1
00:00:04,440 --> 00:00:14,440
Madame, mesdames et messieurs, bonsoir. Il est présentement 20h10 février 2021. C'est la séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de St-Arsène.

2
00:00:15,080 --> 00:00:20,400
Alors, à l'appel de vos noms, monsieur les conseillers, j'aimerais que vous manifesteriez votre présence.

3
00:00:20,400 --> 00:00:23,240
M. Regisse Michaud, M.

4
00:00:26,820 --> 00:00:36,160
Yannick Fortin, M. Robin Plourde, M. Marv Dionne et M. Sébastien

5
00:00:36,160 --> 00:00:43,360
Morin. Nous sommes également assistés par Mme Karine Bouchard,

6
00:00:50,380 --> 00:00:50,380
qui est la nouvelle

7
00:00:50,380 --> 00:00:54,420
Mélanie Thibault va se joindre à nous pour la présentation des comptes, parce que c'est

8
00:00:54,420 --> 00:00:55,120
toujours le cas.

9
00:00:55,560 --> 00:00:56,100
Absolument.

10
00:00:56,620 --> 00:00:57,080
D'accord.

11
00:00:57,360 --> 00:01:02,720
Alors, comme on forme Corum, la séance est présentement ouverte, et c'est moi-même

12
00:01:02,720 --> 00:01:04,680
Marie-Aule Benmaire qui en préside.

13
00:01:05,580 --> 00:01:11,240
Et le concernant le déroulement de la séance, effectivement, c'est à huit clots, et c'est

14
00:01:11,240 --> 00:01:16,760
selon le décret d'urgence sanitaire du 13 mars 2020.

15
00:01:16,760 --> 00:01:23,320
Alors il y a des nombreux décrets qui se sont successivement prolongés de 10 jours en 10 jours.

16
00:01:24,460 --> 00:01:32,820
Le dernier porte numéro 16-28-21 qui valide jusqu'au 10 janvier 2022. Alors on apprend aussi avec la

17
00:01:32,820 --> 00:01:38,100
recrudescence de la pandémie qu'il y a des nouvelles règles sont imposées, à laquelle on doit tenir

18
00:01:38,100 --> 00:01:48,920
les réunions sans présence. Ça date du 20 décembre à 17h00. Aussi, on a un arrêté

19
00:01:48,920 --> 00:01:55,580
ministériel du 26 avril 2020 qui demande à ce qu'on puisse communiquer à nos citoyens

20
00:01:55,580 --> 00:02:04,160
le contenu de notre assemblée. Alors, ça sera disponible sur le site municipal,

21
00:02:04,160 --> 00:02:11,240
le site web municipal très peu après la séance. Alors, comme il est dans l'intérêt du public

22
00:02:11,240 --> 00:02:16,720
de protéger la santé de la population et la santé de l'amende aussi du conseil et officier

23
00:02:16,720 --> 00:02:23,200
municipaux, la présente séance est tenue à 8 clous. Ça prend une résolution pour adopter

24
00:02:23,200 --> 00:02:27,420
cette proposition de séance ordinaire par vidéo conférence.

25
00:02:31,560 --> 00:02:37,360
Alors, bonsoir et bienvenue tout le monde. À l'autre du jour, ce soir, lecture des procéverbeaux

26
00:02:37,360 --> 00:02:43,480
du 6 et 13 décembre, tour de thème rapport de comité, en 6 approbations des comptes,

27
00:02:43,600 --> 00:02:49,720
en 7 en crédit, en 8 rapports de directeur général, en 9 la correspondance qui est assez

28
00:02:49,720 --> 00:02:57,360
élaborée ce soir, en 10 fermeture des bureaux municipaux, en 11 réactivé les mesures

29
00:02:57,360 --> 00:03:03,540
inscrit aux plans de continuité des services municipaux en temps de pandémie, en 12 vérifications

30
00:03:03,540 --> 00:03:09,920
des services équipements municipaux pour l'année 2001, en 13 remboursements des fondements pour

31
00:03:09,920 --> 00:03:16,240
l'année 2022, en 14 renouvellement des contrats de services professionnels pour l'année 2022,

32
00:03:16,860 --> 00:03:23,420
en 15 renouvellements des adhésions de la municipalité à différentes associations pour 2022,

33
00:03:24,080 --> 00:03:31,120
En 16, versement de l'aide financière promise dans les prévisions budgétaires 2022. En 17,

34
00:03:31,360 --> 00:03:37,040
adoption du règlement 409 sur la taxation et la tarification des services pour l'année 2022.

35
00:03:37,720 --> 00:03:42,540
Avis de motion pour le dépôt en 18, avis de motion pour le dépôt d'un projet de

36
00:03:42,540 --> 00:03:48,880
règlement qui édique le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux. En 19,

37
00:03:49,520 --> 00:03:54,800
de la masse salariale des employés municipaux en lien avec l'IPC, en vain l'autorisation

38
00:03:54,800 --> 00:03:59,700
de signatures pour la vente d'un terrain sur la rue des Framboisiers, en 21 modifications

39
00:03:59,700 --> 00:04:05,900
de la promesse d'achat de cinq terrains situés sur la rue des Framboisiers, en 22 l'autorisation

40
00:04:05,900 --> 00:04:10,940
de signatures d'un protocole d'antan concernant le prix des matières recyclables, en vain

41
00:04:10,940 --> 00:04:14,660
trop l'inscription de Monsieur Rio à une formation relative en sécurité civile,

42
00:04:14,660 --> 00:04:23,020
En 24, dépôt d'une candidature, dépôt d'une candidature de deux candidatures au pluriel au Programme en Poétés 2022.

43
00:04:23,960 --> 00:04:27,660
En 25, en Beauge, un surveillant pour la patinoire 2022.

44
00:04:28,660 --> 00:04:32,720
26, à l'aide de nos gouvernements du Québec d'un programme axé logique.

45
00:04:33,300 --> 00:04:39,500
En 27, soutien aux demandes des partenaires de la table de concertation sur la forêt privée du Bas-Saint-Marin.

46
00:04:39,500 --> 00:04:44,520
en 28 affaires nouvelles, messieurs, ce que vous avez des affaires nouvelles pour la séance de ce soir?

47
00:04:45,280 --> 00:04:45,540
Non.

48
00:04:46,220 --> 00:04:46,480
Non.

49
00:04:47,380 --> 00:04:49,960
Levé de l'Assemblée, une proposition dans l'ordre?

50
00:04:51,680 --> 00:04:52,420
Je ne sais pas trop.

51
00:04:53,320 --> 00:05:01,560
Monsieur Régis Michaud, en quatre adactions des procès verbaux, on va commencer par celui du 6 décembre, la séance ordinaire du mois.

52
00:05:02,800 --> 00:05:06,840
Alors, considérant que les membres du conseil en renonce à la lecture, s'il n'y a pas

53
00:05:06,840 --> 00:05:11,700
de questions, ou avez-vous des questions ou commentaires à faire modifier ce procès

54
00:05:11,700 --> 00:05:12,040
verbal?

55
00:05:12,800 --> 00:05:13,200
Non.

56
00:05:13,520 --> 00:05:13,600
Non.

57
00:05:14,000 --> 00:05:15,820
Vous avez une proposition, s'il vous plaît?

58
00:05:16,780 --> 00:05:17,140
Propos.

59
00:05:17,340 --> 00:05:17,480
Propos.

60
00:05:18,880 --> 00:05:20,240
Monsieur Dianne, qui n'a pas l'en premier?

