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[0:01] Bonsoir, bienvenue à la science ordinaire du conseil municipal de la municipalité Saint-Barthéen, tenu le 17 janvier 2022 à 19h55.
[0:13] Alors, madame, veuillez noter que tout le monde est présent, donc M. Marie-Marie, M. Sylvain Labran, M. François Bertrand, M. Anne-Adame, M. François Bérard et M. Claude Jean.
[0:26] Parfait.
[0:29] La séance est ouverte donc à 19h55, sur la présidente de La Revers-Sylvice,
[0:38] Jean-Marie Dumariste, électoré général et graphien à trésorière est présent.
[0:41] Il a agi à titre de graphien de la séance.
[0:43] La séance ordinaire se déroule à huit l'eau, étant donné l'étoldure France décorée,
[0:50] face à la pandémie.
[0:52] Il vous a proposé, lors du jour suivant, l'ouverture de la séance, lecture et adoption de l'aujourd'hui,
[0:58] adoption des procévers maux, administrations générales, donc dépôts, le liste des correspondants,
[1:04] le renouvellement d'adhésion à l'RDMQ de la Direction générale, en 4-3, l'adoption du rèdement 6-84-21,
[1:11] qui décrète les taux de taxation et les qualifications des services municipaux au l'année 2022,
[1:16] ainsi que le taux d'intérêt et les versements.
[1:18] en quatre-quatre nominations des maires suppléantes au Conseil de la Immersion de d'Autrées,
[1:25] à quatre-cinq, une vie de motion et un dépôt du règlement 689, c'est la fin de l'EFN2,
[1:31] amendant le règlement 61317, éteint à établir l'amélioration des élus municipaux.
[1:37] En cinq, les finances, on a l'adoption des comptes et l'adoption du règlement 686,
[1:43] c'est la fin de l'EFN21 constituant un fonds réservé aux infrastructures.
[1:46] 6. Sécurité publique, les cadets de la société du Québec en sept transports évoiles et dépôts
[1:53] par rapport aux activités du service étrovo-public pour le mois de décembre 2021.
[1:58] En sept deux, permis d'avoir les 2022 ministères des transports, en huit, ces régions du milieu et environnement.
[2:05] En neuf, ces santé et bien-être, alors nous allons la crevalle persévérance par l'ère 2022.
[2:10] En 10, s'aménagement urbanniste. En 10, un dépôt raport des permis mis d'ordre
[2:16] du mois de décembre 2021. En 10-2, avis de motion et dépôt, premier rédemence du
[2:21] Nord. Premier projet de règlement numéro 647-22, qui amende le règlement de son
[2:27] R-298-90, afin de modifier les normes d'implantation d'un bâtiment principal.
[2:33] En 10-3, adoption premier projet de règlement 647-22, qui amende le
[2:40] réglement de son archi-sist, 288-90-10 afin de modifier les normes d'intentation de
[2:45] le bâtiment principal.
[2:50] En 19-4, un avis de motion et un dépôt pour
[2:53] réglement 6, 88-22 sur les dérogations mineures au réglement 2-20-10. En 11, voici les cultures,
[3:00] un dépôt pour rapport des activités du service évoisé des événements de vie communautaire
[3:04] du mois de décembre 2021.
[3:07] 11-2, une autorisation de passage, utilisation
[3:10] d'un drône, la course 22-22 du Grand-Déphi-Pierre-Le-Roi, en 11-3 un appui financier au festival
[3:16] d'Anadien, en 12-13-13, une période de question et en 14-14, à l'arrivée de la
[3:22] santé.
[3:24] La conclusion de l'objet du jour sera par M. Bérand, la députée de Mme Adam Adam.
[3:31] Le vote, s'il vous plaît, vous levez la main. Je dois très bien, M. Labranche,
[3:36] levez la main, donc il est d'accord.
[3:38] Alors nous en sommes à l'adoption des procès verbaux.
[3:43] Il est proposé que les procès verbaux de la séance ordinaire 6 décembre 2021
[3:46] et des séances extraordinaires du 20 décembre 2021 soient adoptés tel que présentés.
[3:52] En proposant, M. Labran, accueillé de M. Jean-Claire,
[3:56] de
[4:02] votre cible couplet au niveau de la main, ceux qui sont d'accord.
[4:06] Alors tout le monde a de la main qu'on peut, M. Labran, que je vois à l'écran de la main.
[4:10] Dans notre ministration générale, maintenant, 0.4, un dépôt de la liste des correspondants
[4:15] de l'Electrique générale a remis pour l'information de l'lise des correspondants sur le sujet
[4:19] à la misé parité de Saint-Bartademy au cours du mois de décembre 2021.
