1
00:00:01,010 --> 00:00:12,090
Bonsoir, bienvenue à la science ordinaire du conseil municipal de la municipalité Saint-Barthéen, tenu le 17 janvier 2022 à 19h55.

2
00:00:13,270 --> 00:00:25,650
Alors, madame, veuillez noter que tout le monde est présent, donc M. Marie-Marie, M. Sylvain Labran, M. François Bertrand, M. Anne-Adame, M. François Bérard et M. Claude Jean.

3
00:00:26,510 --> 00:00:27,090
Parfait.

4
00:00:29,850 --> 00:00:37,690
La séance est ouverte donc à 19h55, sur la présidente de La Revers-Sylvice,

5
00:00:38,010 --> 00:00:41,050
Jean-Marie Dumariste, électoré général et graphien à trésorière est présent.

6
00:00:41,730 --> 00:00:43,330
Il a agi à titre de graphien de la séance.

7
00:00:43,710 --> 00:00:50,050
La séance ordinaire se déroule à huit l'eau, étant donné l'étoldure France décorée,

8
00:00:50,370 --> 00:00:51,210
face à la pandémie.

9
00:00:52,550 --> 00:00:58,250
Il vous a proposé, lors du jour suivant, l'ouverture de la séance, lecture et adoption de l'aujourd'hui,

10
00:00:58,750 --> 00:01:03,730
adoption des procévers maux, administrations générales, donc dépôts, le liste des correspondants,

11
00:01:04,070 --> 00:01:10,950
le renouvellement d'adhésion à l'RDMQ de la Direction générale, en 4-3, l'adoption du rèdement 6-84-21,

12
00:01:11,710 --> 00:01:16,250
qui décrète les taux de taxation et les qualifications des services municipaux au l'année 2022,

13
00:01:16,890 --> 00:01:18,970
ainsi que le taux d'intérêt et les versements.

14
00:01:18,970 --> 00:01:25,410
en quatre-quatre nominations des maires suppléantes au Conseil de la Immersion de d'Autrées,

15
00:01:25,990 --> 00:01:30,710
à quatre-cinq, une vie de motion et un dépôt du règlement 689, c'est la fin de l'EFN2,

16
00:01:31,570 --> 00:01:36,570
amendant le règlement 61317, éteint à établir l'amélioration des élus municipaux.

17
00:01:37,490 --> 00:01:42,850
En cinq, les finances, on a l'adoption des comptes et l'adoption du règlement 686,

18
00:01:43,070 --> 00:01:46,050
c'est la fin de l'EFN21 constituant un fonds réservé aux infrastructures.

19
00:01:46,670 --> 00:01:53,330
6. Sécurité publique, les cadets de la société du Québec en sept transports évoiles et dépôts

20
00:01:53,330 --> 00:01:57,430
par rapport aux activités du service étrovo-public pour le mois de décembre 2021.

21
00:01:58,190 --> 00:02:04,450
En sept deux, permis d'avoir les 2022 ministères des transports, en huit, ces régions du milieu et environnement.

22
00:02:05,030 --> 00:02:10,830
En neuf, ces santé et bien-être, alors nous allons la crevalle persévérance par l'ère 2022.

23
00:02:10,830 --> 00:02:16,770
En 10, s'aménagement urbanniste. En 10, un dépôt raport des permis mis d'ordre

24
00:02:16,770 --> 00:02:21,990
du mois de décembre 2021. En 10-2, avis de motion et dépôt, premier rédemence du

25
00:02:21,990 --> 00:02:27,750
Nord. Premier projet de règlement numéro 647-22, qui amende le règlement de son

26
00:02:27,750 --> 00:02:33,290
R-298-90, afin de modifier les normes d'implantation d'un bâtiment principal.

27
00:02:33,870 --> 00:02:40,150
En 10-3, adoption premier projet de règlement 647-22, qui amende le

28
00:02:40,150 --> 00:02:45,490
réglement de son archi-sist, 288-90-10 afin de modifier les normes d'intentation de

29
00:02:45,490 --> 00:02:46,490
le bâtiment principal.

