1
00:00:01,810 --> 00:00:18,570
Bienvenue à notre séance du 14 février. Nous avons ici présent l'ensemble des membres du conseil ainsi que Rémi Dubault, directeur de Travaux publics ainsi que Stéphanie Marie et directrice générale.

2
00:00:19,210 --> 00:00:27,750
On va débuter la séance. On va passer à l'adoption des brosses verbaux pour la séance du 17 janvier 2022. Ça me prendrait à quelqu'un de la proposer.

3
00:00:27,750 --> 00:00:28,730
Je propose.

4
00:00:29,170 --> 00:00:35,970
C'est proposé par Viviane Beau-Soleil. On a en 15 présentement 216,928 et 38 comptes

5
00:00:35,970 --> 00:00:45,070
épargne numéro 1, 820,830 comptes épargne gestion du lac 50,610,31 et 24. On a des

6
00:00:45,070 --> 00:00:51,850
comptes à payer pour un montant total de 230,924 et 71. Donc ça me prendrait quelqu'un

7
00:00:51,850 --> 00:00:54,090
pour reposer l'ensemble des dépenses.

8
00:00:54,430 --> 00:00:55,390
– Nicole Gravel, propose.

9
00:00:55,910 --> 00:00:57,730
– C'est proposé par Nicole Gravel.

10
00:00:58,330 --> 00:01:00,290
On passe à notre Org Joe, point 1,

11
00:01:00,470 --> 00:01:02,670
adoption du règlement numéro 570-10

12
00:01:02,670 --> 00:01:05,050
relatif au traitement des élus municipaux.

13
00:01:05,450 --> 00:01:07,470
– Donc on a un point qui est à noter.

14
00:01:07,590 --> 00:01:08,910
Il y a une modification à l'adoption,

15
00:01:09,350 --> 00:01:10,950
c'est l'article 7 et 8.

16
00:01:11,110 --> 00:01:13,010
Donc les articles 7 et 8 sont retirés

17
00:01:13,010 --> 00:01:15,110
du présent règlement afin de réglariser

18
00:01:15,110 --> 00:01:16,230
l'allocation de dépenses

19
00:01:16,230 --> 00:01:17,850
selon l'article 19 de la loi

20
00:01:17,850 --> 00:01:19,670
sur les traitements des élus municipaux.

21
00:01:19,670 --> 00:01:27,750
Le direglement en fait va être sur le site internet de la municipalité. Donc dès demain matin, il va être possible de le consulter officiellement.

22
00:01:28,210 --> 00:01:35,090
Ça me prendrait quelqu'un pour le proposer. C'est proposé par Manon Charbonneau. On passe au point numéro 2.

23
00:01:35,610 --> 00:01:42,910
Adoption du règlement numéro 577 par temps sur le renouvellement du Côte d'Éthique et de la déontologie des élus municipaux.

24
00:01:42,910 --> 00:01:49,070
Donc, selon la loi sur l'éthique et la d'ontologie en matière municipale, on doit renouveler

25
00:01:49,070 --> 00:01:51,950
le code éthique et d'ontologie des élus municipaux.

26
00:01:52,370 --> 00:01:55,730
Celui-ci également va être sur le site internet dès demain.

27
00:01:56,090 --> 00:01:59,030
Il y a une agression, on vient d'entendre que lieu lors de la séance et du Conseil

28
00:01:59,030 --> 00:02:04,470
du mois de janvier, soit le 17 janvier 2022, ça va prendre également un proposer pour

29
00:02:04,470 --> 00:02:05,890
adopter le direglement.

30
00:02:05,890 --> 00:02:18,110
C'est proposé par Bruce Boivin, point numéro 3, adoption du règlement numéro 518 édipter le code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Saint-Ébriel-de-Brandon.

31
00:02:18,370 --> 00:02:26,270
Encore une fois sur la loi sur l'éthique qui est la déontologie en matière municipale, on doit procéder à la modification à la mise à jour du code d'éthique des employés de la municipalité.

