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[0:00] Un, deux, un, deux. Enregistrement réunion du 7 février 2022 à vous, M. Le Maire.
[0:32] Je viens de s'accompagner.
[0:41] Donc, il y a un jour à l'élection du roi-servoir de l'océan 17 janvier 2022.
[0:51] 2. Adoption de l'ordre du jour. Je dois en faire de lecture, Monsieur le maire.
[0:57] 1. Overture de la séance, adoption de l'ordre du jour, adoption du procès verbal de la
[1:03] séance ordinaire du 17 janvier 2022, section 4 d'administration générale, 4.1, adhie
[1:10] de motion du règlement CV 565 concernant le code d'éthique et de déontologie des
[1:15] des élus municipaux, abrogeant le CV 523,
[1:21] 4.2 dépôt du premier projet de rédemment CV 565,
[1:25] concernant toujours le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux, abrogeant
[1:28] le 523, 4.3 signature pour la ville en l'absence du maire, 4.4 comité industrielle brandonne
[1:37] cotisation annuelle 2022, 5 correspondances, dépôt de la correspondance au 31 janvier
[1:44] 2022, 6 sections finance, 6.1 dépôt de l'Etat des revenus et départs au 31 janvier 2022
[1:51] et 6.2 comptes à payer au 31 janvier 2022, section 7 sécurité publique, 7.1 présence
[1:59] de cadets policiers sur le territoire de la ville en collaboration avec d'autres municipalités,
[2:04] section 8 voiries, transports et travaux publics, 8.1 entente 2022 avec le ministère
[2:10] des transports du Québec, ligne de rue sur les routes 347 et 348 et 8.2 dépôt en neige
[2:17] offre de services pour la saison 2021-2022, section 9 hygiène du milieu, 9.1 octroi
[2:24] de soumission pour l'unité d'enlèvement d'offaires et de manganaises par filtration
[2:28] au sable vert et 9.2 octroi de soumission pour le pilotage pour l'enlèvement d'offaires
[2:33] et de manganaises dans l'eau potable, section 10 santé bien-être, 10.1 autorisation
[2:39] de dépôt d'un dossier de candidature concernant la reconnaissance à titre de municipalité
[2:45] amie des enfants,
[2:48] section 11 Aménagement urbainiste et environnement, 11.1 Adoption
[2:53] du rapport de l'urbanisme au 31 janvier 2022, 11.2 Avis de motion du règlement CV 566
[3:01] concernant une modification de règlement du revenu HCV 195 relatif aux zones à la
[3:08] h01-1 et 11.3, évidemment, dépôt du premier projet de rèdelement CV 566, qui est une
[3:16] modification rèdelement de la zone HV 185, relative à la zone h01-1. 11.4, autorisation
[3:24] de présentation pour la capacité portante du lac masculinongé dans le programme paque
[3:29] rural. Ce qui sont 12 ports et loisirs, 12.1, grille salariale du camp jour été 2022,
[3:35] 12.2, adoption du budget 2022 concernant la Régie du sens sportif et culturel de
[3:41] Brandon, 12.3, budget pour le grand jour de la relâche 2022, 12.4, autorisation d'appel
[3:48] d'offre pour les événements d'été et 12.5, parc rural, le projet présenté au parc rural
[3:55] justement pour le projet Jolly Beach. Vario, on a ajouté, M. Le Maire, le 13.1,
[4:02] un financement, la coopérative de solidarité santé du Grand Brandon et 13.2, en tente
[4:08] avec la municipalité de Saint-Gabriel de Brandon concernant la richesse foncière uniformisée
[4:13] pour les loisirs, la bibliothèque et le festival d'été. Et on poursuit avec la
[4:19] période de question levé de l'Assemblée.
[4:22] Je vais s'agonder. Je vais que je pense qu'il y a un ordre pour
[4:29] ça.
[4:37] Oui, mais j'en fais avec 2.
[4:39] Oui,
[4:47] merci.
[4:54] Donc, Agnémotion est donnée par un membre du Conseil
[4:58] qu'à la présence, ses 11 sera soumis pour adoption
[5:01] le projet de rèdelement CV 565,
[5:04] concernant le nouveau code d'éthique et de déontologie
[5:07] des élus municipaux, abrogeant le rèdelement CV 523.
[5:10] Et le deuxième point, mais c'est le dépôt du premier projet de Rèdelament, CB 525 concernant toujours le nouveau Rèdelament sur l'école d'éthique et de déontologie des élus de la ville de Saint-Gabriel.
