[This transcript was generated automatically from audio using AI and hasn't been reviewed by a person -- it can contain mistakes, including plausible-sounding sentences that were never actually said. Treat it as a starting point, not a verbatim record.] [0:00] Bon, je déclare le CR souverte, il est 19 heures, précisément, item 2, adoption de nombre d'hômes. Il y a quelqu'un qui propose. J'en fais la progression, Michel, le salue. [0:45] que le Conseil adopte le procès d'un ban la séance [0:48] en fin d'une heure-t-on décise de sauf 20-20 heures. [0:51] Terce que présentez l'adoptique. [0:55] C'est un croit de divin, [0:57] en fin de la séance en fin d'une heure-t-on décise de sauf [1:01] en fin de 20-20 heures à 8h005. [1:05] Et puis nous en faisons les deveurs. [1:08] L'infin de la population, [1:09] le charge le charge, [1:11] le charge est épli par... [1:45] Donc, le conseil adopté va bien de la séance extérieure de la tenue de 20 de somme à 21. [1:50] Il n'a jamais été que présenté. [1:53] A période de question, donc on a une question. [1:58] Ok, on n'a pas reçu par écrit, ok? [2:00] Il peut me sens à faire partencer les séances intérieures, [2:05] les hunker sujets à traiter cet électrique. [2:08] Il peut me fiercer, aménagement, bané, c'est développement. [2:11] d'appel de la part de la part forestée, la [2:14] sécurité d'assabler, [2:19] les possèdeurs à la part forestée pour le [2:21] mot courant, [2:22] copier de la part a été ni au monde du conseil [2:25] qui appenaire. [2:26] Et t'es me cis, [2:27] des régultures, [2:28] des possèdeurs à part de l'abanisme, [2:30] la sécurité d'assabler des possèdeurs à la part [2:32] est décrapant à de l'abanisme pour le mot courant, [2:35] copier de la part a été le mis au monde du conseil [2:38] qui apprend à [2:41] des paroles de banisme pour l'année 21. [2:45] la sécurité d'assabler dépense le rapport du département de banisme pour l'année 21. [2:50] Le coup de rapport a été le mieux au même que du Conseil qui a apprené. [2:55] C'est le cas de l'omination des résidences liégés sur le Comité Consultatif de le Banisme pour le 22-223. [3:02] de l'éventre-roi, considérant qu'il y a un vertu de la ptixaine de l'églomagne [3:06] menaux de 101.0C, ce relatif au comité consultatif de le banisme, [3:13] composition, le comité consultatif de le banisme de la municipalité d'un bien éformé [3:19] de cinq membres et à droite-bois. C'est marre d'un steak nommé par résoudition du conseil [3:24] de la municipalité. Trois membres choisis parmi les résultats de la municipalité à l'expluyer [3:29] des membres de conseiller des doctorités municipaux deux membres du conseil considérant que la [3:37] résolution numéro 2021 et la 11 théraite de 38 de conseiller annomé les deux membres de conseiller [3:44] assiergés sur le comité consultatif de urbanisme considérés qu'enverses de l'article [3:49] success de ce même réglement, la Julie du mandat des membres de CCI, CCI, pendant et de deux [3:55] et elle nous ne peut considérer que le conseil pour mettre dans le milieu des trois disons le municipalité [4:01] qui s'il y a selon ce que nous faisons pour le soutenir de l'Eubanisme et des proposés par [4:07] la fin de la proposition de ceci. [4:11] Monsieur Serge, j'ai appuyé par le [4:14] C'est pas fort. [4:16] Mais c'est pas fort que le conseil Don Mando, aux trois disons suivants, [4:20] Aciergez sur le comité consultatif de le banisme, [4:23] froid, monsieur Gérard Routier, [4:26] monsieur Guille Calcier, [4:28] monsieur Daniel Doré, [4:30] que le mandat des membres du Comité consultatif de banisme [4:33] débutants le 1er janvier 22, [4:35] est rendre fait le 31 décembre 233, [4:39] tu gètes à l'article 8 de l'églomande de l'auvain 20.05 [4:44] relative aux comités consultatives de banisme. [4:47] Il y a des chaussons de l'A6, une thème 6.5, résolution de l'atting au réglement numéro [4:54] 21.06. [4:58] Considera que la séance tenue le 15 novembre, 21 novembre, c'est-à-dire que la séance [5:07] tenue le 15 novembre, 21 novembre, le conseil municipal à adopter le second projet [5:12] de l'aiguement, 21.06 modèles de réglement de zone âge 20, 0, 0, 0, 0, 3 a fait des [5:20] bonnes filles et réadapées de l'évolution de mes établissements d'hébergement touristique. [5:26] Pour ce délaque, ce réglement doit être arrivé conformément à la procédure particulière [5:30] de la loi sur les établissements d'hébergement touristique, pour ce délaque, les mesures sanitaires [5:38] l'applicate, que les voix que la tenue est d'un logiste doit être actuellement [5:44] être emplacée par le consultation écrite de 15 jours, [5:49] considélant que l'article 55 à 35 de la loi, [5:52] nops, vous allez que je, oui, ok, je suis sur le montage, [5:56] je vais pas m'aider, c'est bon, on est quand même, [6:01] considélant que l'article 55 de la loi sur les élections, [6:04] les