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Ok, allô tout le monde? C'est moi qui suis venu que je suis venu dans le vacan. C'est moi qui suis venu.
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Je vais présider en termes de ma soufflérance. On va commencer ça pour la pensée. Alors avant de nous
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t'engager dans notre discussion, pensons à respecter les opinions qui seront émises, même si elles sont
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différentes des noms. Elles ont preuve de modération dans l'expression de vos idées et gardons
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à l'esprit l'intérêt général de tous, de tous, citoyens, dans la charge de solution que nous
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aurons à implanter ou à faire à l'esprit. Au revoir, bienvenue à tous. Merci.
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Deuxième point, l'adoption de l'aujourd'hui. Donc soit adopté l'aujourd'hui de la séance
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ordinaire du 12 janvier 2026.
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Le vote, c'est bon.
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Point 3. T'as adopté le procès verbal.
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Donc soit adopté le procès verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025.
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C'est bon. C'est pas 2026, non?
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Non, le procès verbal de la séance du 8 décembre 2025.
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Est-ce qu'il y a quelqu'un qui demande de vote?
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Non. Ça me rend plus large.
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Moi, je ne t'apprends pas là. Je ne peux pas.
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Tu vas l'appuyer.
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3B, résolution, adoption du procès verbale de la séance extraordinaire du 15 décembre,
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dédié au budget et au plan final des immobilisations.
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Donc, soit adopté de procès verbale de la séance extraordinaire du 15 décembre,
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25 décembre, dédié au budget et au plan final des immobilisations.
[1:45]
Peu à peu.
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Peu à peu.
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Quelqu'un le demande de vote?
[1:50]
Non.
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Pour c'est résolution
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adoption process verbale de la
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séance extraordinaire du 15 décembre
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2005 à 7h30.
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Que ce soit adopté le process
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verbale de la séance extraordinaire du 15 décembre
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2025 après le budget
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à 19h30.
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Peu à peu.
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Quelqu'un le demande de vote?
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Pour le point de carte, les comptes?
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Considérant que les comptes ont fait l'objet d'une vérification par les conseillers, la résolution est d'accepter et de payer les comptes du mois de décembre 2025, tel que dans la liste en annexe A.
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Je veux le appuyer.
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Non.
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La résolution 5A, résolution adoption de l'esprit liminaire des propriétés en vente pour non paiement des taxes.
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Donc, comme vous savez, la municipalité doit percevoir que les taxes municipales sont compétentoires et doit transmettre un extrait de la liste des immeumes pour lesquels les victoires sont en défaut de payer les taxes municipales à la MSC.
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Donc, la résolution est pour autoriser la directrice générale à envoyer dans les délais
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prévus la liste de disding meurde en prenant pour non paiement de taxes pour des taxes
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sur le non paiement de 2024, envoyer à la MSC des jardins de la pierre ville.
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Je vais proposer.
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Jocelyne.
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Demande de vote.
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Non.
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5B, résolution autorisation à la directrice générale pour les vents pour non paiement
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de taxes.
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Donc, c'est suite à la résolution précédente, c'est pour autoriser la directrice générale
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à agir à titre demandataire de la municipalité afin d'acquérir pour et au nom de la municipalité
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de Saint-Bernard-de-Racol tous les immeuble qui trouveront pas d'adjudicataire lors de
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la vente pour taxe.
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Je propose.
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Je vais l'appuyer.
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Quelqu'un de vos questions?
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C'est la résolution approbation du service de transport adapté pour 2026.
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Le ministère des transports oblige tous les ministres d'une société à offrir un service de transport adapté pour les personnes handicapées résidantes sur leur territoire.
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Donc la municipalité nomme la ville de Saint-Jean-Turist-Chelieu en tant qu'organiste mandataire pour l'année 2026.
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La résolution est également pour approuver les prévisions budgétaires de 7 826, qui
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est la contribution financière versée par la municipalité de Saint-Bernard-Rosé-Lacotte.
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Provaulte.
[4:35]
Seconde.
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Quelqu'un demande ne va?
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Normal.
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C'est un réglementation.
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La vie de motion, c'est ça?
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Reglement 6.16, c'est un relative au plan d'implantation et d'intégration
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Donc, c'est une animation qui est donnée pour une étude de la prochaine séance ou une séance
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qui s'étend pour le règlement 116.1 concernant la modification du règlement relatif au plan
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d'implantation d'intégration architecturale, le PIIA, ayant pour objet d'abroger le règlement
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et tous ces articles afin de permettre au conseil d'adopter un nouveau règlement qui représente
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mieux leur intention. Donc le PIEA, c'est un règlement qui réglementait l'implantation
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d'intégration, la rénovation des bâtiments dans la zone urbaine qui l'orange s'inclogue.
