1
00:00:20,110 --> 00:00:26,070
Bonsoir tout le monde, bienvenue à cette séance ordinaire du conseil de ville de la Ville de Sétile

2
00:00:26,070 --> 00:00:34,370
en ce lundi 5 octobre 2026. Donc il est 19 heures et on va, je vais déclarer, la séance ouverte.

3
00:00:35,910 --> 00:00:41,210
L'ordre du jour avait été publié sur le site de la ville puis on n'a pas de modification,

4
00:00:41,610 --> 00:00:44,370
donc je vais demander un proposer pour l'adoption.

5
00:00:44,570 --> 00:00:48,370
Il est proposé par moi, Josée Peineau, que l'ordre du jour de la présence séance

6
00:00:48,370 --> 00:00:50,250
soit adopté tel que rédigé.

7
00:00:50,870 --> 00:00:52,170
Appuyez vers Genovesc.

8
00:00:52,470 --> 00:00:53,630
Tout le monde t'en a quand? Oui.

9
00:00:54,090 --> 00:00:54,650
Merci.

10
00:00:55,750 --> 00:00:57,810
On n'a pas de programmation.

11
00:00:58,110 --> 00:01:00,350
On va à l'adoption du procès verbal

12
00:01:00,350 --> 00:01:01,690
de la séance ordinaire

13
00:01:02,110 --> 00:01:03,910
du 14 septembre dernier.

14
00:01:04,130 --> 00:01:04,930
Donc c'est pour approbation.

15
00:01:05,830 --> 00:01:07,590
Oui, il a proposé par moi Daniel Guérot

16
00:01:07,590 --> 00:01:09,730
que le procès verbal de la séance ordinaire

17
00:01:09,730 --> 00:01:11,810
du 14 septembre 2026

18
00:01:11,810 --> 00:01:13,950
du Conseil municipal de la ville de Sattile

19
00:01:13,950 --> 00:01:16,010
soit approuvé tel que rédigé.

20
00:01:16,010 --> 00:01:17,470
c'est appuyé par Richard Guagnon.

21
00:01:17,790 --> 00:01:18,570
Tout le monde t'en a quand?

22
00:01:18,930 --> 00:01:19,130
Oui.

23
00:01:19,510 --> 00:01:19,730
Merci.

24
00:01:20,430 --> 00:01:23,250
Ça nous amène au point 6, administration finance, 6 points.

25
00:01:23,790 --> 00:01:28,790
C'est pour le dépôt sur les autorisations de dépenses pour la période du 10 au 30 septembre.

26
00:01:29,330 --> 00:01:35,210
Mais non, l'anglais propose que la liste des comptes à payer pour la période du 11 septembre au 1er octobre 2026,

27
00:01:35,530 --> 00:01:41,350
au montant de 7 155 331 $ et 79 sous,

28
00:01:41,710 --> 00:01:43,770
va déposer aux conseils et approuver.

29
00:01:43,770 --> 00:01:45,770
C'est appuyé par José Pérenaud.

30
00:01:47,820 --> 00:01:50,200
Ok, on a inversé, monsieur Beaud.

31
00:01:50,540 --> 00:01:53,940
On va aller en 6.2, ça va être pour la liste

32
00:01:53,940 --> 00:01:56,020
le dépôt des autorisations de dépenses

33
00:01:56,020 --> 00:01:58,120
du 10 au 30 septembre.

34
00:01:58,560 --> 00:02:00,440
Oui, il est proposé par moi, Patrick Le Liel,

35
00:02:01,120 --> 00:02:03,400
que le rapport sur les autorisations de dépenses

36
00:02:03,400 --> 00:02:06,400
pour la période du 10 au 30 septembre 2026

37
00:02:06,400 --> 00:02:10,460
totalisant 880 000, 358 et 20

38
00:02:10,460 --> 00:02:11,880
doit déposer au conseil.

39
00:02:12,000 --> 00:02:13,560
C'est appuyé par Richard Gagnon.

40
00:02:13,560 --> 00:02:14,720
Et tout le monde t'en accorde?

41
00:02:14,880 --> 00:02:15,140
Oui.

42
00:02:15,440 --> 00:02:15,960
Merci.

43
00:02:16,800 --> 00:02:22,140
Ça nous amène au niveau des contrats et des mandats, 8.1, c'est pour l'octroi et

44
00:02:22,140 --> 00:02:28,280
le financement d'un contrat de service professionnel pour la réflexion partielle du réseau de

45
00:02:28,280 --> 00:02:31,180
refoulement des eaux usées vers les états ARP1.

46
00:02:31,420 --> 00:02:34,600
C'est notre fameuse ligne de refoulement des égouts.

47
00:02:35,260 --> 00:02:42,180
Il est proposé par moi Josée Pedeau que le contrat numéro ING-2026 tirait 4500,

48
00:02:42,180 --> 00:02:46,480
au service professionnel pour la réflexion partielle du réseau de refoulement des eaux

49
00:02:46,480 --> 00:02:53,260
usées vers l'étend ARB-1 soit accordé aux submissionnaires conformes, EMS Engineering

50
00:02:53,260 --> 00:03:00,420
Inc. pour un montant de 205 000 $ taxe à pique avancice, que les sommes nécessaires

51
00:03:00,420 --> 00:03:05,500
à la réalisation de ce contraste soient financés de la façon suivante. Un montant

52
00:03:05,500 --> 00:03:12,520
de 195.406 $, à même des poste-budgetaires affectations aux activités d'investissement,

53
00:03:13,080 --> 00:03:24,160
et un montant de 9.594 $, promenant d'une contribution de INU Takwajan Wachat, je m'excuse,

54
00:03:25,020 --> 00:03:30,940
conformément à l'entente relative au traitement des eaux usées Wachat, dont la cote part

55
00:03:30,940 --> 00:03:33,380
est établie à 4,68 %, pour ça.

56
00:03:35,060 --> 00:03:36,640
C'est appuyé, Pataniel Guerreau?

57
00:03:37,020 --> 00:03:37,600
Thomas de Tanaka?

58
00:03:37,920 --> 00:03:38,080
Oui.

59
00:03:38,280 --> 00:03:38,560
Merci.

60
00:03:39,080 --> 00:03:39,840
On va parler d'Hitum.

61
00:03:40,700 --> 00:03:40,980
Oui.

62
00:03:42,680 --> 00:03:44,840
C'est beau, point 9.1.

63
00:03:45,480 --> 00:03:52,020
C'est pour un appui au projet de logement abordable par habitation les jardins abordables

64
00:03:52,020 --> 00:03:52,820
sur le boulevard nord.

65
00:03:54,680 --> 00:03:58,800
Considérant avec habitation les jardins abordables à présenter à la ville,

66
00:03:58,800 --> 00:04:08,040
d'un projet de construction de 72 logements abordables évalué à 27,7 millions, considérant

67
00:04:08,040 --> 00:04:14,000
que la réalisation du projet repose notamment sur l'obtention d'un aide financier de la

68
00:04:14,000 --> 00:04:18,780
Société d'habitation du Québec dans le cadre du programme d'habitation abordables

69
00:04:18,780 --> 00:04:26,500
Québec, ainsi que sur une contribution de maisons au Canada. Le financement total envisageé

70
00:04:26,500 --> 00:04:34,140
à titre de ses contributions étant évaluées à 11 millions de dollars, considérant qu'en

71
00:04:34,140 --> 00:04:43,080
vertu du cadre normatif du PHRQ, une contribution municipale de base équivalent à 40 % de

72
00:04:43,080 --> 00:04:50,380
la subvention de base accordée par l'ASHQ est exigée et que cette contribution peut

73
00:04:50,380 --> 00:04:56,400
veut prendre la forme d'un don, de terrain, d'une contribution financière, des travaux

74
00:04:56,400 --> 00:05:03,260
d'infrastructure municipale ou d'un crédit de taxe. Il est proposé par moi, Jean-Ovique,

