1
00:00:00,000 --> 00:00:04,880
Bonsoir tout le monde et bienvenue à l'Aminion du Conseil municipal de Saint-Père-Petue. Aujourd'hui,

2
00:00:04,960 --> 00:00:09,220
c'est en sortis de la Conseil de l'indice de 10 janvier 2022.

3
00:00:10,340 --> 00:00:16,100
Alors du jour 1, le mot de bienvenue, 2, l'adoption de Nord du jour, 3, l'adoption des procès

4
00:00:16,100 --> 00:00:22,020
verbaux du mois de décembre 2021. En 4, ça va être les coins administratifs. 4.1,

5
00:00:22,140 --> 00:00:28,500
l'approbation des comptes, 4.2, nomination du maire suppléant pour l'année 2022, offre

6
00:00:28,500 --> 00:00:34,340
municipal députation budget 2022, 4.4 technique consultante offre de services professionnels

7
00:00:34,340 --> 00:00:42,340
pour 2022, 4.5 renouvellement de l'adhésion de la DMQ pour l'année 2022, en 5, c'est

8
00:00:42,340 --> 00:00:47,120
les points législataires. 5.1, c'est la vie de motion de projet de règlement code

9
00:00:47,120 --> 00:00:54,520
déthique et de déliothologie des élus municipaux sur le règlement 2022-02. En 5.2, ça

10
00:00:54,520 --> 00:00:58,980
va être la vie de motion du projet de règlement code d'éthique et de déontologie des employés

11
00:00:58,980 --> 00:01:06,420
municipaux, le règlement 2022-203. En 6, les points urbanistes, on n'a rien, tout comme

12
00:01:06,420 --> 00:01:11,000
en 7, les géants du milieu, nous n'avons rien. En 8, c'est les points de la royerie,

13
00:01:11,080 --> 00:01:18,740
8.1 MTQ, permis d'intervention. En 9, sécurité publique, c'est rapport annuel

14
00:01:18,740 --> 00:01:25,060
service de sauvetage d'urgence en milieu isolé, de sumie. Ce point que je pense qu'on le

15
00:01:25,060 --> 00:01:29,540
reporte, je m'excuse, on le reporte. En 10, c'est les points de loisir et culture 10.1,

16
00:01:29,640 --> 00:01:37,740
plan de directeur terrain déloisé. En 11, la correspondance, plein de paiement intérêt

17
00:01:37,740 --> 00:01:45,220
client 675, programme transitoire vers financière aux municipalités, MAPAC. En 12, on a au

18
00:01:45,220 --> 00:01:51,700
le point 1, autorisation de paiement, génicité, et en 2, c'est autorisation de paiement

19
00:01:51,700 --> 00:01:57,320
co-permite. 13, ce soit le suivi des comités. 14, la période des questions. 15, la levée

20
00:01:57,320 --> 00:02:03,020
de l'assemblée. Est-ce qu'il y en a qui ont des choses à rajouter au variant? Sinon,

21
00:02:03,340 --> 00:02:08,340
on va tout de suite aller avant le mot de bienvenue par les présentations d'usage

22
00:02:08,340 --> 00:02:15,060
de chacun vu que nous sommes en version audio. Alors, j'invite mon conseiller numéro

23
00:02:15,060 --> 00:02:16,820
au siège numéro un de se présenter.

24
00:02:17,560 --> 00:02:20,140
Les chambres du siège numéro un.

25
00:02:20,920 --> 00:02:21,680
Numéro deux.

26
00:02:23,100 --> 00:02:24,940
Jean-Luc Boisclas, siège numéro deux.

27
00:02:26,060 --> 00:02:26,880
Numéro trois.

28
00:02:27,980 --> 00:02:29,660
Nicolas Goulet, siège numéro trois.

29
00:02:30,500 --> 00:02:31,300
En quatre.

30
00:02:32,300 --> 00:02:34,040
Mais un message, siège numéro quatre.

31
00:02:34,840 --> 00:02:35,360
Cinq.

32
00:02:40,360 --> 00:02:42,820
Parce qu'on a la présence de... en cinq.

33
00:02:43,080 --> 00:02:43,780
On l'entend pas bien.

34
00:02:47,120 --> 00:02:48,440
On l'entend dessus Jean-François.

35
00:02:50,500 --> 00:02:51,300
Je vois de domaine.

36
00:02:51,340 --> 00:02:51,800
Je l'entends pas.

37
00:02:51,800 --> 00:02:52,960
Jean-François est là.

38
00:02:54,160 --> 00:02:55,440
Ok. Jean-François est là.

39
00:02:56,100 --> 00:02:58,080
Et nous en termes, on a de la misère en l'entente,

40
00:02:58,240 --> 00:02:59,620
que Monsieur Jean-François Jourdouin

41
00:02:59,620 --> 00:03:01,940
au siège numéro 5 et au siège 6.

42
00:03:02,780 --> 00:03:04,820
On aimerait taille au siège numéro 6.

43
00:03:05,820 --> 00:03:07,320
Guy du Cuit, maheur.

44
00:03:08,380 --> 00:03:10,780
Gabrielle Pinard, délataure générale.

45
00:03:11,920 --> 00:03:12,960
Graffier, trésorier.

46
00:03:13,980 --> 00:03:16,360
Marice Bilodeau, directrice générale, adjointe.

47
00:03:17,560 --> 00:03:20,180
Parfait. Alors, le mot de bienvenue est fort simple.

48
00:03:20,180 --> 00:03:27,300
Je vous souhaite à tous, autant membre du conseil personnel et bien sûr tous les citoyens,

49
00:03:28,220 --> 00:03:33,020
une année 2022 remplie de santé tout simplement.

50
00:03:33,720 --> 00:03:38,320
Alors on y va tout de suite à l'adoption de l'ordre du jour qui en fait à l'adoption.

51
00:03:39,620 --> 00:03:41,720
On ne peut plus lever la main, ok?

52
00:03:42,520 --> 00:03:47,040
Là vous voyez plus que moi, je vais vous laisser les choisir parce que moi je n'ai pas compris l'anécran.