61
00:05:20,920 --> 00:05:21,100
Non.

62
00:05:21,220 --> 00:05:21,520
Sébastien.

63
00:05:21,980 --> 00:05:22,840
Sébastien, excuse-moi.

64
00:05:22,980 --> 00:05:24,440
Je n'ai pas reconnu comme il faut la voir.

65
00:05:25,520 --> 00:05:25,920
Ok.

66
00:05:26,260 --> 00:05:27,160
Alors, tout le monde est d'accord.

67
00:05:28,100 --> 00:05:28,500
Oui.

68
00:05:28,740 --> 00:05:35,240
En 4.2 procès verbal, la science extraordinaire du 13 décembre, c'est concernant la science

69
00:05:35,240 --> 00:05:41,400
extraordinaire pour le dépôt du budget. Alors, comme d'habitude, les membres en

70
00:05:41,400 --> 00:05:46,300
renoncent la lecture. S'il n'y a pas de questions ou interrogations, je vais prendre

71
00:05:46,300 --> 00:05:47,000
une proposition.

72
00:05:48,340 --> 00:05:50,000
Je propose Robin Plourde.

73
00:05:50,260 --> 00:05:53,240
Je propose Robin Plourde. Merci. Tout le monde est d'accord également.

74
00:05:53,800 --> 00:05:54,120
Oui.

75
00:05:54,760 --> 00:06:09,040
Un tour de temps me rapporte des comités. Bon, comme c'était la période des fêtes, il y avait eu la réunion d'émercer en descente, mais je n'ai pas rien noté de particulièrement intéressant à communiquer à cette présente séance.

76
00:06:09,840 --> 00:06:12,560
Alors, un tour de temps avec Monsieur Regis, post numéro 1.

77
00:06:13,900 --> 00:06:25,340
Au niveau des loisirs, je pense que le point le plus important, c'est qu'on est à la recherche d'un coordonnateur pour prendre en charge les loisirs de la municipalité.

78
00:06:25,560 --> 00:06:31,280
Présentement, c'est plus bien que des travaux, il y a des trucs qui sont faits quand même du maintien.

79
00:06:32,640 --> 00:06:38,140
La plupart des activités sont présentement un peu à l'arrêt où on attend d'avoir quelqu'un prendre son charge.

80
00:06:38,660 --> 00:06:54,700
Mais quand même durant le temps des fêtes, la patisserie aurait été faite un petit peu en lien, un petit peu plus loin, mais le sentier de ce qui raquette et compagnie a été tracé finalement parce qu'on a fini par avoir de la neige.

81
00:06:55,240 --> 00:07:05,700
et puis pas mal ça. C'est en cours en fait au niveau de la recherche pour le co-orientaire

82
00:07:05,700 --> 00:07:08,920
et on nous a dit encore une fois, c'est plusieurs fois que je le mentionne dans quelques années,

83
00:07:09,080 --> 00:07:15,920
mais encore une fois, l'équipe travaille fort quand même, l'équipe comté les loisettes

84
00:07:15,920 --> 00:07:19,480
qui travaillent quand même fort, aussi que Joanne, elle met l'énergie, elle maintient

85
00:07:21,020 --> 00:07:25,880
les services essentiels. Mais les messengers, les messages et demandent parce qu'il y

86
00:07:25,880 --> 00:07:29,860
a quand même tout le temps un roulement qui sont faits, effectivement, les services essentiels.

87
00:07:30,160 --> 00:07:32,000
Les communications essentielles, effectivement.

88
00:07:34,020 --> 00:07:36,420
Le numéro 2, M. Macurillou.

89
00:07:37,040 --> 00:07:41,100
M. Macurillou, une spéciale. M. Yannick Fortin, numéro 3.

90
00:07:42,100 --> 00:07:44,960
Elle est spéciale, oui. C'est un numéro 4, M. Robin.

91
00:07:46,380 --> 00:07:51,400
d'aussi des politiques familiales et des développements économiques que le comité

92
00:07:51,400 --> 00:07:56,520
de suivi qui est maintenant formé devrait convocuer d'ici la fin du mois pour notre

93
00:07:56,520 --> 00:08:01,400
première rencontre. Comité à développement, on va reprendre nos activités à partir de

94
00:08:01,400 --> 00:08:06,340
la semaine prochaine de nos réunions de prévues dans les prochains. Donc, les projets suivent

95
00:08:06,340 --> 00:08:14,020
l'aventure. Merci beaucoup monsieur. Monsieur Marcadion, continuez un peu d'Aéloisil avec

96
00:08:14,020 --> 00:08:18,420
moi aussi je vais donner un gros chapeau et félicitations au monde du comité

97
00:08:18,420 --> 00:08:23,200
voisin parce qu'ils se débrouillent énormément bien dans ce qu'ils ont

98
00:08:23,200 --> 00:08:27,740
comme tâche à faire la page facebook et patatis-patato. Il y aura beaucoup d'interrogations

99
00:08:27,740 --> 00:08:31,640
et bien sûr bien hâte d'avoir un technicien anloiser ou une technicienne

100
00:08:31,640 --> 00:08:36,260
mais je répète que c'est qu'ils font du très bon et du beau travail

101
00:08:36,260 --> 00:08:41,660
toute l'ensemble avec Joanne la page. Pour l'OMH, je vais avoir une rencontre,

102
00:08:41,660 --> 00:08:48,600
ma première rencontre, le 26 janvier, par Zoom avec eux, bien sûr, parce qu'on ne peut pas se rencontrer.

103
00:08:49,220 --> 00:08:52,200
Je pense qu'il y a à peu près 7 à 8 rencontres durant l'année,

104
00:08:52,880 --> 00:08:57,460
donc je vais être capable de vous ramener qu'est-ce qui va être discuté dans le prochain mois,

105
00:08:58,280 --> 00:08:59,880
dans la prochaine rencontre municipale.

106
00:09:00,120 --> 00:09:04,080
Et point de vue des bibliothèques, pour moi, c'est tranquille, pas mal, vu qu'elle est fermée.

107
00:09:05,840 --> 00:09:06,240
Malheureusement.

108
00:09:06,520 --> 00:09:07,140
Oui, effectivement.

109
00:09:08,240 --> 00:09:10,840
Merci Monsieur Dionne, Monsieur Sébastien Morin.

110
00:09:13,160 --> 00:09:20,600
Alors, merci beaucoup monsieur pour toutes vos implications pour le développement de

111
00:09:20,600 --> 00:09:27,080
notre municipalité. Je vais passer en six avec l'approbation des comptes. Alors,

112
00:09:27,180 --> 00:09:33,400
madame Thibault, je crois qu'elle présente sur le zoom. Oui, présente. Bonsoir.

113
00:09:33,660 --> 00:09:40,680
Bonsoir à tous. Oui, vous allez bien? Oui, ça va très bien, merci. Alors,

114
00:09:40,680 --> 00:09:49,800
Je commence tout de suite avec la coiffe Agris-Cart 992-626, en gros c'est du clor et des matériels pour le garage.

115
00:09:50,520 --> 00:10:04,540
Ensuite, 3700-622, air liquide de l'oxygène pour le garage, 11690-640, aéropheux du matériel pour nos pompiers, manteaux et pantalons pour les incenses.

116
00:10:04,540 --> 00:10:14,640
Car pour du camion 595, c'est du matériel pour nos camions de la boiree, chauffage rivière

117
00:10:14,640 --> 00:10:34,520
d'eau 12772 et 32, de billes et du maslout 5158, ferme en relief pour notre contrat de

118
00:10:35,700 --> 00:10:41,200
671 et 31, c'est McPix et en gros du matériel pour réparer nos véhicules.