75
00:05:04,200 --> 00:05:08,680
que la velle de cette salle a pu la demande d'être financière d'habitation des jardins

76
00:05:08,680 --> 00:05:14,080
abordables auprès de la Société d'habitation du Québec dans le cadre du programme d'habitation

77
00:05:14,080 --> 00:05:20,960
Abordable Québec pour la réalisation d'un projet de construction de 72 logements abordables

78
00:05:20,960 --> 00:05:28,500
au 11,99 boulevard-l'or. Que la Ville de cette île confirme son intention de contribuer

79
00:05:28,500 --> 00:05:35,040
au projet conformément aux égages du PHAQ jusqu'à concurrence de 40 % de la subvention

80
00:05:35,040 --> 00:05:41,740
de base accordée par la SHQ? Que cette contribution municipale soit accordée sous

81
00:05:41,740 --> 00:05:49,640
la forme d'un crédit taxe d'une valeur estimée à 4,9 millions pour la durée à déterminer

82
00:05:49,640 --> 00:05:57,120
qui ne pourra toutefois excéder 35 ans. Que, malgré la valeur estimée précédemment,

83
00:05:57,440 --> 00:06:04,180
le montant total de contribution municipale ne puisse en aucun cas excéder le niveau

84
00:06:04,180 --> 00:06:12,860
de contribution exigée par la PHAQ, que cet engagement soit conditionnel d'une part à

85
00:06:12,860 --> 00:06:18,140
l'appropriation du projet par la SHAQ et d'autre part à la conclusion de tout entendre

86
00:06:18,140 --> 00:06:22,660
jugé nécessaire entre la ville et habitation les jardins abordants.

87
00:06:22,660 --> 00:06:24,640
C'est appuyé par Patrick Ladia.

88
00:06:25,180 --> 00:06:26,440
Tout le monde est en accord? Oui.

89
00:06:26,600 --> 00:06:27,520
Oui, merci.

90
00:06:28,200 --> 00:06:29,620
Ça nous amène au point 9.2,

91
00:06:30,300 --> 00:06:32,520
c'est pour notre autorisation pour la convention

92
00:06:32,520 --> 00:06:34,400
de location des bâtiments mobiles

93
00:06:34,400 --> 00:06:36,540
qui sont utilisés par les bâtiliers

94
00:06:36,540 --> 00:06:38,180
durant la saison estivale.

95
00:06:38,540 --> 00:06:39,660
C'est quelque chose qui n'avait pas été fait

96
00:06:39,660 --> 00:06:42,240
pour faire un petit peu à reculons.

97
00:06:43,920 --> 00:06:45,260
Morten Langlois propose

98
00:06:45,260 --> 00:06:47,140
que le maire et la directrice

99
00:06:47,140 --> 00:06:48,820
générale soient autorisés

100
00:06:48,820 --> 00:06:50,120
à signer les conventions

101
00:06:50,120 --> 00:06:58,520
de l'occasion à intervenir avec Croisière Settile et la ferme Marie-Cole-Purmer-Incorporée,

102
00:06:59,160 --> 00:07:04,220
lesquelles prendront effet rétroactivement au 1er mai 2020-2020.

103
00:07:04,520 --> 00:07:09,240
C'était appuyé par Daniel Guerreau. Tout le monde est en accord? Oui. Merci.

104
00:07:10,780 --> 00:07:17,040
Au point 10.1, on tombe dans la section urbaniste, les dérégations mineures. Donc encore

105
00:07:17,040 --> 00:07:21,020
une fois s'il y a des gens qui ont des commentaires ou des questions à poser par rapport à la

106
00:07:21,020 --> 00:07:26,320
dérogation mineure pour une marge de recul arrière sur la rue de Longuepé.

107
00:07:28,790 --> 00:07:29,330
Pas de

108
00:07:29,830 --> 00:07:31,790
commentaires, question? Je vais prendre un proposer.

109
00:07:32,010 --> 00:07:36,570
Il est proposé par moi, Josée Peineau, que le Conseil municipal accepte la demande

110
00:07:36,570 --> 00:07:45,990
de dérogation mineure numéro 2026 tiré 102 visant le lot 3.669.093 du Cadaste du Québec

111
00:07:45,990 --> 00:07:54,110
est située au 39,88 rue Longuepée afin d'autoriser la marge de recul arrière de la maison

112
00:07:54,110 --> 00:08:01,130
unifamiliale isolée projetée de 4,8 mètres au lieu de minimum de requies de 20 mètres.

113
00:08:01,230 --> 00:08:02,530
C'est appuyé par Richard Gall.

114
00:08:02,970 --> 00:08:03,670
Tout le monde dans le corps?

115
00:08:03,870 --> 00:08:03,950
Oui.

116
00:08:04,190 --> 00:08:04,430
Merci.

117
00:08:05,090 --> 00:08:05,730
10,2.

118
00:08:06,530 --> 00:08:12,990
C'est maintenant au règlement d'aunage concernant un ajout, pardon, d'usage dans

119
00:08:12,990 --> 00:08:16,510
dans la zone 807-1-C1 sur la rue Jolyette, notamment,

120
00:08:20,010 --> 00:08:20,670
un proposant.

121
00:08:20,870 --> 00:08:21,590
Oui, on y va.

122
00:08:22,190 --> 00:08:28,570
Il est proposé par moi, Ruchand Gagnon, que le règlement numéro 2026-658, amendement au

123
00:08:28,570 --> 00:08:34,090
règlement du zone âge numéro 2007-103, ajout du usage spécifiquement autorisé en

124
00:08:34,090 --> 00:08:39,830
parenthèse du logement et âge à la grille de la zone 807-1-C1, soit adoptée par

125
00:08:39,830 --> 00:08:40,350
le Conseil.

126
00:08:40,790 --> 00:08:41,630
Appuyer par Jean-Nové.

127
00:08:41,990 --> 00:08:42,610
Tout le monde t'en accorde?

128
00:08:42,810 --> 00:08:42,890
Oui.

129
00:08:43,210 --> 00:08:43,490
Merci.

130
00:08:44,310 --> 00:08:49,590
Au niveau de la sécurité publique au point 11.1, c'est pour permiser la fermeture de

131
00:08:49,590 --> 00:08:53,690
rue pour la Parade de Noël par remorquage FG?

132
00:08:54,470 --> 00:09:00,130
Oui, il est proposé par Manon Langlois que le Conseil municipal accorde à remorquage

133
00:09:00,130 --> 00:09:04,970
FG, un permis pour la tenue de la Parade de Noël, qui se déroulera dans les rues

134
00:09:04,970 --> 00:09:12,250
de la ville de Sept-Îles, le samedi 5 décembre 2026, à compter de 16h15, conformément

135
00:09:12,250 --> 00:09:17,410
au détail et au trajet apparaissant à la demande de permis, que le Conseil municipal autorise

136
00:09:17,410 --> 00:09:23,430
les fermetures suivantes pour la journée sur l'avenue Armneau entre les rues du Père

137
00:09:23,430 --> 00:09:27,550
du Vieux et du Vieux-Quai, sur la rue du Père du Vieux entre l'avenue Armneau et

138
00:09:27,550 --> 00:09:33,270
la Place du Commerce, le stationnement du parc du Vieux-Quai, sur la rue Como entre

139
00:09:33,270 --> 00:09:38,510
les rues Michaud et Napoléon de 14h à 16h30, que le Conseil municipal autorise

140
00:09:38,510 --> 00:09:41,510
en cas d'intempéries, le report de l'événement ou l'endemain.

141
00:09:42,730 --> 00:09:44,510
C'est appuyé par Daniel Guerreau.

142
00:09:45,090 --> 00:09:45,970
Tout le monde t'en accorde?

143
00:09:46,210 --> 00:09:46,370
Oui.

