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[0:00] Bonsoir à tous, bienvenue dans notre réunion du conseil du 11 mai 2026,
[0:07] l'ouverture de la séance. Présentement, M. Robin Cartenoire n'est pas présent et le reste du membre du conseil est présent.
[0:15] Alors, nous sommes quormes.
[0:20] 2026 05 11 02, modification à l'ordre du jour. Avez-vous une modification pour tout à l'ordre du jour?
[0:27] C'est très beau.
[0:29] 2021-2005, 11-03, adoption de l'ordre du jour.
[0:33] Ça me permet d'en proposer un secondaire.
[0:35] Madame Marie-Saleil Coulin et Monsieur Guillaume Saint-Pierre.
[0:41] 2021-2005, 11-04, période de question.
[0:50] Pour qu'une question, on a seulement Madame Joanne Baudin qui est ici ce soir pour...
[0:56] Pour nous écouter, j'ai également mentionné que la rencontre était enregistrée pour
[1:04] les biens de la chose.
[1:06] 2021-6-0-5-1-0-5 suivi des demandes.
[1:11] Toutes les demandes reçues ont été répondues ou le seront dans les prochains jours.
[1:17] Parfait.
[1:21] 2026-05-11-06, adoption des minutes de la session ordinaire du 13 avril-2026.
[1:32] Proposant secondaire, M. Mario Saintière et M. Benjamin Kanzini.
[1:39] 2026-05-11-07, adoption des minutes de la session extraordinaire du 13 avril-2026.
[1:46] Ça, c'est la réunion qu'on avait faite après pour l'adoption pour le route 251.
[1:51] Ça me présenterait un proposer au secondaire, M. Mario Saint-Pierre, secondé par M. Guillaume
[1:57] Saint-Pierre,
[2:01] rose 4 mois et 17h02, M. Cottenoir, 15h30.
[2:11] C'est 19h02?
[2:12] 19h02, oui.
[2:14] 2026-05-11-08 dépôt et approbation des comptes pour le mois d'avril 2026 au montant de 239,791 et 46 sous.
[2:35] Les gros montants qui justifient ce montant-là, on a la côte par de la MRC au montant de 64,588 et 50 ans.
[2:46] Le dernier versement de ce calibre néfice pour l'entretien des chemins d'hiver, au montant de 117,369 et 36.
[2:58] C'est tous les gros montants.
[3:01] Est-ce que vous avez des questions?
[3:04] Ça me prendra un proposer secondaire.
[3:07] Madame Marie-Soleil Poulin, secondé par M. Benjamin Kenzini.
[3:25] 2026-05-10-09, rapport du verre.
[3:31] Bonjour à tous.
[3:33] Suivus les éoliennes, j'ai aucun point à apporter,
[3:39] seulement que je sais qu'ils ont travaillé pour la création
[3:41] d'un comité pour l'éboration du volet politique cadre, c'est qu'ils ont reçu comme des entrevues,
[3:51] je ne suis pas trop courant, mais je pense qu'ils ont reçu des entrevues.
[3:54] Madame Baudin, vous avez été sélectionnée? Ah, c'est bien.
[3:59] Je ne sais pas combien et je ne fais pas partie du comité,
[4:02] je suis content qu'il ait mis ça d'avant, c'est un pont.
[4:05] Bon, c'est... après ça, j'ai pas eu d'autres nouvelles.
[4:09] Également, côté panneaux salaires, j'ai pas eu rien de nouveau non plus dans les derniers mois.
[4:18] Puis, comme on mentionnait tantôt, on sugeait un petit peu qu'on tourne...
[4:22] Oui, oui, on tourne au mois de mai.
[4:24] Puis, à matin, on vous avait vu neiger.
[4:26] Puis, il faut pas... par patience qu'un jour, il va faire beau.
[4:30] Les agriculteurs, ils vont retrouver la saurée.
[4:32] Puis, tout va bien aller.
[4:35] Donc, je vais reconstituer mon rapport à mes comités plus tard sur la réunion.
[4:43] 2021-205-11, 10 rapports de la directrice générale.
