1
00:00:00,000 --> 00:00:01,040
Bonne année.

2
00:00:05,090 --> 00:00:05,830
C'est bon, Monsieur le maire.

3
00:00:06,310 --> 00:00:06,570
Ok.

4
00:00:08,760 --> 00:00:15,440
Bonsoir tout le monde. On est résumé notre première assemblée annuelle de l'année.

5
00:00:15,680 --> 00:00:22,020
C'est une assemblée qui va être régulière et une assemblée exceptionnelle.

6
00:00:22,660 --> 00:00:31,060
On a deux dans une. Donc, en raison des mesures exceptionnelles pour limiter la propagation de la COVID, comme tout le monde le sait,

7
00:00:31,060 --> 00:00:37,020
l'application est en parage qu'elle a levé de l'Etat d'urgence sanitaire qui est nécessaire de

8
00:00:37,020 --> 00:00:42,920
refuser le public lors de la présence de sciences de conseils municipales du 10 janvier. Donc,

9
00:00:44,760 --> 00:00:54,600
cette séance-ci, à avoir été publiée sur Facebook, on va l'enregistrer. Donc, vous nous

10
00:00:54,600 --> 00:01:01,140
d'excuser, c'est notre première expérience. On va faire de notre mieux que ce soit agréable

11
00:01:01,140 --> 00:01:03,300
pour vous autres et que ce soit quand même assez clair.

12
00:01:04,760 --> 00:01:12,560
On va procéder à l'ouverture de l'assemblée. Il y a une vingt-un, une.

13
00:01:16,780 --> 00:01:17,740
Toutes les conseillers

14
00:01:17,740 --> 00:01:25,860
sont présents avec notre directeur général M. Jean Cobb. Donc l'ordre de jour, ça prendrait

15
00:01:25,860 --> 00:01:31,240
quelqu'un pour adopter l'ordre de jour Bruno, adopter par Bruno.

16
00:01:33,320 --> 00:01:34,260
Maintenant, ça prendrait

17
00:01:34,260 --> 00:01:39,300
un proposant pour ajouter la séance régulière pour aller vers notre séance extraordinaire.

18
00:01:44,160 --> 00:01:47,920
On va dire que je vais immédiatement vers notre science extraordinaire.

19
00:01:48,120 --> 00:01:53,580
On se doit de faire une science extraordinaire pour la présentation du budget.

20
00:01:54,080 --> 00:01:56,560
Elle peut quoi être faite lors d'une science régulière?

21
00:01:58,720 --> 00:02:02,840
Donc, ça prendrait quelqu'un pour proposer l'ouverture de la science.

22
00:02:04,500 --> 00:02:07,940
Est-ce que c'est sérieux? Est-ce que ça prendrait quelqu'un pour procéder à l'ouverture?

23
00:02:07,940 --> 00:02:10,180
Ce n'est pas nécessaire, mais l'ordre du jour, effectivement.

24
00:02:10,840 --> 00:02:15,540
OK. Donc, on va aller pour l'adoption de l'ordre du jour à ce moment-là.

25
00:02:16,120 --> 00:02:18,940
Simon Bière. OK.

26
00:02:21,460 --> 00:02:24,240
Donc, c'est un ordre du jour qui est quand même assez restreint,

27
00:02:24,320 --> 00:02:26,620
et qui est pour la présentation et l'adoption du budget,

28
00:02:26,760 --> 00:02:29,440
puis l'adoption du programme triennal, du mobilisation.

29
00:02:30,760 --> 00:02:32,380
Il y aura une fécurité de questions.

30
00:02:32,980 --> 00:02:36,220
En passant, les questions, étant donné que le public n'est pas présent,

31
00:02:36,220 --> 00:02:45,240
Les gens ont jusqu'à midi le jour de la séance tenante pour envoyer un courriel au DG

32
00:02:45,240 --> 00:02:51,700
pour qu'ils puissent soumettre vos questions lors de notre séance le soir même.

33
00:02:52,700 --> 00:02:55,120
On va aller avec la présentation du budget.

34
00:02:57,420 --> 00:03:03,930
La présentation du budget, on a des taxes foncières en croissance de 8%.

35
00:03:05,050 --> 00:03:26,950
Comme vous pouvez voir à l'écran, on a les revenus, on voit qu'à gauche il n'y a pas plus détaillé avec à droite les détails, un petit peu plus là sur, je vois ici 109,

36
00:03:26,950 --> 00:03:35,310
On a fait le paiement de tenue en lieu de texte, parce que moi, est-ce que j'ai ici...

37
00:03:35,310 --> 00:03:41,910
On va lire la présentation à gauche pour les paiements en tenue en lieu de texte, qui est de 118 000 au total.

38
00:03:43,010 --> 00:03:45,590
1,608 pour une croissance de 8%.

39
00:03:47,570 --> 00:03:50,990
Les tenues en lieu de texte, on a quand même une croissance de 9%.

40
00:03:52,170 --> 00:03:56,410
Pour les services rendus, qui est la location de sale des photopropies et des choses de même,

41
00:03:56,550 --> 00:04:01,410
on a pour 15 000 dollars, on avait pour 10 960 d'années passées.