144
00:09:46,690 --> 00:09:46,950
Merci.

145
00:09:48,030 --> 00:09:51,190
Aux points ressources humaines, 12 points, engagement personnel.

146
00:09:51,450 --> 00:09:55,570
Donc, c'est le dépôt de la liste des embauches du 5 août 28 septembre.

147
00:09:56,650 --> 00:10:02,710
Martin Langlois propose que la liste des employés ayant été embauché du 5 août

148
00:10:02,710 --> 00:10:07,570
au 28 septembre 2026, soit déposé au Conseil municipal.

149
00:10:08,430 --> 00:10:09,750
Depuis par Patrick Le Lilleur.

150
00:10:10,190 --> 00:10:10,930
Tout le monde t'en accorde?

151
00:10:11,210 --> 00:10:11,310
Oui.

152
00:10:12,130 --> 00:10:12,710
Merci.

153
00:10:13,190 --> 00:10:17,830
Au point 12.2, on a le mesure disciplinaire à endosser.

154
00:10:19,210 --> 00:10:23,770
Donc il est proposé par moi, Richard Gagnon, que la Ville de Septiles procède à la suspension

155
00:10:23,770 --> 00:10:30,450
sans solde du pompier matricule n°106-205 pour la période du 6 octobre au 8 novembre

156
00:10:30,450 --> 00:10:32,230
2.026, inclusivement.

157
00:10:32,810 --> 00:10:34,070
Impuyé par Manon Langlois.

158
00:10:34,450 --> 00:10:35,570
Tout le monde t'en accorde? Oui.

159
00:10:36,410 --> 00:10:36,890
Merci.

160
00:10:38,270 --> 00:10:40,330
Loisir et culture au point 13.1

161
00:10:40,330 --> 00:10:42,450
c'est pour une contribution

162
00:10:43,530 --> 00:10:44,450
financère dans le cadre

163
00:10:44,450 --> 00:10:45,570
du comité de subvention.

164
00:10:46,530 --> 00:10:48,390
Il est proposé par moi, Joseph Ednault,

165
00:10:48,430 --> 00:10:50,350
que la Ville de Septiers l'accorde d'une contribution

166
00:10:50,350 --> 00:10:52,110
financière de 1.000 $ à la

167
00:10:52,110 --> 00:10:54,130
Fondation Loisir-Côte-Nord

168
00:10:54,130 --> 00:10:56,310
dans le cadre de la 24e édition

169
00:10:56,310 --> 00:10:58,710
de leur grande soirée

170
00:10:59,230 --> 00:11:02,450
et 20 qui aura lieu le 17 octobre 2026.

171
00:11:02,870 --> 00:11:04,710
C'est appuyé va Daniel Guerreau.

172
00:11:05,030 --> 00:11:05,570
Tout le monde t'en accorde.

173
00:11:06,010 --> 00:11:07,670
Monsieur Le Maire, je dois me retirer du vote

174
00:11:07,670 --> 00:11:10,250
parce que je fais partie du CIRA de la promotion.

175
00:11:11,210 --> 00:11:12,870
Merci Monsieur Vick, c'est notre pique.

176
00:11:13,710 --> 00:11:14,730
Ça fait que tout le monde t'en accorde?

177
00:11:14,950 --> 00:11:15,130
Oui.

178
00:11:15,410 --> 00:11:15,730
Merci.

179
00:11:16,570 --> 00:11:18,850
Au point 13.2, c'est pour une délégation

180
00:11:19,370 --> 00:11:21,390
au salon annuel de l'horticulture

181
00:11:21,390 --> 00:11:23,370
et du paysage écho Québec vert.

182
00:11:24,050 --> 00:11:25,990
Oui, il est proposé par moi, Richard Rion,

183
00:11:25,990 --> 00:11:46,610
que M. Simon Boudreau, Superviseur à la Division des parcs et espaces verts, soit autorisé à participer au Salon Annuel de l'Orticulture et du Paysage Expo Québec Verre, qui s'attiendra à Saint-Iassin du 18 au 20 novembre 2026, que les frais encourus à cette fin par M. Boudreau lui soient remboursés conformément aux règlements prévus à cet effet.

184
00:11:47,450 --> 00:11:48,470
appuyé par Jean-Nové.

185
00:11:48,990 --> 00:11:49,670
Tout le monde t'en accorde?

186
00:11:49,890 --> 00:11:49,990
Oui.

187
00:11:50,850 --> 00:11:51,230
Merci.

188
00:11:51,750 --> 00:11:54,690
Si je ne me trompe pas, ça fait le tour de notre agenda.

189
00:11:55,590 --> 00:11:59,910
On va penser aux questions de nos journalistes.

190
00:12:00,610 --> 00:12:02,130
Tu n'as pas de questions?

191
00:12:03,390 --> 00:12:03,710
Pardon?

192
00:12:08,400 --> 00:12:11,590
Qu'est-ce qu'il y en a vraiment?

193
00:12:14,010 --> 00:12:14,490
Non,

194
00:12:16,570 --> 00:12:17,130
je n'étais pas prêt.

195
00:12:20,250 --> 00:12:26,650
parce que j'avais un autre mise à jour à faire, mais attendez un petit peu là, je vais juste regarder

196
00:12:27,950 --> 00:12:28,350
ici.

197
00:12:33,550 --> 00:12:39,310
Vous allez m'aider Madame Lauson, j'ai un blanc par rapport à l'arena.

198
00:12:42,450 --> 00:12:43,090
Vous avez dit de quoi

199
00:12:43,090 --> 00:12:48,790
à ajouter qu'on voulait faire une... Oui, on voulait faire un petit mise à jour sur les travaux.

200
00:12:48,790 --> 00:12:54,010
Oui, au niveau des travaux, au niveau des habits de modification, donc l'avancement

201
00:12:54,010 --> 00:12:57,130
fonction de les chancelliers, les coûts.

202
00:12:57,550 --> 00:12:58,010
Oui, ok.

203
00:12:58,530 --> 00:13:03,770
Puis je l'avais pas sur ma liste, mais bon, vous avez vu que l'Arena, ça progressait

204
00:13:03,770 --> 00:13:10,210
bien, ça a passé dans les réseaux sociaux par rapport à l'installation de la surface

205
00:13:10,210 --> 00:13:11,130
de la patine noire.

206
00:13:11,510 --> 00:13:18,330
Ça, c'était une des grosses étapes qu'on attendait, ça demande d'avoir une certaine

207
00:13:18,330 --> 00:13:26,310
période de repos que le béton puisse dursir, fait que les travaux dans la section de l'Arenaup

208
00:13:26,310 --> 00:13:33,210
comme tel étaient en arrêt pendant une semaine, sauf que ça se continuait dans tout le reste

209
00:13:33,210 --> 00:13:41,170
de la bâtisse. On avait eu des questions au niveau des coûts, fait qu'on est au-delà

210
00:13:41,170 --> 00:13:46,870
de 80% complétés sur le projet, puis au niveau de l'utilisation de la contingence ou

211
00:13:46,870 --> 00:13:51,990
disparcaire, on était en bas de 6%. Donc autour d'un demi-million qui a été

212
00:13:51,990 --> 00:13:55,830
utilisé de la contingence qui se trouve à être, je vous dirais, excellent dans un

213
00:13:55,830 --> 00:14:01,990
projet de cet envergure-là. Ça va bien. Au niveau de l'échéance-ci maintenant

214
00:14:01,990 --> 00:14:10,950
qui était déposée par l'entrepreneur, on prévoit une complétion, une livraison

215
00:14:10,950 --> 00:14:15,590
préliminaire des travaux au début du mois de décembre avec tout un processus

216
00:14:15,590 --> 00:14:25,630
de mise en marche et de correction des déficiences, puis on a un visage, une mise en opération

217
00:14:26,170 --> 00:14:32,190
quelque temps au mois de janvier 2027. Donc en ce moment, c'est là où on est rendu

218
00:14:32,190 --> 00:14:38,250
avec le projet. Je pense que les gens constatent l'évolution quand on parle sur le boulevard.