53
00:03:47,040 --> 00:03:47,320
Donc

54
00:03:49,750 --> 00:03:51,470
ça va être marquillère.

55
00:03:56,240 --> 00:03:57,260
Ok, parfait.

56
00:03:58,980 --> 00:04:02,680
En 3, c'est l'adoption des procès verbaux du mois de décembre 2021.

57
00:04:03,400 --> 00:04:07,100
Vous aviez ces documents, si vous en avez pris connaissance,

58
00:04:07,260 --> 00:04:09,920
est-ce qu'il y avait des choses qui devaient être modifiées,

59
00:04:10,060 --> 00:04:12,720
ou tout était, selon ce qui était écrit?

60
00:04:14,850 --> 00:04:15,830
Tout à l'heure, ok, bon appart.

61
00:04:17,050 --> 00:04:19,810
Parfait. Alors je demande quelqu'un pour proposer?

62
00:04:20,790 --> 00:04:21,030
Moi.

63
00:04:23,430 --> 00:04:30,750
Alors on s'en va à 4. Les points administratifs 4.1, c'est l'abrobation des comptes.

64
00:04:31,490 --> 00:04:37,970
Je vais partager mon écran avec vous pour regarder les comptes.

65
00:04:44,440 --> 00:04:46,080
Vous êtes en mesure de les voir?

66
00:04:46,780 --> 00:04:47,340
Oui.

67
00:04:49,600 --> 00:04:54,340
Parfait. Donc, d'abord, on a l'AQLM et c'est l'Association québécoise et loisem.

68
00:04:54,340 --> 00:04:59,000
C'est pour l'adhésion annuelle, ça donne accès à la bibliothèque et plein de renseignements

69
00:04:59,000 --> 00:05:04,080
pour ce qui est des subventions ou tout ce qui peut choisir. Donc notre coordonatrice a adhéré

70
00:05:04,080 --> 00:05:12,120
pour l'année 2022, 373 et 67. Les assurances collectives avec la capitale 973 et 16. Ici,

71
00:05:12,380 --> 00:05:20,700
c'est à Tlaude, on a ajouté des adresses courriels, donc on a les frais de licence

72
00:05:20,700 --> 00:05:27,700
supplémentaire de 132 et 21. Ici, un achat de 14 187 litres d'essence pour Arnaud à

73
00:05:27,700 --> 00:05:32,980
19 148. Pour la viso, ici, c'est l'essence pour le Pécope de la Voirie.

74
00:05:33,760 --> 00:05:39,800
Un 42e versement pour les appareils respiratoires, pour le Cervé 500D. Le GESCO, on a fait

75
00:05:39,800 --> 00:05:44,600
l'achat d'un portable pour le directeur général. Centre d'esports et loisirs, ici,

76
00:05:44,700 --> 00:05:49,620
on aura fait le remboursement pour les profs qui donnaient les cours de box à l'automne

77
00:05:49,620 --> 00:05:55,860
980 dollars, bureau processation. On a fait l'achat d'une nouvelle photocopieuse 4139

78
00:05:56,300 --> 00:06:01,860
et de fourniture de bureau 70 et 15. Bélargés sauvés avocats, c'est pour la révision

79
00:06:01,860 --> 00:06:06,180
d'un règlement Routes-Saint-Jean-Baptiste, il m'a donné un coup de main en octobre,

80
00:06:06,740 --> 00:06:15,880
monsieur l'avocat en charge de ça pour donner les conseils 293 et 19. Le GESCO fait

81
00:06:15,880 --> 00:06:21,800
la réparation de l'écran d'ordinateur à la bibliothèque 155 et 11. On a fait le

82
00:06:21,800 --> 00:06:26,700
nivelage du Rassin-Charles et de la route du plé, également du rechargement sur la

83
00:06:26,700 --> 00:06:32,380
route Saint-Jean-Baptiste 983 et 4. La municipalité Bédu-Fevre, pour le

84
00:06:32,380 --> 00:06:36,000
regroupement en eau, on a divisé la facture pour les services de technique

85
00:06:36,000 --> 00:06:41,440
consultant qui nous aille d'affaire la facturation annuelle, donc c'est

86
00:06:41,440 --> 00:06:46,540
2015. J'ai mis cité ici pour l'avancement du développement domiciliaire que je vous

87
00:06:46,540 --> 00:06:52,800
fais ajouter en varie également donc l'adoption pour la dépense de 13.192 et 90. Ici,

88
00:06:53,240 --> 00:06:57,460
Signe-François-Rouer ne fait faire encore place avec des instructions au loisir. La

89
00:06:57,460 --> 00:07:04,580
ville de Nicolais, c'est le l'achat en eau pour novembre, 4.502 et 11. Pagée electricienne

90
00:07:04,580 --> 00:07:09,160
a fait une réparation pour l'éclairage de rue 13.83. Les honoraires de décembre

91
00:07:09,160 --> 00:07:16,360
pour l'entretien au loisir pour le gymnase et les toilettes, 825 dollars. Ici, 10 ailes

92
00:07:16,360 --> 00:07:22,700
pour la génératrice à l'assainissement, 183,36 euros fin environniex. C'est pour

93
00:07:22,700 --> 00:07:28,660
toutes nos analyses d'eau usée et potable. Aux usées, c'est depuis septembre, comme

94
00:07:28,660 --> 00:07:34,220
il y avait du retour dans les factures, et au potable, donc 1603 et 24. Hydro-Québec,

95
00:07:34,220 --> 00:07:43,320
pour payer deux comptes 6752. Elles des rois des achats d'hiver 299 et 37. Ici, c'est

96
00:07:43,320 --> 00:07:49,760
pour les remises employeurs. Donc, le paiement Agence des droits et les ministères des revenus

97
00:07:49,760 --> 00:07:57,020
4 685 qui est 43. Ça, c'est pour 3 mois. 12 703 et 53. 703 et 53.

