Messines (Québec) — Séances virtuelles : Réunion du conseil 4 mai 2021 20210505 191458 Enregistrement de la réunion (enregistrement vidéo)

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[0:07] Quand c'est le début de l'enregistrement pour l'assemblée du conseil municipal de Messine
[0:14] sur 5 mai 2021, il est présentement 19h15. Donne-vous la parole, M. Le Maire?
[0:24] Bonjour, madame, bonjour, messieurs.
[0:28] Avant l'ouverture de l'assemblée, je vais juste prendre
[0:31] les présentes. Annie Gadupo. Présent, M. Le Maire.
[0:41] Éric Gallipot. Présent, M. Le Maire.
[0:46] Denis Bonhomme. Présent, M. Le Maire.
[0:50] Et moi-même, Ronald Cross, directeur général, Jim Smith.
[0:55] Je déclare maintenant l'assemblée ouvert.
[0:59] Pour quelqu'un pour adopter l'autre jour,
[1:02] proposer un secondaire proposé par Denis Bonhomme,
[1:04] appuyé par Eric Gallipot.
[1:08] Vous auriez ouvert, s'il vous plaît, Monsieur le maire?
[1:10] Vous êtes d'accord de garder le varier ouvert?
[1:14] Oui.
[1:16] C'est bien.
[1:21] Adoption du procès véribat de l'Assemblée du 7 avril 2021,
[1:28] si ça correspond aux discussions
[1:30] que nous avons eues, ça me prend un proposeur et un secondeur.
[1:36] Oui, mais le problème, là, je vois juste Eric puis Denis, moi, là, je ne vois pas
[1:46] un...
[1:46] Pour l'asserler, M. Le Maire, Denis et Yves, ils n'ont pas d'image.
[1:54] Ah, donc si vous les proposez, vous le direz?
[1:58] Oui, parfait.
[1:59] Là, l'adoption du procès verbal proposé par Annie Gallipost, secondée par Éric Gallipost.
[2:12] Au point 5 de suivi du procès verbal, c'est pour votre information.
[2:19] 100.1, c'est l'embauche de madame Jeanique Etier.
[2:22] Oui, comme vous le savez,
[2:27] le secretaire Rosarière a donné sa démission, son départ se fera
[2:31] le 2 juillet, comme remplacement, le comité de l'administration a choisi Mme Jeanique
[2:39] ici qui remplira le poste du secretaire Rosarière à 4 jours semaines.
[2:49] proposer un secondaire? Proposé Monsieur le maire.
[2:54] Proposé par Annie Gallipo, atelier par Édic Gallipo. 100.02, c'est un avis de motion
[3:00] pour le règlement 2021-369 relative au directeur général et à la secrataire
[3:06] très arrière. Je te laisse sur Jim. Donc ici on parle d'une modification de
[3:12] réglement. Réglement de directeur général et secrataire très arrière, donc ici
[3:18] Si le Conseil ou la municipalité vient d'opter un règlement pour rajouter au pouvoir du
[3:24] directeur général, celui qui lui accorde selon la loi sur les cités éviles, c'est-à-dire
[3:30] que le Conseil désire de plus autoriser le directeur général les pouvoirs de suspendre
[3:39] un employé est de faire rapport au Conseil à la première rencontre suite à cette
[3:51] suspension-là. C'était déjà quelque chose qui était adopté dans le passé, qui est
[3:57] modifié dans ce règlement-là pour rajouter aussi que le Conseil désire de plus nommer
[4:03] et une autre personne que le directeur général, comme titulaire du poste de secrétaire trésorier.
[4:10] Donc, à partir de l'option du règlement, la municipalité va avoir un directeur général
[4:16] et va avoir une secrétaire trésorière.
[4:23] Ce soir, ça me prend juste une avis de motion pour adopter le règlement à la prochaine assemblée.
[4:29] la vie de motion d'année par Denis Bonhomme. 110.01, c'est s'il y a une attente avec
[4:39] le camp de jour, le terrier, pour la municipalité.
[4:42] Monsieur Lein?
[4:43] Oui.
[4:44] 100.02?