119
00:10:42,020 --> 00:10:48,720
723 et 6, ce sur plus général tardier. Encore du matériel pour réparer notre souffleur.

120
00:10:49,160 --> 00:10:56,900
898 et 90, Société liable pour le mois de novembre, c'est les faits de collectiver nos ombres.

121
00:10:58,380 --> 00:11:07,900
CarQuest Rivière-du-Loup, 662 et 88, des pièces pour réparer nos véhicules. 3217 et 59, la Ville de

122
00:11:07,900 --> 00:11:15,320
Rivière-du-Loup, c'est pour le site d'enfouissement du mois de novembre. Équipement SMS 670 et 31,

123
00:11:15,320 --> 00:11:26,240
c'est du matériel pour aussi notre chauveux. 975 et 37, pardon. Grosse semère bouchée,

124
00:11:26,480 --> 00:11:33,480
c'est une pomme pour la patinoire, puis des gaskettes pour réparer le couvercle de notre futur CPU.

125
00:11:33,480 --> 00:11:40,520
Qu'en part, 1976 et 1957, nettoyage du réseau d'acquédure dans la volée franvoisie.

126
00:11:41,080 --> 00:11:48,820
Service sanitaire à des chaînes, 3 829 et 76, c'est la collecte des ordures du mois de novembre.

127
00:11:51,320 --> 00:11:55,600
5 549 et 32 pour les bénéfices théories Jacques Malenfant,

128
00:11:55,760 --> 00:12:00,160
en gratitude du matériel pour la bibliothèque, l'amélioration locale.

129
00:12:00,160 --> 00:12:08,760
Construction Marcel Charest, 2874 et 38, l'installation d'une porte pour notre garde-manger aux centres mornaux.

130
00:12:09,760 --> 00:12:15,840
3552, c'est le Canadien national, c'est notre système d'avertissement pour la barrière du Sénat.

131
00:12:16,320 --> 00:12:20,920
602 et 42, la MRC de Rivière-du-Loup, formation de sécurité incendie.

132
00:12:22,260 --> 00:12:29,500
1823 et 13, un mécanique usinare M. Wallett, c'est des travaux en gros pour réparer notre flore.

133
00:12:33,710 --> 00:12:41,210
1249. Malit, formation et planisation. 1651, pneu FM, c'est pour le chat de pneu. La

134
00:12:41,210 --> 00:12:46,650
case des jardins d'aide de Vigée Videray, 1875 et 5, c'est le remboursement de taxes

135
00:12:46,650 --> 00:12:52,810
selon le contrat en vigueur avec eux. 1115-1038, c'est le ministre des Finances, c'est

136
00:12:52,810 --> 00:12:59,710
un remboursement pour une somme reçue en trop dans le contrat du rire. 1294 et 12,

137
00:12:59,710 --> 00:13:07,590
c'est Browne, encore des matériels pour l'excavatrice, 5446 et 40, fournisseurs de

138
00:13:07,590 --> 00:13:13,550
bureaux de lits, matériel, papétris, imprimantes, 1651 et 4, automations

139
00:13:13,550 --> 00:13:22,450
d'amour vis-à-sans de nos débuts de fonds, 1029 et 75, Grader Pro, c'est pour

140
00:13:22,450 --> 00:13:25,210
de l'entretien sur notre milieuse.

141
00:13:27,510 --> 00:13:32,150
44154 pour SCL Mechanics, c'est de l'entretien pour

142
00:13:32,150 --> 00:13:40,210
un de nos véhicules de la municipalité. 7715 pour Medi-Service, c'est l'achat de notre

143
00:13:40,210 --> 00:13:49,530
siège d'escalier au 49 de l'Église. Pour un montant total de 101 642 et 36, incluant

144
00:13:52,660 --> 00:13:56,900
Est-ce que je te faisais la lecture de les incompressives ou les choses comme ça le

145
00:13:56,900 --> 00:13:57,200
restant?

146
00:13:57,500 --> 00:13:59,440
Non, le total des incompressives?

147
00:13:59,800 --> 00:13:59,980
Oui.

148
00:14:00,600 --> 00:14:08,440
Alors le total des incompressives, 40 877 et 84, le total des salaires pour le mois

149
00:14:08,440 --> 00:14:16,660
de décembre, 51 941 et 43, pour un grand total pour le mois de décembre de 203

150
00:14:16,660 --> 00:14:25,600
4,461 et 63. Ça inclut les montants de 500 $ et moins, il en avait pour 4,319 et 26.

151
00:14:28,470 --> 00:14:32,810
Est-ce que ça, c'est terminé pour moi? Ça va, puis dans les autres revenus...

152
00:14:33,390 --> 00:14:35,770
Les autres revenus, je te fais la lecture. Oui, oui, oui.

153
00:14:35,910 --> 00:14:43,530
Alors, les autres revenus, il en avait pour 685 $, licence est permis 225, confirmation

154
00:14:43,530 --> 00:14:51,910
d'information taxe 60 $, les droits sur l'imitation 2544 et 23, les travaux hors-contraux 1970,

155
00:14:53,390 --> 00:14:59,970
instructions au centre de conditionnement physique 469 et 67, les revenus de l'Ontario

156
00:15:00,000 --> 00:15:08,440
Location de gymnase, 1232, des revenus de location du centre communautaire, 475 évoins et autre

157
00:15:08,440 --> 00:15:13,420
remboursement loisir. Ça, dans le sens, c'est les loisirs qui se trouvent à nous rembourser

158
00:15:14,360 --> 00:15:19,220
les salaires des camps d'été, 33 822 et 66.

159
00:15:21,180 --> 00:15:28,720
Merci à vous. Dans les comptes, j'ai une question. Médicervice, 907 715.

160
00:15:29,740 --> 00:15:30,120
715.

161
00:15:31,180 --> 00:15:33,580
Ok, mais t'avais dit 715, je crois, là, c'était juste pour...

162
00:15:33,580 --> 00:15:33,600
715.

163
00:15:34,260 --> 00:15:34,640
Ok.

164
00:15:34,680 --> 00:15:37,680
Le, le, le vidéo du roi, la vérité, non mais c'est 715.

165
00:15:37,680 --> 00:15:39,120
Non, c'est 1750.

166
00:15:39,340 --> 00:15:40,640
Moi, j'ai peut-être mal compris aussi, là.

167
00:15:41,260 --> 00:15:44,640
Alors, monsieur, est-ce que vous avez d'autres questions ou observations sur la lecture

168
00:15:44,640 --> 00:15:45,560
des comptes?

169
00:15:45,960 --> 00:15:46,340
Non.

170
00:15:46,760 --> 00:15:46,920
Non.

171
00:15:47,360 --> 00:15:47,540
Non.

172
00:15:49,380 --> 00:15:56,020
Alors, une proposition, dans l'ordre, pour un grand total de 203.461 et 63.