98
00:07:57,280 --> 00:08:02,540
Sécurité baissée, les frais de central annuels pour surveiller notre réserve d'eau, notre

99
00:08:02,540 --> 00:08:08,240
bâtiment au 105 Saint-Charles, en 75 et 22. Infotech, on a le contrat de soutien

100
00:08:08,240 --> 00:08:14,220
2022, les frais de transport pour la papétrie, tout ça ensemble, 4929 et 90,

101
00:08:14,500 --> 00:08:19,080
plus 631 et 21. PSG Solutions, c'est le droit d'accès annuel pour le

102
00:08:19,080 --> 00:08:25,940
logiciel incendie, 774 à 93. Ici, c'est le collect des déchets, le nouveau

103
00:08:25,940 --> 00:08:35,280
montants pour chaque mois, mensuellement, 6 940 et 63. SQM Assurance, donc c'est le paiement

104
00:08:35,280 --> 00:08:43,460
pour toute notre année 2022, 23 609 et 40. Telephony IP pour le mois de janvier 121 et 38.

105
00:08:43,880 --> 00:08:48,020
Sojetel, c'est l'ébarchérement de notre site web et de nos adresses courrières 22 43.

106
00:08:48,800 --> 00:08:53,380
Mascatel, c'est téléphone, garage municipal et au PS2 87 et 5.

107
00:08:54,080 --> 00:08:59,680
Coco, c'est pour trois mois de survie mobile, donc j'ai envie février mars 627 87,

108
00:09:00,240 --> 00:09:05,760
Hydro-Québec, éclairage des rues et à la usine d'eau potable 665 et 4.

109
00:09:06,380 --> 00:09:11,360
Ici, il y a l'achat de filets pour les buts d'hockey, donc aux loisirs 91 et 96.

110
00:09:13,440 --> 00:09:18,100
l'aide financière que vous avez octroyée pour l'entretien de la plateforme dans la salle

111
00:09:18,100 --> 00:09:24,960
l'amitié $1,165. Ici, donc, pour la guignolée que vous avez faite au cercle, le ministère

112
00:09:24,960 --> 00:09:29,420
des Finances, c'est pour l'inscription au cours d'au potable de notre inspecteur,

113
00:09:30,360 --> 00:09:34,520
inspecteur annuel des camions incendies, donc c'est quelque chose qu'on fait toutes les années.

114
00:09:35,380 --> 00:09:40,460
Et par rapport à ça, toujours des petites réparations, donc la facture suivante $8772

115
00:09:40,460 --> 00:09:43,080
pour que tout soit conforme pour la route.

116
00:09:43,740 --> 00:09:47,520
Ici, c'est Copernick pour l'étude de prolongement de la rue Leclerc.

117
00:09:47,540 --> 00:09:51,300
Donc, c'est pour la sensibilité du milieu récepteur 4 634 et 41.

118
00:09:52,180 --> 00:09:59,240
Avis d'eau, le plan d'intervention, donc on est à la rédition finale 1494 et 68.

119
00:09:59,740 --> 00:10:02,020
On devrait avoir bientôt le dépôt de tout ça.

120
00:10:03,280 --> 00:10:07,240
Réparation d'un machinerie aux usées 43-69.

121
00:10:07,240 --> 00:10:11,980
Ici, c'est pour des frais de mutation de 30 $ le mois de décembre, les honneurs pour

122
00:10:11,980 --> 00:10:17,920
l'inspecteur en eau potable de la visitation 138 et 12, le premier versement pour le

123
00:10:17,920 --> 00:10:25,120
contrat de contrôle animalier avec la S.P. Adromone 1660 et 80, Adrenaline urbaine,

124
00:10:25,240 --> 00:10:29,740
donc premier versement en vue de la fête glacée 1264 et 73.

125
00:10:31,120 --> 00:10:36,660
Ensuite, avec les paies qui totalisent 15 000, 12 et 93, les paies du mois, ça, c'était

126
00:10:36,660 --> 00:10:46,060
entre le 14 décembre et le 7 janvier, ce qui fait un total de 135,236 et 4.

127
00:10:48,630 --> 00:10:53,650
Est-ce qu'il y en a qui ont des questions par rapport à certains factures au montant?

128
00:10:55,390 --> 00:10:56,370
Moi, j'en ai une question.

129
00:11:02,070 --> 00:11:06,550
C'est parce que là, j'ai comme juste l'écran Marie, ça que je vois plus qu'il parle.

130
00:11:07,630 --> 00:11:11,150
Je voulais savoir, le téléphone de garage d'une petite femme, il s'en est-tu?

131
00:11:12,590 --> 00:11:16,990
Bien, c'est parce que le réseau cellulaire ne fonctionne pas dans le garage de la banqueur.

132
00:11:17,010 --> 00:11:17,230
Ah!

133
00:11:18,050 --> 00:11:22,750
Ça fait que oui, il peut aller dehors, ou il laisse son téléphone sur le bord de la fenêtre,

134
00:11:22,850 --> 00:11:27,450
mais c'est ça, mais tant là qu'il arriverait un problème qui est dans le garage,

135
00:11:27,670 --> 00:11:28,830
il ne peut pas téléphoner.

136
00:11:29,410 --> 00:11:29,890
Ok.

137
00:11:30,590 --> 00:11:30,830
Une

138
00:11:35,470 --> 00:11:38,730
question de conceptement, le paiement à Adrenaline urbaine.

139
00:11:39,070 --> 00:11:39,290
Oui.

140
00:11:40,310 --> 00:11:45,370
L'eau n'a pas eu paiement, mais est-ce qu'il y a une clause d'annulation dans le contexte

141
00:11:45,370 --> 00:11:51,210
de soutenir avec les besoins de symptôres en situation où on ne peut pas avoir vu

142
00:11:51,210 --> 00:11:52,230
quelque chose ?

143
00:11:52,990 --> 00:11:57,570
Le paiement, le 50% n'est pas remboursable, mais il est transferable.

144
00:11:58,130 --> 00:12:04,170
C'est sûr, les autres ont fait qu'il y a un contrat, puis on paie 50% non remboursables,

145
00:12:04,230 --> 00:12:08,350
mais s'il n'y a rien d'autre activité, auprès des invités, ils comprendraient qu'on

146
00:12:08,890 --> 00:12:12,090
ne puisse pas continuer d'interdener les mesures sanitaires si on ne peut pas.