[4:48] Oui.
[4:49] 100.03, c'est-à-dire, embauche les deux étudiants?
[4:53] Abbauche les deux étudiants.
[4:57] On a eu une subvention pour deux étudiants du gouvernement védéral, donc le comité
[5:02] de l'administration c'est les Unis puis on va aggraver deux étudiants pour une
[5:11] période de 13 semaines.
[5:12] Prémi Petrin et Joë Saint-Denis, proposer secondaire, proposé par Éric Gallipot,
[5:23] appuyé par Annie Gallipot. 110.01, c'est un entente de partenariats avec le Canjo-l'Otterier,
[5:35] l'admissibilité de Messine va faire partie du Canjo-l'Otterier. C'est un entente qu'on
[5:41] on va signer avec les autres pour les trois prochaines années, avec le contrat qui est
[5:46] devant vous, pour un montant de approximatifs de 10 000 dollars par année.
[5:52] Proposeur secondaire, proposé par Annie Gallipot, appuyé par Denis Bonhomme.
[6:04] 110.02, l'autorisation de dépenses pour l'achat d'un ordinateur portable.
[6:10] pour le montant
[6:16] de 1944 Etraïsou,
[6:25] proposé par Éric Gadipo, appuyé par Denis
[6:33] Bonhomme.
[6:37] 110.03, c'est une autorisation de paiement. Comme vous le savez, il a émergé à former
[6:47] un comité pour sauvegarder la sauf-feu à Manuaki. Et puis, on a demandé à l'Assemblée
[6:55] des maires si toutes les municipalités pouvaient investir 200 dollars pour acheter l'équipement,
[7:00] pour faire les banderoles, puis la publicité, pour la mobilisation qu'on a faite au début
[7:06] du mois de avril. Donc, c'est un montant de 200 dollars qu'on doit prouver ce soir
[7:13] pour payer une partie de ces défenses-là. Proposeur secondaire?
[7:18] Proposé, Monsieur le maire. Proposé par René Gallipot, appuyé par?
[7:24] Ives. Ives Saint-Jacques.
[7:32] 110.04, c'est demande d'appui pour le projet de loi 88.
[7:41] L'institut va aller trouver chose.
[7:49] C'est le gouvernement que le gouvernement...
[7:52] Le ministère de terre et forêt, la fonte veut le passer pour interdire la boisson au chasseur.
[7:59] On est contre la loi, on dit que dans le règlement, il devrait seulement avoir le règlement qui
[8:09] décrit comme c'est là, l'usage des boissons alcooliques, donc on est, juste pour dire
[8:15] au gouvernement qu'on est contre ce règlement-là, proposeur secondaire.
[8:24] Promposé par Eric Gallipot, appuyé par Jean
[8:30] Chasseur,
[8:33] secondé par Annie Gallipot.
[8:42] 110.05,
[8:44] c'est une demande d'appui pour la décentralisation du système de santé au Québec.
[8:55] C'est de
[8:56] demander le rétablissement d'un poste d'administrateur décisionnel local pour chaque centre hospitalier de soins,
[9:06] le rétablissement d'un poste directeur des services professionnels local pour chaque centre hospitalier,
[9:13] le rétablissement d'un conseil des médecins, dentistes et pharmacistiens local pour chaque centre hospitalier,
[9:20] et le rétablissement d'une table d'échelle locale réunissant tous les chefs de départements d'un centre hospitalier.
[9:29] On veut ramener la gouvernance dans nos soins de santé.
[9:32] proposer un secondaire, proposer de donner bon nombre, excusez,
[9:43] 110.06 c'est le
[9:45] pavillon de la public et la paix qui nous demande de l'utilisation de la salle
[9:52] régionale de la pernière en cas d'urgence, en cas de l'évacuation et puis
[9:57] chaque année on leur donne l'autorisation. Proposer par Eric Gallipot,
[10:03] appuyé par Annie Gallipot.
