[This transcript was generated automatically from audio using AI and hasn't been reviewed by a person -- it can contain mistakes, including plausible-sounding sentences that were never actually said. Treat it as a starting point, not a verbatim record.] [0:05] Bonsoir tout le monde aussi, en fait, en lien avec le nouveau projet de loi pour les enregistrements [0:12] des rencontres des plénières, pas des plénières, mais des séances du conseil. Nous allons [0:17] enregistrer la rencontre. Elle va être diffusée demain sur le site internet de la municipalité. [0:21] Donc, à ce moment-là, on demande à ce qu'il y ait personne qui en rejuse puis personne [0:24] qui filme. Donc, c'est correct. Pour tout le monde, en fait. Demain, ça va être [0:28] disponible sur le site de la municipalité. [0:35] Donc, on peut commencer, c'est carré? [0:37] Oui. [0:38] Parfait. [0:40] Donc... [0:40] L'heure du jour. [0:42] Moi, j'ai... [0:43] Ouais. [0:43] L'heure du jour, elle a été déposée au membre du conseil. [0:46] Est-ce que nous, est-ce que tu en as donné une copie, non? [0:49] Ben, c'est sûr. [0:50] C'est celle-là aussi, qui est parfaite. [0:52] Non, mais je me l'ai demandé, pis ton procès par bail est éloqué. [0:54] Ouais. [0:55] Est-ce que tout le monde a pris connaissance, vous l'avez lu? [0:58] Oui. [0:59] Est-ce que tout le monde est d'accord? [1:00] Il y a des points qui ont été rajoutés, non? [1:05] Qu'est-ce qu'ils proposent? [1:08] Marlène? [1:09] Qu'est-ce que ça compte? [1:14] Ensuite, le procès verbal pour la rencontre du 15 novembre. [1:19] Est-ce que vous avez pris connaissance que vous aviez lu le procès verbal du 15 novembre? [1:23] Tout vous semblait conforme? [1:25] Oui, les corrections sont faites. [1:29] Oui, les corrections sont faites. Je les ai retournées ce soir. [1:34] Parfait. [1:36] Qui est-ce qui propose? [1:38] Il a mis ensuite. [1:39] Qui est-ce qui s'agande? [1:40] Il a mis. [1:42] Est-ce qu'il y a des demandes spéciales dans la salle? [1:48] Oui, M. Goulay. [1:50] Moi, je propose de l'aider pour l'élève d'être mis. [1:54] Est-ce qu'il y a l'option de l'ordre du gouvernement [1:55] de l'élève d'être mis? [2:02] Le dépôt de la lettre, de la lettre d'appui? [2:07] Oui, donc on, est-ce que tu as rajouté le point? [2:14] Je m'albarge. [2:15] En variant? [2:16] En variant. [2:18] Les feuilles sont brachées avant qu'elles vont. [2:21] Puis l'autre, [2:27] puis ensuite, qu'est-ce que... [2:29] Tu m'as mentionné la résolution? [2:37] Est [2:40] -ce qu'il y avait d'autres demandes spéciales dans la salle? [2:46] Non, parce qu'on avait de la correspondance. [2:48] Il [2:51] n'y avait pas de correspondance. [2:53] Bon, on avait quelques correspondances pour vous féliciter Mme la mairesse de votre élection. [2:59] Merci. [3:03] Ensuite, là-dessus, il n'y avait pas autre chose? [3:07] Non. [3:07] Parfait. Donc il n'y a aucune correspondance pour les comptes. Est-ce que vous avez petit connaissance de la liste des comptes? Est-ce que tout vous semblait qu'on forme? [3:20] Parfait. Donc est-ce que vous pouvez avoir un proposer? [3:24] Il y a un appui A, c'est pas tellement là, un appui A. [3:33] En fait, pour les questions, oui, il n'y a pas de problème. [3:36] Si on va faire pour les questions, on va y aller par bloc. [3:38] Donc là, on est au bloc 6 pour la trésorerie. [3:40] Donc, on a adopté la liste des comptes. [3:42] Là, à ce moment-là, vous allez pouvoir poser les questions. [3:44] Donc, est-ce qu'il y avait des questions en lien avec le bloc sur la liste des comptes? [3:49] Oui, vas-y. [4:03] Oui, c'est un montant qui est pris dans, c'est un montant, [4:10] c'est parce que ça passe directement dans le compte puis je n'ai pas marqué. [4:15] Ça fait mal pour un torsible, le montant n'a pas été inscrit, c'est prêt tous les mois. [4:19] C'est prêt tous les mois. Donc on va vous revenir avec les informations pour le montant. [4:23] Est-ce que ça ne va pas faire de ce qu'il fait dans le pays? [4:28] Est-ce que ça l'inclure? [4:29] Non, ça ne l'inclure pas sur ce montant-là. [4:30] C'est pour le montant? [4:33] C'est pour les choses qui ont été faites le mois dernier. [4:35] Oui, c'est ça. [4:37] Ah, c'est pour le transfert, oui? [4:39] Ah, c'est pour le transfert? [4:40] Ça, c'est pour les pays. [4:42] Oui, c'est pour les pays. [4:43] Ça, c'est un montant fixe à chaque mois. C'est toujours le même montant. [4:46] Mais il n'est pas inclus dans le montant des retraites préautorisés. [4:49] Non, il n'est pas inclus, donc le montant va être ajusté. [4:54] Il va falloir que c'est ajusté aussi le 15 novembre. [5:01] Oui. [5:07] Donc là, tel mois, les deux mois ensemble, c'est ça. [5:10] Oui, en fait, c'est la combinaison des deux mois. [5:12] Il y avait d'autres questions. [5:14] Donc, [5:18] le rapport des comités, le rapport mensuel des permis du service d'urbanisme, ça l'a été déposé. [5:23] Ensuite, le rapport d'audits pour la conformité d'adoption du budget, ça aussi ça l'a été déposé. [5:30] Puis, il y a un rapport du plan triennal des immobilisations qui a été déposé. [5:37] Le dépôt du procès verbal pour la rencontre du service de la sécurité incendie du 30 novembre 2021. [5:44] Il y a eu le dépôt aussi de l'état des résultats comparatifs au 31 octobre 2021. [5:50] Il n'y avait pas autre chose. [5:52] Donc, au point 8, la réglementation. [5:55] Il y a un avis de motion puis il y a un présentation du règlement [5:59] sans ordre du code d'éthique et de l'ontologie des élus. [6:02] Donc, la vie de motion avait été donnée par... [6:05] On la donne ce soir. [6:09] En