173
00:15:57,960 --> 00:16:05,660
Je pense que j'ai entendu Monsieur Morin au début. Allons-y, Monsieur Sébastien Morin,

174
00:16:05,740 --> 00:16:10,980
tout le monde est d'accord avec les comptes. Alors, en certes, l'engagement de crédit,

175
00:16:11,180 --> 00:16:15,260
considérant que le Conseil prend en compte la liste des engagements de crédit pour le

176
00:16:15,260 --> 00:16:20,400
prochain mois et sur le bon fonctionnement de l'administration municipale, il a proposé

177
00:16:20,400 --> 00:16:24,120
par le conseiller d'approuver la liste des engagements de crédit et de torduzir

178
00:16:24,120 --> 00:16:28,600
le directeur général et secrétaire trésorier a procédé dans les limites de ses crédits,

179
00:16:28,760 --> 00:16:32,800
soit pour l'aménagement évernal des biens municipaux, l'entretien de la machinerie des

180
00:16:32,800 --> 00:16:37,340
bâtiments municipaux, au déblément des héros et à l'entretien de ces derniers pour la période

181
00:16:37,340 --> 00:16:44,080
évernale. Propose makdian. Tout le monde est d'accord. Je ne sais pas si Mme Mélanie est encore

182
00:16:44,080 --> 00:16:48,620
là. Je vais oublier de la remercier de sa présence. Alors, merci Mélanie, c'est-tu

183
00:16:48,620 --> 00:16:55,540
là. En huit rapports du directeur général, le petit 15 des comités, je vais laisser

184
00:16:55,540 --> 00:16:59,460
madame Karine faire la nomenclature de ces trois systèmes-là.

185
00:16:59,860 --> 00:17:05,300
Alors, la Ministraté de la Porte utilisait la petite 15 des comités au cours du dernier

186
00:17:05,300 --> 00:17:10,780
mois. En ce qui tousse la location du Centre communautaire Montneau, au cours du mois

187
00:17:10,780 --> 00:17:15,520
de décembre, ils se sont malgré les restrictions avant que les restrictions ne tombent. Le

188
00:17:15,520 --> 00:17:22,240
La descente communautaire a été louée vingt journées pour le CPE, une fois pour le Zumba et une fois à Honorisme.

189
00:17:22,920 --> 00:17:35,120
Et au niveau de l'utilisation de vos potards, l'utilisation de vos potards pour le mois compilent 5,080 mètres en moyenne 22,958 galons impériaux par jour.

190
00:17:36,720 --> 00:17:43,620
Alors, merci beaucoup. En neuf, Madame Carin, on continue avec la correspondance du mois de

191
00:17:44,460 --> 00:17:51,500
décembre qui a retenu l'intérêt du Conseil. Oui, ça a été un mois où quand même il y a eu beaucoup

192
00:17:51,500 --> 00:17:58,380
d'actions, je dois dire. Premièrement, un comiqué de presse daté du 23 novembre 2021 du Conseil

193
00:17:58,380 --> 00:18:04,000
Régional de l'Environnement du Bas-Saint-Laurent, portant sur un climat de changement pour propulser

194
00:18:04,000 --> 00:18:09,780
l'action climatique au Bas-Saint-Norand, donc une initiative à laquelle plusieurs conseillers

195
00:18:09,780 --> 00:18:11,120
je pense, s'intéressent.

196
00:18:12,500 --> 00:18:17,500
Également, il communiquait de presse la tête du 2 décembre 2021 de la fédération québécoise

197
00:18:17,500 --> 00:18:22,580
d'immucipilité qui informe que la fédération et le gouvernement du Québec unissent leur

198
00:18:22,580 --> 00:18:28,520
force pour favoriser l'intégration des personnes immigrants en région. Donc sans

199
00:18:28,520 --> 00:18:32,260
doute ce qui retiendra l'intérêt du comité de développement.

200
00:18:32,260 --> 00:18:37,560
En trois communiqués de presse, datés du 6 décembre de la fédération québécoise et

201
00:18:37,560 --> 00:18:43,480
municipalité qui soulignent le premier pas essentiel pour la protection du patrimoine immobilier.

202
00:18:44,500 --> 00:18:50,760
En quatre infolets datés du 7 décembre 2021 du municipal de la santé et services sociaux,

203
00:18:51,360 --> 00:18:56,380
portant sur municipalité amis des aînés, donc le mandat.

204
00:18:57,520 --> 00:19:01,660
En cinq communiqués du député Denis Tardis, datés du 8 décembre 2021,

205
00:19:01,660 --> 00:19:07,860
2021 annonçant une aide financière pour l'électrification des autobus collectres.

206
00:19:08,600 --> 00:19:15,500
En 6 courriels datés du 8 décembre 2021 de madame Michel Caron sur le dossier du suivi

207
00:19:15,500 --> 00:19:21,200
Internet haute vitesse, on le sait, qui est une préoccupation, une priorité pour la

208
00:19:21,200 --> 00:19:23,600
municipalité, après que tout le monde soit bien branché.

209
00:19:24,340 --> 00:19:29,040
En 7 courriels datés du 9 décembre 2021 de l'office des personnes handicapées,

210
00:19:29,040 --> 00:19:36,600
Nous invitons à une formation portant sur l'obligation d'accommodement des enfants handicapés dans les camps de jour municipaux.

211
00:19:37,200 --> 00:19:39,220
Donc, à suivre au cours des prochains mois.

212
00:19:40,000 --> 00:19:46,640
Courriel en vit courriel datée du 9 décembre 2021 de la table régionale des idées municipaux du Basse à Laurent,

213
00:19:47,140 --> 00:19:50,220
donnant des éléments d'information sur la forêt privée.

214
00:19:51,080 --> 00:19:55,840
En oeuvre communiquée de presse datée du 10 décembre 2021 de l'Union de l'Université du Québec,

215
00:19:55,840 --> 00:20:01,920
annonçant la tenue de forums municipales sur l'hévitation à l'échelle du Québec en fédélier 2022,

216
00:20:02,100 --> 00:20:08,840
donc à suivre. En 10, communiquer de 13 datés du 13 décembre 2021 de l'Union des

217
00:20:08,840 --> 00:20:15,700
spécialités du Québec, faisant la promotion et la valorisation de la loi 2016. En 11, courriel

218
00:20:15,700 --> 00:20:20,980
datés du 14 décembre 2021 de la mutuelle du ministère des municipalités du Québec,

219
00:20:20,980 --> 00:20:26,200
annonçant l'adoption du projet de loi 202, regroupant l'amnitualité et la fédération

220
00:20:26,200 --> 00:20:33,440
québécoise et municipalité. En 12 lettres datées du 15 décembre de la fédération québécoise

221
00:20:33,440 --> 00:20:38,400
et municipalité nous informant du processus de mise en quantité pour la formation d'un conseil

222
00:20:38,400 --> 00:20:45,580
d'administration de la fédération. En 13 courriel datées du 16 décembre du ministère

223
00:20:45,580 --> 00:20:50,380
de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, nous annonçant le

224
00:20:50,380 --> 00:20:56,020
programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination des matières

225
00:20:56,020 --> 00:21:05,660
résiduelles. En 14 courriels, adaptés du 17 décembre de Copticon, nous informons sur

226
00:21:05,660 --> 00:21:10,780
l'enjeu du logement et de la main d'œuvre et demandent aux élus du Québec de se mobiliser.

227
00:21:11,900 --> 00:21:17,840
En 15 courriels, adaptés du 17 décembre de Recicle Québec, nous informons sur le plan de gestion

228
00:21:17,840 --> 00:21:24,180
d'inertiaires résiduelles. En 16 courriels datés du 16 décembre de transport québécois,

229
00:21:24,360 --> 00:21:29,100
nous informons des démarches concrètes vers une approche client-partenaire renouvelée.