[10:10] 110.07, c'est le projet de réflexion du chemin de
[10:15] Farley qu'on a eu à l'automne. C'est de payer la retenue. On leur tient toujours
[10:21] 10% des contrats qu'on a eus. Donc la retenue est 16 790 et 73 payables
[10:30] multi-pro incorporé. Proposeur secondaire,
[10:39] proposé par Denis Bonhomme, appuyé par
[10:44] Yves Saint-Roch.
[10:52] Excalitex 110.08,
[11:00] c'est l'association du bassin vaisselle de la
[11:02] Glossy qui demande une autorisation à l'IMRC pour utiliser certaines données pour faire
[11:11] la caractérisation des lacs sur son territoire. Ça prend une résolution d'accord de la
[11:18] municipalité pour se faire. Proposeur secondaire,
[11:25] proposé par Eric Gallipot, appuyé par
[11:31] 'est d'une autorisation dans le fonds de transfert de données.
[11:37] 110.09, c'est l'autorisation
[11:40] de paiement ex-cabatec pour la facture du matériel brut, 10 000 tonnes pour 30 000 $ et les
[11:49] redevances municipales à 60 000 saines du Platon, on a un montant de 6 600 $ en un total de 4500 $
[11:59] qui est 98, taxe comprise, proposer un secondaire.
[12:04] Oui, un total de 36.000 $ en plus des taxes appliquantes.
[12:10] Oui, mais je...
[12:11] Ah, ok. Pourquoi que...
[12:13] Je m'aqué 41.508.
[12:15] Ça, c'est...
[12:17] 45.506 et 86, ça comprend des taxes appliquantes.
[12:22] Oui, c'est ça que j'ai dit de Jim.
[12:24] Taxe inclut.
[12:27] Ok.
[12:27] Prosposeur secondaire, proposé par Denis Bonhomme, appuyé par...
[12:37] Appuyé, monsieur le maire.
[12:38] Appuyé par Denis Gallipot.
[12:41] Monsieur le maire, il faut aussi mentionner au procès verbal que la dépense doit être payée...
[12:49] être autorisée et payée à partir du surplus non affecté.
[12:55] Prosposeur secondaire, pour la religion, on accepte ça, on accepte.
[12:59] C'est dans la même résolution.
[13:01] Dans la même résolution, c'est beau.
[13:04] 110.10, c'est le transcendage gongon pour l'autorisation de paiement pour le concassage.
[13:12] C'est un montant de 55.733 et 79 qui va être pris aussi dans le surplus accumulé.
[13:24] Proposeur secondaire.
[13:28] Proposeur seulement.
[13:28] l'opposé par Ibe Saint-Jacques, appuyé par
[13:35] Denis Bonhomme.
[13:40] 110.1, ça va être
[13:42] enlevé de l'ordre du jour.
[13:51] Le ministère de la Forme de la forêt d'Épacte nous
[13:54] demandons de rencontres qui a rapport avec la chasse au chef de Vivegenis, le
[14:03] Tétoil et la municipalité de Saint-Érailles de Gatineau. Comme c'est là, on devrait
[14:08] peut-être pas les rencontrer, on nous a donné notre appui. La municipalité de Saint-Thérèse,
[14:14] il y a quelques mois, on va laisser ça comme ça. 110.13, Indiciterie Gallipot,
[14:21] aux accusations de paiement. M. Neige, on m'a levé de ce point-là. Même si j'ai aucun lien
[14:28] avec les industries Gallipot, notre code d'étique, il nous demande de s'élever par rapport à
[14:34] c'est mon frère.
[14:35] On va noter qu'Éric s'est élevé de la table, qu'il ne participe pas à la diffusion.
[14:41] Ces deux factures pour un montant de 342 dollars et 75 sous.
[14:47] Proposeur secondaire?
[14:50] Proposeur secondaire.
[14:52] Proposé par Yves Saint-Jacques, appuyé par Denis Bonheur, appuyé aussi par Denis
[14:58] Bonhomme.
[14:58] Sous-titres réalisés par la communauté d'Amara.org
[15:00] 110.14 est notre organisation de transfert budgétaire.
[15:07] Jim?
