Séances du conseil

Saint-Alexis-des-Monts, QC (Canada) · More Saint-Alexis-des-Monts, QC (Canada) meetings · More Quebec meetings

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[0:00] Bonsoir tout le monde. Bienvenue à la séance du Conseil du 2 février 2026. Alors avant de député, on va prendre les présents.
[0:09] CH n°1.
[0:10] Vous avez du quart présent.
[0:12] CH n°2.
[0:13] Qui me dit prix présent?
[0:15] CH n°3.
[0:16] Il y a plus d'autres présents.
[0:18] CH n°4.
[0:19] Il y a plus d'autres présents.
[0:20] CH n°5. Madame Melody est absente.
[0:24] CH n°6.
[0:25] Il y a d'autres présents.
[0:26] Merci.
[0:28] Alors, à l'ordre du jour 1er point, approbation de l'ordre du jour, 2e point, approbation
[0:34] des procès verbeaux des séances antérieures, point 3, adoption des comptes à payer,
[0:40] 4, correspondance, 5, offre de service, 6, rapport brochure et communiqué, 7, colloque
[0:48] et invitation, 8, participation, collaboration et prix, point 9, administration générale
[0:56] Il y en a plusieurs points. Point 10, sécurité publique. Point 11,
[1:01] travaux publics. Point 12, hygiène du milieu. Point 13, santé et bien-être. Point 14,
[1:09] aménagement, urbanaise et développement économique. Point 15, loisir, culture, touristes
[1:15] et espaces publics et parcs. Point 16, demande d'appui ou d'aide financière. Point 17,
[1:21] résolution diverse à être adoptée. Au point 18, varia, on a des points à ajouter, madame
[1:27] Mme. Oui, il y a quatre points ajoutés avec les points de la mairesse. Le premier point,
[1:32] acquisition d'un nouveau camion de service. Le deuxième point, appui au réseau bibliothèque.
[1:38] Le troisième point, approbation d'un chemin de détour. Point 4, inscription au rendez-vous
[1:42] québécois du loisier rural 2026. Et le dernier point sera les points de la mairesse.
[1:47] Parfait. Le point 19 sera la période de question et le 20, la levée de l'Assemblée. Ça me
[1:52] prend quelqu'un pour adopter l'ordre du jour.
[1:55] Oui, évidemment.
[1:57] Jean-Ou et Pierre.
[1:58] Oui.
[2:07] Approbation des procès verbaux des séances antérieures. Ça me prend un proposer.
[2:13] Oui.
[2:14] Kim.
[2:15] Second.
[2:16] Luc.
[2:17] Luc.
[2:21] Adoption des comptes à payer, Mme Allard.
[2:23] Pour un montant de 176 000 9 et 9.
[2:27] Ça me prend un proposer.
[2:29] Jeanneau.
[2:30] Jeanneau.
[2:31] Un secondaire.
[2:32] Oui.
[2:33] Bien.
[2:37] Correspondance.
[2:37] Est-ce qu'on a des points?
[2:39] Oui.
[2:40] Elle va falloir que Isabelle éteigne sur le micro.
[2:45] Oui.
[2:46] Correspondance.
[2:47] C'est du 26 novembre 2025 de la Fabrique de la Paroisse de Saint-Christophe.
[2:51] des félicitations au Nouveau Conseil. 8 décembre 2025, la Société Aleximentatoire d'Histoire et de
[2:56] Génialogie. Une demande de nouvelle appellation d'abattice au 31er Saint-Olivier. Du 22 décembre,
[3:03] du Ministère des transports et de la mobilité durable, il s'agissait d'une correspondance sur le
[3:08] programme d'aide à la voirie locale 2026-2027, volaire-adressement-sécurisation. Du 22 décembre,
[3:15] d'une résidente du Ramorin qui était une correspondance concernant le site à ordure
[3:19] au Ramorin. Du 30 décembre, du Dr Guillaume Roy, une correspondance pour le nom renouvellement
[3:25] du bail au CLSC au 1er juillet 2026. Du 5 janvier 2026, la Société Aleximontois d'Histoire
[3:32] et de Généalogie, une demande de relocalisation de leur locaux. Du 13 janvier, de la Direction
[3:38] de l'Office d'habitation de la Valais de l'Energie, une annonce du déploiement
[3:41] officiel de ses activités effectifs depuis le 1er janvier 2026. Du 25 janvier 2026,
[3:47] le signalement de nuisance majeure et non respect de la réglementation municipale du 28 janvier de citoyens et citoyens et usagers
[3:56] durant chute à l'essor, une pétition citoyenne pour un nouveau tracé du sentier de véhicule hors route.
[4:04] Merci. Point 5, off de service. On n'a aucun sujet. Point 6.
[4:09] Oui. On avait le mini-scrib de février de mai 26.
[4:13] Merci. Au point numéro 7.
[4:15] Il y avait aucun sujet, au point 8 non plus, on serait rendu au point 9, 9.1.
