05:48,770
adjudication.

65
00:05:50,350 --> 00:05:51,950
J'ai un projet de résolution

66
00:05:53,390 --> 00:06:00,150
considérant que conformément régulièrement dans le plan numéro 272, 246 et 249, à municipalité

67
00:06:00,150 --> 00:06:04,590
d'oblication, souhaiter mettre une série d'obligations, soit une obligation par échéance,

68
00:06:05,110 --> 00:06:09,010
considérant que la municipalité d'oblication a demandé à cet égard par l'entremise

69
00:06:09,010 --> 00:06:13,130
du système électronique, service d'adjudication et du précaution des résultats des sept

70
00:06:13,130 --> 00:06:17,790
d'emprunts émis au fin du financement municipal, des soumissions pour l'aventre d'une émission

71
00:06:40,650 --> 00:06:42,330
d'obligation d'at

72
00:06:47,790 --> 00:07:04,190
cette article. Il m'obilière des jardins incorporés à 580 000$ à 5,5% jusqu'en 2023 à 1,5% jusqu'en 2024.

73
00:07:05,490 --> 00:07:17,670
616,000$ pour 2,525, 618,000$ à 2,3% jusqu'en 2020, 613,000, à 2,4%

74
00:07:40,090 --> 00:07:43,410
2020-2007aut .

75
00:07:43,410 --> 00:07:51,030
608 000 $ à 2,3% en 2020 16 et 3,513 000 $ à 2,4% en 2020 17.

76
00:07:51,650 --> 00:07:58,350
Prie 988 000, 566 et 65 carréales 2,68 8 25%

77
00:07:59,850 --> 00:08:08,910
Financiers à Banglaçena, l'accord porré est 580 000 à 1,3% en 2020 3,523 000 à 1,515% en 2020 4

78
00:08:08,910 --> 00:08:20,390
66 000 à 2 % en 2025, 618 000 à 2.25 % en 2026, promis en 118 000 à 2.5, en 2027 prie

79
00:08:20,390 --> 00:08:28,250
98 000 401. Dans la courriel 2.78 9.9 %. Concentraît que le résultat du calcul des

80
00:08:28,250 --> 00:08:31,770
courriel indique que la solution présentée par la ferme balle de mobilier à des jardins

81
00:08:31,770 --> 00:08:36,630
cooperés et la présente à jeunes, je cherche à la sonnau propose que le préanble de la

82
00:08:36,630 --> 00:08:42,370
présente résolution en face partie intégrante comme si c'était ici au long reproduit que l'émission

83
00:08:42,370 --> 00:08:46,870
d'obligation au montant de 5 millions 640,11 000 dans l'ordre de la municipalité de

84
00:08:46,870 --> 00:08:51,650
l'Ouestin et pièce, voire du gère la ferme valor immobilière des gens d'incorporé, que

85
00:08:51,650 --> 00:08:59,690
demande soit faite à ce dernier de mandater service de dépôt et de compensation CDS-incorporé

86
00:08:59,690 --> 00:09:07,670
CDS pour l'inscription en compte de cette émission, que CDS agisse au nom de ces adhéras

87
00:09:07,670 --> 00:09:12,110
comme agenda d'inscription en compte, agenda d'étenteurs de l'oblication, agenda payeur et

88
00:09:12,110 --> 00:09:18,690
responsable des transactions effectuées à l'égard de ces adhéras, que CDS agisse au nom de

89
00:09:18,690 --> 00:09:22,190
ces adhéras comme agenda d'inscription en compte, agenda d'étenteurs de l'oblication, agenda

90
00:09:22,190 --> 00:09:25,950
payeur, espèce de direction effectuée à l'égard des ces adhéras, je viens de la 1e deuxième

91
00:09:25,950 --> 00:09:30,290
point, que CDS possède autre transfert de fond conformément aux exigences légales

92
00:09:30,290 --> 00:09:34,590
de l'obligation, c'était fait, le conseil autorisé, là, ce qu'est la thésorie,

93
00:09:34,750 --> 00:09:38,130
thésorie, thésorie, thésorie, a signé le document qui, pour le système bancaire

94
00:09:38,130 --> 00:09:44,010
canadien, intitulé autorisation, pour le plan d'hébi, prioritisé, destiné aux entreprises.