30
00:02:50,650 --> 00:02:53,190
En 19-4, un avis de motion et un dépôt pour

31
00:02:53,190 --> 00:03:00,230
réglement 6, 88-22 sur les dérogations mineures au réglement 2-20-10. En 11, voici les cultures,

32
00:03:00,570 --> 00:03:04,630
un dépôt pour rapport des activités du service évoisé des événements de vie communautaire

33
00:03:04,630 --> 00:03:05,810
du mois de décembre 2021.

34
00:03:07,910 --> 00:03:10,530
11-2, une autorisation de passage, utilisation

35
00:03:10,530 --> 00:03:16,710
d'un drône, la course 22-22 du Grand-Déphi-Pierre-Le-Roi, en 11-3 un appui financier au festival

36
00:03:16,710 --> 00:03:22,850
d'Anadien, en 12-13-13, une période de question et en 14-14, à l'arrivée de la

37
00:03:22,850 --> 00:03:23,090
santé.

38
00:03:24,310 --> 00:03:28,790
La conclusion de l'objet du jour sera par M. Bérand, la députée de Mme Adam Adam.

39
00:03:31,400 --> 00:03:36,320
Le vote, s'il vous plaît, vous levez la main. Je dois très bien, M. Labranche,

40
00:03:36,340 --> 00:03:37,720
levez la main, donc il est d'accord.

41
00:03:38,920 --> 00:03:42,300
Alors nous en sommes à l'adoption des procès verbaux.

42
00:03:43,080 --> 00:03:46,800
Il est proposé que les procès verbaux de la séance ordinaire 6 décembre 2021

43
00:03:46,800 --> 00:03:51,820
et des séances extraordinaires du 20 décembre 2021 soient adoptés tel que présentés.

44
00:03:52,060 --> 00:03:56,600
En proposant, M. Labran, accueillé de M. Jean-Claire,

45
00:03:56,660 --> 00:03:56,900
de

46
00:04:02,120 --> 00:04:04,900
votre cible couplet au niveau de la main, ceux qui sont d'accord.

47
00:04:06,040 --> 00:04:09,540
Alors tout le monde a de la main qu'on peut, M. Labran, que je vois à l'écran de la main.

48
00:04:10,840 --> 00:04:15,160
Dans notre ministration générale, maintenant, 0.4, un dépôt de la liste des correspondants

49
00:04:15,160 --> 00:04:19,420
de l'Electrique générale a remis pour l'information de l'lise des correspondants sur le sujet

50
00:04:19,420 --> 00:04:22,340
à la misé parité de Saint-Bartademy au cours du mois de décembre 2021.

51
00:04:23,760 --> 00:04:27,620
Quant à deux, un renouvellement de l'adhésion à l'ADNQ de l'Electrique générale,

52
00:04:27,940 --> 00:04:31,100
entendu que le conflit de l'Electrique générale est graphié à trésorière.

53
00:04:31,780 --> 00:04:36,060
Si peu, l'adhésion de l'Electrique générale paie le coût de sa cotisation à l'association

54
00:04:36,060 --> 00:04:41,040
des directeurs municipaux du Québec par DMQ. Ma conséquence, il vous est proposé que ce conseil

55
00:04:41,040 --> 00:04:46,680
autorise, renouvellement de l'adhésion à la DMQ de Marangé-Louis-Maurice, directrice générale et

56
00:04:46,680 --> 00:04:53,400
graffière présidentielle pour l'année 2022, au coût de 495 $, plus des taxes applicables. Et que

57
00:04:53,400 --> 00:04:56,880
les directrices générale et graffière présidentielle soient autorisées à effectuer le paiement à

58
00:04:56,880 --> 00:05:02,200
même le fonds général. Proposition 2. M. Morin, publié de M. Bertrand.

59
00:05:06,200 --> 00:05:06,660
Le vote s'est

60
00:05:06,660 --> 00:05:10,480
Si vous voulez la main, si vous êtes d'accord, tout le monde est d'accord. Et qu'on peut

61
00:05:10,480 --> 00:05:14,080
Monsieur Labranche, je veux voir l'écran à la main de l'EU à 4-3.

62
00:05:14,800 --> 00:05:19,980
L'option d'un règlement 6, 84-21, décrétant les taux de taxation, les tarifications

63
00:05:19,980 --> 00:05:26,240
des services municipaux pour l'année 2022, incite le taux d'intérêt et les versements.

