1 00:00:00,000 --> 00:00:13,900 Bon, je déclare le CR souverte, il est 19 heures, précisément, item 2, adoption de nombre d'hômes. Il y a quelqu'un qui propose. J'en fais la progression, Michel, le salue. 2 00:00:45,600 --> 00:00:48,520 que le Conseil adopte le procès d'un ban la séance 3 00:00:48,520 --> 00:00:51,460 en fin d'une heure-t-on décise de sauf 20-20 heures. 4 00:00:51,740 --> 00:00:53,920 Terce que présentez l'adoptique. 5 00:00:55,080 --> 00:00:57,400 C'est un croit de divin, 6 00:00:57,660 --> 00:01:01,400 en fin de la séance en fin d'une heure-t-on décise de sauf 7 00:01:01,400 --> 00:01:04,360 en fin de 20-20 heures à 8h005. 8 00:01:05,060 --> 00:01:06,240 Et puis nous en faisons les deveurs. 9 00:01:08,260 --> 00:01:09,520 L'infin de la population, 10 00:01:09,900 --> 00:01:11,420 le charge le charge, 11 00:01:11,940 --> 00:01:13,840 le charge est épli par... 12 00:01:45,140 --> 00:01:50,260 Donc, le conseil adopté va bien de la séance extérieure de la tenue de 20 de somme à 21. 13 00:01:50,940 --> 00:01:52,500 Il n'a jamais été que présenté. 14 00:01:53,260 --> 00:01:56,400 A période de question, donc on a une question. 15 00:01:58,640 --> 00:02:00,600 Ok, on n'a pas reçu par écrit, ok? 16 00:02:00,960 --> 00:02:04,960 Il peut me sens à faire partencer les séances intérieures, 17 00:02:05,540 --> 00:02:07,460 les hunker sujets à traiter cet électrique. 18 00:02:08,560 --> 00:02:10,960 Il peut me fiercer, aménagement, bané, c'est développement. 19 00:02:11,500 --> 00:02:14,960 d'appel de la part de la part forestée, la 20 00:02:14,960 --> 00:02:17,660 sécurité d'assabler, 21 00:02:19,620 --> 00:02:21,640 les possèdeurs à la part forestée pour le 22 00:02:21,640 --> 00:02:22,180 mot courant, 23 00:02:22,420 --> 00:02:25,060 copier de la part a été ni au monde du conseil 24 00:02:25,060 --> 00:02:26,140 qui appenaire. 25 00:02:26,720 --> 00:02:27,560 Et t'es me cis, 26 00:02:27,880 --> 00:02:28,420 des régultures, 27 00:02:28,620 --> 00:02:29,980 des possèdeurs à part de l'abanisme, 28 00:02:30,380 --> 00:02:32,600 la sécurité d'assabler des possèdeurs à la part 29 00:02:32,600 --> 00:02:35,380 est décrapant à de l'abanisme pour le mot courant, 30 00:02:35,900 --> 00:02:38,620 copier de la part a été le mis au monde du conseil 31 00:02:38,620 --> 00:02:39,580 qui apprend à 32 00:02:41,400 --> 00:02:44,460 des paroles de banisme pour l'année 21. 33 00:02:45,340 --> 00:02:50,240 la sécurité d'assabler dépense le rapport du département de banisme pour l'année 21. 34 00:02:50,960 --> 00:02:54,520 Le coup de rapport a été le mieux au même que du Conseil qui a apprené. 35 00:02:55,060 --> 00:03:02,580 C'est le cas de l'omination des résidences liégés sur le Comité Consultatif de le Banisme pour le 22-223. 36 00:03:02,580 --> 00:03:06,760 de l'éventre-roi, considérant qu'il y a un vertu de la ptixaine de l'églomagne 37 00:03:06,760 --> 00:03:13,620 menaux de 101.0C, ce relatif au comité consultatif de le banisme, 38 00:03:13,940 --> 00:03:19,420 composition, le comité consultatif de le banisme de la municipalité d'un bien éformé 39 00:03:19,420 --> 00:03:24,520 de cinq membres et à droite-bois. C'est marre d'un steak nommé par résoudition du conseil 40 00:03:24,520 --> 00:03:29,840 de la municipalité. Trois membres choisis parmi les résultats de la municipalité à l'expluyer 41 00:03:29,840 --> 00:03:36,680 des membres de conseiller des doctorités municipaux deux membres du conseil considérant que la 42 00:03:37,580 --> 00:03:44,480 résolution numéro 2021 et la 11 théraite de 38 de conseiller annomé les deux membres de conseiller 43 00:03:44,480 --> 00:03:49,320 assiergés sur le comité consultatif de urbanisme considérés qu'enverses de l'article 44 00:03:49,320 --> 00:03:55,100 success de ce même réglement, la Julie du mandat des membres de CCI, CCI, pendant et de deux 45 00:03:55,100 --> 00:04:01,080 et elle nous ne peut considérer que le conseil pour mettre dans le milieu des trois disons le municipalité 46 00:04:01,080 --> 00:04:05,780 qui s'il y a selon ce que nous faisons pour le soutenir de l'Eubanisme et des proposés par 47 00:04:07,980 --> 00:04:10,100 la fin de la proposition de ceci. 48 00:04:11,120 --> 00:04:13,080 Monsieur Serge, j'ai appuyé par le 49 00:04:14,390 --> 00:04:15,070 C'est pas fort. 50 00:04:16,270 --> 00:04:20,370 Mais c'est pas fort que le conseil Don Mando, aux trois disons suivants, 51 00:04:20,370 --> 00:04:23,110 Aciergez sur le comité consultatif de le banisme, 52 00:04:23,750 --> 00:04:26,070 froid, monsieur Gérard Routier, 53 00:04:26,810 --> 00:04:28,110 monsieur Guille Calcier, 54 00:04:28,550 --> 00:04:29,850 monsieur Daniel Doré, 55 00:04:30,490 --> 00:04:33,430 que le mandat des membres du Comité consultatif de banisme 56 00:04:33,430 --> 00:04:35,070 débutants le 1er janvier 22, 57 00:04:35,970 --> 00:04:38,850 est rendre fait le 31 décembre 233, 58 00:04:39,330 --> 00:04:44,270 tu gètes à l'article 8 de l'églomande de l'auvain 20.05 59 00:04:44,270 --> 00:04:46,890 relative aux comités consultatives de banisme. 60 00:04:47,670 --> 00:04:54,930 Il y a des chaussons de l'A6, une thème 6.5, résolution de l'atting au réglement numéro 61 00:04:54,930 --> 00:04:57,370 21.06. 62 00:04:58,630 --> 00:05:07,810 Considera que la séance tenue le 15 novembre, 21 novembre, c'est-à-dire que la séance 63 00:05:07,810 --> 00:05:12,710 tenue le 15 novembre, 21 novembre, le conseil municipal à adopter le second projet 64 00:05:12,710 --> 00:05:20,630 de l'aiguement, 21.06 modèles de réglement de zone âge 20, 0, 0, 0, 0, 3 a fait des 65 00:05:20,630 --> 00:05:25,830 bonnes filles et réadapées de l'évolution de mes établissements d'hébergement touristique. 66 00:05:26,070 --> 00:05:30,830 Pour ce délaque, ce réglement doit être arrivé conformément à la procédure particulière 67 00:05:30,830 --> 00:05:38,350 de la loi sur les établissements d'hébergement touristique, pour ce délaque, les mesures sanitaires 68 00:05:38,350 --> 00:05:44,010 l'applicate, que les voix que la tenue est d'un logiste doit être actuellement 69 00:05:44,010 --> 00:05:48,310 être emplacée par le consultation écrite de 15 jours, 70 00:05:49,110 --> 00:05:51,670 considélant que l'article 55 à 35 de la loi, 71 00:05:52,010 --> 00:05:56,810 nops, vous allez que je, oui, ok, je suis sur le montage, 72 00:05:56,810 --> 00:05:59,730 je vais pas m'aider, c'est bon, on est quand même, 73 00:06:01,130 --> 00:06:04,290 considélant que l'article 55 de la loi sur les élections, 74 00:06:04,470 --> 00:06:07,810 les rétablons dans l'une spectée prévoit que chaque jour 75 00:06:07,810 --> 00:06:13,730 de tenues de régions sur tête compris dans la période de 40 jours, qui suis l'adoption 76 00:06:13,730 --> 00:06:18,270 du second projet de règlement, considérant que le régis relative à l'applaudation 77 00:06:18,270 --> 00:06:24,030 de règlement 21.06 n'a pas été tenu à l'intérieur des délèves de qui. 78 00:06:34,630 --> 00:06:37,510 Il n'est 79 00:07:41,250 --> 00:07:45,330 de l'aide financière promis par notre programme en croit d'équipe en adhors. 