[0:00] On va commencer ça.

[0:04] Bonsoir tout le monde. On va commencer à vous souhaiter une bonne heureuse année. C'est le début de l'année 2023.

[0:10] On va commencer ça avec la séance du 12 décembre 2022. Il est présent, s'il vous plait Madame Passat?

[0:17] Oui. Réjean Richard. Réjean. Luxembourg Pierre. Réjean. Louis-Aribaud. Réjean. Patrick Suir. Réjean. Pierre Bouchard. Réjean. Pascal Belfeuille.

[0:32] Réjean.

[0:33] J'aimerais qu'on reste à le marier ouvert pour Rosé, Lucie Pascal, Lucie Pascal.

[0:42] Adoption du procès verbal 12 décembre 2022.

[0:45] Il y a eu adoption d'aujourd'hui.

[0:48] Adoption du procès verbal de la séance du 14 novembre 2022.

[0:52] Demande des comités d'intervention du public.

[0:54] Il y a eu des interventions du public.

[0:56] Information des décisions.

[0:57] des demandes de déneigement pour le chemin de l'horizon,

[1:01] compte rendu du maire sur la dernière rencontre de l'offendé des conseils

[1:04] plantés de la Immersion d'Abitibi,

[1:06] protection incendie, reconnaissance des planquiers 15 ans de service,

[1:11] chaussant des matières résiduelles,

[1:13] entendre pourtant sur la valorisation des matières organiques

[1:15] révisuées, autorisation de signature, affaire nouvelle,

[1:19] finance et administration,

[1:21] dépôt de l'État des encaismes et des boursers,

[1:23] approbations des comptes pour un montant de 83.663 et 47.

[1:29] Il y a eu l'adoption du calendrier des rencontres 2023, des séances ordinaires du conseil de la municipalité de la Motte.

[1:35] Il y a eu l'adoption de la politique solariale 2023.

[1:38] Il y a eu l'adoption de la liste des immeubles à être vendues pour le non-payment des taxes.

[1:42] Adoption du taux d'intérêt et de pénalité pour l'avis 2023.

[1:46] Luminations de marche suppléant.

[1:48] Dépôt du régime public des déclarations faites par un membre du conseil, question du

[1:52] public, correspondance à tous d'informations et la levée de l'assemblée.

[1:57] Est-ce que ça vous semble conforme?

[1:59] Oui.

[2:00] Ça va prendre un proposer un second d'heure, un second quart et l'adoption

[2:11] du procès

[2:11] verbat du 19 décembre 2022, le même constat, s'il vous plaît.

[2:15] Il y a eu adoption de l'heure du jour, adoption du budget pour l'année 2023, adoption

[2:20] de programme triennale des immobilisations pour l'exercice financé au 31 décembre 2023,

[2:28] 2024 et 2025, question du public et la levée de l'Assemblée à 19 heures.

[2:34] Ça vous semble confondre ça aussi? Oui, pour vos arts, Pascal et Patrick.

[2:43] Il demande des comités et interventions du public. Il n'y en a pas devant,

[2:51] dans

[2:51] un terme municipal de Saint-Mathieu-de-Arricanne. Je vous avais déjà parlé que Saint-Mathieu

[2:56] m'avait approchée pour... Martin m'avait approchée pour faire une entente avec les

[3:00] fous et il nous donnait jamais donner suite par après. Puis là, bien, il s'en revenait

[3:05] la charge avec une résolution qui entre aussi comme nos conseils.

[3:09] Oui, il y a une suite qui l'a résumé.

[3:13] C'est en certain temps, du Conseil municipal de Saint-Mathieu-de-Arricanne, là,

[3:16] le mercredi 19 novembre 2022, à 20 heures, ce président de Monsieur le maire, Martin

[3:20] et à laquelle sont présents les conseillers suivants, Miguel Roi, Simon Roi, Éric

[3:25] Arsono, Lucie Crepeau, Guillaume Bergeron et Sébastien Morin, sont également présents

[3:31] Mme Natalie Boire, Directrice générale de Graffière-Trésorière et Linda Belland,

[3:36] Directrice et Graffière-Ajouane.