42
00:04:02,850 --> 00:04:12,230
Ça, à ce sujet-là, on avait, j'avais ici, je vais vous dire ça, pour la note 2,

43
00:04:13,170 --> 00:04:16,810
on a une autre prévue en raison de la reprise pour la location de sale,

44
00:04:16,810 --> 00:04:20,930
c'est ce qui fait un petit peu notre croissance d'attendue.

45
00:04:21,690 --> 00:04:28,910
Imposition des droits, 174 vers 1952 000 qui est prévue, 10% d'augmentation.

46
00:04:29,810 --> 00:04:37,010
Ça, c'est les droits de mutation principalement qui est en croissance, vu que beaucoup de

47
00:04:37,010 --> 00:04:46,710
de transition immobilière qui se font. Donc, c'est dignifique pour ce droit de mutation-là.

48
00:04:48,710 --> 00:04:53,930
Après ça, les intérêts pour 5500 dollars. On a un petit peu plus, on a une croissance là-dessus

49
00:04:53,930 --> 00:04:59,590
de la cause de notre reprise des taux d'intérêt à compter du 1er janvier.

50
00:05:00,810 --> 00:05:11,530
Il y a beau aussi pour nos... Ça, c'est sur les arriérages. Par rapport à nos retardateurs,

51
00:05:11,830 --> 00:05:17,170
ce qu'on peut trouver, c'est que les taxes sont sur, on a une croissance à ce niveau-là.

52
00:05:18,630 --> 00:05:24,190
C'est parce que le taux d'intérêt a été augmenté pour cette couverture-là.

53
00:05:24,190 --> 00:05:34,230
Autre revenu 545 000 de prévu, on a eu à une croissance de 3 % de une projection de

54
00:05:34,230 --> 00:05:42,970
ce qui vient principalement de Hydro Canyon. Les transferts 12 000 $, ça s'est agréé

55
00:05:42,970 --> 00:05:48,790
en temps de partage et autres 12 000 pour un temps de revenu de 2 760 639.

56
00:05:49,650 --> 00:05:56,650
Et que pour avoir un budget équilibré, on va avoir des dépenses équivalentes pour

57
00:05:56,650 --> 00:06:02,190
la même montagne. Si on regarde, on a au niveau de l'administration générale, le

58
00:06:02,190 --> 00:06:09,170
Conseil municipale, une diminution de 18%. Ce, c'est dû au fait, on a 30 000 de moins

59
00:06:09,170 --> 00:06:13,870
à raison des allocations de dépenses pour les élus qui ont été sortis en 2021.

60
00:06:15,150 --> 00:06:24,880
gestion financière, une baisse aussi de 3% pour 253.648, grève on n'a pas comme telle,

61
00:06:25,870 --> 00:06:31,630
ça c'est 1910.000 en raison des élections, ça c'est le coût des élections dans le fond depuis

62
00:06:31,630 --> 00:06:42,070
10.218, donc en 2022 il n'y en a pas prévu, l'évaluation 27.137, il y a une petite

63
00:06:42,070 --> 00:06:51,410
croissance. Autre 185.977, à autre dépense, on a 30% de l'augmentation. Ce, c'est dû à,

64
00:06:52,450 --> 00:06:57,850
il ne faut pas faire une mise à jour du balancement hydraulique du réseau de l'acquéduc de manière

65
00:06:57,850 --> 00:07:02,250
à assurer que les normes en matière de débit et de pression d'opération le soient respectées

66
00:07:02,690 --> 00:07:07,350
et que le réseau est en mesure d'assurer une protection et 102 niveaux secteurs à desservir,

67
00:07:07,350 --> 00:07:10,450
fait qu'on voit qu'il dépend de ce niveau-là.

68
00:07:11,950 --> 00:07:17,930
Sécurité civile c'est similaire. La police, on a une croissance de 5%.

69
00:07:18,870 --> 00:07:25,370
On a probablement une chose, c'est des montants qui nous sont soumis et qu'on reflète dans nos budgets.

70
00:07:26,330 --> 00:07:31,650
La protection est sans-dix, 105.361, on a une augmentation de 7%.

71
00:07:31,650 --> 00:07:35,950
Encore là, on est partenaires avec beau prix là-dedans.

72
00:07:35,950 --> 00:07:41,710
c'est-à-dire que c'est selon le budget émis par Bobry et que c'est notre pas de port à payer.

73
00:07:43,270 --> 00:07:49,410
Voir des municipales, 242.766, augmentation de 10%.

74
00:07:49,410 --> 00:07:54,610
On doit faire en étude, en ingénierie, pour l'éligipité du Procanté.

75
00:07:55,730 --> 00:08:00,850
Pour la réfection et la mise de niveau de l'acquéduc entre le Trois-Saint et le Trois-Saint-Saint-Saint-Chemin-du-Capturent.

76
00:08:02,450 --> 00:08:08,890
Il y a des nettoyages de puissards, des cruisages à fourcer, donc c'est ce qui explique un petit peu l'écart qu'on a.

77
00:08:09,710 --> 00:08:15,170
Le enlèvement de la neige, on n'a pas une grosse différence, on a 1% prévu d'augmentation.

78
00:08:15,990 --> 00:08:20,350
Et de la règle des rues a une baisse de 6%, on part de 17 à 16 000.

79
00:08:21,990 --> 00:08:24,870
Circulation est 4000 à 5 250 ans.