64
00:05:26,580 --> 00:05:30,340
Entendu que la vie de motion a été du moins donnée lors de la séance ordinaire

65
00:05:30,340 --> 00:05:36,480
du 6 décembre 2021. Entendu que le projet de règlement 6, 84-21,

66
00:05:36,480 --> 00:05:41,700
a fait l'objet d'un dépôt lors de la séance ordinaire du 16 décembre 2021, et qu'une

67
00:05:41,700 --> 00:05:46,580
copie d'acquéromies pour l'éture au Monde du Conseil municipal vous a donc proposé

68
00:05:46,580 --> 00:05:53,380
que le Conseil adroppe le règlement 6,84-21, décrétant les toutes taxations et les clarifications

69
00:05:53,380 --> 00:05:58,740
des services municipaux pour l'année 2022, ainsi que le tour d'intérêt et versement

70
00:05:58,740 --> 00:06:05,500
est surconformément à la loi. La proposition sera de madame madame puis

71
00:06:05,500 --> 00:06:06,300
Monsieur Bertrand.

72
00:06:12,080 --> 00:06:15,200
Ceux qui sont d'accord, vous les vous levez la main. Alors, tout le monde

73
00:06:15,200 --> 00:06:19,960
d'autre la main vous comprenez, c'est le 20, monsieur la branche, vous pouvez en relater la main de

74
00:06:19,960 --> 00:06:21,860
qualité à l'ordinateur.

75
00:06:23,900 --> 00:06:26,760
Alors, quatre-trois, une adoption de l'adrément six, quatre-vingt,

76
00:06:26,880 --> 00:06:29,660
quatre-vingt, quatre-six, les 20, et même qui décrèpent les taux d'accélération, les

77
00:06:29,660 --> 00:06:34,580
qualifications de service municipaux pour l'année 2022, ainsi que le tour d'intérêt et les

78
00:06:34,580 --> 00:06:40,380
versionaux. Entendu qu'on a mis une motion, elle était duement donnée de l'ordre de la

79
00:06:41,600 --> 00:06:44,500
Attendu que le projet de règlement 6,84...

80
00:06:44,500 --> 00:06:45,360
Vous l'avez déjà passé.

81
00:06:46,280 --> 00:06:48,520
On s'en va voir 4,4.

82
00:06:48,520 --> 00:06:49,220
On s'en va voir 4,4.

83
00:06:50,400 --> 00:06:50,840
Commencez.

84
00:06:52,280 --> 00:06:54,680
On va la dépêcher juste une fois si ça ne vous dérange pas.

85
00:06:54,720 --> 00:06:55,800
Pas un deuxième...

86
00:06:55,800 --> 00:06:57,180
C'est la sécurité.

87
00:06:58,020 --> 00:06:59,560
La réunition des maires super,

88
00:06:59,840 --> 00:07:02,200
les maires super, on conseille d'emmercer de d'autres.

89
00:07:02,900 --> 00:07:04,100
Attendu que l'article 210,

90
00:07:04,400 --> 00:07:06,340
7,24, la loi sur l'organisation

91
00:07:06,340 --> 00:07:07,400
territoriale municipale,

92
00:07:07,400 --> 00:07:11,840
si peu, en connaissance, le maire d'une suspecté locale qui a l'impression qu'on s'est une

93
00:07:11,840 --> 00:07:16,700
suspecté régionale de comté par un substitut désigné par le conseil de suspecté. Alors

94
00:07:16,700 --> 00:07:21,660
je vous ai proposé que ce conseil désigne les substituts pour représenter une suspecté

95
00:07:21,660 --> 00:07:26,520
au conseil de la suspecté régionale de comté tel que présenter si dessous. Alors

96
00:07:26,520 --> 00:07:34,360
rapidement ce sont des nominations pour, je crois, 8 mois. Alors dans l'ordre d'abord

97
00:07:34,360 --> 00:07:42,940
M. Morin, M. Labranche, M. Bertrand, M. Adam, M. Behrar et M. Claude. Alors, qui fait

98
00:07:42,940 --> 00:07:48,400
de la proposition? Peut-être M. Labranche. M. Labranche, puis Mme Adam.