219
00:14:38,870 --> 00:14:43,990
On a tous très hâte de voir ce projet-là complété, mais on veut surtout qu'il soit

220
00:14:43,990 --> 00:14:49,390
compléter de la meilleure façon et dans les meilleures conditions possibles.

221
00:14:49,390 --> 00:14:56,870
On est très satisfait de la situation financière, de l'avancement des travaux, la qualité des travaux.

222
00:14:57,430 --> 00:14:58,970
Il faut juste être un petit peu patient.

223
00:15:00,000 --> 00:15:10,180
Fautant, bien, l'araignement qu'on rapparait demeure en opération, puis avec cette installation-là, on va continuer à dispenser les activités de la ville.

224
00:15:11,200 --> 00:15:23,220
Je vais faire une deuxième petite mise à jour suite à la rencontre citoyenne, pas la rencontre citoyenne, la période de questions des citoyens à la dernière séance du conseil.

225
00:15:23,220 --> 00:15:30,060
On a vu quand même plusieurs questions, plusieurs déclarations faites par des citoyens qui

226
00:15:30,060 --> 00:15:38,120
étaient inquiets des impacts du projet futur, le méthode tant de gâtes soit sur l'environnement,

227
00:15:38,280 --> 00:15:39,340
surtout sur la santé.

228
00:15:39,980 --> 00:15:46,100
Je pense que c'est normal qu'on se pose des questions, qu'on se wache que certains

229
00:15:46,100 --> 00:15:50,720
points critiques et qu'on se préoccupe de ce qui va être.

230
00:15:50,720 --> 00:15:56,720
Je pense toutefois qu'il ne faut pas, à ce moment-ci, être d'outre mesure inquiet.

231
00:15:57,220 --> 00:16:00,780
Il y a un processus d'évaluation de ce projet-là qui est en cours.

232
00:16:01,460 --> 00:16:04,620
C'est un processus qui est quand même assez, assez compliqué,

233
00:16:04,760 --> 00:16:09,640
ce qui est assez étoffé, qui échappauté par le ministère de l'Environnement

234
00:16:09,640 --> 00:16:11,240
et de la lutte aux changements climatiques.

235
00:16:11,660 --> 00:16:15,520
Ce processus-là, c'est le processus d'évaluation d'impact environnemental.

236
00:16:16,540 --> 00:16:24,100
C'est une étape qui doit être exécutée par le Promoteur et qui est aguardée, comme je vous l'ai dit, par le ministère.

237
00:16:25,220 --> 00:16:35,380
Il y a des exigences extrêmement serrées. Les exigences pour cette étude-là ont été données au Promoteur par le ministère.

238
00:16:35,520 --> 00:16:37,960
C'est un document qui est spécifique pour ce projet-là.

239
00:16:37,960 --> 00:16:42,820
Donc ce n'est pas une liste de demandes qui donnent à tout le monde et c'est vraiment

240
00:16:42,820 --> 00:16:46,660
faite en fonction du projet, juste de donner une idée sur le projet.

241
00:16:46,880 --> 00:16:52,620
C'est une exigence, une directive qui comporte 54 pages, c'est qu'il y a quand même plusieurs

242
00:16:52,620 --> 00:16:56,480
choses qui sont demandées là-dedans, puis c'est entre autres pour ça qu'il y a beaucoup

243
00:16:56,480 --> 00:17:02,440
de travail qui doit être faite par le promoteur, puis on attend les résultats de ça.

244
00:17:03,860 --> 00:17:09,940
Les gens étaient inquiets parce qu'on avait peur que certaines études, notamment au

245
00:17:09,940 --> 00:17:15,460
niveau de la santé des études spécialisées, ne soient pas remises par le promoteur avant

246
00:17:15,460 --> 00:17:19,560
la tenue du BAP, donc elles ne pourraient pas être considérées par le BAP.

247
00:17:20,120 --> 00:17:27,620
On a fait des validations tant auprès du promoteur qu'auprès du ministère, puis on nous

248
00:17:27,620 --> 00:17:32,440
nous assure des deux côtés que toutes les études, toute l'information qui va être

249
00:17:32,440 --> 00:17:36,540
requérie dans le cadre de l'étude d'impact, que ce soit au niveau environnemental, que

250
00:17:36,540 --> 00:17:41,000
ce soit au niveau de la santé, vont être disponibles, vont être déposées en même

251
00:17:41,000 --> 00:17:47,400
temps que l'étude d'impact environnemental. Puis, ce dépôt là, c'est un dépôt qui

252
00:17:47,400 --> 00:17:51,380
se fait que les documents sont tous publics, sont toutes accessibles pour la population.

253
00:17:51,380 --> 00:17:58,160
Donc, je crois comprendre qu'on est peut-être déçu qu'on n'a pas encore accès à cette

254
00:17:58,160 --> 00:18:03,120
information-là, mais c'est parce que, soit les études ont pas été complétées ou le

255
00:18:03,120 --> 00:18:09,140
processus d'évaluation environnementale n'a pas été encore complété, puis ça va devenir

256
00:18:09,140 --> 00:18:11,760
disponible quand le projet va être déposé au gouvernement.

257
00:18:12,460 --> 00:18:17,420
Puis, le gouvernement, quand ils vont recevoir cet étude d'impact-là, leur premier devoir,

258
00:18:17,420 --> 00:18:21,560
ça va être de s'assurer que l'étude d'impact répond à toutes les questions

259
00:18:21,560 --> 00:18:25,660
qui ont été mises dans la directive et mises au début du projet.

260
00:18:26,620 --> 00:18:30,380
Une fois que tout ça va être faite, évidemment ça prend un certain temps,

261
00:18:30,520 --> 00:18:33,520
dans cette période-là les documents sont accessibles au public, donc peuvent être

262
00:18:33,520 --> 00:18:37,600
consultés. Une fois que ça s'est complété, là ça va être transféré au BAP

263
00:18:37,600 --> 00:18:41,880
qui va initier le processus de consultations publiques où chacun

264
00:18:41,880 --> 00:18:46,980
qui est intéressé va pouvoir aller faire valoir ces questions, ces préoccupations

265
00:18:46,980 --> 00:18:54,360
etc. Je pense que le processus est là. Encore une fois, il y avait de l'inquiétude qui

266
00:18:54,360 --> 00:18:59,900
a été exprimée par plusieurs citoyens, mais je crois qu'il faut simplement être patient.

267
00:19:00,500 --> 00:19:05,880
Puis j'aime mieux que le promoteur prenne le temps que ça prend pour bien compléter

268
00:19:05,880 --> 00:19:10,560
les études d'impact plutôt que de se dépêcher et de tourner des coins ronds.

