1
00:00:00,000 --> 00:00:02,440
Ça marche? Ah, ça marche? Oui.

2
00:00:05,100 --> 00:00:10,240
Bon, bienvenue tout le monde à la séance du lundi 14 février 2022.

3
00:00:11,220 --> 00:00:15,860
Julie, les présents, s'il vous plaît. On recommence par...

4
00:00:15,860 --> 00:00:18,020
On s'est yé numéro 4. On se voit pour la bête.

5
00:00:19,460 --> 00:00:22,160
On s'est yé numéro 5. On s

6
00:00:24,750 --> 00:00:27,790
'est yé numéro 3. On s'est yé numéro 2.

7
00:00:28,050 --> 00:00:31,190
On s'est yé numéro 1. On s'est yé numéro 2.

8
00:00:31,190 --> 00:00:34,890
Rêle-poisson au maire, Président de la séance avec Julie.

9
00:00:35,710 --> 00:00:37,710
Reberge, secrétaire. C'est correct?

10
00:00:38,070 --> 00:00:38,170
Oui.

11
00:00:38,570 --> 00:00:42,530
Non. Au lecture de l'autre jour, Julie, s'il vous plaît.

12
00:00:42,750 --> 00:00:47,630
Oui. Au point 2, adoption du procès verbal du 17 janvier 2022.

13
00:00:48,150 --> 00:00:49,730
3, adoption des comptes.

14
00:00:50,130 --> 00:00:51,990
4, rapport de l'inspecteur municipal.

15
00:00:52,710 --> 00:00:57,910
Au point 5, dépôt des formuleurs DGE-1038, qui est la liste des donateurs

16
00:00:57,910 --> 00:01:03,590
et rapport de dépenses d'élection générale du 7 novembre 2021, au point 6, résolution

17
00:01:03,590 --> 00:01:09,290
enterrinée, l'achat de 6 tablettes et autorisé, l'achat d'un portable, point 7, adoption

18
00:01:09,290 --> 00:01:16,150
du règlement 203-02-22, relatif aux codes d'éthique et de déontologie des élus municipaux,

19
00:01:16,750 --> 00:01:21,530
au point 8, avis de motion et dépôt du projet de règlement établissant la tarification

20
00:01:21,530 --> 00:01:27,090
applicable à la vidange des bouts de fausse septique pour l'année 2022, point 9, avis

21
00:01:27,090 --> 00:01:31,850
d'une motion et dépôt d'un projet de règlement relatif aux codes éthiques et de déontologie

22
00:01:31,850 --> 00:01:38,370
des employés municipaux. 10 dépôts, liste des contrats de plus de 2 000 $, totalisant

23
00:01:38,370 --> 00:01:40,890
plus de 25 000 avec le même contracteur.

24
00:01:41,490 --> 00:01:46,950
Au point 11, autorisation de vente pour défauts de paiement de taxes, transmission de la

25
00:01:46,950 --> 00:01:52,190
liste des propriétés à la UMS Vartobasca. Au point 12, création d'un fonds réservé

26
00:01:52,190 --> 00:01:58,150
au financement des dépenses liées à la tenue d'une élection, 13. Afection d'une somme

27
00:01:58,150 --> 00:02:01,530
au fond réservé au financement des dépenses liées à la tenue d'une élection,

28
00:02:02,390 --> 00:02:08,310
14. Résolution mettant fin à l'entente de coopération interministrale pour la ressource

29
00:02:08,310 --> 00:02:14,150
d'administration, 15. Signature de l'entente de contribution avec développement économique

30
00:02:14,150 --> 00:02:18,590
du Canada, 16. Achat d'équipements inclus dans le projet subventionné,

31
00:02:18,590 --> 00:02:23,070
Point 17, appel d'offre pour les rénovations de l'édifice municipal.

32
00:02:23,830 --> 00:02:28,410
18, signature d'un contrat pour l'organisation des activités de loisure.

33
00:02:28,750 --> 00:02:34,310
Point 19, demande d'accès au local du pavillon formtex pour faire de la cuisine collective.

34
00:02:34,970 --> 00:02:39,610
20, mandat d'aide technique pour les projets d'infrastructure d'eau potable.

35
00:02:40,030 --> 00:02:41,990
Point 21, période de question.

36
00:02:42,650 --> 00:02:44,750
22, intervention des membres du conseil.

37
00:02:44,750 --> 00:02:48,350
23 affaires nouvelles ouvertes et 24 levées de l'Assemblée.

38
00:02:49,730 --> 00:02:55,610
– À laissant les affaires nouvelles ouvertes, est-ce que j'ai un proposeur au secondaire?

39
00:02:55,690 --> 00:02:57,050
Pour l'autre jour, t'as que lui.