[15:10] Ici, lors de l'innovation des prévisions budgétaires 2021, on a remis de prevoir au budget pour la
[15:21] bébillétèque un montant pour la Chaux-de-Nouveau-Lis. Au budget 2020, la somme était de 2.460 qui
[15:30] qui avait été réservé pour cet item, donc afin de corriger la situation, il a recommandé
[15:36] de procéder à un transfert budgétaire. Les centres proposés représentent les montants
[15:41] prévus pour la participation au congrès de l'FQM par le membre du conseil et le
[15:48] directeur général, dont la présente pandémie de COVID-19 viendra annuler. Il s'assise
[15:55] l'FQN pour une deuxième année. Donc c'est un transfert budgétaire du 02-22-000310 et du 02-17-310 au 02-732-36-90 pour les montants de 1050 et 14-1410 respectivement pour les portables de 2.460 dollars.
[16:24] proposé par Annie Gallipot, appuyé par Eric Gallipot, demande de remboursement pour le
[16:31] service des bouchers petits. Après l'analyse de dossier, c'est un citoyen qui n'a pas
[16:36] été bidangé. Après l'analyse du dossier, on recommande au conseil de remettre un montant
[16:42] de 182,75 $. Proposeur secondaire, proposé par Eric Gallipot, appuyé par
[16:55] Denis Bonhomme.
[16:59] 110.6, c'est l'utilisation de dépenses pour un plus vieil lisateur statique, c'est
[17:08] contre la COVID-19. C'est pour nettoyer toutes les bureaux pour nettoyer le postulatif
[17:19] On va probablement ouvrir le complexe sportif anariel, ça va être un outil indispensable
[17:25] pour faire la désinfection après que les gens vont l'avoir utilisé.
[17:32] C'est un montant de 1 174 et 95 plus les taxes applicables.
[17:41] proposeur secondaire, proposé par Annie Gallipot, appuyé par Yves Saint-Jacques.
[17:59] 110.17, c'est l'actoire
[18:02] de mandat pour le service de l'urbanisme conseil, ça veut qu'on est en train d'accepter le
[18:07] nouveau chemin d'aménagement et puis il faut refaire le plan de l'urbanisme, les règlements
[18:17] sur les permis certificats, les règlements de construction, le lotissement et les règlements
[18:22] de zoneur. Donc c'est doctroiller un contrat à la firme, je sais mieux que je peux trouver le nom là.
[18:32] Surba plus. Surba plus en vie. Pour un montant là.
[18:39] 21.743 en plus des taxes applicables.
[18:43] 2743 plus les taxes applicables. Proposeur secondaire.
[18:50] Proposé par Denis Bonhomme,
[18:52] appuyé par Yves Saint-Jacques. Yves Saint-Jacques.
[18:58] 110.18, c'est doctroyer un montant pour la signalisation des sentiers du lac d'Écède
[19:08] pour un montant de 1.859 plus taxes applicables.
[19:13] Donc ici, monsieur le maire, la résolution doit avoir un transfert budgétaire dont
[19:23] un parti du poste budgétaire 02-11310, c'est un transfert de 1790 valeurs et du 02-629-00
[19:34] qui seraient 9, 9, 9 et transfert de mille dollars dont les deux montants seront transférés
[19:45] dans le poste budgétaire pour le temps de cette dépense.
[19:51] Promposeur secondaire, proposé pour Éric Gallipot, appuyé par Annie Gallipot.
[20:03] 130.01,
[20:05] c'est présentation des comptes qui sont dues au 30 avril 2021 pour un montant de 21
[20:15] 867 et 38. Vous avez devant vous les factures et les montants.
[20:22] Préposeur secondeur,
[20:28] proposé par Denis Bonhomme, appuyé par Éric Gallipot.
[20:33] Présentation des comptes qui ont été payées au 30 avril. Il y a 38 chèques pour 65 852
[20:43] et 92, puis 30 prélèvements pour 40 233 pour un total de 108 805 et 92.
[20:51] proposeur secondeur.
[20:59] Proposé par Ives Saint-Jacques, appuyé par
[21:04] Denis Bonhomme.