95
00:09:44,750 --> 00:09:48,990
Que le maire et la directé généralement soient autorisées, les obligations visées par

96
00:09:48,990 --> 00:09:52,770
l'appréhension des missions, soit une obligation par échéance, j'ai besoin d'un propos

97
00:10:02,310 --> 00:10:05,310
de l'occasion

98
00:10:07,490 --> 00:10:10,370
d'appuyer à l'animité.

99
00:10:11,090 --> 00:10:15,610
4.3 émissions d'obligation, concordance et courte échéance.

100
00:10:16,310 --> 00:10:20,150
J'ai un projet de résolution considérant que conformément

101
00:10:20,150 --> 00:10:23,110
réglément d'apprents suivants et pour les montants indiqués

102
00:10:23,110 --> 00:10:24,290
en regardent de chacun d'eux,

103
00:10:24,470 --> 00:10:24,930
n'a même ni une spatter.

104
00:10:24,930 --> 00:10:28,710
d'avoir sa paie à souhaiter mettre une série d'obligation, soit une obligation par

105
00:10:28,710 --> 00:10:35,930
réchance pour un montant à temps de 5,580,511 000 $, qui sera réalisée le 17urier 2022

106
00:10:35,930 --> 00:10:36,850
et parti comme celui.

107
00:10:37,190 --> 00:10:42,670
Réglement, après une numéro 272, pour un montant de 4,810 000, réglement, après une

108
00:10:42,670 --> 00:10:48,570
numéro 246, pour un montant de 5,510 000 et réglement, après une numéro 249, pour un montant

109
00:10:48,570 --> 00:10:54,030
de 566 000, considérant qu'il y a lieu de modifier l'éreignement d'apprents conséquences.

110
00:10:54,990 --> 00:10:59,330
Concernant que conformément, au premier aligné à l'article 2 de la loi sur les dettes

111
00:10:59,330 --> 00:11:03,390
et en premier municipal, pour les fins de cette émission d'obligation et pour l'éreignement

112
00:11:03,390 --> 00:11:08,710
d'apprents numéro 272, la municipalité d'Auf Saint-Pierre soit émettre pour un terme plus

113
00:11:08,710 --> 00:11:14,170
cool que celui originalement fixé à ses règlements, je n'attendais pas à proposer que

114
00:11:14,170 --> 00:11:18,770
Les règlements d'enpreu, n'est-ce qu'au premier à l'IANA, du Préambus, soit financé par obligation,

115
00:11:19,230 --> 00:11:20,230
conformément, c'est que c'est celui.

116
00:11:21,290 --> 00:11:26,730
Pour rien, les obligations, soit une obligation par échéance, seront datés du 17 juillet 2022.

117
00:11:27,510 --> 00:11:32,470
Pour un 2, les intégrés seront payables, semi-annuellement, le 17 juillet et le 17 août de chaque année.

118
00:11:33,090 --> 00:11:36,610
Pour un 3, les obligations ne seront pas rachetables par anticipation.

119
00:11:36,910 --> 00:11:41,190
Toutefois, elles pourront être achetées avec le consentement des détenteurs conformément la loi

120
00:11:41,190 --> 00:11:45,850
sur les dettes et les en promes municipaux, pour un cas, les obligations seront immatriculés

121
00:11:45,850 --> 00:11:51,210
au nom de service, de dépôt et de compensation, CDS-5, et seront déposés auprès de

122
00:11:51,210 --> 00:11:51,770
CDS.