32
00:02:26,270 --> 00:02:30,270
les envoyés ont pris part du code éthique en question, il n'y a aucun point qui a été

33
00:02:30,270 --> 00:02:37,110
demandé ou modifié. Donc celui-ci sera également publié sur le site internet dès demain. Et bien

34
00:02:37,110 --> 00:02:45,450
entendu, un avis de motion a eu lieu le 17 janvier dernier. Donc c'est proposé par Denis Desroches.

35
00:02:45,930 --> 00:02:51,810
Excellent, on passe au point numéro 4. La liste des avirages de taxes. Donc attendu que ce

36
00:02:51,810 --> 00:02:56,730
Ce conseil, conformément à l'article 1022 du Code municipal, a pris connaissance de

37
00:02:56,730 --> 00:03:01,730
la liste des taxes à recevoir des immeubles pour défauts de paiement de taxes en date du

38
00:03:01,730 --> 00:03:06,690
14 février 2022, que les immeubles dont les taxes demeurent impayés pour l'année 2019

39
00:03:06,690 --> 00:03:11,890
en date du 20 mars 2022 soient envoyés à la MRC de Dautré pour la vente pour taxes

40
00:03:11,890 --> 00:03:16,190
impayées, que la municipalité de Saint-Gabriel de Brandune accepte de retirer de la vente

41
00:03:16,190 --> 00:03:19,590
pour le taxe impayé tous les immeubles pour lesquels les arriérages de l'année

42
00:03:19,590 --> 00:03:24,590
2019 seront entièrement payés, ainsi que les étérêts et les fréquenxes, qu'à

43
00:03:24,590 --> 00:03:28,530
défaut d'encherer sœur, la secrétaire trésorière et directrice générale, où

44
00:03:28,530 --> 00:03:32,130
son adjoint soit autorisé à se porter acquéreuse pour et au nord de la

45
00:03:32,130 --> 00:03:36,010
municipalité des immeubles hors de la vente pour taxe, demanda-t-il études de

46
00:03:36,010 --> 00:03:40,370
coutiers comptoir notaires afin de vérifier auprès du bureau d'enregistrement si

47
00:03:40,370 --> 00:03:43,330
nécessaire les types de propriétés d'édits de vente pour taxe.

48
00:03:43,810 --> 00:03:53,130
Donc, c'est proposé par un imprescote. Point numéro 5, élection 2021, le dépôt de la liste des donateurs et rapports de dépenses.

49
00:03:53,570 --> 00:04:01,050
Donc, la directrice générale et graphière trésorière dépose le rapport de dépenses et la liste des donateurs et des candidats à l'élection générale du 7 novembre 2021.

50
00:04:01,650 --> 00:04:10,030
Excellent. Point numéro 6, c'est le dépôt du rapport du graphier formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. C'est encore là, c'est un dépôt.

51
00:04:10,030 --> 00:04:17,130
Exactement. Conformément au quatrième alinéaire de l'article 15 sur la loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale,

52
00:04:17,550 --> 00:04:22,790
la graffière fait rapport et dépose au conseil la participation de tous les membres du conseil municipal à la formation relatives,

53
00:04:23,130 --> 00:04:25,950
à l'éthique et la déontologie en matière municipale.

54
00:04:26,830 --> 00:04:28,190
Excellent. Coïncide.

55
00:04:28,670 --> 00:04:33,730
Acceptation du plan de l'utilisement de M. Jacqueline Gravel et Mme Lynn Doré.

56
00:04:33,730 --> 00:04:38,670
d'autoriser en fait le plan de l'utilisement du chemin Jacqueline de Monsieur Jacqueline

57
00:04:38,670 --> 00:04:43,830
Gravir ainsi que Lyne Doré, tel que préparé par l'emportage géomètre Thomy Duchamp sous

58
00:04:43,830 --> 00:04:44,810
la minute 1307.