99
00:07:53,070 --> 00:07:53,590
Je veux pas

100
00:07:53,590 --> 00:07:57,910
qu'on boule de la main. Alors, tout le monde lève de la main, donc tout le monde est

101
00:07:57,910 --> 00:07:59,570
d'accord, y compris, M. Labranche.

102
00:08:00,510 --> 00:08:07,450
45. Un avis de motion et de dépôt. Réglement 6.89, c'est le 22 qui a mandat le Réglement 6.1317.

103
00:08:08,130 --> 00:08:10,530
Les gens ont éteint à éteindre la rémunération des gélés municipaux.

104
00:08:10,890 --> 00:08:12,150
La vie de motion est donnée.

105
00:08:12,750 --> 00:08:17,730
Elle est faite que le Conseil adoptera, lors d'une séance ultérieure, le Réglement 6.89, 22.

106
00:08:18,270 --> 00:08:22,710
Amandant le Réglement 6.1317, les gens ont éteint à éteindre la rémunération des gélés municipaux.

107
00:08:23,170 --> 00:08:26,130
Une copie du Réglement est déposée au Conseil qui en a pris connaissance.

108
00:08:26,610 --> 00:08:27,670
Qui donne la vie de motion?

109
00:08:28,330 --> 00:08:29,230
Monsieur Jean?

110
00:08:29,870 --> 00:08:31,390
Monsieur Jean donne l'application.

111
00:08:32,750 --> 00:08:33,830
Maintenant les finances.

112
00:08:34,070 --> 00:08:35,170
Adoption des comptes.

113
00:08:35,350 --> 00:08:37,170
Il est proposé que le Conseil accepte le paiement

114
00:08:37,170 --> 00:08:39,270
des dépenses de fonctionnement et d'investissement

115
00:08:39,270 --> 00:08:41,210
présenté à la liste des chans.

116
00:08:41,350 --> 00:08:42,470
Il est mis totalisant un montant

117
00:08:42,470 --> 00:08:45,570
de 933 000 207 $ et 42 $.

118
00:08:45,890 --> 00:08:47,630
Depuis, le Conseil accepte le paiement

119
00:08:47,630 --> 00:08:49,850
des salaires du mois de décembre 2020,

120
00:08:50,570 --> 00:08:51,490
représentant le centre

121
00:08:51,490 --> 00:08:53,730
de 37 000 205 et 30 $.

122
00:08:53,930 --> 00:08:54,790
Proposition 2.

123
00:08:54,790 --> 00:08:57,630
M. Berard, qui est de M. Berthard,

124
00:09:00,320 --> 00:09:02,800
le pote, c'est l'aubre, ceux qui sont pour au niveau

125
00:09:02,800 --> 00:09:07,240
de l'huile de la main. Tout le monde a la même vie qu'on fait M. Labran, c'est

126
00:09:07,240 --> 00:09:10,400
un ordinateur. Donc, la proposition est assurée.

127
00:09:11,760 --> 00:09:17,200
Adoption. Réglement 686-21 constituant un fonds réservé aux infrastructures.

128
00:09:18,260 --> 00:09:21,920
Attendu qu'une vie de motion a été duement donnée lors de la science extraordinaire

129
00:09:21,920 --> 00:09:27,140
du 20 décembre 2021, attendu que le premier réglement du domaine Rossis 80-21

130
00:09:27,140 --> 00:09:32,400
a fait le bruit de dépôt lors de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021, une

131
00:09:32,400 --> 00:09:37,280
copie a été remise pour lecture au ronde du Conseil municipal. Il nous a proposé

132
00:09:37,280 --> 00:09:42,780
que le Conseil adopte le règlement 686. C'est la 21, constituant un fonds réservé

133
00:09:42,780 --> 00:09:48,820
aux infrastructures et ça, conformément, à la loi. Qui va proposer ça? M. Bérande

134
00:09:48,820 --> 00:09:50,020
qui vient de M. Moret.

135
00:09:54,950 --> 00:09:56,790
Alors le vote s'il vous plaît, s'il vous plaît de la

136
00:09:56,790 --> 00:09:59,730
main, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il

137
00:09:59,730 --> 00:10:01,510
vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît,

138
00:10:03,490 --> 00:10:06,310
6-1. Les cadets de la société du Canada.