40
00:02:57,470 --> 00:03:00,790
Alexandra propose Jean-Philippe, seconde.

41
00:03:00,890 --> 00:03:01,690
Eh, pas Jean-Philippe.

42
00:03:01,990 --> 00:03:02,490
Jean-François.

43
00:03:02,830 --> 00:03:03,850
Bon, 20 secondes.

44
00:03:05,230 --> 00:03:06,310
Au point 3.

45
00:03:07,830 --> 00:03:08,990
Adaption des comptes.

46
00:03:09,930 --> 00:03:11,150
– Adaption du procès verbal?

47
00:03:12,070 --> 00:03:12,470
Point 2.

48
00:03:12,630 --> 00:03:13,070
– Point 2.

49
00:03:14,670 --> 00:03:18,510
Adoption du processus mobile du 17 janvier 2022.

50
00:03:19,070 --> 00:03:20,250
Question, commentaire.

51
00:03:21,610 --> 00:03:25,770
Proposeur, Frédéric Champagne, secondé par Éric Bergeron.

52
00:03:26,850 --> 00:03:28,270
Point numéro 3.

53
00:03:29,450 --> 00:03:31,430
Adoption des comptes, Julie.

54
00:03:31,950 --> 00:03:37,010
On a des dépenses pour le mois de janvier de 221.228 et 46.

55
00:03:37,930 --> 00:03:39,650
Une question sur les comptes.

56
00:03:39,750 --> 00:03:41,550
Sinon, proposeur secondaire.

57
00:03:41,550 --> 00:03:53,070
Jean-Philippe Bauford-Propos, secondé par Saint-Pierre au point numéro 4, rapport de

58
00:03:53,070 --> 00:03:57,110
l'especteur municipal. On n'a aucun permis d'émis en janvier.

59
00:03:58,290 --> 00:04:07,070
Au point numéro 5, dépôt des formuleurs DGE-1038, liste des donateurs et rapport de dépenses

60
00:04:07,070 --> 00:04:15,010
d'élection de général du 7 novembre 2021. Alors c'est un dépôt de les candidats et puis on demande

61
00:04:15,010 --> 00:04:17,990
pour proposer un secondaire, c'est un dépôt. Non, c'est juste un dépôt. C'est juste un dépôt,

62
00:04:18,090 --> 00:04:26,150
parfait. Au point numéro 6, résolution pour enterriner l'achat de 6 tablettes et autoriser l'achat

63
00:04:26,150 --> 00:04:31,670
d'un portable. Alors on a acheté 6 tablettes, un portable pour l'administration, les tablettes

64
00:04:31,670 --> 00:04:32,990
pour les conseillers et conseillères.

65
00:04:34,090 --> 00:04:39,330
Proposeur secondaire, Fédéric Champagne, secondé par Éric Bergeron.

66
00:04:40,430 --> 00:04:41,270
Point numéro 7.

67
00:04:42,790 --> 00:04:46,870
Adaption du règlement 203-022,

68
00:04:47,270 --> 00:04:51,550
relatif au cas d'Éthique et des déontologies des élus municipaux.

69
00:04:52,650 --> 00:04:55,550
C'est un... On avait déposé la vie de motion de l'autre conseil.

70
00:04:56,510 --> 00:05:04,150
Promposeur secondaire pour accepter le règlement. Jean-François Boivain secondé par Jean-Philippe Bouvard.

71
00:05:05,390 --> 00:05:10,290
Point numéro 8. On va déposer une navire de motion sur une personne.

72
00:05:11,370 --> 00:05:18,070
Et dépôt du projet de règlement établissant la terrification picable au videange de bout sceptique pour l'année 2022.

73
00:05:18,610 --> 00:05:20,990
C'est quoi, ça, Julie? Le montant est-tu...

74
00:05:20,990 --> 00:05:24,650
C'est à peu près 9 à 10 $ supplémentaires, là, par...

75
00:05:24,650 --> 00:05:25,750
Ah, que l'on est passé?

76
00:05:26,010 --> 00:05:26,130
Oui.

77
00:05:26,750 --> 00:05:28,870
Ça veut dire, ça me prend une personne pour déposer la vie de motion.

78
00:05:29,130 --> 00:05:30,930
Le règlement sera ce matin prochain, le mois prochain.

79
00:05:31,170 --> 00:05:31,290
Oui.

80
00:05:32,510 --> 00:05:34,070
Eric Bergeron propose...

81
00:05:34,630 --> 00:05:35,470
dépose la vie de motion.

82
00:05:35,850 --> 00:05:36,190
Excusez.

83
00:05:37,090 --> 00:05:38,850
On va avoir aux autres aussi une vie de motion

84
00:05:38,850 --> 00:05:42,890
qui dépose un projet réglement relatif au cadre des tâches.