230
00:21:30,000 --> 00:21:35,760
En 17 lettres datés du 14 décembre de la municipalité de Saint-François-Vizalier-de-Vigée,

231
00:21:36,180 --> 00:21:40,920
nous indiquons la nomination d'un élu sur le comité de gestion des interventions

232
00:21:40,920 --> 00:21:46,560
de sécurité incendie. En 18 courriels datés du 21 décembre de la inertie de

233
00:21:46,560 --> 00:21:55,680
nous faisant parvenir un communiqué de presse de la table régionale des îles municipaux du bassin-neurant, portant sur la propagation rapide de nos comptes.

234
00:21:56,560 --> 00:22:10,180
En 2019, courriel daté du 20 décembre 2021, la fédération des Quoisselles municipalités nous informant sur les nouvelles règles introducées par le gouvernement pour les réunions et les assemblées, bien sûr conséquemment à la COVID.

235
00:22:10,180 --> 00:22:19,020
En vain, courriel daté du 22 décembre 2021 du ministère de l'Agriculture avant l'épêchée et de l'alimentation

236
00:22:19,020 --> 00:22:24,980
présente un programme transitoire d'être financière aux municipalités pour réduire l'impact fiscal

237
00:22:24,980 --> 00:22:32,760
décollant directement de la détermination d'une valeur imposable et maximale du terrain de toute exploitation agricole.

238
00:22:33,440 --> 00:22:38,140
En 21 courriel du 5 janvier du ministère des Affaires municipales et de l'habitation,

239
00:22:38,140 --> 00:22:47,260
les élus à une présentation par visioconférence du Fonds régional, pardon, et ruralité FRR

240
00:22:47,260 --> 00:22:54,540
qui se tiendra le 18 janvier 2022 à 18 octobre. Donc évidemment, si vous avez intérêt, vous

241
00:22:54,540 --> 00:23:01,420
pourrez vous même tester. Et le dernier élément de la correspondance pourrait être daté du 5 janvier 2022

242
00:23:01,420 --> 00:23:06,400
de la municipalité de St-Paul-de-Lacroix, nous transmettons une résolution pour la

243
00:23:06,400 --> 00:23:10,040
la nomination d'un élu sur le comité de gestion des élèves en soeur de la sécurité essence.

244
00:23:11,760 --> 00:23:18,160
Alors, merci beaucoup, Mme Karine. En 10 fermeture des bureaux municipaux depuis le 21 décembre,

245
00:23:18,920 --> 00:23:24,180
alors évidemment, on considère que l'État d'urgence a été renouvelé sur tout le territoire

246
00:23:24,180 --> 00:23:31,380
québécois depuis cette date, en raison évidemment de la ressurgence du variant de la COVID-19,

247
00:23:32,180 --> 00:23:37,060
et la municipalité en tant qu'employeur a le devoir de protéger la santé et la sécurité

248
00:23:37,060 --> 00:23:42,060
physique de ses employés et d'assurer la sécurité de tous dans le milieu de travail.

249
00:23:42,820 --> 00:23:46,840
Alors on a l'oubligation de prendre des mesures nécessaires pour ne pas mettre en

250
00:23:46,840 --> 00:23:53,670
danger cette santé et cette sécurité. Et on considère aussi que le rétrait général madame

251
00:23:53,670 --> 00:24:02,430
Karine Bouchard, devant cet état d'urgence, a agi pour le bien de nos employés et c'est

252
00:24:02,430 --> 00:24:07,710
pour venir enterriner cette décision que les bureaux municipaux sont fermés depuis le 21

253
00:24:07,710 --> 00:24:14,930
décembre et qu'il est toujours possible pour les citoyens de nous contacter par moyen électronique,

254
00:24:15,070 --> 00:24:20,110
téléphone ou peu importe et ça s'avouait jusqu'à une nouvelle ordre selon les

255
00:24:20,110 --> 00:24:22,630
et les développements à venir dans les prochaines semaines.

256
00:24:23,270 --> 00:24:27,590
Une proposition pour cette fermeture de bureau et tout le monde en télétravail.

257
00:24:30,890 --> 00:24:33,990
Monsieur Régis Michaud, tout le monde est comme d'accord.

258
00:24:34,210 --> 00:24:36,330
On a comme pas le choix, c'est un passage obligé.

259
00:24:37,270 --> 00:24:43,210
En 11 réactivations des mesures inscrites au plan de continuité des services municipaux,

260
00:24:43,370 --> 00:24:47,430
alors comme l'Etat d'urgence revient en force depuis le 21 décembre

261
00:24:47,430 --> 00:24:54,050
et pour éviter la propagation du nouveau variant. Le conseil municipal l'avait adopté

262
00:24:54,050 --> 00:25:02,210
en 18 mars 2020, résolution 2020-083, un plan de continuité des services municipaux afin

263
00:25:02,210 --> 00:25:06,610
d'assurer à la population le maintien et la continuité des services. Alors,

264
00:25:06,670 --> 00:25:12,150
ce peut relancer ce plan d'intervention-là, ça concerne aussi la bibliothèque, le gymnase,

265
00:25:12,150 --> 00:25:12,330
etc.

266
00:25:14,970 --> 00:25:19,690
Le gymnase est la salle de gym, je vous le dis. Alors il est proposé par un conseiller

267
00:25:19,690 --> 00:25:25,290
résolu de mandatée, la directrice générale, à réactiver ce plan de services municipaux

268
00:25:25,730 --> 00:25:30,490
et de prioriser le travail, ainsi que de responsabilité requise pour l'employé envers son employeur

269
00:25:30,490 --> 00:25:34,270
en cette période de télétravail. Une proposition.

270
00:25:38,670 --> 00:25:43,670
Je pense qu'elle parlait un peu plus fort, pour que tout le monde s'occupe d'être d'accord.

271
00:25:44,550 --> 00:25:48,730
En deux, certification des services et des équipements municipaux. On fait ça en

272
00:25:48,730 --> 00:25:53,750
chaque début d'année dans le fond. Alors c'est tous les frais de services que la

273
00:25:53,750 --> 00:26:00,410
municipalité peut être appelée à fournir en cours d'année par l'entremise de certains

274
00:26:00,410 --> 00:26:07,190
de ses employés, soit envers des entreprises ou envers des citoyens. Alors, ça concerne

275
00:26:07,190 --> 00:26:13,870
les frais d'escalatrices avec opérateurs, avec souffleurs, avec la niveleuse camion

276
00:26:13,870 --> 00:26:20,950
de transport en vrac, camion chasse-neige, les taux horaires journalistes de Voirie,

277
00:26:21,430 --> 00:26:26,470
de signalote de route, opérateurs de machineries, taux horaires du coordonnateur de Voirie

278
00:26:26,470 --> 00:26:33,550
appeler à intervenir, les appels de services, l'épandage abrasif pour certaines entreprises,

279
00:26:35,610 --> 00:26:41,230
différents appareils qu'on est appelés à louer par jour, par semaine, etc. Alors

280
00:26:41,230 --> 00:26:45,290
il y a un moment là-dessus de ça, je ne lirai pas ça il y en a pour 20 minutes là. Alors

281
00:26:45,290 --> 00:26:52,290
vous avez tout ça dans cet item-là. Ça concerne aussi les frais de transcription

282
00:26:52,290 --> 00:26:58,450
ou de reproductions de documents, des copies de rapports financiers, des confirmations

283
00:26:58,450 --> 00:27:04,750
de taxes, des photocopies, des faxes. Ça concerne aussi les frais relatives aux règlements

284
00:27:04,750 --> 00:27:09,190
sur les animaux, les frais d'enregistrement de chiens, ça, ça va demeurer un changé,

285
00:27:09,650 --> 00:27:14,310
les frais de remplacement de médailles, les frais de capture de séjour en fourrières,

286
00:27:14,430 --> 00:27:20,950
etc. Alors, tout ce qui concerne le règne des chiens et des animaux, il n'y a

287
00:27:20,950 --> 00:27:29,990
aucune modification là-dessus. La tarification des locaux, ça aussi, il n'y a pas de changement

288
00:27:29,990 --> 00:27:37,830
de mémoire. Et les frais de location de table, de chaise, du gymnase, il y a des frais

289
00:27:37,830 --> 00:27:41,950
pour ça. Les publications dans la vie municipale, les tarifs de ça,

290
00:27:46,250 --> 00:27:50,670
les frais de recours

291
00:27:50,670 --> 00:27:56,490
Alors, au point 12, vous avez toute l'augmentation. Il y a certaines modifications qu'on a faites

292
00:27:56,490 --> 00:28:03,470
avant la séance qui vont apparaître dans la version officielle. Et s'il n'y a pas de

293
00:28:03,470 --> 00:28:07,450
questions ou autres commentaires, est-ce que ça va pour tous ces frais-là?