[3:39] Demande pour entendre un terme municipal, considérant que le département de la

[3:46] et primordiales aux municipalités, considéraient le contexte demande de main-d'oeuvre,

[3:51] considérant que le municipalité n'est pas l'avril d'un bruit mécanique ou autre,

[3:54] considérant que le municipalité n'est pas l'avril d'une situation d'urgence,

[3:57] en conséquence, proposé par la conseillère Mme Lucie Crépeau et Ray de l'année me

[4:02] m'a résolu de demander l'intérêt des municipalités environnantes

[4:05] coulant l'établissement d'un grand aide intermunicipal au niveau de l'avril.

[4:17] C'est une manière d'une lettre pour pouvoir faire des séances, pas de recommand nécessairement,

[4:24] de commencer par en discuter, de voir s'il y a possibilité, qu'il y a un bris ou qu'il y a quoi que ce soit sur une spalté que l'autre peut s'alléter.

[4:32] C'est des discussions. C'est une demande d'autorisation pour aller à des discussions ou sur quelque autre chose, parce que c'est quand il s'en passe de discuter.

[4:43] Mais là ça va aller dans les 200, c'est pas comme quand ils ont demandé...

[4:47] Oui, ça serait...

[4:50] À moins que ça soit négocié à 500, c'est convainc, ça va se négocier dans les 200.

[4:56] C'est sûr, ça va être la négociation qui se fait, qui va déduquer au thé,

[5:02] et il y a probablement qu'il doit avoir envoyé la même lettre à Saint-Georgerud,

[5:04] Et puis après ça, parce qu'il voulait avoir un entente à quatre municipalités, s'il y avait quelque chose pour des côtés, ou ce que c'est comme malgré le complexe raison.

[5:16] Mais là, dans l'équipement, il y a encore un camion par grédeur.

[5:19] Bien, il y a un camion, le grédeur, je ne sais pas si il a été réparé, il était bien réparé.

[5:22] Il n'y avait pas réparé.

[5:24] Il y avait la pépine. La pépine, je ne sais pas si.

[5:28] Je ne sais pas si la pépine a réparé.

[5:32] Il

[5:35] y avait la pépienne qui était émérisée aussi, mais je ne sais pas si elle est parée.

[5:39] On avait fini la technique.

[5:42] Ouais, même la trèque-node, la trèque-node, la trèque-node, la trèque-node, la trèque-node.

[5:46] Un petit jour, oui, avec...

[5:48] La trèque-node, ça va.

[5:51] Enfin, quand c'est une... ça après l'autorisation on dit que...

[5:55] Mais c'est une solution que vous êtes intéressée d'engager, d'y parler.

[5:59] Il va y avoir un comité qui va se créer et il va y avoir les dates qui peuvent se rencontrer et c'est pas possible.

[6:06] Ça va prendre un proposer un peu secondaire pour dire que vous vous êtes d'accord pour faire un approche avec les autres municipalités.

[6:13] Parce qu'Alberveuil est pas texté.

[6:19] Comme toutes les années, on a une demande d'appui financière de l'accueil d'Amos,

[6:24] c'est-à-dire qu'ils fournissent les papiers, pas les papiers, mais les panniers d'épicerie

[6:28] pour les familles des munis.

[6:32] L'accueil d'Amos est un organisme, comme longtemps, qui offre un droit et de la nourriture

[6:37] pour personne dans les beaux-joints 24h sur 24, 7 jours sur 7 depuis plus de 32 ans.

[6:43] Les personnes nécessiteuses ont accès à un milieu de vie ou des repas, des collations,

[6:48] des activités libres ou animées, et même des cuisines collectives qui leur sont offertes.

[6:54] L'organisme offre également des services d'un confort alimentaire, ainsi que des

[6:59] dépannages alimentaires chaque semaine dans le but de venir en aide à plus de 125

[7:02] familles dans le besoin, 52 semaines par année afin de poursuivre sa mission et

[7:07] d'aider un maximum de familles.