147
00:12:13,330 --> 00:12:14,290
Ça fait que c'est comme ça.

148
00:12:15,630 --> 00:12:16,030
Est

149
00:12:19,100 --> 00:12:20,300
-ce qu'il y a d'autres questions?

150
00:12:23,870 --> 00:12:26,490
Tout est correct, j'inviterai quelqu'un à

151
00:12:26,490 --> 00:12:29,710
me donner la parole pour l'approbation des comptes.

152
00:12:31,890 --> 00:12:32,510
Ça va être Nicolas.

153
00:12:33,930 --> 00:12:39,610
Alors, on s'en va à 4.2, nomination d'un match européen pour l'année 2022.

154
00:12:44,630 --> 00:12:49,270
Parler sur le dernier conseil de l'autre dameur, Jean-François, c'était proposé.

155
00:12:49,890 --> 00:12:56,510
Je sais que là, il ne peut pas parler parce qu'il s'était proposé.

156
00:12:57,550 --> 00:12:58,670
Je ne sais pas si vous vous souvenez le nom.

157
00:12:59,430 --> 00:13:01,430
Oui, oui, ça comment?

158
00:13:02,550 --> 00:13:04,830
Mais il est là, Jean-François, ce soir-là, oui.

159
00:13:05,410 --> 00:13:06,270
Parfois, on l'a vu.

160
00:13:06,450 --> 00:13:08,890
Oui, on le voit sur l'écran, je le vois faire un pouce.

161
00:13:09,390 --> 00:13:10,150
Ok, on le voit pas.

162
00:13:10,490 --> 00:13:12,670
Il est là, ok.

163
00:13:14,410 --> 00:13:17,310
Est-ce que Jean-François...

164
00:13:17,310 --> 00:13:19,910
Oui, il certifiait avec le pouce en l'air.

165
00:13:19,910 --> 00:13:20,870
Il semble intéressé encore.

166
00:13:21,790 --> 00:13:22,030
Ok.

167
00:13:25,670 --> 00:13:28,850
Alors, si je comprends bien, Richard,

168
00:13:29,010 --> 00:13:29,850
tu proposes Jean-François?

169
00:13:30,510 --> 00:13:30,710
Oui.

170
00:13:31,470 --> 00:13:32,230
Ok, parfait.

171
00:13:34,850 --> 00:13:36,370
Est-ce qu'il y a un record d'autres propositions

172
00:13:36,370 --> 00:13:41,610
ou c'est Jean François automatiquement qui est nommé ma supréhension pour la prochaine.

173
00:13:43,370 --> 00:13:44,290
Il va comme ça.

174
00:13:46,770 --> 00:13:48,150
Tu as le proposant, Marie?

175
00:13:48,450 --> 00:13:48,590
Oui.

176
00:13:49,670 --> 00:13:50,030
Parfait.

177
00:13:50,490 --> 00:13:56,010
On s'en va à 4,3. C'est l'Office municipal d'hépitation, budget 2022.

178
00:13:56,430 --> 00:14:00,130
Avant de chose, je voulais féliciter M. Jourdouin.

179
00:14:00,390 --> 00:14:02,010
Et puis, on pêche.

180
00:14:02,730 --> 00:14:04,050
Pêche, on n'aurait pas à me remplacer.

181
00:14:04,210 --> 00:14:05,610
Mais d'un autre côté, c'est jamais ce qui paraît.

182
00:14:08,420 --> 00:14:13,020
Alors, l'Office municipal d'habitation, le budget 2022.

183
00:14:19,250 --> 00:14:21,570
On a su les détails ou quoi que ce soit.

184
00:14:23,540 --> 00:14:25,580
Voulez-vous que je le...

185
00:14:25,580 --> 00:14:31,360
C'est proposé d'adopter les prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation pour 2022,

186
00:14:31,700 --> 00:14:35,280
puis c'est présenté, ça serait de 2 122 $.

187
00:14:37,660 --> 00:14:39,220
Ça prendrait un proposant.

188
00:14:40,840 --> 00:14:42,040
Marie-Pierre.

189
00:14:44,860 --> 00:14:50,560
Alors en 4.4, technique consultante, c'est l'homme de service professionnel pour la prochaine année.

190
00:14:52,080 --> 00:14:53,940
Vous continuez, Monsieur Pinard, on va l'expliquer.

191
00:14:54,800 --> 00:14:59,980
Oui, je veux bien. Comme à chaque année, vous savez, on a la chance d'avoir un film conseil pour le...

192
00:15:00,000 --> 00:15:27,740
Partie technique. Alors, cette année-là, le service est de 3.450 ans plus les taxes, comme dépendamment des gens qui viennent nous donner le soutien sur les horizontaux de 100 pesos de l'ordre. Ça nous donne à peu près 35 heures, à peu près, de consultation pour l'année. C'est un, comme on le dit, un porte, c'est un dépôt, c'est pas une dépense.

193
00:15:30,020 --> 00:15:36,340
C'est un très gros plus, mais ils sont d'une aide remarquable pour nous et dans certains

194
00:15:36,340 --> 00:15:40,700
projets et surtout dans des projets qui s'en viennent de ceux-ci également.

195
00:15:42,220 --> 00:15:44,100
T'as cru à la Constitution de l'année dernière?

196
00:15:45,180 --> 00:15:46,700
C'était exactement le même montant.

197
00:15:47,320 --> 00:15:48,380
Oui, il n'y a pas d'augmentatif.

198
00:15:48,500 --> 00:15:48,600
Non.

199
00:15:49,280 --> 00:15:51,980
T'en as-tu tout utilisé, là-bas, par exemple, l'année passée?

200
00:15:52,140 --> 00:15:57,220
Oui, ça en fait, ça se fait surtout à nous, à faire le suivi de la tech.

