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[0:20] Bonsoir tout le monde, bienvenue à cette séance ordinaire du conseil de ville de la Ville de Sétile
[0:26] en ce lundi 5 octobre 2026. Donc il est 19 heures et on va, je vais déclarer, la séance ouverte.
[0:35] L'ordre du jour avait été publié sur le site de la ville puis on n'a pas de modification,
[0:41] donc je vais demander un proposer pour l'adoption.
[0:44] Il est proposé par moi, Josée Peineau, que l'ordre du jour de la présence séance
[0:48] soit adopté tel que rédigé.
[0:50] Appuyez vers Genovesc.
[0:52] Tout le monde t'en a quand? Oui.
[0:54] Merci.
[0:55] On n'a pas de programmation.
[0:58] On va à l'adoption du procès verbal
[1:00] de la séance ordinaire
[1:02] du 14 septembre dernier.
[1:04] Donc c'est pour approbation.
[1:05] Oui, il a proposé par moi Daniel Guérot
[1:07] que le procès verbal de la séance ordinaire
[1:09] du 14 septembre 2026
[1:11] du Conseil municipal de la ville de Sattile
[1:13] soit approuvé tel que rédigé.
[1:16] c'est appuyé par Richard Guagnon.
[1:17] Tout le monde t'en a quand?
[1:18] Oui.
[1:19] Merci.
[1:20] Ça nous amène au point 6, administration finance, 6 points.
[1:23] C'est pour le dépôt sur les autorisations de dépenses pour la période du 10 au 30 septembre.
[1:29] Mais non, l'anglais propose que la liste des comptes à payer pour la période du 11 septembre au 1er octobre 2026,
[1:35] au montant de 7 155 331 $ et 79 sous,
[1:41] va déposer aux conseils et approuver.
[1:43] C'est appuyé par José Pérenaud.
[1:47] Ok, on a inversé, monsieur Beaud.
[1:50] On va aller en 6.2, ça va être pour la liste
[1:53] le dépôt des autorisations de dépenses
[1:56] du 10 au 30 septembre.
[1:58] Oui, il est proposé par moi, Patrick Le Liel,
[2:01] que le rapport sur les autorisations de dépenses
[2:03] pour la période du 10 au 30 septembre 2026
[2:06] totalisant 880 000, 358 et 20
[2:10] doit déposer au conseil.
[2:12] C'est appuyé par Richard Gagnon.
[2:13] Et tout le monde t'en accorde?
[2:14] Oui.
[2:15] Merci.
[2:16] Ça nous amène au niveau des contrats et des mandats, 8.1, c'est pour l'octroi et
[2:22] le financement d'un contrat de service professionnel pour la réflexion partielle du réseau de
[2:28] refoulement des eaux usées vers les états ARP1.
[2:31] C'est notre fameuse ligne de refoulement des égouts.
[2:35] Il est proposé par moi Josée Pedeau que le contrat numéro ING-2026 tirait 4500,
[2:42] au service professionnel pour la réflexion partielle du réseau de refoulement des eaux
[2:46] usées vers l'étend ARB-1 soit accordé aux submissionnaires conformes, EMS Engineering
[2:53] Inc. pour un montant de 205 000 $ taxe à pique avancice, que les sommes nécessaires
[3:00] à la réalisation de ce contraste soient financés de la façon suivante. Un montant
[3:05] de 195.406 $, à même des poste-budgetaires affectations aux activités d'investissement,
[3:13] et un montant de 9.594 $, promenant d'une contribution de INU Takwajan Wachat, je m'excuse,
[3:25] conformément à l'entente relative au traitement des eaux usées Wachat, dont la cote part
[3:30] est établie à 4,68 %, pour ça.
[3:35] C'est appuyé, Pataniel Guerreau?
[3:37] Thomas de Tanaka?
[3:37] Oui.
[3:38] Merci.
[3:39] On va parler d'Hitum.
[3:40] Oui.
[3:42] C'est beau, point 9.1.
[3:45] C'est pour un appui au projet de logement abordable par habitation les jardins abordables
[3:52] sur le boulevard nord.
[3:54] Considérant avec habitation les jardins abordables à présenter à la ville,
[3:58] d'un projet de construction de 72 logements abordables évalué à 27,7 millions, considérant
[4:08] que la réalisation du projet repose notamment sur l'obtention d'un aide financier de la
[4:14] Société d'habitation du Québec dans le cadre du programme d'habitation abordables
[4:18] Québec, ainsi que sur une contribution de maisons au Canada. Le financement total envisageé
[4:26] à titre de ses contributions étant évaluées à 11 millions de dollars, considérant qu'en
[4:34] vertu du cadre normatif du PHRQ, une contribution municipale de base équivalent à 40 % de
[4:43] la subvention de base accordée par l'ASHQ est exigée et que cette contribution peut
[4:50] veut prendre la forme d'un don, de terrain, d'une contribution financière, des travaux
[4:56] d'infrastructure municipale ou d'un crédit de taxe. Il est proposé par moi, Jean-Ovique,
[5:04] que la velle de cette salle a pu la demande d'être financière d'habitation des jardins
[5:08] abordables auprès de la Société d'habitation du Québec dans le cadre du programme d'habitation
[5:14] Abordable Québec pour la réalisation d'un projet de construction de 72 logements abordables
[5:20] au 11,99 boulevard-l'or. Que la Ville de cette île confirme son intention de contribuer
[5:28] au projet conformément aux égages du PHAQ jusqu'à concurrence de 40 % de la subvention
[5:35] de base accordée par la SHQ? Que cette contribution municipale soit accordée sous
[5:41] la forme d'un crédit taxe d'une valeur estimée à 4,9 millions pour la durée à déterminer
[5:49] qui ne pourra toutefois excéder 35 ans. Que, malgré la valeur estimée précédemment,
[5:57] le montant total de contribution municipale ne puisse en aucun cas excéder le niveau
[6:04] de contribution exigée par la PHAQ, que cet engagement soit conditionnel d'une part à
[6:12] l'appropriation du projet par la SHAQ et d'autre part à la conclusion de tout entendre
[6:18] jugé nécessaire entre la ville et habitation les jardins abordants.