[4:23] Quant à deux, un renouvellement de l'adhésion à l'ADNQ de l'Electrique générale,
[4:27] entendu que le conflit de l'Electrique générale est graphié à trésorière.
[4:31] Si peu, l'adhésion de l'Electrique générale paie le coût de sa cotisation à l'association
[4:36] des directeurs municipaux du Québec par DMQ. Ma conséquence, il vous est proposé que ce conseil
[4:41] autorise, renouvellement de l'adhésion à la DMQ de Marangé-Louis-Maurice, directrice générale et
[4:46] graffière présidentielle pour l'année 2022, au coût de 495 $, plus des taxes applicables. Et que
[4:53] les directrices générale et graffière présidentielle soient autorisées à effectuer le paiement à
[4:56] même le fonds général. Proposition 2. M. Morin, publié de M. Bertrand.
[5:06] Le vote s'est
[5:06] Si vous voulez la main, si vous êtes d'accord, tout le monde est d'accord. Et qu'on peut
[5:10] Monsieur Labranche, je veux voir l'écran à la main de l'EU à 4-3.
[5:14] L'option d'un règlement 6, 84-21, décrétant les taux de taxation, les tarifications
[5:19] des services municipaux pour l'année 2022, incite le taux d'intérêt et les versements.
[5:26] Entendu que la vie de motion a été du moins donnée lors de la séance ordinaire
[5:30] du 6 décembre 2021. Entendu que le projet de règlement 6, 84-21,
[5:36] a fait l'objet d'un dépôt lors de la séance ordinaire du 16 décembre 2021, et qu'une
[5:41] copie d'acquéromies pour l'éture au Monde du Conseil municipal vous a donc proposé
[5:46] que le Conseil adroppe le règlement 6,84-21, décrétant les toutes taxations et les clarifications
[5:53] des services municipaux pour l'année 2022, ainsi que le tour d'intérêt et versement
[5:58] est surconformément à la loi. La proposition sera de madame madame puis
[6:05] Monsieur Bertrand.
[6:12] Ceux qui sont d'accord, vous les vous levez la main. Alors, tout le monde
[6:15] d'autre la main vous comprenez, c'est le 20, monsieur la branche, vous pouvez en relater la main de
[6:19] qualité à l'ordinateur.
[6:23] Alors, quatre-trois, une adoption de l'adrément six, quatre-vingt,
[6:26] quatre-vingt, quatre-six, les 20, et même qui décrèpent les taux d'accélération, les
[6:29] qualifications de service municipaux pour l'année 2022, ainsi que le tour d'intérêt et les
[6:34] versionaux. Entendu qu'on a mis une motion, elle était duement donnée de l'ordre de la
[6:41] Attendu que le projet de règlement 6,84...
[6:44] Vous l'avez déjà passé.
[6:46] On s'en va voir 4,4.
[6:48] On s'en va voir 4,4.
[6:50] Commencez.
[6:52] On va la dépêcher juste une fois si ça ne vous dérange pas.
[6:54] Pas un deuxième...
[6:55] C'est la sécurité.
[6:58] La réunition des maires super,
[6:59] les maires super, on conseille d'emmercer de d'autres.
[7:02] Attendu que l'article 210,
[7:04] 7,24, la loi sur l'organisation
[7:06] territoriale municipale,
[7:07] si peu, en connaissance, le maire d'une suspecté locale qui a l'impression qu'on s'est une
[7:11] suspecté régionale de comté par un substitut désigné par le conseil de suspecté. Alors
[7:16] je vous ai proposé que ce conseil désigne les substituts pour représenter une suspecté
[7:21] au conseil de la suspecté régionale de comté tel que présenter si dessous. Alors
[7:26] rapidement ce sont des nominations pour, je crois, 8 mois. Alors dans l'ordre d'abord
[7:34] M. Morin, M. Labranche, M. Bertrand, M. Adam, M. Behrar et M. Claude. Alors, qui fait
[7:42] de la proposition? Peut-être M. Labranche. M. Labranche, puis Mme Adam.
[7:53] Je veux pas
[7:53] qu'on boule de la main. Alors, tout le monde lève de la main, donc tout le monde est
[7:57] d'accord, y compris, M. Labranche.
[8:00] 45. Un avis de motion et de dépôt. Réglement 6.89, c'est le 22 qui a mandat le Réglement 6.1317.
[8:08] Les gens ont éteint à éteindre la rémunération des gélés municipaux.
[8:10] La vie de motion est donnée.