59
00:04:46,290 --> 00:04:47,710
Je propose le plan de Beau Soleil.

60
00:04:47,790 --> 00:04:53,170
C'est proposé par Vivian de Beau Soleil, point numéro 8, la commission de Toponymy.

61
00:04:54,110 --> 00:04:54,550
Toponymy.

62
00:04:55,070 --> 00:04:55,990
Toponymy, désolé.

63
00:04:56,410 --> 00:04:56,770
Parfait.

64
00:04:56,910 --> 00:05:00,450
Donc c'est de demander à la commission de Toponymy d'ajouter le nom d'une voix

65
00:05:00,450 --> 00:05:05,950
de communication de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendun, soit la suivante, le chemin

66
00:05:05,950 --> 00:05:06,570
Jacqueline.

67
00:05:07,970 --> 00:05:14,610
C'est proposé par Nicole Gravel. En passant notre nom de rue, la certes n'a pas été

68
00:05:14,610 --> 00:05:15,110
retenue.

69
00:05:16,570 --> 00:05:17,130
Désolé.

70
00:05:18,110 --> 00:05:22,330
Point numéro 1, disposition de propriété immobilière dans le parc industriel.

71
00:05:22,690 --> 00:05:26,790
Attendu que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendun soit régularisée l'emplacement d'affiches

72
00:05:26,790 --> 00:05:30,230
publicitaires situées dans le parc industriel, c'est d'autoriser l'achat d'une

73
00:05:30,230 --> 00:05:36,550
Partie du lot 3.688.425, située sur la rue Saint-Clauffase dans le parc industriel auprès

74
00:05:36,550 --> 00:05:40,390
du ministère du transport du Québec, que ce conseil autorise le maire Marie-Marie

75
00:05:40,390 --> 00:05:44,410
Frigon Stéphane-Marie, directrice générale et graffière trésorière, a signé les documents

76
00:05:44,410 --> 00:05:47,970
nécessaires pour et au nom de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendon.

77
00:05:49,350 --> 00:05:54,530
C'est proposé par Manon Charbonneau, point numéro 10, en tant qu'un plan d'entraide

78
00:05:54,530 --> 00:05:57,730
inter-municipal en matière de sécurité civile.

79
00:05:57,730 --> 00:06:06,030
Attendu que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendum-des-Isres soit prévaloire de la disposition des Artics 569 et suivant du Code municipal du Québec

80
00:06:06,030 --> 00:06:11,550
pour conclure une entente relative à l'établissement d'un plan d'aide lié au processus de sécurité civile,

81
00:06:11,970 --> 00:06:16,230
c'est d'autoriser le marge Mario Frigon et Stéphanie Marie-Diracrice-Générale-Gréfière-Crisorière

82
00:06:16,230 --> 00:06:23,950
à signer une entente relative à l'établissement d'un plan d'aide lié au processus de sécurité civile avec les municipalités de la MRC de D'Autrées.

83
00:06:24,950 --> 00:06:32,990
C'est proposé par Rose Boivin, au numéro 11, financement pour l'Accord operatif de

84
00:06:32,990 --> 00:06:35,550
solidarité santé du Grand Brandune.

85
00:06:35,750 --> 00:06:40,370
Attendu que l'Accord operatif de solidarité santé du Grand Brandune est en processus

86
00:06:40,370 --> 00:06:44,370
de constitution auprès du ministère de l'économie et de l'innovation, attendu

87
00:06:44,370 --> 00:06:50,610
que par la résolution 221-12-404, la municipalité est favorable à assumer une partie des

88
00:06:50,610 --> 00:06:55,690
à la hauteur des services offerts à sa population dans la mesure de ses pouvoirs d'aide à cet égard.

89
00:06:56,190 --> 00:06:59,690
Attendu que selon l'article 91 de la loi sur les compétences municipales,

90
00:07:00,130 --> 00:07:04,670
une municipalité locale peut accorder toute aide à une coopératie pour le bien-aide de la population.