80
00:08:24,870 --> 00:08:32,330
Sur le circulation, sur le tracage des lignes de rue, surtout, là, sur le chemin, il y a des carrières

81
00:08:32,330 --> 00:08:35,770
et des stationnements, les lignes derrière, les vélos et tout ça.

82
00:08:38,370 --> 00:08:44,370
Transport collectif, en 1990, c'est similaire un petit peu l'année passée, 2% d'augmentation.

83
00:08:45,750 --> 00:08:50,050
Purification d'air et traitement de l'eau, on a une baisse de 11%.

84
00:08:52,170 --> 00:08:58,830
Encore une cote-part de Beaubris, on voit ce qu'on a de base dans notre dévision.

85
00:09:00,530 --> 00:09:05,490
Résoudre distribution de l'eau, 30'850, qui a une base aussi de 14%.

86
00:09:05,490 --> 00:09:09,990
Ce sont les aubareilles professionnelles qui auraient être moins élevées.

87
00:09:11,650 --> 00:09:15,730
Résoudre des gouts, 130'000 pour une hausse de 13%.

88
00:09:16,490 --> 00:09:21,730
La hausse à cotement de beaux prix pour l'entretien, ça, c'est les lampes publiées.

89
00:09:22,690 --> 00:09:31,710
Effectivement, c'est pour le traitement des autres usuriers qui sont faits à beaux prix pour une participation.

90
00:09:32,890 --> 00:09:40,510
Donc, ça fait quand même à l'automne de cinq ans que ce système-là a été créé.

91
00:09:40,650 --> 00:09:48,610
Donc, on a des choses à moderniser, à changer pour améliorer son efficacité et puis continuer

92
00:09:48,610 --> 00:09:49,110
à opérer.

93
00:09:51,030 --> 00:09:51,910
Matière résiduelle.

94
00:09:52,810 --> 00:09:53,730
On a une base de 16%.

95
00:09:53,730 --> 00:10:02,920
Par contre, on a une question sur l'autre ligne suivante en matière de recilab et autres.

96
00:10:04,680 --> 00:10:08,000
Ça, c'est un peu pour prévoir ce qui s'en vient.

97
00:10:08,440 --> 00:10:16,980
Sur la récupération des heures durs, les cuisines ont pu faire du compost.

98
00:10:18,080 --> 00:10:22,940
Ça fait qu'il y a des choses qui s'en viennent en 2022, je suppose, à l'an vers la fin de l'année.

99
00:10:23,780 --> 00:10:26,040
Santé bien-être, 5 950,

100
00:10:28,380 --> 00:10:35,560
ça c'est l'OMH, il y a une petite baisse de 6%, ça l'OMH,

101
00:10:35,720 --> 00:10:42,400
c'est notre participation dans le déficit de cette entité-là. Ressource loisée des

102
00:10:42,400 --> 00:10:50,120
cultures en augmentation de 17%, c'est beaucoup environ 4 000 $ en salaire le plus

103
00:10:50,120 --> 00:10:57,600
d'exprimer les avantages sociaux, un peu normal. On va espérer que la pégate du COVID

104
00:10:57,600 --> 00:11:04,160
passe, qu'on puisse revenir à nos activités. Arenas et patinoires, 38 000, une baisse de

105
00:11:04,160 --> 00:11:12,960
15%. Diminutions de la cohortre de l'Arena. Encore là, il y a des choses, le temps passe

106
00:11:12,960 --> 00:11:21,320
pour noter des diminutions dans certaines affaires. L'Epicine, 66 249, augmentation de 27%.

107
00:11:22,740 --> 00:11:26,080
Ça, c'est la Côte-Port de Beau-Pourri, les frais d'exploitation. Elle n'est pas encore

108
00:11:26,080 --> 00:11:35,380
ouverte, mais ça s'en vient bien. Ça devrait partir au début, disons l'été 2022. Par

109
00:11:35,380 --> 00:11:43,480
qui était rangeux. 43 000-342, l'inventation de 9%. Contribution à gagner ses hauts,

110
00:11:43,620 --> 00:11:51,560
2 000 dollars. Bibliothèque 16 412. Encore là, il y a une baisse de 27%. C'est tout

111
00:11:51,560 --> 00:11:53,700
sujet à décor de part avec beau prix là.

112
00:11:56,220 --> 00:11:58,360
Ça deprime des projets qui se passent durant

113
00:11:58,360 --> 00:12:03,020
la nuit. Il y a des choses là qui est quand même en bloc du milieu. Autre activité,

114
00:12:03,020 --> 00:12:10,340
5 000, 9 000 de prévue, augmentation de 80%. C'est la politique MADO. Éventuellement,

115
00:12:10,440 --> 00:12:18,460
reprise des activités et de salaires pour ces points-là. Après ça, les frais de financement.

116
00:12:19,260 --> 00:12:26,560
Les frais de financement, on a 108 000 de prévue versus 161 000 qu'on a payé.

