1
00:00:10,000 --> 00:00:16,160
Bonsoir tout le monde. Projet du procès verbal de la science ordinaire tenu par le Conseil de la

2
00:00:16,160 --> 00:00:23,380
municipalité de Thérèse Vaudreuil le 8 mars 2022 à 19h30, sans la présence du public et

3
00:00:23,380 --> 00:00:27,680
ce, conformément aux directives gouvernementales concernant l'ordonnance des mesures

4
00:00:27,680 --> 00:00:33,200
visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID-19.

5
00:00:34,380 --> 00:00:42,240
Juste pour vous dire que c'est la dernière séance en visio conférence jusqu'au

6
00:00:42,240 --> 00:00:44,620
dernier Nobel au mois de avril

7
00:00:48,590 --> 00:00:49,650
au centre communaux.

8
00:00:55,580 --> 00:01:01,000
Monsieur Michel Baudaumeur, Mme Natalie Perrault conseillère, M. Julien Leclerc conseiller,

9
00:01:01,500 --> 00:01:07,720
Mme Cheryl Brazo conseillère, M. Yann Gray conseiller, Mme Isabelle Boulet conseillère

10
00:01:07,720 --> 00:01:12,880
et Madame Josée Parquet-Bougie, conseillère, aussi présent par voie de visioconférence

11
00:01:12,880 --> 00:01:17,420
au Monsieur Ron Kelly, directeur général et secrétaire désormais, Madame Néli Dechamps,

12
00:01:17,560 --> 00:01:21,040
directeur général adjoint, secrétaire désormais adjoint et graffière.

13
00:01:21,880 --> 00:01:27,420
Overture de la séance. Il est proposé par, résolu, à l'unanimité des conseillers

14
00:01:27,420 --> 00:01:32,220
présents de procéder à l'ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité

15
00:01:32,220 --> 00:01:35,860
de Terrasse-Baudrait, du 8 mars 2022, à 19h30.

16
00:01:41,830 --> 00:01:42,670
Chéro Brezo,

17
00:01:54,450 --> 00:02:04,530
éternational, un joyeux anniversaire, ainsi que du conseil présentement, un joyeux

18
00:02:04,530 --> 00:02:05,130
anniversaire.

19
00:02:05,470 --> 00:02:05,570
Vous

20
00:02:08,260 --> 00:02:16,210
allez recevoir l'info qui va donner beaucoup de renseignements, si l'été,

21
00:02:20,040 --> 00:02:20,240
une

22
00:02:20,240 --> 00:02:26,200
trentaine de pages, on va parler du 350e de l'île Perrault, on va parler des activités,

23
00:02:26,200 --> 00:02:32,880
on va parler aussi du 70e de Terrasse-Vaudrait et toutes les activités qui vont avoir lieu

24
00:02:32,880 --> 00:02:33,200
dans le

25
00:02:38,610 --> 00:02:43,090
proposé par et résolu à l'unanimité des conseillers présents, que lors du jour

26
00:02:43,090 --> 00:02:48,650
de la science ordinaire du conseil de municipalité de Terrasse-Vaudrait du 8 mars 2022, soit

27
00:02:48,650 --> 00:02:51,090
il est, par la présente, adopté comme suit.

28
00:02:55,750 --> 00:02:56,810
Nathie Perrault.

29
00:02:59,460 --> 00:03:05,160
Adoption du passé verbal de la science ordinaire du 8 février 2022, il est proposé par

30
00:03:05,160 --> 00:03:10,300
résolu à l'unalité des conseillers présents d'adopter le procès verbat de la science ordinaire

31
00:03:10,300 --> 00:03:17,860
du 8 février 2022 sans modification. Je propose José. José, pas qu'elle bougeait.