[4:22] 9.1, le premier point c'est seulement pour aviser du dépôt du rapport de gestion contractuelle,
[4:28] donc la directrice générale et Graffia Trésoria dépose le rapport annuel sur le règlement
[4:32] de gestion contractuelle pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025, ainsi
[4:37] que la liste des contrats de 2000 dollars et plus cumulant 25.000 pour l'année 2025,
[4:42] pour que les élus en prennent connaissance, les documents sont également accessibles sur le
[4:45] site-toit de la municipalité. Point 9.2, il s'agit de l'adoption du règlement numéro
[4:52] 481-2026, intitulé Réglement général RM01-2026, relatif aux infractions pénales générales et aux
[4:59] autres mesures applicables par la sûreté du Québec et l'autorité compétente. Donc attendu
[5:04] les articles 356 et suivant de la loi sur les cités et villes et les articles 445 et
[5:09] suivant du code municipal c.c-27-1. Attendu les articles 50 et suivant de la loi sur la
[5:17] police, c.c-13.1. Attendu que les 17 municipalités de la MRC de Masquinongé sont signataires
[5:24] d'une entente de services en vigueur avec la sûreté du Québec pour des services policiers
[5:28] sur leur territoire respectif. Attendu que les 17 municipalités de la MRC de Masquinongé
[5:32] doivent uniformiser leur réglementation relativement au stationnement, à la circulation routière,
[5:37] à l'épée au bon ordre et à la sécurité publique afin de permettre l'application d'une
[5:42] réglementation uniforme par la sûreté du Québec sur l'ensemble du territoire de
[5:45] l'immersion de masques inongées. Attendu que les 17 municipalités de l'immersion
[5:49] de masques inongées désirait également arboniser leur réglementation applicable
[5:52] par la sûreté du Québec en matière de sécurité, sollicitation et colportage
[5:56] animaux, système d'alarme et nuisance. Attendu qu'un avis de motion a été donné
[6:01] et qu'un projet de règlement a été déposé par Mme Élodie Robert, conseillère
[6:04] à la science ordinaire du 2 janvier 2026. Donc, si vous me permettez une
[6:10] dispense de lecture, on ne va pas procéder à l'adoption du règlement.
[6:16] Qui propose la dispense?
[6:18] Je vous appuie, Isabelle.
[6:27] Ensuite, troisième point, on a besoin d'un proposer pour la...
[6:31] On a besoin d'un proposer puis de quelqu'un qui appuie, c'est tout.
[6:35] Qui propose le règlement?
[6:37] Qui seconde?
[6:39] Merci.
[6:44] Troisième point, inscription congrès de l'association des directeurs municipaux du Québec
[6:48] à DMQ-2026, considérant que le congrès annuel de l'association des directeurs municipaux
[6:53] du Québec aura lieu du 17 août 19 juin 2026, considérant la qualité et la pertinence
[6:58] des formations offertes conçues à adapter spécifiquement pour les fonctions occupées
[7:01] par les membres de la DMQ.
[7:03] Il s'agit d'autoriser l'inscription de la directrice générale et Graffia Trésorière
[7:07] et le directeur général adjoint au congrès 2026 de l'ADMQ, que les frais d'inscription
[7:12] de séjour et de déplacement soient défreillés par la municipalité.
[7:15] Qui propose?
[7:19] qui seconde?
[7:20] Oui.
[7:21] Quatre.
[7:25] Quatrième point, considérant qu'en vertu des dispositions du Code municipal, le conseil
[7:30] doit procéder à la nomination d'un vérificateur externe, donc il s'agit de confier le mandat
[7:34] de vérification externe pour l'exercice financier 2025 à la compagnie Stéphane
[7:39] Berraure-CPA, qui propose qui, seconde, Jeannot.
[7:50] Ensuite, point 9.5, proclamation de la Journée nationale de la promotion de la santé mentale
[7:55] positive le 13 mars 2026.
[7:58] Considérant que le 31 mars 2022, les élus de l'Assemblée nationale se sont prononcés
[8:03] à l'unanimité en faveur de la reconnaissance du 13 mars comme Journée nationale de la
[8:07] la promotion de la santé mentale positive, considérant que le mouvement santé mentale
[8:12] Québec et ses organisations membres lancent en cette journée leur campagne annuelle de
[8:15] promotion de la santé mentale sous le thème « Un pas, un geste, un mouvement » ensemble
[8:20] pour une bonne santé mentale, considérant que dans le cadre de cette campagne de nombreux
[8:25] outils favorisant le renforcement de la santé mentale de la population sont offerts tout
[8:28] au long de l'année, considérant que la promotion de la santé mentale positive
[8:32] vise à accroître et à maintenir le bien-être individuel et collectif de la population
[8:36] et à favoriser la résilience, considérant qu'il a été démontré que les municipalités
[8:40] jouent un rôle de premier plan pour favoriser la santé mentale positive de leurs concitoyennes
[8:44] et concitoyens. Il s'agit que le Conseil de la municipalité
[8:48] s'est allé au petit démon programme la Journée nationale la promotion de la santé
[8:52] mentale positive et invite les citoyennes et citoyens ainsi que toutes les organisations
[8:56] et institutions de sa municipalité à faire connaître les outils de la campagne annuelle
[9:00] de promotion de la santé mentale sous le thème un geste, un mouvement ensemble
[9:04] pour une bonne santé mentale.