fait, le code d'éthique, ce qui est modifié par rapport [6:12] au projet de loi 49. Il y a deux choses qu'on vient spécifier. [6:22] Le cas échéant doit rendre [6:23] public cette situation. Attends. Ok. Conflict d'intérêt. Toute personne doit éviter de [6:28] se placer si amant dans une situation où le type de devoir faire un choix entre d'une [6:35] part son intérêt personnel et celui de ses proches et d'autre part celui de la municipalité [6:39] ou d'un organisme municipal. Ce qu'il y est ajouté, le cas échéant, elle doit rendre [6:44] publique ces situations et s'abstenir de participer aux discussions et aux délibérations [6:49] qui portent sur celle-ci. Ça, c'est ce qui est rajouté dans le cas. [6:54] Et puis, au niveau du deuxième paragraphe, c'est avantage, il est éterdit à toute [7:02] personne d'accepter tout cadeau, quelle que soit la nature ou la valeur de tout fournisseur [7:09] de bien ou de service que ce soit. Cette précision-là n'était pas là. Dans le P.A. 49, on doit spécifier [7:19] vraiment ces deux phrases-là. Alors c'est ce qui a été rajouté. [7:24] Qu'est-ce que vous donnez la vie de motion? [7:28] Mélanie, Guéné. [7:32] Je peux te dire que Mme la maire, c'est vous qui l'avez présentée? [7:36] Oui, pas de problème. [7:38] Donc ensuite, la vie de motion est dépôt du projet de règlement pour le numéro 126. [7:43] En fait, c'est la tarification aux propriétaires de 1128 trous de terrier. [7:48] Il y avait un minage qui avait été fait. [7:49] Donc c'est pour pouvoir reporter les sommes qui ont été engendrées sur le compte de taxe. [7:54] Donc, qu'est-ce qui peut donner la vie de motion? [7:59] Il y en a qui ont des questions en lien avec le point 8 sur la réglementation. [8:06] Oui Yanné? [8:09] Le montant est de 6000. [8:15] 6000, 39 et 59. [8:22] En fait, on a diminué, c'est un petit peu plus cher que ça. [8:26] Il y a un montant de 1849 et 60 qui avait été récupéré par la vente de véhicules. [8:32] Donc le sol qui restait, c'était 6.039 et 5.09, il va être réparti sur le compte de taxe. [8:37] Est-ce qu'il y avait d'autres questions? [8:46] En fait, s'il ne paye pas le compte de taxe, ça va s'en aller avant de pour taxe. [8:51] Donc c'est le maximum, habituellement, c'est 12 ans, mais ça va avant de pour taxe. [8:54] 2 ans. [8:56] Sinon, ça va avant de pour taxe. [8:58] Ensuite, les affaires nouvelles. [9:01] Donc le renouvellement à la Fédération québécoise des municipalités pour 2021. [9:06] On a évalué les formations 2022. [9:12] On a évalué les formations que les nouveaux conseillers [9:17] ont à faire en lien avec les PSIC. C'est plus avantageux si on est membre, [9:21] étant donné qu'on a un prix rabais. Donc, à ce moment-là, on va refaire [9:24] le renouvellement cet annuit pour l'adhésion. Le coût, c'est de 1851 et 50. [9:32] Donc, qu'est-ce qu'il y a quelqu'un qui propose? [9:35] Madame Langlois. [9:36] Et Monsieur Bournaud. [9:39] Ensuite, de tout ça, la renouvellement à l'adhésion de Québec Municipale. [9:44] Québec Municipale, c'est en fait un... [9:47] Bien ça, c'est un portail qui nous donne des informations sur la communauté municipale. [9:52] Alors, on reçoit tous les jours l'actualité et puis tout ça. [10:00] Parfait. Cela aussi, il va falloir que ça soit marqué 2022, pour la décision 2022. [10:06] Donc le coût, c'est 250 $ par année. Est-ce qu'il y a quelqu'un qui peut proposer? [10:12] Ça va être Sarah qui va proposer. Appuyez. [10:16] Très cher. [10:19] Ensuite, le point 9.3. Modification de résolution, là, 21-11.08 pour la demande de nettoyage [10:26] de la branche numéro 7 et numéro 8 de la rivière sans nom. [10:29] En fait, on s'est informé puis 2017-2018, les noms avaient été enlevés étant donné [10:36] qu'on l'a nommé la rivière du noir en espagnol, donc on a dû enlever le nom. [10:44] À ce moment-là, ça n'a pas encore été renommé. [10:47] Il y a une demande qui a été faite par la municipalité de Notre-Dame du Bon Conseil. [10:51] Une demande qui avait été faite par la municipalité de Notre-Dame du Bon Conseil [10:54] au comité de toponomie, mais ça n'a pas encore été, il n'a pas eu d'avancement, [10:57] n'a pas encore eu rien qui a été défensif à ce lien. Donc, le nom va toujours rester [11:03] jusqu'au changement de la rivière sans nom. Donc, on fait juste corriger notre résolution [11:09] pour marquer la bonne chose. Si il y a quelqu'un qui peut appuyer, Monsieur Julien Nout, puis [11:16] secondé par M. Pinard. Ensuite, 9,4 signateurs pour la municipal [11:21] tête-cinquiète de Orton, étant donné qu'il y a eu un changement au niveau des élections [11:26] et c'est présentement moi qui est rendue la main reste. [11:28] Donc ça va être Julie Ricard qui va être signateur auprès des institutions financières. [11:32] Régistres, des entreprises, services électroniques, gouvernementaux et les autres autorités. [11:38] Donc c'était pour aller faire le changement au niveau des institutions. [11:44] Marlène et Sarah, tu me questionnes, non? [11:52] Les filles sont à l'envers. [11:54] Ensuite, 9.5, la contribution à l'Association générale des loisirs pour personnes handicapées du centre du Québec. [12:03] À chaque année, on contribue pour cette association-là. [12:07] La contribution c'est un montant de 100 dollars qui est versé plus une location de salle gratuite [12:12] qui leur permet de faire leur assemblée annuelle à chaque année. [12:15] Il y a des questions? [12:17] Ce qu'il y a quelqu'un qui propose? [12:20] Emmanuel. [12:23] Parfait. [12:25] 9.6. L'embauche d'un directeur général adjoint et greffier trésorier adjoint. [12:31] On