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[0:00] Assemblée du conseil municipal du 1er décembre 2020, tous les membres du conseil
[0:07] présent, à l'exception de madame Nathalie Lavoie, l'Assemblée des buts à 20h.
[0:15] Bonsoir, on va député pendant l'assemblée publique de consultation écrite. Le second
[0:21] projet de rédément numéro 2020, c'est rétrocentre, modifiant le rédément de zone
[0:26] au nage numéro 2002, c'est-à-dire 90, de la municipalité d'Artonne, afin de permettre
[0:30] habitation multifamiale dans la zone 13. Je vais demander la signature d'expliquer un
[0:35] peu le projet. Alors, à la rue, les habitations, la zone 13 est constituée d'une partie
[0:43] de la rue de la promenade et la demande vise à permettre des habitations de six logements.
[0:51] présentement les hôpitations de trois logements sont orisées et ce soir est l'Assemblée
[0:59] publique de consultation et il est présenté à l'autre jour l'adoption du second projet
[1:04] de règlement puis éventuellement une allée publique sera publiée pour annoncer la
[1:10] possibilité de s'inscrire à une demande de participation en référendum pour les
[1:22] Pour cela rendu à l'assemblée de conseils, adopter l'autre jour tel que pas déposer,
[1:30] laisser ouvert le point d'hiver de tout ce qui gêne d'être public, soit ajouter des
[1:34] systèmes suivants. Le point de mandat de technique en certain demandant d'atticé
[1:40] au système de gestion de l'application de la loi sur les archives, achat d'un site
[1:45] compatible au traiteur des services et des travaux publics, vestement de la carte
[1:50] pour Omibus-Région d'Acton et on avait rajouté un
[1:57] remplacement pour le souper de Noël et des inspecteurs spéciaux.
[2:06] Claude et Barbara.
[2:08] Attention des délibérations de la séance régulière du 3 novembre 2020.
[2:16] Juste là.
[2:17] Claude.
[2:20] Des poules de documents.
[2:21] Il y a des membres du conseil d'apprendre connaissance.
[2:24] Finance.
[2:25] Approuver les comptes à payer du mois de novembre 2020 pour une sonde totale de 141,673
[2:32] et que soit alternée les comptes payés durant les 10 mois pour une sonde de 59,220 et 23.
[2:40] Mathieu Barbaro.
[2:44] Autourisation de paiement de la firme chez les. Pour la réalisation de audits en dépôtable,
[2:50] un montant de 4000 plus taxes applicable couvrant une partie de ce audit.
[2:55] Autourz-y, le paiement de cette facture soit utilisé pour pouvoir au paiement des services
[3:00] professionnels, le programme de la taxe de l'essence et de la contribution du Québec
[3:04] de la Tech.
[3:07] Claude?
[3:07] Oui.
[3:08] Allez.
[3:10] Députes du rapport des activités de fonctionnement à défense fiscale.
[3:14] Du 1er janvier au 30 novembre 2020, les membres du conseil municipal apprennent connaissance.
[3:21] Adoption des prévisions budgétaires 2021 de l'Office municipal d'habitation des
[3:26] mascoutins d'acteurs. Soit adopté les prévisions budgétaires.
[3:36] Travaux de remplacement des équipements du puits P5. Les demandes chevenues au moteur
[3:41] du puits P5 qui ont probablement été causées par la force, le fournisseur du moteur
[3:45] a accepté de le remplacer. Des travaux d'enlèvement et de remplacement du moteur
[3:50] a été réalisée par l'entreprise LEA-B et que ceci n'était pas sous garantie,
[3:58] que
[3:59] soit interveni le paiement des factures à l'entreprise LEA-B d'un montant total de 8 536 et 49
[4:06] de ces taxes applicables.
[4:10] Oui.
[4:11] Mathieu.
[4:12] Oui.
[4:13] Juste là.
[4:15] Autourisation de paiements pour l'accompagner LLA, pour la première étape de l'analyse
[4:22] de vue de néhérabilité de la source d'eau potable de la municipalité, soit le dédignant
[4:27] de l'institut. Prémi-leur, facture numéro 2011, tiré 35, au montant de 5 970 et 80,
[4:36] tous les taxes applicables, d'autosale, d'autorisier le paiement de cette facture,
[4:41] la contribution vacée par le MECC dans le cadre du programme de protection accueil
[4:46] des services d'eau potable volée 1.
[4:49] Oui.
[4:51] Alain?
[4:52] Oui.
[4:52] Juste le coup.
[4:55] Musipalité, alliée contre la violence conjugale.
[4:59] Chaque des droits et libertés de la personne reconnaît que tout humain a droit à la vie ainsi que la sécurité et l'intégrité et la liberté de sa personne.
[5:08] C'est dans le sphère privé que ce droit est le plus menacé pour les femmes et quand
[5:16] 2014 les services de la police du Québec ont enregistré 2 746 côtes d'infractions
[5:22] comme la passante à conteste conjugale.