[9:08] Alors, qui propose?
[9:10] Kim, qui seconde?
[9:18] Point 9.6
[9:20] Appuie pour l'installation d'une taux de communication
[9:22] située sur le LOG 6668971
[9:27] Attendu que ce jetel projette l'installation
[9:29] d'un système d'antenne de radio-communications
[9:31] et de radio-diffusion sur le territoire
[9:33] de la municipalité de Saint-Alexis-des-Monds
[9:35] Attendu que ce jetel s'est entendu
[9:36] avec le propriétaire du LOG 66889
[9:40] pour la construction d'une tour de type auto-portante de 76 mètres sur leur terrain.
[9:46] Attendu que dans le cadre de cette procédure,
[9:48] un avis favorable relatif à l'emplacement proposé
[9:50] pour l'installation de systèmes d'antenne de radiocommunication
[9:53] et de radiodiffusion sur le territoire municipal et requis.
[9:56] Attendu que la procédure de CPC-2003 d'innovation,
[10:01] science et développement économique canada
[10:02] s'applique à l'installation de systèmes d'antenne
[10:05] de radiocommunication et de radiodiffusion
[10:07] la question, laquelle procédure sera suivie en bonne et du formes,
[10:10] attendu que la loi sur la radio-communication,
[10:13] loi fédérale, outre-passe toute réglementation municipale
[10:15] qui pourrait empêcher l'installation de tours de communication
[10:17] sur son territoire,
[10:19] attendu que le site visé constitue le site
[10:22] d'un moindre impact pour la municipalité,
[10:23] ainsi que selon les contraintes liées à l'ingénierie
[10:26] du réseau existant de Sojetel.
[10:28] Donc, il s'agit que la municipalité de Saint-Élexidément
[10:30] est favorable au projet d'implantation
[10:32] d'un système d'antenne de radio-communications
[10:34] et de radio-diffusion, pardon,
[10:36] sous mise par sages et tels et projetés sur le lot, 6.688.961.
[10:43] Qui propose? Oui.
[10:46] Qui seconde? Il s'agit
[10:52] de remerciements des parts à la retraite de M. Roger Frappier,
[10:58] considérant que M. Roger Frappier, employé au service de la municipalité depuis près de 9 ans au Travaux public,
[11:02] a mis fin à son travail pour la retraite en date du 30 janvier 2026,
[11:06] considérant que son engagement et sa contribution aux bien-aides de la communauté ont été
[11:10] appréciés tant par ses collègues que les membres du conseil et les citoyens. Pour
[11:14] cette belle fin de carrière, c'est avec gratitude qu'on remercie, on veut remercier
[11:19] Monsieur Frappier pour son engagement et sa fidélité au cours de ses années de service
[11:22] et lui souhaiter de projeter de cette douce liberté qu'offre la retraite tous nos
[11:25] vœux pour une heureuse retraite. Qui propose?
[11:32] Je pense que c'est finalime. On
[11:38] serait rendu au point 10 sécurité publique.
[11:41] Oui. Considérant que la santé et la sécurité des pompiers sont une priorité pour la municipalité,
[11:46] que l'exposition aux contaminants après un incendie présente des risques graves pour la santé,
[11:51] considérant que les normes de la NFPA 1851 et les recommandations de la CNESST exigent un nettoyage
[11:58] régoureux et spécialisés des habits de combat, les bunkers, pour éliminer les résidus toxiques
[12:02] et les substances cancérigènes. Considérant que l'acquisition d'une
[12:06] naveuse industrielle spécifiquement conçue pour les services incendies permet de répondre
[12:10] aux exigences de santé et de sécurité au travail, considérant que cet investissement
[12:13] a été planifié et budgété pour l'exercice financier 2026, s'agit d'autoriser l'achat
[12:19] d'une naveuse industrielle pour les habits de combat auprès de la compagnie LAV-EXCEL
[12:23] pour un montant de 12 534 plus stats.
[12:28] Qui propose?
[12:30] Qui s'agande?
[12:31] Qui?
[12:34] Point 11, 11.1.
[12:36] Oui.
[12:37] Premier point.
[12:38] Acquisition et installation d'une thermopombe pour le domes municipal, considérant que les
[12:41] installations de chauffage actuels du domes municipal ne répondent plus aux normes environnementales
[12:45] et d'efficacité énergétique en vigueur.
[12:48] Considérant que l'acquisition d'une thermopombe permettra de réaliser des économies
[12:51] substantielles sur les coûts d'exploitation à long terme.