[4:48] Madame Belgeron.
[4:51] Donc, j'ai déposé le rapport de correspondance, les états financiers pour le mois d'avril,
[4:56] le rapport du mois de mars concernant l'eau potable et le traitement des eaux usées ainsi
[5:01] que le rapport de permis émis en avril soit sept permis. J'ai également déposé les états
[5:07] comparatifs au 30 avril 2026. En fait, merci. À vous des questions? C'est bon? On s'est
[5:16] rendu aux résolutions. 2026-05-11-11.1, interruption de collectes sélectives sur les chemins fermés
[5:27] Comme mentionné au Réunion de travail la semaine passée, on va mettre des dates, pas
[5:33] pas que les collègues qui jouent dans nos chemins qui sont formés l'hiver. Ça va être
[5:38] affectif du 1er novembre jusqu'à la fin de la période du DGL selon le MTQ. Comme
[5:47] cette année, la période du DGL se termine le 15 mai. Les chemins d'hiver sont formés
[5:52] du 1er novembre au 15 mai, inclusif. Tout selon le déjeu de la période. Ça me prendra
[6:00] un proposer et un secondaire. M. Mario Saint-Pierre et M. Robin Cartemont.
[6:07] 2026.05, on se fait deux réparations des bacs. Ça, c'est pour les bacs qu'on poste
[6:18] et des chaînes. Mme Bojon? Oui. Ça, c'est quand que soit que l'entrepreneur brise des
[6:26] roues ou brise de bac, la municipalité a comme le devoir d'aller remplacer les pièces brisées
[6:33] et nous allons refacturer à la compagnie matraque les coûts plus 15 % des frais d'administration.
[6:43] C'est bien sûr, Mme Bojon? Ben, les tarifs établis selon le règlement
[6:47] de taxation.
[6:51] Fait que ça me prendra un proposeur en secondaire, M. Benjamin Kandini et M. Guillaume St-Pierre.
[7:00] 2026-05-11.3, classique du Golfe-du-Mer. C'est à tous les années le tournoi de
[7:10] Golfe-du-Mer, le Quaticouc. Ça tiendra le 10 juin. Et je vais à tous les années.
[7:15] Cette année, M. Guillaume St-Pierre va également participer au tournoi. On va être deux
[7:19] représentant de la mis-pâté ou coût de 200 $ par personne. Qu'est-ce qui comprend,
[7:25] c'est le droit de Dieu, la voiture et le souper pour 200 $. Proposeur secondaire, M.
[7:32] Mario Saint-Pierre et Mme Marie-Salec Poulin.
[7:38] 2026-05-11, c'est 11.6, défense de l'intégrité de la gestion de l'offre dans le contexte de L-A-C-E-U-M.
[7:52] Ça, c'est l'entente qu'il y a entre le Canada et les États-Unis mexiques concernant nos inviteurs,
[7:57] producteur leci, ils veulent jouer avec la la la la. Comment t'appelles ça pour la, j'ai dit?
[8:08] Bon, on va vous dire que c'est moi. C'est parce que dans l'accord de libre échange, ils veulent
[8:13] renégocier plusieurs choses, dont les entreprises sous gestion de l'offre. Ça concerne la
[8:22] la production laitière, la production de voloye, puis la production de l'UBO de
[8:29] mandats depuis l'Octobre. Et qu'est-ce que la municipalité vont faire à appuyer
[8:34] leurs demandes? Fait que c'est maintenant la proposant secondaire, M. Guillaume
[8:39] Saint-Pierre et M. Benjamin Kandini. Merci M. Scott-Mort pour le clé d'ici.
[8:47] 2021-2026-05-11-11.5. Revisions nécessaires du projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales.
[9:03] Mme Bourgeron, vous vous éclassez ou voulez que…
[9:06] Bien, ce que je peux résumer, c'est qu'il nous est demandé de demander à la ministre
[9:12] de l'Environnement de la lutte contre les changements climatiques de la Fonte des
[9:15] par de suspendre le processus d'adoption de ce règlement-là afin de le réviser significativement
[9:22] en associant le milieu municipal au processus.