269
00:19:12,180 --> 00:19:12,560
Bon,

270
00:19:16,450 --> 00:19:25,110
je vous ai parlé, on a dit que toutes les études allaient être rendues avant que le BAP ait lieu,

271
00:19:25,250 --> 00:19:31,370
fait que ça, c'est l'héritaire. Mais tôt que on regarde, nous avons aussi confirmé, dans un but d'être très clair,

272
00:19:31,510 --> 00:19:40,050
ce que je vais vous le proposer, la directive gouvernementale a l'inclué qu'il devait faire une évaluation des risques à la santé humaine

273
00:19:40,050 --> 00:19:45,610
et à l'environnement associé à la présence de contaminants potentiels. Donc, excusez,

274
00:19:46,250 --> 00:19:51,530
je recommence. Une évaluation, la directive a inclué l'évaluation du risque radio toxique

275
00:19:51,530 --> 00:19:56,130
qui couvre la santé humaine, donc l'aspect radiologique, ainsi que de l'environnement,

276
00:19:56,250 --> 00:20:00,630
c'est l'aspect écoradiologique. Donc ça, c'est inclus dans la directive, c'était

277
00:20:00,630 --> 00:20:05,170
au début. Depuis le début du processus, tout en

278
00:20:05,630 --> 00:20:11,570
à la recommandation, la suggestion d'un citoyen a proposé au ministère d'ajouter une évaluation

279
00:20:11,570 --> 00:20:16,390
des risques à la santé humaine et à l'environnement associé à la présence de contaminants potentiels,

280
00:20:16,530 --> 00:20:21,690
donc ça c'est plus le volet chimique. Il y a eu une discussion avec le ministère et

281
00:20:21,690 --> 00:20:26,210
ils se sont entendus que oui, ça valait la peine. Ça va faire partie encore une fois

282
00:20:26,210 --> 00:20:33,890
du dépôt de l'étude d'impact environnemental. Donc je pense que ça répond à plusieurs

283
00:20:33,890 --> 00:20:40,730
des enjeux qui ont été soulevés par les gens. On a eu aussi une affirmation que le projet de

284
00:20:40,730 --> 00:20:45,870
métaux temps de garde présentait un niveau d'angérosité plus élevé que celui de minareux.

285
00:20:46,450 --> 00:20:52,150
Puis c'est un petit peu tendant parce qu'on dit bien d'où que ça vient cette qualification là

286
00:20:52,150 --> 00:20:58,850
ou cette évaluation là, puis on s'aperçoit que ça repose sur aucune donnée en ce moment.

287
00:20:59,270 --> 00:21:03,870
Les études qui sont en cours présentement, c'est ça qui va permettre de caractériser

288
00:21:03,870 --> 00:21:08,910
le niveau de risque du projet, et à ce stade-ci, personne n'est capable de dire qu'est-ce

289
00:21:08,910 --> 00:21:13,890
que c'est. Donc on est un petit peu prématuré en faisant une telle affirmation, et en plus,

290
00:21:13,990 --> 00:21:18,850
on le compare à un projet qui ne s'est jamais réalisé, donc la valeur de ça est peut-être

291
00:21:18,850 --> 00:21:23,630
plus alarmée que d'autres choses. Appendons d'avoir l'analyse d'impact pour être

292
00:21:23,630 --> 00:21:26,850
capable de juger du niveau de dangerosité du projet.

293
00:21:27,770 --> 00:21:34,730
Aussi, des questions au niveau de la modélisation atmosphérique qui ne tenait pas compte d'EPM 2.5.

294
00:21:36,410 --> 00:21:42,110
Juste pour Monsieur et tout le monde, Madame et tout le monde, les particules 2.5, ce sont des particules très fines,

295
00:21:42,330 --> 00:21:50,990
en bas de 2.5 microns, qui sont assez fines, qui peuvent être respirés et qui peuvent s'incruster au niveau des poumons,

296
00:21:51,130 --> 00:21:54,990
qui ont une crise de cancer, de maladies, etc. Donc, c'est un point important.

297
00:21:56,850 --> 00:22:00,070
La modélisation qui va être faite, ou qui est en train de se faire,

298
00:22:01,070 --> 00:22:04,110
s'utilise un outil standardisé qui s'appelle AR-MOD,

299
00:22:04,850 --> 00:22:07,530
selon les directives du ministère d'Environnement.

300
00:22:07,850 --> 00:22:11,270
Et puis, c'est un petit peu technique, vous vous exuserz mon côté un petit peu ingénieur.

301
00:22:11,690 --> 00:22:17,240
Mais cette modélisation-là, ça tient compte en effet de la dispersion des PM 2.5,

302
00:22:17,850 --> 00:22:21,790
qui sont émises par le projet.

303
00:22:22,630 --> 00:22:29,470
On parle aussi de PM2.5 primaire. Dans la vraie vie, il y a aussi en plus des particules

304
00:22:29,470 --> 00:22:32,890
qui sortent, des cheminés ou qui sortent, qui sont émises par le site, il y a aussi

305
00:22:32,890 --> 00:22:41,010
des gaz. Ces gaz-là peuvent réagir entre eux et former aussi des PM2.5. Puis je pense

306
00:22:41,010 --> 00:22:44,110
que c'est ça que la personne voulait dire, mais ce n'était pas exact, c'est que les

307
00:22:44,110 --> 00:22:51,570
PM2.5 qui sont créés après la sortie de l'usine par la réaction des gaz ensemble, ça

308
00:22:51,570 --> 00:22:58,010
la modélisation n'en tient pas compte. C'est une limitation du modèle, c'est pas parfait.

309
00:22:58,550 --> 00:23:07,570
Toutefois quand le projet va comparer ces émissions avec les normes environnementales, ils font

310
00:23:07,570 --> 00:23:12,670
aussi une mesure réelle des particules 2.5. Donc il y a des relevés qui se font sur le

311
00:23:12,670 --> 00:23:18,890
terrain pour mesurer l'effet des particules 2.5 parce qu'il y en a potentiellement qui

312
00:23:18,890 --> 00:23:23,430
viennent des autres industries aux alentos. Donc cette mesure-là, elle tient compte

313
00:23:23,430 --> 00:23:30,110
des PM2.5 qui sont déjà produites. Donc la mesure, comme je l'ai dit à la science

314
00:23:30,110 --> 00:23:35,270
il y a quelques semaines, ce n'est pas une mesure exacte, mais c'est une mesure qui

315
00:23:35,270 --> 00:23:40,650
est standardisée, qui est connue du ministère, qui est approuvée du ministère, puis les

316
00:23:40,650 --> 00:23:47,770
normes qui sont applicables sont établies, j'assume en fonction de cette erreur de

317
00:23:47,770 --> 00:23:54,570
de mesures potentielles qu'il y a là. Encore une fois, les particules fines, les 2.5, ils

318
00:23:54,570 --> 00:23:59,090
sont nous comptes dans la modélisation. Je pense que c'est important de le préciser.

319
00:24:00,410 --> 00:24:06,810
On a aussi parlé que le minerai contiendrait 37 % de cellules cristallines. La cellule

320
00:24:06,810 --> 00:24:14,530
cristalline, je pense que c'est assez commun dans le minerai du bouclier canadien. C'est

321
00:24:14,530 --> 00:24:20,390
ce que dans le sable notamment il y a une présence encore une fois sur le niveau des

322
00:24:20,390 --> 00:24:27,030
poussières respirables qui ont un enjeu. On sait que le minerai va être acheminé

323
00:24:27,030 --> 00:24:33,610
de la mine de Strangely en sac fermé, ça va être des contenants fermés. Ces sacs-là vont être

324
00:24:33,610 --> 00:24:39,030
manipulés à l'intérieur de l'usine, donc ça ne sera pas manipulé à l'extérieur. L'usine,

325
00:24:39,050 --> 00:24:43,150
pour ce que j'en comprends, va être un endroit pressurisé avec des systèmes de

326
00:24:43,150 --> 00:24:51,990
Il y a déjà tout un aspect de contrôle qui est là, puis au niveau industriel, les

327
00:24:51,990 --> 00:24:56,530
programmes digènes industrielles pour protéger les travailleurs contre la salice plus stalin

328
00:24:57,150 --> 00:25:04,570
sont très bien établis, sont connus, c'est appliqué, puis les gens sont capables d'être

329
00:25:05,710 --> 00:25:06,350
protégés.

330
00:25:06,750 --> 00:25:12,550
Donc la modélisation va regarder qu'est-ce qui se passe au niveau d'EPM 2.5 à l'extérieur.

331
00:25:13,250 --> 00:25:16,230
Et puis, à l'intérieur de l'usine, il va y avoir des programmes d'idienne industrielle.

332
00:25:16,570 --> 00:25:21,870
Donc, personnellement, moi, cet aspect-là ne me fatigue pas autre mesure.