294
00:28:08,550 --> 00:28:09,310
Oui. Oui.

295
00:28:09,810 --> 00:28:14,050
Ça va, une proposition, s'il vous plaît. Yannick Quartin, propos.

296
00:28:14,250 --> 00:28:16,290
Yannick, merci Yannick. Tout le monde est d'accord.

297
00:28:17,030 --> 00:28:17,730
Oui. Oui.

298
00:28:17,730 --> 00:28:24,730
En 13, on a remboursement du Fonds de roulement pour l'année 2022. C'est déjà prévu dans le

299
00:28:24,730 --> 00:28:33,350
budget 2022. On va devoir rembourser concernant le financement du réservoir d'Essence 10 137

300
00:28:33,350 --> 00:28:40,670
et 6 qui est déjà prévu dans la résolution 22010. Et là, climatisé qu'on a fait installer au

301
00:28:40,670 --> 00:28:45,730
centre communautaire, on a payé ça avec le Fonds de roulement. On doit rembourser selon

302
00:28:45,730 --> 00:28:53,390
la résolution 2021 214 1240. Alors le conseiller autorise le remboursement du fonds de roulement

303
00:28:53,390 --> 00:28:59,110
au montant total de 22 537 et 6. Un propos de l'Ardion.

304
00:29:00,410 --> 00:29:05,570
Le monde est d'accord sûrement, c'est déjà prévu. En 14 renouvellement des contrats

305
00:29:05,570 --> 00:29:10,230
de services pour l'année 2022, on aura un contrat de service avec la firme Malette

306
00:29:10,230 --> 00:29:17,110
de 3 pistoles pour l'audition comptable, monsieur Serge Desjardins au montant de 1850, le service

307
00:29:17,110 --> 00:29:23,990
de première ligne avec maître Patrick Beauchemin 520, marthec informatique 1 000 $, infotec

308
00:29:23,990 --> 00:29:35,570
logiciel comptable, sigine 6600 et 31, groupe conseil Nourau SST 1232 et 67. Alors une

309
00:29:43,790 --> 00:29:48,610
une proposition pour les renouvellements de ces services. C'est déjà tout prévu au budget et

310
00:29:48,610 --> 00:29:54,670
les montants, sauf qu'au lieu de faire 5 résolutions, on en fait une seule pour ces points-là.

311
00:30:01,880 --> 00:30:10,100
En 15 un peu dans le même ordre d'idées, c'est prévu au budget que nous allons payer pour l'association des directeurs municipaux du Québec,

312
00:30:10,860 --> 00:30:20,720
ADMQ, un membership de 959 et 13, le FQM fédération québécoise des municipalités 1503 et 36,

313
00:30:20,720 --> 00:30:28,580
Fédération québécoise, canadienne des municipalités, FCM 538, l'association professionnelle en

314
00:30:28,580 --> 00:30:36,700
loisir du boss Saint-Laurent, APLM 100 $. Une proposition pour l'autorisation de verser ces montants-là en

315
00:30:36,700 --> 00:30:41,760
courte d'année? Je propose. M. Maquilloux, tout le monde est d'accord.

316
00:30:42,880 --> 00:30:49,000
Oui. Oui. 16 versements de l'aise financière promise dans les prévisions budgétaires. Alors

317
00:30:49,000 --> 00:30:53,660
c'est un montant de 25 000 pour les loisirs de Saint-Arsène, 2 000 $ pour le comité de

318
00:30:53,660 --> 00:30:59,060
développement de Saint-Arsène, fabrique de Saint-Arsène, 160 $, plus stack appliquable

319
00:30:59,060 --> 00:31:07,220
pour l'imprimerie Sainte-Croix pour la publication dans le logo du bulletin paroissial. L'entreposition

320
00:31:07,220 --> 00:31:11,120
pour ces trois engagements de...

321
00:31:11,120 --> 00:31:13,160
Propose, Marc Dionne.

322
00:31:13,160 --> 00:31:20,760
si on veut, Marc Dion, tout le monde est d'accord. En 17 adoption du règlement 409 sur la taxation

323
00:31:20,760 --> 00:31:27,700
et l'établification des services pour l'année 2022, c'est le règlement numéro 409 qu'on a

324
00:31:27,700 --> 00:31:35,080
présenté le 13 décembre lors de l'extraternaire concernant le budget municipal. Alors il n'y a

325
00:31:35,080 --> 00:31:39,680
rien qu'à changer depuis la présentation. Étant donné qu'il y a beaucoup de points

326
00:31:39,680 --> 00:31:45,020
à l'autre jour, je ne compte pas en refaire la lecture, à moins que vous l'exigiez,

327
00:31:45,180 --> 00:31:51,740
mais moi, ça m'irait. Alors, ce n'est pas comme en part aux dernières informations

328
00:31:51,740 --> 00:31:53,760
à donner en proportion.

329
00:31:55,380 --> 00:31:56,220
Énique Fortin.

330
00:31:56,920 --> 00:31:58,740
Énique, tout le monde est d'accord sur le budget?

331
00:31:59,400 --> 00:31:59,720
Oui.

332
00:32:00,740 --> 00:32:04,700
À vie de motion pour le dépôt d'un projet de règlement édictant un code d'éthique

333
00:32:04,700 --> 00:32:09,040
et d'éontologie des élus municipaux. Évidemment, c'est le nouveau projet

334
00:32:09,040 --> 00:32:15,240
de loi 49, à laquelle on va avoir une formation quelque part dans les semaines à venir.

335
00:32:16,480 --> 00:32:20,660
Et c'est pour modifier la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités,

336
00:32:20,820 --> 00:32:25,820
la loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions

337
00:32:25,820 --> 00:32:32,900
législatives. Et ceci est d'entrer en vigueur le 5 novembre dernier, on aura à adopter

338
00:32:32,900 --> 00:32:37,240
la version corgé, si on veut. Un avis de motion.

339
00:32:39,440 --> 00:32:41,660
Bon, je vais donner ça. Alors,

340
00:32:41,760 --> 00:32:49,860
il faudra écrire un avis de motion à donner par M. Robin Plourg. Alors, si on n'adopte pas un

341
00:32:49,860 --> 00:32:51,460
avis de motion, Mme Karine.