[9:29] Il parle de renoncer à la pré-séance de
[9:32] ce règlement sur toute réglementation municipale qui vise une protection accrue de l'environnement,
[9:37] particulièrement de nos ressources en eau, de lier l'augmentation des superficies
[9:42] en culture au processus d'aménagement du territoire et au respect des planifications
[9:46] territoriales, lesquelles sont télaborées en consultation avec l'ensemble des acteurs du milieu et de tout ça.
[9:53] Je transmets une copie pour que ce soit adopté.
[9:57] Comme vous avez discuté à l'Union de Travail, on avait tout dit ça.
[10:00] C'était un beau petit document de deux pages.
[10:03] C'est juste pour nous dire que de faire attention à nos milieux humides pédriques, à nos agates.
[10:11] Ça prendra un proposer un secondaire, s'il vous plaît.
[10:13] Monsieur Guillaume St-Pierre et Monsieur Benjamin Kanzeny.
[10:23] 2026-05-11-11.6 en temps de forêt référende.
[10:30] C'est comme on l'a mentionné en arrière-travail, c'est pour leur don de 500 dollars pour contribuer à l'entretien du réseau, les réseaux du Sentier.
[10:43] C'est tellement renouvellement, ça m'entend à se ajuster selon l'IPC du mois de février précédent renouvellement.
[10:52] C'est 500 dollars.
[10:54] Question, l'entente est pour combien le temps?
[10:57] C'est un an renouvelable.
[10:59] Un an renouvelable, on a trois mois avant la date de la fin de l'entente.
[11:06] Dans un an ou trois mois, on peut dire qu'on le souscrit.
[11:10] On est plus censé donner des dons à des OBNL, donc ne faudrait pas créer un précédent avec les autres OBNL.
[11:24] On peut donner à des OBNL si nos citoyens n'en profitent.
[11:30] On peut donner quand c'est profitable à nos citoyens.
[11:32] Chez qu'il y ait des citoyens de cet ordinateur qui vont au réseau FAC, on peut continuer de donner une subvention.
[11:44] Ça me prennera un proposer en secondaire.
[11:47] Monsieur Guillaume Saint-Pierre, secondé par Marie-Soleil Poulet.
[11:55] 2026.05, 11.6 demandes de fonds Teletune Express Station des réparations de vélo.
[12:01] On a fait une demande pour avoir un fonds Teletune Express au montant de 1500 $.
[12:07] c'est le maximum qu'on peut aller chercher sur cette pension là, c'est pour mettre une bonne
[12:12] de réparation pour les vélos. C'est quelqu'un qui n'a pas eu de crémation ou des affaires là,
[12:17] fait qu'on va mettre ça au terrain pack Armand-Vio. Ça me prendrait un proposer en ce
[12:24] compte-là. Oh, excusez, le prix de la bonne de 3556 et 18, le stax. Monsieur Mario Saint-Pierre et
[12:33] Monsieur Robin Cochmore.
[12:39] 2026 de Roussin, 11,11.8, Cabane de la plage, recouvrement des corniches.
[12:46] Ça, c'est notre entrepreneur que M.François la Jeunesse a mis une nouvelle proposition
[12:52] pour le recouvrement des corniches afin d'éliminer les travaux de peinture
[12:56] et d'entretien au bon temps de 987 $ plus taxe inclus.
[13:02] Ça, c'est juste vraiment pour former des corniches au lieu de lisser sauvage
[13:05] qui est tout de suite peinturé, il va capé ça et ça va être super proche, plus beau.
[13:12] Merci pour le M. Adam Maltsellec-Pleint, secondé par M. Guillaume Sainte-Pierre.
[13:20] 2026.05.11.11.9.
[13:26] Rappiessage du grand neuf.
[13:28] Vu qu'on n'a pas eu notre subvention qu'on souhaitait le printemps passé,
[13:33] et il a vu la dégradation durant un neuf. Nous avons fait sortir deux soumissions par
[13:38] deux soumissionnaires pour vraiment mettre des bons plastins dans des trous très dangereux.