139
00:10:07,190 --> 00:10:10,650
Attendu que le projet de la société s'amène à un grand intérêt envers le travail du

140
00:10:10,650 --> 00:10:14,690
sens de l'éducation que les cadets de la société du Canada peuvent apporter à la communauté.

141
00:10:15,450 --> 00:10:19,410
Attendu que selon les scénarios élaborés, les ministres étés se partagent dans une

142
00:10:19,410 --> 00:10:26,550
paire de cadets policiers selon une répartition pré-déterminée dont 20 % de temps

143
00:10:26,550 --> 00:10:29,650
sur le respecter et le respecter de Saint-Verté-de-Ville.

144
00:10:30,270 --> 00:10:35,890
Donc, il nous a proposé que ce Conseil demande à la Sûreté du Québec d'avoir deux cadets,

145
00:10:36,010 --> 00:10:43,150
une paire, pendant la période civale des 2022, à raison de 20 % de temps du temps

146
00:10:43,150 --> 00:10:47,250
disponible, et que le Conseil accepte le partenariat du coup des deux cadets de la

147
00:10:47,250 --> 00:10:52,310
Sûreté du Québec, toujours la même paire, représentant un total de 10 000 $ au pro-rata

148
00:10:52,310 --> 00:10:54,810
du temps passé sur les territoires de la Sûreté du Québec.

149
00:10:56,070 --> 00:11:03,790
La proposition est de M. Jean Appuyer de M. Labranche. Le vote, c'est vous-plaît, ceux qui sont d'accord pour l'appare.

150
00:11:04,930 --> 00:11:08,390
Alors, toi, le monde de la même vie, ça va, même, oui.

151
00:11:08,830 --> 00:11:10,770
Donc, je crois, M. Labranche, c'est le vote.

152
00:11:12,570 --> 00:11:13,930
Transportez-vous à l'île.

153
00:11:14,090 --> 00:11:15,130
Alors, qu'est-ce que ça?

154
00:11:15,130 --> 00:11:19,690
d'un dépôt rapport des activités du service des transports publics pour le mois de décembre

155
00:11:19,690 --> 00:11:22,930
2021. La directrice générale a remis pour l'information

156
00:11:22,930 --> 00:11:26,170
de rapport des activités du service des transports publics pour le mois de décembre

157
00:11:26,170 --> 00:11:32,250
2021. En sept-deux, le permis de voyer 2022 ministère

158
00:11:32,250 --> 00:11:37,650
des transports du Québec a tendu que le municipalité doit exécuter des travaux

159
00:11:37,650 --> 00:11:41,370
dans l'emprise des routes entretenues pour le ministère des transports, a tendu

160
00:11:41,370 --> 00:11:45,350
que la municipalité doit obtenir un permis de boire du ministère des Transports pour

161
00:11:45,350 --> 00:11:47,610
intervenir sur les routes entretenues par le ministère.

162
00:11:48,490 --> 00:11:52,390
En tant que la municipalité est responsable des travaux dont elle est le maître d'oeuvre,

163
00:11:52,610 --> 00:11:56,670
en tant que la municipalité s'engage à respecter les clauses et permis de boire émis

164
00:11:56,670 --> 00:12:00,130
par le ministère des Transports, excusez-moi,

165
00:12:00,610 --> 00:12:03,650
en tant que la municipalité s'engage à remettre les infrastructures routières

166
00:12:03,650 --> 00:12:05,630
dans leur état originaire.

167
00:12:05,790 --> 00:12:10,210
Je vous ai donc proposé que la municipalité demande au ministère des Transports

168
00:12:10,210 --> 00:12:14,790
de l'Univers accordé des permis de foirier au cours de l'année 2022, et qu'à l'autorisation

169
00:12:14,790 --> 00:12:18,790
de l'interprète générale, la madame Région des Boires a signé les permissions de foirier

170
00:12:18,790 --> 00:12:22,810
pour tous les travaux dont les coûts estimés de remise en état des éléments de l'empris

171
00:12:22,810 --> 00:12:29,050
n'exèdent pas 10 000 $, puisque mes sphétés s'engagent à respecter les clôtes des

172
00:12:29,050 --> 00:12:32,330
permis de foirier. Et que mes sphétés s'engagent à demander, chaque fois que

173
00:12:32,330 --> 00:12:34,790
je serai en nécessaire, la permission requise.