rétablons dans l'une spectée prévoit que chaque jour [6:07] de tenues de régions sur tête compris dans la période de 40 jours, qui suis l'adoption [6:13] du second projet de règlement, considérant que le régis relative à l'applaudation [6:18] de règlement 21.06 n'a pas été tenu à l'intérieur des délèves de qui. [6:34] Il n'est [7:41] de l'aide financière promis par notre programme en croit d'équipe en adhors. [7:45] On comprenait les deux postes plus posées à la protection de l'environnement et le [7:49] stagiaire à notre banisme, à l'annonce en soit dans les journaux et le [7:54] ultrême municipal d'Odin ou par les pieds de l'avouet, un homme ou sur le site web municipale. [8:02] Adopté. [8:03] Fête de gueule 2, changement à la nomination des conseillers assieds juste sur le [8:39] accueillé par le Parbois-Volo que le Conseil d'un mandeur au Monde du Conseil municipal [8:46] d'accueillir sur le Comité consultatif en environnement. [8:51] Moi, M. William Scott, Monde du Conseil, M. Éric Fafar, Monde du Conseil que le Conseil [8:56] non M. Scott, M. Président du Comité consultatif en environnement. [9:01] Peut-être que de moi, changement d'animignation de représentants municipales à la Légée [9:36] La place à l'allégie est proposée par quelqu [9:43] 'un de là et appuyé par que le conseil [9:48] nomme le monsieur Michel Lecerge à titre de le présentat d'Ordin au conseil d'administration [9:53] de l'allégie État municipal de gestion des déchets solides de l'allégion coéte-cocque. [9:58] Le conseil nomme le monsieur William Scott à titre de sous-stitueux. [10:01] pour le soucis du Ascle M. Scott et d'accord d'être... [10:06] Oui, oui. [10:09] Parfait. [10:11] L'urgule 4, même n'assure des résultats à CIG, [10:14] sur le Comité Constituatif en Amérique de la Véronnaire, [10:16] pour 22, 22, 23, et une considéra parverte de l'art sexiste [10:21] de l'Eglomale à numéro 20. [10:23] J'ai résulocé pointe 06. [10:26] Le lait-ci, faut cométer consultatif en Amérique de la Véronnaire, [11:32] considératif en environnement, ce soir, M. Serge Maillot, [11:35] M. Richard Sabaq, et M. Danien Dravelet. [11:39] Le mandat des membres du comité consultatif en environnement [11:42] des butreurs, le premier janvier, les 22 et 3 de la fin, [11:46] le 31 de somme, les 20 rômes, [11:48] et jette à l'article 7 du règlement du novembre 2020, [11:51] pointe 0, c'est sur le relatif au comité consultatif en environnement. [11:56] Étermes, 8, voirez, transport des travaux publics, [11:59] qu'il n'y a aucun sujet à traiter, si c'est de l'oubrique, il t'a eu une finance. [12:06] L'est des compagnies de secrétaire, secrétaire d'assamé, dépenses la liste des compagnies [12:10] par un mot, conforme au règlement 20, 20, 10 et 11. [12:14] Il y a des pensées incompressibles, inquiables et salaires et des compres [12:20] approuvées par les solutions du conseil des passos autorisés. [12:24] Il a été distribué au monde du Conseil et a jouant au présent pour [12:28] l'appareil de toutes les intégrations considérées par le total des dépenses [12:32] incompressibles. Et a provis ce élève à 47,420 heures et 4,9 [12:38] jours. Et il est salais ce élève à 20,2,726, et 4 jours au jour au jour, le total [12:44] des dépenses payées pendant le mois s'élève à 120,000 euros, [13:20] et appuyer tard [13:24] que l'alien n'est qu'on a payé au 10 janvier, donc on peut y les [13:31] joindre au présent pour faire partie intégrante, soit approuvée et que l'a dit d'un très [13:35] général et secrétaire que les arrières en effectuent le paiement. [13:39] On est à 9.3 autour de kilomètre en bouchant dans les mains d'eux des proposés par la [13:49] Et appuyer par monsieur Lassage, de fixer le tour de kilomètres en boursable à 22 à [13:56] 53 exouilles pour les déplacements effectuées pour le contenu de la municipalité. [14:01] Étatme 9.4, l'être recommandé à certains propriétaires dans le compte et gravement [14:07] souffrance. [14:08] On se délaque le conseil application de la liste des propriétaires à des pays en [14:12] pour les taxes imposées en 2019 considérant que s'il s'est monté en France de s'en [14:18] pas exiter s'en taber, des citoyennies ne voient leur propriété mise avant par la [14:23] MRC même sur ma gueule pour défaut de paiement de taxe. Il est proposé par… [14:30] – Et avec ta femme ? – Et appuyez par… – Que le conseil autorise, nous en [14:39] il ne se faut à contacter ces personnes par téléphone et à transmettre à ces personnes une nette [14:44] par la poste, ou si une nette n'était possible de rejoindre ces personnes par téléphone une nette [14:48] recommandée, pour les éviter de la situation qui doit oublier obligatoirement plan à entendre [14:54] avec la municipalité, pour éviter qu'à leur propriété, il ne soit pas dû aux enchères [14:58] il faut pas m'attaire. [15:02] Nœuf, item 9.5, gradation de con, pour