80 00:07:45,750 --> 00:07:49,890 On comprenait les deux postes plus posées à la protection de l'environnement et le 81 00:07:49,890 --> 00:07:54,530 stagiaire à notre banisme, à l'annonce en soit dans les journaux et le 82 00:07:54,530 --> 00:08:00,930 ultrême municipal d'Odin ou par les pieds de l'avouet, un homme ou sur le site web municipale. 83 00:08:02,830 --> 00:08:03,430 Adopté. 84 00:08:03,930 --> 00:08:08,530 Fête de gueule 2, changement à la nomination des conseillers assieds juste sur le 85 00:08:39,550 --> 00:08:46,850 accueillé par le Parbois-Volo que le Conseil d'un mandeur au Monde du Conseil municipal 86 00:08:46,850 --> 00:08:50,530 d'accueillir sur le Comité consultatif en environnement. 87 00:08:51,010 --> 00:08:56,330 Moi, M. William Scott, Monde du Conseil, M. Éric Fafar, Monde du Conseil que le Conseil 88 00:08:56,330 --> 00:09:00,110 non M. Scott, M. Président du Comité consultatif en environnement. 89 00:09:01,510 --> 00:09:06,930 Peut-être que de moi, changement d'animignation de représentants municipales à la Légée 90 00:09:36,930 --> 00:09:40,970 La place à l'allégie est proposée par quelqu 91 00:09:43,920 --> 00:09:48,740 'un de là et appuyé par que le conseil 92 00:09:48,740 --> 00:09:53,260 nomme le monsieur Michel Lecerge à titre de le présentat d'Ordin au conseil d'administration 93 00:09:53,260 --> 00:09:58,260 de l'allégie État municipal de gestion des déchets solides de l'allégion coéte-cocque. 94 00:09:58,620 --> 00:10:01,860 Le conseil nomme le monsieur William Scott à titre de sous-stitueux. 95 00:10:01,860 --> 00:10:05,860 pour le soucis du Ascle M. Scott et d'accord d'être... 96 00:10:06,740 --> 00:10:08,700 Oui, oui. 97 00:10:09,640 --> 00:10:10,140 Parfait. 98 00:10:11,600 --> 00:10:14,020 L'urgule 4, même n'assure des résultats à CIG, 99 00:10:14,280 --> 00:10:16,560 sur le Comité Constituatif en Amérique de la Véronnaire, 100 00:10:16,840 --> 00:10:21,440 pour 22, 22, 23, et une considéra parverte de l'art sexiste 101 00:10:21,440 --> 00:10:23,020 de l'Eglomale à numéro 20. 102 00:10:23,560 --> 00:10:26,020 J'ai résulocé pointe 06. 103 00:10:26,480 --> 00:10:31,840 Le lait-ci, faut cométer consultatif en Amérique de la Véronnaire, 104 00:11:32,100 --> 00:11:35,320 considératif en environnement, ce soir, M. Serge Maillot, 105 00:11:35,960 --> 00:11:39,180 M. Richard Sabaq, et M. Danien Dravelet. 106 00:11:39,460 --> 00:11:42,680 Le mandat des membres du comité consultatif en environnement 107 00:11:42,680 --> 00:11:45,860 des butreurs, le premier janvier, les 22 et 3 de la fin, 108 00:11:46,020 --> 00:11:47,920 le 31 de somme, les 20 rômes, 109 00:11:48,320 --> 00:11:51,340 et jette à l'article 7 du règlement du novembre 2020, 110 00:11:51,840 --> 00:11:55,540 pointe 0, c'est sur le relatif au comité consultatif en environnement. 111 00:11:56,780 --> 00:11:59,600 Étermes, 8, voirez, transport des travaux publics, 112 00:11:59,600 --> 00:12:05,080 qu'il n'y a aucun sujet à traiter, si c'est de l'oubrique, il t'a eu une finance. 113 00:12:06,440 --> 00:12:10,920 L'est des compagnies de secrétaire, secrétaire d'assamé, dépenses la liste des compagnies 114 00:12:10,920 --> 00:12:14,380 par un mot, conforme au règlement 20, 20, 10 et 11. 115 00:12:14,740 --> 00:12:20,060 Il y a des pensées incompressibles, inquiables et salaires et des compres 116 00:12:20,800 --> 00:12:23,620 approuvées par les solutions du conseil des passos autorisés. 117 00:12:24,380 --> 00:12:28,720 Il a été distribué au monde du Conseil et a jouant au présent pour 118 00:12:28,720 --> 00:12:32,300 l'appareil de toutes les intégrations considérées par le total des dépenses 119 00:12:32,300 --> 00:12:38,140 incompressibles. Et a provis ce élève à 47,420 heures et 4,9 120 00:12:38,140 --> 00:12:44,760 jours. Et il est salais ce élève à 20,2,726, et 4 jours au jour au jour, le total 121 00:12:44,760 --> 00:12:48,960 des dépenses payées pendant le mois s'élève à 120,000 euros, 122 00:13:20,140 --> 00:13:21,340 et appuyer tard 123 00:13:24,340 --> 00:13:31,200 que l'alien n'est qu'on a payé au 10 janvier, donc on peut y les 124 00:13:31,200 --> 00:13:35,280 joindre au présent pour faire partie intégrante, soit approuvée et que l'a dit d'un très 125 00:13:35,280 --> 00:13:38,520 général et secrétaire que les arrières en effectuent le paiement. 126 00:13:39,120 --> 00:13:45,460 On est à 9.3 autour de kilomètre en bouchant dans les mains d'eux des proposés par la 127 00:13:49,880 --> 00:13:56,540 Et appuyer par monsieur Lassage, de fixer le tour de kilomètres en boursable à 22 à 128 00:13:56,540 --> 00:14:00,860 53 exouilles pour les déplacements effectuées pour le contenu de la municipalité. 129 00:14:01,900 --> 00:14:07,160 Étatme 9.4, l'être recommandé à certains propriétaires dans le compte et gravement 130 00:14:07,160 --> 00:14:07,720 souffrance. 131 00:14:08,060 --> 00:14:12,000 On se délaque le conseil application de la liste des propriétaires à des pays en 132 00:14:12,620 --> 00:14:18,500 pour les taxes imposées en 2019 considérant que s'il s'est monté en France de s'en 133 00:14:18,500 --> 00:14:23,120 pas exiter s'en taber, des citoyennies ne voient leur propriété mise avant par la 134 00:14:23,120 --> 00:14:28,880 MRC même sur ma gueule pour défaut de paiement de taxe. Il est proposé par… 135 00:14:30,420 --> 00:14:39,040 – Et avec ta femme ? – Et appuyez par… – Que le conseil autorise, nous en 136 00:14:39,040 --> 00:14:44,100 il ne se faut à contacter ces personnes par téléphone et à transmettre à ces personnes une nette 137 00:14:44,100 --> 00:14:48,900 par la poste, ou si une nette n'était possible de rejoindre ces personnes par téléphone une nette 138 00:14:48,900 --> 00:14:54,100 recommandée, pour les éviter de la situation qui doit oublier obligatoirement plan à entendre 139 00:14:54,100 --> 00:14:58,660 avec la municipalité, pour éviter qu'à leur propriété, il ne soit pas dû aux enchères 140 00:14:58,660 --> 00:14:59,980 il faut pas m'attaire. 