123
00:11:52,270 --> 00:11:57,210
Pour un sens que CDS agirera pour nom de ces adhérentes, comme agenda description en compte,

124
00:11:57,450 --> 00:12:01,930
agenda détenteur de l'obligation, agenda payeur responsable des transactions effectuées

125
00:12:01,930 --> 00:12:08,050
à l'égard de ces adhérentes, pour un CIS, CDS procédera aux transferts de fonds conformements

126
00:12:08,050 --> 00:12:12,890
aux exigences légales de l'obligation, à cet effet, le Conseil autorisé à directrice

127
00:12:12,890 --> 00:12:16,990
général à joint, à signer le document requi par le système bancaque en Asien étudiant

128
00:12:17,610 --> 00:12:21,430
autorisation pour le plan de débit pré-autorisé destiné aux entreprises.

129
00:12:22,270 --> 00:12:26,450
Pour un CDS, il est factura les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par

130
00:12:26,450 --> 00:12:31,530
des transferts électroniques de fonds et à cette fin, CDS prélèvera directement les

131
00:12:31,530 --> 00:12:33,670
et s'embrekés dans le compte suivant.

132
00:12:34,150 --> 00:12:37,450
Ben-Canadienne, Imb de commerce,

133
00:12:37,930 --> 00:12:39,730
Centre-Bancard, Aubre-Saint-Pierre,

134
00:12:40,250 --> 00:12:41,630
7536, boulevard de l'Escale,

135
00:12:41,690 --> 00:12:42,450
Aubre-Saint-Pierre Québec,

136
00:12:42,750 --> 00:12:44,170
Jéroujir un péséraux,

137
00:12:44,170 --> 00:12:45,390
point vite que les obligations

138
00:12:45,390 --> 00:12:46,990
soient signées par le maire

139
00:12:46,990 --> 00:12:48,830
et la directrice générale à jointes.

140
00:12:49,150 --> 00:12:50,430
La municipité d' Aubre-Saint-Pierre

141
00:12:50,430 --> 00:12:51,610
tels que permis par la loi

142
00:12:51,610 --> 00:12:53,230
à mandater CDS à fin d'agir

143
00:12:53,230 --> 00:12:54,470
en temps qu'agent financier,

144
00:12:54,570 --> 00:12:56,150
authentique 4 ans et les obligations

145
00:12:56,150 --> 00:12:57,730
entreuront en vigueur uniquement

146
00:12:57,730 --> 00:13:00,190
lorsqu'elles auront été authentifiées.

147
00:13:00,190 --> 00:13:04,270
que c'est que concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2020,

148
00:13:04,510 --> 00:13:09,770
suite et suivante, le terme prévu dans le règlement d'après numéro 222 soit plus

149
00:13:09,770 --> 00:13:14,030
qu'au que celui originellement fixé, c'est-à-dire pour un terme de 5 ans à compter

150
00:13:14,030 --> 00:13:20,110
du 7 ébril 2022 au lieu du terme préstruit pour les amortissements. Chaque émission

151
00:13:20,110 --> 00:13:24,170
suffisamment devrait être pour le sud à partie du sud du sur l'emprunt.

152
00:13:24,170 --> 00:13:26,290
Je vais besoin d'appuyer.

153
00:13:26,710 --> 00:13:28,350
Moi, Charlotte Cormi, j'appuie.

154
00:13:29,210 --> 00:13:33,310
Il est proposé par M. Jean Attain-Bla et appuyé par Madame Charlotte Cormi,

155
00:13:33,370 --> 00:13:36,130
est-ce qu'il y a de l'opposition ?

156
00:13:37,600 --> 00:13:39,620
Donc, appuyé à l'unanimité.

157
00:13:40,540 --> 00:13:44,760
0,5, 5 points, journaliers, signaleurs en bouche.

158
00:13:45,440 --> 00:13:47,040
J'ai un projet de résolution.

159
00:13:47,840 --> 00:13:51,800
Concerré à l'appel de candidature au poste de journaliers signaleurs occasionnels sur appel

160
00:13:51,800 --> 00:13:59,000
en bas du 18 novembre 2021. J'ai eu un charlard sonneau propose que la municipalité retienne les services de Monsieur Michael Leblin

161
00:13:59,000 --> 00:14:06,720
à titre de journaliste et à l'occasionnale sur appel et que la rémunération soit fixée à la classe printue et je l'en zéro indexe 2019 de l'échec

162
00:14:06,720 --> 00:14:12,680
arrière du journaliste et à l'applicable à la convention collective des emplois de la municipalité d'ordre Saint-Pierre. J'ai besoin d'un apieu.