la situation, P-A-V-L-B-202, voilez entre-chay de [15:10] l'autre locale, considérant que le ministère des transports a versé à l'immunité d'Augdin, [15:16] une compensation de 470, 35 $, pour l'entretien de raison, au-dessus local, pour l'anisme [15:23] 202, considérant que les compensations distribuées à l'immunité visent l'entretien courant, [15:28] et préventif des routes locales par un et deux ainsi que les éléments des ponts situés sur ces routes dans la responsabilité [15:36] et un compte à la municipalité. Il est proposé par... [15:40] J'ai dit à Bordeaux, et appuyé par... [15:44] Il s'est passé. [15:45] Il s'en va faire que la municipalité d'Organe informe le municipal des transports de l'utilisation des compatrions [15:53] sur plusieurs entretiens et pour l'air innovatif des autres locales et deux ainsi que les [15:59] éléments des postes sur ces autres, dont la responsabilité est incompréhabilité [16:05] conforme maintenant aux objectifs du point grand-d'aide à la voie des locales-boleaux [16:09] entretient des autres locales. [16:12] 9.6, mauvaise créance, considérant qu'elle est contre suivant apparaître dans la comptabilité [16:18] de la municipalité, depuis maintenant plusieurs années, il est donc suggéré qu'il souhaite [16:22] d'appliquer au mois d'aise-créaire. [16:24] Toi, le ministère des transports, [16:26] pour 1600 $ depuis 2012, [16:29] Nathalie Gleunier, [16:30] 2400% des rites et 5 à 3 sous [16:33] depuis 2009. [16:35] Il est proposé par habre. [16:37] Michael Stadeur. [16:39] Que le conseil approule que c'est [16:42] compte que les comptes mentionnés [16:44] chez eux soient appliqués au mois d'aise-créaire [16:46] de la municipalité d'orgueil. [17:17] Il n'y aura qu'à passer en réglement numéro 20-104 le conseil de la [17:21] municipalité d'Organe a autorisé le changement des limites de vitesse dans [17:26] la municipalité, ce qui a nécessité de la chape de nouvelles enseignes de [17:30] vitesse et que le montant payé pour ses enseignes à les 11 000-405 et 4020 de [17:36] sous, considérant qu'à passer la résoudition 20-125, il n'y aura qu'un [17:41] 8. Le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé les travaux de l'innovation [17:46] au-toi du garage municipale et que le montant payé qui s'est [17:49] travaux de totaliser 1,280 d'appels et 25 sous, [17:53] considérant que, par sa résolution, l'immédiateté de l'évolueur, [17:57] t'es l'air 2A1, le conseil de la municipalité d'Organe a autorisé [18:01] la chaude à un standard qui m'a tenu pour l'automne de vise [18:04] et que le montant payé qui s'est enthautalise 14,5 ans, [18:07] c'est pas fait qu'il soit d'alors. [18:09] considérant que le conseil a une état sur le pays [18:11] qu'on est dépensé et émancellé, [18:14] les enseignes de vitesse, le tour du garage principal, le système, et le système d'accumatifs [18:19] pour l'ont fait de ville, par l'utilisant les fonds disponibles dans les fonds de [18:23] l'osement d'un municipalité, et que toutes ces défenses se donnent en paie à l'opinion [18:28] de 10 ans, ils n'ont proposé Père, [18:35] et appuyer Père, mais ça sache que le Conseil [18:42] l'utilisation du fond de l'ouement pour payer pour les défenses d'investissement si [18:46] éomationnés dans cette édition et que de l'arambourçement au fond de l'événement, cela [18:51] se fait le period de temps au tout de ces dépenses. [18:55] TEM 9.8, enfin des sommes au surplus accumulés à péter, considérent qu'avec conseils municipales [19:01] considèrent qu'ils étaient un porteur que commencent à prendre les éves de France, pour les dépenses [19:06] à tenir liées aux urgences qu'on rense�ait dans la municipalité, considérent qu'avec [19:11] On commence à faire le conseil, il aimerait qu'il y ait un vieillement de 50 $, [19:15] de l'excédent de fonctionnement non infecté, [19:18] de l'excédent de fonctionnement infecté, [19:21] de face à un fait de réserver ses samples de congoliseurs. [19:25] Il est proposé à... [19:27] – J'allais-t-il trop ? – Merci. [19:29] – Et appuyer par... [19:31] – Oui, en tout cas, non ? [19:34] Que la municipalité d'un effect de montagne de 50 $ [19:38] le sceptur à Cumulee n'en a affecté dans un chef plus affecté pendant les [19:44] heures devrares. Et t'aimes dit ça deune situation ? Et t'aimes dit ce point à un [19:49] légère de l'abonnement à l'ODMQ, qui l'est proposé. [19:54] par le fait que l'abonnement de la [20:02] directure générale en l'ADIMQ soirée nous [20:05] dit pour l'année 2022 au montant de [20:07] 964 étrides tout inculant les [20:12] taxes et nationales c'est que l'initiaulte [20:14] de checks soit autorisé à l'ode de [20:15] l'ADIMQ en guise de permanent de cette [20:18] départ. Donc il est proposé par [20:52] d'Allah pour des aupatements de ma gueule, [20:55] de la France. [20:57] Frontier, animal society, [20:58] a été démistré à une centaine