342
00:32:54,170 --> 00:32:58,410
En 19, indexation de la masse salariale des employés municipaux en

343
00:32:58,410 --> 00:33:06,050
lien avec l'IPC, évidemment, devant les poussés inflationnistes, on se doit de réagir qu'on

344
00:33:06,050 --> 00:33:10,730
concernant l'augmentation salariale de nos employés municipaux. Alors après,

345
00:33:11,250 --> 00:33:18,290
multi-discussions, on va, à partir du 1er janvier 2022, nos employés municipaux,

346
00:33:18,350 --> 00:33:25,750
on va une majoration salariale, selon l'IPC, de septembre 2021, qui était de

347
00:33:25,750 --> 00:33:32,510
5.2 % l'IPC québécois, 5.2 %. Alors une proposition...

348
00:33:41,050 --> 00:33:53,130
En vain, vente d'un terrain situé au 101 rue des Framboisiers, c'est le lot 5,660 000 de 548,

349
00:33:53,950 --> 00:34:00,370
ça concerne un terrain qui a fait l'objet d'une promesse d'achat avec M. Jamie Peltier et Tommy

350
00:34:00,370 --> 00:34:06,690
palletiers de la municipalité et c'est pour en effectuer la vente au montant de 30.000 $ plus

351
00:34:07,450 --> 00:34:15,410
taxe. Les acheteurs ont déjà déposé à leur promise d'achat sur 5 terrains, 5.000 $ par

352
00:34:15,410 --> 00:34:20,930
terrain. Alors on va appliquer le dépôt de 25.000 $ pour l'achat d'un terrain. Il y

353
00:34:20,930 --> 00:34:29,370
aura à contribuer un 5.000 $ supplémentaire et c'est ça la promise d'achat de 5 terrains

354
00:34:29,370 --> 00:34:36,170
se terminer à la fin décembre. Il est accepté par un consulier de procéder à l'avant

355
00:34:36,170 --> 00:34:42,150
de la signature de ce contrat de banque et d'autoriser le directrice général Pierre-Anne

356
00:34:42,150 --> 00:34:46,210
Bouchard ainsi que moi-même, assigné pour rayonnons de l'administraté de tous les

357
00:34:46,210 --> 00:34:51,470
documents nécessaires à la réalisation de cette transaction. Une proposition, s'il

358
00:34:51,470 --> 00:34:51,870
vous plaît.

359
00:34:51,870 --> 00:34:56,590
– Propose Marqueilloux. – Marqueilloux, tout le monde est d'accord.

360
00:34:57,310 --> 00:35:01,010
– Oui, oui, oui. – En 21, on fait une modification de cette

361
00:35:01,010 --> 00:35:05,170
promesse d'achat-là de cinq terrains qui est située sur la rue des Framboisiers.

362
00:35:05,830 --> 00:35:11,550
Alors la proposition du 14 décembre 2021, il y avait dans le fond une promesse d'achat sur

363
00:35:11,550 --> 00:35:21,850
cinq terrains, le 101, 103, 105, 107 et 109. Le 101, dans le fond, on va procéder à

364
00:35:21,850 --> 00:35:34,930
à la vente, le 103 et le 105, des entreprises émiles, pétillées, des entreprises, voyons,

365
00:35:35,090 --> 00:35:40,050
j'ai un blanc, je ne sais pas, le GPS, mais TGP, bon,

366
00:35:42,190 --> 00:35:46,130
TGP, TGP, oui, TGP, je défaille

367
00:35:46,130 --> 00:35:51,830
un peu. Alors, ils vont, on va resigner, ils ont gardé dans le fond un droit de

368
00:35:51,830 --> 00:35:58,370
préemption sur deux périns, le 103 et le 105 et nous on annule dans le fond le

369
00:35:58,370 --> 00:36:04,890
droit préemption sur le 107 et le 109 qui seront libres pour la vente par la

370
00:36:04,890 --> 00:36:12,250
municipalité ou par vendre du proprié au direct. Alors ça serait pour

371
00:36:12,250 --> 00:36:17,290
autoriser la directrice générale et moi-même à signer pour oui ou non de

372
00:36:17,290 --> 00:36:23,590
de la municipalité des documents nécessaires pour cette modification de promesses d'achat.

373
00:36:24,310 --> 00:36:25,430
Une proposition.

374
00:36:26,570 --> 00:36:28,210
Sambar, Régis, Michaud.

375
00:36:28,270 --> 00:36:29,850
Régis, Michaud, tout le monde est d'accord.

376
00:36:30,510 --> 00:36:30,870
Oui.

377
00:36:31,690 --> 00:36:38,390
En 22 autorisations de signature d'un protocole d'antan concernant le tri de matière recyclable,

378
00:36:38,950 --> 00:36:44,350
alors l'offre proposée par la société VIA est de 91 $ la tonne métrique plus taxe

379
00:36:44,350 --> 00:36:52,350
applicable pour la période du 1er janvier 2022, au 31 décembre 2023. Et ça, c'est pour

380
00:36:52,350 --> 00:37:00,030
deux ans, c'est bien ça que je lis, là. Et il est proposé par le conseiller et résolu

381
00:37:00,030 --> 00:37:04,610
d'accepter l'entente de la société VA et d'autoriser le maire et moi-même, Écarienne

382
00:37:04,610 --> 00:37:08,970
Bouchard, directeur général, assigné pour Réonord de la municipalité l'entente avec

383
00:37:08,970 --> 00:37:14,430
la Société Béat pour le traitement des matières recyclables. Une proposition,

384
00:37:17,330 --> 00:37:18,350
Monsieur Macriou,

385
00:37:18,490 --> 00:37:19,230
tout le monde est d'accord.

386
00:37:21,410 --> 00:37:26,650
En 23, Macriou a une formation relative à la sécurité civile

387
00:37:27,250 --> 00:37:30,930
et concernant le Monsieur Rigby Rubé et le directeur et chef de l'opération de

388
00:37:30,930 --> 00:37:35,090
services sécurité incendie de l'hiver du loup, il offre une formation sécurité civile

389
00:37:35,090 --> 00:37:40,190
intitulé « Introduction à la sécurité civile pour les élus ». C'est une durée de quatre

390
00:37:40,190 --> 00:37:46,810
heures qui sera présentée par la firme « Sécurité civile Landry ». Alors, c'est pour enregistrer

391
00:37:46,810 --> 00:37:51,430
M. Marquereau à cette formation à un coût de 125 $.

392
00:37:52,630 --> 00:37:56,570
– À propos de Marc Dionne. – Marc Dionne. Merci, tout le monde est

393
00:37:56,570 --> 00:37:57,130
sûrement d'accord.

394
00:37:59,150 --> 00:38:04,410
En 24 dépôts d'une candidature auprès du programme en poids,

395
00:38:04,410 --> 00:38:10,990
deux candidatures auprès du Programme emploi d'été Canada 2022. Alors, on va faire dans le fond

396
00:38:10,990 --> 00:38:16,210
deux dépôts de candidature, une dans le cadre, dans ce cadre de programme d'emploi-là été

397
00:38:16,210 --> 00:38:21,550
Canada, une pour augmenter notre offre de garde pour les enfants dans le scolaire pendant la

398
00:38:21,550 --> 00:38:28,490
période estivale lorsque l'école est, la garderie scolaire est fermée et deux pour peut-être

399
00:38:28,490 --> 00:38:36,770
une personne pour un étudiant pour aider au travail d'entretien d'été au niveau de la

400
00:38:36,770 --> 00:38:45,010
voie, si on veut. Alors, on autorise le directrice général et le nouveau coordonnateur en loisique

401
00:38:45,010 --> 00:38:51,610
sera engagé, s'il y a lieu, à signer cette demande de commencions d'aide au nom de la municipalité

402
00:38:51,610 --> 00:38:55,110
de Sainte-Arsène. Une proposition.