[7:08] L'accueil d'Amos fait appel à votre généreuse-té.

[7:11] Aujourd'hui, vous avez la possibilité de faire la différence en contribuant à un

[7:15] organisme qui vit en aide à cette classe de la société.

[7:18] C'est grâce au soutien et à la généreuse-té de la communauté que l'accueil d'Amos

[7:22] peut survivre.

[7:23] Peu poursuivre sa mission de ressources alternatives en santé mentale, en itinérance, en dépendance

[7:28] et en banque alimentaire, contribuant à améliorer l'amélioration de la qualité

[7:33] de vie et de la personne en renforçant son autonomie.

[7:36] Quel que soit le montant de votre don, il aura un impact positif sur la qualité de vie d'une personne, qui sert à votre contribution et aidera peut-être un voisin, un ami, même un proche,

[7:47] les différentes possibilités d'effectuer un don sont par transfert francable, par chèque en argent, via le site canadon.org.

[7:55] Veuillez agréer Monsieur Richard, l'expression de nos ressentiments les meilleurs.

[8:02] Toutes les heures, on a donné, on est passé.

[8:04] Oui.

[8:05] C'était combien le montant qu'on avait donné, on est passé?

[8:07] Ce qu'on prit de donner à la fille, c'est 150, parce qu'on est rendu 11, 12 amis dans le besoin.

[8:20] Bon temps, comment?

[8:23] 150, parce que...

[8:24] Si tu as augmenté, tu peux mettre un chiffon à deux ans.

[8:28] Ça, je vais l'entendre pour tout.

[8:29] Et ça, c'est autrement...

[8:31] Vous pouvez qu'elle tirer à deux ans.

[8:33] Un proposer, un secondaire.

[8:36] Oui, puis deux.

[8:43] contre un vu du mal de la dernière remercie. Il y avait la rencontre qu'on a eue, c'était bon,

[8:49] c'était à peu près de la lue, la rencontre qu'on a eue, le 14 avant le 4 à 6.

[8:53] Oui, le 4 à 6.

[8:56] Ils ont parlé de, il y avait, c'était l'adoption de tous les

[9:00] budgets et des TNO, plus sûr, pour rapport à nous autres. Il y a une résolution qui a,

[9:07] aussi de l'Asie comme pour, qui avait un appui de résolution,

[9:10] l'importance de la révision des lignes directrices pour l'encadrement du développement de la

[9:18] biligiatur sur l'état public. Ça, c'est le gouvernement qui revient avec ça, sauf qu'il

[9:22] fallait répondre le 9 décembre. On a eu la résolution, la émercée de l'EU de l'8

[9:29] ou 7. On avait notre rencontre le 14. Ils ont fait une résolution demandant au gouvernement

[9:35] de rallonger deux choses que pour les émercés et le terme en langue connaissante,

[9:42] c'est qui est précis.

[9:45] Ça fait comme d'habitude qu'ils vont passer le web,

[9:48] qu'ils vont tirer un peu chaud.

[9:50] Mais quand ça va sortir, c'est d'aller émercer,

[9:53] vous allez pouvoir aller voir la résolution qui fait deux pages,

[9:55] c'est assez long à transcrire.

[10:00] Après ça, il y a eu une demande,

[10:06] Il y a une résolution, on n'avait pas aussi une résolution pour les municipalités avec

[10:12] la CORE pour les développements autour de notre pilare, pour travailler les demandes.

[10:16] Il y en a huit municipalités qui ont fait la même affaire que nous autres pour demander

[10:21] l'aventurement.

[10:22] Il y a, comme d'habitude, Lola Immersé va faire un comité qui va se pencher là-dessus,

[10:28] qui va travailler là-dessus, voir qu'est-ce qu'il peut faire.

[10:31] Enfin, c'est Monsieur Dastou qui va...