[13:48] C'est la firme Cuyor Construction qui a été la plus basse soumissionnaire au montant
[13:53] de 29.045 $ plus taxe.
[13:59] C'est en prenant proposant ce fondat, M. Mario Saintière, proposé par M. Benjamin
[14:04] Quenzelin.
[14:08] 2026-05-11-11.10, Daudan, chemin Saint-Jacques.
[14:16] Vous savez que la municipalité avait demandé un aide pour faire, pour désir
[14:29] prévenir
[14:29] et diminuer les risques de blessure à tous les usagers routiers, notamment les gens
[14:36] individus, en situation venurable, comme les piéton, les cyclistes, les clientènes scolaires
[14:41] qui ont pris les petites enfances, les personnages et les personnes handicapées. Il a
[14:45] t'attendu que l'aluspaïté désire, améliorer la sécurité des usagers de la route, il
[14:50] a t'attendu que l'aluspaïté désire accueillir deux dos dents en vue d'en faire des installations
[14:54] permanente sur le chemin Saint-Jacques, d'être attendu qu'une invitation...
[15:00] Submissionnés à l'installation de deux d'audantes permanence sur main Saint-Jacques. Il a tendu
[15:05] que les submissions reçues sont au nombre de deux et que la municipalité désire retenir
[15:09] les services du plus bas du submissionnaire et qui est les parages, la vallée et le blanc
[15:17] INC pour un montant de 5500 $ plus taxe. Ça me donnera un proposer en seconde heure.
[15:27] Monsieur Robin Cartemort et Monsieur Benjamin Kandini.
[15:33] 2026-05-11, c'est le 11.11.
[15:37] Marquage, lignage 2026.
[15:40] C'est pour ligner nos chemins d'assat et nos lignes de stationnement.
[15:44] Comme à tous les années, deux submissionneurs.
[15:47] Et cette année, c'est le Marquage et Trassage Québec
[15:50] qui a été retenu pour la somme de 5.464 et 20 plus taxes applicables.
[15:57] Il
[16:00] faut poser en secondaire.
[16:02] Madame Marissa Les Poulins et Monsieur Mario Saint-Carré.
[16:07] 2026.05.11.11.12.
[16:10] Demande de fonds agris, esprits, de fac, chalet des loisirs.
[16:17] Ça c'est une demande, c'est pas une demande,
[16:20] c'est une demande de subvention que je vais demander à Madame Bargeron de remplir.
[16:25] C'est un projet qu'on peut aller chercher jusqu'à 25 000 $.
[16:28] Ça, c'est pour nous, notre projet, ce serait de la rénovation du chalet déloisé. Ça,
[16:37] c'est un fond pas exprès pour les agriculteurs, mais c'est bon pour les ondes rurales.
[16:44] Les ondes rurales, c'est quand tu es dans une zone rurale, sont très forts là-dessus,
[16:49] fait qu'on a tenté de chance, on peut avoir jusqu'à 25 000 $, fait que ça serait
[16:53] est bon qu'on peut voir savoir ça demande. Ça me donnerait un proposer à la secondaire
[17:00] M. Robin Capemard et M. Mario St-Pierre.
[17:05] 2026-2511-11.3. Adoption rapport annuel 2025, Régis des incendies.
[17:12] Ça, on était supposés de l'avoir adopté en mars, sauf qu'on l'a oublié en mars.
[17:19] En avril.
[17:20] En avril.
[17:21] Oui, j'ai présenté le rapport, mais j'ai oublié de faire la résolution pour l'adoption.
[17:26] On l'avait fait à un candidat, les visites qu'on fête, c'est juste pour adopter le rapport.
[17:38] Proposeur secondaire, M. Benjamin Kandini, M. Guillaume Sainte-Pierre.
[17:44] 2021-06-5-11-11-14, analyse de l'aube de la plage de la Coalesce.
[17:51] Il a t'attendu que le programme d'environnement de la plage ait été abouadie pour l'année 2021-06
[17:56] afin de vérifier la qualité bacteriologique des eaux de bagnane des plages du Québec.