163
00:14:13,580 --> 00:14:15,440
Moi c'est le vin corromnier j'appuie.

164
00:14:16,300 --> 00:14:21,420
Il a proposé par M. Charles-Arsonneau et appuyé de M. Sylvain Cornier, est-ce qu'il y a de

165
00:14:21,420 --> 00:14:25,640
le position ? Donc, appuyé à l'unanimité.

166
00:14:26,860 --> 00:14:33,040
Point C, 6.1, règlement numéro 359, règlement concernant le code d'éthique et de déontologie

167
00:14:33,040 --> 00:14:37,140
des élus et lui de la municipalité d'Hardre Saint-Pier, adoption du règlement.

168
00:14:38,280 --> 00:14:42,260
J'ai un projet d'ésolution considéré à la vie de mission d'année par la consalie

169
00:14:43,360 --> 00:14:49,200
et le dépôt du projet de règlement à numéro 359 lors de l'assérence, j'ai des janvier 2022.

170
00:14:49,880 --> 00:14:52,720
Je cherche à la Sonneau-Propos, ce que le règlement à numéro 359,

171
00:14:53,000 --> 00:14:57,340
règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des élus et des élus de la municipalité.

172
00:14:58,420 --> 00:14:59,900
A vrai Saint-Pierce, on va adopter par-le.

173
00:15:00,000 --> 00:15:05,960
Bonsoir, j'ai besoin de la naplière. Moi, j'en attend bleu, j'appuie. Il est proposé par

174
00:15:05,960 --> 00:15:10,880
monsieur Charles-Arsonneau et appuyé de monsieur Jonathan Blay. Est-ce qu'il y a de l'opposition?

175
00:15:12,420 --> 00:15:19,080
Donc, appuyé à l'unanimité. 06.2, règlement numéro 360, règlement concernant

176
00:15:19,080 --> 00:15:24,320
le code d'étique et de déontologie des employés employés de la municipalité d'Aurodressentiaire

177
00:15:24,320 --> 00:15:29,260
d'adoption du règlement. C'est un projet de résolution considérant

178
00:15:29,260 --> 00:15:33,320
la vie de motion donnée par la conseillère Charlotte Cormier et le dépôt du projet de

179
00:15:33,320 --> 00:15:39,420
règlement numéro 360 en l'ordre de la séance du déjambier 2022. Je Charlotte Cormier propose

180
00:15:39,420 --> 00:15:45,580
que le règlement numéro 360 règlement concernant le code d'été et de déontologie des employés

181
00:15:45,580 --> 00:15:52,140
et employés de la municipalité de harbre Saint-Pier soit adaptée, soit adoptée par le conseil.

182
00:15:52,140 --> 00:15:56,120
c'est besoin d'un appuyer. Moi, je vais entendre le JAPU.

183
00:15:56,940 --> 00:16:01,160
Il est proposé par ma dame Charlotte Commie appuyer de M. John Attemblé.

184
00:16:01,500 --> 00:16:03,470
Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

185
00:16:05,180 --> 00:16:07,420
Donc, appuyer à l'unanimité.

186
00:16:08,320 --> 00:16:12,600
Point 6.3, projet de règlement numéro 361.

187
00:16:12,900 --> 00:16:18,180
Réglement modicien, le règlement du hôneage numéro 248, permettant d'intégrer

188
00:16:18,180 --> 00:16:27,680
au zonnage 61 l'usage 543 enseignement élémentaire secondaire publique ou privé à d'option du premier projet de règlement.

189
00:16:29,480 --> 00:16:42,000
J'ai un projet de résolution considére en la vie de motion donnée par le conseiller Monsieur John Attemble et le dépôt du projet du règlement numéro 361 lors de la séance déjambée 2022.