32
00:03:20,130 --> 00:03:25,110
Des questions pour les sujets qui ne sortent pas à l'heure du jour? Ron, je crois qu'on a simplement

33
00:03:25,110 --> 00:03:33,270
eu un. C'est ça, Monsieur Meur, la question Monsieur Work. C'est une question de Monsieur

34
00:03:35,890 --> 00:03:43,550
qui se posait la question que M. Seguin, le maire de l'Île-Pèreau et sur le CA D'Exo,

35
00:03:44,010 --> 00:03:50,090
est-ce que ça va avoir une incidence, si on peut dire, sur les gares de l'Île-Pèreau

36
00:03:50,090 --> 00:03:57,210
et des rasaudreilles? Dans la question, il disait que M. Seguin était en faveur d'une seule

37
00:03:57,210 --> 00:04:06,130
gare unique. Monsieur Seguin est sur le CA d'EXO, mais c'est simplement pour représenter

38
00:04:06,130 --> 00:04:15,870
la montée Régie Sud, la Couronne Sud, mais ça n'a aucun incidence sur la gare d'Héras-Sylpère

39
00:04:19,040 --> 00:04:19,460
-Boutte

40
00:04:19,460 --> 00:04:22,720
s'il va y avoir plus de renseignements, il peut téléphoner au directeur général

41
00:04:22,720 --> 00:04:27,540
et pouvoir dire plus de renseignements. Est-ce que c'était la seule question que

42
00:04:27,540 --> 00:04:28,480
qu'on avait? Oui.

43
00:04:34,570 --> 00:04:53,330
Limiter projet ING-34-22-47-13-94-22-1-50-56-plan-ingénieur-34-22-47-13-94-89-97-8-20-65-2-sur-2 autorisation

44
00:04:53,330 --> 00:04:58,870
de signature. Il est proposé par résolu à l'Unité des conseillers présents d'autoriser

45
00:04:58,870 --> 00:05:11,150
la demande d'intervention associée au projet videotron limité, ingénieur 34-22-47-73-94-12-1-50-56-1-

46
00:05:11,670 --> 00:05:24,470
ingénieur tiraient 34-22-47-73-89-97-8-20-62-22 en vue de la réalisation des travaux sur le territoire

47
00:05:24,470 --> 00:05:31,630
la municipalité selon la demande des plans pournés. Néli, c'est simplement de la routine

48
00:05:31,630 --> 00:05:33,710
pour qu'ils puissent travailler sur leur équipement.

49
00:05:35,010 --> 00:05:41,970
En fait, la localisation des travaux, c'est sur le 2e et le 3e boulevard. Et la description

50
00:05:41,970 --> 00:05:46,990
des travaux, ce serait l'enlèvement de câbles sur Toronto existants et installation

51
00:05:46,990 --> 00:05:51,830
de nouveaux câbles sur Toronto existants. C'est un remplacement de câbles.

52
00:05:51,830 --> 00:05:53,750
Parfait, merci beaucoup.

53
00:05:54,610 --> 00:05:55,170
Je comprends pas.

54
00:05:55,930 --> 00:06:00,150
Je vais autoriser Mme Néli, du chambre directrice de l'Urbanisme, à signer pour et au nom de

55
00:06:00,150 --> 00:06:02,350
la municipalité la demande de consentement municipal.

56
00:06:02,930 --> 00:06:03,870
Je comprends pas.

57
00:06:04,150 --> 00:06:05,090
Isabelle Boulay.

58
00:06:05,390 --> 00:06:05,730
Je comprends pas.

59
00:06:05,730 --> 00:06:05,990
Isabelle Boulay.

60
00:06:07,390 --> 00:06:14,490
7.1.1, avis de motion et dépôt de projet réglement numéro 666, règlement et dictant le code

61
00:06:14,490 --> 00:06:17,370
d'éthique et de déontologie des employés municipaux.