[10:35] C'est Monsieur Dastou qui va gérer ça.

[10:40] À part ça, il y a eu une subvention qui est donnée à toutes les ans pour la petite boutique.

[10:44] Moi, ce qui sert à tout ce que c'est...

[10:48] En fin de compte, c'est pour toutes les municipalités.

[10:51] Moi, on m'ont porté de l'ingueux.

[10:52] Il y en a qui m'ont acheté de l'ingueux et qui m'ont porté.

[10:54] La histoire, c'est pas chose de l'ingueux.

[10:55] Je ne veux pas qu'on vienne plus d'affaires qui peuvent être étudiants.

[11:00] Il faut faire un carteran certain que la MRC donne 60 000 $ pour aider une manière de faire de la récupération.

[11:12] Comme je le disais, c'est-à-dire qu'ils ont adopté les budgets d'utéano, les taux de taxation, les taux d'intérêt de cette forme.

[11:25] des pôts, des encaissés, des encaissements et des déboursés.

[12:15] La probation des comptes,

[12:36] c'est pour?

[12:37] Non, c'est l'installation de la maille hydraulique au lieu d'être sur un câble.

[12:45] Il est en chef, une fois que vous l'avez installé?

[12:46] Oui, oui, hydraulique.

[12:52] Et le rédicateur?

[12:53] Oui.

[12:55] Moi, le rédicateur, il relue un équipe.

[12:57] Ça fait plusieurs fois qu'il y a un casque qui est réparé.

[13:01] Oui, ça reste dans le moelle.

[13:03] On

[14:57] va vous poser la passée là-bas.

[15:00] Il y a au-chart l'Occident bien.

[15:06] Autorisation de la directrice générale et le vénement des comptes avant autorisation pour l'année 2020.

[15:11] Comme à chaque année, les comptes d'hydro ou les comptes d'hiverlèles parce que...

[15:16] Télébec, le contrôle d'entretien ménager, contribution aux assurances collectives, contribution auréaire,

[15:22] frais de déplacement, Hydro-Québec, une matriculation des véhicules, la petite caisse remise au gouvernement

[15:29] les salaires, énergie sonique, Vildamos et la carte de crédit.

[15:34] Vous comprenez les intérêts pour rien et surtout, ça nous fait des retards.

[15:38] De quoi, c'est pas assez problématique, là.

[15:40] Il y a quand même un escal pour rose, et puis la bouche rouge.

[15:53] La vie de motion du régiment 242 relative au taxisservice.

[15:59] On va prendre la volontaire pour ouvrir la vie de motion.

[16:06] La vie de motion réglement 242 relative aux taxes de services.

[16:11] Conformement, à l'article 445 du Côte de municipal, le soutenir et le charge conseiller

[16:16] donne la vie de motion de la présentation.

[16:19] Lors de la prochaine séance du conseil de réglement 242 relative au taxe de services.

[16:26] Conformement, à l'article 445 du Côte de municipal,

[16:29] copines du projet de réglement sont soumises des discussions du public

[16:32] lors de cette présence et art du conseil.

[16:35] Conformément à l'article 445, le responsable de l'accès aux documents de la municipalité

[16:39] délivrera une copie du projet de règlement à toute personne qui apparaît la demande

[16:44] dans les deux jours calendrier précédent à l'étonnue de la science lors de laquelle

[16:48] il sera adopté.

[16:50] Le projet de règlement qui est présenté a pourvu le fixé d'autos de taxes de services

[16:55] pour l'année 2021.

[17:05] Réglement relatif à la taxe des services de 542,

[17:10] le mot de 542, ça veut dire qu'il est là au plat de l'abri.

[17:13] Pour adopter le projet de réglement, c'est les taxes de services auto, non, ce n'est pas besoin.

[17:20] C'est auto qui est en lien avec le budget qui a été adopté à la fin de son.

[17:26] Mais c'est un projet de réglement, donc à la prochaine séance,

[17:30] On ne peut pas des modifications entre temps, mais en principe...