141 00:15:02,000 --> 00:15:10,380 Nœuf, item 9.5, gradation de con, pour la situation, P-A-V-L-B-202, voilez entre-chay de 142 00:15:10,380 --> 00:15:15,400 l'autre locale, considérant que le ministère des transports a versé à l'immunité d'Augdin, 143 00:15:16,000 --> 00:15:22,380 une compensation de 470, 35 $, pour l'entretien de raison, au-dessus local, pour l'anisme 144 00:15:23,040 --> 00:15:28,540 202, considérant que les compensations distribuées à l'immunité visent l'entretien courant, 145 00:15:28,540 --> 00:15:36,400 et préventif des routes locales par un et deux ainsi que les éléments des ponts situés sur ces routes dans la responsabilité 146 00:15:36,400 --> 00:15:40,860 et un compte à la municipalité. Il est proposé par... 147 00:15:40,860 --> 00:15:44,940 J'ai dit à Bordeaux, et appuyé par... 148 00:15:44,940 --> 00:15:45,400 Il s'est passé. 149 00:15:45,860 --> 00:15:53,540 Il s'en va faire que la municipalité d'Organe informe le municipal des transports de l'utilisation des compatrions 150 00:15:53,540 --> 00:15:59,980 sur plusieurs entretiens et pour l'air innovatif des autres locales et deux ainsi que les 151 00:15:59,980 --> 00:16:05,140 éléments des postes sur ces autres, dont la responsabilité est incompréhabilité 152 00:16:05,140 --> 00:16:09,240 conforme maintenant aux objectifs du point grand-d'aide à la voie des locales-boleaux 153 00:16:09,240 --> 00:16:11,040 entretient des autres locales. 154 00:16:12,220 --> 00:16:18,080 9.6, mauvaise créance, considérant qu'elle est contre suivant apparaître dans la comptabilité 155 00:16:18,080 --> 00:16:22,660 de la municipalité, depuis maintenant plusieurs années, il est donc suggéré qu'il souhaite 156 00:16:22,660 --> 00:16:24,040 d'appliquer au mois d'aise-créaire. 157 00:16:24,540 --> 00:16:26,660 Toi, le ministère des transports, 158 00:16:26,940 --> 00:16:29,020 pour 1600 $ depuis 2012, 159 00:16:29,860 --> 00:16:30,780 Nathalie Gleunier, 160 00:16:30,860 --> 00:16:33,380 2400% des rites et 5 à 3 sous 161 00:16:33,380 --> 00:16:34,560 depuis 2009. 162 00:16:35,200 --> 00:16:36,720 Il est proposé par habre. 163 00:16:37,780 --> 00:16:38,880 Michael Stadeur. 164 00:16:39,640 --> 00:16:42,740 Que le conseil approule que c'est 165 00:16:42,740 --> 00:16:44,120 compte que les comptes mentionnés 166 00:16:44,120 --> 00:16:46,140 chez eux soient appliqués au mois d'aise-créaire 167 00:16:46,140 --> 00:16:47,760 de la municipalité d'orgueil. 168 00:17:17,760 --> 00:17:21,880 Il n'y aura qu'à passer en réglement numéro 20-104 le conseil de la 169 00:17:21,880 --> 00:17:26,420 municipalité d'Organe a autorisé le changement des limites de vitesse dans 170 00:17:26,420 --> 00:17:30,780 la municipalité, ce qui a nécessité de la chape de nouvelles enseignes de 171 00:17:30,780 --> 00:17:36,280 vitesse et que le montant payé pour ses enseignes à les 11 000-405 et 4020 de 172 00:17:36,280 --> 00:17:41,520 sous, considérant qu'à passer la résoudition 20-125, il n'y aura qu'un 173 00:17:41,520 --> 00:17:46,220 8. Le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé les travaux de l'innovation 174 00:17:46,220 --> 00:17:49,200 au-toi du garage municipale et que le montant payé qui s'est 175 00:17:49,200 --> 00:17:52,880 travaux de totaliser 1,280 d'appels et 25 sous, 176 00:17:53,460 --> 00:17:57,240 considérant que, par sa résolution, l'immédiateté de l'évolueur, 177 00:17:57,540 --> 00:18:01,460 t'es l'air 2A1, le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé 178 00:18:01,460 --> 00:18:04,080 la chaude à un standard qui m'a tenu pour l'automne de vise 179 00:18:04,080 --> 00:18:07,520 et que le montant payé qui s'est enthautalise 14,5 ans, 180 00:18:07,780 --> 00:18:08,640 c'est pas fait qu'il soit d'alors. 181 00:18:09,300 --> 00:18:11,260 considérant que le conseil a une état sur le pays 182 00:18:11,260 --> 00:18:12,720 qu'on est dépensé et émancellé, 183 00:18:14,580 --> 00:18:19,300 les enseignes de vitesse, le tour du garage principal, le système, et le système d'accumatifs 184 00:18:19,300 --> 00:18:23,180 pour l'ont fait de ville, par l'utilisant les fonds disponibles dans les fonds de 185 00:18:23,180 --> 00:18:28,080 l'osement d'un municipalité, et que toutes ces défenses se donnent en paie à l'opinion 186 00:18:28,080 --> 00:18:31,520 de 10 ans, ils n'ont proposé Père, 187 00:18:35,680 --> 00:18:42,780 et appuyer Père, mais ça sache que le Conseil 188 00:18:42,780 --> 00:18:46,880 l'utilisation du fond de l'ouement pour payer pour les défenses d'investissement si 189 00:18:46,880 --> 00:18:51,020 éomationnés dans cette édition et que de l'arambourçement au fond de l'événement, cela 190 00:18:51,020 --> 00:18:53,780 se fait le period de temps au tout de ces dépenses. 191 00:18:55,200 --> 00:19:01,500 TEM 9.8, enfin des sommes au surplus accumulés à péter, considérent qu'avec conseils municipales 192 00:19:01,500 --> 00:19:06,160 considèrent qu'ils étaient un porteur que commencent à prendre les éves de France, pour les dépenses 193 00:19:06,160 --> 00:19:11,460 à tenir liées aux urgences qu'on rense�ait dans la municipalité, considérent qu'avec 194 00:19:11,460 --> 00:19:14,720 On commence à faire le conseil, il aimerait qu'il y ait un vieillement de 50 $, 195 00:19:15,420 --> 00:19:17,960 de l'excédent de fonctionnement non infecté, 196 00:19:18,440 --> 00:19:20,980 de l'excédent de fonctionnement infecté, 197 00:19:21,400 --> 00:19:24,280 de face à un fait de réserver ses samples de congoliseurs. 198 00:19:25,240 --> 00:19:27,180 Il est proposé à... 199 00:19:27,180 --> 00:19:28,820 – J'allais-t-il trop ? – Merci. 200 00:19:29,820 --> 00:19:31,840 – Et appuyer par... 201 00:19:31,840 --> 00:19:34,060 – Oui, en tout cas, non ? 202 00:19:34,060 --> 00:19:38,340 Que la municipalité d'un effect de montagne de 50 $ 203 00:19:38,340 --> 00:19:44,360 le sceptur à Cumulee n'en a affecté dans un chef plus affecté pendant les 204 00:19:44,360 --> 00:19:49,820 heures devrares. Et t'aimes dit ça deune situation ? Et t'aimes dit ce point à un 205 00:19:49,820 --> 00:19:54,020 légère de l'abonnement à l'ODMQ, qui l'est proposé. 206 00:19:54,020 --> 00:20:02,640 par le fait que l'abonnement de la 207 00:20:02,640 --> 00:20:05,360 directure générale en l'ADIMQ soirée nous 208 00:20:05,360 --> 00:20:07,660 dit pour l'année 2022 au montant de 209 00:20:07,660 --> 00:20:12,240 964 étrides tout inculant les 210 00:20:12,240 --> 00:20:14,200 taxes et nationales c'est que l'initiaulte 211 00:20:14,200 --> 00:20:15,960 de checks soit autorisé à l'ode de 212 00:20:15,960 --> 00:20:18,140 l'ADIMQ en guise de permanent de cette 213 00:20:18,140 --> 00:20:22,280 départ. Donc il est proposé par 214 00:20:52,280 --> 00:20:55,080 d'Allah pour des aupatements de ma gueule, 215 00:20:55,500 --> 00:20:56,500 de la France. 216 00:20:57,060 --> 00:20:58,320 Frontier, animal society, 217 00:20:58,640 --> 00:20:59,660 a été démistré à une centaine de dollars. 