62
00:06:17,370 --> 00:06:23,350
Le conseiller, Monsieur Julien Leclerc, présente et dépose le projet de règlement n°666 et

63
00:06:23,350 --> 00:06:28,070
dictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux et donne un avis

64
00:06:28,070 --> 00:06:32,490
d'émotion qui a une séance ultérieure de ce conseil. Le règlement sera représenté

65
00:06:32,490 --> 00:06:34,750
pour adoption. Julien, s'il vous plaît.

66
00:06:36,110 --> 00:06:40,730
Bonsoir, je vais faire une petite présentation du règlement, les grandes lignes que ce

67
00:06:40,730 --> 00:06:45,870
règlement a. Le nouveau code d'éthique est de déontologie des employés municipaux.

68
00:06:45,870 --> 00:06:54,210
Est-ce une mise en jour en fait du code sur des articles qui ont été changés dans la loi sur les TIC et la diatologie en matière municipale?

69
00:06:55,770 --> 00:06:57,590
LRQE tirait 15-101.

70
00:07:05,900 --> 00:07:10,560
La civilité en matière des TIC, son intégrité des employés municipaux, l'honneur,

71
00:07:11,460 --> 00:07:15,340
rattachée aux fonctions d'employés de municipalité, la prudence dans la poursuite de l'intérêt public,

72
00:07:15,940 --> 00:07:20,700
le respect de la civilité envers les membres du Conseil municipal, les autres employés de la municipalité et les citoyens,

73
00:07:20,700 --> 00:07:23,960
de la loyauté envers la municipalité et de la recherche de liquidités.

74
00:07:24,420 --> 00:07:28,820
Donc tout le réglement tourne autour de ces valeurs, donc je vais continuer un petit

75
00:07:28,820 --> 00:07:29,060
peu.

76
00:07:33,690 --> 00:07:37,730
Après son croissance, le principe général du Code, c'est l'employé doit exercer

77
00:07:37,730 --> 00:07:42,130
ses fonctions et ses activités professionnelles de façon à persévérer et à maintenir la

78
00:07:42,130 --> 00:07:44,730
confiance du public envers la municipalité.

79
00:07:45,430 --> 00:07:48,330
Après ça, les objectifs, c'est personnel

80
00:07:54,570 --> 00:07:55,210
de faire

81
00:08:00,550 --> 00:08:00,970
tout ça.

82
00:08:01,850 --> 00:08:04,890
Après son croissance, il y a Artic 5 et l'interprétation.

83
00:08:04,890 --> 00:08:09,270
à moins que le contexte s'y oppose devra utiliser dans le présent code qu'on fait dans le sens

84
00:08:09,270 --> 00:08:14,830
usual. Donc, en fait, c'est une sorte de lexique où on parle davantage de conflits intérêts,

85
00:08:14,890 --> 00:08:20,130
d'informations confidentiels et de supérieurs immédiats. Donc, on détaille tous ces mots-là.

86
00:08:21,880 --> 00:08:26,110
Qu'à Sion, mais il s'applique à tous les employés de la municipalité. Des obligations

87
00:08:26,110 --> 00:08:31,090
que les employés ont. Je peux les passer. L'employé doit expliquer le travail

88
00:08:31,090 --> 00:08:35,610
inérents et fonctionne et ça avec dirigeance. Respecter le code, ainsi que les politiques

89
00:08:35,610 --> 00:08:40,890
de l'employeur, respecter son devoir de réserve envers la municipalité, ne doit pas

90
00:08:40,890 --> 00:08:45,390
porter atteinte à la dignité ou à l'inputation de son employeur, lorsqu'il y a un lien avec

91
00:08:45,390 --> 00:08:50,310
son travail à celle d'un membre du conseil d'un autre employé de municipalité, agir

92
00:08:50,310 --> 00:08:54,790
avec intégrité et honnêteté, au travail et de l'étude façon appropriée, et communiquer

93
00:08:54,790 --> 00:08:58,470
à son employeur d'une information portée à sa connaissance et qui cède pertinente

