[0:13] En

[0:18] 13, office d'habitation de Mani Kwagan, OHM, appropriation, égal, budget 22. En 14, demande

[0:28] de subdivision l'O5, 150 euros 33. En 15, programme de soutien aux politiques familiales

[0:40] municipal. En c'est dans les affaires nouvelles, il y a-tu des sujets, ma référence ? Rien.

[0:47] On va rester les affaires nouvelles ouvertes, donc si vous avez de quoi, on pourrait la

[0:51] reparler par après. Après ça, en 17, c'est la fermeture des affaires nouvelles en 18

[0:57] périodes de question des conclusions de l'assemblée. Il y a-tu un conseiller qui

[1:04] ça, Claude Lavois.

[1:12] On va procéder à l'ouverture d'Assemblée. L'ordre du jour, la présence

[1:17] fait l'ordre du jour de l'année.

[1:21] Êtes-vous d'accord avec l'ordre du jour, les conseillers,

[1:26] élevez votre main. Vous êtes pour,

[1:31] c'est d'accepter, procès verbal du conseil

[1:36] on a individuellement pris connaissance du procès verbal de la séance ordinaire du

[1:41] 13 décembre 2021 et des procès verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2021

[1:49] tenu à 19h30 et 19h45. Considérant que les membres du conseil renontent à la lecture

[1:55] du procès verbal, il est proposé par quel conseiller qui

[2:04] guette et résolu à l'unanimité

[2:08] des conseillers présents d'adopter le procès verbal de la séance ordinaire du 13 décembre 2021

[2:14] et les procès verbales des séances extraordinaires du 15 décembre 2021 tenus du 19h30 et du 19h45.

[2:24] Est-ce qu'il y a un conseiller qui a des questions?

[2:29] Pas de questions.

[2:30] Ceux-là qui sont vaux, élevez votre main.

[2:36] Quand?

[2:37] Il n'y en a pas.

[2:38] Acceptez à l'unanimité.

[2:41] Correspondance, la lettre de correspondance de dessin m'a transmise à chaque membre

[2:45] conseil.

[2:48] Vous avez eu la correspondance, c'est que c'est la émercité de Benif-Wagant

[2:53] à la vie du public régulièrement en 21-03, puis apex conseil ordre de service et service

[3:00] aux entreprises formation au traitement en eau.

[3:05] La correspondance en n'a pas besoin

[3:06] de proposer. Y a-tu quelqu'un qui a des questions là-dessus?

[3:14] Pas de question. C'est bon, on

[3:17] progresse avec sa correspondance. Dans les comptes à payer, il est proposé par et résolu

[3:23] à l'une d'imiter des conseillers présents que les comptes déjà payés d'une somme

[3:27] de 169,257 et 46 soient acceptés et que les comptes à payer au 31 décembre, 20

[3:35] intérieur d'une somme de 64 843 soit acceptée et payée la totalité de la

[3:42] tout totalisant 244 100 dollars point 46 c'est quel conseiller qui propose ça

[3:53] Monsieur Dupont, bon, les comptes à payer, ok, rapport aux communautés, la

[4:07] liste des

[4:07] comptes, t'as pas besoin de la lire?

[4:12] Oui, la t'allez. La question, la t'allez? Non?

[4:16] C'est bon? Oui?

[4:19] Je vais pas faire deux, oui, j'ai pas d'autres questions.

[4:22] Numéro quatre.

[4:22] Moi je s'entends pas Rémond, tu vois.

[4:26] Oui, monsieur Bergeron, une question là.

[4:32] Il y aura deux questions.

[4:36] Le camping, vous avez parlé de pélos parce qu'il y a eu des problèmes.

[4:40] Est-ce que la roulette, l'ancienne roulette est vendue?

[4:44] Elle a été vendue?

[4:48] Oui, Marie-France, veux-tu y répandre?

[4:50] Oui, c'est été vendue.

[5:01] Je pense que Marie-France a plus de son vraiment. Elle nous entend plus vraiment.

[5:09] Marie-France

[5:10] nous entend plus. Ok, j'ai aussi les études. Là, je vous entends.

[5:15] Bon, la roulette, là, il a posé la question, c'est la roulette au camping, j'ai été

[5:18] vous avez vendu ça?

[5:31] Oui, c'est le surtout que vous avez commandé ça.

[5:34] Vous avez eu?

[5:35] Oui, c'est ça.

[5:37] Qu'est-ce qui est donné une question?

[5:41] Neuro 14, ma intrigue.

[5:45] Nord X, port et aventure.

[5:47] Oui.

[5:54] Voilà, on va trapper.

[6:03] Et 41 en même temps.

[6:25] Ce n'est pas que c'est un gros montagne,

[6:26] mais c'est parce que...