218 00:21:00,080 --> 00:21:01,240 Quand on est enceinte, 219 00:21:01,240 --> 00:21:02,920 cent-de-faites nationales, 220 00:21:03,360 --> 00:21:04,500 cent-de-faites de la $1, 221 00:21:04,540 --> 00:21:05,620 cent-de-faites de santé, 222 00:21:05,740 --> 00:21:06,300 balais, machin, 223 00:21:06,340 --> 00:21:06,600 ou repis, 224 00:21:06,740 --> 00:21:07,200 mille dollars. 225 00:21:08,020 --> 00:21:08,500 Bibliothèque, 226 00:21:08,560 --> 00:21:09,000 a skéle, 227 00:21:09,160 --> 00:21:10,020 cent-de-faites, 228 00:21:10,020 --> 00:21:10,760 cent-de-faites, 229 00:21:10,940 --> 00:21:11,960 cent-de-faites nationales, 230 00:21:12,280 --> 00:21:13,140 cent-de-faites, 231 00:21:14,080 --> 00:21:16,020 cent-de-faites, 232 00:21:16,040 --> 00:21:19,940 cent-de-faites, 233 00:21:19,980 --> 00:21:21,080 cent-de-faites, 234 00:21:24,440 --> 00:21:25,580 cent-de-faites, 235 00:21:25,580 --> 00:21:31,840 250 ans, banque un alimentaire d'un film à l'unique $500, que contribution supplémentaire au 236 00:21:31,840 --> 00:21:38,000 motant de $1,200, pour Dr. Royaume à la bibliothèque Haskell, que contribution financière 237 00:21:38,000 --> 00:21:43,580 au motant de $1,200, pour Dr. Royaume au comité de patrimoine d'organes pour ses activités 238 00:21:43,580 --> 00:21:49,640 en 2022, que contribution financière au motant de $2,200, 200, pour un acte de l'autre 239 00:21:49,640 --> 00:21:55,840 a travaillé à la scène SC-ERN-EUR pour ses activités en 2022. 240 00:21:56,880 --> 00:22:01,480 État me dise qu'on aura une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal. 241 00:22:01,900 --> 00:22:04,180 Il est proposé par... 242 00:22:08,340 --> 00:22:09,700 Avec pas peur, non pas. 243 00:22:10,960 --> 00:22:19,940 Et appuie par monsieur le Près, ok, que le conseil autorise une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal pour l'année 2022 244 00:22:19,940 --> 00:22:22,540 au montant de 580 dollars, l'accents-dessus. 245 00:22:22,540 --> 00:22:27,060 Il est à me dire ce qu'il a demandé de subvention de l'accorde du programme Canada 246 00:22:27,060 --> 00:22:31,480 foyer des filles qui n'ont pas conseillé par parger barbon à l'eau. 247 00:22:32,720 --> 00:22:34,960 C'est appuyé par l'un. 248 00:22:34,960 --> 00:22:35,700 Et j'ai ce qu'on a. 249 00:22:36,460 --> 00:22:41,560 Que le Conseil autorise la directrice générale à déposer une demande de subvention 250 00:22:41,560 --> 00:22:46,540 de l'accorde du programme Canada foyer des filles des salades et d'une tour, 251 00:22:46,660 --> 00:22:48,880 si tu t'es avouché de l'accorde des filles, 252 00:22:49,460 --> 00:22:54,600 pour réaliser certains projets environnementaux, que la demande de subvention 253 00:22:54,600 --> 00:22:57,700 fait très peu l'ance au salaire en arrière et au norme d'art prévue 254 00:22:57,700 --> 00:22:58,840 au budget va évènter. 255 00:23:00,660 --> 00:23:04,440 Il vient de faire une continuation de destructions des boîtes d'archets 256 00:23:04,960 --> 00:23:08,060 considérant que les archets de la municipalité ont été mises à jour 257 00:23:08,060 --> 00:23:12,380 et qu'une liste de dossiers a été détruit, à actement de la aide détruit, 258 00:23:12,700 --> 00:23:16,200 a été préparé par les archivistes et fournit à la municipalité, 259 00:23:16,200 --> 00:23:20,200 c'est qu'il comporte un total de 8 mois de doucement, il est proposé par 260 00:23:21,600 --> 00:23:28,080 William Charles, appuyé par M. le Sage, que le conseil étonné 261 00:23:28,080 --> 00:23:32,040 et la destruction des 8 mois d'achève a été détruit, seulement la liste 262 00:23:32,040 --> 00:23:36,120 omé par les acheteurs suffisants. Il t'aime juste faire. 263 00:23:36,500 --> 00:23:40,480 T'achat de la carfe pour le réseau informatique du bureau ou le bureau 264 00:23:40,480 --> 00:23:44,500 municipal considérant qu'il serait important que la municipalité 265 00:23:44,500 --> 00:23:48,460 est-elle installée à Parfus pour son réseau informatique ou de l'eau 266 00:23:48,460 --> 00:23:51,480 municipale à fait de vie et protégée telle que recommandait par la 267 00:23:51,480 --> 00:23:52,820 solaire de la municipalité? 268 00:23:53,360 --> 00:23:56,820 Il considère que le coup de ce parfus est de 100 nœuds dans le 269 00:23:56,820 --> 00:24:00,680 cas de l'omain qui est sous par mois d'accinsure et c'est que des coups de 270 00:24:00,680 --> 00:24:06,400 programmation et d'installation d'environ 500 $ d'accinsure. 271 00:24:06,820 --> 00:24:08,600 Il est plus opposé par... 272 00:24:08,600 --> 00:24:09,940 Parfus, le barbeau à l'eau. 273 00:24:10,920 --> 00:24:12,900 Et appui par... 274 00:24:17,420 --> 00:24:21,840 que le Conseil autorise la chaude à un parcours pour le réseau informatique ou pour le 275 00:24:21,840 --> 00:24:27,900 ministère pour montre à la 19-95 par boîte accentuée, ainsi que les coûts de programmation 276 00:24:27,900 --> 00:24:31,180 et d'installation en bionne-françement de l'or, t'accents sur. 277 00:24:31,600 --> 00:24:36,880 Il t'aime dissépeux de la rotation de l'assurance et responsabilité civile de la municipalité. 278 00:24:37,480 --> 00:24:41,580 Considérant que, par le sein de l'évolution numéro 20-20-2014, 279 00:24:43,860 --> 00:24:45,460 le Conseil de la municipalité 280 00:24:45,460 --> 00:24:50,300 d'Augdin à autoriser l'augmentation du comptant de secouverture de nationales responsabilités 281 00:24:50,300 --> 00:24:56,380 suivantes, de 2 à 4 millions de dollars pour le montant de chanel de 7004 ans. 282 00:24:57,600 --> 00:25:02,240 Consideration que la raison de l'augmentation, t'as vu d'une recommandation du coût 283 00:25:02,240 --> 00:25:08,060 de la chanel municipalité et qu'il n'y a aucune situation qui actuellement pour l'NSI croit 284 00:25:08,060 --> 00:25:13,640 à la structure d'équitation à source. Il est proposé par le 285 00:25:13,640 --> 00:25:17,800 conseil de charge. Il n'est appulé par le conseil de charge que le conseil 286 00:25:17,800 --> 00:25:20,940 conflit sur notre organisation de notre mentation de la chance à se 287 00:25:20,940 --> 00:25:23,500 conséditer de civile, tel que des crises d'euros. 288 00:25:24,340 --> 00:25:28,400 Et t'es un 10.8. Abonnez d'une agent de développement, changer de projet, 289 00:25:28,940 --> 00:25:32,020 considérez que la municipalité a recherché des candidats pour 290 00:25:32,020 --> 00:25:37,720 travailler à l'administration au motel de ville considérant que la poste 291 00:25:37,720 --> 00:25:40,720 d'agent de développement chargé de projet a été offert à 292 00:25:40,720 --> 00:25:43,480 Madame Carmel une portier à l'aiseur de 3 jours pour la première. 293 00:25:44,080 --> 00:25:46,020 Il est proposé par... 294 00:25:49,130 --> 00:25:51,130 Où est-ce qu'il croit ? 