[5:25] Malgré les affaires, la violence conjugale existe toujours et constitue un effet à la
[5:30] de cette égalité. Comme gouvernement de proximité, il y a lieu d'appliquer les efforts de regroupement
[5:39] des maisons pour femmes victimes de violences conjugales et de ces maisons membres pour
[5:44] sensibiliser les citoyennes et les citoyens comme la violence conjugale. Soit pas qu'elles
[5:49] proclamèrent la musée d'automne à petites d'alliés contre la violence conjugale.
[5:58] Claude? Oui.
[6:07] Autourisation de paiement de la fin Michelin.
[6:10] Pour des services professionnels pour la réfection de la vue des Érames,
[6:16] facture numéro 14-492 d'un montant de 2100 plus les parcs habitables
[6:21] couvrent une partie des plans de vie et documents d'appel d'offre.
[6:25] Autouriser le paiement de cette facture soit utilisé
[6:27] pour pouvoir au paiement des services professionnels et budget courant.
[6:33] Babarro, Mathieu. Autourisation de signature droit de passage. D'autour de l'usée,
[6:40] Marie Guilapoyne et madame, la directrice générale, Funtia Bosse, a signé un entente
[6:44] de droit de passage afin de traverser les lois numéros 185-8927, 185-5141 et 185-8923
[6:56] pour assurer la maintien et l'entretien d'un conduit d'un recoulement d'eau ususé
[7:01] situé dans l'assiette de cette servitude permanente.
[7:04] Oui.
[7:05] Alain?
[7:07] Oui.
[7:08] D'abord,
[7:10] autorisation de paiement de la firme des services rééditifs incompris pour la
[7:16] fonditude des services professionnels et ingénieries pour la réfection de ponceau
[7:21] et de voilier.
[7:23] Facture numéro 7-566-338 au montant de 10 725-95 plus les taxes à PICAM,
[7:32] lequel représente une portion de la souveillance, bureau et chantier des travaux,
[7:37] recommandation de paiement de M. Michael Bannier, condomneur à la vie communautaire aux impôts municipaux.
[7:44] En fait tuer le paiement de cette facture, programme et habilitation du réseau routier
[7:51] local volant redressement des infrastructures routières locales du ministère des transports
[7:56] du Québec.
[7:59] Allez?
[8:00] Oui.
[8:01] Mathieu.
[8:03] Établissement du canal de guerre 2021 des Assemblées.
[8:06] L'activité sans canal de guerre du Cône municipal du Québec prévoit que les conseils
[8:10] doivent établir avant le début de chaque année civile le canal de guerre de ces séances
[8:14] pour la prochaine année. C'est en s'obtenir du Conseil Municipal pour l'année 2021
[8:19] qui se tiendront le premier mardi de chaque mois sur recette-tion et qui débuteront à 20h00.
[8:28] Je vous le dis, non? Oui.
[8:30] Je vous le dis, non? Je vous le dis.
[8:32] Et moi, je peux publier.
[8:33] Ok. Un avis public du contenu de présent canadien soit publié confondément au Code municipal du Québec.
[8:41] Claude.
[8:42] Oui, je suis là.
[8:45] Conformément à la loi sur les élections et les réponses en dôme, la directrice générale
[8:50] madame Cynthia Bosse dépose à cet ayant du conseil des déclarations des intérêts
[8:54] plus cuniers du maire et des conseillers. Madame Cynthia Bosse, directrice générale
[9:01] dépose aux régistes publiés des déclarations faites par les membres du conseil municipal
[9:05] d'obtenue en vêtue de l'activiste de la loi sur l'éthique et de la déontologie
[9:10] en matière municipale. Ferme-t-il du bureau municipale pour la période des fêtes,
[9:16] pour la période des fêtes soit fameux des bureaux municipaux du 23 décembre 2020 à
[9:21] midi au 4 janvier 2021, inclusifement.
[9:31] Alain et Mathieu,
[9:35] conditions salariales et de
[9:37] travail des employés municipaux pour l'année 2021, que ce soit pour vous le rapport présenté
[9:42] pendant le cinquième passé de l'RST général, conditionnale et condition salariales et de
[9:47] travail des employés municipaux pour l'année 2021.
[9:52] Claude?
[9:54] Oui.
[9:55] Allez.
[10:00] Attention du règlement général de la municipalité d'Optone numéro g100.1.
[10:06] En vertu de l'acte 55 de la loi sur les compétences municipales,
[10:10] qu'en vertu de l'acte 59 LCM,
[10:15] en vertu de l'acte 62 LCM,
[10:18] Côte de la sécurité gouttière et la LCM,
[10:21] en vertu de l'acte 79 LCM,
[10:24] Qu'en virtue de l'actique 85, LCM, le Conseil a déjà adopté un règlement général visant à recouper ses diverses compétences, qui a lieu de remplacer le règlement déjà en vigueur par un règlement actualisé.