[6:22] C'est appuyé par Patrick Ladia.
[6:25] Tout le monde est en accord? Oui.
[6:26] Oui, merci.
[6:28] Ça nous amène au point 9.2,
[6:30] c'est pour notre autorisation pour la convention
[6:32] de location des bâtiments mobiles
[6:34] qui sont utilisés par les bâtiliers
[6:36] durant la saison estivale.
[6:38] C'est quelque chose qui n'avait pas été fait
[6:39] pour faire un petit peu à reculons.
[6:43] Morten Langlois propose
[6:45] que le maire et la directrice
[6:47] générale soient autorisés
[6:48] à signer les conventions
[6:50] de l'occasion à intervenir avec Croisière Settile et la ferme Marie-Cole-Purmer-Incorporée,
[6:59] lesquelles prendront effet rétroactivement au 1er mai 2020-2020.
[7:04] C'était appuyé par Daniel Guerreau. Tout le monde est en accord? Oui. Merci.
[7:10] Au point 10.1, on tombe dans la section urbaniste, les dérégations mineures. Donc encore
[7:17] une fois s'il y a des gens qui ont des commentaires ou des questions à poser par rapport à la
[7:21] dérogation mineure pour une marge de recul arrière sur la rue de Longuepé.
[7:28] Pas de
[7:29] commentaires, question? Je vais prendre un proposer.
[7:32] Il est proposé par moi, Josée Peineau, que le Conseil municipal accepte la demande
[7:36] de dérogation mineure numéro 2026 tiré 102 visant le lot 3.669.093 du Cadaste du Québec
[7:45] est située au 39,88 rue Longuepée afin d'autoriser la marge de recul arrière de la maison
[7:54] unifamiliale isolée projetée de 4,8 mètres au lieu de minimum de requies de 20 mètres.
[8:01] C'est appuyé par Richard Gall.
[8:02] Tout le monde dans le corps?
[8:03] Oui.
[8:04] Merci.
[8:05] 10,2.
[8:06] C'est maintenant au règlement d'aunage concernant un ajout, pardon, d'usage dans
[8:12] dans la zone 807-1-C1 sur la rue Jolyette, notamment,
[8:20] un proposant.
[8:20] Oui, on y va.
[8:22] Il est proposé par moi, Ruchand Gagnon, que le règlement numéro 2026-658, amendement au
[8:28] règlement du zone âge numéro 2007-103, ajout du usage spécifiquement autorisé en
[8:34] parenthèse du logement et âge à la grille de la zone 807-1-C1, soit adoptée par
[8:39] le Conseil.
[8:40] Appuyer par Jean-Nové.
[8:41] Tout le monde t'en accorde?
[8:42] Oui.
[8:43] Merci.
[8:44] Au niveau de la sécurité publique au point 11.1, c'est pour permiser la fermeture de
[8:49] rue pour la Parade de Noël par remorquage FG?
[8:54] Oui, il est proposé par Manon Langlois que le Conseil municipal accorde à remorquage
[9:00] FG, un permis pour la tenue de la Parade de Noël, qui se déroulera dans les rues
[9:04] de la ville de Sept-Îles, le samedi 5 décembre 2026, à compter de 16h15, conformément
[9:12] au détail et au trajet apparaissant à la demande de permis, que le Conseil municipal autorise
[9:17] les fermetures suivantes pour la journée sur l'avenue Armneau entre les rues du Père
[9:23] du Vieux et du Vieux-Quai, sur la rue du Père du Vieux entre l'avenue Armneau et
[9:27] la Place du Commerce, le stationnement du parc du Vieux-Quai, sur la rue Como entre
[9:33] les rues Michaud et Napoléon de 14h à 16h30, que le Conseil municipal autorise
[9:38] en cas d'intempéries, le report de l'événement ou l'endemain.
[9:42] C'est appuyé par Daniel Guerreau.
[9:45] Tout le monde t'en accorde?
[9:46] Oui.
[9:46] Merci.
[9:48] Aux points ressources humaines, 12 points, engagement personnel.
[9:51] Donc, c'est le dépôt de la liste des embauches du 5 août 28 septembre.
[9:56] Martin Langlois propose que la liste des employés ayant été embauché du 5 août
[10:02] au 28 septembre 2026, soit déposé au Conseil municipal.
[10:08] Depuis par Patrick Le Lilleur.
[10:10] Tout le monde t'en accorde?
[10:11] Oui.
[10:12] Merci.
[10:13] Au point 12.2, on a le mesure disciplinaire à endosser.