85
00:05:43,250 --> 00:05:45,370
Et de théontologie des employés municipaux.

86
00:05:46,030 --> 00:05:48,130
Alors, ça me prend à quelqu'un de déposer la vie de motion.

87
00:05:49,110 --> 00:05:52,150
Fédérique Champagne, point numéro 10,

88
00:05:53,750 --> 00:05:56,030
dépôt des listes de contrats de plus de 2 000 $,

89
00:05:56,950 --> 00:06:00,330
totalisant plus de 25 000 $, de 2 000 à 25 000 $,

90
00:06:00,330 --> 00:06:01,590
avec les mains contractées.

91
00:06:01,870 --> 00:06:02,070
Oui.

92
00:06:02,370 --> 00:06:03,670
Ça va être sur notre site internet.

93
00:06:03,930 --> 00:06:05,310
C'est déjà sur le site internet.

94
00:06:06,430 --> 00:06:07,870
Ça fait que c'est un dépôt que nous proposons,

95
00:06:07,890 --> 00:06:09,030
nous proposons sur le monde en long lieu.

96
00:06:10,610 --> 00:06:13,370
Au point 11, autorisation demande pour défauts

97
00:06:13,370 --> 00:06:18,270
de paiement de taxes et transmission de la liste des propriétés, à l'AIMRC de Tabasca,

98
00:06:19,030 --> 00:06:25,770
dont les gens qui ont des dues avec le municipalité. Proposeur secondaire, s'il vous plaît. Alexandra

99
00:06:25,770 --> 00:06:33,710
Champagne, Cynthia St-Pierre. Au point 12 et le point 13, on les fait chancez.

100
00:06:33,930 --> 00:06:34,130
Oui.

101
00:06:34,950 --> 00:06:40,070
Un, c'est la création d'un fond de réserve réservé au financement lié aux dépenses

102
00:06:40,070 --> 00:06:44,970
d'une élection, c'est nouveau, c'est gouvernement qui demande ça depuis cette année, depuis

103
00:06:44,970 --> 00:06:49,470
le 1er janvier. Et affecter une somme au fond réservé au financement des dépenses,

104
00:06:49,670 --> 00:06:54,290
il y a une tenue d'élection, deux orphelles différentes. Alors, ça me prendrait proposer

105
00:06:54,290 --> 00:06:58,270
en secondaire que l'on puisse créer un fond Saint-Rosaire pour les élections qui arrivent

106
00:06:58,270 --> 00:07:07,070
n'importe quand, Fédéric Champagne et Jean-François Boivin. Au point numéro 14, résolution

107
00:07:07,070 --> 00:07:11,470
On met en fin à l'entendre des coopérations inter municipales pour la ressource à l'administration.

108
00:07:12,330 --> 00:07:17,210
La municipalité de Saint-Rosaire et Maddington se partagent une ressource.

109
00:07:17,490 --> 00:07:17,690
Exact.

110
00:07:18,150 --> 00:07:21,050
Alors on n'a plus besoin, les deux ont d'un commun d'accord.

111
00:07:21,630 --> 00:07:24,030
C'était subventionné pour ça.

112
00:07:24,150 --> 00:07:26,910
Pour une période de deux ans qui se terminaient au 31 décembre.

113
00:07:26,950 --> 00:07:27,190
Oui.

114
00:07:27,770 --> 00:07:32,210
Proposant secondaire pour mettre fin à la coopération inter municipale.

115
00:07:32,730 --> 00:07:35,190
Éric Begerrand et Cynthia Sainbière.

116
00:07:36,010 --> 00:07:41,110
Au point numéro 15, signature de l'entente de contribution avec Développement économique

117
00:07:41,110 --> 00:07:49,170
Canada, alors c'était pour la subvention de notre casse-à-beau, la perte de l'eau.

118
00:07:50,250 --> 00:07:53,750
Alors, signature de l'entente, c'est comme de quoi le maire et la directrice générale

119
00:07:53,750 --> 00:07:54,770
Nancy Boivin.

120
00:07:54,850 --> 00:07:55,510
Nancy Boivin?

121
00:07:55,510 --> 00:07:58,030
Oui, que tu as signé l'entente.

122
00:07:58,050 --> 00:07:59,130
Les clés de l'entente?

123
00:07:59,310 --> 00:07:59,470
Oui.

124
00:07:59,510 --> 00:08:04,830
Tu as signé l'entente avec Développement économique Canada, donc une subvention, c'est

125
00:08:05,550 --> 00:08:12,550
Alors, Cynthia St-Pierre et Jean-Philippe Vaure, au point 16.