94
00:08:58,470 --> 00:08:59,850
pour la municipalité. Des

95
00:09:03,270 --> 00:09:06,790
obligations, on parle des conflits d'intérêt, évidemment

96
00:09:06,790 --> 00:09:12,670
l'employé doit éviter d'une situation où l'employé doit choisir en tétérés de la

97
00:09:12,670 --> 00:09:17,990
municipalité ou son aide personnelle. Donc, toutes ces situations-là, l'employé doit

98
00:09:17,990 --> 00:09:24,560
choisir en tétérés de la municipalité. Après, ce qu'on va poursuivre, après les conflits

99
00:09:24,560 --> 00:09:28,360
intérêts, c'est des avantages. Il est interdit d'employer de seule cité, s'exister

100
00:09:28,360 --> 00:09:32,240
d'accenture, de recevoir pour lui-même, pour une autre personne, quelques avantages

101
00:09:32,240 --> 00:09:38,000
que ce soit. On continue en fait tout près des conflits intérêts. Ce sont les avantages

102
00:09:38,000 --> 00:09:43,060
qui peuvent être perçus. Après cette discussion de la confidentialité, c'est qu'on n'a

103
00:09:43,060 --> 00:09:50,020
pas partagé d'informations pour qu'une formation confidentielle auxquelles il y a droit comme

104
00:09:50,020 --> 00:09:55,080
employé ou qu'elle connaît. L'utilisation des ressources de municipalité ensuite,

105
00:09:55,580 --> 00:09:59,840
c'est un bruit d'utiliser des ressources de municipalité à des fins personnelles

106
00:09:59,840 --> 00:10:05,550
ou à des fins autres qu'à l'exercice de ses fonctions. Sur l'article, on trouve

107
00:10:05,550 --> 00:10:08,870
toujours un succès avec le respect des personnes. Les rapports employés avec

108
00:10:08,870 --> 00:10:12,050
qu'un collègue de travail, un membre du conseil des municipalités ou d'autres personnes

109
00:10:12,050 --> 00:10:16,870
doit se fonder sur le respect, la considération, la civilité, comme toujours dans le même

110
00:10:18,090 --> 00:10:22,850
règlement, l'obligation doit y ôter. Il doit être fidèle à ses engagements vers

111
00:10:22,850 --> 00:10:25,350
l'employeur, la sobriété,

112
00:10:28,370 --> 00:10:32,790
à consommer sur les lieux du travail. Le point 8 annonce

113
00:10:32,790 --> 00:10:39,090
lors d'une activité de financement politique, les employés ne sont pas des élus. Donc

114
00:10:39,090 --> 00:10:42,970
donc lors d'activités ou de financement politique, la réalisation d'un projet, de la conclusion

115
00:10:42,970 --> 00:10:45,930
d'un contrat ou d'octroi de subvention par le municipalité.

116
00:10:46,350 --> 00:10:49,290
Sauf si on se décide sans appel relativement à ce projet.

117
00:10:49,770 --> 00:10:52,850
Le gouvernement ne peut pas annoncer des projets pendant l'activité politique.

118
00:10:54,500 --> 00:10:59,540
Les obligations sur le fin de son emploi, donc même une fois qu'il est collaboré

119
00:10:59,540 --> 00:11:01,920
par le municipalité, il ne peut plus s'adir à celle-ci.

120
00:11:03,910 --> 00:11:07,530
Et si on a nommé quelqu'un, le dégé ou son adjoint, le greffier, le trésorier

121
00:11:07,530 --> 00:11:12,170
et son adjoint, le trésorier et son adjoint, le greffier et son adjoint, de que

122
00:11:12,170 --> 00:11:16,430
un post-administrateur de dirigeante d'une autre personne morale a un emploi de toute

123
00:11:16,430 --> 00:11:20,130
autre fonction, de la sorte que lui-même autour de personne, c'est un avantage et de ses

124
00:11:20,130 --> 00:11:25,070
fonctions antérieures. Donc on peut pas aller voir un employeur pour tous ces genres-là

125
00:11:25,070 --> 00:11:32,930
et faire ça avec des informations pour attirer l'avantage. Après ça, il y a un article

126
00:11:32,930 --> 00:11:35,850
sur les sanctions qui sont attachées à tout moment aux

127
00:11:39,560 --> 00:11:40,080
enréglements.