de dollars. [21:00] Quand on est enceinte, [21:01] cent-de-faites nationales, [21:03] cent-de-faites de la $1, [21:04] cent-de-faites de santé, [21:05] balais, machin, [21:06] ou repis, [21:06] mille dollars. [21:08] Bibliothèque, [21:08] a skéle, [21:09] cent-de-faites, [21:10] cent-de-faites, [21:10] cent-de-faites nationales, [21:12] cent-de-faites, [21:14] cent-de-faites, [21:16] cent-de-faites, [21:19] cent-de-faites, [21:24] cent-de-faites, [21:25] 250 ans, banque un alimentaire d'un film à l'unique $500, que contribution supplémentaire au [21:31] motant de $1,200, pour Dr. Royaume à la bibliothèque Haskell, que contribution financière [21:38] au motant de $1,200, pour Dr. Royaume au comité de patrimoine d'organes pour ses activités [21:43] en 2022, que contribution financière au motant de $2,200, 200, pour un acte de l'autre [21:49] a travaillé à la scène SC-ERN-EUR pour ses activités en 2022. [21:56] État me dise qu'on aura une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal. [22:01] Il est proposé par... [22:08] Avec pas peur, non pas. [22:10] Et appuie par monsieur le Près, ok, que le conseil autorise une nouvelle main de l'adhésion annuelle à Québec-Vénice-Tal pour l'année 2022 [22:19] au montant de 580 dollars, l'accents-dessus. [22:22] Il est à me dire ce qu'il a demandé de subvention de l'accorde du programme Canada [22:27] foyer des filles qui n'ont pas conseillé par parger barbon à l'eau. [22:32] C'est appuyé par l'un. [22:34] Et j'ai ce qu'on a. [22:36] Que le Conseil autorise la directrice générale à déposer une demande de subvention [22:41] de l'accorde du programme Canada foyer des filles des salades et d'une tour, [22:46] si tu t'es avouché de l'accorde des filles, [22:49] pour réaliser certains projets environnementaux, que la demande de subvention [22:54] fait très peu l'ance au salaire en arrière et au norme d'art prévue [22:57] au budget va évènter. [23:00] Il vient de faire une continuation de destructions des boîtes d'archets [23:04] considérant que les archets de la municipalité ont été mises à jour [23:08] et qu'une liste de dossiers a été détruit, à actement de la aide détruit, [23:12] a été préparé par les archivistes et fournit à la municipalité, [23:16] c'est qu'il comporte un total de 8 mois de doucement, il est proposé par [23:21] William Charles, appuyé par M. le Sage, que le conseil étonné [23:28] et la destruction des 8 mois d'achève a été détruit, seulement la liste [23:32] omé par les acheteurs suffisants. Il t'aime juste faire. [23:36] T'achat de la carfe pour le réseau informatique du bureau ou le bureau [23:40] municipal considérant qu'il serait important que la municipalité [23:44] est-elle installée à Parfus pour son réseau informatique ou de l'eau [23:48] municipale à fait de vie et protégée telle que recommandait par la [23:51] solaire de la municipalité? [23:53] Il considère que le coup de ce parfus est de 100 nœuds dans le [23:56] cas de l'omain qui est sous par mois d'accinsure et c'est que des coups de [24:00] programmation et d'installation d'environ 500 $ d'accinsure. [24:06] Il est plus opposé par... [24:08] Parfus, le barbeau à l'eau. [24:10] Et appui par... [24:17] que le Conseil autorise la chaude à un parcours pour le réseau informatique ou pour le [24:21] ministère pour montre à la 19-95 par boîte accentuée, ainsi que les coûts de programmation [24:27] et d'installation en bionne-françement de l'or, t'accents sur. [24:31] Il t'aime dissépeux de la rotation de l'assurance et responsabilité civile de la municipalité. [24:37] Considérant que, par le sein de l'évolution numéro 20-20-2014, [24:43] le Conseil de la municipalité [24:45] d'Augdin à autoriser l'augmentation du comptant de secouverture de nationales responsabilités [24:50] suivantes, de 2 à 4 millions de dollars pour le montant de chanel de 7004 ans. [24:57] Consideration que la raison de l'augmentation, t'as vu d'une recommandation du coût [25:02] de la chanel municipalité et qu'il n'y a aucune situation qui actuellement pour l'NSI croit [25:08] à la structure d'équitation à source. Il est proposé par le [25:13] conseil de charge. Il n'est appulé par le conseil de charge que le conseil [25:17] conflit sur notre organisation de notre mentation de la chance à se [25:20] conséditer de civile, tel que des crises d'euros. [25:24] Et t'es un 10.8. Abonnez d'une agent de développement, changer de projet, [25:28] considérez que la municipalité a recherché des candidats pour [25:32] travailler à l'administration au motel de ville considérant que la poste [25:37] d'agent de développement chargé de projet a été offert à [25:40] Madame Carmel une portier à l'aiseur de 3 jours pour la première. [25:44] Il est proposé par... [25:49] Où est-ce qu'il croit ? [25:51] Et appuie par... [25:53] À part. [25:55] Que le conseil accorde de poste à Madame Carmel une