[10:37] Que l'avis de motion de la présentation de ce règlement est régulière a été donnée à l'occasion de la section d'univers du 3 novembre 2020, dispense d'un tir soit fait, le présent règlement soit adopté tel que rédigé.
[10:55] Monsieur Claude. Rémissionnement à madame la conseillère
[10:58] madame Nathalie Voyant. Lettre de démission à titre de conseillère municipal reçu
[11:03] de madame Nathalie Lavoie, le 16 novembre dernier pour des raisons de santé.
[11:09] Le conseil
[11:10] municipal OFFST, c'est 500 remissionments à madame Lavoie pour tout le travail à
[11:14] combier et sa belle collaboration au cours des dernières années.
[11:20] Alain.
[11:21] Oui.
[11:21] Jean-Barreau.
[11:23] En demandant de la rédition 397-11-2017 pour normer les personnes suivantes à titre
[11:30] de représentant des divers comités et services de la municipalité suite au départ de madame
[11:35] Natalie Levoix, bibliothèque municipal Mathieu Baudry, comité du parc naturel de la région
[11:41] et on a eu le temps de me clouer de la rock, mais c'est tout.
[11:48] Ben, le groupe d'enfants, on te voit bien que t'as le sang dedans, finalement.
[11:52] Non, pas besoin.
[11:54] Deux, ça fait suffisant.
[11:56] Deux, ça voit bien.
[11:59] Ben.
[12:00] Non, c'est parce que je voyais que c'est ça que je savais pas.
[12:02] À travers, il y en avait trois.
[12:06] Mais, généralement, sur les comités, il y en a deux,
[12:08] mais ça arrive quand il y en a trois,
[12:10] mais c'est pas obligat. C'est vraiment pas obligatoire.
[12:13] Au revoir.
[12:14] Ok, mais...
[12:16] Je sais pas que ça me prendra.
[12:18] Oui.
[12:19] Bah, bah oui, il est là.
[12:21] Le rapport du service de sécurité incendie pour le mois de novembre 2020
[12:24] ainsi que les prévisions de dépenses pour le mois de décembre 2020 sont déposées.
[12:28] Némane, tu contends une histoire en prenant ton essence.
[12:33] Que ce soit prouvé pour le mois de décembre 2020 un budget de 8,325,
[12:37] plus les taxes habitables pour le service de sécurité incendie.
[12:44] Juste l'un et l'autre.
[12:45] Que
[12:55] soit prouvé pour le mois de décembre 2020, un budget de 1671, plus les taxes applicables
[13:07] pour les travaux édicutés par le service des travaux publics.
[13:14] Et puis l'autre, on la passe plus tard.
[13:20] Incélération de panneaux de Rétlande, laboratoire stérigène écopé.
[13:25] Demande de l'entreprise laboratoire stérigène d'obtenir l'autorisation
[13:28] d'installer un panneau réclamé au point de la noix et s'insérer pour indiquer la
[13:33] réception de ces marchandises. Cette enseigne était anciennement installée au
[13:37] point de la rue de la noix et montée industrielle. De 15 pouces par 36 pouces soit de 35 mètres carrés.
[13:44] Autouriser une installation de panneaux de réclamé en conformité avec l'actique
[13:49] 12.3.6 friandes de visibilité. Ne donne pas de murs aux opérations de dénaingement.
[13:56] Oui.
[13:57] Alain, il est juste là.
[14:04] Voilà, mais si ça passait, je dirais que les générales déposent les formulaires
[14:06] à l'usage de l'eau potable 2019 et les membres du conseil du plan de l'entraînement
[14:09] de connaissage.
[14:14] Et là-dessus, il faut l'aligner?
[14:16] Non.
[14:18] T'as un voie de pouleur?
[14:20] Je peux le rapporter?
[14:21] Je vais le rapporter.
[14:21] Il n'y a pas de pouleur?
[14:23] Il n'y a pas d'échelle et de fournir à temps, non?
[14:25] Ce point 1 est rapporter.
[14:30] Renouvement d'adhésion à l'organisme du Bessin-Vassin de l'IAMASCO
[14:35] que l'adhésion de l'OBV soit renouvelé pour l'année 2021 au montant de 50 ans.
[14:45] Babarra et Mathieu.
[14:48] Demande d'appui financier au comité de l'Agris Vien Noir.
[14:50] D'un montant de 500, la municipalité d'Optemps est l'une des trois municipalités couvrées
[14:54] par le comité de l'Agris Vien Noir.
[14:56] La politique de reconnaissance et de soutien logistique des finances
[15:01] C'était le budget demandé par le comité de la rivière noire. Contrètement, on va simplement
[15:05] égoure des deux autres municipalités couvant la comité, par le comité. On se demandait
[15:10] de produire un comité qui est concernant les activités au fin de publication dans les
[15:15] journaux municipaux. Alain?
[15:18] Oui.
[15:20] Justin.
[15:23] Adoption du Gérètes Le Mans numéro 2020 tirait 231 concernant l'analysement des réduits
[15:29] dans les limites de la municipalité.