[18:03] Il a entendu que la municipalité s'interménageait à la Russie un offre de services du rôme
[18:09] fin environnixte afin de poursuivre les échantillons de l'eau du lac Wallis.
[18:16] C'est la même film qui va continuer à faire le traitement, sauf que c'est nous
[18:21] faux-flaques qu'on prenne les échantillons, puis on envoie ça au laboratoire, à cette
[18:27] place-là, au montant de 147 dollars.
[18:29] Si on le fait deux fois par année, c'est pour voir la qualité de l'eau à la plage.
[18:35] Donc c'est très...
[18:38] Ça me prendra un proposer en secondeur.
[18:40] Une question à Madame Poulin ou à proposer?
[18:43] Madame Marie-Soleil Poulin, secondé par M. Benjamin Candini.
[18:50] 2026-05-11, c'est à 11.15, évêlement vélo Garnotte.
[18:57] Il est attendu que la municipalité de s'interménager a reçu une demande d'appui pour l'événement
[19:02] de vélo de Gravel Garnot 2026, qui s'attiendra le 14 juin 2025.
[19:10] 26.
[19:11] 26.
[19:12] Ça, c'est juste pour…
[19:13] Je m'attends.
[19:14] C'est le 13 juin 2026.
[19:27] Je pense que c'est comme… je pense que c'est la 5e année qui vient, puis c'était
[19:33] une compétition sur deux jours.
[19:34] Mais je pense que la première journée, ils s'y unnent les chemins de la mispaïté.
[19:42] C'est ça que ça me prendra un propos dans la seconde heure.
[19:45] M. Cottenoir et M. Mario Saint-Pierre.
[19:51] 2026, 05, 11, 11.6, entreposage de la vieille école.
[19:56] Ça nous allons rapporter ce point-là au mois de juin.
[19:59] Parce qu'il nous manque des informations.
[20:01] fait qu'on va leur apporter au mois de juin.
[20:07] Ça mettra un terme aux résolutions.
[20:11] On s'est rendu au comité de 2025 que 11-12 culture et gestion du
[20:18] patrimoine de cette armonie agile. M. Co. Noir.
[20:21] Il y a eu une activité qui s'est passée le 2 juin, le 2 mai, désolé.
[20:29] C'était un souper spaghettier qu'on a fait, qu'on a fait dans la
[20:34] communauté. Il y avait un montant qui s'est prouté quand même pour venir
[20:39] venir dîner. Il y a une belle participation, je pense que doit avoir un
[20:42] incident au-delà de 120-130 personnes, je n'ai pas eu encore les données de
[20:47] participation, mais je pense que c'était une rive, c'était un beau rassemblement
[20:51] des gens, des gens locales de Saint-Germain-Église.
[20:56] Sinon, il y a d'autres idées à développer qui s'en viennent, mais j'ai
[21:01] j'ai pas encore assez d'informations pour m'en parler présentement.
[21:06] Merci.
[21:06] C'est comment qu'il y a une personne? Excuse-moi, j'ai pas...
[21:09] J'ai pas encore eu le chiffre final.
[21:14] Je pense qu'ils existent avant tout de 120-130 personnes.
[21:19] C'est bon.
[21:20] 2026-05-11-13, il se ferait refroid.
[21:23] Il ferait refroid, bonne nouvelle.
[21:26] La tour est accessible depuis une semaine, je crois.
[21:28] et on va à l'Éborée-Hare-Suffin-Saint-Agnard,
[21:31] ça fait que le monde peut se rendre en haut avec le retour.
[21:35] C'est la première fois depuis bien des années
[21:38] qu'on n'a pas trouvé de farmer des sentiers
[21:41] au déjet la cause de la boîte.
[21:45] Ça a été fait.
[21:48] Les termes forestiers qui étaient
[21:51] supposés se faire toutes ces faits.
[21:54] C'était bien.
[21:55] Cette année, on plus cherchait son arrière
[21:56] du moulin à cile aux ondes. Il n'y a pas eu de transport. Il n'y a pas eu de bris de chemin.