174
00:12:35,550 --> 00:12:38,990
propositions de madame madame, à l'affilier de monsieur Bertrand.

175
00:12:42,080 --> 00:12:43,500
Le vôtre s'il vous plait, vous voulez vous lever la main?

176
00:12:44,700 --> 00:12:49,320
Tout le monde a levé la main, y compris monsieur Lavrange, à l'entimentaire.

177
00:12:49,880 --> 00:12:54,080
Alors, bien tu viens du milieu, là, vraiment, nous n'avons rien de cette fois-ci, senti bien être.

178
00:12:55,160 --> 00:13:00,280
Alors, creval à propos de la persévérance scolaire, c'est une proposition qui est assez longue.

179
00:13:01,280 --> 00:13:05,260
Considérant que le contexte pandémique qui a raté la main-d'oeuvre dans certains secteurs

180
00:13:05,260 --> 00:13:10,160
de l'activité existe une pression sur les jeunes en cheminement scolaire. Considérant

181
00:13:10,160 --> 00:13:14,940
le nombre d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation au défrontissage à l'âge

182
00:13:14,940 --> 00:13:20,920
des arts, de ceux présentant un trope du défi de l'attention dans le contexte de l'activité

183
00:13:20,920 --> 00:13:29,080
des arts, ainsi que de ceux entrant au secondaire avec un retard augmente l'année après

184
00:13:29,080 --> 00:13:35,600
année, année après année, excusez-moi. En considérant qu'un virage 603 000 sans-adultes

185
00:13:35,600 --> 00:13:40,100
de 15 à 605 ans aurait de sérieux difficultés à lire et à comprendre un texte écrit,

186
00:13:40,580 --> 00:13:47,100
ce qui représente 19 % de cette transphobiation. Considérant que de près de 41 % des étudiants

187
00:13:47,100 --> 00:13:51,920
du Réseau Collégial du public québécois échoueraient au moins un cours à la première

188
00:13:51,920 --> 00:13:57,600
session, hors cet ingénie serait en lien direct avec des difficultés de lecture. Considérant

189
00:13:57,600 --> 00:14:04,540
qu'un jeune qui possède une étude mondiale, gagne annuellement 15 000 $ de plus qu'un décrocheur.

190
00:14:04,920 --> 00:14:07,440
Sa contribution à l'économie de son milieu est donc plus grande.

191
00:14:07,880 --> 00:14:10,960
Il coûte moins cher en sécurité civile et en soins de 50 ans,

192
00:14:11,060 --> 00:14:12,900
il participe davantage à la vie citoyenne.

193
00:14:13,080 --> 00:14:15,120
Il vote, donne du sang, fait du bénévolat, etc.

194
00:14:16,540 --> 00:14:18,780
Considérant que le décrocheur soit quand même au sein mondaire,

195
00:14:18,900 --> 00:14:22,380
il a des impacts négatifs et importants sur l'économie et la vispoïté de la région

196
00:14:22,960 --> 00:14:26,820
et lesquels sont évalués 1,9 milliards d'euros annuellement à l'échelle du Québec,

197
00:14:26,820 --> 00:14:33,760
Mais considérons que la préserverance scolaire est l'affaire de tous.

198
00:14:34,460 --> 00:14:40,620
L'école a besoin d'autre puits et d'un respecter ou si un rôle a joué pour favoriser la préserverance scolaire de ces jeunes citoyens.

199
00:14:41,360 --> 00:14:48,160
Considérons que les gens des journées de préserverance scolaire et GPS sont un camp fort d'année pour venir nos forces,

200
00:14:48,340 --> 00:14:51,440
encourager les jeunes et rappeler par le biais des diverses activités.

201
00:14:51,440 --> 00:14:56,600
l'éducation doit demeurer une priorité d'un anniversaire, c'est donc proposé.

202
00:14:57,200 --> 00:14:59,960
Je suis conseil de reconnaître la réussite d'éducation comme une priorité.

203
00:15:00,000 --> 00:15:02,660
Je vais continuer d'engager un important pour le développement de l'inspérité.