201
00:15:58,040 --> 00:16:03,520
Il y a Caroline qui comptabilise toutes les factures, il y a David qui suit pour nous l'évolution

202
00:16:03,520 --> 00:16:08,180
des subventions, c'est un montant forfaiteur surtout pour surveiller les projets de la

203
00:16:08,180 --> 00:16:12,660
tech. Si il vient de nous aider pour d'autres projets, c'est sûr qu'il facture autrement.

204
00:16:13,360 --> 00:16:13,820
En plus.

205
00:16:14,080 --> 00:16:17,880
On sait qu'un que de l'autre deux ans et de l'autre trois ans, ils travaillaient beaucoup

206
00:16:17,880 --> 00:16:21,960
sur le projet fait d'eux qui était branchement à la ville de Nicollet qui nous ont aidé

207
00:16:22,680 --> 00:16:23,860
beaucoup là-dedans aussi.

208
00:16:23,860 --> 00:16:29,820
Et c'est eux aussi des fois qu'ils peuvent nous tenir informés des possibles subventions.

209
00:16:30,480 --> 00:16:33,220
Je me souviens qu'il y a peut-être quatre, cinq ans qu'on a fait de certains reins,

210
00:16:33,640 --> 00:16:37,660
mais assez grâces à eux qui nous avaient dit « Préparez-vous, ils vont sortir de tête programme »

211
00:16:37,660 --> 00:16:41,020
et qu'on était prêts pour une subvention à ce moment-là aussi.

212
00:16:41,360 --> 00:16:47,060
Il y a différentes façons qui aident sur différents faits d'activité de la municipalité.

213
00:16:47,580 --> 00:16:51,540
Mais c'est toujours intrus dans ce tableau-là, ou je comprenais de ma raison, c'est que

214
00:16:51,540 --> 00:16:54,740
quand on a des dossiers spécifiques, c'est un autre off de service?

215
00:16:55,620 --> 00:16:57,440
Oui, le separate a l'enchantement.

216
00:16:58,120 --> 00:17:05,580
Ok, puis, dans le fond, je veux juste qu'on comprenne bien que c'est 3,500 $, nous,

217
00:17:05,760 --> 00:17:09,720
on le considère, malgré le fait qu'ils nous font d'autres off de services,

218
00:17:09,980 --> 00:17:13,040
à parallèle de ça, on considère que c'est quand même pertinent de garder.

219
00:17:31,640 --> 00:17:43,020
En tout cas, le temps qu'on continue à prendre l'expérience avec notre équipe maintenant qu'on est d'eux, ça pourrait vraiment, oui c'est bien,

220
00:17:43,020 --> 00:17:47,880
peut-être que pour l'année 2023, on envisagera de façon très maire, mais le temps de prendre

221
00:17:47,880 --> 00:17:52,160
l'expérience, de regarder la texte, c'est un gros morceau, il ne faut pas faire de l'air.

222
00:17:52,160 --> 00:17:55,620
Mais t'en peux sûr ma réflexion, est-ce que c'est un expertise, est-ce qu'on est

223
00:17:55,620 --> 00:17:58,480
capable de se développer avec le temps? Oui. Ou est-ce qu'on est capable de l'assistance

224
00:17:58,800 --> 00:18:03,880
montagne? Peut-être. Peut-être, oui, dans un futur, oui. Je vous dirais que la plupart

225
00:18:03,880 --> 00:18:08,200
de la municipalité, malgré à certains endroits où il y a de l'expérience, il est utilisé

226
00:18:08,200 --> 00:18:11,880
quand même assez régulièrement d'avait aussi.

227
00:18:12,620 --> 00:18:14,740
Sûrement, c'est sûrement un beau montant investi.

228
00:18:15,140 --> 00:18:15,540
Oui.

229
00:18:16,200 --> 00:18:16,400
Oui.

230
00:18:17,160 --> 00:18:21,440
En tout cas, dans les quatre dernières années, avec le programme FUPEP2, puis là, la tête,

231
00:18:21,900 --> 00:18:25,520
c'était un des bons investissements qu'on a fait.

232
00:18:25,880 --> 00:18:26,040
Oui.

233
00:18:26,420 --> 00:18:26,540
Je l'aurais.

234
00:18:28,480 --> 00:18:32,140
Mais comme je disais, peut-être que l'an prochain, l'appel d'offres ou de services

235
00:18:32,140 --> 00:18:35,380
qu'on aurait besoin, il y a peut-être eu de trois, mais 16 ans, ça pourrait peut-être

236
00:18:35,380 --> 00:18:38,940
juste de 2000 parce que certains projets vont être capables de faire par nous

237
00:18:38,940 --> 00:18:43,240
même. Comme Marietta disait, on ne sait jamais ce qu'on ne peut pas prendre

238
00:18:43,240 --> 00:18:47,820
l'expérience mais c'est quand même quelque chose qui, c'est des gens qui sont

239
00:18:47,820 --> 00:18:50,140
quand même très qualifiés et qui nous aident beaucoup.

240
00:18:53,420 --> 00:18:55,460
Alors ça prendrait un proposeur?

241
00:18:56,300 --> 00:19:02,020
Ah puis en passant aussi, il y a même aidé à Hugo. Le renvoyé a aidé à Hugo qui est un

242
00:19:02,020 --> 00:19:05,440
ancien employé municipal. Hugo, des fois c'est une référence aussi,

243
00:19:08,120 --> 00:19:14,900
c'est-à-dire son campagnonnage, pour l'autre, c'est lui qui vient aider, puis j'ai pris

244
00:19:14,900 --> 00:19:18,780
nous et mit comme proposer pour la rédévision.

245
00:19:19,540 --> 00:19:19,860
Encore.

246
00:19:20,140 --> 00:19:20,360
Encore.

247
00:19:20,980 --> 00:19:21,380
Encore.

248
00:19:22,280 --> 00:19:22,520
Encore.

249
00:19:23,160 --> 00:19:23,700
Encore.

250
00:19:23,700 --> 00:19:23,940
Encore.

251
00:19:24,060 --> 00:19:24,400
Encore.

252
00:19:24,400 --> 00:19:24,900
Encore.

