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[0:01] Bienvenue à tous. Bienvenue à la Réunion Récimale du Conseil de la municipalité de Réunions-Rôtonnères
[0:07] à 8 l'eau, le 17 janvier 2022. Le Conseil de la municipalité de Réunions-Rôtonnères
[0:13] siège à 8 l'eau, tel que requis par la rater numéro 2021-090 du 20 décembre 2020. Les contribuables
[0:24] ont été invités à poser leur question par ici et, à tout moment, avant l'arquisance
[0:30] Je constate que Corum est vétaré, donc, à l'Union européenne.
[0:41] Le point 1, mot de bienvenue.
[0:44] Point 2, ouverture d'assemblée.
[0:46] Point 3, lecture adoption de l'autre jour.
[0:50] Point 4, lecture adoption des process de repos du mois de décembre 2021.
[0:54] Point 5, lecture adoption des prélèvements bancaires du mois de décembre 2021.
[0:59] Point 6, approbation des comptes et des poursuites du mois de décembre 2021.
[1:02] 0.7 autorisation du deuxième paiement à l'entrepreneur au déneigement, 0.8 ajustement des salaires
[1:11] à l'indice des prix de consommation, 0.9 autorisation des paiements des diverses cotisations
[1:17] annuelles, 0.10 dépourcer des dons et subventions aux organismes, 0.11 adoption des règlements
[1:25] traitement des élus, 0.12 adoption réglement sur les remboursements des déplacements,
[1:32] 0.13 adoption des règlements codes d'éthique et des anthologies des élus, 0.14 dérogation
[1:39] mineure, 0.15 demande d'appui à l'album des finissables montagneurs de la vie, 0.16
[1:44] autorisation d'appel d'offres d'appel d'offres de projets du groupe municipal, 0.17
[1:50] augmentation du budget pour assistance technique de l'opérateur en eau,
[1:55] 0.18 demandes ou MTQ pour des gardes de corps près du 602 Jean-Cartier,
[2:01] 0.19 tas de formes numériques à net de dot,
[2:04] 0.20 affaires nouvelles, 0.21 correspondances,
[2:08] 0.22 rapport des communautés, 0.23 période des questions
[2:11] et 0.24 novices d'accords.
[2:17] Je propose, le Président de l'APR,
[2:20] Je fais gorge, Marie-Soupaget.
[2:29] Au coin, quand est-ce que vous adoptions les procéverbaux du mois de décembre 2021?
[2:33] Attendu qu'un ensemble des membres du Conseil ont reçu les procès verbaux préalablement à la présence science,
[2:39] il est proposé, appui une anime ma résolu, que tous les membres du Conseil demandent une dispense de lecture
[2:45] et adoptent et ratifient les procès verbaux du mois de décembre 2021, tel que sous lui.
[2:51] Anne-Marie Boudreau propose?
[2:53] Marie-Soupaget, c'est gorge.
[3:04] Vous avez toutes reçu la liste d'épreuvement bancaire pour décembre 2021 qui s'élève à 76.131 et 63.
[3:18] Quel est le bon propos?
[3:20] Il y a des questions au second.
[3:26] Pour ici, si l'approbation des comptes est déboursée du mois de décembre 2021.
[3:32] Le somme pour la somme de 75 352 est 30.
[3:40] Il y a des boudreaux proposes.
[3:42] Anne-Marie Boudreau, seconde,
[3:46] point sept.
[3:47] Automisation du deuxième paiement à l'entrepreneur au déneigement.
[3:52] Considérant que le contrat de déneigement stifule à l'article 17
[3:55] que l'entrepreneur recevra le premier paiement,
[3:58] le deuxième paiement, le 15 de janvier en raison de 20%,
[4:02] considérant qu'une somme de 20 % de chacun des versements sera retenue pour couvrir tout
[4:07] des fonds d'exécution. En conséquence, il sera proposé appuyer un animal résolu
[4:11] que la municipalité autorise le paiement de 9600 avant les taxes à l'entrepreneur correspondant
[4:17] à 20 % du contrôle moins la retenue de 20 %. Que Mme Josée Poulin, directrice générale,
[4:22] est autorisée à faire le paiement par Vierma Bagar, à l'entrepreneur, en Dabu
[4:26] qu'à janvier 2022.