[5:24] Oui.
[5:42] Il peut être proposé, appuyé et résolu quand l'absence de M. Maga est en gravelle, le conseiller Stéphane Subrani soit et autorisé à signer en tant que maire substitut l'échec
[5:52] ou autres effets bancaires nécessitant de signatures, en plus des représentants nommés
[5:58] par la résolution du 16 09 2010, soit Mireille Bibault et Michel Saint-Laurent.
[6:04] Il
[6:19] peut être proposé, appuyé et résolu que les membres de ce conseil accordent une
[6:23] subvention montant de 16 500 $ au Comité industriel Brandon pour l'année 2022 que
[6:28] l'adrisonnière Mireille Bibault soit autorisé à verser la dit-somme de 16 500 $ au Comité
[6:34] industrielle brandone représentant l'accord fort de la ville de Saint-Gabriel pour l'année 2022.
[6:53] Tout le monde a pris connaissance du bord d'heureux de correspondance.
[7:08] Donc il peut être proposé et résolu que les comptes à payer au 31 janvier,
[7:12] 2022, d'échec numéro 59-56 à 59-96, totalisant la somme de 114 618-37, soit et sont adoptées.
[7:41] Il peut être proposé et résolu que les membres de ce conseil autorisent la confirmation
[7:47] que la ville obtienne le service de cadets politiciens à temps partiel, soit à 50% de cet âge et représentant eu un montant de 5 000 $ en collaboration avec les municipalités voisines pendant la saison civale 2022.
[8:31] – C'est conseillé d'entendre avec le ministère des Transports pour faire le lignage sur la partie de la route 347 et 348 et qu'un montable de 1 250 $ sera versé à la ville en preuve d'âge du ministère des Transports pour le faire.
[8:52] Non, non, non. C'est ça, oui.
[9:12] Donc l'offre est la suivante, un camion 6 roues 24, un camion 10 roues 27, un camion
[9:19] 12 roues 30, un camion remord 2 SIEU 35, camion remord 3 SIEU 37 et un camion remord 4 SIEU
[9:28] 40 dollars.
[9:43] Le 24 dollars qu'il nous cherche cette année était 19,50. Le 27 dollars était
[9:49] 22,45. Le 30 dollars était 25,50 et le 35 dollars était 30,60. C'est quand même une
[9:57] bonne augmentation.
[10:09] de la neige de plus personnel.
[10:11] Non, on devrait pas allumer cette neige-là.
[10:14] C'est pour ça qu'il faut l'envoyer dans un dépôt.
[10:17] Dans un dépôt en neige.
[10:34] Donc, on a reçu une soumission de GBI
[10:37] expert conseil au montant de 74 733 et 75 taxes incluses et ce montant-là
[10:47] serait bien on vous demande d'accepter cette soumission-là et puis que cette
[10:51] somme soit accusée à même le surplus accumulé non affecté.
[10:58] Oui.
[11:14] Donc évidemment, des offres ont été envoyées, deux compagnies ont donné des résultats suivants
[11:21] aux eaux-grammes pour 26 410 et maniore 21 942 98. Donc on recommande maniore au
[11:31] montant de 21 942 98 taxe-incluse et que cette somme soit puisée à même le
[11:37] surplus accumulé non affecté.
[11:39] Il
[11:47] y a une croise athière et Monsieur Christian.
[12:11] Considérale à volonté manifester les démarches entreprises par la ville pour devenir membre,
[12:16] pour devenir municipalité amie des enfants, il peut être proposé et résolu
[12:20] que les membres de ce conseil autorisent le dépôt à espace muni du dossier de candidature
[12:25] pour l'obtention de la reconnaissance municipale, municipalité amie des enfants, que la directrice
[12:33] des loisettes sportifs et culturelles Maxime Fournier et le conseiller Christian Parkin
[12:37] Coutu, soit les porteurs du dossier municipalité amie des enfants, que la direction soit
[12:42] autorisée à signer les documents nécessaires à cette fin, que soit formellement confirmé
[12:46] l'engagement de la ville à mettre en place dans un délai de trois ans et trois engagements
[12:51] figurant au dossier de candidature pour la Renaissance municipalité amie des enfants,
[12:57] que la ville s'engage à assurer le suivi et la mise en œuvre des engagements inscrits
[13:02] à la dernière section du dossier de candidature, diffuser à mi-parcours les tas d'avancements
[13:08] des engagements inscrits à la dernière section du dossier de candidature, célébrer
[13:14] annuellement la Journée mondiale de l'enfance, qui se tient le 20 novembre, organise un événement
[13:19] médiatique, un encement, une conférence, une activité de communication pour souligner
[13:23] la remise officielle de son titre aux municipalités amies des enfants, faire la promotion de son
[13:30] agréditation aux municipalités amies des enfants en utilisant le matériel promotionnel
[13:35] à l'effigie du MAE, c'est-à-dire dans les édifices et les infrastructures municipales,
[13:43] utiliser le logo du MAE dans ces communications sur ces réseaux sociaux, etc.