333
00:25:22,210 --> 00:25:25,630
Encore une fois, on va voir tout le détail dans l'étude d'impact de comment ils vont

334
00:25:25,630 --> 00:25:27,330
adresser ces risques-là.

335
00:25:29,510 --> 00:25:33,430
Puis, on a parlé aussi de l'impact potentiel de la radioactivité sur les productions

336
00:25:33,430 --> 00:25:34,110
maraîchères.

337
00:25:35,990 --> 00:25:38,530
On nous demandait que ça devait être évalué.

338
00:25:38,530 --> 00:25:43,430
et je pense qu'on est d'accord avec ça, ça doit être évalué. Ça va être couvert par

339
00:25:43,430 --> 00:25:46,850
les études dont je vous ai parlé tantôt qui vont être faites.

340
00:25:49,970 --> 00:25:54,170
Il y a des études qui

341
00:25:54,170 --> 00:25:57,850
sont en cours qui vont être publiées, mais qu'on aille le résultat de l'impact.

342
00:25:58,550 --> 00:26:04,090
Mon but ce soir, ce n'était pas nécessairement de défendre le projet, mais je voulais quand

343
00:26:04,090 --> 00:26:09,470
même amener des précisions parce que les citoyens qui ont posé ces questions-là ont

344
00:26:09,470 --> 00:26:14,170
pris une certaine attente dans la population, puis on voulait fournir le plus d'informations

345
00:26:15,430 --> 00:26:16,470
factuelles possibles.

346
00:26:17,050 --> 00:26:23,870
Puis je leur ai dit, tant qu'on n'a pas l'étude d'impact, toutes les questions ou les dangers

347
00:26:23,870 --> 00:26:29,810
qu'on voit sont, vous direz, plus de types spéculatifs à ce moment-ci. Comme je dis,

348
00:26:29,810 --> 00:26:35,890
c'est correct de s'inquiéter, d'être attentif, mais attendons d'avoir les résultats de l'étude

349
00:26:35,890 --> 00:26:41,470
pour se positionner sur la viabilité de ce projet-là pour notre communauté.

350
00:26:42,570 --> 00:26:47,970
Et puis, en terminant, si vous allez sur le site de métaux turn-gap,

351
00:26:48,090 --> 00:26:50,530
je pense qu'il y a eu des communications aussi qui ont été faites au niveau public,

352
00:26:51,070 --> 00:26:54,690
mais ils sont en train de mettre en place un comité de liaison,

353
00:26:54,690 --> 00:26:59,790
Donc, c'est une instance consultative qui sera constituée de représentants de différents

354
00:26:59,790 --> 00:27:03,730
secteurs de la communauté, donc au milieu municipal, autochtones, environnemental,

355
00:27:03,850 --> 00:27:11,390
socio-communauteurs, socio-économiques et de l'éducation, pour interagir avec la compagnie

356
00:27:11,390 --> 00:27:15,490
et être un peu les portes-paroles de la communauté.

357
00:27:16,190 --> 00:27:21,870
Sur ce comité-là, c'est pour ça que je vous en parle, prévoir trois membres de

358
00:27:21,870 --> 00:27:26,390
communauté. En plus des représentants, des différents milieux. Ça fait que les gens qui

359
00:27:26,390 --> 00:27:31,830
sont intéressés, ils peuvent donner leur nom, peuvent s'y mettre leur candidature jusqu'au 15

360
00:27:31,830 --> 00:27:39,050
octobre, donc il y a encore une dizaine de jours. Les candidats vont être sélectionnés par des

361
00:27:39,050 --> 00:27:44,970
membres du comité et une firme indépendante. Ça va se faire indépendamment de métaux

362
00:27:44,970 --> 00:27:49,750
tourne-gap comme tel. Ça fait que les gens qui veulent particuer, je vous invite à le faire.

363
00:27:50,550 --> 00:27:59,110
Là-dessus, ça fait le tour de mon petit Laïus, on va procéder avec les questions du public avec Mme l'Angélier.

364
00:28:04,480 --> 00:28:16,580
Bonjour, je suis Mme l'Angélier pour Vence et Marie. Je viens vous rencontrer suite à la réponse que vous avez donnée à Mme Schenar le 14 septembre dernier et je voudrais commencer par vous faire un petit rappel.

365
00:28:16,580 --> 00:28:22,600
Dans un mariage, c'est un projet qui a été bâti, un projet qui est débité en 2003,

366
00:28:23,200 --> 00:28:29,460
livré en 2005, qui relève du programme Axialogy Volet II. C'est un travail qui est livré

367
00:28:29,460 --> 00:28:36,760
grâce à l'acharnement de Mme Lorraine Johnson-Dudet et M. Saint-Lévengue qui étaient très fiers

368
00:28:36,760 --> 00:28:40,240
de leur projet. L'objectif était d'offrir des logements

369
00:28:40,240 --> 00:28:45,180
destinés aux aînés en légère perte d'autonomie et pour des personnes aussi qui ont des

370
00:28:45,180 --> 00:28:47,200
des besoins spécifiques sur son handicap.

371
00:28:50,600 --> 00:28:54,740
Selon le programme, la définition de perte

372
00:28:54,740 --> 00:29:01,360
d'autonomie, c'est avoir un incapacité ou une difficulté à accomplir certaines tâches

373
00:29:01,360 --> 00:29:08,720
ménageères quotidiennes. Exemple, faire son entretien ménageé, préparer ses repas

374
00:29:08,720 --> 00:29:15,680
ou faire ça laissé. Et aussi, c'est aussi encadré aussi ceux qui ont la difficulté

375
00:29:15,680 --> 00:29:17,820
à vivre dans des logements qui ne sont pas adaptés.

376
00:29:20,040 --> 00:29:22,260
L'objectif aussi était aussi

377
00:29:22,260 --> 00:29:27,440
de maintenir le plus longtemps possible la capacité et l'autonomie des aînés, puis

378
00:29:27,440 --> 00:29:33,440
aller garder chez eux. Nous aussi, les programmes maintiennent à domicile, sans année. C'est

379
00:29:33,440 --> 00:29:37,680
une sorte de programme, enfin de compte, pour aider les aînés à être le plus longtemps

380
00:29:37,680 --> 00:29:39,860
possible, autonome chez eux.

381
00:29:40,080 --> 00:29:42,480
Vous pouvez-vous, M. Langellier, procéder avec votre question?

382
00:29:43,100 --> 00:29:43,800
Oui, ça s'en vient.

383
00:29:44,580 --> 00:29:48,700
L'entente convenue en 2003 prévoyait des engagements et des obligations.

384
00:29:49,540 --> 00:29:54,680
L'OSBL, qui est le code de l'eau à l'époque, avait des conditions et des engagements à respecter.

385
00:29:55,200 --> 00:29:59,960
Il conservait la vocation locale, respectait les réglementations en vigueur.

386
00:30:00,210 --> 00:30:06,610
Et le Côte de sécurité, le Côte du bâtiment, puis tenir compte de la participation des locataires

387
00:30:06,610 --> 00:30:14,450
en incluant des représentants des locataires dans le CA, un minimum de deux et qui doit représenter

388
00:30:14,450 --> 00:30:20,310
au moins le tiers de la composition du CA. Et puis le départ de Mme Cato, le représentant

389
00:30:20,310 --> 00:30:28,490
de Côte de l'eau, ça l'existe. Puis ils devaient me dire une gestion harmonieuse impliquant

390
00:30:28,490 --> 00:30:32,210
justement les résidents dans les choix des décisions.