portier à tuer [25:58] d'agent de développement chargé de projet, [26:00] que les comptes sur le salariat proposées par le conseil [26:03] et Madame Carmel une portier sur l'accepter et à l'entraure [26:07] en fonction à trois jours par semaine à partir du [26:09] juillet de Javier, 22. [26:11] Et la période de probation de Madame Caroline Fortier, [26:15] de six mois, de fermer nos juillets avec des deux, [26:18] nous la permanence sur la décidée. [26:22] A peu d'eau, [26:27] pour qu'itemne numéro 11, [26:29] 11 heures, changement à la même manière [26:31] sur le revenu de la Terre d'Octin, [26:33] pour que sur le comité du Patéloin, [26:36] considérations que par la réjunition, [27:08] à l'inforcier, à titre de représentant de l'intensité sur le Comité de patrimoine [27:12] d'orgés. [27:14] Et telle numéro d'eau, sécurité publique, adaption du budget, et telle douce player, [27:20] adaption du budget va inviter, l'éligion intermédicale de prévention et de protection [27:25] et sa adhine prémégage S. considéra que l'éligion intermédicale de prévention et de protection [27:33] l'élection et s'ennuie une inflée de la gorge S, présente un budget équilibré pour [27:37] l'anivée M2, considérant que la côte parle de municipalité d'organes de 100 à [27:43] 8, 1234 et 35 sous, que sur le montant de 60 heures de l'heure, pour couvrir les faits [27:50] pour les déléguer ou déléguer ceux-ci, qui sont présents, ou pas aux ressent-appelés de [27:55] conseils, ainsi que en montant de 5,741,3 pour la prévention pour regarder à 134,000, [28:02] qui s'en s'engue dans les sous-centruites sous pour l'année de 12-12. Il est [28:07] troncoursé par l'appui par le budget, bienvenue, l'allégie est à nous [28:19] installe la présentation et la protection est fragile, puis ma gargèche est [28:24] adaptée jusqu'à présentée. Il est à 12,2 à l'Association de [28:30] sécurité civile du Québec, il est proposé par un tabas voileau, appuyé par le [28:40] casque. Que la décision de la directrice générale à l'association, l'association de sécurité [28:46] civile du Québec soit autorisée pour l'année vingt et deux au montant de 100 dollars. [28:51] Il est en train d'éreglement et pour l'étiquent, il y a des points d'adoption d'éreglement [28:56] 20, 2, 3, d'accord, 0, 1, concernant les taux de taxation, l'italité et les conditions [29:02] de perception pour l'existence financière de l'éventeur. [29:06] Il considère que l'avidementation a du mois d'années par l'été du mois d'années par [29:11] Monsieur de Conseil et Michael Sud, non, elle a séance extraordinaire du conseil de [29:15] le variant de 20 de somme 21. [29:17] 1,5hz considérant que le déput du projet de règlement était fait à l'enseen certain [29:23] d'un dried du Conseil de tenu de 20 de somme 21. [29:26] Au vingt-vingt-aient en 18.5h considérant que le réglement 22.0 août en [29:31] contactant pour l'objet, de fixer le taux de taxation, des tarefs de conscience, de perception [29:36] pour l'exercice financier 22. [29:38] les deux considérant qu'une distance de lecture d'utilis [29:42] réglement est demandée à fin d'améliorer la procédure [29:45] d'adoption. Il est proposé par [29:50] les phrases que le réglement [29:54] vingt et deux pointe zéro un intitumé réglement, [29:57] nous menons vingt et deux pointe zéro un concernant. [30:00] Le tour de taxation, les tarifs et les conscience de perception pour l'exercice, mais les deux est adopté. [30:07] Item 13.2. Avis de motion, réglement des termineurs, les modélités, de publication, des avis publics. [30:16] Monsieur le conseiller, pardon, la vie de motion, le siège de la vie de motion, qui a une prochaine [30:24] C'est un tiers du conseil réglement déterminant les modalités de publication des avis publics de leur présenter pour l'adoption. [30:32] De réglement aura pour objet de déterminer les modalités de publication des avis publics de la municipalité d'Odé. [30:40] Une différence de lecture du dit, réglement est demandée après d'alléger la procédée d'artours. [30:46] C'est une copiedie du dit projet de réglement élevée aux ventes du conseil le tout conformément à la loi. [30:52] 13.3. Dès qu'on projait de réglement 20.2.2, déterminant les modalités de détermination [31:00] des avis publics. M. le conseiller ne s'arge à donner à vie de motion qu'à une prochaine [31:07] chance de conseiller un réglement 20.2.2, déterminant les modalités de publication des avis publics [31:14] sera présenté pour l'adoption de l'églomaure pour l'objet de déterminer les modalités [31:19] de publication des amis publics de la municipalité d'Organe, une espace de lecture du [31:24] déléglement est demandée à édélégir la procédure d'adoption, une copier du dépensé [31:30] de l'égloma est décosée par Madame la Conseillère du Pas et copier unis au monde du conseil [31:36] le tout conformement à la loi. [31:40] 13,4. [31:42] À