[15:41] Doit attentionnant la régime municipale des gestions
[15:44] des déchets de la régime mascoutaine, sanctionnée le 17 juin 1914, rédément numéro 135 de
[15:51] la régime municipale d'actone et des mascoutains, lieu pour le conseil municipal d'accepter
[15:56] un rédément concernement l'enlèvement des résultats domestiques, dans la limite
[16:00] de la municipalité. Que la vie de motion de présent rédément a été donnée le 3
[16:04] en novembre 2020, que la dispense d'études soit faite, que le présent élément soit
[16:09] adopté tel que le rédiger.
[16:15] Jusqu'à l'in.
[16:18] Mathieu?
[16:20] Adoption du rédénement numéro 2020, tiré à 332, consonnée à la collectivité de
[16:25] matière resclable dans la limite de la municipalité, doit consonnée à la régionalité municipale
[16:30] des gestions des déchets de la région mascoutaine, sanctionnée le 17 juin 1990. Le rédénement
[16:37] Adoption du règlement numéro 136 de la régionalité municipale de l'actone des mosquoutins qui a lieu pour le conseil d'adopter le règlement concernant la collectivité des matières risclables dans la limite de la municipalité, que l'avis de motion du présent règlement a abduiment été donné le 3 novembre 2020, que le dispense de l'étude soit faite, le présent règlement soit adopté peut-être qu'est rédigé.
[17:02] Adoption du règlement numéro 2020, c'est la 332 au consonnel en allaitement des matières
[17:07] organiques dans la limite de la municipalité, loi consonnel à la Région Tamminicipale
[17:11] de gestion des déchets de la Région Mascoutaine sanctionnée le 17 juin 1930.
[17:17] Le règlement numéro 137 de la Région Tamminicipale Acton et des Mascoutains, qui a lieu pour
[17:21] le conseil municipal d'adopter un règlement consonnel en allaitement des matières
[17:25] organique dans le limites de la municipalité, qu'en avis de motion du présent élément
[17:29] a dû m'être donné le 3 novembre 2020, quand le temps de l'étude soit fait, que
[17:34] le présent élément soit adopté tel qu'il aurait dû,
[17:38] juste là.
[17:40] Oui.
[17:40] Allez.
[17:45] Assocation québécoise, la lutte contre la pollution atmosphérique, renouvellement
[17:48] l'adhésion.
[17:51] Controuvez à la mettre en place ces sujets concrets, simples et populaires, pour améliorer
[17:54] la qualité de l'air de l'amortifère des citoyens et ainsi freiner les bouvels
[18:00] climatique qui touche toute la population du Québec.
[18:03] C'est une somme de scènes adhérées à l'AQLPA.
[18:10] On avait du tolheur qu'on sautait une année.
[18:14] On apprend pas de nom.
[18:22] Le loisier que tu es comme notre âge,
[18:24] le registre des dons des commandes-dites
[18:26] remise selon la politique de reconnaissance
[18:27] de soutien logistique et financier aux organismes
[18:29] et aux indices de municipalité d'automne
[18:31] est déposé élément du conseil municipal
[18:34] en prenant connaissance. À des ans en touriste montérigie pour l'année 2021, la Côte-Saison
[18:39] Nuelle est de 430. Le recommandation de M. Michael Bagnet, qu'on entoure la vie communautaire
[18:45] et la culture municipale d'adhérer à la touriste montérigie pour l'année 2021.
[18:56] Doit de passage de la saison 4 2020-2021. D'amandes d'autosites de traverser
[19:01] sous septaines rues rôtes et rendent la municipalité pour la saison 2020-2021, selon le tracé préétabli
[19:07] ainsi que l'entretien de la signalisation émise par le club 3 et 4-Hou, Johnston-Écoporé,
[19:13] que la permission de passage soit remue au club 3 et 4-Hou, Johnston-Écoporé. La
[19:20] municipalité d'Abdelhavr s'en appuie à l'entretien de la signalisation.
[19:24] il n'y avait pas une affaire de...
[19:26] parce que c'est un petit cul, oui, tu sais pas si c'est une forme...
[19:28] T'as pour les... T'as pour les...
[19:30] les skis doux.
[19:31] Je pense t'as pour la pise de skis doux, je me sens.
[19:33] Non, peut-être. Je sais que tu veux que c'est une forme,
[19:36] là, pour mettre les pancades, parce que
[19:37] il sort dans le cinquième arrêt,
[19:39] puis il sort sur les...
[19:40] Oui, mais je sens que t'as des skis doux.
[19:42] Peut-être.
[19:43] Je sais pas d'autre retour, Antoine, mais je sais pas d'autre retour,
[19:47] dans la veine?
[19:48] Non, dans la courbe ou dans la courbe?
[19:51] Tout à l'heure, après le Benoît.
[19:53] Après le Benoît, on en fait une heure...
[19:55] On est qu'à tout part pour eux, mais c'est pas...
[19:58] Parce qu'à faire dans le métier, puis à l'heure où on va repoler...