190
00:16:42,000 --> 00:16:48,740
Je s'ilve d'accord avec les propres rouges que le premier projet de réglement numéro 360aire,

191
00:16:49,200 --> 00:16:52,740
réglement modifiant le réglement de zonage numéro 218,

192
00:16:53,480 --> 00:16:56,260
permettant d'intégrer aux zonages 60aires,

193
00:16:56,620 --> 00:17:01,420
usant à 543 enseignements élémentaires secondes à un public ou privé,

194
00:17:01,760 --> 00:17:03,360
soit adopté par le conseil.

195
00:17:03,840 --> 00:17:04,860
J'ai besoin d'un appuyable.

196
00:17:05,600 --> 00:17:07,360
Moi, Charlotte Corbyn, j'appuie,

197
00:17:08,000 --> 00:17:13,600
Il est proposé par M. Sylvain Cormier et appuyé de madame Charlotte Cormier, est-ce qu'il

198
00:17:13,600 --> 00:17:22,940
y a de l'opposition ? Donc, appuyé à l'unanimité. 6.4, réglement numéro 362, réglement

199
00:17:22,940 --> 00:17:28,480
décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2022, adoption du réglement.

200
00:17:29,460 --> 00:17:34,320
J'ai un projet de résolution. Constraire la vignementation donnée par la conseillère Charlotte Cormier,

201
00:17:34,320 --> 00:17:39,760
et le dépôt du projet de réglement à numéro 362 lors de la séance du 25 janvier 2022.

202
00:17:40,380 --> 00:17:43,620
Je cherche la sonne au propos de ce que réglement à numéro 362,

203
00:17:43,880 --> 00:17:47,660
réglement des critères, l'imposition des taxes et compensation pour l'année 2022,

204
00:17:47,660 --> 00:17:49,460
soit adoptée par le conseil.

205
00:17:49,760 --> 00:17:50,680
Il y a besoin d'un appui.

206
00:17:51,320 --> 00:17:53,100
Moi, je m'attendblais, j'appuie.

207
00:17:53,880 --> 00:17:58,080
Il est proposé par monsieur Charles Waxsonneau et appuyé de monsieur John Attemblé.

208
00:17:58,500 --> 00:18:00,680
Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

209
00:18:01,820 --> 00:18:11,760
Donc, appuyez à l'unanimité, 6.5, réglement numéro 363, réglement concernant les taxes de service à l'option du règlement.

210
00:18:17,760 --> 00:18:23,960
J'ai un projet, excusez-moi, j'ai un projet de résolution, considérant la vie de motion donnée par la Conseillée M.A.V.F.

211
00:18:24,060 --> 00:18:30,800
Terriot et le dépôt du projet de règlement numéro 363 lors de l'Acéance du 25 janvier 2022,

212
00:18:32,380 --> 00:18:41,400
que le règlement numéro 363 règlement concernant les textes de servis soient adoptés par le conseil, j'ai besoin de n'appuyer.

213
00:18:42,580 --> 00:18:44,580
Moi, c'est le vaincormier, j'appuie.

214
00:18:45,320 --> 00:18:57,040
Le proposé par Madame Charlotte Cormier est appuyé de Monsieur Sylvain Cormier. Est-ce qu'il y a de l'opposition ? Donc, attuyez à l'unanimité.

215
00:18:57,040 --> 00:19:05,840
C'est ce point 6. Tourisme non du plécis, protocole d'emprendre en 2022- 2025, autorisation de signatures.

216
00:19:06,880 --> 00:19:12,200
J'ai un projet de résolution. Je charlotte comme mes propos, ce que m'adame Claudia Réchard,

217
00:19:12,500 --> 00:19:18,060
coordonnatrice de vision culture et touristesment, soit autorisé à signer, pour réunant de la municipalité

218
00:19:18,060 --> 00:19:24,560
de harbre Saint-Pierre, le protocole d'entendre en 2022- 2025, à intervenir avec touristes

219
00:19:24,560 --> 00:19:27,420
mais comment ne me condamne plus ici, j'ai besoin de N'appuyer.

220
00:19:28,240 --> 00:19:30,040
Moi, j'en attendai, j'appuie.