[14:06] Donc il peut être proposé, puis il est résolu que les membres de ce conseil acceptent le rapport
[14:11] de l'aspecteur en urbanisme, c'est-à-dire l'initiation des permis et des demandes diverses,
[14:15] de même que le rapport du comité consultatif d'urbanisme pour la période
[14:18] couvrant les rencontres de ce comité jusqu'au 31 janvier 2022.
[14:42] Donc la vignemotion est donnée par un membre du conseil qui, à la présence, sera soumis
[14:47] pour adoption. Le projet de règlement CV-566 modifiait le règlement journal CV-195 relatif
[14:54] aux hommes, à la zone H-130-1-3-1 et le deuxième sujet
[15:00] Monsieur le maire, après la vie de moçon, évidemment, c'est le dépôt du premier projet de rèdelement concernant la
[15:04] modification du rèdelement aux zones HV181, 95, relative à la zone H-01-1.
[15:23] Et sur un rèdelement là, Monsieur le maire, je tiens à le dire que les membres du Conseil
[15:28] municipal adoptent le projet de rèdelement en moitié en leur rèdelement CV181,
[15:32] dont l'effet est d'ajouter la classe d'usage 12-10, c'est-à-dire bifamiliale, trifamiliale,
[15:41] cadre familial isolé, pour augmenter le nombre de logements permis à 4 dans la zone H-01.
[15:49] Voilà, c'est l'objet principal du règlement.
[16:09] Il peut être proposé, appuyer résolu, que les membres de ce conseil autorisent inspectrices
[16:13] en urbanisme et environnement de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon, Marie-Hélène
[16:18] Robida, a présenté une demande de plus de participations financières pour effectuer
[16:22] une étude de la capacité portante du lac masquinonger auprès de la MRC de Daudré,
[16:27] provenant de l'enveloppe, environnement du programme PAC Rural, qu'à cet effet, dans
[16:33] le montant total prévu de 5 650 taxe inclus, dont l'a immersé de d'autres chiffres fournis
[16:38] déjà le 3 390 $, les membres de ce conseil acceptent que montants de 2 260 $ proviennent
[16:46] de l'enveloppe du PAC Rural, de la ville et de la municipalité de Saint-Gabriel
[16:50] de Brandone, mais vous vous suggérez que le 2260 soit pris à même l'enveloppe les
[16:58] argent du comité du lac.
[17:27] Attendez-vous que le ministre du Travail de l'Emploi et de la Solidarité Sociale,
[17:31] M. Jean, voulait annoncer le 14 janvier 2022 que le Salat Minimonde passerait à 14
[17:35] et 25 $ à compter du 1er mai 2022, donc il a proposé, appuyer résolu, que les
[17:40] membres de ce conseil acceptent la Grèce à la Riale révisée pour le camp jour 5
[17:45] abriel pour l'été 2022.
[17:54] Décis.
[17:55] Décis.
[17:56] Décis.
[17:57] Je peux chanter, d'accord.
[17:58] Décis.
[18:00] Vous aussi.
[18:03] D'accord.
[18:06] 12.2.
[18:07] Adoption du musée le 222.
[18:09] Régis du sens sportif et culturel de Brandon.
[18:11] Attends, du clavier de Saint-Gabriel est un membre formant à la Régis du sens
[18:14] sportif et culturel de Brandon.
[18:15] il peut être proposé puis résolu que les membres du conseil adoptent le budget 2022
[18:19] de la Régie du Centre sportif culturel de Brandon, tel que présenté demain que la
[18:24] Côte Port 2022 inscrit pour la ville de Saint-Gabriel, représentée en montant de
[18:30] 241 384 et 43.