253
00:19:26,920 --> 00:19:27,460
Encore.

254
00:19:31,040 --> 00:19:31,580
Encore.

255
00:19:31,820 --> 00:19:32,360
Encore.

256
00:19:34,680 --> 00:19:35,220
Encore.

257
00:19:35,220 --> 00:19:41,160
de l'association, l'association qui nous fournit tout ça de service. Encore là, c'est des

258
00:19:41,160 --> 00:19:45,980
services de soutien qui peuvent être bien intéressants pour l'amnisfaiteté et pour

259
00:19:45,980 --> 00:19:53,360
l'individu aussi. C'est aux endroits de 480 pièces, 495 pièces, je pense, par l'individu.

260
00:19:54,760 --> 00:19:59,140
Pour les deux, ça va totaliser 945 plus taxes cette année.

261
00:20:03,620 --> 00:20:05,320
à propos d'heures,

262
00:20:07,600 --> 00:20:08,160
les chars.

263
00:20:10,140 --> 00:20:18,300
Alors, on s'en va au point 5, c'est les points législatifs. Alors, 0, le 5.1, excusez-moi,

264
00:20:18,520 --> 00:20:23,560
à vie de motion de projet et de règlement, Côte d'Éthique et de Déontologie des Illumes

265
00:20:23,560 --> 00:20:29,100
municipaux, c'est les règlements 2022-02. M. Pinard.

266
00:20:29,880 --> 00:20:34,160
Alors là, c'est de donner à vie que la prochaine séance, qui va être soumise

267
00:20:34,160 --> 00:20:39,660
pour approbation ce règlement-là qui décrète le Code d'Éthique et de déontologie des

268
00:20:39,660 --> 00:20:45,800
élus de municipalité. C'est un nouveau Code d'Éthique qui est adapté après les élections

269
00:20:45,800 --> 00:20:51,460
qui ont lieu à l'automne. C'est un nouveau Code d'Éthique-là qui respecte les obligations

270
00:20:51,460 --> 00:20:55,240
légales qui nous ont sentées données par le gouvernement au monde l'avant.

271
00:21:04,160 --> 00:21:10,780
En 5,2, c'est l'avis de motion et projet de réglament, Côte d'Éthique et de Théontologie,

272
00:21:11,140 --> 00:21:15,920
mais cette fois c'est pour les employés municipaux et ce sera le réglament 2022-03.

273
00:21:16,840 --> 00:21:20,960
En fait, c'est un peu la même chose, encore là, il y a un nouveau Côte d'Éthique

274
00:21:20,960 --> 00:21:28,120
que l'on va éventuellement adopter à la prochaine séance qui concerne les employés

275
00:21:28,120 --> 00:21:33,460
sous l'élite de la municipalité en termes de valeur et en termes de comportement qui

276
00:21:33,460 --> 00:21:39,260
est exigé des employés dans un contexte de déontologie et d'héthique.

277
00:21:42,390 --> 00:21:42,930
Qui veut?

278
00:21:42,930 --> 00:21:43,910
Qui a l'occasion des questions.

279
00:21:45,570 --> 00:21:46,030
Ça vous voit?

280
00:21:46,290 --> 00:21:47,350
Alors ça me prend à proposer.

281
00:21:49,150 --> 00:21:50,070
Ça va être Jean-Luc.

282
00:21:50,670 --> 00:21:51,010
Oui, Luc.

283
00:21:51,790 --> 00:21:52,130
Ok.

284
00:21:52,950 --> 00:21:58,070
Alors on s'est surbanné si on avait pas rien, en sept légènes du milieu non plus, on s'en va

285
00:21:58,070 --> 00:22:03,050
en avouer 8.1 MTQ, permis d'intervention. Monsieur Pinard.

286
00:22:03,730 --> 00:22:10,130
En considérant des travaux de voivie prévus ou imprévus par la municipalité durant l'année 2022

287
00:22:10,130 --> 00:22:15,650
peuvent être réalisés sur l'emprise de la route, sur la responsabilité du ministère des transports,

288
00:22:16,250 --> 00:22:20,870
des autorisations préalables et ainsi qu'une garantie d'exécution sont nécessaires.

289
00:22:20,870 --> 00:22:26,250
Alors, il est proposé, si vous êtes d'accord, que la municipalité s'approche d'avant

290
00:22:26,890 --> 00:22:30,910
de tous les travaux qu'elle effectueurera, ou que certains effectueraient pour elle

291
00:22:30,910 --> 00:22:35,550
durant l'année 2022, que la municipalité s'engage comme il est prévu à la loi

292
00:22:35,970 --> 00:22:40,210
de la voie rie, à demander préalablement l'autorisation pour chaque intervention,

293
00:22:40,910 --> 00:22:46,030
et ça selon la procédure et les prescrits, et que la municipalité, nomme Gabriel Pinard

294
00:22:46,030 --> 00:22:52,390
le Mérisse, Bidédo, ou Hugo Lafond, respectivement des aéroports générales, des aéroports

295
00:22:52,390 --> 00:22:56,510
générales de jointes et intempères inspecteurs municipaux, à titre de représentants aux

296
00:22:56,510 --> 00:23:00,590
autorités, à signer les documents soumunis par le ministère des Transports pour les

297
00:23:00,590 --> 00:23:05,450
dit travaux. Alors là, encore là, ça prend un proposant, si vous êtes d'accord

298
00:23:05,450 --> 00:23:06,970
avec sa tenoncée.

299
00:23:06,970 --> 00:23:17,450
– Jean-François? – Parfait, merci. 10 des points de loisir des cultures, 10.1,

300
00:23:17,810 --> 00:23:23,430
plan directeur terrain des loisirs. Monsieur Pinard? – Considérant la nécessité de se

301
00:23:23,430 --> 00:23:28,830
doter d'un plan directeur en matière d'infrastructure pour le futur, en fin de déterminer les

302
00:23:28,830 --> 00:23:35,590
priorités en matière de rénovation ou d'ajout dans la vaste espace du centre des loisirs,

303
00:23:35,590 --> 00:23:43,150
On demande en fait en compte l'autorisation d'aller chercher des soumissions sur l'invitation

304
00:23:43,150 --> 00:23:48,430
à des femmes spécialisées en vue de l'élaboration d'un plan futur.