117
00:12:27,320 --> 00:12:32,100
Ce, c'est l'abolition des frais reliés à les prêtes temporaires. Quand on a fait les travaux

118
00:12:32,100 --> 00:12:36,800
2021 de différents prêts temporaires. Donc, on n'aura pas le refrain cette année. Donc,

119
00:12:37,940 --> 00:12:45,420
on a des seins en moins payés à ce poste-là. Considiation à les fins fiscales,

120
00:12:45,980 --> 00:12:58,040
remboursement, capital, 320 000 de prévues. Ça, c'est 96 000 du premier du financement pour le

121
00:12:58,040 --> 00:13:06,680
blondelle. Activité d'investissement 157000 succès. On va le voir sur notre

122
00:13:06,680 --> 00:13:15,480
prochain point sur notre projet triennale. Sous plus accumulé affecté 40 000 $ qu'on

123
00:13:15,480 --> 00:13:27,120
est venu affecter des souples pour venir fermer à 2 millions 706 630 $ qui

124
00:13:27,120 --> 00:13:33,220
qui, comme notre PIPE nous a venus pour nous permettre d'avoir un budget équilibré.

125
00:13:34,040 --> 00:13:35,060
Ça fait le taux du budget.

126
00:13:37,900 --> 00:13:41,920
Si les gens ont des questions dans l'avenir, ils prendent

127
00:13:41,920 --> 00:13:49,180
toujours à s'adresser à notre DJ, pour avoir les explications ou les réponses à

128
00:13:50,660 --> 00:13:58,320
Pour ça, on va aller à notre prochain point de notre œuvre de jour, qui est notre programme

129
00:13:58,320 --> 00:13:59,720
Triennale d'immobilisation.

130
00:14:02,440 --> 00:14:07,320
Le programme Triennale. Ça, les citoyens vont tout recevoir

131
00:14:07,320 --> 00:14:15,920
ce plan-là, versus les clients du budget, justement. Vous allez recevoir ça à chaque

132
00:14:15,920 --> 00:14:24,900
mais ça va se faire en février. D'ici la semaine prochaine.

133
00:14:25,360 --> 00:14:26,620
D'ici la semaine prochaine? Oui.

134
00:14:27,800 --> 00:14:31,680
D'ici la semaine prochaine, ça va être mis dans le courrier pour chaque résidence

135
00:14:31,680 --> 00:14:38,820
que vous allez recevoir un petit peu l'explication qu'on a donné sur le budget et le plan tribunal.

136
00:14:39,360 --> 00:14:49,800
Je peux porter à votre attention les quelques petits points. 2022, 2023, 2024, c'est des projections.

137
00:14:51,060 --> 00:14:56,820
Vous pouvez en prendre connaissance à main de le document. Moi, ce que je peux vous dire au niveau

138
00:14:56,820 --> 00:14:59,600
d'administration, on a prévu 2000 $.

139
00:15:00,000 --> 00:15:06,400
Des achats d'ordinateur, 20 000 $ pour les avoir d'incendies au secteur Bellevue, à La Miche.

140
00:15:07,600 --> 00:15:16,280
Panneau de fichage, des noms de rues, des fichages pour adresse, ça, on a plus de 40 000 $ pour ça.

141
00:15:16,560 --> 00:15:20,240
Réfection de la chaussée, 250 mètres là, de sutrées carrées.

142
00:15:21,760 --> 00:15:31,260
A l'ES-1842, il y a la jonction du Cartourman, fait que ça soit des 15 000 pour ce point-là.

143
00:15:31,360 --> 00:15:37,400
Après ça, on a une réflexion du panneau d'affichage qui est au point de la vue de l'Église et de la Royale, de 12 000 $.

144
00:15:38,600 --> 00:15:45,140
l'acoustique CDL, qui est au centre des loisées, qui sera à faire de 4 000 $,

145
00:15:45,520 --> 00:15:50,560
l'implantation de jeu depuis quel balle, de 1 800 $, puis l'achat d'un défi bilataire

146
00:15:51,220 --> 00:15:58,160
avec être causé pour 2 800 $. On a quand même une prévision d'appareil de 150 600,

147
00:16:01,280 --> 00:16:07,400
de prévu de même qu'on doit avoir aussi des subventions attachées à ça qui ne devraient

148
00:16:07,400 --> 00:16:17,740
pas impacter notre budget sérieusement. Je ne sais pas si tu avais de quoi rajouter sur ça.

149
00:16:18,020 --> 00:16:21,580
Non, c'est beau, Monsieur le maire. Vous avez fait le tour de la question.

150
00:16:22,220 --> 00:16:28,960
Ça fait le tour pour ça. Et on serait rendu à la période de questions, est-ce que...

151
00:16:28,960 --> 00:16:34,040
En fait, il faudrait qu'il y ait un proposeur pour le budget puis pour le plan triennal.

152
00:16:34,600 --> 00:16:36,220
Ok, il y a pour chacun des deux, ok?

153
00:16:36,380 --> 00:16:36,520
Oui.

154
00:16:37,180 --> 00:16:40,240
Que ça prendrait un proposeur pour le budget, en premier?

155
00:16:41,420 --> 00:16:41,860
Pascal.

156
00:16:43,600 --> 00:16:44,480
Des Laurents.

157
00:16:44,520 --> 00:16:48,400
Et puis pour le plan triennal, on m'apprendra un aussi.

158
00:16:48,700 --> 00:16:50,340
Je vais proposer le plan triennal.

159
00:16:54,940 --> 00:16:59,500
Ça nous amène à la période de questions. Eux, qu'est-ce que t'as reçu des demandes de questions?