91
00:07:05,370 --> 00:07:10,110
Attendu que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendon accorde la titre d'aide à la coopératie

92
00:07:10,110 --> 00:07:14,810
de soldaté santé du Grand-Brendon, un paiement par anticipation de sa cote-part

93
00:07:14,810 --> 00:07:18,730
pour les frais de constitution ainsi que le dépense de démarrage du projet.

94
00:07:18,730 --> 00:07:22,830
Donc, c'est d'autoriser la municipalité de Saint-Gaphril-de-Brendon, effectuant paiement

95
00:07:22,830 --> 00:07:27,410
par anticipation pour sa Côte-de-Part des dépenses relatives à la constitution de la

96
00:07:27,410 --> 00:07:32,130
coopérative de soldateté santé du Grand-Brendon. Les dépenses seront déduites sur le montant

97
00:07:32,130 --> 00:07:36,230
de la contribution municipale au frais de la coopérative ou seront remboursées au

98
00:07:36,230 --> 00:07:40,830
cours à temps des autres municipalités participantes, àvenant que le projet ne se concrétise

99
00:07:40,830 --> 00:07:41,070
pas.

100
00:07:41,690 --> 00:07:51,690
C'est proposé par, c'est proposé par Denis Desroches, point 12, Congrès pour la Combe-Becque.

101
00:07:51,750 --> 00:07:55,210
C'est d'autoriser Marie-Hélène Robida, inspectrice en urbanisme et environnement,

102
00:07:55,970 --> 00:07:59,930
à participer au Congrès annuel de la Combe-Becque et que les frais d'instruction

103
00:07:59,930 --> 00:08:03,770
au coût de 320 $ plus taxe soient payés directement par la municipalité,

104
00:08:04,150 --> 00:08:08,250
que les frais de déplacement et les frais inhérents au Congrès seraient embossés sur présentation faxueuse.

105
00:08:09,670 --> 00:08:14,470
C'est proposé par l'imprescope, point 13, formation Commebeck.

106
00:08:15,270 --> 00:08:19,830
Encore une fois, c'est d'autoriser Mme Robida, inspectrice en urbanisme et environnement

107
00:08:19,830 --> 00:08:24,230
la formation sur les règlements provinciales transitoires pour la protection des milieux

108
00:08:24,230 --> 00:08:28,790
hydriques auprès de la Commebeck au coût de 304 et 85 sous plus taxe.

109
00:08:28,970 --> 00:08:36,190
C'est proposé par Viviane Beausoleil, point 14, congrès des directeurs municipaux du Québec.

110
00:08:36,190 --> 00:08:51,590
C'est d'autoriser Stéphanie-Marie, directrice générale et graffière trésorière, à participer au Congrès annuel et que les frais d'inscription coûtent de 539 $ plus taxe soit payé directement par la municipalité, que les frais de déplacement et les frais inhérents au Congrès soient remboursés sur présentation fracture.

111
00:08:53,550 --> 00:09:00,890
C'est proposé par Nicole Gravel, point 15, formation à l'IMQ, l'ABCDG intermédiaire.

112
00:09:00,930 --> 00:09:05,050
C'est d'autoriser l'inscription de Mme Stéphanie Marier, directrice générale et greffière trésorière

113
00:09:05,050 --> 00:09:11,430
à la formation ABCDG intermédiaire auprès de l'ADMQ au coût de 375 $ plus taxe.

114
00:09:12,670 --> 00:09:19,670
C'est proposé par Manon Charbonneau, point 16, nomination du maire au comité de vitalisation FRR

115
00:09:19,670 --> 00:09:21,910
Valais-Capes de la MRC de Daudré.

116
00:09:22,330 --> 00:09:26,490
Considérant l'entente intervenue dans le cadre du Valais-Capes, soutient la vitalisation

117
00:09:26,490 --> 00:09:32,230
et la coopératie intermunisipale, ACS soutient à la vitalisation du fonds région et ruralité.