[10:19] Donc il est proposé par moi, Richard Gagnon, que la Ville de Septiles procède à la suspension
[10:23] sans solde du pompier matricule n°106-205 pour la période du 6 octobre au 8 novembre
[10:30] 2.026, inclusivement.
[10:32] Impuyé par Manon Langlois.
[10:34] Tout le monde t'en accorde? Oui.
[10:36] Merci.
[10:38] Loisir et culture au point 13.1
[10:40] c'est pour une contribution
[10:43] financère dans le cadre
[10:44] du comité de subvention.
[10:46] Il est proposé par moi, Joseph Ednault,
[10:48] que la Ville de Septiers l'accorde d'une contribution
[10:50] financière de 1.000 $ à la
[10:52] Fondation Loisir-Côte-Nord
[10:54] dans le cadre de la 24e édition
[10:56] de leur grande soirée
[10:59] et 20 qui aura lieu le 17 octobre 2026.
[11:02] C'est appuyé va Daniel Guerreau.
[11:05] Tout le monde t'en accorde.
[11:06] Monsieur Le Maire, je dois me retirer du vote
[11:07] parce que je fais partie du CIRA de la promotion.
[11:11] Merci Monsieur Vick, c'est notre pique.
[11:13] Ça fait que tout le monde t'en accorde?
[11:14] Oui.
[11:15] Merci.
[11:16] Au point 13.2, c'est pour une délégation
[11:19] au salon annuel de l'horticulture
[11:21] et du paysage écho Québec vert.
[11:24] Oui, il est proposé par moi, Richard Rion,
[11:25] que M. Simon Boudreau, Superviseur à la Division des parcs et espaces verts, soit autorisé à participer au Salon Annuel de l'Orticulture et du Paysage Expo Québec Verre, qui s'attiendra à Saint-Iassin du 18 au 20 novembre 2026, que les frais encourus à cette fin par M. Boudreau lui soient remboursés conformément aux règlements prévus à cet effet.
[11:47] appuyé par Jean-Nové.
[11:48] Tout le monde t'en accorde?
[11:49] Oui.
[11:50] Merci.
[11:51] Si je ne me trompe pas, ça fait le tour de notre agenda.
[11:55] On va penser aux questions de nos journalistes.
[12:00] Tu n'as pas de questions?
[12:03] Pardon?
[12:08] Qu'est-ce qu'il y en a vraiment?
[12:14] Non,
[12:16] je n'étais pas prêt.
[12:20] parce que j'avais un autre mise à jour à faire, mais attendez un petit peu là, je vais juste regarder
[12:27] ici.
[12:33] Vous allez m'aider Madame Lauson, j'ai un blanc par rapport à l'arena.
[12:42] Vous avez dit de quoi
[12:43] à ajouter qu'on voulait faire une... Oui, on voulait faire un petit mise à jour sur les travaux.
[12:48] Oui, au niveau des travaux, au niveau des habits de modification, donc l'avancement
[12:54] fonction de les chancelliers, les coûts.
[12:57] Oui, ok.
[12:58] Puis je l'avais pas sur ma liste, mais bon, vous avez vu que l'Arena, ça progressait
[13:03] bien, ça a passé dans les réseaux sociaux par rapport à l'installation de la surface
[13:10] de la patine noire.
[13:11] Ça, c'était une des grosses étapes qu'on attendait, ça demande d'avoir une certaine
[13:18] période de repos que le béton puisse dursir, fait que les travaux dans la section de l'Arenaup
[13:26] comme tel étaient en arrêt pendant une semaine, sauf que ça se continuait dans tout le reste
[13:33] de la bâtisse. On avait eu des questions au niveau des coûts, fait qu'on est au-delà
[13:41] de 80% complétés sur le projet, puis au niveau de l'utilisation de la contingence ou
[13:46] disparcaire, on était en bas de 6%. Donc autour d'un demi-million qui a été
[13:51] utilisé de la contingence qui se trouve à être, je vous dirais, excellent dans un
[13:55] projet de cet envergure-là. Ça va bien. Au niveau de l'échéance-ci maintenant
[14:01] qui était déposée par l'entrepreneur, on prévoit une complétion, une livraison
[14:10] préliminaire des travaux au début du mois de décembre avec tout un processus
[14:15] de mise en marche et de correction des déficiences, puis on a un visage, une mise en opération
[14:26] quelque temps au mois de janvier 2027. Donc en ce moment, c'est là où on est rendu
[14:32] avec le projet. Je pense que les gens constatent l'évolution quand on parle sur le boulevard.
[14:38] On a tous très hâte de voir ce projet-là complété, mais on veut surtout qu'il soit
[14:43] compléter de la meilleure façon et dans les meilleures conditions possibles.
[14:49] On est très satisfait de la situation financière, de l'avancement des travaux, la qualité des travaux.
[14:57] Il faut juste être un petit peu patient.
[15:00] Fautant, bien, l'araignement qu'on rapparait demeure en opération, puis avec cette installation-là, on va continuer à dispenser les activités de la ville.
[15:11] Je vais faire une deuxième petite mise à jour suite à la rencontre citoyenne, pas la rencontre citoyenne, la période de questions des citoyens à la dernière séance du conseil.
[15:23] On a vu quand même plusieurs questions, plusieurs déclarations faites par des citoyens qui
[15:30] étaient inquiets des impacts du projet futur, le méthode tant de gâtes soit sur l'environnement,
[15:38] surtout sur la santé.
