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[0:00] 19h30.
[0:03] Je vais faire une petite modification, cependant, au projet d'ordre du jour, ce ne sera pas au centre communautaire 17 Rue de l'Église, comme c'était prévu, mais c'est bien sur la plateforme numérique Zoom, où on tient compte tenu des normes sanitaires actuelles.
[0:19] Donc, séances ordinaires du 17 janvier sont présentes pour la séance, les conseillers
[0:25] Jean-Paul Rioux, conseillers au siège numéro 1, siège numéro 2, Gilles Lamar, mais l'année
[0:31] du B est au siège numéro 3, Alisson Sylvain Sénéchal compte tenu, on le sait qu'on
[0:37] a une tempête actuellement, puis que c'est la business un petit peu de Sylvain Sénéchal,
[0:42] alors à ce moment-là il va être absent pour ce soir, Jean-Yves au siège numéro 5,
[0:48] Élène Poirier, conseillère au siège numéro 6, est présent également,
[0:52] Daniel Arrivé, directeur général, et également Daniel Ouellet, qui est notre
[0:57] greffière, et j'oublie tout le temps le deuxième titre, Daniel, je m'excuse,
[1:02] adjoint aussi au directeur général. Donc si je peux faire la proposition, vu que
[1:09] vous aimez qu'on le fasse, ça me prendrait une proposition pour l'adoption
[1:13] de l'ordre du jour, tel que modifié.
[1:16] Oui, c'est vrai.
[1:17] Montrez la main.
[1:18] OK.
[1:19] Les deux conseillères, on monte.
[1:21] Je n'ai pas vu laquelle là, en premier, mais l'année, vous n'étiez pas là, l'autre
[1:24] fois, on va vous donner la possibilité d'aller serrer notre nom.
[1:28] OK.
[1:29] 2.2.
[1:29] Adoption des procès verbaux.
[1:31] Vous aurez reçu par le système We Transfer.
[1:35] Est-ce qu'il y a des commentaires sur les procès verbaux qui vous ont été envoyés
[1:39] soit celui du 13 décembre 2021 et de la science extraordinaire du 16 décembre 2021.
[1:46] Alors, je vais passer au vote. Gilles, ça va?
[1:50] Oui, ça va.
[1:51] Jean-Paul?
[1:52] Oui, ça va.
[1:54] Mélanie?
[1:54] Oui.
[1:55] Hélène?
[1:56] Oui, ça va.
[1:58] Ok, ça me prendrait une proposition à ce moment-là pour Jean-Paul. Merci.
[2:03] Finances et dépôts des documents les dépoursés du mois de décembre 2021. Alors qu'on avait
[2:12] reçu une liste préliminaire maintenant, la liste finale. Au niveau des salaires,
[2:16] un total de 34 165 et 80. Au niveau des prélèvements pour les fournisseurs, prélèvements du
[2:22] dans le compte bancaire pour 109.091 et 27, les chèques pour 124.950 et 15 et là-dedans
[2:33] il y a une portion qui va en Côte-Farre à la MRC. Le total des fournisseurs est de 234.041 et
[2:40] 42 et les frais de caisse sont de 112 et 12 pour un total pour le mois de décembre 2021. 268.319.034.
[2:51] j'en prendrai une proposition s'il vous plaît. J'ai l'amor. Je vais faire mon taux. Évidemment,
[2:58] j'ai le savoir. Elène? Oui, ça va. Mélanie? Oui, ça va. Jean-Paul? Oui. Et tantôt,
[3:07] là, Jean-Yves vient de réapparaître. Oui, vient de réapparaître. Oui, ça va. Je m'excuse,
[3:12] je l'ai pas vu tantôt. Juste pour être certain, ça va pour les procéder beaux, Jean-Yves? Oui,
[3:18] Précision également, Jean-Marie, que l'année 2021 et l'année 2021 sont fermées d'oréna.
[3:26] Donc avec la décision terminée ce soir, tout est couplé et on est refinancé.