[20:01] Parce qu'il pourrait que la vache à la place revue.
[20:04] Oui, mais il est sans c'est l'escu.
[20:08] Est-ce que, à ce moment-là, ça pourrait conditionner la l'autorisation du MTQ?
[20:15] Lorsque... jusqu'à 4...
[20:18] Mais c'est peut-être pas les quatre...
[20:22] Ok.
[20:23] Parce que les catouilles, ils posent en le 20ème, ils ont la voie ferrée.
[20:27] C'est l'eau dans notre tour, la voie de l'oreille.
[20:30] Oui.
[20:31] Il faut savoir vers l'acteur.
[20:32] Vers l'acteur, mais...
[20:33] Vous pensez que votre antenne, à taille, apportait chez pas d'autres qui retournent le 13ème.
[20:36] Donc, on pense encore dans ce coin-là.
[20:37] C'est la mémoire de notre coin-là.
[20:39] Apportant chez Diorandu.
[20:40] Oui, c'est sûr.
[20:41] À Palau, mais là, le roi de l'oreille vous l'avez dit qu'il va changer de place.
[20:45] J'achète la mémoire.
[20:47] Mais là, il disait qu'il était assez pari.
[20:51] Rien n'a pas eu de création, non?
[20:54] Il n'a pas besoin du tout.
[20:56] On a marqué sauf exception de contraire d'adipter par le MQQ.
[21:02] Ce sont.
[21:05] Autosassants d'achat de cadeaux pour les bénévoles.
[21:08] C'est des gens de M. Michael Bagné.
[21:09] à la vie communautaire et aux imprecrutures, municipal d'obtenir de l'autorisation d'acheter
[21:14] des 7 ou 3 cadeaux au magasin général d'obtenir d'un montant de 35, chacun pour offrir un
[21:19] cadeau aux 67 pénévoles de la municipalité afin de les remercier pour l'indication
[21:24] et le temps qui consacrent à la municipalité. Montant total de cet achat local est de
[21:28] 2345. À raison que de la COVID-19, la fête d'abituail agonisé pour signer l'engagement
[21:37] le droit à avoir lieu, que l'achat des cadeaux pour les bénévoles soit autorisé.
[21:43] Oui.
[21:44] Mathieu et Barbara. Autorisation de rampe-sommet des frais de non-résident pour les actifs
[21:50] de loisée. Recommandation possible de Monsieur Michel Bagny, fondateur de la vie communautaire
[21:56] aux infrastructures municipales. Que soit autorisé la demande de rampe-sommet des
[22:02] il est prêt de non risqué.
[22:07] Alain est juste là.
[22:08] Il n'y a pas les noms?
[22:09] Non, non, non.
[22:10] Ben vous l'avez, ils n'ont pas dans ça, ils sont dans la rapporte.
[22:13] Ah, je l'ai vu, c'est que ça c'est pour eux.
[22:17] On essaie d'éviter de mettre les noms des gens dans l'éposséverbaux
[22:20] parce qu'avec l'Internet, maintenant ça les rend très tracables.
[22:24] Ok.
[22:26] Mais vous l'avez dans votre rapporte.
[22:29] Ok.
[22:29] Il faut de toute utilisation d'un budget pour l'utilisation d'une activité de charge
[22:34] à la carte pour les citoyens tout en respectant les directives de la direction de la santé
[22:40] publique qu'un budget de 500 est prévu pour l'achat de 14 cadeaux aux retards ou
[22:44] liants d'un montant de 50 chacune pour un mètre aux gagnants, que soit osé l'utilisation
[22:49] d'une charge à la carte.
[22:54] Bonjour.
[22:55] Je viens donc.
[22:58] Je viens.
[23:00] Mathieu.
[23:00] donc de la guignolée d'Optone pour l'achat d'un septicard échangable contre des denrées
[23:07] alimentaires dans les marchés d'alimentation locaux et les citoyens qui en feront la demande
[23:12] en remplacement de l'habitude collecte des denrées non-perissables.
[23:15] La bonification gouvernementale, due à l'appel des milles de COVID-19, politique de reconnaissance
[23:22] et de soutien logistique et financiers organisés aux individus de la municipalité d'Optone
[23:27] d'offrir qu'Optone offre un don de 1 000 $ à la guignolette d'Optone.
[23:34] Alain?
[23:36] Oui.
[23:36] Bob Barrow.
[23:39] Appuie financière à la fondation Alaine Notting.
[23:42] Qui appuie des missions d'améliorer la quantité de la vie globale des résidents de l'Hôtel Dieu
[23:48] en améliorant les soins et les services et le milieu de vie de ceci.
[23:52] La politique de reconnaissance et de soutien logistique et financière aux organismes
[23:57] c'est aux individus de la municipalité d'Octobre d'autoriser un don en l'appondation
[24:00] à l'île de n'attendre un montant de 50 ans.
[24:06] Justin et mature.