[17:38] La clé faut prendre un proposer à la seconde heure.

[17:40] Oui.

[17:43] Pour un proposer à la seconde heure, on va adopter le Pascal.

[17:47] Et Patrick.

[17:51] C'est une ouverture de marge au Présis.

[17:54] C'était pas une résolution pour ouvrir la marge au Présis?

[17:56] Oui, elle a été formée en 2020.

[17:59] Il y a plusieurs années qui n'étaient pas utilisées.

[18:01] Là, comme vous avez vu dans l'approbation des comptes,

[18:03] on a 53 000, presque 700 dollars à payer.

[18:06] puis la feuille d'avant, on est à moins 11 000 dans le compte. J'ai viré de 50 000

[18:14] du fonds de roulement qui reste, mais par contre là on n'a plus de liquidité, on a

[18:17] pris en attaque après les versements de la subvention du gouvernement.

[18:21] Faudrait réouvrir une majeure de crédit, sinon je ne peux même pas poster l'échec

[18:25] puis les salaires des employés ne se font pas payer non plus. Donc on a eu cette

[18:29] surprise-là en tenant à être toujours là.

[18:32] Le combien, la majorité dit?

[18:34] Avant, on avait 200 000 et c'était suffisant.

[18:37] Mais là, à moins que tu essaies de les avoir aidés,

[18:40] il fait qu'on peut avoir un petit peu d'argent avant le trou.

[18:42] Pas trop au mot.

[18:44] Il était pas loin de taxe.

[18:45] Oui.

[18:46] Au 31 mars, il y en a beaucoup qui le payent avant.

[18:48] Ça fait une différence.

[18:49] Si tu le fais à 300 000.

[18:52] Ben, c'est le...

[18:54] Je pense pas, non.

[18:55] C'est juste que si jamais on l'utilise pas,

[18:57] les autres vont dire,

[18:58] on vous garde l'argent en banque que vous utilisez vous.

[19:02] Mais c'est sûr qu'on peut la re-changer après un an ou deux si on voit qu'on ne l'utilise pas.

[19:08] Il est certain qu'il n'y aura pas de problème.

[19:10] Surtout que les coûts de la vie augmentent considérablement comparé à ce qu'on avait avant avec le 200 000.

[19:20] Donc on peut pas vraiment demander.

[19:20] Donc le 100 000 ou le 300 000, le demande,

[19:25] c'est certain.

[19:26] On dépasse 380 000, quelques mille pièces par mois.

[19:29] Oui.

[19:30] Là, je pense que c'est le début de l'année, c'est les assurances, les contrats d'entretien informatique.

[19:36] Mais après ça, tu sais, ça va plus en mars-en-vril, là.

[19:40] Je veux la taxation rentre, mais ça reste qu'il peut avoir des surprises pareilles.

[19:43] Mais on peut faire une demande à 300 000.

[19:47] Si je mets 600 000 par mois, c'est fait...

[19:49] Oui.

[19:50] C'est pour rentrer, c'est pour boster.

[19:52] Oui, oui.

[19:53] Je te fais...

[19:55] Je me suis dit si on revient sur Bacé, on va la taxer.

[19:57] Oui.

[20:01] 500 000?

[20:03] Oui.

[20:03] C'est vraiment dépendant.

[20:05] Est-ce qu'elle va poser?

[20:12] Dates de perception des taxes à explication, ça c'est, on va revenir pour ceux qui veulent

[20:17] entendre l'enregistrement pour, pourquoi qu'on n'a pas changé les choses de taxation.

[20:23] Madame Madagascar, c'est ça de le faire, parce que l'autre, c'est computé.

[20:26] On avait une demande du public à deux reprises de modifier les pourcentages et les dates

[20:32] de percement. Et après discussion en séance de travail, vous aviez décidé de le laisser

[20:37] à 50 %, 20 %, 30 %, 20 %,

[20:41] excusez-vous au 31 mars 1er juillet et 1er octobre

[20:44] parce qu'on a d'autres alternatives de paiement.