[21:09] 130.03,
[21:16] c'est
[21:17] une utilisation pour la présentation des salaires payés par des pôtes directes, pour un montant
[21:23] de 54.486 et 81. Proposeur secondeur. Proposé. Denis Bonhomme appuyé par Nanique
[21:38] Le rapport directeur général pour les moyens de 8.363 et 16 sous, proposer un secondaire
[21:54] d'une île à l'âme appuyée par Yves Saint-Jacques.
[22:00] C'est pour votre information, 130.05 c'est le relevé de compte au cap de mai 2021 de
[22:06] la caisse populaire, 130.06 c'est l'État des activités financières de suivi du budget
[22:12] 2021.
[22:15] 300.01 c'est offre de service pour le faussage du chemin municipaux. Pour un
[22:21] montant de 85 pièces de l'heure, c'est le même montant que l'année passée,
[22:26] le contrôl est octroyé à service ADL Incorporé. Proposeur secondaire,
[22:34] proposé par Eric Gallipot, appuyé par Denis
[22:41] Bonham.
[22:45] 320.02 c'est l'autorisation d'achat
[22:47] de chlorure, de calcium.
[22:53] On a eu deux soumissions. C'est le Warwick pour 24 ballaux d'un, 2.000
[23:01] kilos, 15.840 lb, puis Somaverac CC, c'est la même chose, c'est 24.000 kilos pour
[23:18] 14,810 et 40 donc la plus basse soumission voire sur ma braque c'est c'est proposer un
[23:26] secondeur.
[23:29] Proposer par Yves Saint-Jacques appuyé par je ne vais pas compris le
[23:36] pire. Annie Gallipot.
[23:44] 320.03 c'est une demande de pause de bonnes
[23:47] d'apprentage, c'est sur le chemin du petit lac d'Écède, en faisant notre début
[23:55] de soleilage à l'automne, l'automne de l'amnistre, quoi bien. On a enlevé deux
[24:00] bonnes sur le bord du chemin d'apprentage, donc c'est l'autorisation que la
[24:05] municipalité repose les deux bonnes d'apprentage sur le chemin du petit
[24:09] lac d'Écède. Proposeur secondeur? Proposé. Proposé par l'année
[24:17] Galipo, appuyé par l
[24:24] 'élique Galipo.
[24:28] 600.01, c'est demande d'élegation mineure, c'est
[24:32] une personne qui veut faire un agrandissement de sa maison, puis se retrouve à, je veux
[24:38] juste vous dire, les livres cheveux, à 5.14 mètres de la ligne latérale, nor au lieu
[24:45] de 6 mètres. C'est analysé par le CCU. Le CCU recommande d'autoriser l'élegation
[24:53] pour le fin de permettre l'aggrandissement de la maison.
[24:57] Proposeur secondaire?
[24:59] Composue, M. Le Maire.
[25:01] Proposue par Yves Saint-Jacques, appuyé par Denis Bonhomme.
[25:13] 700.1, c'est l'aménagement du Pacte de jeu d'enfants au Pacte Antonio Gréthin.
[25:23] En haut, ils ont une utilisation pour prendre des montants qui ne seront pas utilisés dans le budget.
[25:28] Il y a une autorisation à reprendre des travaux, il a engagé une dépense pour procéder
[25:33] à l'aménagement du parc de jeu pour l'enfant au parc Antonio Gattain, dont deux montains
[25:39] ont été utilisés, non utilisés pour le festiner de 5 000 $ et une somme disponible
[25:47] au loisir de 5 000 $, donc un montain maximal combiné de 10 000 $.
[25:55] Comme je vous ai dit tantôt, les modules de jeu ont été payés en 2020.
[25:59] proposer secondaire proposer proposer par Annie Gallipot appuyé par Denis
[26:11] Bonhomme c
[26:15] 'est ce
[26:16] qui met fin à l'assemblée avez-vous quelque chose à varier sinon
[26:25] ça prend quelqu'un proposer
[26:26] la levée par non l'assemblée Denis Bonhomme appuyé par Eric Gallipot merci beaucoup madame
[26:40] madame et mesdames et messieurs. Bonne soirée. Bon spoil. On se revoit au parc la semaine prochaine.
[26:50] Bonne soirée. Merci.