391
00:30:33,750 --> 00:30:38,210
Avec le 14 septembre dernier, vous avez répondu à Mme Schénor que vous étiez en communication

392
00:30:38,210 --> 00:30:44,370
avec la Société d'habitation, qui avait un comité qui avait été composé d'un représentant

393
00:30:44,370 --> 00:30:49,870
du CIS et de promoteurs qui réfléchissaient sur la question pour retrouver une solution

394
00:30:49,870 --> 00:30:56,470
pérenne. Le problème, on l'a présenté au tribunal administratif du logement, le

395
00:30:56,470 --> 00:31:01,830
Le problème de financement, le cas de l'eau et le fait que la direction n'a pas appliqué

396
00:31:01,830 --> 00:31:06,990
les augmentations qui étaient permis par le tribunal et ne remplissait pas ces logements.

397
00:31:07,270 --> 00:31:11,550
C'était évident si tu prépares un report pour 40 personnes et que tu en as juste vécu

398
00:31:11,550 --> 00:31:15,270
paye, c'est sûr que ça coûte le dôme. C'était évident.

399
00:31:16,590 --> 00:31:21,930
En partant aussi, quand tu as une direction qui considère, excusez-moi l'expression,

400
00:31:21,930 --> 00:31:27,770
mais la direction nous dit régulièrement que c'est un projet de merde avec la solution

401
00:31:27,770 --> 00:31:31,670
qui est proposée à Sanline dans le même sens.

402
00:31:32,510 --> 00:31:39,350
Donc ma question était pourquoi qu'aucun représentant dans ce comité-là qui réfléchit

403
00:31:39,350 --> 00:31:44,410
sur la décision, pourquoi qu'aucun représentant des résidents qui a été invité dans ce comité-là

404
00:31:45,150 --> 00:31:50,190
et suite à plusieurs demandes, on a fait pour le départ de Monsieur Perth, vu qu'il

405
00:31:50,190 --> 00:31:54,550
les plus résidents, c'est-il, qui ne répond plus aucun critère. Pourquoi est-ce que M.

406
00:31:54,650 --> 00:31:58,830
Bert est encore dans l'ECA de Codelo et de l'OMH?

407
00:32:00,950 --> 00:32:06,130
Merci Mme Langelier. Je vais commencer par la dernière partie. Une partie de la question,

408
00:32:06,230 --> 00:32:10,630
ça doit s'adresser à Codelo et non à la Ville. On n'a pas de pouvoir là-dessus.

409
00:32:11,230 --> 00:32:13,170
Mais je ne pense pas que c'est la partie qui est très importante.

410
00:32:15,950 --> 00:32:16,730
Ce que j'ai dit

411
00:32:16,730 --> 00:32:20,150
à Mme Schenaer, à la dernière rencontre, c'est que j'étais en contact, oui,

412
00:32:20,150 --> 00:32:26,070
avec le SHQ puis avec le SIS, parce qu'on voulait regarder, on voulait penser en dehors

413
00:32:26,070 --> 00:32:34,170
de la boîte puis trouver une autre solution, une autre façon de donner le service qui adresserait

414
00:32:34,170 --> 00:32:42,670
la problématique d'accessibilité des repas, qui adresserait aussi la problématique de

415
00:32:42,670 --> 00:32:50,970
la perte de capacité de certains résidents qui venaient plus lourd que ce qui est couvert

416
00:32:50,970 --> 00:32:58,050
de base. J'ai jamais parlé que c'était un comité, ce sont des discussions qui se passent

417
00:32:58,050 --> 00:33:03,730
avec les différents intervenants. C'est très embryonnaire à ce moment-ci, je n'ai

418
00:33:03,730 --> 00:33:11,750
pas vraiment de détails à vous donner, mais ce n'est pas un comité de résident. Peut-être

419
00:33:11,750 --> 00:33:18,710
qu'un jour, on en viendra là, dépendamment sous quelle forme on est capable de restructurer

420
00:33:18,710 --> 00:33:25,670
cette installation-là. Mais c'est sûr, il n'y a pas lieu d'avoir des résidents d'impliquer

421
00:33:25,670 --> 00:33:27,210
dans ça présentement.

422
00:33:30,440 --> 00:33:37,300
Sur la loi de la Société de l'habitation précise qu'un bâtiment, un programme Axelogie,

423
00:33:37,760 --> 00:33:43,040
dans le CA, il doit avoir une participation des résidents. Les résidents doivent être

424
00:33:43,040 --> 00:33:45,320
au minimum de deux dans le Conseil de l'administration.

425
00:33:45,780 --> 00:33:50,880
Je suis entièrement d'accord avec vous, mais cette portion-là doit être adressée à Codelo.

426
00:33:51,760 --> 00:33:58,060
Moi aussi, il n'y a pas de résident qui sont nommés sur le CE, c'est pas dans mon but.

427
00:33:58,460 --> 00:34:06,320
Moi, je ne travaille pas avec Codelo présentement, je travaille en dehors du système et je cherche une solution qui est en dehors.

428
00:34:06,760 --> 00:34:10,780
Si on continue à penser de la même façon avec les mêmes systèmes,

429
00:34:10,780 --> 00:34:14,080
on va arriver avec les mêmes solutions qui ne sont pas pérennes.

430
00:34:14,080 --> 00:34:15,400
C'est juste ça.

431
00:34:15,860 --> 00:34:19,600
Mais la participation des citoyens au niveau de Codélo,

432
00:34:19,640 --> 00:34:22,280
Codélo est encore en charge de Vence et Marie.

433
00:34:23,040 --> 00:34:24,300
Ils se doivent de l'opérer.

434
00:34:24,820 --> 00:34:27,080
C'est à eux de répondre à ces questions-là.

435
00:34:27,400 --> 00:34:31,020
La gestion est donnée à l'OMH.

436
00:34:31,280 --> 00:34:32,960
À l'OMH, on a des élus.

437
00:34:33,140 --> 00:34:38,060
Dans ce CO-là, les membres qui sont élus justement,

438
00:34:38,060 --> 00:34:43,400
dans le CEA ont quand même un certain pouvoir sur ce CEA-là. Et M. Berth est toujours président

439
00:34:43,400 --> 00:34:51,120
de ce CEA-là. On l'a fait de la démonstration que si les augmentations avaient été appliquées

440
00:34:51,120 --> 00:34:58,660
et si les logements avaient été pleins, c'est viable. On arrive à Vincent du repas. Vincent

441
00:34:58,660 --> 00:35:03,920
du repas, tu ne fais pas vivre un stress comme les gens vivent depuis dix mois à résidence

442
00:35:05,080 --> 00:35:08,340
Je ne sais pas où vous prenez votre vin scène du repas. Qu'est-ce que ça représente là?

443
00:35:09,500 --> 00:35:13,620
Les augmentations permises par le TAL avaient été appliquées dans les dernières années.

444
00:35:14,380 --> 00:35:19,540
Mais là, je m'avais été plein avec le coût du dernier traiteur qui chargeait pour les repas.

445
00:35:19,680 --> 00:35:25,660
On était à vin scènes de différence du repas. On l'a calculé, on l'a démontré, on l'a déposé au TAL.

446
00:35:27,300 --> 00:35:34,140
Mais on est rendu là quand même et là c'est devant le TAL et on attend ça. Moi personnellement,

447
00:35:34,320 --> 00:35:40,920
je ne crois pas que le tribunal administratif du logement va accoucher d'une solution pérenne.

448
00:35:41,180 --> 00:35:44,860
Le problème va demeurer intégral et c'est pour ça qu'on cherche une autre solution

449
00:35:44,860 --> 00:35:48,140
à ça pour donner une solution aux gens.

450
00:35:48,260 --> 00:35:51,920
Le problème c'est la gestion. Il y a un problème de gestion essentielle.

451
00:35:52,720 --> 00:35:57,180
Peut-être. Merci, Mme Langélier. Mme Gagnon.

452
00:36:00,820 --> 00:36:01,700
Peut-être que oui.

453
00:36:04,960 --> 00:36:09,220
Je sais pas si je pose intervots. Vous avez vu notre nom sur la feuille quand même, hein?

454
00:36:09,380 --> 00:36:11,040
Non, c'est moi qui l'ai vu. Ah, c'est vous qui l'avez vu.