[15:39] Je pense que c'est normal qu'on se pose des questions, qu'on se wache que certains
[15:46] points critiques et qu'on se préoccupe de ce qui va être.
[15:50] Je pense toutefois qu'il ne faut pas, à ce moment-ci, être d'outre mesure inquiet.
[15:57] Il y a un processus d'évaluation de ce projet-là qui est en cours.
[16:01] C'est un processus qui est quand même assez, assez compliqué,
[16:04] ce qui est assez étoffé, qui échappauté par le ministère de l'Environnement
[16:09] et de la lutte aux changements climatiques.
[16:11] Ce processus-là, c'est le processus d'évaluation d'impact environnemental.
[16:16] C'est une étape qui doit être exécutée par le Promoteur et qui est aguardée, comme je vous l'ai dit, par le ministère.
[16:25] Il y a des exigences extrêmement serrées. Les exigences pour cette étude-là ont été données au Promoteur par le ministère.
[16:35] C'est un document qui est spécifique pour ce projet-là.
[16:37] Donc ce n'est pas une liste de demandes qui donnent à tout le monde et c'est vraiment
[16:42] faite en fonction du projet, juste de donner une idée sur le projet.
[16:46] C'est une exigence, une directive qui comporte 54 pages, c'est qu'il y a quand même plusieurs
[16:52] choses qui sont demandées là-dedans, puis c'est entre autres pour ça qu'il y a beaucoup
[16:56] de travail qui doit être faite par le promoteur, puis on attend les résultats de ça.
[17:03] Les gens étaient inquiets parce qu'on avait peur que certaines études, notamment au
[17:09] niveau de la santé des études spécialisées, ne soient pas remises par le promoteur avant
[17:15] la tenue du BAP, donc elles ne pourraient pas être considérées par le BAP.
[17:20] On a fait des validations tant auprès du promoteur qu'auprès du ministère, puis on nous
[17:27] nous assure des deux côtés que toutes les études, toute l'information qui va être
[17:32] requérie dans le cadre de l'étude d'impact, que ce soit au niveau environnemental, que
[17:36] ce soit au niveau de la santé, vont être disponibles, vont être déposées en même
[17:41] temps que l'étude d'impact environnemental. Puis, ce dépôt là, c'est un dépôt qui
[17:47] se fait que les documents sont tous publics, sont toutes accessibles pour la population.
[17:51] Donc, je crois comprendre qu'on est peut-être déçu qu'on n'a pas encore accès à cette
[17:58] information-là, mais c'est parce que, soit les études ont pas été complétées ou le
[18:03] processus d'évaluation environnementale n'a pas été encore complété, puis ça va devenir
[18:09] disponible quand le projet va être déposé au gouvernement.
[18:12] Puis, le gouvernement, quand ils vont recevoir cet étude d'impact-là, leur premier devoir,
[18:17] ça va être de s'assurer que l'étude d'impact répond à toutes les questions
[18:21] qui ont été mises dans la directive et mises au début du projet.
[18:26] Une fois que tout ça va être faite, évidemment ça prend un certain temps,
[18:30] dans cette période-là les documents sont accessibles au public, donc peuvent être
[18:33] consultés. Une fois que ça s'est complété, là ça va être transféré au BAP
[18:37] qui va initier le processus de consultations publiques où chacun
[18:41] qui est intéressé va pouvoir aller faire valoir ces questions, ces préoccupations
[18:46] etc. Je pense que le processus est là. Encore une fois, il y avait de l'inquiétude qui
[18:54] a été exprimée par plusieurs citoyens, mais je crois qu'il faut simplement être patient.
[19:00] Puis j'aime mieux que le promoteur prenne le temps que ça prend pour bien compléter
[19:05] les études d'impact plutôt que de se dépêcher et de tourner des coins ronds.
[19:12] Bon,
[19:16] je vous ai parlé, on a dit que toutes les études allaient être rendues avant que le BAP ait lieu,
[19:25] fait que ça, c'est l'héritaire. Mais tôt que on regarde, nous avons aussi confirmé, dans un but d'être très clair,
[19:31] ce que je vais vous le proposer, la directive gouvernementale a l'inclué qu'il devait faire une évaluation des risques à la santé humaine
[19:40] et à l'environnement associé à la présence de contaminants potentiels. Donc, excusez,
[19:46] je recommence. Une évaluation, la directive a inclué l'évaluation du risque radio toxique
[19:51] qui couvre la santé humaine, donc l'aspect radiologique, ainsi que de l'environnement,
[19:56] c'est l'aspect écoradiologique. Donc ça, c'est inclus dans la directive, c'était
[20:00] au début. Depuis le début du processus, tout en
[20:05] à la recommandation, la suggestion d'un citoyen a proposé au ministère d'ajouter une évaluation
[20:11] des risques à la santé humaine et à l'environnement associé à la présence de contaminants potentiels,
[20:16] donc ça c'est plus le volet chimique. Il y a eu une discussion avec le ministère et
[20:21] ils se sont entendus que oui, ça valait la peine. Ça va faire partie encore une fois
[20:26] du dépôt de l'étude d'impact environnemental. Donc je pense que ça répond à plusieurs
[20:33] des enjeux qui ont été soulevés par les gens. On a eu aussi une affirmation que le projet de
[20:40] métaux temps de garde présentait un niveau d'angérosité plus élevé que celui de minareux.