[4:28] Je propose ma mise à vue.
[4:31] Les deux boudrots, ça vaut.
[4:37] Oui, justement, les salaires, les adiés, les prix de consommation.
[4:41] Attendu que le conseil municipal a établi le coût de la vie pour la ministration publique à 3 % pour l'année 2022,
[4:48] en conséquence il est proposé, à plier d'un emploi résolu,
[4:51] d'ajuster le salaire des employés et des élus municipaux, c'est-à-dire comme du taux d'inflation,
[4:55] d'adopter les augmentations salaires telles qu'indiquées que je suis la faille de travail
[4:59] et remise par la directrice générale, que la municipalité continue d'adhérer au régime
[5:04] de la traite pour les employés municipaux permanents à un taux de 5%, en notant que
[5:09] l'employé cotise au même taux.
[5:27] Le Conseil a pris connaissance des diverses cotisations annuelles, attendu les renouvellements
[5:31] contre fausses, attendu l'adoption du budget 2022, en conséquence il est proposé, appuyer
[5:37] une animal résolu, d'autoriser le paiement des diverses cotisations annuelles ainsi que
[5:41] des renouvellements contre fausses.
[6:00] Le Conseil a déterminé les montagnes douées aux organismes pour 2022 selon la préditique
[6:05] sur les dons et subventions, considérant que la municipalité des fonds nécessaires
[6:09] vont en faire le chément, en conséquent s'il est proposé plus l'animal résolu,
[6:14] que la municipalité autorise les paiements aux organismes pour l'année 2022 telle que déterminée à l'adoption du budget,
[6:20] d'affecter la somme nécessaire de neufs à la présence de résolution, d'autoriser le paiement demain que le décaissement.
[6:40] À D'Obsaub du règlement, 213-211 sur le traitement des élus. Attendu que des modifications
[6:45] législatives effectives à partir du 1er janvier 2019 ont été apportées à la loi sur le
[6:50] traitement des élus municipaux, faisant en sorte que d'une part qu'est-ce que l'église
[6:55] encadrait la rénumération des élus municipaux, notamment celle relative à l'imposition
[6:59] d'une rénumération minimale ont été abolies et d'autre part que la responsabilité de
[7:05] fixer la rénumération des élus municipaux revient à la municipalité.
[7:09] Attendu que la municipalité ait déjà réagi par le règlement 190,0819 fixés à la rénumération
[7:16] des élus et qu'il est maintenant nécessaire de le remplacer par le nouveau règlement
[7:20] correspondant à l'administration précédente. Attendu que dès les 60 jours suivants,
[7:28] le jour des élections municipales générales devant être tenues en vertu de la loi sur les
[7:33] élections et référendum dans les municipalités, la rémunération des manques du conseil a
[7:38] ainsi déterminé ce rend vigueur et payable au manque du conseil à compter du 1er janvier
[7:43] suivant la tenue de ces élections.
[7:46] Attendu qu'il y a lieu en conséquence de fixer la rémunération applicable au manque du
[7:50] conseil, attendu que le projet de règlement relatif au présent règlement était présenté
[7:55] lors de la séance du Conseil du 6 décembre 2021 et qu'un avis de motion a été donné
[8:01] le 6 décembre 2021, affendu qu'un avion public a été publié conformément aux modalités
[8:07] de l'article 9 de la loi sur le traitement des élus municipaux. En conséquence, il
[8:12] est proposé appuyer nannivement résolue, que la municipalité de Vivière-Ottomac
[8:16] adopt le Réglement 2,321, concernant le traitement des élus.
[8:22] Édouard de Bourgne, a vu,
[8:33] du point 12,
[8:34] adoption des règlements sur le remboursement des déplacements.