305
00:23:49,830 --> 00:23:51,010
Oui, Noémie, elle a une question.

306
00:23:53,560 --> 00:23:54,600
Aufton, micro Noémie.

307
00:23:56,790 --> 00:24:03,070
Je crois qu'on a sauté le point de sécurité publique.

308
00:24:08,650 --> 00:24:09,330
Alors

309
00:24:12,500 --> 00:24:19,740
pour le directeur, c'est ici l'idée d'aller chercher deux ou trois films spécialisés

310
00:24:19,740 --> 00:24:27,620
pour qu'une phase de reposition de soumission pour l'élaboration d'un plan directeur

311
00:24:27,620 --> 00:24:28,320
pour le travail.

312
00:24:29,020 --> 00:24:32,940
Je vais déclarer mon intérêt sur ce point-là.

313
00:24:56,070 --> 00:25:03,970
Alors, il y a un citoyen qui a demandé au conseil en fin de compte de ne pas avoir

314
00:25:03,970 --> 00:25:09,110
la payer une pénalité, pénalité qui lui a été imposée par la municipalité pour ces taxes

315
00:25:11,730 --> 00:25:19,010
2021 suite à l'achat de sa résidence à la municipalité et cette pénalité-là s'élève à

316
00:25:19,010 --> 00:25:30,730
348 dollars. La prétention du citoyen, c'est qu'il n'a pas été informé de certains

317
00:25:30,730 --> 00:25:32,270
investissement de taxes à payer.

318
00:25:35,620 --> 00:25:37,160
Alors lui demande d'être exaunté de la

319
00:25:37,160 --> 00:25:37,600
pénalité.

320
00:25:41,700 --> 00:25:44,380
J'aimerais savoir si le compte de

321
00:25:44,380 --> 00:25:48,980
taxes de ce résident a été soumis tel qu'à l'ensemble des autres résidents

322
00:25:48,980 --> 00:25:57,780
d'Amis Felte. Oui, il a été soumis en début d'année comme tout citoyen début

323
00:25:57,780 --> 00:26:04,160
janvier donc le compte a été acheminé en bonne et forme à l'ancien propriétaire

324
00:26:04,160 --> 00:26:11,120
à ce moment-là. Ok. Donc, la municipalité n'a pas eu de faille dans son processus de

325
00:26:11,120 --> 00:26:16,620
taxation pour ce dossier-là? Non, tout a été rendu conformément, même le premier

326
00:26:16,620 --> 00:26:21,580
versement de taxes avait été reçu avant la vente de la maison. Donc tout semblait

327
00:26:21,580 --> 00:26:31,580
en haut. Ok. Moi, compte tenu de ces informations-là, je suis obligé de maintenir les intérêts

328
00:26:31,580 --> 00:26:33,220
qui ont été portés ou pas.

329
00:26:42,220 --> 00:26:45,080
11, programme transitoire d'aile financière

330
00:26:45,080 --> 00:26:48,080
au ministère de l'État de Matac, monsieur Pinard.

331
00:26:48,780 --> 00:26:55,400
Le ministère demande de le fournir de l'information pour les taxes pour les agriculteurs.

332
00:26:55,980 --> 00:26:58,400
Alors on vient de recevoir ce document-là.

333
00:26:59,040 --> 00:27:03,300
On va l'analyser avec l'aide de la MRC pour voir qu'est-ce qu'il y a en est.

334
00:27:03,300 --> 00:27:09,940
et puis on pourra vous revenir au prochain conseil pour le traitement de cette correspondance-là.

335
00:27:10,520 --> 00:27:12,660
Parfait, tout le problème. Merci.

336
00:27:13,520 --> 00:27:21,300
12 variants. On a 12.1 qui est l'opérisation féminin génistée qu'on a vu en taux dans les combes.

337
00:27:22,300 --> 00:27:23,040
Marie-Lyst?

338
00:27:23,240 --> 00:27:30,200
Oui, tout étant donné que l'offre de services professionnels pour génistée avait été octroyée en août 2020.

339
00:27:30,200 --> 00:27:35,580
Donc, pour leur mandat, l'études préliminaires, plans et dévies, demandes d'ECA et de surveillance

340
00:27:35,580 --> 00:27:39,740
de travaux pour notre développement domicilière qu'on nomme ici la phase 2.

341
00:27:40,080 --> 00:27:46,680
Donc, c'est pour un deuxième versement de ces honneurs-là, au départ, ils totalisaient

342
00:27:46,680 --> 00:27:57,000
36 700 dollars et là, on est rendu à la deuxième versement au coût de 11 405 plus

343
00:27:57,000 --> 00:27:57,480
taxes.

344
00:27:57,480 --> 00:28:00,860
Donc c'est pour faire le suivi de ce projet-là.

345
00:28:01,920 --> 00:28:04,360
D'accord, donc ça prend quelqu'un qui propose?

346
00:28:04,540 --> 00:28:05,880
Propose d'autorisation des mains.

347
00:28:06,140 --> 00:28:07,360
Oui, c'est parfait.

348
00:28:08,280 --> 00:28:08,760
Noemi?

349
00:28:09,680 --> 00:28:10,080
Oui.

350
00:28:10,540 --> 00:28:16,040
Alors on a 12.2 ici, qui est sensiblement pareille sur l'autorisation des mains pour

351
00:28:16,040 --> 00:28:17,740
comme l'avenir, Mme Bilodeau.

352
00:28:18,260 --> 00:28:23,820
Oui, c'est en donner l'octroie du projet en juillet, donc à la science du conseil

353
00:28:23,820 --> 00:28:29,240
désolé avril on a croyé le contrat donc la facture est telle que soumise

354
00:28:29,240 --> 00:28:36,500
lors de la soumission donc au montant de 4030 et 80 donc c'est pour approuver le

355
00:28:36,500 --> 00:28:37,720
versement de ce montant.