455
00:36:14,140 --> 00:36:15,540
Vous avez rien intervenu quand même.

456
00:36:17,540 --> 00:36:26,360
Mais là, j'ai la chance, j'ai été invité. Ils vont m'écouter. Il y a beaucoup d'éléments que vous avez mentionnés qui sont partiels.

457
00:36:26,960 --> 00:36:33,440
Je ne voudrais pas reprendre toute la discussion, mais entre autres sur Minarno, il y avait un seul élément qui était problématique, c'était l'EPM 2.5.

458
00:36:33,440 --> 00:36:40,760
Là, on se retrouve avec un promoteur. Il y a des PM primaires, secondaires qui sont

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00:36:41,560 --> 00:36:45,340
importants. Ce n'est pas un détail. Et légalement, ils ne sont obligés de réussir. Ce n'est

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00:36:45,340 --> 00:36:50,380
pas optionnel. Il y a de la cintule furique. C'est 140 tonnes par année de cintule

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00:36:50,380 --> 00:36:55,900
furique. Ça ne disparaît trop pas. Ils vont en disparaître. Ils vont en réutiliser,

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00:36:56,060 --> 00:37:01,900
mais ils vont en sortir aussi. Il y a aussi la cellise cristalline quand

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00:37:01,900 --> 00:37:06,160
Quand la porte du parc à résidus minier n'est pas contenue dans une gine, elle est rendue

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dans le parc à résidus. Ça va s'envoler ouvert, inévitablement.

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00:37:12,080 --> 00:37:15,820
Mais dans la nouveliane, c'était un parc à résidus sec sec sec.

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00:37:16,100 --> 00:37:20,880
C'est pas si c'est comme ça encore, mais sec sec sec, ça veut dire que ça va partir

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00:37:20,880 --> 00:37:23,540
ouvert. Ça peut pas être couvert à tous les jours. C'est impossible.

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00:37:25,060 --> 00:37:29,640
Il y a aussi quelque chose dont le prometteur commence à parler, commence à reconnaître.

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00:37:30,220 --> 00:37:36,100
Ça s'appelle les fibres asbestiformes, c'est un petit cousin de la miande, mais il y en

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00:37:36,100 --> 00:37:41,940
aurait possiblement en quantité aussi dans le parc résilier et aussi partout.

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00:37:43,060 --> 00:37:49,120
C'est tout ça, il y a aussi la présence d'une étrate d'ammonium qui n'est jamais

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00:37:49,120 --> 00:37:52,920
mentionnée nulle part, mais c'est quand même important parce que ça contribue aux

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00:37:52,920 --> 00:37:55,360
fameux gaz qui font des particules secondaires.

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00:37:55,360 --> 00:38:01,140
Il y a beaucoup de choses là-dedans, mais c'est un projet majeur, c'est pas un projet comme

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Minarno, c'est un projet majeur parce qu'il y a beaucoup de tonnes, beaucoup de produits

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00:38:05,280 --> 00:38:10,280
chimiques, la réductivité, plein de choses. Il ne faut pas minimiser. Si vous voulez

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00:38:10,280 --> 00:38:16,220
avoir un vrai portrait de ce qu'il va se passer sur le territoire, sur la santé des

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00:38:16,220 --> 00:38:21,760
citoyens, il ne faut pas prendre juste le pouls du prometteur. Mais sans être alarmiste,

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00:38:21,760 --> 00:38:25,420
Je suis d'accord de ne pas être alarmiste. Il est déjà dit qu'il faut être scientifique là-dedans.

480
00:38:25,860 --> 00:38:31,000
Autant pour le promoteur que les citoyens que vous autres, vous avez à prendre des décisions basées sur la science.

481
00:38:31,900 --> 00:38:32,080
Oui.

482
00:38:33,080 --> 00:38:33,420
Merci.

483
00:38:34,040 --> 00:38:35,420
Merci d'avoir me gagnant.

484
00:38:36,580 --> 00:38:42,300
J'apprécie le temps un petit peu plus sécurisant de votre intervention.

485
00:38:42,940 --> 00:38:44,420
Mais je suis entièrement d'accord avec vous.

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00:38:44,420 --> 00:38:52,560
puis le point, je ne veux pas minimiser l'impact puis les PM 2.5, puis vous parlez qu'il y a 104 tonnes d'acide sulfurique,

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00:38:53,780 --> 00:38:58,940
bon 104 000 tonnes, mais tu sais qu'il y en aille 50 000, qu'il y en aille 104 000, ou qu'il y en aille 200 000,

488
00:39:00,160 --> 00:39:05,260
le prometteur il va être obligé d'inclure ça dans son analyse d'impact environnemental,

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00:39:05,380 --> 00:39:12,220
il va être obligé de dire c'est quoi les impacts, c'est quoi les méthodes de mitigations pour aminiviser l'impact

490
00:39:12,220 --> 00:39:20,400
puis quelles sont les conséquences, fait que aucunement mon intention est de minimiser les

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00:39:20,400 --> 00:39:25,880
impacts du projet, mais comme vous l'avez dit, il faut se baser sur la science, puis la science

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00:39:25,880 --> 00:39:31,020
s'en vient, puis on ne suffit pas juste aux prometteurs, c'est la responsabilité du prometteur

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00:39:31,020 --> 00:39:37,800
de faire ça, mais il va y avoir une pléiade d'experts au niveau gouvernemental qui vont

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00:39:37,800 --> 00:39:42,460
s'assurer que ça se tient, qu'ils vont poser des questions, qu'ils vont les

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00:39:42,460 --> 00:39:47,480
challenger pour faire évoluer ça. Les citoyens, les groupes de citoyens concernés

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00:39:47,480 --> 00:39:51,840
vont aussi faire leur bout, donc je crois que tout le monde ensemble, on va arriver

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00:39:51,840 --> 00:39:57,320
avec ça. Puis, si le conseil, on a des enjeux, des questions qui ne sont pas

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00:39:57,320 --> 00:40:02,180
claires, qu'on comprend pas, soit y assurer qu'on va le faire. Mais à moins

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l'exception là, quelque chose qui nous arrive maintenant, n'a pas l'intention

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de nécessairement prendre des mesures ou de poser des questions très spécifiques aux

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00:40:12,860 --> 00:40:18,100
prometteurs par rapport aux données techniques du projet, c'est ce qu'on attendra. On va

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00:40:18,100 --> 00:40:20,980
attendre qu'ils nous les fournissent pour après ça être capable de travailler à cet

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00:40:20,980 --> 00:40:27,480
niveau-là. Je pense qu'on dit la même chose. C'est juste dans le timing, puis je comprends

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00:40:27,480 --> 00:40:31,800
qu'on aimerait ça avoir toutes les réponses tout de suite le plus vite possible, puis

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00:40:31,800 --> 00:40:35,100
d'une autre aussi, mais il faut aussi prendre le temps de bien faire les choses.

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00:40:36,740 --> 00:40:39,160
Est-ce qu'il y a d'autres questions?

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00:40:39,920 --> 00:40:42,400
Il n'y a plus personne sur la liste, mais c'est bon.

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00:40:42,880 --> 00:40:45,240
J'en prends le proposer pour le lever de la séance.

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00:40:46,220 --> 00:40:51,040
Moi, Daniel Guérot propose qu'il soit procédé à la fermeture de la présente séance ordinaire.

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00:40:51,720 --> 00:40:53,060
C'est appuyé par Richard Gagnon.

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00:40:53,660 --> 00:40:54,520
Tout le monde est en accord?

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00:40:54,980 --> 00:40:55,120
Oui.

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00:40:55,720 --> 00:40:56,120
Merci.

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00:40:56,640 --> 00:40:57,420
Bonne soirée tout le monde.

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00:40:57,920 --> 00:40:59,900
Bonne soirée de l'élection.