295 00:25:51,130 --> 00:25:53,730 Et appuie par... 296 00:25:53,730 --> 00:25:54,110 À part. 297 00:25:55,350 --> 00:25:58,670 Que le conseil accorde de poste à Madame Carmel une portier à tuer 298 00:25:58,670 --> 00:26:00,430 d'agent de développement chargé de projet, 299 00:26:00,570 --> 00:26:03,470 que les comptes sur le salariat proposées par le conseil 300 00:26:03,470 --> 00:26:07,050 et Madame Carmel une portier sur l'accepter et à l'entraure 301 00:26:07,050 --> 00:26:09,510 en fonction à trois jours par semaine à partir du 302 00:26:09,510 --> 00:26:11,150 juillet de Javier, 22. 303 00:26:11,930 --> 00:26:14,850 Et la période de probation de Madame Caroline Fortier, 304 00:26:15,430 --> 00:26:18,430 de six mois, de fermer nos juillets avec des deux, 305 00:26:18,570 --> 00:26:20,250 nous la permanence sur la décidée. 306 00:26:22,710 --> 00:26:23,650 A peu d'eau, 307 00:26:27,370 --> 00:26:29,270 pour qu'itemne numéro 11, 308 00:26:29,570 --> 00:26:31,350 11 heures, changement à la même manière 309 00:26:31,350 --> 00:26:32,870 sur le revenu de la Terre d'Octin, 310 00:26:33,490 --> 00:26:35,250 pour que sur le comité du Patéloin, 311 00:26:36,070 --> 00:26:38,090 considérations que par la réjunition, 312 00:27:08,090 --> 00:27:12,410 à l'inforcier, à titre de représentant de l'intensité sur le Comité de patrimoine 313 00:27:12,410 --> 00:27:12,970 d'orgés. 314 00:27:14,470 --> 00:27:19,790 Et telle numéro d'eau, sécurité publique, adaption du budget, et telle douce player, 315 00:27:20,210 --> 00:27:25,270 adaption du budget va inviter, l'éligion intermédicale de prévention et de protection 316 00:27:25,270 --> 00:27:33,610 et sa adhine prémégage S. considéra que l'éligion intermédicale de prévention et de protection 317 00:27:33,610 --> 00:27:37,870 l'élection et s'ennuie une inflée de la gorge S, présente un budget équilibré pour 318 00:27:37,870 --> 00:27:43,630 l'anivée M2, considérant que la côte parle de municipalité d'organes de 100 à 319 00:27:43,630 --> 00:27:50,270 8, 1234 et 35 sous, que sur le montant de 60 heures de l'heure, pour couvrir les faits 320 00:27:50,270 --> 00:27:55,670 pour les déléguer ou déléguer ceux-ci, qui sont présents, ou pas aux ressent-appelés de 321 00:27:55,670 --> 00:28:02,750 conseils, ainsi que en montant de 5,741,3 pour la prévention pour regarder à 134,000, 322 00:28:02,750 --> 00:28:07,850 qui s'en s'engue dans les sous-centruites sous pour l'année de 12-12. Il est 323 00:28:07,850 --> 00:28:19,710 troncoursé par l'appui par le budget, bienvenue, l'allégie est à nous 324 00:28:19,710 --> 00:28:24,650 installe la présentation et la protection est fragile, puis ma gargèche est 325 00:28:24,650 --> 00:28:30,490 adaptée jusqu'à présentée. Il est à 12,2 à l'Association de 326 00:28:30,490 --> 00:28:39,370 sécurité civile du Québec, il est proposé par un tabas voileau, appuyé par le 327 00:28:40,610 --> 00:28:46,090 casque. Que la décision de la directrice générale à l'association, l'association de sécurité 328 00:28:46,090 --> 00:28:50,710 civile du Québec soit autorisée pour l'année vingt et deux au montant de 100 dollars. 329 00:28:51,970 --> 00:28:56,970 Il est en train d'éreglement et pour l'étiquent, il y a des points d'adoption d'éreglement 330 00:28:56,970 --> 00:29:02,590 20, 2, 3, d'accord, 0, 1, concernant les taux de taxation, l'italité et les conditions 331 00:29:02,590 --> 00:29:05,810 de perception pour l'existence financière de l'éventeur. 332 00:29:06,550 --> 00:29:11,370 Il considère que l'avidementation a du mois d'années par l'été du mois d'années par 333 00:29:11,370 --> 00:29:15,170 Monsieur de Conseil et Michael Sud, non, elle a séance extraordinaire du conseil de 334 00:29:15,170 --> 00:29:16,790 le variant de 20 de somme 21. 335 00:29:17,470 --> 00:29:23,350 1,5hz considérant que le déput du projet de règlement était fait à l'enseen certain 336 00:29:23,350 --> 00:29:25,730 d'un dried du Conseil de tenu de 20 de somme 21. 337 00:29:26,650 --> 00:29:31,690 Au vingt-vingt-aient en 18.5h considérant que le réglement 22.0 août en 338 00:29:31,690 --> 00:29:36,430 contactant pour l'objet, de fixer le taux de taxation, des tarefs de conscience, de perception 339 00:29:36,430 --> 00:29:38,630 pour l'exercice financier 22. 340 00:29:38,630 --> 00:29:42,230 les deux considérant qu'une distance de lecture d'utilis 341 00:29:42,230 --> 00:29:45,150 réglement est demandée à fin d'améliorer la procédure 342 00:29:45,150 --> 00:29:47,610 d'adoption. Il est proposé par 343 00:29:50,010 --> 00:29:54,230 les phrases que le réglement 344 00:29:54,230 --> 00:29:57,530 vingt et deux pointe zéro un intitumé réglement, 345 00:29:57,890 --> 00:29:59,970 nous menons vingt et deux pointe zéro un concernant. 346 00:30:00,000 --> 00:30:05,780 Le tour de taxation, les tarifs et les conscience de perception pour l'exercice, mais les deux est adopté. 347 00:30:07,400 --> 00:30:16,760 Item 13.2. Avis de motion, réglement des termineurs, les modélités, de publication, des avis publics. 348 00:30:16,760 --> 00:30:24,800 Monsieur le conseiller, pardon, la vie de motion, le siège de la vie de motion, qui a une prochaine 349 00:30:24,800 --> 00:30:31,840 C'est un tiers du conseil réglement déterminant les modalités de publication des avis publics de leur présenter pour l'adoption. 350 00:30:32,480 --> 00:30:40,160 De réglement aura pour objet de déterminer les modalités de publication des avis publics de la municipalité d'Odé. 351 00:30:40,640 --> 00:30:45,960 Une différence de lecture du dit, réglement est demandée après d'alléger la procédée d'artours. 352 00:30:46,640 --> 00:30:52,060 C'est une copiedie du dit projet de réglement élevée aux ventes du conseil le tout conformément à la loi. 353 00:30:52,920 --> 00:31:00,420 13.3. Dès qu'on projait de réglement 20.2.2, déterminant les modalités de détermination 354 00:31:00,420 --> 00:31:07,720 des avis publics. M. le conseiller ne s'arge à donner à vie de motion qu'à une prochaine 355 00:31:07,720 --> 00:31:14,680 chance de conseiller un réglement 20.2.2, déterminant les modalités de publication des avis publics 356 00:31:14,680 --> 00:31:19,440 sera présenté pour l'adoption de l'églomaure pour l'objet de déterminer les modalités 357 00:31:19,440 --> 00:31:24,640 de publication des amis publics de la municipalité d'Organe, une espace de lecture du 358 00:31:24,640 --> 00:31:30,580 déléglement est demandée à édélégir la procédure d'adoption, une copier du dépensé 359 00:31:30,580 --> 00:31:36,980 de l'égloma est décosée par Madame la Conseillère du Pas et copier unis au monde du conseil 360 00:31:36,980 --> 00:31:38,940 le tout conformement à la loi. 361 00:31:40,380 --> 00:31:41,640 13,4. 