[12:54] considérant que cet investissement a été planifié et budjeté pour l'exercice financier
[12:57] 2026. Il s'agit d'autoriser l'achat et l'installation d'une termopombe pour le
[13:01] dombre auprès de la compagnie Open Pellicier d'Ottawa-Rdière pour un montant de 19 500
[13:05] plus taxe.
[13:08] Qui propose?
[13:09] Il est.
[13:10] Il est.
[13:11] Il est.
[13:12] Il est.
[13:12] Il est.
[13:13] Il est.
[13:14] Il est.
[13:14] Il est.
[13:14] Il est.
[13:23] des parcours de collecte et réduire le temps de ramassage, considérant que l'utilisation
[13:27] d'un camion avec bras automatisé permet une opération plus sécuritaire pour les employés
[13:32] en limitant les manipulations manuelles et les risques de blessure. Donc il s'agit
[13:35] d'autoriser le lancement d'appel d'offre pour la location à chub d'un camion en
[13:40] dur avec bras mécanisé afin de répondre aux besoins des travaux publics.
[13:44] Qui propose?
[13:45] Oui.
[13:47] Pierre et Jean-Luc?
[13:48] Je n'ai pas.
[13:51] 11.3.
[13:52] Modification au prix mandat.
[13:54] Oui, considérant que la municipalité doit procéder à la mise à jour de son plan d'intervention
[14:00] et la mise en place d'un PGAO pour le 31 décembre 2026, considérant que des frais
[14:05] supplémentaires seront ajoutés au mandat initial pour effectuer la concordance de
[14:08] la segmentation des réseaux. Donc il s'agit d'autoriser un montant supplémentaire de
[14:12] $3,150 plus taxe dans le cadre de la mise en place du la mise à jour du plan d'intervention
[14:17] et la mise en place du PGAO à la ferme maximum gestion d'actifs.
[14:22] Qu'il propose?
[14:25] Non.
[14:27] Qu'il se gomme?
[14:28] Bien.
[14:30] Merci. 11.4.
[14:32] 11.4.
[14:33] Considérant que l'identification actuelle de la carrière de pompiers du garage municipal est endommagée,
[14:38] il ne répond plus au standard de visibilité,
[14:40] considérant qu'il est primordial d'assurer
[14:42] une identification claire et professionnelle
[14:44] des bâtiments municipaux,
[14:45] particulièrement pour les services d'urgence, la carrière,
[14:47] afin d'en faciliter la localisation.
[14:50] considérant que cet investissement a été planifié et budjeté pour l'exercice financier
[14:53] 2026.
[14:55] Il s'agit d'octroyer le contrat pour la conception, la production et l'installation
[14:59] des nouvelles enseignes de l'Ontario.
[15:00] La Cazerne est du garage municipal à la compagnie graphicographiste de Saint-Alexis-Lémond pour un montant de 14.953 de ce taxe.
[15:10] Qui propose Kim et Luc?
[15:18] Point 12 et chaîne du milieu.
[15:21] Oui. Considérant que la municipalité de Saint-Alexis-Lémond désirait réaliser la caractérisation complète des herbiaquotiques présentes dans la zone littorale du lac à la Perchotte pour 2026,
[15:31] considérant que cette caractérisation est prévue dans le programme de suivi des lacs
[15:35] de l'OBVRLY, et permettra de comparer la composition des communautés de plantes aquatiques
[15:40] et leur étendue avec les résultats obtenues en 2011.
[15:43] Considérant qu'une proposition découpes reliées à ce projet a été transmise à la municipalité
[15:48] par l'organisme de bassin versant des rivières du loup et des yamachiches, il s'agit
[15:53] d'octroyer le mandat à l'OBVRLY afin de réaliser la caractérisation complète
[15:57] des herbiers aquatiques présents dans la zone littérale du lac à la Perchotte pour un
[16:00] montant de 5,325 plus taxe qui propose Pierre et Janoux.
[16:13] 12.2, 12.2, considérant que la
[16:15] municipalité a adopté un règlement sur les bandes riveraines en 2020, considérant qu'il
[16:19] a lieu de procéder au balisage et à l'analyse de la conformité réglementaire des bandes
[16:23] riveraines de cours d'eau prioritaires. Il s'agit d'octroyer le mandat à l'organisme
[16:27] de bassin racin à des rivières du loup et des yamachiches pour le balisage et l'analyse
[16:31] de la conformité réglementaire des bandes rébranes pour un montant de 15 000 $ plus
[16:36] taxe.
[16:39] Qui propose?
[16:40] Lui.
[16:41] Seconde?
[16:42] Janoux.
[16:46] 12.3.