118
00:09:32,810 --> 00:09:36,650
Considérant que l'entente intervient entre le ministère des affaires municipales et

119
00:09:36,650 --> 00:09:40,870
de l'habitation, la MRC de Daudré ainsi que les municipalités dont l'indice de

120
00:09:40,870 --> 00:09:45,930
vitalité économique se tue au 5e quintile. Considérant que les municipalités dont

121
00:09:45,930 --> 00:09:49,590
l'indice de vitalité économique située au cinquième quintile sont les suivants,

122
00:09:49,990 --> 00:09:54,230
vieux Saint-Gabriel, Saint-Gabriel-de-Brendune, Saint-Clauphase-de-Brendune ainsi que Saint-Didas.

123
00:09:54,710 --> 00:09:59,390
C'est d'assurer la mise en oeuvre de l'entente en un comité de vitalisation est constitué

124
00:09:59,390 --> 00:10:03,510
et composé de représentants de chacune des partis. Donc, c'est de nommer les membres

125
00:10:03,510 --> 00:10:08,350
du conseil suivant que M. Mario Frigon, maire siège sur le comité de vitalisation

126
00:10:08,890 --> 00:10:14,410
FRR Vol 4 de la Immersive d'Autrées pour représenter la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendune,

127
00:10:14,410 --> 00:10:19,670
que Mme Manon Charbonneau, conseillère, est désignée comme substitue pour sièger sur le dit comité

128
00:10:19,670 --> 00:10:21,930
en cas d'impossibilité pour l'homère de l'assisté.

129
00:10:22,570 --> 00:10:30,750
Ce sera proposé par Brousse Boivin, point 7, un appel d'offre pour l'aménagement du parc multifonctionnel.

130
00:10:31,010 --> 00:10:36,490
C'est de demander des soumissions par voie publique sur le site internet SEO, soit le système électronique

131
00:10:36,490 --> 00:10:39,870
d'appel d'offre du gouvernement du Québec et dans le journal L'Action d'Autrées,

132
00:10:40,070 --> 00:10:42,090
quant à l'aménagement du parc multifonctionnel.

133
00:10:44,010 --> 00:10:49,890
C'est proposé par Denis des Roches. Point 18, en Beauge d'une inspectrice adjointe

134
00:10:49,890 --> 00:10:54,090
en urbainiste et environnement, volait gestion du lac masquinongé.

135
00:10:54,290 --> 00:10:58,350
C'est de procédé en Beauge, madame Michelle Saint-Laurent, au poste d'inspectrice en

136
00:10:58,350 --> 00:11:02,730
urbainiste et environnement adjointe, volait gestion du lac masquinongé le 1er mars

137
00:11:02,730 --> 00:11:07,670
2022, selon les conditions discutées entre les partis. La nouvelle politique des conditions

138
00:11:07,670 --> 00:11:11,910
de travail inscrit la structure salariale des employés de la municipalité du Saint-Gabriel

139
00:11:11,910 --> 00:11:16,350
de Brendon seront appliqués au contrat de travail de l'inspectrice adjointe en urbanisme

140
00:11:16,350 --> 00:11:19,470
et environnement, volait gestion du lac masquinongé.

141
00:11:21,290 --> 00:11:26,510
C'est proposé par Rubien de Beaux-Salais, point 19, Réseau-Bibliot du centre du Québec

142
00:11:26,510 --> 00:11:31,050
de la Naudière et de la Mauricie. C'est d'autoriser le versement de la contribution

143
00:11:31,050 --> 00:11:35,770
annuelle municipale auprès du Réseau-Bibliot du centre du Québec de la Naudière et de

144
00:11:35,770 --> 00:11:43,070
de la mort ici au coût de 153 $ par citoyen pour un montant total de 15344 sous taxe incluse.

145
00:11:44,330 --> 00:11:46,210
Ce n'est pas proposé par l'année Prescott.