126
00:08:13,550 --> 00:08:16,670
Achat d'équipements inclus dans un projet subventionné.

127
00:08:17,050 --> 00:08:21,390
Dans le projet de développement Canada, c'est l'autorisation pour acheter les matériaux.

128
00:08:21,790 --> 00:08:24,050
Achat pour autoriser les achats de matériaux.

129
00:08:24,490 --> 00:08:26,950
Proposeurs secondaires que j'ai les puissent faire de l'achat.

130
00:08:27,330 --> 00:08:30,670
Cynthia St-Pierre et Fédéric Champagne.

131
00:08:31,470 --> 00:08:39,120
Au point numéro 17, on va rénover le testif municipal, appel d'offre pour les rénovations

132
00:08:39,120 --> 00:08:44,220
de l'édifice municipal, dont aussi on a eu une subvention. Ça me prendrait pas pauseur

133
00:08:44,220 --> 00:08:49,400
secondaire pour que je ligue à l'annappel d'offre. Alex Renard Champagne, Jean-Philippe

134
00:08:49,400 --> 00:08:54,020
Bouffard. Au point numéro 18, on engage une personne

135
00:08:54,020 --> 00:08:58,960
à contrôle pour les loisirs, au nom de...

136
00:08:58,960 --> 00:09:00,100
Catherine Poulga.

137
00:09:00,100 --> 00:09:00,880
Catherine Poulga.

138
00:09:01,360 --> 00:09:06,320
Au posant secondaire, caprice travaillée, Cynthia St-Pierre, Jean-Philippe Bouffard.

139
00:09:07,340 --> 00:09:08,080
Ça va tout le monde.

140
00:09:09,100 --> 00:09:13,080
Demande d'accès au pavillon de Fontek pour faire la cuisine collective.

141
00:09:14,560 --> 00:09:17,860
Alors, on n'a que des groupes de cuisine collective.

142
00:09:18,100 --> 00:09:21,200
Avec cuisine collective des bois francs.

143
00:09:21,200 --> 00:09:26,460
qu'il a un organisme, c'est le jeu Habiterreville, il faut un tour des municipalités. Il y a une

144
00:09:27,100 --> 00:09:31,480
personne de ressources qui va venir à chaque atelier, mais ce qui demande c'est un pré-création

145
00:09:31,480 --> 00:09:32,140
du vocale.

146
00:09:33,680 --> 00:09:38,940
Alors proposeur secondaire, Alexandra Champagne et s'est engendée par Sintiore-Saint-Pierre.

147
00:09:40,280 --> 00:09:46,460
Au point numéro 20, on va rencontrer Manda Technique pour le projet des fractures de

148
00:09:46,460 --> 00:09:56,920
d'eau potable. Alors, Julie, on a une technique consultée qui va nous accompagner pour tout

149
00:09:56,920 --> 00:10:01,140
ce qui est sous-vention et autre projet d'eau potable qu'on est en train d'élaborer.

150
00:10:01,860 --> 00:10:04,540
Alors, c'est un mandau et stavards, c'est une chose-là?

151
00:10:04,640 --> 00:10:11,740
Oui, 97 et 50 $ à l'élu 65 $. Ça dépend du service qu'on a besoin.

152
00:10:12,560 --> 00:10:13,740
Parfait. Proposant secondaire.

153
00:10:14,180 --> 00:10:17,440
Éric Bajaron secondaire par Jean-Philippe Bouffard.

154
00:10:20,080 --> 00:10:21,580
Point 21, période des questions.

155
00:10:22,180 --> 00:10:22,620
On n'a pas dans le pays.

156
00:10:22,620 --> 00:10:24,420
Je n'ai pas eu une question, non. Je n'ai pas raison.

157
00:10:24,420 --> 00:10:26,920
Ni par Internet non bleu, ni par les mains, c'est bon.

158
00:10:28,160 --> 00:10:28,800
Point 22.

159
00:10:29,240 --> 00:10:31,980
Éternation des membres du conseil. Est-ce qu'on a quelque chose à ajouter?

160
00:10:33,400 --> 00:10:34,300
Tout est beau pour tout le monde.

161
00:10:35,860 --> 00:10:38,480
Point 23. Ils ont fait une nouvelle ouverte. On a tout de quoi, Julie?

162
00:10:38,940 --> 00:10:39,820
À ma connaissance, non.

163
00:10:39,880 --> 00:10:42,520
Point 24. Levé de l'assemblée.

164
00:10:42,520 --> 00:10:48,960
proposé par Jean-François Boivain et secondé par Fédéric Champagne.

165
00:10:52,570 --> 00:10:53,090
Merci beaucoup.

166
00:10:53,450 --> 00:10:53,610
Merci.