204
00:15:03,460 --> 00:15:11,140
Le seul conseil, c'est de s'engager à participer au virus GPS 2022, en réalisant les activités

205
00:15:11,140 --> 00:15:15,280
suivantes, porter les messages et les couleurs des journées préférantes.

206
00:15:15,580 --> 00:15:19,620
Je connais, par le biais de nos études de publication, commander du matériel de sensibilisation

207
00:15:19,620 --> 00:15:22,940
des journées pour l'administre scolaire, pour indiscriminer au plan d'histoinier,

208
00:15:23,240 --> 00:15:26,820
planifier les activités pour l'enfant et organiser des projets en collaboration

209
00:15:26,820 --> 00:15:28,180
avec les collègues primaires du sable.

210
00:15:40,980 --> 00:15:46,740
Il y a une animité, le monsieur la branche n'est pas tout le monde en partageant.

211
00:15:47,120 --> 00:15:48,460
Aménagement est urbain.

212
00:15:49,680 --> 00:15:52,360
le rapport des permis mis lors du mois de 2020?

213
00:15:53,640 --> 00:15:54,120
Le rapport des permis mis lors du mois de 2020?

214
00:15:55,120 --> 00:15:55,680
21.

215
00:16:00,980 --> 00:16:02,520
Excuse-moi, une erreur.

216
00:16:03,280 --> 00:16:03,540
Désolé.

217
00:16:04,760 --> 00:16:08,420
Alors le rapport des permis mis lors du mois de 2021,

218
00:16:08,780 --> 00:16:12,820
le rapport des permis mis durant le mois de 2020?

219
00:16:18,840 --> 00:16:25,620
Nous en sommes dans la discussion d'un avis de motion et d'épaule à nos premiers projets

220
00:16:25,620 --> 00:16:32,780
de règlement 6.87-22 qui amendent le règlement tournage 2.88-90 afin de modifier l'énorme

221
00:16:32,780 --> 00:16:37,760
d'implantation d'un bâtiment principal. L'affin de motion est donné à l'effet

222
00:16:37,760 --> 00:16:43,480
que le Conseil adoptera le premier projet de règlement 6.87-22 amendant le règlement

223
00:16:43,480 --> 00:16:48,420
de sonore plus en 98, c'est le 90 afin de modifier les normes d'implantation de bâtiments

224
00:16:48,420 --> 00:16:49,020
principaux.

225
00:16:49,420 --> 00:16:53,220
Une copie de professeur de réglement est déposée au conseil de l'enfant de connaissances.

226
00:16:53,400 --> 00:16:59,600
La vignemention sera donnée par M. Bertrand, M. Bertrand, M. Bertrand, M. Bertrand.

227
00:17:02,120 --> 00:17:08,260
Dix-trois, adoption premier projet de règlement, six-quatre-vingt-sept, c'est le 22,

228
00:17:08,480 --> 00:17:12,580
demandant le règlement de sonore plus en 98, c'est le 90 afin de modifier les

229
00:17:12,580 --> 00:17:14,500
normes d'implantation de bâtiments principaux.

230
00:17:15,220 --> 00:17:19,740
Attendu que le Conseil Mesupérité Saint-Baptiste-Middy s'est ramendu le règlement n°2, 98, c'est

231
00:17:19,740 --> 00:17:23,580
l'économie de l'État, attendu que la vie de motion a été du mandonné à la séance

232
00:17:23,580 --> 00:17:28,660
régulière du 17 janvier 2022. Attendu que le comité constructif de l'État a

233
00:17:28,660 --> 00:17:33,600
mis une recommandation favorable lors de sa séance du 21 décembre 2021. Attendu

234
00:17:33,600 --> 00:17:37,960
que les pouvoirs conférés par la loi sur l'aménagement réurbaniste, ils vous

235
00:17:37,960 --> 00:17:44,280
aient proposé que le premier projet de règlement, 697,22 ayant comme titre le règlement

236
00:18:16,190 --> 00:18:19,810
88-22 sur les dérogations minières au règlement de l'urbanisme.

237
00:18:20,050 --> 00:18:21,290
La fin de motion est donnée.

238
00:18:21,890 --> 00:18:24,930
En effet, le Conseil adoptera le premier profil de règlement 6.