[20:46] Ce n'est pas obligé d'être... Ça peut être payé avant.

[20:50] Il y en a beaucoup de fonds de versements au mois.

[20:52] Il y en a qui paient d'une choc.

[20:54] Il y en a qui attendent les dables de versement.

[20:57] Ça fait que comme il y a plusieurs façons de payer,

[20:58] ça peut être par virement interac, par institution financière,

[21:02] par chèque en argent, vous aviez jugé de le laisser

[21:06] est-elle qu'elle le règlement et puis de pas le modifier?

[21:11] Est-ce que j'aimerais ça qu'on

[21:13] confirme pour l'enregistrement que c'est bien ça? L'explication est laire puis c'est sûr avec la

[21:20] flexibilité je pense que puis vu qu'on a besoin d'une menge inquisitive on va pas vraiment

[21:25] continuer rapidement. Si on change les daptes et peut-être que ça va nous mettre un peu notre

[21:30] trou ici, on va veiller des intérêts puis ça va aller à plus compte public plus tard.

[21:37] Bon, on est rendu au mot du maire.

[21:43] On ferait 14 mois qu'on a commencé et qu'on travaillait ensemble.

[21:47] Moi, ça marche pas avec vous autres, je m'excuse, mais j'enligne pas la mode comme je vous avais la même en les mains proches.

[21:56] Madame Germain, elle le disait plusieurs reprises. J'avais pas l'autorité pour vraiment faire ça.

[22:00] le gonging par cette voie. À soir, c'est mon dernier conseil. Je vous donne ma démission

[22:06] à la date de la levée de l'assemblée de ce soir. C

[22:14] 'est comme ça. Ma santé est primordiale

[22:17] pour moi. Je ne fais pas comme ça. Je vous conseille d'apprendre une résolution pour

[22:27] que M. Pierre Bouchard puisse signer des chèques, puis signer tout ce qu'il doit

[22:33] de signer. Sinon, vous allez devoir faire une autre rencontre cette semaine. Merci d'une prochaine.

[22:43] Je vous remercie.

[22:45] Pardon?

[22:45] Je vous remercie.

[22:49] Je pense que je vais avoir démissionné au mois d'octobre. Si ça a rapporté de Mme Cossert,

[22:55] je vais démissionner au mois d'octobre. Il va y avoir des élections. Mme Balbo ne

[23:00] n'a pas fait le temps d'aller. Je vais pas recréer des élections anglophones pour

[23:05] que ça coûte. Il voulait passer une résolution pour me permettre à M. Pierre Bouchard.

[23:12] c'est pour ça que je veux avoir le méril ouvert

[23:17] un proposer après un secondaire

[23:19] après un lieu qui louit

[23:21] il faut pouvoir permettre à monsieur Bouchard

[23:23] de signer des chèques

[23:25] il n'y aura pas de questions du public

[23:26] d'intervenir quelqu'un

[23:29] correspondant à sa titre d'information

[23:33] il n'y a pas grand-chose

[23:38] il n'y en a juste pour feu et tout au chaud

[23:41] pas grand-chose

[23:41] il y

[24:09] a des questions pour la correspondance

[24:10] on

[24:13] va peut-être la lever et l'assembler

[24:14] si vous avez après un proposer

[24:18] c'est bien, c'est Patrick

[24:20] donc vous laissez votre chimpon, on s'occupe d'une plée de la mairie

[24:31] et vous laissez par une libération

[24:35] si à ton bout, c'est des employés, puis avant tout, les capteurs

[24:41] soit ils font, soit le bout, c'est le coup qui vient

[24:46] vous allez voir dans l'ordre

[24:48] vous avez vu la boîte à jour

[24:51] c'est beau, c'est radar

[25:00] Je pense que ça va se protéger, parce qu'ils ont mis une bouche de la gamme.

[25:04] Ça fait de l'eau.

La Motte (Québec) — Procès-verbaux : seance ordinaire 23 01 09 (enregistrement audio)

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