avait fait les mises en candidature. [12:35] On a reçu des CV. [12:38] On a passé les entrevues. [12:41] On a eu 5 CV qu'on avait sélectionnés. [12:43] Et puis, on a retenu la candidature que Mme, personnellement... [12:49] Jocelyn Jutra. [12:51] Donc, M. J. Jutra qui est engagé, qui va commencer dans les prochaines semaines pour [12:55] assister le directeur dans la municipalité. [12:59] Qu'est-ce qu'il y a un proposer? [13:01] Marlène et Melanie. [13:09] Ensuite, 9,7, la tarification, publication du journal Le Messager. On n'avait pas fait [13:16] de hausse depuis… Ça faisait deux ans qu'on est en même tarif. Donc étant donné [13:21] la hausse qu'il y a en lien avec les copies, le photocopier, la fourniture, donc on a [13:26] cette année. Donc, les coûts vont être sont affichés là, c'est... il y a les... les non-résidents [13:34] et les pré-résidents. [13:37] La dernière colonne, là, c'est des nouveaux prix, puis l'autre en gris, c'est l'année [13:42] d'avant. [13:42] Parfait. Donc, vous avez pris connaissance des changements, vous vous semblez confortable. [13:47] Parfait. Donc, est-ce qu'il y a quelqu'un qui peut appuyer? [13:49] Oui. [13:53] Monsieur Pinot. Mme Gallette, monsieur Pinot. 9.8, l'inscription en formation, [13:58] les obligations du projet de loi 49 donc c'est pour permettre à ce que le [14:03] directeur général puisse suivre la formation pour le projet de loi 49. [14:06] C'est quelqu'un un peu proposé? Madame Lamontagne, Monsieur Bourneval. [14:13] Ensuite, 9.9, l'inscription formation au code d'éthique, le directeur général. [14:18] Donc en lien avec les recommandations du projet de loi 49, c'est fortement conseiller que [14:24] le directeur général suive la même formation que les conseillers pour le code d'éthique. [14:27] Donc, on veut autoriser Monsieur Goucher à faire l'information, ce qui est qu'elle [14:32] s'y propose. [14:34] Le groupe. [14:34] Je sais que j'ai le nœud, madame Guené. [14:36] Ensuite, de ce neuf point dix, le renouvellement du contrat de la coordination de la bibliothèque. [14:41] Donc, c'est pour renouveler le contrat de madame Marc Desilets et puis, il y avait [14:47] pas une grosse différence. [14:49] Ce qui est du contrat, c'est un montant de 3 680 dollars par année pour le contrat de [14:53] la bibliothèque. [14:54] Si il fait quelqu'un qui propose, madame Guené. [14:57] Ok, c'est fini. [15:01] En suite de ça, 9.11, l'ajout d'un arrêt de stop sur la rue principale, coin principal, [15:07] rue de l'église. Donc c'est là, en fait, il va y avoir un délai avant qu'il soit mis. [15:16] Oui, il va y avoir un délai là. Là, c'est pour autoriser l'achat de panneau, puis on [15:24] on pourra vous donner les détails de toutes les actes. C'est un moite qu'on affiche. [15:34] C'est juste dans le fond pour averture à quand ça va rentrer en fonction. C'est ça qu'on va savoir qu'on m'affiche. [15:40] Oui, c'est ça. [15:42] Oui, c'est ça. [15:44] Mais là ça, ça prend un proposant. [15:46] Oui. [15:46] OK, proposé par... [15:48] Ben Patrice et Marlène. [15:51] Ah c'est déjà... [15:52] En suite, 9,12. Adoption du budget 2022 de la sécurité des services incendies. [16:00] Donc, le budget a été déposé. [16:04] En fin, c'est un montant en 2000... [16:07] Le budget de 296 000 en 2022. [16:12] Comparativement à 299 l'année passée. [16:15] Est-ce qu'il y avait des conseils, qu'il y avait des questions, [16:18] ou surtout semblait confondre? [16:20] C'est beau. Qu'est-ce qu'il propose? M. Bourneval, qu'est-ce qu'il seconde? [16:27] Mme Guénive. [16:34] Ensuite, de ça, le numéro 9.13 d'adoption de l'augmentation salariale, donc pour la [16:40] sécurité du service incendie. Donc le montant va être basé sur l'IPC au maximum 4 % et [16:50] au minimum 2 % par année. C'est bien ça pour les années 2022, 2023, 2024. [16:55] 24. [16:57] C'est bien ça. [16:59] C'est parfait. [17:00] Donc, qu'est-ce qu'on a écrit pour vous? [17:03] Monsieur Brunwald, seconde. [17:05] Mme la montagne. [17:07] Le remboursement des frais de repas [17:09] pour le service de la sécurité incendie. [17:11] Donc, le remboursement, [17:13] après quatre heures d'intervention, [17:15] les pompiers ont le droit à un repas. [17:17] Le montant est de 20 $ [17:18] qui va être autorisé pour le soie [17:20] du jeunet dîner ou soupé. [17:21] Avant ça, c'était 10 $, 15 $, 20 $. Maintenant, le montant est rendu uniforme pour les trois rapports. [17:27] Donc, est-ce quelqu'un qui propose? [17:30] Monsieur Pinard. [17:32] Par monsieur Jeunet. [17:35] Le numéro 9.15, l'achat d'équipement incendie. [17:39] Autorisez les demandes d'achat d'équipement incendie, comme suit. [17:42] Donc, les habits de combat au montant de 6000 $, [17:45] les gâts frigés dans l'acier, 750 $, [17:47] les outils à batterie, 4 500 $, [17:49] Activités diverses, All-Wing porte ouverte au montant de 2 000 $ et les outils à remplacer [17:54] au montant de 2 500 $. [17:57] Nous, c'est 35 %, dans le fond, il va selon notre culture, c'est 35 %, oui, exactement. [18:04] Ce qui avait des questions? [18:08] Oui, exactement, ça fait partie du budget qui a été mentionné, là, les ponds par [18:11] le monde. [18:12] Qu'est-ce qu'il propose? [18:13] Monsieur Bourneval. [18:15] Seconder. [18:21] Appelle d'off sur S.E.A.O pour la location H.A. sur 15 ans de 15 nouveaux appareils respiratoires et 30 bonbonnes. [18:31] Sur 5 ans? [18:32] Sur 5 ans. [18:34] Donc 9.6. [18:35] Appelle d'off sur S.E.A.O pour la location H.A. sur 5 ans de 15 nouveaux appareils respiratoires et 30 bonbonnes. [18:42] Étant donné qu'il y a des dates de péremption