[3:32] Ok, ça veut dire que le montant qu'on a aux états de financiers ou le document de CAIS,
[3:39] le montant qu'on a en CAIS, c'est le montant qu'on a en CAIS à 600, quelques milles, pas loin de 700 milles.
[3:47] Là, il reste une cote part d'incendie de la ville qu'on n'a toujours pas reçue qui
[3:51] est de l'ordre d'environ 128 000 $. Je l'ai rondi. J'ai fait du demande de répéter
[3:58] pour l'avoir. Là, je suis encore en l'attente. Mais si c'était à recevoir pour 2021, donc
[4:01] ça va rester encore dans le budget 2021.
[4:04] Il faut dire qu'on avait dit aussi qu'on rencontrait les gens de la ville peut-être
[4:07] par courtoisie. Là, ils n'ont pas en sorti la facture parce qu'on voulait en
[4:11] Il y a peut-être d'informations à avoir effectivement, oui.
[4:14] OK. Dépôt du rapport de gestion contractuelle pour les contrats de 25 000 $ et plus.
[4:19] Tous ces chacun l'ont reçu. Ça me prendrait une proposition pour son adoption.
[4:23] Jean-Yves, merci. Alors Jean-Paul, ça va?
[4:26] Oui.
[4:27] Mélanie?
[4:28] Oui.
[4:29] Hélène?
[4:30] Oui.
[4:30] Gilles?
[4:31] Oui.
[4:32] OK. C'est adopté.
[4:34] C'est-à-dire le dépôt effet.
[4:37] dépôt de la liste préliminaire pour taxe de vente. On doit faire le tour ou c'est juste un dépôt,
[4:42] Daniel?
[4:45] Seulement un dépôt. Seulement un dépôt, ok. Ça va pour tout le monde pour le dépôt,
[4:50] on ne fera pas le tour, mais oui, c'est le cercle de dépôt. Dossiers d'administration en point 4,
[4:55] ça va bien, notre affaire, tout le monde va pouvoir aller pelleter une coupe de centimètres.
[4:59] Annulation des intérêts calculés par erreur au matricule qui apparaît aux dossiers. C'est
[5:05] une somme minimum à ce moment là, c'est simplement que ça avait été facturé en surplus. Alors ça
[5:12] ça nous prend une résolution. Jean-Yves, parfait. Alors Géle, ça va? Oui, ça va. Mélanie? Oui, ça
[5:21] va. Helene? Oui. Et Jean-Paul? Oui. Parfait. Avis de motion du règlement numéro 473, modifiant
[5:33] le règlement numéro 351 du Code d'Éthique et de Déorthiologie des employés de la
[5:38] municipalité de Notre-Dame-des-Neiges. Vous savez qu'on doit le faire régulièrement.
[5:42] Le Code d'Éthique, il y a eu une certaine modification et ça va être vrai pour celui
[5:46] des élus tout à l'heure aussi. Alors ça me prendrait une proposition pour celui
[5:51] des employés. Élène, merci. Gilles, ça va?
[5:56] Oui, ça va.
[5:56] Mélanie, ça va?
[5:57] Oui, ça va.
[5:58] Jean-Yves, ça va?
[5:59] Oui, ça va.
[6:00] Et Jean-Paul?
[6:02] Oui.
[6:02] Parfait, merci. C'est la vie est déposée. 4,3 adoptions de règlement numéro 470-14 imposant le
[6:09] taux de taxe foncière et les compensations exigées pour les services d'accus d'aigus et de
[6:14] matières résiduelles pour l'exercice financier 2022. Ici, on me dit qu'il y avait une proposition
[6:20] par Jean-Yves D'Ambroise. Ça marche toujours? Oui. Ok, c'est donc c'est le budget qu'on
[6:27] adopté et avec toutes les implications, il faut y revenir pour que l'adoption
[6:32] totale du budget soit mise en opération. Jean-Paul Saba? Oui.