[16:48] 12.3, considérant que la protection des bandes rébranes est essentielle pour préserver
[16:52] la qualité de l'eau, prévenir l'érosion des sols et favoriser la biodiversité sur
[16:56] le territoire de la municipalité, considérant que la municipalité souhaite informer
[16:59] et sensibiliser les propriétaires revraîn sur les obligations réglementaires ainsi que
[17:03] sur les meilleures pratiques de végétalisation. Considérant que l'OBVRLG, que pas celle
[17:08] de l'expertise et l'expérience requise pour mener à bien ce mandat d'animation et
[17:12] de sensibilisation, il s'agit d'octroyer l'OMADA à l'OBVRLG de réaliser l'animation
[17:18] d'une science d'information sur les bandes revraînnes aux citoyens et citoyennes pour
[17:22] un montant de 950 les taxes. Je propose point
[17:32] 13, Santé et Bieno,
[17:35] Oui, considérant que l'Office d'habitation d'Avalier de l'Energie a déposé son budget
[17:39] d'opération pour l'année 2026, il s'agit ici d'approuver le budget pour l'année 2026.
[17:45] Qui propose?
[17:47] John.
[17:48] Qui seconde?
[17:50] Luc.
[17:55] Point 14.
[17:57] Aménagement à Urbanisme.
[17:58] Oui, considérant que la municipalité désert organiser une activité dans le cadre du mois
[18:02] de l'Arc et des forêts, mais sur pied par l'Association forestière de la Valier
[18:05] Saint-Maurice, considérant que la municipalité désire consolider ses efforts pour compenser
[18:09] ses émissions de carbone et réussir à répondre aux engagements de la carboneutralité.
[18:13] Il s'agit d'autoriser Monsieur Patrick Barry, directeur de l'aménagement et de l'urbanisme
[18:17] à commander des plans d'arbre auprès de l'Association forestière de la vallée
[18:20] du Saint-Maurice dans le cadre du Mois de l'Arbre et des forêts de 2026 et d'assurer
[18:23] la gestion du projet en lien avec la distribution des plans au nom de la municipalité de
[18:28] Saint-Alexis-Démont.
[18:29] Qui propose?
[18:31] Leuc et Pierre.
[18:36] Point 15, loisir culture-tourisme.
[18:39] Oui, considérant que la municipalité a récemment procédé
[18:41] à la rénovation de la salle du complexe sportif, pardon,
[18:45] afin de moderniser ses infrastructures,
[18:47] considérant que la demande pour la location des salles
[18:49] et la participation aux activités offertes à la population
[18:51] est à croissance constante depuis la fin des travaux,
[18:55] considérant que la gestion actuelle des accès physiques
[18:57] et remises d'autelée et présence de personnels, etc.,
[19:00] Représente une charge administrative importante et limite la flexibilité des plages horaires
[19:04] offertes aux citoyens, considérant qu'un système de cartapulse permettrait d'automatiser
[19:09] les accès, de sécuriser les lieux, de faciliter la logistique pour les locataires et les employés
[19:13] municipaux, considérant que le Conseil juge nécessaire de moderniser ses outils de gestion
[19:17] pour assurer l'efficacité des opérations du complexe sportif. Il s'agit d'autoriser
[19:21] l'achat et l'installation du système de gestion d'accès par cartapulse pour
[19:25] le complexe sportif auprès de la compagnie technique à larmes pour remontant de plus
[19:28] au moins 9 000 $ plus texte. Qui propose? Oui. Kim et Luc.
[19:42] Point 16, demande d'appui ou d'aide financière?
[19:45] Oui. Entendu que la corporation de développement communautaire souhaite mettre de l'avant son
[19:49] projet de modernisation et de grandissement de la rena de Saint-Boniface. Attendu que le conseil
[19:55] municipal reconnaît que suite au 5 avril 2025 dernier, la communauté s'est mobilisée afin de
[20:00] remporter le concours par canadien craft hockeyville 2025 démontrant son attachement à l'infrastructure.
[20:06] attendu que le conseil municipal reconnaît que ce projet profitera à l'ensemble la MRC
[20:10] de Masquinerongé et ses municipalités. Attendu que la municipalité reconnaît les
[20:13] besoins d'apporter des rénovations urgentes à l'infrastructure. Il s'agit que la municipalité
[20:18] de Saint-Alex-des-Mont confirme l'envoi d'une lettre d'appui à la Corporation de
[20:21] Développement communautaire de Saint-Boniface qui gère l'arena afin de les soutenir dans
[20:25] les diverses demandes de subvention et financement au projet de rénovation et de la
[20:31] Qui propose?
[20:33] Qui seconde?
[20:36] Pierre.
[20:41] 16.2.
[20:42] 16.2, considérant que Rémax de Frangeville
[20:44] associe à Opération par Soleil désire
[20:46] tenir un barrage routier dans les rues de la municipalité
[20:48] afin de recueillir des fonds.
[20:50] Il s'agit d'autoriser Rémax
[20:52] de Frangeville associe à Opération
[20:54] par Soleil à donner un barrage routier
[20:57] le samedi 9 mai 2026
[20:58] à l'intersection des rues Notre-Dame
[21:00] et Saint-Pierre. La tenue du
[21:02] barrage outil et conditionnel à l'acceptation par la sûreté du Québec et le ministère
[21:06] des transports. Qui propose?
[21:10] Équipe.