sur les équipements, à ce moment-là, ils vont faire comme faire tourner leur équipement. [18:56] Il y a des lois en FPO avec l [19:00] 'appareil excéssible et c'est très réglementé, très sévère. [19:04] C'est normal et il y a une rotation filtre. [19:06] Il y a des produits qui s'en vont. [19:08] Ils vont être conformes aussi, pareils comme les appareils de Drummondville [19:12] parce que ça aide aussi pour les entrailles d'insérer le Drummondville [19:15] et on trouve les mêmes appareils. [19:17] Drummondville et les mêmes équipiers, vous n'avez pas les bons bons ici. [19:20] Parce que pour ça, le Drummondville, [19:21] à l'occasion à chaud avec une telle marque. [19:46] 9,17, [19:51] l'autorisation formation-pompier pour une nouvelle pompière. Donc, il y avait [19:56] il y a eu une pompière qui avait été engagée, c'est pour autoriser ce qu'elle s'inscrive à la formation Pompiers 1. [20:01] Donc, qu'est-ce qu'il propose? Madame Lamontagne et Monsieur Bournevin. [20:07] 9,18. Prévention des incendies sainte-bréjette des sauts, tarification 2022. [20:14] Donc, ça, c'est... la tarification était depuis les dernières années à 30 $ de l'heure. [20:19] à ce moment-là, il va avoir une augmentation. Ça va être majoré à 50 $, plus 10 % de [20:25] frais d'administration. Donc, c'est ça, ça. Est-ce qu'il y a un proposer? [20:32] Il n'y a pas autre. [20:34] Il y en a pliade. [20:35] Il y en a plus. [20:36] Il y en a plus. [20:36] Monsieur Villeneuve. [20:38] 9.20, demande d'appui à la CPTAQ pour le 1535-1011, la firme Jagmar. Et si ça, [20:46] je pense que je vais te laisser. [20:51] 9,19, la formation des élus. Donc il y a des cours qui doivent être suivis. Il y a le cours [20:55] d'éthique et des ontologies. M. Gilna va s'inscrire au cours maîtriser vos dossiers [21:01] puis le rôle et responsabilité des élus ainsi que gestion financière. Donc c'est pour [21:06] approuver, pour autoriser les dépenses pour les cours qui vont être faibles par la Fédération [21:11] québécoise des municipalités. Monsieur Pinard, qui est-ce qui va donner? Ensuite, d'autres [21:17] ça. 9,20, la demande d'appui à la CPTAQ pour le 1535, rendu C11 de la ferme Jigman. [21:24] Donc ça, c'est dans le rang. [21:26] Dans le rang C11, c'est quoi? [21:29] La chose étant qu'il y avait eu une séparation de gitarre avec la ferme, mais la demande [21:37] n'était, comprenait pas, la partie du champ d'épuration de la résidence. Alors, ce qui [21:44] veut le faire, c'est remplacer ce qui avait été donné, puis prendre cette même partie [21:49] là pour autoriser le champ d'épuration sur cette division de terrain. Fait qu'on prend [21:57] d'un côté, puis on remet d'autre côté, puis de l'autre côté, c'est le champ d'épuration. [22:01] Ça fait que c'est pour ça, c'est ça la demande. [22:03] Parfaitement. [22:04] C'est conforme au... chez moi. [22:08] Mme Langlois, appuie. Mme Guéné. [22:12] Si elle avait des questions pour les points qui ont été mentionnés à la partie 9. [22:19] Oui. [22:26] Le projet de loi 49, c'est un projet de loi omnibus presque qui a été déposé [22:32] par le gouvernement qui est en vigueur à partir du 4 novembre ou début novembre, puis il [22:41] y a plusieurs clauses dans ça, d'un entre autre, il n'y a pas le nom de règle de déontologie, [22:49] mais il vaut beaucoup plus loin que ça, comme entre autres l'enregistrement des séances. [22:57] Je vais suivre la formation, je pourrai vous en parler plus en détail après cette formation-là. [23:03] Il y a même le budget, il faut se prévoir un fond pour les prochaines élections, [23:08] il faut vraiment, chaque année, le budgeter. Donc il y a vraiment des points, [23:11] mais c'est vraiment pas juste en lien avec la déontologie, c'est vague, c'est très vague. [23:15] Il l'appelle omnibus, c'est pas pour rien. Donc, par la suite... [23:19] Est-ce qu'il y avait d'autres questions? [23:21] Oui. [23:27] Non, ça va essayer de joindre le directeur général? [23:31] Oui, oui. [23:45] Est-ce que c'est sur le site? [23:50] Mais là, il n'y a pas encore été mis sur le site. [23:52] On fait le projet de résolution ce soir. [23:55] Oui, ça on va l'appuyer sur le site. [24:00] Dans l'édition du prochain journal, la grille va être là. [24:07] Oui. Oui, j'ai envie de 2022. [24:10] Finalement, c'est le 9,11, dans le biais d'ici, dans la règle de 15 ans. [24:14] Oui. [24:15] En tout cas, c'est de la fois des données, c'est pas le biais d'ici, c'est la promotion, c'est pas... [24:20] Bien, ce que soit autorisé, l'achat de matériel manquant nécessaire à la dite d'installation, [24:24] donc les panneaux d'arrêt, puis les panneaux aussi, là, pour les délais, en fait, [24:28] il va y avoir la date. [24:32] Est-ce qu'il y avait d'autres questions? [24:34] Oui. [24:44] Mais c'est quand qu'il y a l'entraide là? [24:49] Oui, non, c'est plus pour faire le tour des résidences. [24:55] Qu'est-ce qu'on appelle la prévention? [24:57] c'est les visites que les pompiers font sur le territoire de Sainte Brigitte. Alors Sainte [25:02] Brigitte, eux, ont demandé ce service-là à notre service incendie, puis ils le faisaient [25:07] dans le passé, puis là, ils vont le refaire pour la prochaine année. [25:12] plus les services, je sais pas nécessairement en résidentiel, [25:16] parce que c'est plus les pompiers. [25:17] Ça c'est le chef pompier, [25:19] c'est plus les autres des roues. [25:22] Ok, ce sont des entreprises. [25:24] C'est ça. [25:25] Le chef pompier y est, [25:27] mais il charge 30 dollars à la municipalité, [25:30] il chargeait 30 dollars à Saint-Denis, [25:32] donc c'est pas