160
00:17:00,720 --> 00:17:02,980
Non, je n'ai reçu aucune question, Monsieur le maire, aujourd'hui.

161
00:17:03,400 --> 00:17:09,140
Aucune question. Donc, on va procéder à l'élevée de l'Assemblée à 8h17.

162
00:17:11,660 --> 00:17:14,500
Donc, on va revenir à l'Assemblée de l'hélière.

163
00:17:14,780 --> 00:17:16,860
Il me faudrait juste un proposer pour l'élevée de l'Assemblée.

164
00:17:16,860 --> 00:17:18,000
Vous l'enviez, ok.

165
00:17:18,700 --> 00:17:19,300
Ici.

166
00:17:21,640 --> 00:17:22,040
Excellent.

167
00:17:23,400 --> 00:17:24,720
Ok, c'est bon.

168
00:17:28,780 --> 00:17:33,360
Donc ici, on réouvre notre assemblée ordinaire.

169
00:17:33,660 --> 00:17:36,020
Est-ce que ça pourrait être proposable pour réouvrir l'assemblée?

170
00:17:36,220 --> 00:17:36,380
Oui.

171
00:17:37,620 --> 00:17:40,140
Ok, par l'orange.

172
00:17:41,800 --> 00:17:45,360
Fait qu'on s'est rendu à 9.3 au procès verbal.

173
00:17:46,580 --> 00:17:50,040
Adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 6 décembre.

174
00:17:52,700 --> 00:17:54,120
Ça me prendrait proposer...

175
00:17:55,080 --> 00:17:56,760
Vous pouvez aller plus le moment à Pascal.

176
00:17:57,620 --> 00:18:05,160
Pascal. Et on aurait l'adoption du procès verbal aussi de la séance ordinaire du 15 décembre.

177
00:18:06,600 --> 00:18:08,100
C'est un problème de proposer.

178
00:18:08,560 --> 00:18:09,600
Je vais proposer.

179
00:18:12,020 --> 00:18:12,540
Donc,

180
00:18:14,890 --> 00:18:18,930
on serait en 2.4, l'administration et la finance, l'acceptation des comptes payables

181
00:18:18,930 --> 00:18:20,450
et des pauvres des autorisations de dépenses.

182
00:18:22,250 --> 00:18:29,870
Est-ce qu'on peut le faire en bloc pour les deux l'aute de dépenses?

183
00:18:29,870 --> 00:18:31,150
Oui, oui, oui.

184
00:18:32,010 --> 00:18:32,310
Ok.

185
00:18:33,530 --> 00:18:38,830
Donc, ça prendrait un proposant pour adopter les deux l'aute de dépenses qui est rendu

186
00:18:38,830 --> 00:18:42,090
le 21 décembre et le 10 janvier. Je peux proposer, M. Vance?

187
00:18:42,570 --> 00:18:47,050
Oui, Laurent. Adoption des taux d'intérêt et pénalité.

188
00:18:52,370 --> 00:18:56,090
Je pense que le détail a été mis antérieurement,

189
00:18:57,990 --> 00:19:02,650
pour ça, pour adopter les taux d'intérêt et la pénalité.

190
00:19:03,430 --> 00:19:06,770
Effectivement, le conseil l'année dernière avait donné un conjuit

191
00:19:06,770 --> 00:19:15,770
du taux d'intérêt pour les citoyens du Covid. Et puis là, c'est ça. Si vous êtes d'accord,

192
00:19:15,950 --> 00:19:26,470
là, vous pouvez passer la résolution pour remettre les taux d'intérêt des comptes impayés.

193
00:19:27,030 --> 00:19:34,850
Oui, qu'il y avait déjà été discuté. Ça prend un proposant pour adopter ça.

194
00:19:34,850 --> 00:19:39,650
– Je vais proposer de rétablir les taux d'intérêt. – Ok, bien sûr.

195
00:19:41,210 --> 00:19:43,750
Révision salariale pour les postes de techniciens d'administration,

196
00:19:43,970 --> 00:19:45,890
de communication technicienne en comptabilité.

197
00:19:48,170 --> 00:19:49,150
Ici, encore là,

198
00:19:49,210 --> 00:19:55,490
ça pourrait être proposer pour approuver ce qui avait été discuté pour leur augmentation.

199
00:19:56,410 --> 00:20:04,330
c'est ça eux? Oui. Ok. Est-ce qu'il y a quelqu'un qui propose l'orange? Ok.

200
00:20:06,230 --> 00:20:11,110
Repusion de l'horaire et de la semaine de travail au Travaux public, ça encore là,

201
00:20:11,150 --> 00:20:15,250
ça prend un proposer. Comme l'a discuté là, l'orange de travail va changer un

202
00:20:15,250 --> 00:20:19,570
petit peu pour eux pour justement être capable de travailler en quatre jours et

203
00:20:19,570 --> 00:20:23,490
demi et d'avoir leur vendredi après-midi de bons jours. On a remani un

204
00:20:23,490 --> 00:20:29,110
un petit peu les heures. Ça prendrait un proposer. C'est mon pierre.

205
00:20:32,840 --> 00:20:37,040
On se rend deux ou quatre point cinq. La vie de motion est dépôte du projet de règlement.