[21:15] 17 résolutions diverses. On n'a pas de
[21:18] sujets. On serait rendu aux phariens. Je vais vous laisser faire les points en premier
[21:22] et je ferai les points de maire à la suite. Oui. Point 18.1. Acquisition d'un nouveau
[21:27] camion de service. Considérant que le service des travaux publics a identifié
[21:30] un besoin pour un nouveau camion de service pas d'ivalent. Considérant que cet investissement
[21:34] été planifié et budgété pour l'exercice financier 2026. Il s'agit d'autoriser l'achat
[21:39] de nouveaux camions de service, un Ford E-30 350 électrique de la compagnie Saint-Gérôme
[21:44] Auto Dépôt Supercenter pour un montant de 35 495 plus taxe, que le montant de cet
[21:51] achat plus 50% de la TVQ soit affecté au règlement numéro 462 2023, que la durée d'amortissement
[21:58] soit sur une période de 20 ans et le tout conditionnel à ce que l'inspection soit
[22:02] positif. Qui propose?
[22:05] Yes.
[22:06] Sa gomme?
[22:07] Non.
[22:08] Non.
[22:13] Point 18, point 2, attendu que les bibliothèques publiques jouent un rôle essentiel dans l'accès
[22:18] direct et équitable à la culture, à l'éducation et à l'information pour l'ensemble de la
[22:22] population, attendu que le prêt en bibliothèque et l'envoi document par la poste constituent
[22:26] un service fondamental, particulièrement pour les petites municipalités et les citoyens
[22:30] vivant en région. Attendu que la terrification réduite offerte par poste Canada pour l'envoi
[22:35] de livres de bibliothèque permet de maintenir des services accessibles et financièrement
[22:39] viables pour les municipalités, attendu que toute augmentation significative ou l'abolition
[22:43] de cette tarification réduite aurait des impacts directs sur l'offre de services des
[22:47] bibliothèques, leur budget et l'accessibilité pour les usagers, attendu qu'une mobilisation
[22:52] nationale est en cours afin de demander à Porte-Canada et au gouvernement fédéral de
[22:56] maintenir cette tarification préférentielle pour les livres de bibliothèque, attendu
[23:00] que la municipalité de Saint-Alexidémont ait préoccupé de l'impact concret coréle
[23:03] de cette tarification sur les services de sa bibliothèque et de ses usagers. Donc il s'agit
[23:09] que la municipalité de Saint-Alexis-des-Monds appuie le réseau bibliothèque du centre du
[23:12] Québec de la Naudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de
[23:16] la tarification réduite de post-Canada pour l'envoi de livres de bibliothèque, que la
[23:21] municipalité reconnaît l'importance de cette mesure pour assurer l'accessibilité aux services
[23:25] de bibliothèque, notamment pour les citoyens des petites municipalités et des régions,
[23:29] que la municipalité demande au gouvernement fédéral de préserver cette
[23:32] tarification préférenciale pour les bibliothèques publics et retirés du projet de loi C-15,
[23:37] la proposition d'abroger les dispositions du paragraphe 19-1-G1 de la loi sur la société
[23:42] canadienne des postes, et que copies de la présence résolution soient transmises aux
[23:47] ministres des services publics et de l'approvisionnement du Canada, l'honorable Joël Lynn-Ground,
[23:53] ainsi qu'aux réseaux bibliaux du centre du Québec, de la Naudière et de la Moïse.
[23:58] qui propose 10 secondes.
[24:06] Ensuite, point 18.3, considérant que la structure P04360, située
[24:12] sur la route 350 au-dessus de la rivière du Lou, à Saint-Pourlain, est que le ministre
[24:16] des Transports et de la Mobilité du RAP souhaitent procéder à son remplacement. Considérant
[24:20] qu'une rencontre entre le ministère et la municipalité de Charrette a eu lieu le
[24:24] 9 septembre 2025 dans le but d'informer la ville de l'état d'avancement du
[24:28] projet. Considérant que lors de cette rencontre, il a été question que le pont sera fermé à la
[24:33] circulation et que les usagers devront appreter un chemin d'étau tout au long des travaux. Considérant
[24:38] que le chemin d'étau retenu est celui empruntant la rue la flèche, le chemin de la grande ligne,
[24:42] le chemin des loisées et le rang Saint-Joseph. Donc il s'agit ici que la municipalité Saint-Alexidémont
[24:47] accepte le chemin d'étau mis en place lors des travaux de reconstruction de la structure
[24:52] P04360, tel que présenté et retenu lors de la rencontre du 9 septembre 2025, passera
[24:58] sur son territoire. Juste pour éclaircir le point, c'est le pont de la chute amagnant
[25:03] pour que tout le monde soit bien informé. Donc qui propose?
[25:08] Le propos, Isabel. Qui seconde?
[25:10] Luc.
[25:15] Point 18.4, considérant que le rendez-vous québécois du loisir rural 2026 aura lieu
[25:20] du 5 au 7 mai 2026, considérant la qualité et la pertinence des différents ateliers
[25:26] offerts, il s'agit d'autoriser l'inscription de la Direction des loisirs au rendez-vous
[25:30] québécois du loisir rural 2026 et que les frais d'inscription de ces jours et des déplacements
[25:34] soient défreillés par la municipalité.