[22:00] Aux sites de sortes de Tel-Bourg, Tel-Berec-Claven, en couche et d'Olonne.
[22:05] Et j'ai un autre réunion demain mercredi pour le forêt référend.
[22:12] Ce serait tout pour ça.
[22:15] 2021-2005-11 et 14, l'ACLIP. Je n'ai pas eu d'autres rencontres avec le comité
[22:21] l'appel de mois dernier,
[22:25] 2026 05 1115, la Coalus, c'est messieurs les baisse de main.
[22:30] Oui, j'ai entendu une rencontre avec le cogesseur et les autorités du Vermont ainsi que l'association
[22:37] de la Coalus, le 22 avril passé. L'association est encore en train de finaliser leur constitution
[22:43] et ce qui est administratif, donc ça ne bouge pas très vite le côté-là, mais ça
[22:48] Et donc pas les Américains regardent pour faire une caractérisation du lac niveau
[22:53] de pollution possible, sédiments et tout ça.
[22:56] Donc je vais sûrement aller participer avec eux à une journée là-bas
[23:02] pour voir des projets qui se font là-bas pour ça.
[23:06] C'est pas mal ça.
[23:07] C'est bon, merci.
[23:10] 2026-05-16, loisir, famille, madame?
[23:14] Monsieur St-Pierre?
[23:15] Au niveau des loisirs, ça n'a rien pour moi-même.
[23:20] Madame Plin?
[23:22] Je m'ai mentionné que ce samedi 16 mai,
[23:26] aujourd'hui, la remise d'art,
[23:28] par contre, il n'y aura pas le compost.
[23:31] Pour cette journée, ça va être rapporté s'il y a eu.
[23:38] Puis pour Cup de Mada, on atteint le plan final
[23:43] pour le déposer au reste du conseil.
[23:49] 2026-015-17, plan climat et SADD, n'aime plus l'un.
[23:55] La rencontre va être attaquée.
[23:59] 2026-015-18, réagit des incendies quaticoques.
[24:03] Je n'ai pas eu le seul petit point que je peux apporter.
[24:08] Je ne sais pas si vous vous souvenez qu'en février,
[24:11] je devais apporter un point que les pompiers de quaticoques
[24:13] maintenant étaient munis d'un géoport ouvert.
[24:17] pour les... ils ont vu une belle amélioration des... du monde et ils ont...
[24:22] ils sont plus... le monde sont plus au courant qu'on pensait que quelqu'un qui voyait un géophoreur,
[24:27] d'ostasique, c'était des pompiers et... ils ont... ils ont... toute la formation a été donnée aux pompiers
[24:35] puis... c'est tendre, ils sont bien contents.
[24:38] 2000-26-05-11-19, la Régie. Deux mois d'arrivée, j'ai fait donner un info éronné concernant
[24:50] la rencontre avec la CPTOQ. Il disait que c'était en juin, mais finalement a vraiment
[24:55] eu lieu en avril de 15 avril. Je sais que je devais parler. C'est un journaliste qui
[25:05] de mal informé. Il faut toujours faire attention qu'est-ce qu'on prend des journalistes.
[25:12] Également, juste pour compléter, Madame Poulin, le compost, le compost, on n'a pas
[25:16] cette année parce qu'il n'a pas fait beau ce printemps. Il ne s'est pas chauffé, réchauffé,
[25:23] il ne s'est pas désagrégé. Plus tard cet été, même qu'on est, on va pouvoir
[25:28] pour en avoir comme les autres années.
[25:33] Ça, c'est tout.
[25:33] Puis, j'ai ma rencontre de la Régie mercredi.
[25:37] 2026, 95, 11, 20,
[25:41] Sigriqué-Civil, rien à mentionner.
[25:46] 2026, 95, 11,
[25:49] Syréa 21, Tables des Usagers et Mont-Réfeuble.
[25:51] Notre réunion a été au début de 9 juin.
[25:56] Donc, la prochaine réunion,
[25:57] j'ai encore de quoi à mentionner
[25:59] pour table de l'usager.