362 00:31:42,160 --> 00:31:49,420 À l'immotion, l'égloma modifier le règlement de s'ouvrage bien sur le zéro, c'est la 363 00:31:49,420 --> 00:31:51,340 le conseiller ou 364 00:31:54,700 --> 00:32:00,140 à l'eau dans la vie, enfin, le conseiller fait peur de la vie de motion, 365 00:32:00,740 --> 00:32:06,160 qu'un touchin'tien se conseille un réglement mondial, le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau 366 00:32:06,160 --> 00:32:11,800 10 de l'aiseur 3 afin d'écaper l'évitation, relative à l'aiseur 3 afin de carter les jeux 367 00:32:11,800 --> 00:32:14,700 ou espaces naturels, de l'appeler l'interprétition. 368 00:32:15,520 --> 00:32:21,080 L'objet du seuil réglement sera de modifier le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau 10 de l'aiseur 369 00:32:21,080 --> 00:32:26,180 au pro, afin d'acheter l'expulsion relative à l'attention pour faire de pas qu'elle est 370 00:32:26,180 --> 00:32:31,280 jouée ou espace naturel, une distance de lecture du dit réglement et de m'aider afin d'alléger 371 00:32:31,280 --> 00:32:36,540 la procédure d'adoption, une copie du dit projet de réglement sur l'arrivée sur le 372 00:32:36,540 --> 00:32:39,160 même conseil de tout pour faire le même rire à la loi. 373 00:32:40,440 --> 00:32:48,780 13.5 dépôts et présentations projées de réglement 20.2 t des 2.0 au pro, modifier le réglement 374 00:33:18,780 --> 00:33:21,680 Il y a des élégements sur le debat de fil, le règlement de zonnage. 375 00:33:22,520 --> 00:33:26,920 2 000 000 000 3 à fait d'ajouter l'expulsion de l'attinue de la session 376 00:33:26,920 --> 00:33:29,260 qu'on crée de part qu'elle a eu ou espère naturel. 377 00:33:29,860 --> 00:33:36,560 Une distance de lecture du maudit éléglement est demandée à fait d'alléger la procédure d'adoption. 378 00:33:37,020 --> 00:33:41,380 Une copine du diplogède de règlement est décosée et présentée par Madame la Conseillère. 379 00:33:43,320 --> 00:33:51,620 C'est un qui doit le déposer, c'est qu'on essaie de faire un conseil pour ne pas t'a qu'il 380 00:33:51,620 --> 00:33:51,740 est. 381 00:33:52,860 --> 00:33:53,160 Ok. 382 00:33:53,980 --> 00:33:54,740 Je suis d'accord. 383 00:33:55,920 --> 00:33:59,800 C'est quand il y a une doulement de conseils de l'éducation pour les mains à l'anneau. 384 00:34:00,960 --> 00:34:05,560 Une thème pointe, c'est l'adoption projet de l'églomage, il y a une doule, c'est une doule 385 00:34:08,380 --> 00:34:14,640 de l'adapte de la santé de consultation, considérant qu'un avis de motion est étudiant 386 00:34:14,640 --> 00:34:24,160 d'un épaire, à la séance obtenant du conseil tenu de l'écheurs-vive M.A.D.U., il est proposé 387 00:34:24,160 --> 00:34:35,670 par Irba Boulot et appuyer par un affaire qui n'est résolu d'adopter le projet de 388 00:34:35,670 --> 00:34:43,050 de réglement vingt-vintour, tu irais à 0,3 modifier de réglement d'hômeur de 20003, 389 00:34:43,490 --> 00:34:47,790 que le présent projet de réglement vingt-vintour pour le présent pour le présent 390 00:34:47,790 --> 00:34:53,810 pour un projet de magnifie de réglement d'hômeur de 20003 afin d'ajouter des difficultés 391 00:34:53,810 --> 00:34:57,910 relative à l'assession pour fin de pack, perriens de jeu ou espace naturel. 392 00:34:58,470 --> 00:35:03,370 Le copier du projet de réglement est présenté et joint à la présence de résolution, 393 00:35:03,770 --> 00:35:05,030 pour en fait, en pire intéglure. 394 00:35:05,030 --> 00:35:11,910 De plus, l'assemblée de consultations sur l'autodidio de 7 débris, 22 à 18 à 45 à l'hôtel 395 00:35:11,910 --> 00:35:16,610 de ville, ou à distance à l'aile de moyenne par matin, à tous les membres de communiquer 396 00:35:16,610 --> 00:35:21,150 à l'entre eux et ça, selon les mesures sanitaires applicables, à cette base. 397 00:35:21,610 --> 00:35:25,630 Dans de cette assemblée de consultations, le conseil explique que là, le projet de l'aile 398 00:35:25,630 --> 00:35:31,070 bas et les conséquences de son adoption, et entendre les personnes et organistes qui désient 399 00:35:31,070 --> 00:35:31,770 s'exprimer. 400 00:35:31,770 --> 00:35:38,380 et seraient également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre, par 401 00:35:38,380 --> 00:35:43,660 la toute la période d'appétion de la vie publique de concudation. Le dernier éthique 402 00:35:43,660 --> 00:35:48,420 va les détailler, le réglement et la procédure pour transmettre les commentaires et questions. 403 00:35:49,900 --> 00:35:56,800 13.7, la vie de motion, le réglement éthique, le réglement de notre mail numéro 2.0.4. 404 00:36:31,080 --> 00:36:36,620 de part des dangers ou espaces naturelles. Une espace de lecture du délégé d'aglovers 405 00:36:36,620 --> 00:36:41,280 est demandée à fait d'alléger la procédure d'un autre. Une copie du délégé de 406 00:36:41,280 --> 00:36:45,200 l'églement sur un demi-surmente conseil de tout conformement à la loi. 407 00:36:46,160 --> 00:36:53,720 13.8. Depuis des présentations pour l'agir de l'églement, le loup 20.2.4 408 00:37:23,720 --> 00:37:24,940 30% de la Attention pour l'adoption. 409 00:37:25,420 --> 00:37:27,780 L'objet de ce réglementЁ Launcher le module 410 00:37:27,780 --> 00:37:30,660 de la clergy, de nel et la carte. 411 00:37:30,920 --> 00:37:32,140 A fait d'ajudiment des discussions 412 00:37:32,140 --> 00:37:33,920 dans la déception de la déception 413 00:37:33,920 --> 00:37:36,420 afin de pacter les lieux et espaces naturels. 414 00:37:36,760 --> 00:37:38,700 On dispose de l'адiture d'un réglement 415 00:37:38,700 --> 00:37:41,000 et de barrer afin d'alléger nos solutions 416 00:37:41,000 --> 00:37:41,900 d'adoption. 417 00:37:42,720 --> 00:37:44,980 Une copie du diplogèl des réglements 418 00:37:44,980 --> 00:37:46,920 édécosé et présenté par ma Dame de 419 00:37:46,920 --> 00:37:49,200 conseillère, à part par l 420 00:37:52,630 --> 00:37:52,910 'adifice. 421 00:38:23,110 --> 00:38:28,690 à l'assérence en planète conseillent le déjeuner. Il est proposé par 422 00:38:29,390 --> 00:38:32,610 Pâcher Barbolo et appuyer par 423 00:38:33,550 --> 00:38:38,910 William Sainte-Lin. Il est à l'isolue d'adopter le projet de 424 00:38:38,910 --> 00:38:41,610 réglement de l'obain et deux, ses points zéro quatre, 425 00:38:41,610 --> 00:38:43,070 motifs de réglement de l'attitude. 