[8:38] Attendu que la municipalité de Rivière-Automne
[8:40] aie de réglementer les remboursements
[8:41] des frais de repos et de déplacement des élus
[8:43] et des employés municipaux,
[8:45] attendu qu'un trait de règlement est prévu
[8:47] à l'article 27 de la loi sur le traitement des élus,
[8:50] considérant que ce règlement a pris séance
[8:52] sur toute autre clause antérieure qui aurait pu régir le remboursement des défenses de
[8:57] déplacement de séjour des élus et des employés municipaux.
[9:00] Attendu qu'un avis de motion a été donné à la séance du Conseil du 6 décembre 2021.
[9:06] Attendu qu'une copie du présent règlement ait été remise aux membres du Conseil au plus
[9:10] tard 72 heures après allablement à la séance d'adoption du présent règlement et que
[9:15] tous les membres présents déclarent avoir lu le projet de règlement et qu'ils renoncent
[9:20] à sa lecture séance tenante, attendu que des copies de règlements étaient à la disposition
[9:25] du public pour consultation depuis le 7 décembre 2021 conformément à l'article 445 du Côte
[9:32] municipale. En conséquence, il est proposé et appuie un animal résolu que la municipalité
[9:37] de l'Univers Retourner adopte le règlement 204-1221 sur le remboursement des dépenses
[9:42] de déplacement de séjour pour les élus et les employés municipaux de la municipalité
[9:47] de l'Univers Retourner.
[9:47] Anne-Marie Boudreau propose la mise pas juste à l'aubre 2013,
[10:00] adoption du réglement de
[10:01] codes d'éthique en bio-autonomie des élites.
[10:06] Attendu que la loi soulétique et de l'ontologie en matière municipale entre en vigueur le
[10:10] 2 décembre 2010 impose aux municipalités locales de se doter d'un code d'éthique
[10:15] et de l'ontologie applicable aux élus municipaux.
[10:18] Considérant que des formalités privées à la loi soulétique et à de l'ontologie
[10:21] en matière municipale m'ont été respectue,
[10:24] attendu que, conformément à la loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale,
[10:28] toute municipalité doit avoir le 1er mars qui suit.
[10:31] Toute édiction générale adoptait un code d'éthique et déontologie révisée
[10:35] qui remplace celui en vigueur avec ou sans modification.
[10:39] Attendu qu'un avis de motion a été donné à la science du Conseil du 6 décembre 2021,
[10:44] attendu qu'une copie du présent réglement t'aie remise aux membres du Conseil
[10:48] au plus tard 72 heures préalablement la séance d'adoption du présent règlement et que tous
[10:53] les membres présents déclarent avoir vu le projet de règlement et qu'ils renoncent
[10:56] à sélecture séance de membres. Attendu que des copies de règlement aient la disposition
[11:00] du public pour consultation depuis le 7 décembre 2021 conformément à l'article 445
[11:06] du Code municipale. En conséquence, il est proposé de filier une année par résolu
[11:11] que la municipalité de Rivière-Automère adopte le règlement 215-12-21 sur le
[11:16] C'est le code d'éthique et déontologie des élus municipaux de la municipalité de la
[11:19] province.
[11:20] Les droits bonnes, pas de bonnes.
[11:25] Malouche, on se la fait à ce moment.
[11:33] Point, quatre, dérogation mineure.
[11:36] Demande de dérogation mineure, propriété du 1264 Jean-Cartier.
[11:40] Attentu que une demande de dérogation mineure a été déposée par M. Charlie Jean-Cartier,
[11:44] concernant la propriété 6 au 1264 Jean-Cartier.
[11:48] Attentu que la demande de dérogation mineure n'a pas pour effet de changer l'usage,
[11:52] ni la densité de la zone concernée.
[11:54] Elle n'est pas située dans une zone soumise à des contraintes pour raison de sécurité publique.
[11:59] Elle n'a pas pour effet de rendre la construction ou un usage non conforme au règlement de zone âge
[12:04] et elle ne porte pas atteinte à la juissance du droit de propriété des propriétaires des îles meubles voisins.
[12:10] Attendu que la dérogation mineure a pour effet de corriger une situation non conforme à la réglementation
[12:15] en subdivisant de l'eau 5 millions 0,62,948, afin d'avoir une résidence principale par
[12:24] terre.