[6:38] Hélène? Oui. Et Mélanie? Oui. Gilles? Oui, ça va. Merci. 4.4, à vie de motion du
[6:48] règlement numéro 476 concernant le code d'éthique et de déontologie révisée
[6:52] des élus de la municipalité de Notre-Name-des-Neiges et remplissant le
[6:56] réglement numéro 414. C'est ce qu'on a discuté lors de notre pénière, ça me prendrait une proposition s'il
[7:01] vous plaît. Jean-Paul,
[7:06] Jean-Yves Saint-Bathe. Oui. Géle Saint-Bathe. Oui Saint-Bathe. Élène. Oui Saint-Bathe. Merci et Mélanie. Oui.
[7:15] Parfait.
[7:19] J'ai sauté le 4,3. Non, c'est fait.
[7:23] On l'a fait, on est dans le 4,5. 4,5.
[7:26] 4,5. Avis de motion du Réglement n°477, modifiant le Réglement n°225 concernant
[7:31] la rémunération, l'allocation et le remboursement des dépenses des membres du Conseil
[7:35] de la municipalité de Notre-Dame-des-Neiges. C'est la discussion qu'on a eue dans le
[7:39] cadre du budget. Alors, ça me prendrait une proposition.
[7:42] Oui, allez-vous.
[7:43] Jean-Yves, ça va? Jean-Paul?
[7:46] Oui.
[7:46] Mélanie?
[7:47] Oui.
[7:48] Hélène?
[7:49] Oui.
[7:51] Et Gilles?
[7:52] Oui, ça va.
[7:54] Parfait.
[7:55] 4.6.
[7:56] Dépôt d'une demande de subvention d'emplois d'été Canada pour le terrain de jeu municipal,
[8:01] Daniel, vous lui m'en rappelez, on demande un ou deux postes?
[8:08] Daniel, vous pouvez plus.
[8:09] On peut demander deux postes, mais ça fait deux ans qu'on demande deux postes,
[8:14] mais on n'a seulement qu'un poste.
[8:16] OK.
[8:17] OK.
[8:18] Alors, c'est pour un poste qu'on fait la demande, c'est ça?
[8:22] Oui.
[8:24] Peut-être une petite question.
[8:25] On n'avait pas demandé un poste pour le candidat qui demandait un poste pour l'aide
[8:30] à Voéry et ces choses-là.
[8:32] Ça se peut-tu?
[8:33] C'est pour ça qu'on demandait deux postes?
[8:36] Non, ça aurait été pour la Voéry.
[8:37] On n'a jamais eu de poste.
[8:38] On n'a déjà demandé, mais on n'a jamais eu.
[8:40] Parce que je me rappelle,
[8:42] en tout cas sous notre règne. On n'avait pas demandé deux fois pour avoir de l'aide là,
[8:49] je ne sais pas trop, quand on avait rencontré au bureau, monsieur qui est rendu maire,
[8:56] dans le cadre de GNPD, c'était comme une cotation, plus que tu en demandais,
[9:02] mieux qu'il était coté, comparé avec les autres, c'est-à-dire ces choses-là.
[9:09] Oui.
[9:10] Ce n'est pas une chance avec le temps, ça.
[9:15] Au niveau de la devoirie, l'année dernière, on s'était fait dire qu'il ne nous accommoderait pas.
[9:22] C'est pertinent parce qu'on a déjà demandé et on s'était dit qu'on va se faire rejeter.
[9:28] En fait, cette année-là, il y avait même rejeté les deux postes, même celui des loisirs, si je me rappelle bien.
[9:33] Ok, ça me prendrait, merci Daniel, d'avoir travaillé là-dessus. Ça me prendrait une proposition pour le dépôt de la demande.
[9:40] Élene.
[9:41] Élene, ok.
[9:42] Mélanie, ça va aussi.
[9:43] Oui.
[9:44] Jean-Paul.
[9:45] Oui.
[9:46] Jean-Yves.
[9:46] Oui.
[9:48] Et Gilles.
[9:49] Oui, ça va.
[9:50] Oui, ça va.
[9:52] Adoption d'un gentilé pour la municipalité de Notre-Name-des-Neiges. C'est un projet qui date, je dirais même jusqu'à dire plusieurs années.