206
00:20:45,200 --> 00:20:49,680
Ça, c'est pour décréter le taux de taxe foncière appellé tarif et compensation

207
00:20:49,680 --> 00:20:51,220
pour l'année 2022.

208
00:20:54,640 --> 00:20:58,640
Ici, le conseil de la municipalité de Saint-Doix-Champ a adapté

209
00:20:58,640 --> 00:21:03,300
le budget de l'exercice financier 2022, en date d'aujourd'hui, ce qu'on a fait

210
00:21:03,300 --> 00:21:08,120
en tôt, considérant qu'il y a lieu d'imposer et de prélever dans les limites fixées par

211
00:21:08,120 --> 00:21:12,260
les lois par voie de taxation directe sur des biens posables du territoire d'abus

212
00:21:12,260 --> 00:21:16,640
fictiste Saint-Jouachin. Toutes sommes de denier nécessaires pour s'accepter des

213
00:21:16,640 --> 00:21:20,160
dépenses de fonctionnement et d'investissement et pour un objectif spécial qui compte

214
00:21:20,160 --> 00:21:21,760
dans les limites de ces attributions.

215
00:21:22,960 --> 00:21:25,940
Consonant que la vie de motion du Président-Rélément était du main donné lors de la

216
00:21:25,940 --> 00:21:29,640
du conseil du 10 janvier, quel projet de rédemain a été déposé cette même séance?

217
00:21:30,300 --> 00:21:42,240
Là, ici, on vient confirmer ici notre taux de taxes foncières qui vont être de 54,20,

218
00:21:43,240 --> 00:21:46,580
et que diminuer d'un sou, comparativement à l'autre année d'avant.

219
00:21:46,980 --> 00:21:50,440
Voulez-vous que je partage le tableau des taxes, Monsieur Maire?

220
00:21:50,840 --> 00:21:53,200
Oui, oui, ça pourrait être bon, à ce point-là, oui, bonne idée.

221
00:21:53,200 --> 00:21:57,220
Ok, je vous envoie ça à l'écran, ce n'est pas bien non.

222
00:22:04,560 --> 00:22:05,020
Voilà.

223
00:22:06,880 --> 00:22:07,120
Ok.

224
00:22:08,640 --> 00:22:16,220
Oui, c'est un tableau qui vient d'intéresser pour, justement, donner un petit peu le comparatif entre 2021 et 2022.

225
00:22:16,640 --> 00:22:22,480
Il est différent frais que vous allez retrouver sur vos comptes de taxes.

226
00:22:23,360 --> 00:22:28,660
Donc, la taxe foncière, comme on disait, à roi de 54 cents de 20 à diminution d'un soupe.

227
00:22:29,820 --> 00:22:35,180
Le taux de l'escu qu'on m'a envoyé dans le budget, il y avait quand même augmenté un petit peu,

228
00:22:35,360 --> 00:22:38,840
mais on a un taux quand même diminué à 0.08 an.

229
00:22:39,200 --> 00:22:42,220
Ça, c'est dû à la richesse foncière, Monsieur le Maire, qu'à augmenter.

230
00:22:42,640 --> 00:22:48,600
Ok. Oui, c'est vrai que notre richesse foncière, pas aussi de, je pense,

231
00:22:48,600 --> 00:22:51,440
c'est des environ 140 à 168 000, quelque chose de même.

232
00:22:51,820 --> 00:22:55,260
160 millions à 168 millions.

233
00:22:55,720 --> 00:22:58,000
Ok, ça fait que ça marche.

234
00:22:59,920 --> 00:23:04,060
Le taux de nos résidents-ciels étaient 1,08, il n'y a pas bougé.

235
00:23:04,420 --> 00:23:08,600
100 aquétiques, s'il était à 1,76, il va être à 200, il est à 0,4.

236
00:23:09,560 --> 00:23:14,100
Pour la voyerie, on est au taux de la domaine qui est 10 minutes, 2 cents d'une part.

237
00:23:14,100 --> 00:23:22,480
puis sur un autre réglement qui est nouveau, c'est un nouveau réglement 400. Les ordures

238
00:23:22,480 --> 00:23:29,780
résidentielles, 135 pièces, une petite augmentation, 207 en commercial aussi, c'est vraiment pas

239
00:23:29,780 --> 00:23:35,780
des grosses augmentations. Au niveau agricole, 812 dollars, c'est une augmentation de 8

240
00:23:35,780 --> 00:23:43,660
dollars va pour l'année. L'eau potable a diminué quand même de 14 dollars, au niveau

241
00:23:43,660 --> 00:23:51,100
commercial diminué aussi à 175 qui est à 192. Niveau agricole de 220 qui est à 242.

242
00:23:53,540 --> 00:24:02,000
Donc, on a ici, il faut laisser une semaine des eaux. Comme on voyait, ça a augmenté

243
00:24:02,000 --> 00:24:09,680
via notre budget avec beau prix, 209 dollars pour le résidentiel, 313 sur le

244
00:24:09,680 --> 00:24:14,760
commercial et 313 sur le cricol. Les terrains vacants et un petit montant,

245
00:24:15,040 --> 00:24:22,560
collecte de sélectives, résidentiel 78 qui est à 44, puis commercial qui est au

246
00:24:22,560 --> 00:24:25,880
même prix que le résidentiel, le 128 et 9 aussi qu'on est à 44.