[25:37] Qui propose?
[25:39] Oui.
[25:40] Et seconde?
[25:44] Oui.
[25:45] Là,
[25:53] on va être trans au point d'amérique. Je vais essayer d'avoir la meilleure voie
[26:00] Alors, je vais faire un suivi sur des demandes qui nous ont été faites, une demande qui
[26:05] date de deux ans et huit mois environ. On a fait une demande au ministère des transports
[26:11] concernant la rue Notre-Dame et la rue Saint-Olivier. En tout cas, les gens nous mentionnaient
[26:17] que la vitesse était grande sur la rue Saint-Olivier et Notre-Dame, que c'était
[26:22] difficile de sortir de leur cô, que c'était dangereux. Alors on a adressé la demande
[26:26] au ministère des transports ont tenu que c'est les rues qui leur appartiennent.
[26:31] Alors on a eu une rencontre avec eux la semaine dernière après quand même deux
[26:35] ans et huit mois. Donc la demande n'a pas été retenue de mettre des arrêts.
[26:40] Alors dans un premier test, c'était de mettre une proportion d'arrêts au coin
[26:44] de Saint-Émilien où est le 1871 et de mettre deux arrêts sur la rue Saint-Olivier.
[26:49] Donc, ils ont regardé et la vitesse n'était pas un point à retenir pour mettre des arrêtes.
[27:00] Par contre, ils ont pris le temps d'analyser et nous jugeons que la proposition qui nous
[27:06] ont apporté va amener une réduction de vitesse dans ces deux secteurs-là.
[27:12] Alors, l'idée, c'est qu'on va mettre, le ministère va installer les traverses
[27:17] piéton avec la signalisation requise. Donc vous savez que quand on a une traverse de
[27:22] piéton avec le symbole, avec le céder le passage, on doit s'arrêter. Donc il y aura
[27:29] quatre arrêts en ce sens-là sur la rue Notre-Dame. Ensuite, il va en avoir un au
[27:36] coin de l'église, à ma souvenance, mais de toute façon on va publier les
[27:41] maquettes, quand on va les recevoir, on va les mettre sur la page de la
[27:44] municipale type, que vous soyez au courant, d'en avoir un devant l'église, en fait du
[27:49] coin de la maison du docteur qu'on appelle nous et pour traverser à l'église, et
[27:55] il va à cet endroit-là. Ensuite, il va avoir des panneaux de 50 de vitesse qui
[28:02] vont être ajoutés sur la rue Saint-Olivier, parce qu'il y en a un au début, il y en
[28:06] a un presque rendu sur la rue Saint-François, presque la rue Bureau, donc on va
[28:11] ajouter des panneaux de signalisation à cet endroit-là. On nous a fait des propositions aussi de,
[28:18] on a la rue qui s'élargit pas loin de la rue Théo, là, quand on passe de la rue Théo
[28:23] jusqu'à la rue Bureau, il n'y a pas de trottoir. Alors on nous a fait une proposition aussi d'installer
[28:28] un incitatif pour réduire le passage. En fait, grosso modo, c'est ça. Et il y a des changements
[28:35] de vitesse aussi qui vont être apportés après la rue Bureau. Alors grosso modo, je vais faire
[28:40] un suivi parce que je pense que c'est quand même des bonnes nouvelles pour réduire la vitesse.
[28:44] Donc, on va vous présenter les maquettes une fois qu'on va avoir reçu. On devrait les avoir
[28:48] d'ici quelques jours pour les déposer sur la page de municipalité. Ça va vous donner une idée
[28:54] avec tout le positionnement de ces zones-là de traverses. Ensuite, un peu en lien avec la
[29:02] correspondance qu'on a eue au début pour les montonnages et les quatre roues dans le
[29:06] de l'achute à l'essor. Alors moi je parle avec un citoyen, j'ai rencontré un autre citoyen qui
[29:12] m'a apporté l'appétition. Mme Melody, qui est pour ici ce soir, s'est engagée à rencontrer le
[29:18] club de catroux et de motoneige pour voir si on pourrait avoir une sensibilisation dans le secteur,
[29:23] parce qu'il y a quand même des motoneiges qui passent dans la rue et à une bonne vitesse.
[29:29] J'ai aussi informé notre agent, M. Saint-Sarmie, qui est l'agent parrain de la Surquité du Québec,
[29:36] pour peut-être faire une petite visite dans le secteur. Mais on veut avoir quand même pour parler
[29:40] avec les deux clubs pour qu'on puisse faire de la sensibilisation dans ce secteur-là. Alors,
[29:47] ça suit son cours. On va voir aussi, on demandait au Club de Motonaise aussi de voir si elle
[29:54] la possibilité d'une modification dans leur trajet pour qu'on aille plus une certaine
[30:01] Les gens ne sont pas contre le fait qu'il y ait des quatre roues. Au contraire, des motonaise comprennent bien, mais c'est que l'idée, c'est qu'il y a beaucoup de quatre roues, c'est à l'occasion de la poussière, et c'est de la poussière et de la vitesse aussi.