[6:28] Voilà, on va trapper.

[6:28] On a l'air d'en prendre à regarder dans son dossier.

[6:51] C'est un filtre à air, puis une pompe à gaz pour les équipements, probablement.

[6:57] Je ne sais pas écrire lequel...

[6:59] Il s'est marqué pompe à gaz, puis filtre à air.

[7:04] Oui, on pensait qu'il y avait 41, l'atelier.

[7:10] Godouro, ça aussi?

[7:12] Non, c'est parce que je me demandais qu'est-ce qu'il doit pouvoir acheter.

[7:16] En tout cas, c'est juste une question.

[7:18] Caratéan, c'est les avocats, c'est quoi?

[7:21] Bien, c'est frèrement asuel pour les avocats.

[7:25] Ah!

[7:28] Ok.

[7:29] Bon, il y a-tu quelqu'un d'autre, des citoyens qui ont des questions?

[7:33] Non.

[7:36] C'est beau?

[7:36] C'est beau.

[7:38] Ok.

[7:38] C'est ce que...

[7:40] Elle vous d'accord, les conseillers, pour l'acceptation de l'ordre de dépense?

[7:45] Vous d'accord?

[7:45] Je vais votre main.

[7:49] Ok, acceptez.

[7:52] Ok, on va aller dans le rapport des comités. Y a-tu un conseiller qui a un rapport à faire sur le comité?

[8:05] Il n'y a pas de conseiller qui a un rapport?

[8:21] C'est bon?

[8:23] On va procéder à la prochaine étape. Avis de motion. Attendez un peu, je vais regarder sur mon rapport.

[8:31] On pense à l'étape B question à l'étude, envie de motion et dépôt du projet de

[8:36] règlement numéro 22-02. Un conseiller donne avis à une séance

[8:44] utérale se retrouver pour l'adoption du règlement 22. Après ça c'est marqué

[8:49] explication sur le règlement pour objet de prévoir les principales valeurs de la

[8:55] municipalité en matière d'études et les règles déodologiques qui doivent guider la conduite

[9:01] d'une personne à titre de membre d'un conseil, d'un comité ou d'une commission de la municipalité

[9:06] ou sa qualité de membre d'un conseil de la municipalité ou d'un autre organisme.

[9:12] Le projet de règlement expliqué par la Présidente est déposé aux conseils et sera

[9:17] mis à la disposition des citoyens sur les sites internet de la municipalité.

[9:22] Il y a qu'une copain qui propose ça, clône de la voie,

[9:28] ce qui est conseillé qu'il y a des questions.

[9:31] Il y a 22.

[9:35] Pas de questions, ceux-là qui sont pour

[9:40] accepter.

[9:42] Il y a un citoyen qui a des questions juste en jeu de loi, non? C'est bon?

[9:46] Non.

[9:47] C'est une formation.

[9:52] C'est un cas déontologique des élus municipaux.

[9:56] Il faudrait qu'il y ait une copie.

[9:58] Si on arrive à l'assemblée, si on arrive à une copie,

[10:00] Ça explique toutes les dispositions de déclaration et d'apprétation, après ça application du code, après ça règle et conduite et interdiction, après ça ta mécanique, c'est l'application de contrôle des sanctions.

[10:15] Après ça remplacement puis entrée en vigueur. Donc ça il faut voter ça pour pour qu'il y ait un conseiller qui fasse des choses qui sont pas correctes selon les règles d'or qu'on a assuie.

[10:29] Oui, c'est bon. Ok, c'est accepté à l'unanimité. Oui, Marie-François.

[10:39] Si les citoyens veulent, je peux les envoyer une même matin, pour courir.

[10:44] Oui, tu as appris une copie, moi.

[10:47] Moi, ça va.

[10:48] Non, ok, c'est bon. Mais je vais envoyer une copie, j'enlénie. Ok, parfait.

[10:54] Merci, merci.

[10:55] Merci.

[10:56] On pose dans l'étape suivante création d'un fonds réservé pour les défenses liées

[11:01] à la tenue d'une élection.

[11:03] Je vais vous dire ça, considérant l'entrée à 8 heures, le 5 novembre 2021, de la loi

[11:08] modifiant la loi sur les élections et les référendums dans la municipalité, la

[11:13] loi sur l'éthique et la déodologie municipale des diverses dispositions législatives.

[11:18] considérant qu'à côté du 1er janvier 2022, les municipalités doivent construire conformément

[11:24] aux articles 268.1 et 268.2 de la loi sur les élections et référendums dans les

[11:32] municipalités un fonds réservé au financement des dépenses liées à la tenue de l'élection,

[11:40] considérant que le Conseil verra conformément à la loi à affecter annuellement les

[11:45] sont nécessaires à ce fonds pour la tenue de la prochaine élection générale. Il est

[11:51] proposé par quel conseiller Yves et résolu à l'unité des conférences.