l'immotion, l'égloma modifier le règlement de s'ouvrage bien sur le zéro, c'est la [31:49] le conseiller ou [31:54] à l'eau dans la vie, enfin, le conseiller fait peur de la vie de motion, [32:00] qu'un touchin'tien se conseille un réglement mondial, le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau [32:06] 10 de l'aiseur 3 afin d'écaper l'évitation, relative à l'aiseur 3 afin de carter les jeux [32:11] ou espaces naturels, de l'appeler l'interprétition. [32:15] L'objet du seuil réglement sera de modifier le réglement d'hôneage 20 de l'hôneau 10 de l'aiseur [32:21] au pro, afin d'acheter l'expulsion relative à l'attention pour faire de pas qu'elle est [32:26] jouée ou espace naturel, une distance de lecture du dit réglement et de m'aider afin d'alléger [32:31] la procédure d'adoption, une copie du dit projet de réglement sur l'arrivée sur le [32:36] même conseil de tout pour faire le même rire à la loi. [32:40] 13.5 dépôts et présentations projées de réglement 20.2 t des 2.0 au pro, modifier le réglement [33:18] Il y a des élégements sur le debat de fil, le règlement de zonnage. [33:22] 2 000 000 000 3 à fait d'ajouter l'expulsion de l'attinue de la session [33:26] qu'on crée de part qu'elle a eu ou espère naturel. [33:29] Une distance de lecture du maudit éléglement est demandée à fait d'alléger la procédure d'adoption. [33:37] Une copine du diplogède de règlement est décosée et présentée par Madame la Conseillère. [33:43] C'est un qui doit le déposer, c'est qu'on essaie de faire un conseil pour ne pas t'a qu'il [33:51] est. [33:52] Ok. [33:53] Je suis d'accord. [33:55] C'est quand il y a une doulement de conseils de l'éducation pour les mains à l'anneau. [34:00] Une thème pointe, c'est l'adoption projet de l'églomage, il y a une doule, c'est une doule [34:08] de l'adapte de la santé de consultation, considérant qu'un avis de motion est étudiant [34:14] d'un épaire, à la séance obtenant du conseil tenu de l'écheurs-vive M.A.D.U., il est proposé [34:24] par Irba Boulot et appuyer par un affaire qui n'est résolu d'adopter le projet de [34:35] de réglement vingt-vintour, tu irais à 0,3 modifier de réglement d'hômeur de 20003, [34:43] que le présent projet de réglement vingt-vintour pour le présent pour le présent [34:47] pour un projet de magnifie de réglement d'hômeur de 20003 afin d'ajouter des difficultés [34:53] relative à l'assession pour fin de pack, perriens de jeu ou espace naturel. [34:58] Le copier du projet de réglement est présenté et joint à la présence de résolution, [35:03] pour en fait, en pire intéglure. [35:05] De plus, l'assemblée de consultations sur l'autodidio de 7 débris, 22 à 18 à 45 à l'hôtel [35:11] de ville, ou à distance à l'aile de moyenne par matin, à tous les membres de communiquer [35:16] à l'entre eux et ça, selon les mesures sanitaires applicables, à cette base. [35:21] Dans de cette assemblée de consultations, le conseil explique que là, le projet de l'aile [35:25] bas et les conséquences de son adoption, et entendre les personnes et organistes qui désient [35:31] s'exprimer. [35:31] et seraient également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre, par [35:38] la toute la période d'appétion de la vie publique de concudation. Le dernier éthique [35:43] va les détailler, le réglement et la procédure pour transmettre les commentaires et questions. [35:49] 13.7, la vie de motion, le réglement éthique, le réglement de notre mail numéro 2.0.4. [36:31] de part des dangers ou espaces naturelles. Une espace de lecture du délégé d'aglovers [36:36] est demandée à fait d'alléger la procédure d'un autre. Une copie du délégé de [36:41] l'églement sur un demi-surmente conseil de tout conformement à la loi. [36:46] 13.8. Depuis des présentations pour l'agir de l'églement, le loup 20.2.4 [37:23] 30% de la Attention pour l'adoption. [37:25] L'objet de ce réglementЁ Launcher le module [37:27] de la clergy, de nel et la carte. [37:30] A fait d'ajudiment des discussions [37:32] dans la déception de la déception [37:33] afin de pacter les lieux et espaces naturels. [37:36] On dispose de l'адiture d'un réglement [37:38] et de barrer afin d'alléger nos solutions [37:41] d'adoption. [37:42] Une copie du diplogèl des réglements [37:44] édécosé et présenté par ma Dame de [37:46] conseillère, à part par l [37:52] 'adifice. [38:23] à l'assérence en planète conseillent le déjeuner. Il est proposé par [38:29] Pâcher Barbolo et appuyer par [38:33] William Sainte-Lin. Il est à l'isolue d'adopter le projet de [38:38] réglement de l'obain et deux, ses points zéro quatre, [38:41] motifs de réglement de l'attitude. [38:44] Deux milliers de quatre, à fin d'agir les discussions [38:47] de réglement de l'administration pour faire de part [38:49] et les jeux ou espaces naturels. Que le président projait de réglement [38:54] 20.3 pour Israel Cap, aurait