logique, [25:33] ça ne peut pas être long. [25:34] Il charge plus parce qu'on avait des stables de faute. [25:36] C'est pour ça que je décide d'augmenter, [25:38] puis on dit ça, qu'il va demander moins aussi. [25:47] Est-ce qu'il y avait d'autres questions? [25:54] Oui, parfait. [25:57] Mais c'est bon, donc on va au point numéro 2, [26:00] si on y va avec le vario. [26:02] Donc il y avait la lettre d'appui, [26:04] pour la demande de la cohabitucar. [26:06] Donc c'est toi, Thémy, qui va... [26:11] Je peux peut-être aussi mettre en tête les gens, c'est quoi la lettre, c'est quoi la dévue ? [26:16] Oui. [26:16] Ça fait maintenant 2,5 mois pour le travail pour compter la posture de cette société [26:21] dans le but de faire la émission de l'église de Saint-Cécile, de se faire une parole citoyenne, [26:27] de s'en foyer une certaine étage. [26:30] On a été accompagné par la corporation des entreprises économiques de la Génie-Saint-Gégeant, [26:35] La corporation régional de l'Etat inscrédé, la corporation des jeunes femmes et de l'Etat franc, la jeune jambes de commerce de Montréal, l'élocoeur, la MRC, la Savaca et Jean-Louis, très chatteliers. [26:48] Toutes ces collaborations-là ont permis de montrer le format de l'Etat, les judaies, les jeunes financières aussi. [26:55] et on a commencé à accumuler des signatures d'estroyants ne pas plus rassembler tout le monde. [27:01] On n'a pas pris de conduits pour le faire, on a fait à temps perdu, les gens travaillent, [27:06] mais on a eu quand même une très bonne réponse, un peu de s'appuyer. [27:09] On s'est croisé aux recommandations à la municipalité d'Enfant. [27:12] La première, on l'a amené lors des dernières séances de conseils, [27:15] mais on n'a toujours pas reçu la résolution. [27:18] C'est de citer le bâtiment comme patrimoine culturel, [27:22] Ce qui permet de reconnaître que les biais sont très importants pour les gens de Saint-Francine et qu'on a le plaisir de la conserver. [27:28] Et ça permet aussi, avec le Conseil du Patrôme des Jeux, d'aller chercher des subventions pour la maintenir. [27:35] On demande aussi que notre campagne nabouche se termine le 13 décembre. [27:39] On n'a pas demandé de sous encore à la municipalité. [27:42] Alors là, on demande à la municipalité de s'engager dans l'acquisition étribue, [27:47] qui est le succès ou pas de la campagne nabouche en janvier. [27:51] Je me redis qu'on est encore disponible pour vous rencontrer. [27:56] Comme on l'a dit dans la dernière chaine de ce conseil, [27:58] je vais vous expliquer où est-ce qu'on a négrande ça au projet. [28:00] On attend juste que vous acceptiez notre demande. [28:04] Et donc, si il manque moins de 20 000 dollars, [28:06] pour l'instant, aujourd'hui, [28:08] selon les comptables qui sont investis dans la campagne, [28:12] il manque 25 000 dollars. [28:14] Si c'est possible en 7 jours d'aller chercher, [28:15] on travaille très fort. [28:16] Mais on demande à l'administraté de s'intituer. [28:20] On demande pas de trouver de l'argent ailleurs. [28:23] On demande d'achat de consécuter. [28:26] Ça peut être de l'argent qui est déjà dépensé dans d'autres emplois, [28:29] comme par exemple le Garot des bénévoles. [28:31] On demande de travailler ensemble. [28:33] On l'organise dans les listes. [28:34] On implique les gens. [28:36] Et ce sera fait ensemble. [28:37] Donc ça permet de bonner la porte de la douche dans la campagne [28:41] et d'après notre projet. [28:42] On demande aussi sensiblement la même chose à la corporation de développement qui se fait depuis le mai. [28:50] On demande c'est quoi les formuleurs, c'est quoi les protocoles pour un projet soit admis, soit qualifié pour la corporation de développement. [28:59] On aurait été de la demande à cause des élections. [29:04] Je vais remarquer que la corporation de développement avait donné des sous pour des bonbons de Halloween. [29:09] Donc, j'imagine qu'il y a des gens qui se rencontrent pour faire croiser des choses. [29:15] Alors, qu'est-ce que notre troisième demande, c'est que vous l'aurez besoin de l'engagement de l'apport de la municipalité, [29:25] qu'on puisse avoir à vous rencontrer, pour donner toute l'information que vous avez besoin, [29:29] pour certainement croiser que ce qu'on est vendu. [29:31] Je peux vous la donner papier, je peux vous l'envoyer en PDF aussi. [29:34] Mais en fait, on va l'apprendre papier parce que moi je ne pense pas que tu aies mon adresse courriel, je ne reçois aucune correspondance de ta part. [29:43] Donc on va l'apprendre papier. [29:45] Tu sais, est-ce que tu as une copie courriel aussi ? [29:48] Non, non. [29:48] Ok. [29:49] Ce ne sera pas la scam. [29:51] Et elle est petite et long là-dessus ? [29:56] Oui. [29:57] Ok. [30:00] Donc, eh, c'est, oui, donc, oui, Tamie. [30:08] Je suis là, tu as ajouté quelque chose? [30:09] Oui. [30:11] Je connais un peu la position des élus par rapport à ce sujet-là. [30:15] C'est-à-dire qu'au travers de la salle nous nous dit que le projet est trop empireal. [30:20] Il y a juste à apporter des précisions. [30:22] Il y en a des qui nous ont déjà envoyé deux lettres d'intention, [30:26] qui dit qu'ils doivent une démarche avec nous dans l'élection. [30:29] Elle a indiqué publiquement que notre projet avait été choisi pour l'avant de l'Église à faire croiser les parvoiciens de ça. [30:35] On est présentement sur un plan de compréhensibilité dont on peut proposer jusqu'à quel point qu'on est rendus, mais ça avance réellement. [30:42] D'ailleurs, les travaux de la semaine, le changement d'usage et l'acte