[20:46] Puis c'est un petit peu tendant parce qu'on dit bien d'où que ça vient cette qualification là
[20:52] ou cette évaluation là, puis on s'aperçoit que ça repose sur aucune donnée en ce moment.
[20:59] Les études qui sont en cours présentement, c'est ça qui va permettre de caractériser
[21:03] le niveau de risque du projet, et à ce stade-ci, personne n'est capable de dire qu'est-ce
[21:08] que c'est. Donc on est un petit peu prématuré en faisant une telle affirmation, et en plus,
[21:13] on le compare à un projet qui ne s'est jamais réalisé, donc la valeur de ça est peut-être
[21:18] plus alarmée que d'autres choses. Appendons d'avoir l'analyse d'impact pour être
[21:23] capable de juger du niveau de dangerosité du projet.
[21:27] Aussi, des questions au niveau de la modélisation atmosphérique qui ne tenait pas compte d'EPM 2.5.
[21:36] Juste pour Monsieur et tout le monde, Madame et tout le monde, les particules 2.5, ce sont des particules très fines,
[21:42] en bas de 2.5 microns, qui sont assez fines, qui peuvent être respirés et qui peuvent s'incruster au niveau des poumons,
[21:51] qui ont une crise de cancer, de maladies, etc. Donc, c'est un point important.
[21:56] La modélisation qui va être faite, ou qui est en train de se faire,
[22:01] s'utilise un outil standardisé qui s'appelle AR-MOD,
[22:04] selon les directives du ministère d'Environnement.
[22:07] Et puis, c'est un petit peu technique, vous vous exuserz mon côté un petit peu ingénieur.
[22:11] Mais cette modélisation-là, ça tient compte en effet de la dispersion des PM 2.5,
[22:17] qui sont émises par le projet.
[22:22] On parle aussi de PM2.5 primaire. Dans la vraie vie, il y a aussi en plus des particules
[22:29] qui sortent, des cheminés ou qui sortent, qui sont émises par le site, il y a aussi
[22:32] des gaz. Ces gaz-là peuvent réagir entre eux et former aussi des PM2.5. Puis je pense
[22:41] que c'est ça que la personne voulait dire, mais ce n'était pas exact, c'est que les
[22:44] PM2.5 qui sont créés après la sortie de l'usine par la réaction des gaz ensemble, ça
[22:51] la modélisation n'en tient pas compte. C'est une limitation du modèle, c'est pas parfait.
[22:58] Toutefois quand le projet va comparer ces émissions avec les normes environnementales, ils font
[23:07] aussi une mesure réelle des particules 2.5. Donc il y a des relevés qui se font sur le
[23:12] terrain pour mesurer l'effet des particules 2.5 parce qu'il y en a potentiellement qui
[23:18] viennent des autres industries aux alentos. Donc cette mesure-là, elle tient compte
[23:23] des PM2.5 qui sont déjà produites. Donc la mesure, comme je l'ai dit à la science
[23:30] il y a quelques semaines, ce n'est pas une mesure exacte, mais c'est une mesure qui
[23:35] est standardisée, qui est connue du ministère, qui est approuvée du ministère, puis les
[23:40] normes qui sont applicables sont établies, j'assume en fonction de cette erreur de
[23:47] de mesures potentielles qu'il y a là. Encore une fois, les particules fines, les 2.5, ils
[23:54] sont nous comptes dans la modélisation. Je pense que c'est important de le préciser.
[24:00] On a aussi parlé que le minerai contiendrait 37 % de cellules cristallines. La cellule
[24:06] cristalline, je pense que c'est assez commun dans le minerai du bouclier canadien. C'est
[24:14] ce que dans le sable notamment il y a une présence encore une fois sur le niveau des
[24:20] poussières respirables qui ont un enjeu. On sait que le minerai va être acheminé
[24:27] de la mine de Strangely en sac fermé, ça va être des contenants fermés. Ces sacs-là vont être
[24:33] manipulés à l'intérieur de l'usine, donc ça ne sera pas manipulé à l'extérieur. L'usine,
[24:39] pour ce que j'en comprends, va être un endroit pressurisé avec des systèmes de
[24:43] Il y a déjà tout un aspect de contrôle qui est là, puis au niveau industriel, les
[24:51] programmes digènes industrielles pour protéger les travailleurs contre la salice plus stalin
[24:57] sont très bien établis, sont connus, c'est appliqué, puis les gens sont capables d'être
[25:05] protégés.
[25:06] Donc la modélisation va regarder qu'est-ce qui se passe au niveau d'EPM 2.5 à l'extérieur.
[25:13] Et puis, à l'intérieur de l'usine, il va y avoir des programmes d'idienne industrielle.
[25:16] Donc, personnellement, moi, cet aspect-là ne me fatigue pas autre mesure.
[25:22] Encore une fois, on va voir tout le détail dans l'étude d'impact de comment ils vont
[25:25] adresser ces risques-là.
[25:29] Puis, on a parlé aussi de l'impact potentiel de la radioactivité sur les productions
[25:33] maraîchères.
[25:35] On nous demandait que ça devait être évalué.
[25:38] et je pense qu'on est d'accord avec ça, ça doit être évalué. Ça va être couvert par
[25:43] les études dont je vous ai parlé tantôt qui vont être faites.
[25:49] Il y a des études qui
[25:54] sont en cours qui vont être publiées, mais qu'on aille le résultat de l'impact.