146
00:11:46,430 --> 00:11:50,450
Point 20, Compté industriel brandune, c'est la cotisation annuelle 2022.

147
00:11:51,270 --> 00:11:55,630
En fait, c'est de les conseiller, excusez-moi, je vais continuer, des conseils de laite

148
00:11:55,630 --> 00:11:59,550
financière suivant auprès du Compté industriel, donc je vais acheter un petit mot à la résolution.

149
00:11:59,810 --> 00:12:04,650
Donc, c'est d'autoriser à faire le paiement de laite financière suivante que la municipalité

150
00:12:04,650 --> 00:12:09,550
Saint-Gabriel-de-Brandoun accorde une subvention en montant de 16 500 $ au comité industriel

151
00:12:09,550 --> 00:12:14,570
pour l'année 2022, que le trésorier soit autorisé à verser la ditum de 16 500 $ au

152
00:12:14,570 --> 00:12:19,190
comité industriel-de-Brandoun, représentant la pas-de-part de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandoun.

153
00:12:20,770 --> 00:12:28,170
C'est proposé par Nicole Gravel, 0.21 autorisation de présentation pour la capacité portante

154
00:12:28,170 --> 00:12:31,230
du lac masquinongé dans l'enveloppe du parc de l'Euras.

155
00:12:31,230 --> 00:12:35,830
C'est d'autoriser l'inspectrice en urbanisme et environnement de la municipalité de Saint-Gaphré-de-Brendon,

156
00:12:36,050 --> 00:12:40,210
Marie-Hélène Robida, présentée une demande de participation financière pour effectuer

157
00:12:40,210 --> 00:12:45,270
une étude de la capacité portante du lac Masque-Nongé auprès de la Immersive d'Autrées provenant

158
00:12:45,270 --> 00:12:49,990
de l'enveloppe environnement du programme du parc rural. Que cet effet, dont le montant

159
00:12:49,990 --> 00:12:56,650
total prévu de 5600 $ taxe incluse, 60 % du montant provient du parc rural, la part

160
00:12:56,650 --> 00:13:01,810
de la municipalité représente $1,130 de son enveloppe et le soldat payé soit le 40%

161
00:13:01,810 --> 00:13:05,470
provoindra du budget de fonctionnement de la gestion du lac Masquinongé.

162
00:13:06,430 --> 00:13:09,370
C'est proposé par Bruce Boivin,

163
00:13:13,160 --> 00:13:15,700
point 22, autorisation de présentation de demandes

164
00:13:15,700 --> 00:13:18,580
d'aménagement terrain volébal par les rurales.

165
00:13:18,920 --> 00:13:22,320
C'est d'autoriser la directrice des loisices sportives et culturelles Maxine Fournier

166
00:13:22,320 --> 00:13:26,740
présenter une demande de participation financière pour l'aménagement des terrains volébal

167
00:13:26,740 --> 00:13:28,920
au frais de la immersée de d'autres aides,

168
00:13:28,960 --> 00:13:30,460
provenant de l'enveloppe du parc rural,

169
00:13:31,140 --> 00:13:32,740
la part de la municipalité en bien et

170
00:13:32,740 --> 00:13:35,780
servie s'élève à $5,321 et 80 sous,

171
00:13:36,140 --> 00:13:37,800
la dépense sera absorbée par le surplus

172
00:13:37,800 --> 00:13:39,040
accumulé non affecté.

173
00:13:39,520 --> 00:13:43,940
C'est proposé par Manon Charbonneau,

174
00:13:44,280 --> 00:13:47,700
point 23, achat de nettoyeur à pression.

175
00:13:48,020 --> 00:13:50,240
C'est de procédé à l'achat de nettoyeur à pression

176
00:13:50,240 --> 00:13:52,020
auprès de tracteurs à l'arramée

177
00:13:52,020 --> 00:13:54,660
au coût de 9,550 plus taxes.