[10:00] Alors c'est celui qui est retenu et qui est approuvé, pré-approuvé semble-t-il. C'est celui de
[10:09] neigeois-negeoise et c'est la bonne soirée pour l'adopter.
[10:17] Alors ça me prendrait une proposition s'il
[10:19] s'il vous plaît.
[10:22] Je vais prendre Milani, Jean-Yves, on apparaît beaucoup. Jean-Yves,
[10:28] ça va quand même? Oui, ça va. Jean-Paul, ça va? Oui. Hélène? Oui. Est-ce qu'il
[10:38] neige autant chez vous qu'il neige chez nous?
[10:42] Petite nouvelle à ce sujet-là, d'ailleurs.
[10:44] j'ai la MRC qui m'a contacté pour me dire que son entrée revampée leur site internet
[10:50] et notamment l'entrée pour chacun des municipalités de la MRC en tant que telle.
[10:55] Donc il y a plusieurs composantes là-dedans.
[10:57] On parle justement du gentilité.
[10:58] Donc on avait pistolois, pistolois, pistolois, ce qui pourrait être changé.
[11:02] Donc je vais pas encore envoyer la modification par rapport à ce qu'on a envoyé.
[11:07] Mais comme ça va être terminé ce soir, je vais envoyer le document demain
[11:10] avec cette nouvelle information-là.
[11:11] Mais on a aussi quelques courtesques faits qui disent qu'elles sont nos attraits particuliers chez nous,
[11:18] un petit brin d'histoire, quelque chose de bien intéressant.
[11:21] Je suis en train de travailler là-dessus parce qu'ils m'ont envoyé ça
[11:23] puis j'ai fait des petites propositions, des petites retouches que je vous rues d'envoyer aussi.
[11:28] Donc on va pouvoir annoncer avec Fanfare et Trompette le gentil joueur.
[11:34] Merci, Danny, de travailler là-dessus.
[11:37] On n'a rien en l'urmanisme pour cette semaine ou ce mois-ci.
[11:40] au niveau de la voirie. Résolution à l'horizon d'appel d'offres électroniques pour le projet
[11:45] d'asphaltage en zone urbaine associé au programme de la Tech? Oui, en fait la résolution qu'on
[11:52] demande ce soir c'est pour officialiser le fait que dès qu'on va recevoir en fait le nouveau
[11:56] devis pour les coûts d'asphaltage en zone urbaine comme c'est prévu avec la Tech,
[12:02] ça devrait rentrer dans les prochains jours, on m'a dit probablement cette semaine. Donc une
[12:06] fois que ça va être arrivé plus qu'on va avoir déjà approuvé cette démarche là, on va pouvoir
[12:10] le faire tout de suite sans le délai pour pouvoir le plus rapidement possible partir
[12:13] dans la pêle d'offre. Oui d'autant plus que la dernière fois on s'est fait
[12:16] jouer parce que le temps qu'on revient en séance du conseil ça me prendrait de
[12:22] propositions s'il vous plaît?
[12:26] Oui, j'ai l'oppelé, c'est fait que ça va Jean-Yves,
[12:33] un petit délai. Jean-Paul, ça va aussi?
[12:37] Oui.
[12:37] Mélanie?
[12:38] Oui.
[12:39] Et Hélène?
[12:41] Oui.
[12:42] Ok.
[12:42] Point d'information, installation du luminaire DEL, la greffe Fatima, s'il vous plaît?
[12:46] Danie?
[12:47] Oui.
[12:48] Tout simplement pour donner la bonne nouvelle qui a été publiée d'ailleurs sur la
[12:51] page Facebook à l'heure même où a été installé le luminaire fonctionnel devant
[12:55] les boîtes postales de la greffe Fatima.
[12:58] Donc, c'était posé la semaine dernière, là, dans le fond, le mardi dernier.
[13:05] Daniel, t'avais-tu quelque chose que tu voulais dire?
[13:09] Une idée lumineuse.