de propriété sont en cours de rédaction. [30:47] On va sur présentement du financement, bien des situations et inscrit d'une course. [30:51] On a des contributions de plusieurs citoyens et entreprises. [30:54] On a l'appui délu à d'autres atterries gouvernementaux et d'agents de développement qui ont poussé [31:00] l'ancien maire et déjà actuel pour que la municipalité nous donne un appui conséquent. [31:06] Je sais aussi que la municipalité nous doit donner un appui, c'est-à-dire une location gratuite de la salle [31:11] et les achats de l'époids dossier. [31:14] Pour moi, ce n'est pas un appui conséquent dossier puisque, [31:18] parce que, même le méctonage du Madrid ne boubonne plus que ça. [31:24] Lorsqu'il y aura des annonces en puissance, malheureusement, [31:27] je ne crois pas que la Corbus Carrefourterie en a été appuyée par la municipalité [31:31] si c'est uniquement ce que fait la municipalité, [31:33] si la municipalité a refusé à la MRC, [31:39] une sous-vention qui elle-même donne l'université, [31:43] c'est la MRC qui avait demandé à la municipalité [31:47] d'appuyer. Ça a la demande pour que l'expression n'aura été faite. [31:52] Je sais qu'elle a mis quelqu'un de droit à l'expression. [31:55] Par contre, j'aimerais aussi avoir les belles raisons du refus. [31:57] Parce que quand on s'est informé que le projet était 3 milliards d'euros, [32:02] mais après qu'on a fini quelque une discussion avec le directeur général, [32:06] il nous a dit que c'était parce qu'il y avait un autre projet qui était déjà prudent. [32:11] Alors, on est un peu là-dedans. [32:14] On peut commencer par les points, c'est un petit peu difficile de dire le gala des bénévoles qu'on va le changer de place. [32:21] Ça regarde, je pense qu'il faut que ça soit discuté en conseil, ça doit être discuté avec les autres conseillers. [32:27] Ensuite de ça, pour la CDSA, oui, on a reçu la demande, puis nous en fait, ce qui est en lien avec les entreprises, [32:34] moi j'ai reçu le courriel, puis automatiquement quand j'ai reçu le courriel à la CDSA, j'ai répondu à Mme Lamontagne [32:39] montagne. Pour la visue présentement, on est en restructuration du règlement au niveau [32:44] des commerces parce que le règlement qu'on a est très vague et que c'est l'avocat de [32:49] la municipalité qui s'occupe de ce règlement-là. Ce qui n'est pas encore finalisé et ce qui [32:54] n'est pas encore fait étant donné qu'effectivement oui il y a eu des élections. Donc on a un [32:58] nouveau conseil municipal, il y a des nouveaux gens qui s'y aillent sur la CDSE et à partir [33:03] de ce moment-là il y a une rencontre qui va être créée avec ces nouvelles personnes-là [33:07] et à ce moment-là, on va rencontrer l'avocat de la municipalité pour rétablir notre projet de règlement. [33:12] Donc, ça, c'est la réponse qui avait été faible. Le courriel avait été répondu. [33:15] Je vous ai répondu, je pense, Mme la Montagne, au mois de septembre. [33:19] En fait, il faudrait que je regarde, mais c'est en aux alentours du mois de septembre. [33:23] Pour ce qui est des bonbons d'Halloween, les bonbons d'Halloween, à chaque année, [33:26] la coopérative de développement associé économique commandite un montant [33:31] de 300 dollars aux loisirs de Sainte-Cletide pour permettre de donner des bonbons d'allouin [33:36] aux jeunes de Sainte-Cletide. On n'a pas eu de rencontre pour ça. En fait, on a fait [33:40] un courriel, on s'est répondu par courriel que c'était correct et que ça l'a été [33:44] adopté à l'unanimité par les membres de la CDS. Et c'est reconduit à chaque année, [33:48] ce n'est pas un nouveau projet. Ensuite de ça, la position des élus, une rencontre, [33:54] oui, on est prêt à vous rencontrer. Là, j'arrive à la FRR. La FRR, le Fonds [34:00] régionale de ruralité. En fait, on n'a pas refusé de dire qu'on ne vous donnait pas [34:05] le front régional de ruralité parce que c'était trop embryoneur, c'est pas ça du tout. [34:10] Le front régional de ruralité, il y a différents volets à ça. Donc, nous, le directeur général [34:16] d'Anciennement, il croyait que vous allez déposer au niveau du régional. Puis là, [34:21] ça l'a été déposé au niveau du municipal. Oui, madame la montagne? [34:38] Oui, exactement. [34:40] La MRC a comment en contacté la municipalité lundi du Conseil du mois de septembre pour [34:45] dire que la résolution d'appui qu'on avait fait en votre faveur n'était pas correcte [34:49] parce qu'on n'auteurisait pas à ce que la MRC verse les sommes. [34:52] Nous, le FRR, le Fonds régional, ce Fonds-là, on est en projet depuis quatre ans avec [34:59] la Commission scolaire pour agrandir le gymnase de l'école, la sapinière, et ce Fonds-là [35:04] est dédié si le projet est accepté. [35:06] la demande qui va être à l'immerser du 75.000, c'est qui va être utilisée pour que la [35:12] municipalité investisse dans cette imminence-là. C'est pour cette raison-là. Donc, on n'est [35:23] pas... Ben, c'est à la municipalité à décider quelle demande de projet ils font au niveau [35:27] des fonds régionales de ruralité. C'est comme ça que ça fonctionne? [35:32] Ben, dans le fonds régional, c'est ouvert à tous. Il y a un fonds qui est à la municipalité [35:37] de 75 000 dollars et c'est la municipalité qui décide les projets qui sont soumis à [35:44] cet emploi. [35:47] C'est comme ça que ça fonctionne. [35:48] Puis là, il y a le fond qui est pour... Il y a l'autre volet, la FASCA. Le volet pour [35:55] les coopératifs. Pour les coopératifs, en fait. Nous en... Je comprends pas pourquoi [36:00] vous n'avez