[26:03] On se fait rendu à 2021-21-2022, période de question,
[26:12] période de question du public sur la séance, présence-séance.
[26:18] John Broudin, concernant le point Iolien et les panneaux solaires, vous avez même
[26:25] pas eu la réponse si la compagnie Nature Force et Energex ont été acceptées par
[26:31] le groupe Québec pour les appels d'offres du viril.
[26:34] Non, il y a de ça. Ils ont juste qu'en 2020. Ça, je crois, pour dire si on t'accepte.
[26:39] Oui.
[26:41] Et puis, je sais que pendant des élections, quand est-ce qu'on va savoir qu'est-ce que
[26:47] c'est présent?
[26:48] Si c'est accessible au public.
[26:50] Oui.
[26:51] Ok, on peut chercher l'information.
[26:53] L'élection Québec, c'est marqué.
[26:55] Ok, parfait.
[26:56] C'est bon?
[26:56] Merci.
[26:57] Parfait.
[27:08] Est-ce que c'est une question, normalement on serait rendu à la question sur l'assemblée?
[27:15] Mais vous, je pense pas une question qu'on a parlé.
[27:18] Non, non, non. Parce que le niveau résidant.
[27:20] Ok. Est-ce que tout vous juste, tout vous juste et vous nommez s'il vous plaît?
[27:24] Jean Thérault.
[27:25] Ok.
[27:25] et je suis, comme il y avait la tête de bienvenue, je te vois ça quand même assez élevé,
[27:32] je me demandais, je me suis informé, je cherchais à la différence stable, je pense, 500 000
[27:38] et plus, la cotisation à d'autres. Donc ça, oui, c'est une nouvelle politique ou bien non,
[27:43] ça fait longtemps que c'est réglement là? Ça a été adopté, nous, ça a été adopté en décembre,
[27:49] en décembre, janvier. On a adopté en décembre, effectivement, à partir de janvier.
[27:53] Il y avait, c'est à quoi, l'Instance ou les taux?
[27:56] Par cas, je peux en mesure de vous dire, c'est disponible sur la réglementation, sur les droits de mutation du Québec.
[28:05] Par cas de même, on ne peut pas vous dire, mais c'est sûr que sur le site, c'est marqué quelque part.
[28:09] La tarification du 500 000, il y a beaucoup de municipalités qui ont déjà, depuis longtemps, adopté cette tarification-là.
[28:18] La municipalité de Saint-Terminégelle n'avait pas encore adopté ce qui a été fait cette année.
[28:22] Parce qu'en 500 000, tu sais, je veux dire, depuis plusieurs années, les résidents, ça a pris, je veux dire, une grosse inflation aussi, ça a pris de la valeur.
[28:30] En ce moment-là, tu sais, s'il y a avant, si le taux était en moyenne 500 000, il était un peu bas, mais là, ça blout, mais à ce point-là.
[28:39] Oui, je suis un facture, j'ai quand même presque espéré comme 5 ans d'avance de taxe. C'est gros, là.
[28:46] Vous n'avez pas juste moi et tout le monde, vous trouvez que c'est quand même un truc.
[28:49] On n'est pas les seuls là. Si vous faites le tour des muspecteurs dans le tour, là, on est tout en dessous de pareil.
[28:54] Oui, c'est la Sainte-Édouard qui n'a pas ce politique.
[28:55] C'est maintenant d'être quoi que vous avez vu le policier de travail, et c'est à quoi le tour avant, tu sais, que ça allait réunir mon truc comme ça, là?
[29:04] On pourrait vérifier, puis madame Margeron, ou bien un petit peu dessus.
[29:08] Oui, je pourrais faire la déficitation demain, là, c'est quoi le tour suivant la réglementation sur les droits de mutation qui est disponible.
[29:16] Quelle raison, vous avez adopté ce taux-là aussi, c'est à plus bas ou non, c'est à plus bas?
[29:21] C'est à plus bas le problème, c'est qu'à ce temps, pour avoir une pièce, c'est dur à avoir.