[11:59] Attend, attend, attend, attend. Tu m'oyais te faire un amendement?

[12:05] Un amendement. Un coût, parce que Marie-France a évalué

[12:08] à 3500 par année pendant 4 ans, mais un coût pendant 4 ans va être rendu là. Notre

[12:14] le coup d'élection va être payé là. On va se payer ça du temps éternel pour toujours

[12:18] ou jusqu'à concurrence de temps?

[12:23] En concurrence, c'est une question à donner.

[12:25] Ça fait 17 ans.

[12:27] Eh, premièrement, ça, c'était pour créer le fond. C'est dans la prochaine résolution

[12:33] le tour, M.S.A.

[12:35] Oui. Pendant combien d'années en ligne, tu veux ramasser 3500 $?

[12:40] À chaque année.

[12:42] Pendant combien d'années?

[12:43] À chaque année jusqu'à ce que ça change de montant.

[12:47] Vous avez l'extrême dans quatre ans, vous allez en ramasser encore pour les autres quatre ans.

[12:52] C'est ça que tu dis?

[12:53] On pourra peut-être ajuster le montant, mais...

[12:57] Je devrais rajouter jusqu'à la concurrence de 12 000 $, s'il vous plaît.

[13:02] En tout cas, je ne sais pas si on a le droit de mettre ça parce que c'est des résolutions que le gouvernement nous a envoyées.

[13:09] Ben c'est un fond, il nous demande de créer un fond, on le crée jusqu'à concurrence

[13:12] de 12 000 ou 15 000, mais je ne veux pas qu'on se ramasse avec 50 000 là-dedans.

[13:18] Ben on mettra pas 50 000 là-dedans, on n'en mettra pas aussi une d'assez.

[13:22] Non mais là-dedans.

[13:22] On mettra pas une résolution qui dit qu'on doit le faire à chaque année, on doit le

[13:25] faire à chaque année. C'est sûr que je ne comprends pas dans vos affaires. On

[13:29] passe une résolution qui va savoir comment faire, mais on va le faire si ça n'a besoin.

[13:33] Mais non, on le fait pendant combien d'annuites? 3500 $, c'est juste ça que j'ai demandé.

[13:38] Mais là, on va finir celle-là pour lire l'autre. C'est quoi qui a de l'air? On l'a même pas lu?

[13:44] Bien, je m'en laisse sur une question. Ma question est, est-il possible de faire un amendement?

[13:50] Si oui, je vais l'amender à proposer, est-ce que la concurrence de 12 000 $?

[13:55] Ça, ça va être dans la prochaine résolution.

[13:58] C'est parce que c'est la prochaine résolution.

[14:00] la prochaine résolution. Ok, donc de créer un fonds réservé au financement des dépenses

[14:07] liées à la tenue d'une élection, ce fonds sera constitué de sommes affectés annuellement

[14:13] par le conseil selon ce que prévoit l'article 2718-2. Ok, c'est accepté ça.

[14:24] Je suis pas là combien de temps qu'on va ramasser les fonds.

[14:28] On va être à l'autre résolution.

[14:32] On parle du fonds réservé pour les dépenses liés à la tenue de l'élection.

[14:36] Moi, je parle de ce fonds-là. L'autre, après, c'est plein de règlements.

[14:40] Je comprends pas où que vous êtes.

[14:45] La suivante, c'est l'affectation d'une somme au fond

[14:48] de réservé pour les dépenses liées à une tenue d'élection.

[14:52] Je vais, j'avais mon acier notre jour, il a été modifié, merci.

[14:58] Ok.

[14:59] Je vais...

[15:01] La première resolution, il y en a un truc qui ne sont pas au

[15:12] Nathalie Thécan. OK, on s'est accepté, c'est à l'unanimité.

[15:25] Bon, on va à l'autre affectation que nous sommes au fort réservé pour l'éteppance de l'État pour la tenue de l'élection.

[15:38] Oui, c'est ça. C'est pas ça que je dis? Non. Bon, c'est ça. Accepter la majorité.

[15:43] Merci.

[15:46] Apectation d'une somme au fond réservé pour les dépenses signées à la tenue de l'élection.

[15:51] Considérant que par la résolution numéro 08-01-21, la municipalité a conformément à l'article

[16:00] 268-1 constitué au fond de l'entour du financement des dépenses liées à la tenue de l'élection.