[24:08] Aux 12 à 100 des dépenses de la bibliothèque municipale, faire l'achat de nouveaux livres
[24:12] pour le mois de décembre pour un montant de 400 plus d'étapes appliquables soit autoriser
[24:16] l'achat de nouveaux livres.
[24:18] Oui.
[24:19] Mathieu.
[24:22] Allez.
[24:25] Adoption de second projet de règlement numéro 2020-330. Motifiant le règlement
[24:30] des zones âges mi-2002-9010 pour permettre des habitations multifamiliales dans la zone
[24:36] du centre. Le Conseil des aides modifie le titre de rédéléments de zones âges afin
[24:41] de permettre des habitations multifamiliales isolées à 6 logements dans la zone en dominant
[24:46] résidentielle vos centres. Une avie de motion a été donnée par Mme Barbara Begut
[24:51] lors de la séance du Conseil tenu le 3 novembre 2020.
[24:57] Le premier projet de rédéléments
[24:58] être adopté lors de la séance du conseil tenu le 3 novembre 2020, si le temps de l'étude
[25:02] soit fait, le président de la Lémane soit adopté tel que le rédit.
[25:08] Oui.
[25:10] Alain et Mathieu.
[25:13] Petit noir restérieur, il va être 2020-2021.
[25:19] La direction de la santé publique en lien avec le rassemblement intérieur est extérieure
[25:24] de la zone rouge dont on fait partie de la musipalterie d'Optemps.
[25:27] Sinon, c'est directif, il n'est pas possible de mettre un vestiaire à la disposition
[25:31] des duvarés de la patisserie mais que la salle de bain peut être accessible.
[25:35] La situation doit être respectée sur la patisserie en tout temps et qu'un
[25:39] souveillant doit assurer son respect.
[25:43] Suite à la discussion, la patisserie sera pas ouverte avant les fêtes et nous allons
[25:50] regarder après les fêtes selon la direction de la santé qu'on décide
[25:55] d'ouvrir la patisserie ou pas.
[26:04] Le rapport de service d'inspection de le mois de novembre 2020 a été déposé et les membres du conseil municipal d'entraînement de connaissances.
[26:12] C'est vice-régional de l'inspection en désion de Sainte-Christine pour l'année 2021.
[26:18] À l'entente, ce fait par l'ajout d'un annonce assez dingue et qu'elle requiert le consentement
[26:23] de tous les partis et à l'entente,
[26:28] que soit accepté l'adhésion de la mutipaté de Sainte-Christine
[26:30] en entente une série puis l'application de Rédemain-Hupe-Bannis et de Sûre-Rélatif
[26:35] en l'environnement conformément aux dispositions de l'année telle que présentée.
[26:38] pour qu'on soit autorisés, M. Guilla, le maire Guilla Poigne, madame la directrice générale
[26:42] et secrétaire très horrière, Cynthia Bosse, a signé tout document relatif à la désordre
[26:48] de la municipalité de Sainte-Christine.
[27:00] Ben, Sainte-Christine, elles sont à pas
[27:02] avec d'autres dans l'AMC. Faut accepter ça. Faut accepter ça, oui. En tant que toutes
[27:07] les... Et puis, ça prend les deux signatures pour accepter ça, c'est pas possible.
[27:12] Bien, parce qu'elles l'entendent, oui. OK. L'entendent avec l'AMC, oui.
[27:17] Oui, c'est ça. On peut le refuser sur ça.
[27:20] Bien, si on refuse ça, bien...
[27:22] Bien, oui, je lui l'ai oublié.
[27:24] L'autre point, il passe au bas.
[27:28] C'est ça.
[27:30] Je comprends.
[27:31] Non, non, mais c'est ça pour...
[27:33] Parce que Saint-Christine, nos inspecteurs,
[27:37] dans les permis,
[27:38] ne sont pas avec la MSI.
[27:39] Oui, mais je pense que c'est à la émergerie.
[27:41] Je veux dire qu'ils pensent que c'est un régional.
[27:43] Je pense à vous autres qui votent ici en tant que mort à rien d'autre.
[27:46] On l'a voté? Mais il faut que les autres...
[27:49] Il faut toutes les...
[27:50] Ils essaient d'accord.
[27:53] Si on avait une qui refusera, il y avait vrai quoi?
[27:55] Oui.
[27:56] Si on avait une qui refusera?
[27:57] Ils prennent un mot.
[27:58] Ben, on l'a rappopli.
[28:00] Il l'a rappopli, mais...
[28:02] J'ai envie d'appruser.
[28:05] Je ne sais pas où être.
[28:07] Je trouve qu'il y a quelque chose d'intérêt que t'entends.
[28:17] Il n'y a pas du tout un proposant secondaire, non?
[28:19] Moi, je n'ai pas de l'entendre, tout ça.
[28:21] Je n'ai pas de lien avec moi non plus.
[28:24] Juste l'un.
[28:27] Autourisation d'un budget de l'inspecteur de l'AMSC-Lacton.
[28:32] L'intérêt de l'inspecteur d'Lacton de bénéficier des services de cet aspect
[28:35] de l'inspecteur à joindre à une journée par semaine est de 14 000 pour l'année 2021.