247
00:24:26,800 --> 00:24:29,920
En gros, ça donne une bonne idée aux gens pour notre nouvelle

248
00:24:29,920 --> 00:24:36,960
l'intagrification. C'est tout de ça un petit peu qui est dans le document qu'on va proposer ici.

249
00:24:39,530 --> 00:24:48,230
Et le tableau était plus, par le plus, que de commencer à expliquer sur le texte du règlement,

250
00:24:48,650 --> 00:24:57,610
comme tel. Ça me prendrait quelqu'un pour un proposant pour notre avis de motion pour nos taux,

251
00:24:58,670 --> 00:25:00,810
qu'on vient de voir, Lucie,

252
00:25:03,920 --> 00:25:07,760
qui est le point 4.6, demande d'être financière égale

253
00:25:07,760 --> 00:25:14,720
au déneigement pour le secteur Bellevue sur les monts. Ça prendrait ça aussi un proposer.

254
00:25:17,500 --> 00:25:20,560
Pascal, mais c'est moi. Oui, ok, Pascal.

255
00:25:22,960 --> 00:25:27,300
4.7 et 4.8 là, c'est des dossiers qui

256
00:25:27,300 --> 00:25:41,920
qui a trait à nos travaux qu'on a faites autour du Cap-Tourmante et ici à côté, là, au...

257
00:25:41,920 --> 00:25:43,580
C'est Blondel?

258
00:25:44,560 --> 00:25:44,880
Hein?

259
00:25:45,600 --> 00:25:46,160
Blondel.

260
00:25:49,150 --> 00:25:49,490
Blondel.

261
00:25:50,130 --> 00:25:51,110
Brésilien Berbelle.

262
00:25:51,330 --> 00:25:51,930
C'est correct.

263
00:25:51,930 --> 00:25:52,370
Ça fait

264
00:25:56,150 --> 00:26:02,850
que ces travaux-là, dans le fond, c'est pour présenter le projet. Pour finaliser, il y a de toute pension.

265
00:26:03,410 --> 00:26:08,970
Ça me prendrait un proposer là pour... Est-ce qu'on peut avoir un seul proposer pour les deux?

266
00:26:09,470 --> 00:26:11,430
Oui, je vais mettre le même. Oui, il n'y a pas de problème.

267
00:26:11,910 --> 00:26:12,110
Ok.

268
00:26:12,670 --> 00:26:13,430
Je peux proposer.

269
00:26:13,970 --> 00:26:14,810
Oui, la RANS.

270
00:26:15,150 --> 00:26:15,450
Merci.

271
00:26:17,530 --> 00:26:19,710
Ok, tu vois d'être financière pour l'année 2022.

272
00:26:19,710 --> 00:26:20,750
Ça,

273
00:26:23,090 --> 00:26:26,590
sur ce point-là, qu'est-ce qu'on avait?

274
00:26:28,070 --> 00:26:28,890
Dans le fond,

275
00:26:32,860 --> 00:26:39,540
c'est pour le comité de bienfaisance, c'est pour remettre une subvention au comité de bienfaisance,

276
00:26:39,700 --> 00:26:41,140
l'association de bénévoles et le président.

277
00:26:42,420 --> 00:26:43,120
Ah, ok.

278
00:26:43,700 --> 00:26:51,700
Les montants, donc 250 pour le comité de bienfaisance, pour l'association de bénévoles 2500 et le président 4000.

279
00:26:53,560 --> 00:26:56,040
Ok, parfait. Ça me prendra un proposer.

280
00:26:56,460 --> 00:27:00,080
Tu fais proposer le croix de l'économie financière pour ces organismes.

281
00:27:00,460 --> 00:27:01,400
Ok, bien vite l'avoue.

282
00:27:04,300 --> 00:27:07,640
Au 4,10, la vie de motion est dépôt du projet de réglement.

283
00:27:08,840 --> 00:27:11,760
Numéro 429, 22, crée un réserve financier

284
00:27:11,760 --> 00:27:14,060
pour les dépensiers à l'étonnue d'élection municipale.

285
00:27:15,100 --> 00:27:16,480
Ça, en gros, ça vient de dire,

286
00:27:16,580 --> 00:27:18,320
ça coûte une dizaine de mille par élection.

287
00:27:18,500 --> 00:27:21,960
Donc, on vente-t-il par année un petit peu le coût d'élection

288
00:27:21,960 --> 00:27:30,120
plutôt que de l'avoir global d'une année. On crée comme une réserve. Ça prend un proposer pour

289
00:27:30,120 --> 00:27:36,660
la vie de motion et de l'épaule du projet de règlement. Je suis gelat, Bruno.

290
00:27:38,820 --> 00:27:39,660
Les gens du

291
00:27:39,660 --> 00:27:43,700
milieu reconduit du programme insistatif, toilettes à faible libido.

292
00:27:46,480 --> 00:27:47,640
Ça, c'est un programme

293
00:27:47,640 --> 00:27:53,260
qu'on avait déjà l'an passé ça. Si je comprends bien que ça qu'on le reconduit,

294
00:27:53,400 --> 00:27:57,540
ça prendrait quelqu'un pour approuver cette reconduction-là.