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Donc, on abolit le règlement pour en faire éventuellement un nouveau qui va mieux correspondre
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aux demandes des conseillers. Donc, ça fait un motion à conseiller.
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Nous allons les déroger de l'admission.
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Le personnel se propose?
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Je dirais que de même.
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La résolution dépend et est à l'option du projet de règlement 176 télaphone relativ
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aux plans d'implantation et l'intégration particulière.
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Donc, il faut déposer, adopter le projet de règlement 176 télaphone qui va être
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distroulé sur le set interne de la municipalité.
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concernant la modification Réglement 126, relatif au plan d'implantation d'intégration
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architecturale.
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Ce n'est pas un pas ou je calme un.
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Il n'y a qu'un nom de vote.
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Ceci est résolution, adoption du Réglement 205-1, évaluant la facturation du service
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incendie en cas d'entraide, à une municipalité voisine ou tout autre demandant.
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Donc, le mois passé, on a fait l'admission, on a aussi adopté le projet de règlement
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205 t-reins. Donc, c'est un règlement qui établit la facturation du service incendie
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en cas d'entraide. On a une facturation pour les municipalités de l'IMERC. Déjà,
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l'IMERC a perdu une autre pour les autres émercées, les autres municipalités appartenant
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d'autres émercées.
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Je propose.
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Je le puis.
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Quelqu'un demande de vote?
[7:04]
Non.
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7. Sécurité publique. Listes des sorties des ponquiers.
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Je m'excuse, je sais pas la liste. Je ne pourrais pas vous le dire aujourd'hui.
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Mais là...
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Oui, j'ai oublié la liste.
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Je ne veux pas avoir le joptie.
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Ça arrive plus souvent, mais c'est possible, j'ai vraiment oublié.
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Il y a eu 14
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sorties, entre autres des inspections à l'armes insensibles, en crainte à e-mille-feu,
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à l'accident, à l'éducation, à vos âges de patinoire au parc, en crainte aux États-Unis
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aussi, à l'armes insensibles et à l'armes de garces qui ont un peu de véhicule.
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Servez résolution un nouveau convivier volontaire.
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Donc, que ce soit reconnu M. Éric Soufrenat comme compétit volontaire sur les 5 sentiers
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de Saint-Bernard-de-Lacol, que cette reconnaissance est achetée à l'intérieur de probation de
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12 mois et qu'il a l'obligation de compléter la formation vêtée.
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Je vous remercie.
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Non, c'est terminé.
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C'est terminé.
[8:24]
Oui.
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Il gène les communautés, résolution.
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Non.
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Révolument contrôlant aussi responsable du règlement des chiens et des chats.
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Donc, c'est une résolution pour renouveler le mandat de Mme Isabelle Robert comme officier
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responsable pour l'application du règlement relatique aux animaux. Le mandat est au
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domicile de 12 mois. La rémunération est équivalente à un montant prophétage de
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5 000 $ pour l'année. On lui rembourse aussi les cours des pensions de chiens à
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la courrière à 15 $ par jour et 50 $ par présence plus de kilométrage pour se rendre
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à la fin de l'instauré de la série.
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Je peux l'appuyer?
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Bien entendu.
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Bon, on va dans le bas.
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M.B., résolution autorisation pour stérilisation des chats.
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Je pense qu'une résolution pour autoriser l'officier responsable de l'application
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du règlement des chiens soit Mme Isabelle Robert.
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À part la stérilisation des chats jusqu'à un maximum prévu au budget
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de 3 000 $ qu'il était au budget cette année.
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Merci beaucoup.
[9:30]
Bonne eau de vote.
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C'est puiticez réservation d'artes gratuites.
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C'est une résolution pour nous autoriser à faire la réservation d'artes gratuites
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auprès du pub 4H.
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Pour la distribution, le citoyen conseille chaque année, le mois de mai.
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Merci beaucoup.
[9:51]
Merci.
[9:52]
Bonne eau de vote.
[9:57]
Merci beaucoup.
[9:58]
Bonne eau de vote.
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la poignée, résolution, émission pour l'asphaltage.
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Donc la municipalité prévoit réaliser les travaux d'asphaltage sur la montée glace
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entre le chemin Ridge et le chemin Halberton pour approximativement 2.5 km.
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Les travaux nécessitent la préparation de plein et de vie technique par un ingénieur.
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Donc la résolution est d'autoriser la directrice générale
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à procéder à un appel d'offre public sur le SAO
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afin d'obtenir des commissions pour la réalisation des travaux d'asphaltage
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sur les territoires de la municipalité. La résolution est également pour autoriser
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la directrice générale à mandater un ingénieur de gris à gris afin de procéder à la préparation
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des planches de vie pour les travaux d'asphaltère. Et d'autoriser la directrice générale à
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signer tous les documents requis. Lors de proposer.
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Carole.
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Je ne demande pas.