[29:26] Le gouvernement, je sais, mais la municipalité, on a beaucoup, on s'est fait beaucoup.
[29:33] Le gouvernement a coupé plein de silencieux de la fadange.
[29:36] Il faut que la municipalité réussisse à les chercher.
[29:38] Mais avec l'inflation, il y a des décidents que vous avez, c'est une taxe d'administration.
[29:44] Vous la percevez avec l'inflation aussi, des coups de documentation.
[29:48] Sauf que quand on a fait notre nouveau rôle d'évaluation il y a deux ans,
[29:55] nous étions en 1060 et 17100 avec le nouveau...
[30:01] Taxation.
[30:01] On a baissé un nouveau rôle à 44 cents.
[30:05] Je pense qu'on a bien acheté nos...
[30:06] La relation totale, on a remonté combien?
[30:09] Ça a oublié?
[30:10] Non, non, pas oublié.
[30:12] On a oublié.
[30:14] On ne sait pas des municipalités, ça a monté quand même beaucoup.
[30:17] Je ne sais pas comment ça fait. Je ne sais pas comment ça fait.
[30:19] Je ne sais pas comment ça fait. Je ne sais pas comment ça fait.
[30:20] Je ne sais pas comment ça fait. Je ne sais pas comment ça fait.
[30:20] Je ne sais pas comment ça fait. Je ne sais pas comment ça fait.
[30:22] On est tout en loi de...
[30:24] Tu dis qu'est-ce qu'on a fait?
[30:25] On a le droit, même on aurait pu faire plus, mais on a arrêté à 5%.
[30:29] Oui. Il doit pas être le seul qui texte un peu certain, ou est-ce?
[30:33] Bien, moi, on est le premier à en entendre parler. Mme Bajon, on a tout attendu parler
[30:38] pour ça, ou?
[30:39] Non.
[30:39] On n'a pas tant de temps de parler.
[30:41] Je vous avais venir.
[30:43] Bien, c'est un règlement provincial. La loi sur les droits de mutation mobilière,
[30:50] c'est...
[30:51] Bien, il est tout, c'est-à-dire que vous vous étiez ou ben non, c'est vénérant
[30:53] tout le long?
[30:55] Bien au-dessus de 500 000, chaque municipalité a son mot à dire, nous autres on a choisi
[31:02] cette année de le faire, en tout cas le conseil a choisi cette année de le faire, mais comme
[31:05] je vous mentionne, on est en retard sur bien des municipalités que ça fait plusieurs
[31:09] années qu'ils font déjà.
[31:11] Ah oui?
[31:12] Bien c'est sûr, moi je vous le dis, mais c'est un format de Sainte-Édouïde et il n'y
[31:16] a pas cette taux là, 500, c'est vrai, il n'y a pas de résidents qui se vendent
[31:20] dans cette montagne-là aussi.
[31:21] Vous avez acheté au lac?
[31:23] Oui.
[31:25] Si sûr, il y a une grosse inflation là, tu sais, s'arrêter de 5 ans, ça peut être
[31:28] une chose, là. Mais pourtant, l'avenue des familles n'a pas monté tant que ça, là,
[31:33] tu sais. Comme il assume plus que le ban, je pense, en tout cas, c'est à mon idée,
[31:37] là. – On est tout de même.
[31:39] – C'est que vous attendez votre rapport de ban. – Parfait.
[31:42] – Juste rester à la fin de la réunion, s'il vous plaît, pour me fourner vos coordonnées
[31:46] que je puisse vous contacter. Merci. – Ça fait qu'on sera d'adum. Pas d'autre
[31:52] Deux mille vingt-six d'euros cinq, onze, vingt-trois. Autre sujet. La prochaine session,
[31:58] Julia, du conseil municipal de Saint-Ongéole, tiendra le 8 juin deux mille vingt-six à
[32:04] dix-neuze heures. Deux mille vingt-six d'euros cinq, onze,
[32:09] quatorze, levée de l'assemblée par madame Marie-Soleil Poulin à dix-neuze heures
[32:15] 32
[32:17] donc merci beaucoup de votre avance
[32:20] ok