[28:41] Ce sont des tas de câbles et des fraises de déplacement au coût de 45 km.
[28:45] soit aussi le budget ou les CV d'un inspecteur de l'AMRC d'Acton à raison d'une journée par semaine.
[28:56] À l'inq,
[28:59] juste l'inq.
[29:00] Il doit y être de plus, parce que c'est quand on avait un inspecteur une journée par semaine.
[29:08] Pardon?
[29:09] C'est comme si on avait zéro inspecteur quand je dis la résolution de la journée de plus,
[29:15] c'est pas juste une journée.
[29:17] Moi, c'est une journée de plus, parce que considérant que l'AMRC d'Acton souhaite
[29:21] embaucher un inspecteur.
[29:27] En plus des deux journées fournées par parmoins, on va
[29:32] voir. Je comprends ton point de vue.
[29:37] Moi je comprends ton point de vue.
[29:48] Autre trois demandes en technique contre syncoporé, c'est de la demande à la condition de
[29:52] protection du territoire législatif du Québec, de la CPTOP, doit être effectuée pour la
[29:57] la modification du statut de la conduite.
[30:00] Que ce soit c'était l'offre de service de technique qu'on s'est incorporé pour un montant maximum
[30:08] de 3500 avant les taxes applicables, pour pouvoir au paiement utiliser le programme de l'infrastructure
[30:13] municipale d'eau, ou la programme de la taxulence de la contribution du Québec, selon ce qui
[30:20] sera priorisé par le ministère de la Faire municipale et de l'habitation.
[30:33] La demande d'article au système de gestion de l'application de la loi sur les HCI.
[30:40] Détablir et tenir à jour un Canadien de conservation de ces documents.
[30:47] La municipalité d'Optone désit utiliser le système de gestion d'application de la loi sur les HCI
[30:52] pour l'élaboration et la solution de ces règles de conservation.
[30:56] le règlement de délégation de pouvoir ou de signature de la municipalité d'Optone ne
[31:01] pourra pas le matière d'appréciation. Soit ouzé, Mme Cintia, pour ses directrices
[31:06] générales, à signer le cannabis de conservation de toute modification relative à l'addition
[31:11] de nouveaux documents ou relatifs aux documents, détenez et êtes conservé d'un
[31:15] manière permanente et à soumettre au cannabis ou cette modification à l'appropriation
[31:20] de bibliothèques et archives nationales du Québec.
[31:28] En sorte d'un dysclose compatible au traiteur du service des travaux publics pour le déneigement,
[31:35] trois entreprises, sponsor de magnumment de 88 pouces, la vraie de haut, ainsi que l'installation
[31:42] pour pallier aux besoins d'équipements pour les travaux de déneigement,
[31:48] que soit
[31:48] Autour de visite, la soumission des lieux des fendères fait 14 500.
[31:57] Claude?
[31:58] Oui.
[31:59] Barbara?
[32:02] Baissement de la 4 part omnibus de la région d'Alcantin.
[32:06] Oui.
[32:07] C'est juste que la soumission de la Vendée c'était trop haut, c'était vraiment vraiment
[32:12] de la Vendée un soir de l'armée de 1988 au Sous-des-Fours.
[32:15] Oui.
[32:21] Je pense qu'il y a une erreur dans le texte, c'est pas ça que Roger a fait.
[32:27] Non mais sinon, sur les autres soumissions, il reste d'être tout simplement...
[32:29] Non non, elle a écrit le texte sur le...
[32:31] Ça veut dire qu'il y a une erreur sinon...
[32:33] Oui, on n'a pas de marque de souffleurs comme tel...
[32:39] Pour un souffleur de 98 pouces, non?
[32:41] dans le nord-mère notamment, tu te souviens que tu aurais traité ici pas mal, c'est comme, c'est possible, c'est pour ce qu'il se fait.
[32:47] Oui, oui.
[32:48] Ok.
[32:51] Estime de la Côte-Pas au midi, ce jour, en octobre, d'entendre les actifs en l'exportation
[32:55] de service spécial de transport pour les personnes handicapées.
[32:58] Actif de versier sa Côte-Pas, à même titre que l'ensemble des municipalités,
[33:02] participant dans la conduction que les ministres des transports du Québec
[33:05] actif de versier la conduction financière et de base.
[33:08] À peu près de la municipalité régionale qui comptait d'actualiser sa petite demande
[33:13] à la Paix et de ne pas de parole auprès de l'Université des Transfauts du Québec
[33:18] et le civil des Transfauts adaptés jusqu'au 31 décembre 2021, à prouver les prévisions
[33:23] budgetaires dans l'année d'opération 2021 au montant de 232.764, à prouver les
[33:38] 350 déplacements locales à l'unité, 10 $ déplacements intérieurs à l'unité,
[33:44] 1 des 50 par enfant de 6 à 11 ans de déplacements locaux à l'unité,
[33:48] 350 par enfant de 6 à 11 ans de déplacements intérieurs à l'unité, gratuit pour les enfants de 5 ans et mois.