[25:58] Mon but ce soir, ce n'était pas nécessairement de défendre le projet, mais je voulais quand
[26:04] même amener des précisions parce que les citoyens qui ont posé ces questions-là ont
[26:09] pris une certaine attente dans la population, puis on voulait fournir le plus d'informations
[26:15] factuelles possibles.
[26:17] Puis je leur ai dit, tant qu'on n'a pas l'étude d'impact, toutes les questions ou les dangers
[26:23] qu'on voit sont, vous direz, plus de types spéculatifs à ce moment-ci. Comme je dis,
[26:29] c'est correct de s'inquiéter, d'être attentif, mais attendons d'avoir les résultats de l'étude
[26:35] pour se positionner sur la viabilité de ce projet-là pour notre communauté.
[26:42] Et puis, en terminant, si vous allez sur le site de métaux turn-gap,
[26:48] je pense qu'il y a eu des communications aussi qui ont été faites au niveau public,
[26:51] mais ils sont en train de mettre en place un comité de liaison,
[26:54] Donc, c'est une instance consultative qui sera constituée de représentants de différents
[26:59] secteurs de la communauté, donc au milieu municipal, autochtones, environnemental,
[27:03] socio-communauteurs, socio-économiques et de l'éducation, pour interagir avec la compagnie
[27:11] et être un peu les portes-paroles de la communauté.
[27:16] Sur ce comité-là, c'est pour ça que je vous en parle, prévoir trois membres de
[27:21] communauté. En plus des représentants, des différents milieux. Ça fait que les gens qui
[27:26] sont intéressés, ils peuvent donner leur nom, peuvent s'y mettre leur candidature jusqu'au 15
[27:31] octobre, donc il y a encore une dizaine de jours. Les candidats vont être sélectionnés par des
[27:39] membres du comité et une firme indépendante. Ça va se faire indépendamment de métaux
[27:44] tourne-gap comme tel. Ça fait que les gens qui veulent particuer, je vous invite à le faire.
[27:50] Là-dessus, ça fait le tour de mon petit Laïus, on va procéder avec les questions du public avec Mme l'Angélier.
[28:04] Bonjour, je suis Mme l'Angélier pour Vence et Marie. Je viens vous rencontrer suite à la réponse que vous avez donnée à Mme Schenar le 14 septembre dernier et je voudrais commencer par vous faire un petit rappel.
[28:16] Dans un mariage, c'est un projet qui a été bâti, un projet qui est débité en 2003,
[28:23] livré en 2005, qui relève du programme Axialogy Volet II. C'est un travail qui est livré
[28:29] grâce à l'acharnement de Mme Lorraine Johnson-Dudet et M. Saint-Lévengue qui étaient très fiers
[28:36] de leur projet. L'objectif était d'offrir des logements
[28:40] destinés aux aînés en légère perte d'autonomie et pour des personnes aussi qui ont des
[28:45] des besoins spécifiques sur son handicap.
[28:50] Selon le programme, la définition de perte
[28:54] d'autonomie, c'est avoir un incapacité ou une difficulté à accomplir certaines tâches
[29:01] ménageères quotidiennes. Exemple, faire son entretien ménageé, préparer ses repas
[29:08] ou faire ça laissé. Et aussi, c'est aussi encadré aussi ceux qui ont la difficulté
[29:15] à vivre dans des logements qui ne sont pas adaptés.
[29:20] L'objectif aussi était aussi
[29:22] de maintenir le plus longtemps possible la capacité et l'autonomie des aînés, puis
[29:27] aller garder chez eux. Nous aussi, les programmes maintiennent à domicile, sans année. C'est
[29:33] une sorte de programme, enfin de compte, pour aider les aînés à être le plus longtemps
[29:37] possible, autonome chez eux.
[29:40] Vous pouvez-vous, M. Langellier, procéder avec votre question?
[29:43] Oui, ça s'en vient.
[29:44] L'entente convenue en 2003 prévoyait des engagements et des obligations.
[29:49] L'OSBL, qui est le code de l'eau à l'époque, avait des conditions et des engagements à respecter.
[29:55] Il conservait la vocation locale, respectait les réglementations en vigueur.
[30:00] Et le Côte de sécurité, le Côte du bâtiment, puis tenir compte de la participation des locataires
[30:06] en incluant des représentants des locataires dans le CA, un minimum de deux et qui doit représenter
[30:14] au moins le tiers de la composition du CA. Et puis le départ de Mme Cato, le représentant
[30:20] de Côte de l'eau, ça l'existe. Puis ils devaient me dire une gestion harmonieuse impliquant
[30:28] justement les résidents dans les choix des décisions.
[30:33] Avec le 14 septembre dernier, vous avez répondu à Mme Schénor que vous étiez en communication
[30:38] avec la Société d'habitation, qui avait un comité qui avait été composé d'un représentant
[30:44] du CIS et de promoteurs qui réfléchissaient sur la question pour retrouver une solution
[30:49] pérenne. Le problème, on l'a présenté au tribunal administratif du logement, le
[30:56] Le problème de financement, le cas de l'eau et le fait que la direction n'a pas appliqué
[31:01] les augmentations qui étaient permis par le tribunal et ne remplissait pas ces logements.
[31:07] C'était évident si tu prépares un report pour 40 personnes et que tu en as juste vécu
[31:11] paye, c'est sûr que ça coûte le dôme. C'était évident.