239
00:18:25,070 --> 00:18:28,770
88-22 sur les dérogations minières au règlement de l'urbanisme.

240
00:18:29,270 --> 00:18:33,010
Le papi du profil de règlement est déposé au Conseil qui en a pris connaissance.

241
00:18:33,630 --> 00:18:36,310
La fin de motion est donnée par madame Adam.

242
00:18:40,390 --> 00:18:43,390
Voici les cultures en 11-1, un dépôt.

243
00:18:43,390 --> 00:18:47,430
du rapport des activités du service des loisiers législativement et de la vie communautaire

244
00:18:47,430 --> 00:18:51,830
du mois de décembre 2021, c'est-à-dire la technologie, la remise pour l'information

245
00:18:51,830 --> 00:18:55,550
du rapport d'activité du service des loisiers législativement et de la vie communautaire

246
00:18:55,550 --> 00:18:57,250
du mois de décembre 2021.

247
00:18:58,590 --> 00:19:05,930
En 11 autorisations de passage et d'utilisation de la grande, la course 2022 du grand

248
00:19:05,930 --> 00:19:11,490
défi Pierre Lacan, donc il est proposé, ce conseil autorise le concours de la

249
00:19:11,490 --> 00:19:15,370
pour 2022 du Grand Défi Pierre Lacroix, 7 minutes d'arrivée de l'Espérité,

250
00:19:15,910 --> 00:19:21,250
demain qui l'organise utilisation d'un drone nord de l'événement qui se retiendra du 9 foudre au juin 2022,

251
00:19:22,270 --> 00:19:25,630
conditionnellement à ce que l'organisme établit sur un système d'accompagnement sécuritaire

252
00:19:25,630 --> 00:19:30,910
et que la responsable de l'organisme fasse provenir à l'Espérité une preuve d'assurance pour cet événement.

253
00:19:31,770 --> 00:19:34,330
La proposition est de M. Jean-Affilier de Chemin.

254
00:19:38,470 --> 00:19:41,850
Le vote, s'il vous plaît, ceux qui sont à l'accord, vous levez la main.

255
00:19:44,940 --> 00:19:51,220
Alors tout le monde est à la main, on prie monsieur la branche, donc il y a une unité.

256
00:19:52,300 --> 00:19:56,780
Un épuis fait l'ancien pour le Festival de l'Anadière.

257
00:19:57,040 --> 00:20:03,240
Attendu que le Conseil Municipal de l'Anadière a continué de rayonner dans la région.

258
00:20:04,120 --> 00:20:09,500
Attendu que le Conseil Municipal de l'Anadière aimerait présenter un concert du Festival de l'Anadière

259
00:20:10,020 --> 00:20:15,700
à ses citoyens suivis, moi durant la saison de l'estival de 2022, il vous a proposé

260
00:20:15,700 --> 00:20:19,820
que le Conseil Espagnol s'invite et appuie financièrement le Festival de l'Alvain

261
00:20:19,820 --> 00:20:21,520
pour un montant de 2 000 $.

262
00:20:22,000 --> 00:20:25,020
Proposition de l'Echebeira, recueillie de madame Madame.

263
00:20:28,870 --> 00:20:30,870
Le vote s'il vous plaît, si vous voulez, de la main.

264
00:20:31,830 --> 00:20:33,750
Nous avons le temps de la parler, compris Monsieur Labran.

265
00:20:35,150 --> 00:20:38,850
En 2012, nous n'avons rien, c'est donc la période de questions qui commence.

266
00:20:39,630 --> 00:20:46,030
On n'a pas eu de question du public, on avait annoncé sur les réseaux sociaux que la science

267
00:20:46,030 --> 00:20:47,990
s'est tenue dans 8 jours, mais il n'y a rien, il n'y a rien.

268
00:20:48,250 --> 00:20:53,590
Alors, nous sommes au point 14 de l'Assemblée, M. Bérard, la finie de M. Jean.

269
00:20:57,320 --> 00:21:07,320
La boîte, s'il vous plaît, pour enlever l'Assemblée de la main, tout le monde a fait la main, tout le monde est canadien, c'est de l'eau, l'Assemblée est levée, vous l'avez prévenu à la planche.

270
00:21:07,540 --> 00:21:08,400
Oui, 20h16.