pas déposé à ce niveau-là, au niveau coopératif. [36:10] Ok? [36:16] Non, non, nous [36:17] C'est juste que nous, la subvention du FRR de 75 000 $, il y a un montant qui a été [36:25] utilisé pour les tapis du centre communautaire, puis l'autre montant a été attribué à [36:30] l'agrandissement de l'école pour le gymnase. [36:34] Oui. [36:34] Mon impression générale, dans une municipalité, tu sais, j'ai l'impression que c'est comme [36:39] une limite de confrontation quand on dit que ça devrait être plus, c'est-à-dire [36:42] Ok, vous voulez, si vous venez pour celui-ci, mais savez-vous qu'il y a le 4e ou le 12e, vous ne savez pas comment ça fonctionne, ces réponses-là, on aime ça, les avoir avec plus en colère, les pensions, que je vais dire, ah ben non, mais... [36:56] Mais non, mais il n'y a pas de problème, en fait, ce qu'on peut faire, c'est que M. De Boucher, il pourrait appeler Mme la Montagne, peut-être, vérifier avec M. Garner pour vérifier en fait, qu'est-ce qui peut être fait? [37:04] Parce que la journée, quand on avait eu la résolution au mois de septembre, [37:12] à la rencontre, on a expliqué pourquoi que le fonds de 75 000 $, [37:16] les détails avaient été donnés dans la rencontre. [37:23] Ensuite, Tomi, tu avais relevé la main. [37:27] Est-ce qu'il y avait d'autres choses à rajouter? [37:30] Est-ce qu'il y avait d'autres précisions qui avaient été apportées? [37:33] Non. [37:33] Est-ce que vous avez... comment? [37:35] Est-ce que tu as donné la date qu'on pouvait les rencontrer ? [37:38] Et on va y parler à la fin. [37:39] Je ne sais plus, je pense que ce n'est pas d'un avis général. [37:43] Est-ce qu'il y a d'autres questions dans la salle ? [37:45] Oui, Monsieur Boucher ? [37:47] Il y a 25 ans, [37:49] une partie historiaire s'inquiéture [37:53] pour monter à Victoriaville [37:55] pour rencontrer le ministère [37:57] de Voloma Fédérale [37:59] pour sauver le bureau de poste. [38:02] Il y a plusieurs personnes ici [38:04] qui est avec moi-même, c'est pas moi qui ai été le... [38:09] pas d'attardant ou rien, on a sauvé le bureau de poste. [38:13] Tout le monde est fier. [38:16] Là c'est notre patrimoine. [38:19] Je pense qu'on sent personnellement cher un site [38:23] et un petit kitchen en arrière qui fait [38:28] que le conseil de l'eau s'embarquait. [38:32] Autre les subventions et les comptes, [38:34] c'est une affaire très loin, et la plupart ont été baptisés ici. [38:43] Je pense que vous devez [38:45] s'impliquer plus que ça que de se creuser et comment d'attendre. [38:48] Est-ce que vous aviez une question ? [38:54] Oui, oui, oui, c'est des personnes, oui, c'est des personnes à 5 octobre. [39:03] Est-ce qu'il y avait d'autres questions ? [39:05] Oui, David. [39:06] Une question qui a aussi l'information, c'est-à-dire qu'il n'y a pas de route de la blague [39:11] aux mains en avant pour asser d'action. Je pense que tout le monde vient de voir de [39:17] plus à plus pour ça. On a peut-être une manière d'aider une décision. Les autres [39:21] ont besoin d'un changement de zone âge et ont besoin de l'argent de la CDSU, ont [39:26] besoin de l'argent de la municipalité. [39:28] Ben là, attendez une minute. La CDSU, là... [39:30] La CDSU, c'est une coopération... [39:31] Oui, c'est ce que je voulais jouer. La CDSU, c'est une coopération de largement [39:35] socio-économique à Sainte-Latine d'Orton. Par contre, les fonds, quand on a une demande [39:38] au niveau d'un commerce, elle est remise à la municipalité. C'est la municipalité qui [39:42] va juger si oui ou non. Parce que nous, en fait, les fonds qu'on a dans la coopérative [39:46] de développement socio-économique, c'est des fonds qui sont attribués pour le remboursement [39:50] de taxes qui attirent les nouvelles familles ou nouvelles constructions résidentielles. [39:54] Présentement, on en est là. Donc quand il y a un commerce qui va demander une subvention, [39:59] à son moment-là, on doit la redistribuer à la municipalité, puis là, les conseillers [40:03] vont l'analyser. C'est comme ça qu'on fonctionne. [40:06] présentement et on a toutes check et ça on a avisé que le règlement était en [40:14] reconstruction même avant que madame la montagne faça demande d'avis donc ensuite [40:19] on a votre autre question mais en fait la résolution l'avait été la dernière [40:29] résolution qu'on a reçu nous en tant que membre du conseil sur le poissé [40:33] on a approuvé tout a été fait. Par contre, le document qu'on a reçu n'était pas identique, c'est bien ça. [40:39] Quand il y a une résolution qui est votée, puis par la suite, il y a d'autres points qui se rajoutent sur la résolution. [40:46] Les personnes qui ont voté et appuyé cette résolution-là ne peuvent pas être modifiées. [40:50] C'est de là le problème. Donc les démarches vont être prêts avec Mme Lamontagne pour vérifier qu'est-ce qu'elle en est. [40:56] Est-ce tout le monde qu'est-ce qu'il y a pour le faire présentement pour les aérés? [41:00] C'est quoi qui est ouvert le jour? [41:02] Présentement on va discuter quand on va se rencontrer les conseillers [41:05] puis on va discuter pour avoir une rencontre qui va être étudiée avec Mme la Montagne. [41:09] Il y a toutes les options de discuter. [41:12] Mais en fait c'est pas qu'elle... [41:13] La notion c'est quoi il y a-t-il un moyen plus rapide que sous une tête de projet [41:18] peut parler quatre, cinq mois? [41:20] Non mais en fait non, on n'en est pas là. [41:21] Là, on est en fête au point le Ouest qu'on va rencontrer Mme la Montagne pour présenter [41:26] le projet aux nouveaux