[13:13] Donc, après, presque un an d'attente, finalement, il a été posé la semaine dernière fonctionnelle
[13:20] et posé pour, en plus, vraiment sécuriser le secteur aussi.
[13:23] On voit plus clairement, en bas de la pente, donc les piétons aussi.
[13:26] je pense qu'il y a un petit ajout qui va être une petite sécurité supplémentaire pour le secteur,
[13:32] sans nuire pour autant à l'ambiance des lieux. Donc on est contents. Malgré que ça y était long,
[13:38] là, on le fait par la voie avec persévérance. Ok. Un gros merci. Puis je sais que ça a été
[13:45] quand même du travail pour parler avec eux autres et revenir. Puis on n'était pas dans la priorité
[13:54] au niveau des dossiers citoyens et organismes publics, dépôt de la liste des dons pour l'année 2022.
[14:01] Vous l'avez reçu, c'est ce sur quoi on a travaillé la semaine dernière.
[14:05] Est-ce qu'il y a des questions particulières?
[14:07] Non, pas pour moi.
[14:09] Une proposition, s'il vous plaît?
[14:13] Oui.
[14:14] Mais l'année, vous étiez pas...
[14:16] Même si vous n'étiez pas là, vous l'avez regardé, c'est beau.
[14:18] Mais l'année, c'est beau.
[14:20] Jean-Paul, ça va?
[14:21] Oui.
[14:22] Jean-Yves?
[14:22] Oui.
[14:24] Élène.
[14:25] Oui.
[14:26] Et Gélène.
[14:27] Oui, ça va.
[14:30] Il demande le don, on a de la suite dans les idées pour la Fondation de la Maison
[14:33] des jardins et les soins palliatifs.
[14:36] J'étais incertain sur le montant sur lequel on s'était prononcé la semaine dernière.
[14:40] C'est ça.
[14:41] C'est exactement.
[14:43] Exactement.
[14:44] J'avais en tête soit ça ou mille, je sais pas pourquoi j'avais mille.
[14:47] Bon, c'était 500 $ qu'il y avait été que je venais.
[14:49] Ok.
[14:49] Elle est déjà dans la liste des dons qu'on vient d'approuver?
[14:52] Oui.
[14:54] Il me semble aussi, oui.
[14:55] On n'a pas besoin de le repasser là, à ce moment-là.
[14:58] Je ne suis pas certain sur le lebe.
[15:00] Et tu me donnes juste une seconde, je vais la regarder, bien je ne sais plus, je vais te le dire, oui.
[15:07] Ou fondation des soins palliatifs, oui, fondation des soins palliatifs, 500 $, au
[15:18] numéro 18.
[15:21] Ah, ok, c'est bon. Effectivement, on va essayer d'approuver dans la liste de dons, effectivement, c'est pas nécessaire.
[15:26] Mais je vais faire la petite modification dans le point dans ce cas-là.
[15:30] Ok, parfait. On se serait rendu au vario après ce...
[15:35] Peut-être un proposant.
[15:38] Pardon?
[15:40] Quelqu'un qui propose la liste dedans, l'adoption.
[15:44] Je m'excuse, on n'a pas fait. Oui, oui, on l'a fait.
[15:46] Oui, il y avait M. Riouet qui avait levé la main, Daniel, pour le...
[15:49] au 7.1, puis comme le don de la fondation pour la maison palliative,
[15:54] comme a fait partie du tableau de 7.1, c'est dans le fond le déjeuner à Pécini.
[15:59] Ok, 7.3, la résolution en soutien aux demandes de la table de concertation de la forêt privée
[16:05] du Basse-en-Laurent, c'est juste qu'il enlève finalement ou va le baisser les subventions
[16:10] pour des interventions pour la tordeuse bourgeon d'épinette. Et vu qu'on est une région qui
[16:18] en a beaucoup et qui a besoin de soutien, c'est une résolution, ça ne nous implique pas financièrement,
[16:23] c'est juste un soutien moral pour les demandes qui vont faire le gouvernement du Québec.