[18:46] Attendu que la directrice des loisées prévoit un budget d'environ 1 535 $ pour l'organisation
[18:52] du camp de jour de la relâche, qui aura lieu du 28 février au 4 mars 2022. Il peut être
[18:57] proposé, appuyez résolu, que les membres du conseil autorisent la tenue du camp de
[19:02] jour de la relâche, si les directives du ministère de la Santé et des services sociaux
[19:06] le permettent en temps de pandémie et que les frères reliés à la tenue de cet événement
[19:10] soient absorbés à port égal par la ville de Saint-Gabriel et la municipalité de Saint-Gabriel
[19:15] de Brandon représentant chacun un montant de 250 dollars.
[19:22] Non, les camps de jour, on avait dit, étant donné que c'est des prix chargés à des
[19:27] différentes familles ou à des citoyens, ça ne s'appliquait pas au l'aérifus.
[19:31] En plus,
[19:37] le budget,
[19:44] il demande 250 $ à la ville et 250 $ à la municipalité.
[20:04] avec les inscriptions. Voilà. Il peut être proposé, appuyez résolu, que ce conseil
[20:09] municipal autorise la direction Aller-en-Appel-d'Or pour les événements d'été, avec la direction
[20:14] générale de la municipalité de Saint-Abrielle-Brandon, Mme Stéphanie Marier. Chose qui
[20:40] va
[20:40] Les agents sont disponibles dans le cadre du programme d'aide aux collectivités rurales
[20:43] de la MRC de d'autres. Tant que d'obtention d'aide financière viendrait rendre possible
[20:48] la réalisation de le projet pour le développement de la ville de Saint-Gabriel. Il est proposé
[20:52] appuyer résolu que la directrice élosaire sportif et culturelle maxime fourniers soit
[20:56] par la présente autorisée à compléter, signer et déposer tous les documents nécessaires
[21:01] auprès du service de développement économique de la MRC de d'autres. Dans le but d'obtenir
[21:05] du financement à même le programme d'aide aux collectivités rurales, pour assurer
[21:09] l'aménagement de quatre terrains de volleyball à la plage municipale, car cet effet, dans
[21:15] le montant total prévu de 73.218 taxe-incluses, dont la immersée de d'autres y fournit un
[21:22] montant de 36.609 et 14, et Jolie Beach, 21.965 et 48, les membres de ce conseil acceptent
[21:31] que montant de 14 643 et 76 proviennent de l'enveloppe du parc rural, de la ville et
[21:38] de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon.
[21:41] Je sais pas.
[21:41] Je sais pas.
[21:53] Finanzement de coopératives de solidarité, de santé et de grandes solidarités.
[21:58] Attendu que la coopérative de solidarité, santé et du grand brandon est en processus
[22:03] de constitution auprès du ministère de l'économie et de l'innovation, attendu
[22:07] que par la résolution 362-12-2021, la ville est favorable à assurer une partie des cours
[22:16] à la hauteur des services offerts à sa population, à la mesure de ses propres d'aide
[22:21] à cet égard.
[22:22] En tant que sonore l'article 91 de la loi sur les compétences municipales, une municipalité
[22:27] locale peut accorder tout aide à une coopérative pour le bien-aide de la population.
[22:32] En tant que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon accepte un titre d'aide à la coopérative
[22:36] de solidarité, santé du Grand-Brandon, un paiement par anticipation de sa côte-part pour
[22:42] les frais de constitution, ainsi que les dépenses de démarrage du projet. Il peut être
[22:46] reposé puis résolu. Que les membres de ce Conseil autorisent la municipalité de Saint-Gabriel
[22:50] de Brandon aient effectué un paiement par anticipation pour sa côte-part des dépenses
[22:54] relatives à la constitution de la coopérative de solidarité, santé du Grand-Brandon.
[23:00] Les dépenses seront déduites sur le montant de la contribution municipale auprès
[23:04] de la coopérative où seront remboursés aux proratats des autres municipalités participantes
[23:10] advanant que le projet ne se concrétise pas.
[23:29] Il peut être proposé et résolu que les
[23:30] membres de ce conseil autorisent l'amargues à État gravelle et la direction assignée
[23:34] pour au nom de la ville, l'entente interminicipale avec la municipalité de Saint-Gabriel
[23:38] devra donner un relatif aux loisaces sportives et culturelles à la bibliothèque et aux
[23:42] activités du festival d'été qui prévoit que certaines dépenses seront calculées
[23:46] répartie annuellement selon la recherche française uniformisée des municipalités.
[23:58] Oui,
[24:07] c'est beau, je l'ai trouvé.
[24:10] Merci. Donc proposé par Mme Saint-Georges et appuyé
[24:13] de Monsieur Christian Parquin qui tue. Voilà, merci.