426 00:38:44,410 --> 00:38:47,290 Deux milliers de quatre, à fin d'agir les discussions 427 00:38:47,290 --> 00:38:49,910 de réglement de l'administration pour faire de part 428 00:38:49,910 --> 00:38:54,290 et les jeux ou espaces naturels. Que le président projait de réglement 429 00:38:54,290 --> 00:38:58,950 20.3 pour Israel Cap, aurait projait de modifier le réglement de 430 00:38:58,950 --> 00:39:04,090 votre main de 2004 afin d'ajouter l'exposition de l'intériditation 431 00:39:04,090 --> 00:39:08,690 au fait de pas péril du jeu ou espaces naturels. Que copie du projet 432 00:39:08,690 --> 00:39:11,910 de réglement est présentée et que je pointe à l'épisode de l'exposition 433 00:39:12,300 --> 00:39:15,570 pour en faire partie intégrale de plus l'assemblée de consultation 434 00:39:21,810 --> 00:39:29,870 d'entre eux, et ce, selon les mesures sanitaires applicables à cette date, dans de cette 435 00:39:29,870 --> 00:39:35,110 assemblée de concentration, le conseil expliquera le projet de règlement et les conséquences 436 00:39:35,110 --> 00:39:40,650 de son adoption, et entendra des personnes et organises qui dégèrent s'exprimer, de également 437 00:39:40,650 --> 00:39:45,550 possibles pour ceux qui le dégèrent de ce temps parruquer pendant toute la période de fin. 438 00:39:45,550 --> 00:39:47,990 de l'année publique de consultation, 439 00:39:48,650 --> 00:39:50,350 de dormir et discrer à des détails, 440 00:39:50,810 --> 00:39:52,030 de réglement et la procédure 441 00:39:52,030 --> 00:39:54,110 pour transmettre les corps mentaires et questions. 442 00:39:56,190 --> 00:39:57,510 Et t'aimerais dire, 443 00:39:57,690 --> 00:39:58,310 sa vie de motion, 444 00:39:58,830 --> 00:39:59,890 règlement modifiant, 445 00:40:00,070 --> 00:40:01,410 le règlement de notre chemin, 446 00:40:02,250 --> 00:40:04,350 le nom de l'année 2004. 447 00:40:06,530 --> 00:40:08,270 M. le conseiller... 448 00:40:09,470 --> 00:40:11,290 C'est là-dedans. 449 00:40:11,650 --> 00:40:13,110 C'est un nom dans la vie 450 00:40:13,110 --> 00:40:15,250 de motion qu'un prochain science conseille 451 00:40:15,250 --> 00:40:18,570 le réglement motique de réglement motique de 9000, 452 00:40:19,130 --> 00:40:24,590 il décappe à fait modifier la dimension minimale des mots dans les zones 10R, 453 00:40:24,850 --> 00:40:30,030 12RB, 12RB, 205RB et 26RB, 454 00:40:30,330 --> 00:40:35,650 à 5 an, 20 superficie minimale soit de 12 000 mètres carrés sur la présentée pour la adoption. 455 00:40:36,350 --> 00:40:39,770 Donc, je vais être sur le réglement, ça va modifier le réglement motique de 9000, 456 00:40:39,770 --> 00:40:48,130 C'est le cas qui a fait de modifier l'admission minimale des eaux dans les zones PCR-2RV-13RV-25RV-26RV, 457 00:40:48,310 --> 00:40:51,690 afin que la nouvelle superficie minimale soit de 12 mai de carré, 458 00:40:52,090 --> 00:40:56,850 une distance de détruite du déréglement est demandée afin d'alléger la procédure d'adoption 459 00:40:56,850 --> 00:41:00,190 et qu'au fait du dispergible de réglement sur la revise, 460 00:41:00,610 --> 00:41:02,630 au moins de se conseiller de tout conforme la main à la nuit. 461 00:41:02,630 --> 00:41:12,430 Il est très fonds de présentation projet de l'égloma de 92.005 modèles de réglements 462 00:41:12,430 --> 00:41:16,130 d'accistement de l'égloma de 2.004. 463 00:41:17,170 --> 00:41:31,450 Il a conseillé que l'égloma de 92.05 modèles de réglements d'accistement de l'égloma 464 00:42:01,450 --> 00:42:06,250 d'accueil. Une dispense de nature d'utiliser réglement est demandée après d'alléger la 465 00:42:06,250 --> 00:42:11,070 proximité d'adoption. Une copie d'utilité projée d'un réglement a été causée présente 466 00:42:11,070 --> 00:42:19,190 par un message et copie la même mise au même du conseil de tout conformé à l'anmoire. 467 00:42:22,690 --> 00:42:28,790 d'adoptions projées de l'églomer, numéro 1 et 2, 05, de réglement de règlement de 468 00:42:28,790 --> 00:42:33,650 votre semaine, numéro 2, 10, c'est la carte épiciale à date de l'assemblée de 469 00:42:34,470 --> 00:42:34,890 consultation. 470 00:42:35,890 --> 00:42:39,310 Considérant que la vie de motion a été qui m'a donné par… 471 00:42:39,310 --> 00:42:40,030 Mais c'est ça de l'eau ! 472 00:42:40,030 --> 00:42:40,890 Mais c'est ça de l'eau ! 473 00:42:40,890 --> 00:42:42,050 Mais c'est ça de l'eau ! 474 00:42:42,050 --> 00:42:44,830 A la science de l'Edge Conseil du Javier, 475 00:42:47,380 --> 00:42:51,180 il est proposé par l'effage de l'églomer 476 00:42:51,180 --> 00:42:53,180 Et appuyez par ... 477 00:42:55,660 --> 00:43:00,920 Il est résolu d'interpréhé, le projet de réglement en 2020 et 2.05 478 00:43:00,920 --> 00:43:05,940 motions de réglement de plan, premier de la carte a fait modifier l'attribution 479 00:43:05,940 --> 00:43:12,100 minimale d'héroes dans les zones d'ici à 12 R.V, 3 R.V, 8 5 R.V, et d'accessaire 480 00:43:12,100 --> 00:43:17,760 R.V. a fait que l'invêche profite, minimale soit de 12 000 mètres carrés sur l'opinion d'adoption. 481 00:43:34,400 --> 00:43:39,900 que le président projet de l' adversity Ч Sophie Grouin est 482 00:43:42,460 --> 00:43:49,380 la banque almonds production par la paroles. 483 00:43:49,380 --> 00:43:57,700 le dernier, 2022 à début de l'année de moyens permettant que les membres de 484 00:43:57,700 --> 00:44:01,560 convier à autre, et ce, selon les mesures, ça n'a l'applicat de cet 485 00:44:01,560 --> 00:44:01,780 dat. 486 00:44:02,620 --> 00:44:06,360 Lors de cet attendu, les consultations, les conseils expliqués par le projet de 487 00:44:06,360 --> 00:44:11,420 l'Eglima et les conséquences de son ordon, et entendre les personnes et organisres qui 488 00:44:11,420 --> 00:44:12,400 désident s'expriment. 489 00:44:12,940 --> 00:44:16,620 Il serait également possible pour ceux qui désirent de ce faire l'entendre pas 490 00:44:16,620 --> 00:44:20,760 et qu'il y a par la toute la période d'accès de l'avis que bien de consultation. 491 00:44:21,240 --> 00:44:24,740 De dernier, hétiquelant les détails de l'églima et la procédure 492 00:44:24,740 --> 00:44:26,860 pour transmettre et commenter les questions. 493 00:44:28,420 --> 00:44:29,340 13.3. 494 00:44:29,520 --> 00:44:32,240 L'avis de motion, l'églima, sont la gestion contre l'actuel. 495 00:44:36,080 --> 00:44:37,440 Monsieur le conseiller, 496 00:44:37,680 --> 00:44:40,300 il y a de l'avis de motion, 497 00:44:41,040 --> 00:44:42,420 qui a eu une question 498 00:44:43,240 --> 00:44:46,680 qui a ence du conseiller, l'églima, sont la gestion contre l'actuel. 499 00:44:46,680 --> 00:44:52,820 se représenter pour l'adoption sur le règlement, par rapport à une gêne de difficulté les modalités de la gestion 500 00:44:52,820 --> 00:44:55,580 contre l'adoption de la municipalité d'Organe. 501 00:44:55,580 --> 00:44:59,980 Une phrase de nature du réglement est devrédée afin d'alléger la procédure d'adoption. 