[33:55] D'autoser à même les fonds d'administration générale d'investissement de la Côte-Pas-au-Mibus-Régional-Lecton
[34:01] au montant de 6.928 pour l'Opération 2020.
[34:16] 10.5, remplacement pour le souple de Noël,
[34:26] acheter des 7 coca-dots de 50 dollars en repos
[34:31] au camping Woodgam.
[34:41] 10.6, engagement d'un inspecteur spéciel.
[34:50] Oui. Oui.
[34:52] Claude et Alain.
[34:55] Des inspecteurs.
[34:56] Des inspecteurs. Des inspecteurs, petit péchaud.
[35:03] Toutes, ça concerne la période de questions. Est-ce que tu as eu des questions?
[35:08] Oui, nous avons reçu deux questions par écrit.
[35:20] Premièrement, une question de Monsieur Richard Pontaine.
[35:24] Bonjour, j'aimerais savoir où en est rendu le développement concernant les infrastructures d'égout et la possible réflexion de la rue des Arabes.
[35:31] Est-ce que ce sera possible d'être consulté à ce sujet, malgré la COVID?
[35:36] Oui, j'allais continuer à ce sujet, c'est sûr que la COVID, le dossier un peu, mais on travaille là-dessus, vous allez avoir un parcouris des...
[35:47] Passablement, consultation écrite, étant donné qu'actuellement, la DSP nous permet pas de faire la consultation avec personne.
[35:55] Mais oui, c'est temps d'en travailler.
[35:57] C'est bon.
[35:59] La deuxième personne qui a posé des questions, Mme Manon-Miclette, elle a deux questions.
[36:06] Premièrement, bon, j'ai manonome Manon-Miclette et j'abdomen sur la rue-la-noix depuis plus d'un an.
[36:11] J'ai observé deux situations qui me questionnent.
[36:13] Premièrement, j'ai remarqué une pancarte de circulation intermédiaire sur ma rue.
[36:17] La pancarte est située toujours en face de l'entreprise Farm-Boundry et la rue Montseigneur-des-Marais.
[36:23] Je constate quotidiennement des camions circulaires vers la municipalité de Sainte-Hélène.
[36:27] Cela a causé un arme de bruit à plus tard du jour et de la nuit.
[36:30] Je me demandais donc si la rue avait une nouvelle réglementation, sinon vers qui me diriger pour que ce réglement soit respecté.
[36:38] Donc, il n'y a pas de nouvelle réglementation, mais si je te fais respecter, je pense au contact de la police ou les bancaires.
[36:48] Comment est-ce qu'on est là?
[36:49] Les contrôles routiers.
[36:54] Deuxième question. Puisque je demeure près de la caisse, je dois circuler tous les jours
[37:00] devant la quinquennerie BMR. Préquemment, pour ne pas dire à tous les jours, je dois arrêter
[37:04] ma voiture pour éviter une collision avec les voitures venant en sens inverse. En effet,
[37:08] puisque leur camion de déchargement ou de chargement se stationne dans la rue, cela
[37:12] bloque la vie des auto-mobilistes. Ils utilisent leurs chariots élevateurs en pleine rue
[37:17] et en bloquant le passage de deux voies et ce, très souvent, aux ordres de pointe
[37:21] fin de journée. Imaginez la situation, je suis stationnée pour aller au bureau de poste, une
[37:25] filet de voiture se crée puisque le camion et le chariot-lévateur bloquent le chemin,
[37:30] un client veut sortir de la cour de la quinquennerie, la fin des classes, des élèves marchent dans
[37:34] la rue. Bref, il y a un risque élevé d'accident. Je comprends qu'un entreprise nagne pas de
[37:40] quets de déchargements. Cependant, je me questionne à savoir si la rue est publiée
[37:45] ou si une partie de ceci fait partie du zonage à leur entreprise. Je crois qu'il faudrait
[37:49] et la recherche d'une solution alternative pour éviter d'utiliser la voie publique à des fins commerciaux.
[37:57] Ceux que ça fait partie du compte qui vient depuis plusieurs années à Optone,
[38:05] qu'est-ce que je peux...
[38:08] C'est de modifier quoi que ce soit, l'emplacement de l'entreprise ne permet pas de l'entrer en stationnement pour faire le déchargement.
[38:19] On
[38:22] peut faire, c'est envoyer une lettre ou l'habiter de faire attention à être plus, peut-être possiblement en dehors des ordres d'ouverture, je ne sais pas.
[38:33] Peut-être la rencontrer pour voir si lui a déjà pensé à des solutions. Est-ce qu'il y a quelque chose qui peut être fait là?
[38:44] Oui.
[38:54] Ok, ça va être de la correspondance, d'admettre que chaque monde du conseil municipal est à la connaissance de la correspondance, d'abord la gestion.
[39:06] Quand la séance soit levée, mon gestion est là.