[8:12] Elle est faite que le Conseil adoptera, lors d'une séance ultérieure, le Réglement 6.89, 22.
[8:18] Amandant le Réglement 6.1317, les gens ont éteint à éteindre la rémunération des gélés municipaux.
[8:23] Une copie du Réglement est déposée au Conseil qui en a pris connaissance.
[8:26] Qui donne la vie de motion?
[8:28] Monsieur Jean?
[8:29] Monsieur Jean donne l'application.
[8:32] Maintenant les finances.
[8:34] Adoption des comptes.
[8:35] Il est proposé que le Conseil accepte le paiement
[8:37] des dépenses de fonctionnement et d'investissement
[8:39] présenté à la liste des chans.
[8:41] Il est mis totalisant un montant
[8:42] de 933 000 207 $ et 42 $.
[8:45] Depuis, le Conseil accepte le paiement
[8:47] des salaires du mois de décembre 2020,
[8:50] représentant le centre
[8:51] de 37 000 205 et 30 $.
[8:53] Proposition 2.
[8:54] M. Berard, qui est de M. Berthard,
[9:00] le pote, c'est l'aubre, ceux qui sont pour au niveau
[9:02] de l'huile de la main. Tout le monde a la même vie qu'on fait M. Labran, c'est
[9:07] un ordinateur. Donc, la proposition est assurée.
[9:11] Adoption. Réglement 686-21 constituant un fonds réservé aux infrastructures.
[9:18] Attendu qu'une vie de motion a été duement donnée lors de la science extraordinaire
[9:21] du 20 décembre 2021, attendu que le premier réglement du domaine Rossis 80-21
[9:27] a fait le bruit de dépôt lors de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021, une
[9:32] copie a été remise pour lecture au ronde du Conseil municipal. Il nous a proposé
[9:37] que le Conseil adopte le règlement 686. C'est la 21, constituant un fonds réservé
[9:42] aux infrastructures et ça, conformément, à la loi. Qui va proposer ça? M. Bérande
[9:48] qui vient de M. Moret.
[9:54] Alors le vote s'il vous plaît, s'il vous plaît de la
[9:56] main, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il
[9:59] vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît, s'il vous plaît,
[10:03] 6-1. Les cadets de la société du Canada.
[10:07] Attendu que le projet de la société s'amène à un grand intérêt envers le travail du
[10:10] sens de l'éducation que les cadets de la société du Canada peuvent apporter à la communauté.
[10:15] Attendu que selon les scénarios élaborés, les ministres étés se partagent dans une
[10:19] paire de cadets policiers selon une répartition pré-déterminée dont 20 % de temps
[10:26] sur le respecter et le respecter de Saint-Verté-de-Ville.
[10:30] Donc, il nous a proposé que ce Conseil demande à la Sûreté du Québec d'avoir deux cadets,
[10:36] une paire, pendant la période civale des 2022, à raison de 20 % de temps du temps
[10:43] disponible, et que le Conseil accepte le partenariat du coup des deux cadets de la
[10:47] Sûreté du Québec, toujours la même paire, représentant un total de 10 000 $ au pro-rata
[10:52] du temps passé sur les territoires de la Sûreté du Québec.
[10:56] La proposition est de M. Jean Appuyer de M. Labranche. Le vote, c'est vous-plaît, ceux qui sont d'accord pour l'appare.
[11:04] Alors, toi, le monde de la même vie, ça va, même, oui.
[11:08] Donc, je crois, M. Labranche, c'est le vote.
[11:12] Transportez-vous à l'île.
[11:14] Alors, qu'est-ce que ça?
[11:15] d'un dépôt rapport des activités du service des transports publics pour le mois de décembre
[11:19] 2021. La directrice générale a remis pour l'information
[11:22] de rapport des activités du service des transports publics pour le mois de décembre
[11:26] 2021. En sept-deux, le permis de voyer 2022 ministère
[11:32] des transports du Québec a tendu que le municipalité doit exécuter des travaux
[11:37] dans l'emprise des routes entretenues pour le ministère des transports, a tendu
[11:41] que la municipalité doit obtenir un permis de boire du ministère des Transports pour
[11:45] intervenir sur les routes entretenues par le ministère.
[11:48] En tant que la municipalité est responsable des travaux dont elle est le maître d'oeuvre,
[11:52] en tant que la municipalité s'engage à respecter les clauses et permis de boire émis
[11:56] par le ministère des Transports, excusez-moi,
[12:00] en tant que la municipalité s'engage à remettre les infrastructures routières
[12:03] dans leur état originaire.