[31:16] En partant aussi, quand tu as une direction qui considère, excusez-moi l'expression,
[31:21] mais la direction nous dit régulièrement que c'est un projet de merde avec la solution
[31:27] qui est proposée à Sanline dans le même sens.
[31:32] Donc ma question était pourquoi qu'aucun représentant dans ce comité-là qui réfléchit
[31:39] sur la décision, pourquoi qu'aucun représentant des résidents qui a été invité dans ce comité-là
[31:45] et suite à plusieurs demandes, on a fait pour le départ de Monsieur Perth, vu qu'il
[31:50] les plus résidents, c'est-il, qui ne répond plus aucun critère. Pourquoi est-ce que M.
[31:54] Bert est encore dans l'ECA de Codelo et de l'OMH?
[32:00] Merci Mme Langelier. Je vais commencer par la dernière partie. Une partie de la question,
[32:06] ça doit s'adresser à Codelo et non à la Ville. On n'a pas de pouvoir là-dessus.
[32:11] Mais je ne pense pas que c'est la partie qui est très importante.
[32:15] Ce que j'ai dit
[32:16] à Mme Schenaer, à la dernière rencontre, c'est que j'étais en contact, oui,
[32:20] avec le SHQ puis avec le SIS, parce qu'on voulait regarder, on voulait penser en dehors
[32:26] de la boîte puis trouver une autre solution, une autre façon de donner le service qui adresserait
[32:34] la problématique d'accessibilité des repas, qui adresserait aussi la problématique de
[32:42] la perte de capacité de certains résidents qui venaient plus lourd que ce qui est couvert
[32:50] de base. J'ai jamais parlé que c'était un comité, ce sont des discussions qui se passent
[32:58] avec les différents intervenants. C'est très embryonnaire à ce moment-ci, je n'ai
[33:03] pas vraiment de détails à vous donner, mais ce n'est pas un comité de résident. Peut-être
[33:11] qu'un jour, on en viendra là, dépendamment sous quelle forme on est capable de restructurer
[33:18] cette installation-là. Mais c'est sûr, il n'y a pas lieu d'avoir des résidents d'impliquer
[33:25] dans ça présentement.
[33:30] Sur la loi de la Société de l'habitation précise qu'un bâtiment, un programme Axelogie,
[33:37] dans le CA, il doit avoir une participation des résidents. Les résidents doivent être
[33:43] au minimum de deux dans le Conseil de l'administration.
[33:45] Je suis entièrement d'accord avec vous, mais cette portion-là doit être adressée à Codelo.
[33:51] Moi aussi, il n'y a pas de résident qui sont nommés sur le CE, c'est pas dans mon but.
[33:58] Moi, je ne travaille pas avec Codelo présentement, je travaille en dehors du système et je cherche une solution qui est en dehors.
[34:06] Si on continue à penser de la même façon avec les mêmes systèmes,
[34:10] on va arriver avec les mêmes solutions qui ne sont pas pérennes.
[34:14] C'est juste ça.
[34:15] Mais la participation des citoyens au niveau de Codélo,
[34:19] Codélo est encore en charge de Vence et Marie.
[34:23] Ils se doivent de l'opérer.
[34:24] C'est à eux de répondre à ces questions-là.
[34:27] La gestion est donnée à l'OMH.
[34:31] À l'OMH, on a des élus.
[34:33] Dans ce CO-là, les membres qui sont élus justement,
[34:38] dans le CEA ont quand même un certain pouvoir sur ce CEA-là. Et M. Berth est toujours président
[34:43] de ce CEA-là. On l'a fait de la démonstration que si les augmentations avaient été appliquées
[34:51] et si les logements avaient été pleins, c'est viable. On arrive à Vincent du repas. Vincent
[34:58] du repas, tu ne fais pas vivre un stress comme les gens vivent depuis dix mois à résidence
[35:05] Je ne sais pas où vous prenez votre vin scène du repas. Qu'est-ce que ça représente là?
[35:09] Les augmentations permises par le TAL avaient été appliquées dans les dernières années.
[35:14] Mais là, je m'avais été plein avec le coût du dernier traiteur qui chargeait pour les repas.
[35:19] On était à vin scènes de différence du repas. On l'a calculé, on l'a démontré, on l'a déposé au TAL.
[35:27] Mais on est rendu là quand même et là c'est devant le TAL et on attend ça. Moi personnellement,
[35:34] je ne crois pas que le tribunal administratif du logement va accoucher d'une solution pérenne.
[35:41] Le problème va demeurer intégral et c'est pour ça qu'on cherche une autre solution
[35:44] à ça pour donner une solution aux gens.
[35:48] Le problème c'est la gestion. Il y a un problème de gestion essentielle.
[35:52] Peut-être. Merci, Mme Langélier. Mme Gagnon.
[36:00] Peut-être que oui.
[36:04] Je sais pas si je pose intervots. Vous avez vu notre nom sur la feuille quand même, hein?
[36:09] Non, c'est moi qui l'ai vu. Ah, c'est vous qui l'avez vu.
[36:14] Vous avez rien intervenu quand même.
[36:17] Mais là, j'ai la chance, j'ai été invité. Ils vont m'écouter. Il y a beaucoup d'éléments que vous avez mentionnés qui sont partiels.
[36:26] Je ne voudrais pas reprendre toute la discussion, mais entre autres sur Minarno, il y avait un seul élément qui était problématique, c'était l'EPM 2.5.