295
00:27:58,100 --> 00:28:01,980
Je vais l'approuver pour repondir le programme. Ok,

296
00:28:04,510 --> 00:28:05,770
pour vos publics, on n'a pas rien.

297
00:28:05,950 --> 00:28:12,510
Au niveau urbanisme, on a le réglement modifiant le réglement de zonage 235-95.

298
00:28:14,390 --> 00:28:17,650
C'est pour

299
00:28:20,340 --> 00:28:31,460
l'orientation et les bâtiments principalement, ça modifie la définition de l'ajat de terrain, c'est un projet là pour...

300
00:28:34,870 --> 00:28:38,790
Ça modifie quelques articles dans le règlement.

301
00:28:38,790 --> 00:28:40,490
Oui, exactement.

302
00:28:43,610 --> 00:28:49,530
Cette adoption de ce règlement-là, ça modifie le règlement donal de 135,

303
00:28:49,710 --> 00:28:52,570
425. Ça me prendrait proposer.

304
00:28:52,950 --> 00:28:53,930
Je peux proposer.

305
00:28:54,350 --> 00:28:54,630
Laurent?

306
00:28:55,250 --> 00:28:55,530
Oui.

307
00:28:56,410 --> 00:29:00,770
Olivier Glacier est dernier qui est sur le comité consultatif d'Aubanis.

308
00:29:01,170 --> 00:29:01,370
Oui.

309
00:29:02,030 --> 00:29:05,910
Loiser les cultures, programme des loisers, session d'hiver.

310
00:29:07,950 --> 00:29:15,690
La programmation, il y a des loisirs. Est-ce qu'on a de quoi à présenter le tube et c'est beau, c'est pour approbation-là?

311
00:29:16,810 --> 00:29:25,890
En fait, c'est ça, c'est le tableau des activités pour l'Association d'hiver, donc qui avait dû caratter du yoga, du cardio-box, du bricolage pour les enfants,

312
00:29:26,410 --> 00:29:31,130
qui avaient rencontre, échanges, cours de théâtre et cours de cuisine pour les adultes.

313
00:29:32,090 --> 00:29:36,650
Mais ça, c'est sûr que ça a été sorti avant les mesures, les nouvelles directives du gouvernement.

314
00:29:39,250 --> 00:29:47,230
Donc, ils oloisent, ils sont en train de travailler pour faire programmation un peu plus en visioconférence pour les parents et les enfants.

315
00:29:47,630 --> 00:29:52,870
On est en train de voir ce qui pourrait s'adapter, mais du moins on pourrait l'adapter comme calendrier.

316
00:29:52,870 --> 00:29:59,970
et les directives aussi, selon l'évolution de la pandémie, on pourra adapter les activités selon.

317
00:30:00,000 --> 00:30:08,040
Selon les directives? Oui, c'est ça. Ça va être au moins une aide-guide. On va avoir une base d'appourrées, puis, ok, ça prendrait un proposer.

318
00:30:08,640 --> 00:30:14,140
Tu peux proposer la programmation pour les activités d'hiver? Parfait, ma guide l'autre.

319
00:30:14,960 --> 00:30:25,900
Début d'une demande, dépôt d'une demande pour le programme d'emploi d'Efti-Canada. Ça, ça prendrait quelqu'un d'appourrer cette demande-là pour avoir un étudiant.

320
00:30:25,900 --> 00:30:27,580
Je vais proposer.

321
00:30:27,960 --> 00:30:28,420
Ici,

322
00:30:32,030 --> 00:30:35,470
ça prendrait proposer pour le fils municipale de l'habitation.

323
00:30:36,670 --> 00:30:47,090
On doit adopter le budget de 2021 qu'on a fait le taux et adopter en même temps aussi le budget 2022.

324
00:30:48,650 --> 00:30:50,990
Encore là, j'imagine qu'on va avoir un seul proposer.

325
00:30:52,210 --> 00:30:55,170
Moi, j'allais proposer l'adoption des budgets.

326
00:30:55,170 --> 00:30:56,970
Ok, par l'orange.

327
00:30:59,380 --> 00:31:03,260
C'est que les publics, on n'avait rien de spécial, période de question.

328
00:31:04,220 --> 00:31:07,600
Est-ce que, Euge, vous avez reçu des...

329
00:31:07,600 --> 00:31:13,280
Aucune question, non, aucune question. Donc, ça m'affin à notre réunion.

330
00:31:13,940 --> 00:31:17,860
On va procéder à la levée de l'Assemblée et à 20h30.

331
00:31:19,960 --> 00:31:22,840
Merci beaucoup. N'hésitez pas.

332
00:31:22,840 --> 00:31:31,740
Si vous avez des questions, on est là, Mr Jacob, notre DJ, il se fera un plaisir pour apprendre.

333
00:31:32,540 --> 00:31:35,340
Oui, il me manquerait juste le proposant pour la levée de l'Assemblée.

334
00:31:35,600 --> 00:31:36,840
Le levée de l'Assemblée, Lucie.

335
00:31:37,680 --> 00:31:38,000
Merci.

336
00:31:38,900 --> 00:31:40,700
Parfait. Merci beaucoup.

337
00:31:41,240 --> 00:31:41,680
Au revoir tout le monde.

338
00:31:42,280 --> 00:31:42,620
Au revoir.