[12:05] Je vous ai donc proposé que la municipalité demande au ministère des Transports
[12:10] de l'Univers accordé des permis de foirier au cours de l'année 2022, et qu'à l'autorisation
[12:14] de l'interprète générale, la madame Région des Boires a signé les permissions de foirier
[12:18] pour tous les travaux dont les coûts estimés de remise en état des éléments de l'empris
[12:22] n'exèdent pas 10 000 $, puisque mes sphétés s'engagent à respecter les clôtes des
[12:29] permis de foirier. Et que mes sphétés s'engagent à demander, chaque fois que
[12:32] je serai en nécessaire, la permission requise.
[12:35] propositions de madame madame, à l'affilier de monsieur Bertrand.
[12:42] Le vôtre s'il vous plait, vous voulez vous lever la main?
[12:44] Tout le monde a levé la main, y compris monsieur Lavrange, à l'entimentaire.
[12:49] Alors, bien tu viens du milieu, là, vraiment, nous n'avons rien de cette fois-ci, senti bien être.
[12:55] Alors, creval à propos de la persévérance scolaire, c'est une proposition qui est assez longue.
[13:01] Considérant que le contexte pandémique qui a raté la main-d'oeuvre dans certains secteurs
[13:05] de l'activité existe une pression sur les jeunes en cheminement scolaire. Considérant
[13:10] le nombre d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation au défrontissage à l'âge
[13:14] des arts, de ceux présentant un trope du défi de l'attention dans le contexte de l'activité
[13:20] des arts, ainsi que de ceux entrant au secondaire avec un retard augmente l'année après
[13:29] année, année après année, excusez-moi. En considérant qu'un virage 603 000 sans-adultes
[13:35] de 15 à 605 ans aurait de sérieux difficultés à lire et à comprendre un texte écrit,
[13:40] ce qui représente 19 % de cette transphobiation. Considérant que de près de 41 % des étudiants
[13:47] du Réseau Collégial du public québécois échoueraient au moins un cours à la première
[13:51] session, hors cet ingénie serait en lien direct avec des difficultés de lecture. Considérant
[13:57] qu'un jeune qui possède une étude mondiale, gagne annuellement 15 000 $ de plus qu'un décrocheur.
[14:04] Sa contribution à l'économie de son milieu est donc plus grande.
[14:07] Il coûte moins cher en sécurité civile et en soins de 50 ans,
[14:11] il participe davantage à la vie citoyenne.
[14:13] Il vote, donne du sang, fait du bénévolat, etc.
[14:16] Considérant que le décrocheur soit quand même au sein mondaire,
[14:18] il a des impacts négatifs et importants sur l'économie et la vispoïté de la région
[14:22] et lesquels sont évalués 1,9 milliards d'euros annuellement à l'échelle du Québec,
[14:26] Mais considérons que la préserverance scolaire est l'affaire de tous.
[14:34] L'école a besoin d'autre puits et d'un respecter ou si un rôle a joué pour favoriser la préserverance scolaire de ces jeunes citoyens.
[14:41] Considérons que les gens des journées de préserverance scolaire et GPS sont un camp fort d'année pour venir nos forces,
[14:48] encourager les jeunes et rappeler par le biais des diverses activités.
[14:51] l'éducation doit demeurer une priorité d'un anniversaire, c'est donc proposé.
[14:57] Je suis conseil de reconnaître la réussite d'éducation comme une priorité.
[15:00] Je vais continuer d'engager un important pour le développement de l'inspérité.
[15:03] Le seul conseil, c'est de s'engager à participer au virus GPS 2022, en réalisant les activités
[15:11] suivantes, porter les messages et les couleurs des journées préférantes.
[15:15] Je connais, par le biais de nos études de publication, commander du matériel de sensibilisation
[15:19] des journées pour l'administre scolaire, pour indiscriminer au plan d'histoinier,
[15:23] planifier les activités pour l'enfant et organiser des projets en collaboration
[15:26] avec les collègues primaires du sable.
[15:40] Il y a une animité, le monsieur la branche n'est pas tout le monde en partageant.
[15:47] Aménagement est urbain.
[15:49] le rapport des permis mis lors du mois de 2020?
[15:53] Le rapport des permis mis lors du mois de 2020?
[15:55] 21.
[16:00] Excuse-moi, une erreur.
[16:03] Désolé.
[16:04] Alors le rapport des permis mis lors du mois de 2021,
[16:08] le rapport des permis mis durant le mois de 2020?