[12:25] Attendu que l'application du règlement de lotissement 53-90 cause un préjudice sérieux
[12:31] aux demandeurs.
[12:32] Attendu les recommandations favorables à cette demande par le CCU en date du 22 novembre
[12:37] 2021.
[12:38] Attendu qu'un avis public a été publié le 23 novembre 2021, avisant les personnes
[12:43] intéresser qu'elles pourront se faire entendre lors de la réunion du 17 janvier 2022. En
[12:50] conséquence, il est proposé appuyer un animat résolu, que la municipalité de Riviera-automère
[12:54] accepte la demande de dérogation mineure de M. Charlie-Jean permettant la subdivision
[12:59] du lot 5 millions sur l'eau 1962-1948 afin de se conformer à la norme du règlement
[13:04] d'eau nage 55-90 exigeant une résidence principale par terre.
[13:10] et démoudrons par pause.
[13:12] M. J. De Lafayette, à seconde.
[13:21] Poécaille, demande d'appui
[13:22] à l'album définissaire de Montseigneur-Lavis.
[13:25] Attendu que le Conseil a pris connaissance
[13:27] à la correspondance de novembre 2021
[13:31] pour l'album définissaire de l'école Montseigneur-Lavis,
[13:33] attendu que la municipalité
[13:35] l'est pour nécessaire au poste du diétaire 2022.
[13:38] En conséquence, il est proposé et appui inanimément résolu
[13:41] que le Conseil municipal accepte
[13:43] de faire un don de 40 dollars
[13:45] pour l'album définissant de l'École Montseignal-Abrille,
[13:47] d'affecter la somme nécessaire à donner et faire la présente résolution
[13:50] d'autoriser le paiement de même que le déchaînement.
[13:54] Édouard Legault propose de lui besoin seconde
[14:03] pour essaie de l'autorisation d'Appel Dove,
[14:05] projet de réaménagement du bureau municipal.
[14:08] Autorisation d'Appel Dove public SEO
[14:10] pour l'agrandissement de réaménagement du bureau municipal.
[14:12] Considérant la lettre du ministère des enfants municipales
[14:14] reçue le 18 juin 2020,
[14:16] jugeant le projet de réaménagement du bureau municipal prioritaire, considérant le dépôt
[14:21] des documents d'appel d'offre pour l'agrandissement et le réaménagement du bureau municipal
[14:25] 6 au 473 Jean-Cartier. En conséquence, il est proposé plus unanimement résolu, que
[14:31] la municipalité de l'univers automne aille en appel d'offres publics sur le S.A.O.
[14:35] pour le projet d'agrandissement de réaménagement du bureau municipal, que la municipalité
[14:39] ne s'engage à accepter ni la plus basse, ni aucune des soumissions, ni à encourir
[14:44] aucun frein et aucune obligation d'aucune sorte en valent les soumissions mères.
[14:48] Aucun contrat ne sera octroyé avant la signature par la ministre de l'Autorisation
[14:53] définitive des finances.
[14:56] Je propose...
[15:00] Anne-Marie Boudreau. Anne-Marie Boudreau.
[15:06] Jusqu'un second, Marie-Joseph-Gathière.
[15:15] Moin 17, recommandation du budget pour assistance technique de l'opérateur en eau.
[15:20] Considérant le budget aboué à l'assistance en ingénierie pour les travaux de mise au nombre des stations en eau pas tard,
[15:26] considérant le besoin de la municipalité pour assister notre opérateur en eau pour opérer nos stations,
[15:32] en conséquence il est proposé puis un eminement résolu,
[15:35] que la municipalité de Riviera-Tonneur à l'où un budget supplémentaire de 3 500 $
[15:39] à la firme en ingénierie tête à frête pour poursuivre l'assistance technique,
[15:43] d'affecter cette somme de 3 500 $ et en autorise l'engagement le paiement demain que le dégâtssement.
[15:49] Monsieur le Président.
[15:50] Anne-Marie Boudreau, seconde.
[16:01] On a exigitement d'où un TQ pour les gardes du camp près du 602 Jean-Cartier.