projait de modifier le réglement de [38:58] votre main de 2004 afin d'ajouter l'exposition de l'intériditation [39:04] au fait de pas péril du jeu ou espaces naturels. Que copie du projet [39:08] de réglement est présentée et que je pointe à l'épisode de l'exposition [39:12] pour en faire partie intégrale de plus l'assemblée de consultation [39:21] d'entre eux, et ce, selon les mesures sanitaires applicables à cette date, dans de cette [39:29] assemblée de concentration, le conseil expliquera le projet de règlement et les conséquences [39:35] de son adoption, et entendra des personnes et organises qui dégèrent s'exprimer, de également [39:40] possibles pour ceux qui le dégèrent de ce temps parruquer pendant toute la période de fin. [39:45] de l'année publique de consultation, [39:48] de dormir et discrer à des détails, [39:50] de réglement et la procédure [39:52] pour transmettre les corps mentaires et questions. [39:56] Et t'aimerais dire, [39:57] sa vie de motion, [39:58] règlement modifiant, [40:00] le règlement de notre chemin, [40:02] le nom de l'année 2004. [40:06] M. le conseiller... [40:09] C'est là-dedans. [40:11] C'est un nom dans la vie [40:13] de motion qu'un prochain science conseille [40:15] le réglement motique de réglement motique de 9000, [40:19] il décappe à fait modifier la dimension minimale des mots dans les zones 10R, [40:24] 12RB, 12RB, 205RB et 26RB, [40:30] à 5 an, 20 superficie minimale soit de 12 000 mètres carrés sur la présentée pour la adoption. [40:36] Donc, je vais être sur le réglement, ça va modifier le réglement motique de 9000, [40:39] C'est le cas qui a fait de modifier l'admission minimale des eaux dans les zones PCR-2RV-13RV-25RV-26RV, [40:48] afin que la nouvelle superficie minimale soit de 12 mai de carré, [40:52] une distance de détruite du déréglement est demandée afin d'alléger la procédure d'adoption [40:56] et qu'au fait du dispergible de réglement sur la revise, [41:00] au moins de se conseiller de tout conforme la main à la nuit. [41:02] Il est très fonds de présentation projet de l'égloma de 92.005 modèles de réglements [41:12] d'accistement de l'égloma de 2.004. [41:17] Il a conseillé que l'égloma de 92.05 modèles de réglements d'accistement de l'égloma [42:01] d'accueil. Une dispense de nature d'utiliser réglement est demandée après d'alléger la [42:06] proximité d'adoption. Une copie d'utilité projée d'un réglement a été causée présente [42:11] par un message et copie la même mise au même du conseil de tout conformé à l'anmoire. [42:22] d'adoptions projées de l'églomer, numéro 1 et 2, 05, de réglement de règlement de [42:28] votre semaine, numéro 2, 10, c'est la carte épiciale à date de l'assemblée de [42:34] consultation. [42:35] Considérant que la vie de motion a été qui m'a donné par… [42:39] Mais c'est ça de l'eau ! [42:40] Mais c'est ça de l'eau ! [42:40] Mais c'est ça de l'eau ! [42:42] A la science de l'Edge Conseil du Javier, [42:47] il est proposé par l'effage de l'églomer [42:51] Et appuyez par ... [42:55] Il est résolu d'interpréhé, le projet de réglement en 2020 et 2.05 [43:00] motions de réglement de plan, premier de la carte a fait modifier l'attribution [43:05] minimale d'héroes dans les zones d'ici à 12 R.V, 3 R.V, 8 5 R.V, et d'accessaire [43:12] R.V. a fait que l'invêche profite, minimale soit de 12 000 mètres carrés sur l'opinion d'adoption. [43:34] que le président projet de l' adversity Ч Sophie Grouin est [43:42] la banque almonds production par la paroles. [43:49] le dernier, 2022 à début de l'année de moyens permettant que les membres de [43:57] convier à autre, et ce, selon les mesures, ça n'a l'applicat de cet [44:01] dat. [44:02] Lors de cet attendu, les consultations, les conseils expliqués par le projet de [44:06] l'Eglima et les conséquences de son ordon, et entendre les personnes et organisres qui [44:11] désident s'expriment. [44:12] Il serait également possible pour ceux qui désirent de ce faire l'entendre pas [44:16] et qu'il y a par la toute la période d'accès de l'avis que bien de consultation. [44:21] De dernier, hétiquelant les détails de l'églima et la procédure [44:24] pour transmettre et commenter les questions. [44:28] 13.3. [44:29] L'avis de motion, l'églima, sont la gestion contre l'actuel. [44:36] Monsieur le conseiller, [44:37] il y a de l'avis de motion, [44:41] qui a eu une question [44:43] qui a ence du conseiller, l'églima, sont la gestion contre l'actuel. [44:46] se représenter pour l'adoption sur le règlement, par rapport à une gêne de difficulté les modalités de la gestion [44:52] contre l'adoption de la municipalité d'Organe. [44:55] Une phrase de nature du réglement est devrédée afin d'alléger la procédure d'adoption. [45:00] C'est une copie du disprojet de réglement et de réservoir du conseil le tout conforme de [45:04] maladie. 