178
00:13:54,660 --> 00:14:01,220
Le coût sera assumé à même la subvention du programme Tech 2019, excusez-moi, ça, c'est un petit coquet.

179
00:14:01,580 --> 00:14:10,140
Le coût sera assumé à même la gestion du lac masquinonger qui a en fait été fait aussi par le parc rural qui a été déjà accepté dans la ditemble-là.

180
00:14:10,520 --> 00:14:14,980
Exactement. Excellent. C'est proposé par Denis Desroches.

181
00:14:15,160 --> 00:14:16,320
À proposé par Denis Desroches.

182
00:14:16,880 --> 00:14:22,580
Excellent. Point 24. Entente interminipale, service déloisé.

183
00:14:22,580 --> 00:14:27,600
Donc, attendu que selon l'article 569 du Code municipal du Québec, une municipalité

184
00:14:27,600 --> 00:14:31,920
locale peut conclir une entente avec toute autre municipalité, attendu que le projet

185
00:14:31,920 --> 00:14:36,380
de loisir intermicipale appourra objets à l'organisation, l'opération et l'administration

186
00:14:36,380 --> 00:14:40,620
d'un service de loisice sportif et culturel, le service de bibliothèque ainsi que la

187
00:14:40,620 --> 00:14:45,220
programmation du festival d'été qui desservira les populations de la ville de Saint-Gabriel

188
00:14:45,220 --> 00:14:49,820
et la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon, c'est d'autouriser le Mar-Maurier-Frygon

189
00:14:49,820 --> 00:14:52,480
et Stéphanie-Marie, directrice générale des requêtes trésorières,

190
00:14:52,640 --> 00:14:55,820
assigne en tente relative vos services et loisées avec la Ville de Saint-Gabriel.

191
00:15:00,000 --> 00:15:03,760
25, un entente avec Jolie Beach pour le Ligue de Volleyball.

192
00:15:04,140 --> 00:15:09,180
Attendu que le besoin est présent dans le milieu soit celle de bonifier l'aménagement de l'art de jeu des terrains de Volleyball.

193
00:15:09,700 --> 00:15:16,400
Attendu que les terrains existants sont situés sur le terrain municipal appartenant conjointement à la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendum et de Ville-Saint-Gabriel.

194
00:15:16,840 --> 00:15:27,020
Attendu que les municipalités ont été approchées par sport Jolie Beach S-E-N-C dans le but de promouvoir, favoriser et organiser le jeu de Volleyball de plages et de regrouper les amateurs.

195
00:15:27,020 --> 00:15:30,160
Donc, c'est d'autoriser l'entente d'utilisation des équipements,

196
00:15:30,360 --> 00:15:35,720
terrains et aménagements situés sur le lot, 3,44,263 du cadastre du Québec,

197
00:15:36,400 --> 00:15:38,880
relativement aux besoins de l'utilisation des terrains de volleyball,

198
00:15:39,220 --> 00:15:44,100
avec Sport Jolly Beach SENC, en vue de l'organisation d'une ligue de volleyball

199
00:15:44,100 --> 00:15:47,560
et la tenue de tournoi pour les années 2022 à 2026.

200
00:15:48,020 --> 00:15:50,500
M. Le Maire-Prygon, ainsi que Stéphanie Marie,

201
00:15:50,640 --> 00:15:52,220
Directrice Générale et Graffiatrice Aurea,

202
00:15:52,340 --> 00:15:54,800
sont autorisées à signer tous les documents nécessaires

203
00:15:54,800 --> 00:15:57,180
dans la présence de dossiers de partenariat.

204
00:15:57,540 --> 00:15:59,460
Je propose le bien beaux soleils.

205
00:15:59,540 --> 00:16:01,520
C'est proposé par Viviane Beausoleil.

206
00:16:01,980 --> 00:16:07,060
026 offre d'emplois, coordonnateurs, coordonnatrices du service éloisé.

207
00:16:17,200 --> 00:16:19,080
C'est proposé par une carte gré Will.