[16:07] Considérant la dangerosité de la pauvre située entre la rue des Cercaires et le 602 Jean-Cartier,
[16:13] Considérant les nombreux accidents survenus dans cette courbe depuis plusieurs années
[16:17] et ce, malgré certains correctifs emportés par le MTQ, considérant la falaise à proximité
[16:23] de la route sans transphète, en conséquence il est proposé puis unanimement résolu que
[16:27] la municipalité de Rivière-Rotonan demande au MTQ d'installer des gardes de corps églissières
[16:32] à cet endroit afin d'éviter des accidents et ainsi protéger les usagers de la route,
[16:38] que cette résolution soit cheminée au ministère des transports privés.
[16:53] Adhésion à la plateforme numérique anecdote. Considérant qu'Anecdote est une société
[16:57] technologique québécoise dans le secteur des plateformes numériques et que sa mission
[17:01] se veut de créer un rapprochement entre les individus et l'enrierelement à la fois physique
[17:05] et virtuel que les entours ont le billet d'une pédagogie historique, sociale,
[17:09] culturelle et communautaire. Considérant que la technologie brefite d'Anecdote
[17:13] à la fois informes et divertis, ses usagers et qu'à la pour but de dispenser de l'information
[17:18] à caractère historique, culturel et communautaire à l'égard d'un nombre de rues par monuments
[17:24] et lieux historiques et également de lieux en général, tout en englobant les fonctionnalités
[17:29] de gestes aux localisations, le tout de façon auditive.
[17:33] Considérant que les villages membres de la fédération des villages volets bonifieront
[17:37] énormément d'apports au développement économique du secteur numérique et touristique
[17:42] dans les territoires respectifs.
[17:44] Considérant que l'introduction de la plateforme numérique à Nectote aura comme effet entre autres
[17:49] la création d'un degré important de rétention prolongée des passants et touristes
[17:54] dans les villages membres de la Fédération
[17:55] et par conséquent bénéfira au commerçant des villages membres.
[18:00] Considérant que la plateforme numérique à Nectote permettra d'éliminer
[18:03] graduellement les écrits taux explicatifs et les pamphlets,
[18:06] ce qui constitutera une évolution positive pour l'environnement.
[18:10] Considérant que la plateforme numérique anecdote contribuera énormément à faire connaître
[18:15] les spécificités des deux villages pour les rangs attrayants et distinctifs et qu'elle
[18:20] aidera également à faire connaître l'histoire des villages qui est puit ou pas connue.
[18:26] Considérant que la fédération des villages volets est un excellent véhicule pour permettre
[18:29] à ses membres d'être au lieu de s'éctonologie d'avant-garde, ce qui constituera une
[18:33] plus-value à la désignation de membres de villages volets.
[18:36] Considérant au niveau social et culturel, la plateforme est un outil unique de conservation
[18:41] et de promotion des faits historiques culturels et des attraits et des événements qui ont
[18:47] sculpté les collectivités du monde grâce, entre autres, à la possibilité de la narration
[18:52] audio dans toutes les rangs.
[18:55] Considérant que la plateforme anecdote, ça va également nous tiper d'égoger toutes
[18:59] aussi uniques qui favorisent le transfert de connaissances en alliant le numérique
[19:04] et l'humain. En conséquence, il va être proposé d'une allemagne de lutte que la
[19:09] ministre Paikir revient dans l'air à l'heure à la plate-forme numérique à Netot avec
[19:13] la co-financiée de la fédération des villages près.
[19:15] Anne-Marie Boudreau propose, M.J.P.A. seconde à
[19:31] faire ouvrir.
[19:39] Pour éviter, correspondant,
[19:44] correspondant à ce qu'il y avait juste un document que
[19:47] vous avez eu de l'enseignement, s'il vous plaît, merci.
[19:51] Pour éviter, rapport aux décomptés, on n'a pas plein ça.
[19:57] 0.24, période de question.
[19:59] Je n'ai reçu aucune demande de question.
[20:03] 0.24, levée d'attendue.
[20:07] Vous vous demandes, propose.
[20:09] Vous vous saluez le long.