13.5. Des pots au projet de réglement 22.06 sur la gestion contractuelle. [45:13] Monsieur le conseil Scott a donné un livre de masons pour une prochaine séance de conseils [45:21] un réglement de l'auvain 22.06 pour la gestion contractuelle, se l'ont présenté pour [45:27] l'adoption. [45:31] C'est un réglement de l'auvain 22.06 pour l'objet de déterminer les modélités de la gestion [45:38] contractuelle, la municipalité d'orgueule. [45:42] En dispense de l'électeur, il y a un réglement élevadé pour les jugés d'adoption, une [46:22] Dans la vie de motion, car il peut en chanter en se conseillant un règlement moitié de règlement d'hôneage [46:28] de 1000 et de 0,3 à fait de modifier et réadopter et une discussion sur les étapis de l'émergement touristique [46:35] sur la présenter pour l'adoption. L'objet de règlement sur la dégotterie, l'émergement d'hôneage de 1000, [46:41] c'est réadopter au 3 à fait de modifier et réadopter les discussions sur les étapis de l'émergement touristique. [46:47] une phase de l'étude d'un réglement édémadé afin d'être fait d'approcher l'adoption, [46:53] une copie d'usé projet de réglement sur le 10 août, je conseille de tout conforme les [46:58] mains à la loi. [46:59] Taises Science, dépôt et présentation projet de réglement, 22.07 [47:05] points de chair de réglement de zonage, 20, 0, 0, c'est les zéro fleurs afin de modifier [47:44] il y a une vieille à adopter l'édipution en mesure des grandes édites. [47:49] Une conscience de lecture du délègre de rêve [47:52] a évité la procédure d'adoption une copie du diplogèvre [47:56] de réussir de décon Suddenly [47:59] un conseiller à la place [48:01] un profond sur le conseiller de massage [48:04] et copier le dis et le mise de conseiller de tout conforme [48:07] le droit. [48:09] Dès pointes sept lobbying de réglement [48:43] Et les colliers de l'escalade est élevé, il est désolue, il est désolue, [48:49] d'annôper le projet de l'anglement de l'invénier de 0.07, [48:53] votre chair de l'anglement de l'onage de 1 000, [48:55] qui réduit le 9 août à fin de modifier les liens de l'exclusion [48:58] de l'ésitémissement des bergéments touristiques. [49:02] Il est de par exemple un gèter de l'anglement de l'invénier de 0.07 [49:05] par rapport à l'objecte de modifier les discussions [49:08] sur les étèques de l'ébergement touristiques, [49:10] Le copier du projet de légèrement est présenté et jointe à la présence de l'évolution [49:15] pour en faire partie intégrante. [49:17] Depuis, l'assabler de consultations se doit donner de s'appréblier à 18 à [49:22] 40 ans qu'à nôtel de ville ou à distance, à l'aide moyenne, à matin, à [49:26] tous les membres de compliqué à peu, et ça, que l'on mérite à l'applicat de la [49:31] 7a. [49:31] Lors de cette assabler de consultations, conseille expliqueur de projet de légèrement, et les conséquences [49:38] de son adoption et entendre les personnes et organismes qui désaient s'exprimer. [49:42] C'est également possible pour ceux qui le désaient de se faire entendre par écrit [49:46] pendant toute la période d'affichage de la vie publique, le consultation. [49:50] Le dernier, il discrète des détails de réglement et la procédure qui transmettent les commentaires [49:55] et question. [49:58] Il t'aime très dix-huit. [50:00] Avis de motion, le réglement sur le code d'étude est de déontégé des usus de la municipalité [50:05] d'Artienne. [50:09] J'en fais le dépôt, je donne la vie de masse, le fait de la vie de motion, il y a une prochaine [50:18] séance de conseils, un réglement sur le cadre d'étiques et de déontrologies décidules à [50:23] une espantie d'organes sur le présenter pour l'adoption, un réglement là pour l'objet [50:27] d'établiser les règles d'étiques et de déontrologies et tous les membres du conseil doivent [50:32] que tous les membres conseillers doivent respecter une espace de nature de [50:37] les règles d'avoir décoré à régler la procédure d'adoption. [50:41] Il y a des neufs d'écondes projées de règles de 20, 2, 0, 8 sur la code d'équipe et d'éontologie, [50:48] des élus de la municipalité d'Argdon. [50:52] Monsieur le Sages, elle a dit la mission qu'à une prochaine séance conseille de [50:57] règles-maux sur le code d'équipe et d'éontologie des élus de la municipalité d'Argdon [51:24] se représenter pour l'adoption de l'ignomance au rapport du maire et l'apport et l'apport [51:32] La forme de la MRC, de mes filles à gagne, il y a depuis notre union, d'un dernier [51:40] de l'Union, des centres que l'Union de MRC a présent, et ça a été plutôt une discussion [51:57] sur les différents comités qui doivent être dans les costes [52:04] de l'appeler à la prochaine session qui est prévue pour la semaine prochaine. [52:13] 14.1, il va édoucher, il va édoucher, il va émercer, il n'est pas l'expérience, [52:24] la liste de correspondance, il est super d'un mois, il est déposé, et je vais tout