[16:28] Ça va pour tout le monde?
[16:30] Oui.
[16:31] Alors, ça me prendrait une proposition pour celle-là aussi.
[16:33] Bonjour.
[16:34] C'est-à-dire Jean-Yves, Jean-Paul, ça va?
[16:36] Oui, ça va.
[16:38] Élène?
[16:39] Oui, ça va.
[16:41] Mélanie?
[16:42] Oui, ça va.
[16:42] Et Gilles?
[16:44] Oui, ça va.
[16:45] Ok.
[16:47] Donc, ça étuise ce qu'on a?
[16:49] Dani, tu as pas d'autres choses avant de varier?
[16:51] Non, tout est bon.
[16:52] Ok.
[16:53] Au niveau du varier, je vais faire un tour de table.
[16:55] Quelque chose en particulier, Gilles?
[16:58] Moi, je ne sais pas si vous avez vu passer l'email. J'avais parlé d'Annie ce matin à propos d'un documentaire que j'avais écouté un peu suite à les patinoires extérieurs, c'était chose-là.
[17:11] C'est un bon email.
[17:13] Je pense que dans la MRC, on a beaucoup de petits mois à l'extérieur.
[17:16] Peut-être qu'on a relancé l'appel vers la MRC qui pourrait faire un approche avec ce monsieur-là,
[17:25] ce qui était rendu tout près de Saint-Hon-des-Mons, je crois, ces choses-là.
[17:28] Et on n'a pas vu beaucoup du boss à l'arrêt.
[17:32] Moi, je trouvais ça le fun, si ça s'accoissait de nous mettre dans la mire un peu dans le boss à l'arrêt.
[17:40] Et puis ça l'a émercié, ça ferait une belle image à projeter de nos activités physiques dehors.
[17:48] En tout cas, c'était une idée qu'on avait l'ancien de même et Danie avait proposé ça à émercié par un humain et vous l'avant broyé, je crois.
[17:54] Oui, oui, non, je suis content que tu aies entendu ça. Moi, je ne l'avais pas entendu.
[17:58] C'est que, Danie, tu as agi, je pense là-dessus déjà.
[18:01] Oui, bien c'est ça. J'ai le m'appelé ce matin qu'on me parlait de ça et j'ai dit bien, regarde, c'est une très bonne idée, une bonne initiative et je n'avais pas vu la nouvelle non plus.
[18:07] j'ai pas de canaux chez nous, donc j'ai parlé avec des gens qui s'occupent
[18:11] plus du tourisme éloisir, là à la Mercée. Je vais attendre leur retour,
[18:16] justement, je vais me faire répondre cette semaine, c'est assez rapide,
[18:18] donc je vais voir tout ça va être quoi qu'il va être proposé.
[18:21] Ok, je vais aller, merci Gèle. Je vais aller par ordre de ranger d'autres choses,
[18:26] ça va? Non, moi ça va, non.
[18:29] Il est correct.
[18:31] Elène.
[18:32] Bonne chose, ça va.
[18:34] Jean-Paul.
[18:35] Oui, ça va.
[18:36] Eh, Zahive.
[18:37] Ça va bien.
[18:39] Moi, je vais rajouter un petit peu d'annih.
[18:42] Ça va pour le reste.
[18:44] Daniel, avez-vous quelque chose pour nous autres ?
[18:48] Si tu veux.
[18:49] Je peux lever la réunion.
[18:52] Et je vais parler d'un petit peu de choses.
[18:54] Ce n'est pas secret là.
[18:55] Mais pour l'instant, vu qu'on a eu une réunion en privé,
[18:59] j'en parle en privé avec vous autres.
[19:01] Ça me prendrait une proposition pour lever la réunion.
[19:05] Jean-Yves, ça va.
[19:07] Daniel, je vous remercie beaucoup.
[19:08] Vous pouvez rester, s'il vous plaît.
[19:09] C'est juste que tu vas arrêter l'enregistrement, Danny.
[19:12] Oui, deux petits secondes.