[36:33] Là, on se retrouve avec un promoteur. Il y a des PM primaires, secondaires qui sont
[36:41] importants. Ce n'est pas un détail. Et légalement, ils ne sont obligés de réussir. Ce n'est
[36:45] pas optionnel. Il y a de la cintule furique. C'est 140 tonnes par année de cintule
[36:50] furique. Ça ne disparaît trop pas. Ils vont en disparaître. Ils vont en réutiliser,
[36:56] mais ils vont en sortir aussi. Il y a aussi la cellise cristalline quand
[37:01] Quand la porte du parc à résidus minier n'est pas contenue dans une gine, elle est rendue
[37:06] dans le parc à résidus. Ça va s'envoler ouvert, inévitablement.
[37:12] Mais dans la nouveliane, c'était un parc à résidus sec sec sec.
[37:16] C'est pas si c'est comme ça encore, mais sec sec sec, ça veut dire que ça va partir
[37:20] ouvert. Ça peut pas être couvert à tous les jours. C'est impossible.
[37:25] Il y a aussi quelque chose dont le prometteur commence à parler, commence à reconnaître.
[37:30] Ça s'appelle les fibres asbestiformes, c'est un petit cousin de la miande, mais il y en
[37:36] aurait possiblement en quantité aussi dans le parc résilier et aussi partout.
[37:43] C'est tout ça, il y a aussi la présence d'une étrate d'ammonium qui n'est jamais
[37:49] mentionnée nulle part, mais c'est quand même important parce que ça contribue aux
[37:52] fameux gaz qui font des particules secondaires.
[37:55] Il y a beaucoup de choses là-dedans, mais c'est un projet majeur, c'est pas un projet comme
[38:01] Minarno, c'est un projet majeur parce qu'il y a beaucoup de tonnes, beaucoup de produits
[38:05] chimiques, la réductivité, plein de choses. Il ne faut pas minimiser. Si vous voulez
[38:10] avoir un vrai portrait de ce qu'il va se passer sur le territoire, sur la santé des
[38:16] citoyens, il ne faut pas prendre juste le pouls du prometteur. Mais sans être alarmiste,
[38:21] Je suis d'accord de ne pas être alarmiste. Il est déjà dit qu'il faut être scientifique là-dedans.
[38:25] Autant pour le promoteur que les citoyens que vous autres, vous avez à prendre des décisions basées sur la science.
[38:31] Oui.
[38:33] Merci.
[38:34] Merci d'avoir me gagnant.
[38:36] J'apprécie le temps un petit peu plus sécurisant de votre intervention.
[38:42] Mais je suis entièrement d'accord avec vous.
[38:44] puis le point, je ne veux pas minimiser l'impact puis les PM 2.5, puis vous parlez qu'il y a 104 tonnes d'acide sulfurique,
[38:53] bon 104 000 tonnes, mais tu sais qu'il y en aille 50 000, qu'il y en aille 104 000, ou qu'il y en aille 200 000,
[39:00] le prometteur il va être obligé d'inclure ça dans son analyse d'impact environnemental,
[39:05] il va être obligé de dire c'est quoi les impacts, c'est quoi les méthodes de mitigations pour aminiviser l'impact
[39:12] puis quelles sont les conséquences, fait que aucunement mon intention est de minimiser les
[39:20] impacts du projet, mais comme vous l'avez dit, il faut se baser sur la science, puis la science
[39:25] s'en vient, puis on ne suffit pas juste aux prometteurs, c'est la responsabilité du prometteur
[39:31] de faire ça, mais il va y avoir une pléiade d'experts au niveau gouvernemental qui vont
[39:37] s'assurer que ça se tient, qu'ils vont poser des questions, qu'ils vont les
[39:42] challenger pour faire évoluer ça. Les citoyens, les groupes de citoyens concernés
[39:47] vont aussi faire leur bout, donc je crois que tout le monde ensemble, on va arriver
[39:51] avec ça. Puis, si le conseil, on a des enjeux, des questions qui ne sont pas
[39:57] claires, qu'on comprend pas, soit y assurer qu'on va le faire. Mais à moins
[40:02] l'exception là, quelque chose qui nous arrive maintenant, n'a pas l'intention
[40:07] de nécessairement prendre des mesures ou de poser des questions très spécifiques aux
[40:12] prometteurs par rapport aux données techniques du projet, c'est ce qu'on attendra. On va
[40:18] attendre qu'ils nous les fournissent pour après ça être capable de travailler à cet
[40:20] niveau-là. Je pense qu'on dit la même chose. C'est juste dans le timing, puis je comprends
[40:27] qu'on aimerait ça avoir toutes les réponses tout de suite le plus vite possible, puis
[40:31] d'une autre aussi, mais il faut aussi prendre le temps de bien faire les choses.
[40:36] Est-ce qu'il y a d'autres questions?
[40:39] Il n'y a plus personne sur la liste, mais c'est bon.
[40:42] J'en prends le proposer pour le lever de la séance.
[40:46] Moi, Daniel Guérot propose qu'il soit procédé à la fermeture de la présente séance ordinaire.
[40:51] C'est appuyé par Richard Gagnon.
[40:53] Tout le monde est en accord?
[40:54] Oui.
[40:55] Merci.
[40:56] Bonne soirée tout le monde.
[40:57] Bonne soirée de l'élection.