[16:18] Nous en sommes dans la discussion d'un avis de motion et d'épaule à nos premiers projets
[16:25] de règlement 6.87-22 qui amendent le règlement tournage 2.88-90 afin de modifier l'énorme
[16:32] d'implantation d'un bâtiment principal. L'affin de motion est donné à l'effet
[16:37] que le Conseil adoptera le premier projet de règlement 6.87-22 amendant le règlement
[16:43] de sonore plus en 98, c'est le 90 afin de modifier les normes d'implantation de bâtiments
[16:48] principaux.
[16:49] Une copie de professeur de réglement est déposée au conseil de l'enfant de connaissances.
[16:53] La vignemention sera donnée par M. Bertrand, M. Bertrand, M. Bertrand, M. Bertrand.
[17:02] Dix-trois, adoption premier projet de règlement, six-quatre-vingt-sept, c'est le 22,
[17:08] demandant le règlement de sonore plus en 98, c'est le 90 afin de modifier les
[17:12] normes d'implantation de bâtiments principaux.
[17:15] Attendu que le Conseil Mesupérité Saint-Baptiste-Middy s'est ramendu le règlement n°2, 98, c'est
[17:19] l'économie de l'État, attendu que la vie de motion a été du mandonné à la séance
[17:23] régulière du 17 janvier 2022. Attendu que le comité constructif de l'État a
[17:28] mis une recommandation favorable lors de sa séance du 21 décembre 2021. Attendu
[17:33] que les pouvoirs conférés par la loi sur l'aménagement réurbaniste, ils vous
[17:37] aient proposé que le premier projet de règlement, 697,22 ayant comme titre le règlement
[18:16] 88-22 sur les dérogations minières au règlement de l'urbanisme.
[18:20] La fin de motion est donnée.
[18:21] En effet, le Conseil adoptera le premier profil de règlement 6.
[18:25] 88-22 sur les dérogations minières au règlement de l'urbanisme.
[18:29] Le papi du profil de règlement est déposé au Conseil qui en a pris connaissance.
[18:33] La fin de motion est donnée par madame Adam.
[18:40] Voici les cultures en 11-1, un dépôt.
[18:43] du rapport des activités du service des loisiers législativement et de la vie communautaire
[18:47] du mois de décembre 2021, c'est-à-dire la technologie, la remise pour l'information
[18:51] du rapport d'activité du service des loisiers législativement et de la vie communautaire
[18:55] du mois de décembre 2021.
[18:58] En 11 autorisations de passage et d'utilisation de la grande, la course 2022 du grand
[19:05] défi Pierre Lacan, donc il est proposé, ce conseil autorise le concours de la
[19:11] pour 2022 du Grand Défi Pierre Lacroix, 7 minutes d'arrivée de l'Espérité,
[19:15] demain qui l'organise utilisation d'un drone nord de l'événement qui se retiendra du 9 foudre au juin 2022,
[19:22] conditionnellement à ce que l'organisme établit sur un système d'accompagnement sécuritaire
[19:25] et que la responsable de l'organisme fasse provenir à l'Espérité une preuve d'assurance pour cet événement.
[19:31] La proposition est de M. Jean-Affilier de Chemin.
[19:38] Le vote, s'il vous plaît, ceux qui sont à l'accord, vous levez la main.
[19:44] Alors tout le monde est à la main, on prie monsieur la branche, donc il y a une unité.
[19:52] Un épuis fait l'ancien pour le Festival de l'Anadière.
[19:57] Attendu que le Conseil Municipal de l'Anadière a continué de rayonner dans la région.
[20:04] Attendu que le Conseil Municipal de l'Anadière aimerait présenter un concert du Festival de l'Anadière
[20:10] à ses citoyens suivis, moi durant la saison de l'estival de 2022, il vous a proposé
[20:15] que le Conseil Espagnol s'invite et appuie financièrement le Festival de l'Alvain
[20:19] pour un montant de 2 000 $.
[20:22] Proposition de l'Echebeira, recueillie de madame Madame.
[20:28] Le vote s'il vous plaît, si vous voulez, de la main.
[20:31] Nous avons le temps de la parler, compris Monsieur Labran.
[20:35] En 2012, nous n'avons rien, c'est donc la période de questions qui commence.
[20:39] On n'a pas eu de question du public, on avait annoncé sur les réseaux sociaux que la science
[20:46] s'est tenue dans 8 jours, mais il n'y a rien, il n'y a rien.
[20:48] Alors, nous sommes au point 14 de l'Assemblée, M. Bérard, la finie de M. Jean.
[20:57] La boîte, s'il vous plaît, pour enlever l'Assemblée de la main, tout le monde a fait la main, tout le monde est canadien, c'est de l'eau, l'Assemblée est levée, vous l'avez prévenu à la planche.
[21:07] Oui, 20h16.