221
00:19:30,740 --> 00:19:34,680
Il est proposé par Madame Charlotteourmi, appuyé de Mr. Jean-Attendlet.

222
00:19:35,020 --> 00:19:37,220
Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

223
00:19:38,540 --> 00:19:40,660
Donc appuyé à une annilité.

224
00:19:41,880 --> 00:19:42,520
C'est ce point-scent.

225
00:19:42,860 --> 00:19:48,200
Marbe de Conseil représentant une lista, sur les comités et responsabilités nommées.

226
00:19:49,840 --> 00:19:51,320
Après j'ai des solutions,

227
00:19:51,320 --> 00:19:56,220
Je, Sylvain Corbyn, propose que les membres du Conseil et les représentants misent

228
00:19:56,220 --> 00:19:59,960
pour s'y désigner le présente de la municipalité de Avres-Saint-Pierre,

229
00:20:00,340 --> 00:20:01,340
sur les comités suivantes.

230
00:20:02,540 --> 00:20:04,280
Seignevez sécurité incendiée.

231
00:20:04,720 --> 00:20:09,760
Le maire, monsieur Sylvain Corbyn, et le directeur du service de sécurité incendiée.

232
00:20:10,720 --> 00:20:13,660
Le Comité consultatif d'Urbanis,

233
00:20:13,980 --> 00:20:15,640
Madame Marie Efterio,

234
00:20:15,640 --> 00:20:23,960
le ainsi que le coordonnateur urbainisme et environnement pour le comité emmercée de la méganie

235
00:20:23,960 --> 00:20:30,700
monsieur le maire et monsieur le maire je plaît sur le comité office municipal d'habitation

236
00:20:30,700 --> 00:20:37,700
monsieur le maire et madame l'a dit directrice générale à jointes sur le comité la table régionale des

237
00:20:37,700 --> 00:20:45,620
années et du mandat madame charlotte comier et la direction générale sur le comité politique

238
00:20:45,620 --> 00:20:49,620
et renaissance et de soutien aux organises.

239
00:20:50,260 --> 00:20:54,000
Madame Marie-Eve Théryaut, monsieur Jonathan Blas,

240
00:20:54,400 --> 00:20:57,000
est madame la directrice générale à joint.

241
00:20:58,100 --> 00:21:01,660
Sur le comité sécurité civile, monsieur le main,

242
00:21:01,800 --> 00:21:05,580
monsieur le main suppléant, ainsi que la direction générale.

243
00:21:06,300 --> 00:21:08,940
Sur le comité service des travaux publics,

244
00:21:09,120 --> 00:21:11,620
monsieur Sylvain Kormier, monsieur Charles Arsono,

245
00:21:12,460 --> 00:21:19,440
Le directeur du génie et le directeur génie est travaillé au public et le coordonnateur au

246
00:21:19,440 --> 00:21:20,140
travaux public.

247
00:21:21,320 --> 00:21:26,260
Sur le comité service des loisilles, M. Sylvain Corny, Madame Marie Efterio, M.

248
00:21:26,460 --> 00:21:30,580
Jonathan Blas, Blas, ainsi que le coordonnateur loisilleux.

249
00:21:30,940 --> 00:21:38,400
Sur le comité infresse au Tue, M. le Maire, la direction générale et M. Charles Larsonon.

250
00:21:38,400 --> 00:21:44,980
Et le Comité Service de la Culture et du Tourist, monsieur Jonathan Blatt, madame Charles

251
00:21:44,980 --> 00:21:49,340
Cormier et la Cordonnatrice Culture et Tourist.