502 00:45:00,210 --> 00:45:04,870 C'est une copie du disprojet de réglement et de réservoir du conseil le tout conforme de 503 00:45:04,870 --> 00:45:12,770 maladie. 13.5. Des pots au projet de réglement 22.06 sur la gestion contractuelle. 504 00:45:13,890 --> 00:45:21,070 Monsieur le conseil Scott a donné un livre de masons pour une prochaine séance de conseils 505 00:45:21,070 --> 00:45:27,390 un réglement de l'auvain 22.06 pour la gestion contractuelle, se l'ont présenté pour 506 00:45:27,390 --> 00:45:28,070 l'adoption. 507 00:45:31,380 --> 00:45:38,980 C'est un réglement de l'auvain 22.06 pour l'objet de déterminer les modélités de la gestion 508 00:45:38,980 --> 00:45:41,540 contractuelle, la municipalité d'orgueule. 509 00:45:42,140 --> 00:45:47,420 En dispense de l'électeur, il y a un réglement élevadé pour les jugés d'adoption, une 510 00:46:22,730 --> 00:46:28,750 Dans la vie de motion, car il peut en chanter en se conseillant un règlement moitié de règlement d'hôneage 511 00:46:28,750 --> 00:46:35,750 de 1000 et de 0,3 à fait de modifier et réadopter et une discussion sur les étapis de l'émergement touristique 512 00:46:35,750 --> 00:46:41,130 sur la présenter pour l'adoption. L'objet de règlement sur la dégotterie, l'émergement d'hôneage de 1000, 513 00:46:41,910 --> 00:46:47,710 c'est réadopter au 3 à fait de modifier et réadopter les discussions sur les étapis de l'émergement touristique. 514 00:46:47,710 --> 00:46:52,870 une phase de l'étude d'un réglement édémadé afin d'être fait d'approcher l'adoption, 515 00:46:53,310 --> 00:46:58,150 une copie d'usé projet de réglement sur le 10 août, je conseille de tout conforme les 516 00:46:58,150 --> 00:46:58,950 mains à la loi. 517 00:46:59,730 --> 00:47:05,730 Taises Science, dépôt et présentation projet de réglement, 22.07 518 00:47:05,730 --> 00:47:12,290 points de chair de réglement de zonage, 20, 0, 0, c'est les zéro fleurs afin de modifier 519 00:47:44,880 --> 00:47:49,420 il y a une vieille à adopter l'édipution en mesure des grandes édites. 520 00:47:49,800 --> 00:47:52,260 Une conscience de lecture du délègre de rêve 521 00:47:52,260 --> 00:47:56,760 a évité la procédure d'adoption une copie du diplogèvre 522 00:47:56,760 --> 00:47:58,320 de réussir de décon Suddenly 523 00:47:59,120 --> 00:48:01,040 un conseiller à la place 524 00:48:01,040 --> 00:48:04,280 un profond sur le conseiller de massage 525 00:48:04,280 --> 00:48:07,420 et copier le dis et le mise de conseiller de tout conforme 526 00:48:07,420 --> 00:48:08,140 le droit. 527 00:48:09,220 --> 00:48:12,600 Dès pointes sept lobbying de réglement 528 00:48:43,180 --> 00:48:48,880 Et les colliers de l'escalade est élevé, il est désolue, il est désolue, 529 00:48:49,800 --> 00:48:52,640 d'annôper le projet de l'anglement de l'invénier de 0.07, 530 00:48:53,140 --> 00:48:55,280 votre chair de l'anglement de l'onage de 1 000, 531 00:48:55,680 --> 00:48:58,560 qui réduit le 9 août à fin de modifier les liens de l'exclusion 532 00:48:58,560 --> 00:49:01,600 de l'ésitémissement des bergéments touristiques. 533 00:49:02,160 --> 00:49:05,440 Il est de par exemple un gèter de l'anglement de l'invénier de 0.07 534 00:49:05,440 --> 00:49:08,500 par rapport à l'objecte de modifier les discussions 535 00:49:08,500 --> 00:49:10,920 sur les étèques de l'ébergement touristiques, 536 00:49:10,920 --> 00:49:15,380 Le copier du projet de légèrement est présenté et jointe à la présence de l'évolution 537 00:49:15,380 --> 00:49:17,320 pour en faire partie intégrante. 538 00:49:17,860 --> 00:49:22,180 Depuis, l'assabler de consultations se doit donner de s'appréblier à 18 à 539 00:49:22,180 --> 00:49:26,200 40 ans qu'à nôtel de ville ou à distance, à l'aide moyenne, à matin, à 540 00:49:26,200 --> 00:49:31,020 tous les membres de compliqué à peu, et ça, que l'on mérite à l'applicat de la 541 00:49:31,020 --> 00:49:31,400 7a. 542 00:49:31,900 --> 00:49:38,160 Lors de cette assabler de consultations, conseille expliqueur de projet de légèrement, et les conséquences 543 00:49:38,160 --> 00:49:42,340 de son adoption et entendre les personnes et organismes qui désaient s'exprimer. 544 00:49:42,720 --> 00:49:46,640 C'est également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre par écrit 545 00:49:46,640 --> 00:49:50,260 pendant toute la période d'affichage de la vie publique, le consultation. 546 00:49:50,800 --> 00:49:55,380 Le dernier, il discrète des détails de réglement et la procédure qui transmettent les commentaires 547 00:49:55,380 --> 00:49:56,180 et question. 548 00:49:58,410 --> 00:49:59,750 Il t'aime très dix-huit. 549 00:50:00,770 --> 00:50:05,830 Avis de motion, le réglement sur le code d'étude est de déontégé des usus de la municipalité 550 00:50:05,830 --> 00:50:06,550 d'Artienne. 551 00:50:09,610 --> 00:50:18,950 J'en fais le dépôt, je donne la vie de masse, le fait de la vie de motion, il y a une prochaine 552 00:50:18,950 --> 00:50:23,150 séance de conseils, un réglement sur le cadre d'étiques et de déontrologies décidules à 553 00:50:23,150 --> 00:50:27,690 une espantie d'organes sur le présenter pour l'adoption, un réglement là pour l'objet 554 00:50:27,690 --> 00:50:32,910 d'établiser les règles d'étiques et de déontrologies et tous les membres du conseil doivent 555 00:50:32,910 --> 00:50:37,470 que tous les membres conseillers doivent respecter une espace de nature de 556 00:50:37,470 --> 00:50:40,570 les règles d'avoir décoré à régler la procédure d'adoption. 557 00:50:41,150 --> 00:50:48,310 Il y a des neufs d'écondes projées de règles de 20, 2, 0, 8 sur la code d'équipe et d'éontologie, 558 00:50:48,890 --> 00:50:50,990 des élus de la municipalité d'Argdon. 559 00:50:52,090 --> 00:50:57,930 Monsieur le Sages, elle a dit la mission qu'à une prochaine séance conseille de 560 00:50:57,930 --> 00:51:02,290 règles-maux sur le code d'équipe et d'éontologie des élus de la municipalité d'Argdon 561 00:51:24,750 --> 00:51:32,270 se représenter pour l'adoption de l'ignomance au rapport du maire et l'apport et l'apport 562 00:51:32,270 --> 00:51:40,270 La forme de la MRC, de mes filles à gagne, il y a depuis notre union, d'un dernier 563 00:51:40,270 --> 00:51:57,950 de l'Union, des centres que l'Union de MRC a présent, et ça a été plutôt une discussion 564 00:51:57,950 --> 00:52:04,470 sur les différents comités qui doivent être dans les costes 565 00:52:04,470 --> 00:52:11,770 de l'appeler à la prochaine session qui est prévue pour la semaine prochaine. 566 00:52:13,710 --> 00:52:23,270 14.1, il va édoucher, il va édoucher, il va émercer, il n'est pas l'expérience, 567 00:52:24,030 --> 00:52:27,450 la liste de correspondance, il est super d'un mois, il est déposé, et je vais tout