208
00:16:19,300 --> 00:16:22,800
027 appelle d'offre programmation du festival d'été 2022.

209
00:16:22,800 --> 00:16:26,300
C'est d'autoriser la Direction générale de procéder par appel d'offre sur invitation

210
00:16:26,300 --> 00:16:29,840
quant à la programmation du Festival d'été 2022 Saint-Gabriel.

211
00:16:30,860 --> 00:16:38,360
C'est proposé par Manon Charbonneau, 28 Canjo en A, Budget et autorisation d'étapensé

212
00:16:38,360 --> 00:16:40,380
pour les activités du Canjo 2022.

213
00:16:40,960 --> 00:16:45,080
C'est en fait le Conseil autorisé mandat et autorise Maxine Fournier, directrice des

214
00:16:45,080 --> 00:16:49,360
loisirs, à procéder aux réservations nécessaires à la tenue d'activité et à gérer

215
00:16:49,360 --> 00:16:54,660
un budget d'environ 7 500 pour les activités du Kanjo 2022, représentant la moitié du

216
00:16:54,660 --> 00:16:56,440
budget conjoint avec la ville de Saint-Gabriel.

217
00:16:58,190 --> 00:17:04,790
C'est proposé par Bruce Boivin en 28B, la grille salariale des animateurs du Kanjo

218
00:17:04,790 --> 00:17:05,150
2022.

219
00:17:05,750 --> 00:17:09,230
Attendu qu'il y a lieu d'adopter une nouvelle grille des salaires pour les animateurs du

220
00:17:09,230 --> 00:17:09,590
Kanjo.

221
00:17:10,130 --> 00:17:14,730
Donc, c'est d'autoriser la grille salariale des employés du Kanjo selon la grille proposée

222
00:17:14,730 --> 00:17:19,090
par Maxine Fournier, directrice et loisice, sportif naturel de Brandune pour la saison

223
00:17:20,230 --> 00:17:26,920
C'est proposé par Denis Desroches, point 29, camp de jour de la relâche.

224
00:17:27,620 --> 00:17:35,120
C'est d'accepter le budget proposé par Maxine Fournier, directrice et loisice, sportive et culturelle pour la tenue d'un camp de jour de la semaine de relâche au montant 2535.

225
00:17:35,740 --> 00:17:40,220
Une dépense à corps égal avec la ville de Saint-Abrielle au montant de 250 $ chacun.

226
00:17:41,660 --> 00:17:46,040
C'est proposé par Denis Prescott, point 30, cible famille Brindun.

227
00:17:46,660 --> 00:17:53,100
C'est d'autoriser le montant de 16 cents dollars à cible famille Bremdoun dans l'accord de la fête de la famille qui se déroulera le 14 mai prochain.

228
00:17:59,360 --> 00:18:11,120
C'est de nommer Maxine Fournier, directrice des loisices sportives et culturelles, comme déléguée officielle à la réussite éducative afin de faciliter les communications entre la municipalité de Saint-Gabriel-Bremdoun et le Créval.

229
00:18:15,880 --> 00:18:25,820
On a des correspondances, on a une lettre concernant la fin des activités du marché brendun dans les locaux de la municipalité.

230
00:18:26,260 --> 00:18:30,800
En deux, on a une lettre de fin de contrat de Martine Gautier-Contable.

231
00:18:31,400 --> 00:18:36,300
Donc on passe à la période des questions. Est-ce que j'ai des questions d'apport des conseillers conseillers?

232
00:18:36,580 --> 00:18:36,780
Non.

233
00:18:37,040 --> 00:18:37,480
Aucune?

234
00:18:37,640 --> 00:18:38,960
On n'a eu aucune question?

235
00:18:39,500 --> 00:18:39,880
Non plus.

236
00:18:39,880 --> 00:18:44,880
de la population, donc ça m'a fait une otziance de ce soir. Merci beaucoup à Boutou, c'est bonne soirée.