356
00:28:42,260 --> 00:28:49,920
En 13 suivi des comités alors est ce qu'il y en a, je sais

357
00:28:49,920 --> 00:28:53,480
que le mois de décembre souvent. En plus, nous, on avait eu une réunion pratiquement

358
00:28:53,480 --> 00:28:57,720
à la mi-décembre. Je ne sais pas si il y en a qui ont eu des réunions de comité. Alors,

359
00:28:58,720 --> 00:29:02,800
vous avez, on commence par le conseiller numéro un, vous vous dites si oui ou non, vous

360
00:29:02,800 --> 00:29:11,080
avez eu des rencontres ou pas? Non, ma part, et sur les 510, on n'a pas eu de pratiques

361
00:29:11,080 --> 00:29:14,560
à cause de la COVID-19, c'est ça qui sera formé informé. J'aurai rien d'autre.

362
00:29:15,420 --> 00:29:15,820
Parfait.

363
00:29:18,660 --> 00:29:21,680
Est-ce que toi, Jean-Luc, tu avais quelque chose, tu as tué des réunions ou quoi que ce soit?

364
00:29:22,480 --> 00:29:24,900
Non. Moi, je l'ai...

365
00:29:24,900 --> 00:29:25,340
Nicolas?

366
00:29:26,040 --> 00:29:26,880
Non, rien de mon côté.

367
00:29:28,760 --> 00:29:29,560
Marie-Pierre?

368
00:29:30,060 --> 00:29:34,020
Je suis une correspondante sur d'enfants pour l'OMH qu'on a reçue.

369
00:29:35,660 --> 00:29:41,820
Nous indiquons qu'il y a un locataire qui a pitié, donc on a un logement vide actuellement,

370
00:29:42,200 --> 00:29:45,180
puis qu'on respecte les budgets pour 2000 baguettes.

371
00:29:47,140 --> 00:29:51,320
Parfait, excellent. Après ça, je m'envoie du côté de Jean-François.

372
00:29:53,730 --> 00:29:54,310
Il dit que non.

373
00:29:55,090 --> 00:29:56,330
Et, Noémie?

374
00:29:58,470 --> 00:29:59,630
Non, rien de ton côté, non plus.

375
00:30:00,960 --> 00:30:09,300
De mon côté, il y avait seulement une réunion qui était justement à l'Oise-Esport-Saint-Denis-Québec pour dire qu'eux, avec les nouvelles normes,

376
00:30:09,580 --> 00:30:17,720
ils ont obligé de retourner vraiment à faire que du télétravail et tout ça. Avec les contacts clients, ça va être plus difficile.

377
00:30:17,840 --> 00:30:23,500
Surtout que la plupart des municipalités tombent sur le haut d'un peu avec certains projets en l'Oise-Éros, quoi que ce soit.

378
00:30:23,500 --> 00:30:27,820
même aussi certaines organisations parce qu'il n'y a pas juste les municipalités. Alors

379
00:30:27,820 --> 00:30:31,940
ça va dépendre. Ils sont signés au rail semi-time, on va voir qu'est-ce qu'ils vont

380
00:30:31,940 --> 00:30:36,100
pouvoir se faire. Et c'est sûr qu'ils sont occupés parce que la plupart de membres,

381
00:30:36,360 --> 00:30:40,340
ça, j'étudie de faire ça, ça, j'étudie de faire ça ou quoi que ce soit. Mais en

382
00:30:40,340 --> 00:30:45,660
gros, c'est ça, je n'ai pas eu d'autres réunions. J'ai été à l'IMH au HLM avec

383
00:30:45,660 --> 00:30:49,280
Michael, mais il n'y a pas d'autres choses auxquelles il allait à l'IMH. C'était

384
00:30:49,280 --> 00:30:52,360
le stade calme-plo après le 12 décembre.

385
00:30:54,020 --> 00:30:56,760
Alors, on s'en va au point 14, fayeur des questions.

386
00:30:57,100 --> 00:31:00,780
Vous avez fait une question, on pourrait nous aimer dans la carte d'optimum

387
00:31:00,780 --> 00:31:04,220
pour ce qui est de la fête de la saune, considérant les mesures s'entend.

388
00:31:04,400 --> 00:31:06,960
Est-ce qu'on a une émission de l'appartement de tout?

389
00:31:08,400 --> 00:31:11,140
En fait, je parlais avec Brunier aujourd'hui.

390
00:31:11,360 --> 00:31:14,600
Il est à l'attente des directrices officielles, probablement au point de la semaine prochaine,

391
00:31:15,220 --> 00:31:19,940
pour les annonces après vos activités. Donc là, présentement, on n'attend ce pas pour

392
00:31:19,940 --> 00:31:23,060
voir des questions en ligne, pour l'aspect. Ok.

393
00:31:27,540 --> 00:31:31,600
En 14, c'est la période des questions. Madame Bilodeau, est-ce qu'on a eu des questions

394
00:31:31,600 --> 00:31:35,700
du public? Non, je n'ai rien reçu par courriel.

395
00:31:36,860 --> 00:31:40,940
Parfait. Alors, est-ce qu'il y en a, par contre, parmi les conseillers que vous auriez

396
00:31:40,940 --> 00:31:42,060
des questions ou quoi que ce soit?

397
00:31:45,480 --> 00:31:49,800
Pas. Alors, on est rendu en 15 la levée de l'Assemblée

398
00:31:50,320 --> 00:31:52,700
Est-ce qu'il y a quelqu'un qui me propose la levée de l'Assemblée?

399
00:31:52,980 --> 00:31:53,580
Jean-François.

400
00:31:55,740 --> 00:32:00,680
Et, c'est parfait. Alors, je vous remercie tout le monde de votre présent.

401
00:32:00,980 --> 00:32:03,160
C'est encore une fois, bien, je vous souhaite une belle année 2022.

402
00:32:04,200 --> 00:32:06,960
Est-ce que c'est possible de rester un coup que laregistrement va terminer?

403
00:32:07,040 --> 00:32:07,900
J'ai un petit point à porter.