[30:14] Alors, la question des citoyens est un peu compromise. Donc, on travaille là-dessus, ça ne va pas se régler demain matin, mais on entamie les processus.
[30:21] pas ces sources. La Société d'Histoire aussi a fait une demande de modifier le nom de l'édifice
[30:28] de l'argent, la maison en ancienne école devant le préau. Donc c'est sûr que pour le moment,
[30:36] on est en train de faire des travaux. Je vous en ai parlé la dernière fois qu'on veut que ça
[30:41] devienne un bâtiment avec un aspect communautaire. Donc tant que ça ne sera pas fait, bien la
[30:48] pas pour ça dans la société d'histoire de modifier le nom des noms intéressants,
[30:51] mais tant qu'on n'aura pas de la vocation, on n'agira pas en ce sens-là pour le moment.
[30:57] Puis la société d'histoire, on a fait une demande d'avoir des locaux au deuxième étage.
[31:00] Alors, je pense que le conseil est en faveur et on a encore tant que les travaux ne sont pas faits,
[31:06] on ne fera pas le déménagement, mais on est en train d'amorcer des travaux de peinture
[31:12] et tout ça qui vont vider bien.
[31:15] Bon, je vais revenir aussi sur la porcherie parce qu'on reçoit quand même des courriels
[31:20] de la part des citoyens durant Armstrong. On ne répond pas nécessairement à ces courriels
[31:27] là. C'est juste de s'y aviser. Il faut que les gens comprennent qu'on ne peut pas
[31:32] entreprendre un lien ou une municipalité pour ne pas se compromettre dans tout ça. Donc
[31:37] on est conscient. C'est ce qu'on veut que les gens comprennent. Mais on va répondre
[31:42] nos courriels, que c'est judicialisé, que l'on atteint. C'est long parfois, on est conscient,
[31:49] mais on ne peut pas entreprendre des choses pour le moment. Et la formation des élus,
[31:55] à chaque mandat, la formation des élus sera le 13 et 14 mars prochain. Et je vais faire un petit
[32:02] rappel aussi qu'il y a la fête hivernale ce dimanche, alors vous êtes invité à venir,
[32:06] et il y a aussi la cabane à sucre des élus qui vont avoir lieu le 15 mars prochain. Donc,
[32:10] c'était mes petits coins de la mairesse.
[32:14] Alors, on s'est maintenant rendus à la
[32:17] période de questions. Est-ce qu'on a des questions dans la salle?
[32:41] Je vais vous dire
[32:41] tout de suite, nous on ne change pas le règlement, monsieur Arnois, on a, quand
[32:45] vous avez fait plusieurs, je vais terminer, vous avez fait plusieurs
[32:49] représentations, on a appelé à l'ASPA, on vous a soutenu, on vous a fait enlever
[32:53] vos frais, on comprend tout ça, même tous vos chiens ont été mis à
[32:59] 40 dollars, on comprend la situation mais nous on ne modifiera pas le règlement parce qu'on
[33:03] n'a pas personne pour s'occuper de gérer comme le fait la SPA. On s'est informé auprès
[33:10] de Saint-Ile, on s'est informé à l'autre que vous avez adressé et eux ils ont modifié
[33:15] le règlement mais ils n'auraient pas dû le faire et ce qui nous ont répondu. Donc
[33:20] nous de notre côté on ne modifiera pas le règlement en lien avec les chiens.
[33:25] On comprend que vous vivez des problèmes, mais ça va être à vous aussi de prendre des décisions.
[33:36] Je ne m'abandonne pas que Dieu se souvienne.
[33:43] Est-ce qu'on a d'autres questions?
[33:51] Oui, sur le fait, c'est pour ça qu'il faut qu'il y ait l'eau.
[33:53] C'est juste, le domaine
[34:02] municipal, c'est juste à côté de la caserne.
[34:05] On a un entrepôt qui est fait en don.
[34:07] Et là, c'est prévisué au niveau du chauffage à l'intérieur, puis on a fait des renovations pour pouvoir en faire un entrepôt.
[34:14] Donc je trouve ce jeu parfait.
[34:25] Le dentiste, je pense, la dernière fois. C'est le dentiste.
[34:29] Et là, il y a des services qui vont...
[34:31] Pour l'instant, là, il n'y a pas personne, mais on va faire des relances,
[34:36] voir si on n'est pas capable d'avoir quelqu'un au niveau de la dentiste.
[34:40] Je ne sais pas si vous l'avez entendue, mais on revoit le nom, on revoit le nom.
[34:46] Et
[34:50] merci.
[34:51] Ça fait plaisir. Est-ce qu'on a d'autres questions?
[34:56] Alors si on n'a pas d'autres questions, s'entends quelqu'un pour lever l'Assemblée?
[34:59] Je propose de la lever.
[35:01] Isabelle?