403
00:38:56,510 --> 00:38:59,710
– À propos de Régis Michaud. – Régis, mais tout le monde est d'accord.

404
00:39:00,290 --> 00:39:02,850
– Oui. – En beauge, un surveillant la patinoire

405
00:39:02,850 --> 00:39:07,630
pour l'hiver 2022, présentement, il y a qu'un seul employé affectait la surveillance et l'entretien

406
00:39:07,630 --> 00:39:11,790
de la patinoire, ce qui ne semble pas suffisant pour assurer

407
00:39:11,790 --> 00:39:15,750
une surveillance appropriée des lieux, particulièrement dans le contexte actuel

408
00:39:15,750 --> 00:39:19,770
de la pandémie. Alors, la Direction générale estime

409
00:39:19,770 --> 00:39:28,910
une ressource supplémentaire temporaire serait nécessaire pour la bonne surveillance de la

410
00:39:28,910 --> 00:39:33,390
clientèle si on veut. Alors il est proposé et résolu d'embaucher pour la surveillance des

411
00:39:33,390 --> 00:39:44,290
patinoires et ça on va procéder à partir du 1er janvier. Est-ce qu'on fixait les montants

412
00:39:46,630 --> 00:39:50,650
des montants d'horaires d'embauche, ou c'est selon l'échelle salariale,

413
00:39:53,060 --> 00:39:54,660
madame Karine,

414
00:39:54,720 --> 00:39:55,580
est-ce que vous êtes toujours d'accord?

415
00:39:55,580 --> 00:40:00,160
Il y a bien, si je m'abuse, une verification à l'un des dernières de 13 hollandistes.

416
00:40:02,540 --> 00:40:09,120
Donc, la personne qu'on présent accepterait, semble-t-il, de pouvoir revenir à une

417
00:40:10,740 --> 00:40:16,500
assez rapprochés. Donc si vous souhaitez, on peut le préciser.

418
00:40:19,310 --> 00:40:21,330
Ça a minimum, t'as combien présentement?

419
00:40:25,950 --> 00:40:27,350
Alors, ce sont salaires minimum.

420
00:40:28,370 --> 00:40:30,190
Oui, moi, pour moi, ça me va salaire minimum.

421
00:40:30,930 --> 00:40:31,170
Ok.

422
00:40:33,070 --> 00:40:38,370
On a joué ça dans résolution. Alors une proposition pour ça.

423
00:40:38,710 --> 00:40:39,910
Je propose Marzion.

424
00:40:40,210 --> 00:40:41,530
Marzion, tout le monde est d'accord?

425
00:40:42,390 --> 00:40:42,870
Oui.

426
00:40:43,510 --> 00:40:49,870
En 26, un appui demande au gouvernement du Québec pour un programme d'accélogie.

427
00:40:50,950 --> 00:40:56,010
Dans le fond, on demande que le Conseil municipal demande au gouvernement du Québec de financer

428
00:40:56,010 --> 00:41:01,390
10 000 nouveaux logements sociaux et communautaires et d'inclure le logement social et communautaire

429
00:41:01,390 --> 00:41:07,070
au cas de son plan de relance économique, que le Conseil municipal s'engage à transmettre

430
00:41:07,070 --> 00:41:11,310
une copie de la résolution au ministre des affaires municipales d'occupation du territoire

431
00:41:11,310 --> 00:41:16,090
Madame André Laforêt, ainsi qu'à la présidente du Conseil du Trésor, Madame Sonia Lebel et

432
00:41:16,090 --> 00:41:27,490
au ministre des Finances, Monsieur Eric Girard. Dans le fond, c'est un appel pour avoir plus

433
00:41:27,490 --> 00:41:35,950
de logements sociaux. C'est un appui à cette nuance-là, si on veut, pour le bien-être

434
00:41:35,950 --> 00:41:42,070
économiques de nos citoyens, la relance économique, etc. Alors une proposition d'appui?

435
00:41:43,770 --> 00:41:45,110
Je ne sais pas si c'est Robin Plour.

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00:41:45,410 --> 00:41:47,130
Si c'est Robin Plour, tout le monde est d'accord.

437
00:41:47,810 --> 00:41:48,030
Oui.

438
00:41:48,690 --> 00:41:53,410
En 27, un soutien aux demandes de partenaires de la table de consultation sur la forêt

439
00:41:53,410 --> 00:41:59,210
privée du Basse-Saint-Laurent. Alors évidemment, nous, on est plus dans un secteur agricole

440
00:41:59,210 --> 00:42:06,670
qu'il faut restiller. On se sent peut-être un peu moins concerné que d'autres municipalités si

441
00:42:06,670 --> 00:42:14,450
on veut. Alors, on constate quand même que le Bois-Saint-Laurent, c'est 619 % des superficies

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00:42:14,450 --> 00:42:20,610
de forêts privés qui ont subi une importante défoliation depuis 2012. C'est en lien avec

443
00:42:20,610 --> 00:42:27,090
la tordeuse des bourgeons de l'épinette. Alors, c'est pour faire augmenter les superficies à traiter,

444
00:42:27,090 --> 00:42:43,390
les subventions pour l'entretien des forêts privés sur nos territoires. Alors, j'ai des problèmes.

445
00:42:45,970 --> 00:42:55,390
Est-ce que ça va pour le soutien? Oui, je propose. Bon, là je suis tout en ligne décalé,

446
00:42:55,390 --> 00:42:57,870
Je vais essayer de retrouver un procès verbaux autrement.

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00:42:59,450 --> 00:43:05,030
On serait rendu, monsieur le maire, au point 28, aux affaires nouvelles.

448
00:43:06,230 --> 00:43:11,030
Ok, si on est rendu aux affaires nouvelles, tant mieux, parce que c'est tout discordant sur mon écran.

449
00:43:11,870 --> 00:43:17,310
Alors, monsieur, est-ce que vous aviez des affaires nouvelles à apporter la séance de ce soir?

450
00:43:18,310 --> 00:43:18,670
Non.

451
00:43:19,170 --> 00:43:19,370
Non.

452
00:43:19,790 --> 00:43:19,890
Non.

453
00:43:20,390 --> 00:43:21,050
Ça va.

454
00:43:21,050 --> 00:43:24,090
j'imagine qu'on n'a pas eu de questions.

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00:43:27,880 --> 00:43:32,260
Alors évidemment, si les citoyens adressent des questions

456
00:43:32,260 --> 00:43:39,440
aux conseils, minimalement peut-être à l'heure du midi, la journée précédente, la séance du

457
00:43:39,440 --> 00:43:46,940
soir, il nous fera toujours plaisir de traiter de vos questions en public, si on veut. Alors,

458
00:43:46,940 --> 00:43:53,900
Alors, comme on ne sait pas combien de temps le week-long va demeurer, ça demeure toujours

459
00:43:53,900 --> 00:43:58,640
une possibilité de vous entendre par correspondance, si on veut.

460
00:43:59,300 --> 00:44:03,920
Alors, si il n'y a pas d'autre chose, monsieur, je vais demander une proposition de lever l'Assemblée.

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00:44:04,680 --> 00:44:05,940
Propos, c'est Marc Filloux.

462
00:44:06,180 --> 00:44:09,340
Marc Filloux, il est présentement 20h44.

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00:44:10,300 --> 00:44:11,520
Merci, bonne soirée.

464
00:44:12,340 --> 00:44:12,860
Merci.

465
00:44:13,600 --> 00:44:14,060
Bonne soirée.