[16:11] Considérant ainsi qu'en vertu de l'article 268-LEARM, le Conseil droit après consultation

[16:18] la consultation du président d'élection affectée annuellement au fond les sommes nécessaires

[16:23] pour faire qu'il soit suffisant. L'année doit être tenue la prochaine élection générale

[16:29] pour pouvoir au coût de cette élection. Considérant que le coût de la prochaine

[16:35] élection générale est présumé au moins égal au coût de la dernière élection générale

[16:42] ou de seuls précédents, cette dernière, selon le plus élevé des deux,

[16:48] sur les mesures particulières prévues à la loi pour l'élection générale de 2021,

[16:53] qui ne doit pas être prise en compte.

[16:56] Considérant que, conforme maintenant à la loi et après avoir consulté le président de l'élection,

[17:02] le conseil affecte à ce fonds un montant de 3 500.

[17:06] Il est proposé par et résolu à l'unimité des conseillers présidents

[17:11] d'affecter un montant de 3500 au fonds réservé pour l'indépendance liée à la tenue de

[17:17] l'élection pour l'exercice financier 22, que les fonds nécessaires à cette

[17:23] affectation soient puisés à même et sur plus accumulés.

[17:28] Il y a-tu un conseiller qui le propose?

[17:44] Il y a

[17:50] pas de question, on se fait qu'on procède avec ça.

[17:55] On met pas de break là, on fait qu'à ceux-là que sont pour,

[17:58] Je vais votre main,

[18:03] ok? C'est accepté à la majorité.

[18:12] Est-ce que tu dis soignant que dans une question?

[18:15] Je m'excuse, c'est qui qui l'a proposé, hein? Je ne l'ai pas noté.

[18:19] C'est Hugo.

[18:21] Merci.

[18:23] C'est accepté à la majorité.

[18:26] Ok? Plein ou demande d'année 20-21. La directrice générale et la graffière

[18:32] La liste des plaintes requiert aux demandes présentées au bureau municipal au coût de

[18:39] l'année 2021.

[18:41] Elle est proposée par qu'elle conseille Yves et résolue à l'une limitée des conseillers

[18:51] présents que la liste des plaintes requiert aux demandes 2021 soit acceptée comme

[18:58] dépôt.

[18:59] Vous avez

[19:11] eu des questions?

[19:15] Vous avez des plaides?

[19:18] Vous n'avez pas de questions?

[19:19] Tu as vu que c'est pour des conseillers?

[19:24] Accepter?

[19:25] Il y a-tu des citoyens qui ont des questions sur les plaides?

[19:30] C'est bon?

[19:31] On ne sait pas qu'elle pleine de questions sur trois gares.

[19:33] Bon, c'est ça, mais on ne peut pas trop en parler de dire

[19:35] que c'est une plaide contre telle personne.

[19:39] Non, ça n'a pas de problème, il n'y a aucun problème.

[19:42] Non? C'est bon?

[19:43] Tout est beau.

[19:44] Donc c'est accepté à l'unanimité, on procède à la prochaine étape, formation

[19:50] éthique et d'orthologie aux enus. Il est proposé par et résolu à l'unanimité des

[19:56] conseillers présents d'autoriser toutes les membres du conseil à suivre la formation

[20:00] sur le comportement éthique dispensé par la Fédération québécoise des musculités.

[20:06] Il est également résolu que les prêts d'inscription et de déplacement sont remboursés

[20:10] conformément aux règles 206-10A et 213-04.

[20:18] C'est proposé par quel conseiller?

[20:21] Florence,

[20:27] ok, il y a toutes les questions sur...

[20:30] Ça, c'est tout le coup pour que vous nous apparliez tantôt le 19, là, le février, ok.

[20:37] Ça, on va vous informer si c'est fait par Internet ou si ça va se faire dans une salle.

[20:44] Oui. Et pour les citoyens, c'est une formation obligatoire que le conseil doit suivre.

[20:53] Oui,

[20:57] c'est juste une question administrative, comme a-t-elle dur ce cours-là, d'un avant-midi?

[21:03] C'est une journée, hein. C'est de 8 à 4.

[21:10] On va t'en voir un, là, jusqu'à le show?

[21:15] Comme d'habitude, l'autre, si c'est toute la journée, il y a un rapport.

[21:18] Vous savez que je suis pas gros, hein?

[21:23] Ok, regarde, c'est une question.

[21:25] Moi, c'est juste, je constate qu'un téléphone, il y a quelqu'un qui parle en double, là,

[21:31] parce que, des fois, on entend soit quelqu'un qui parle au téléphone

[21:35] ou quelqu'un qui son micro est pas fermé et qui parle, parce que sa gassette, ça résonne.

[21:41] Ça ressemble.

[21:43] Ça ressemble.

[21:45] Ok.

Ragueneau (Québec) — > Procès-verbaux : reunion mensuelle audio partie 1 2022 01 17 (enregistrement audio)

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