252
00:21:50,020 --> 00:21:55,860
Sur le Comité d'aménagement et de scienténisation et de sécurité routière, monsieur Charles

253
00:21:55,860 --> 00:22:02,580
Arsono, madame Natalie Bernier, le directeur génie et de travaux publics, ainsi que le Cordonnateur

254
00:22:02,580 --> 00:22:07,240
et environnement. Sur le comité du port d'Abre Saint-Pierre,

255
00:22:07,340 --> 00:22:16,380
Madame Natalie Bernier et la direction générale. Sur le comité régi intermunicipal de gestion des matières résiduelles de l'ouest de la

256
00:22:16,380 --> 00:22:29,320
mégane, monsieur le maire et la direction générale. Sur le comité de la politique familiale, Madame Marielle Tariot. Sur le comité entreprénaria et développement économique,

257
00:22:29,320 --> 00:22:37,020
Mme Charles Cormier, M. Jonathan Blay, ainsi que la direction générale, sur le comité

258
00:22:37,020 --> 00:22:43,420
aéroportueur, M. Le Maire, M. Charles Arsono, ainsi que la direction générale, sur

259
00:22:43,420 --> 00:22:50,460
le comité des nouveaux arrivants. M. Jonathan Blay et la coq d'un interesse culture

260
00:22:51,500 --> 00:22:58,700
sur le comité finance Madame Natalie Bernier, sur le comité environnement et

261
00:22:58,700 --> 00:23:03,320
embilissement, Madame Charles Cornier, Monsieur Jonathan Blas et le

262
00:23:03,320 --> 00:23:05,580
coordonnateur urbainiste et environnement.

263
00:23:08,110 --> 00:23:12,380
J'aurais besoin d'un appui à moi.

264
00:23:12,740 --> 00:23:18,640
J'en attend bleu, j'appuie. Il est proposé par monsieur Sylvain Cornier et appuyer de

265
00:23:18,640 --> 00:23:27,160
Monsieur Jean Apparbelin, est-ce qu'il y a de l'opposition donc appuyée à l'unanimité ?

266
00:23:27,160 --> 00:23:32,000
6.8 municipalités à mis des années, Mada, nomination du comité.

267
00:23:33,100 --> 00:23:37,940
J'ai un projet de résolution considérant qu'en 2014, la municipalité a adopté la politique

268
00:23:37,940 --> 00:23:42,000
municipalité à mis des années, Mada et le plan d'action 2015-2018,

269
00:23:42,720 --> 00:23:46,440
considérant que la municipalité doit remettre à jour le politique ainsi que le plan d'action.

270
00:23:46,440 --> 00:23:57,220
Je m'attendais à proposer ce que le conseil municipal mandat, le comité de pilotage du mandat dans le but de mettre à jour la politique, mais ici que la plan d'action, que le comité soit composé des membres suivants.

271
00:23:57,680 --> 00:24:06,220
Clue de large d'orges du Québec, Monsieur Rosa Gaudet, table régional des années de la méganie, monsieur Tussin Rouchard, centre d'action au bénévois de la méganie.

272
00:24:39,880 --> 00:24:41,380
marie le

273
00:24:41,380 --> 00:24:45,020
Monsieur Charles Arsonon, est-ce qu'il y a de l'opposition,

274
00:24:47,180 --> 00:24:50,000
donc appuyé à l'unanimité ?

275
00:24:51,280 --> 00:24:57,260
Le point 7 à faire nouvelle, nous avons aucune affaire nouvelle, le point 8, période de question,

276
00:24:57,740 --> 00:25:02,000
aucune question n'était déposée par le public. Par contre, nous sommes actuellement

277
00:25:02,000 --> 00:25:06,640
quand vous le savez, on a rechagé pour le poste de directeur général, les détails sont

278
00:25:06,640 --> 00:25:14,080
disponible sur le site web de la municipalité d'Hardre Saint-Bierre, le point 9, le

279
00:25:14,080 --> 00:25:14,680
vais de la séance.

280
00:25:15,340 --> 00:25:19,700
J'ai un projet de position, je j'en attendais propos, ce qui soit procédé à la fermeture

281
00:25:19,700 --> 00:25:21,880
de la présente séance, j'ai besoin d'un appuyer.

282
00:25:26,340 --> 00:25:28,800
Je, c'est le vaincormier appuie.

283
00:25:30,920 --> 00:25:36,080
Il est proposé par monsieur Jean-Atabla et appuyer de monsieur Silvan Cormier, la levée

284
00:25:36,080 --> 00:25:36,560
de la séance.

285
00:25:38,300 --> 00:25:39,760
Merci et bonnes soirées.