128
00:11:40,500 --> 00:11:40,840
Le

129
00:11:52,560 --> 00:11:56,740
liste d'accounts, il est proposé par et résolu à l'unité des conseillers

130
00:11:56,740 --> 00:12:01,560
présent. Que la liste des comptes soit prouvé tel que présenté par le trésorier. Que

131
00:12:01,560 --> 00:12:06,800
ce dernier soit autorisé à procéder au paiement d'étiquants totalisant un montant de 323

132
00:12:07,680 --> 00:12:10,860
890 et 91 sèmements.

133
00:12:13,520 --> 00:12:14,160
Ian Gray

134
00:12:14,160 --> 00:12:14,700
Il

135
00:12:19,630 --> 00:12:24,470
était un schéma de couverture d'ariste en matière de sécurité incendie. Entendu

136
00:12:24,470 --> 00:12:29,490
qu'à l'article 35 de la loi sur la sécurité incendie prescrit l'obligation pour toute

137
00:12:29,490 --> 00:12:34,950
autorités locales chargées de l'application des mesures prévues au schéma de couverture

138
00:12:34,950 --> 00:12:40,050
d'ariste en matière de sécurité incendie, de transmettre au ministre de la Santé de

139
00:12:40,050 --> 00:12:44,770
la Sécurité publique un rapport d'activité au l'exercice précédent et ses projets

140
00:12:44,770 --> 00:12:45,770
pour la nouvelle année.

141
00:12:46,270 --> 00:12:50,690
Entendu que l'obligation de chacune des municipalités de fournir le rapport 2021

142
00:12:50,690 --> 00:12:56,250
relatif au schéma de couverture d'ariste en matière de sécurité incendie, il est

143
00:12:56,250 --> 00:13:01,810
proposé par et résolu à l'unanimité des conseillers présents d'adopter le rapport annuel 2021

144
00:13:01,810 --> 00:13:07,770
relatif aux schémas de couverture de risque en matière de sécurité incendie de la municipalité

145
00:13:07,770 --> 00:13:12,350
de Thérèse-Vaudrailles. D'autoriser la transmission du rapport annuel 2021 à la

146
00:13:12,350 --> 00:13:17,350
municipalité régionale de Comté de Vaudrailles-Soulange afin qu'elle le transmette à la ministre

147
00:13:17,350 --> 00:13:19,730
de la Santé publique, sécurité publique.

148
00:13:21,610 --> 00:13:30,690
Il y a une question concernant les sujets à l'ordre du jour. Est-ce que, Ron, on avait des questions par rapport au sujet de l'ordre du jour?

149
00:13:31,170 --> 00:13:32,090
Non, il n'y a pas une question.

150
00:13:33,370 --> 00:13:39,330
Il n'y a pas de question, mais juste rappelez aux gens qu'à partir de l'abri, on va être en présentiel.

151
00:13:40,130 --> 00:13:46,910
Nous invitons à venir nous rencontrer le 2e mardi du mois à 19h30.

152
00:13:48,510 --> 00:13:54,030
Levé de la séance, il est proposé par et résolu à l'unanimité des conseillers présents.

153
00:13:54,190 --> 00:14:00,990
Levé la séance, ordinaire du 8 mars 2022 à 19h40.

154
00:14:05,950 --> 00:14:06,710
Isabelle Boulet.

155
00:14:06,810 --> 00:14:07,590
Isabelle, bonne

156
00:14:10,150 --> 00:14:10,690
soirée.