membres du conseil. Et par la suite, on vérifiera qu'est-ce [41:30] qu'il y en a en fête. On ne s'avancera pas ici ce soir. Il n'y a pas aucune discussion [41:33] qu'il y a eu lieu avec aucun membre du conseil. [41:40] Est-ce que vous avez d'autres questions? [41:44] En [41:52] fait, [42:01] la résolution qui m'a été envoyée, [42:03] Je l'ai appris à la science du conseil parce que j'ai pas eu le temps d'en prendre connaissance et de la lire. [42:12] Alors ce qui nous a été dit en science du conseil, c'est de reconnaître l'église comme patrimoine local. [42:21] Alors c'est ce qu'on a fait. Maintenant, la résolution de Mme la Montagne va au-delà de ça [42:27] et qui précise que la corporation de développement au coeur de Sainte-Claude-Ilde s'apprête à revitaliser le centre du village et il y a d'autres considérants que on n'avait pas tenu compte lors de la présentation de la résolution. [42:51] Alors c'est ça. La résolution que les conseillers ont adopté, c'est de nommer l'église patrimoine local. [43:04] Est-ce qu'il y avait d'autres questions, madame Milaine? Ça sera pas tellement long. [43:16] Oui, vous avez envoyé la modèle de résolution, mais moi je n'ai pas eu le temps de la lire avant le conseil. [43:35] Mais en fait, la résolution est différente. La deuxième résolution que vous avez envoyée, [43:43] elle est différente de la première, c'est bien ça. Elle est identique. Et je vais vous donner [43:48] mon courriel tout à l'heure, puis j'aimerais que vous m'envoyez les trois courriels que [43:52] vous avez envoyés pour prendre connaissance des résolutions. [44:00] Oui mais en fait, qu'est-ce [44:04] pardon [44:13] donc on va voir le procès verbal la dernière fois là vous étiez dans la [44:16] salle il est proposé la reconnaissance patrimoine culturelle locale de notre [44:26] église c'est le point qu'il y avait quand vous êtes à la rencontre du 15 [44:30] novembre c'est ce qui était écrit là là il avait été appuyé par monsieur [44:34] Bourneval proposé par monsieur Bourneval appuyé par monsieur gilneau que [44:38] notre église soit reconnu patrimoine culturelle locale [44:44] Mais là, en fait, il est au procès verbal, donc c'est ce qui avait été lu aussi en [44:49] avant qu'il avait changé le point. [44:51] S'il n'est pas correct, à ce moment-là, on verra voir pour qu'il se récourge. [44:56] Oui, madame. [45:01] Qu'est-ce qui nous fait peur dans ce projet-là? [45:05] Il n'y a rien qui nous fait peur dans ce projet-là, en fait. [45:10] Avant le sujet, vous vous cachez... [45:12] Bien, vous vous cachez un petit peu dans l'effet d'environnement, mais... [45:15] Moi, j'attends qu'il y a une... [45:17] Qu'est-ce? [45:18] Une part, il y a quelque chose qui vous arrange pas dans la place où le projet est terminé. [45:23] Qu'est-ce qui pour nous, en fait? [45:25] Comment vous aimeriez que les vignes soient utilisées si le projet-là n'est pas quelque chose qui a le travail? [45:30] C'est pas qu'il y fait peur dans le projet? [45:32] En fait, moi, ce soir, je ne vous dirai pas comment que je veux que l'église soit utilisée, [45:36] mais je vais revenir à une rencontre qui a eu lieu au courant du mois de novembre. [45:40] Il y a quelqu'un qui m'a posé la question à savoir comment que je pensais du projet [45:46] de la coiffe du coeur de Sainte-Cletide pour pas nommer justement la personne qui avait [45:50] posé la question. Et moi, j'avais répondu que j'étais pour le projet, que j'étais [45:54] pas contre le projet, mais que j'étais contre que des sous soient investis de la municipalité [46:00] dans le projet. Je ne voulais pas prendre les taxes des citoyens pour investir dans ce projet-là. [46:05] Je n'ai aucun problème avec le projet. [46:07] C'est possible que vous avez mentionné toute la part qui est en train de votre procès, [46:13] mais je sens qu'il y a des étances pas juste de votre part. [46:16] Mais en fait... [46:16] Il y a des questions, Monsieur Boucher, en force, le pourquoi, que les processus... [46:21] Il y a des questions. [46:22] Il y a des questions. [46:23] Il y a des questions. [46:25] Il y a des questions. [46:30] Il y a des questions. [46:31] Il y a des questions. [46:31] de la co-op du cas pour ce soir, la lettre à l'été déposée. On va en prendre connaissance, [46:36] on va se rencontrer, on va rencontrer les personnes concernées, puis par la suite on [46:41] va vous revenir avec le projet aux rencontres suffisquentes. Est-ce qu'il y avait d'autres [46:44] questions? [46:49] Je n'ai pas d'opinion personnelle à vous dire, je vous dis, mais là en fait, madame, [46:54] madame, là, la période des questions, là, si vous n'avez pas d'autres questions, [46:58] Est-ce qu'il y a d'autres personnes qui ont des questions dans la salle? [47:01] Non ma question. [47:01] Parfait. [47:03] Mais là, si vous voulez avoir une opinion personnelle, vous prendrez un rendez-vous avec la personne [47:07] concernée, vous voulez réellement la rencontrer. [47:09] La question est en général. [47:11] Parfait. [47:11] Donc, si on va passer à la co-obdicat, la lettre va avoir été déposée. [47:16] Si vous avez des questions personnelles aux personnes concernées, à qui que ce soit, [47:20] allez les voir en particulier. [47:21] On va proposer un débat public, ce soit pour ça. [47:24] Est-ce qu'il y avait d'autres questions en lien avec d'autres projets, d'autres [47:27] point au procès verbal à l'heure du jour. Non? Donc la clôture de l'Assemblée, il [47:33] est présentement 19h50. La prochaine rencontre va avoir lieu le 10 janvier 2022 à 19h00. [47:51] Où est-ce qu'il y a un bâtiment ?