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Section 10, les lois d'île, résolution, adoption, rapport avec la fête
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de Noël.
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Donc soit adoptée le rapport de la fête de Noël que lieu le 7 décembre 2025, que
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soit remercie tous les bénévoles ayant participé.
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En tant que sympathiste de Sherrington, pour accès au parc régional et accès au CMR
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entre les Jeux, c'est la patinoire effrégée.
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Donc, c'est une entente d'échange d'activité gratuite à certaines infrastructures récréatives
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entre la municipalité de Saint-Bernard-de-Lacole et Sherrington.
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St-Bernard de Charington. La l'entente, c'est d'offrir aux citoyens de la municipalité
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de St-Bernard de Charington, d'avoir gratuitement accès au parc régional St-Bernard pour
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20... Ça commence en décembre, donc 2025-26. Pour donner accès aux citoyens de St-Bernard
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de la Colle, gratuitement au Centre municipale, TMR, Rangligerou, soit la patinoire préférigérée
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de Sherington, où il y a le patinage libre, le hockey libre, il y a aussi des équipes
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d'hockey municipales où les gens de Saint-Bernard vont pouvoir inscrire leurs enfants ici.
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Cette entente-là, c'est un échange d'accessibilité gratuite en fait d'une municipalité moyennant
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une contribution financière de 15 000 $ payable par la municipalité de Saint-Bernard
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sur le Sherington à la municipalité de Saint-Bernard.
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Je vais vous proposer.
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Ce qui est un demande de vote,
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B, pour d'entrée et des parcs aux parcs.
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Ce soit de l'augmentation des coûts des passes annuels et de location d'études pour une demi-journée,
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donc les passes annuels vont passer pour les adultes de 18 à 50 ans 75 et 71,
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les adultes de 60 ans et plus à 54 et 8,
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En France, ici, c'est 77, 37, 98, qui étudie à 55, 68.
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Familiale, 189 et 26, en plan supplémentaire de la poste familiale, 21, 83.
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Et la location de l'étude de mes journées, par 74, 50.
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Je vais l'appuyer.
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Demande de vote.
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Non.
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C'est question 2.
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Demande de dons et d'appui.
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pas, pas résolution, appuyer post-Canada comme service essentiel.
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Donc c'est une résolution qui est concernable post-Canada. Étant donné que post-Canada
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joue un rôle plus sial dans la capacité des ministres pâtrés à respecter nos obligations,
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c'est-à-dire envoyer les comptes de taxes, envoyer les lettres recommandées, un peu
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à d'autres choses. Les conflits de travail qui se cumulent et qui se succèdent depuis
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un petit bout, là, chez Post-Canada. Il a fait grandement la municipalité de remplir
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ses obligations comme dans les élections. On a dû faire du porte-à-porte pour essayer
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à donner les coupons à tout le monde. Donc, la résolution, c'est vraiment de demander
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au gouvernement du Canada de reconnaître l'ensemble des services de Post-Canada
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comme des services essentiels, nécessitant qu'ils maintiennent les activités, même
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si ils sont en greffe.
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Je vais me proposer.
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Ce qu'il y a un demandant de vote?
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B, Paix-de-Mas, Journée nationale de la promotion
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de la santé mentale positive. C'est une résolution pour que, dix ans que la municipalité
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proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 31, le
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le spike mass pour une durée, pour toute la durée de son mandat électorale, donc
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pour les capteurs.
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Je vous proposerai, Monsieur le Président.
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Je vous demande de vote.
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C'est annulé des résolutions.
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Donc donc, le Club d'appartenages artistiques de Napier-de-Ville.
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Donc, c'est que soit-il mis un chèque de commandite au Club d'appartenages artistiques de Napier-de-Ville
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au montant de 20 ans de l'heure pour une demi-page de publicité pour le parc régionale Saint-Bernard.
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Je vais être aujourd'hui née. C'est l'appuyer.
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Je demande de voir.
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Quand est-ce qu'il y a des informations? Le cas de Nouvelle-Saint-Bernard soirée d'hiver.
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Donc cette année encore, on va faire un carnaval d'hiver. Il va avoir mieux le 28 février,
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des mythes circulaires sur la carte si jamais vous en voulez. Donc ça va être gratuit pour tous en soirée.
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On va avoir accès au visade en soirée. Il va avoir un peu, il y a un églut grosselable.
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On va avoir des coups de pico. Et on va vendre des collations, des choses à boire.
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C'est une grande soirée, pour qu'on demande aux gens partout dans le grand monde.
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Si jamais il peut se réporter...
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Si jamais, oui, si jamais il pleut, ça va être porté,
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et on va l'inspirer sur le Facebook pour l'adminsipérité.
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Oui, entente avec Saint-Séprimier-de-Napierville pour accès au parc régional Saint-Bernard.
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Donc, c'est incroyable une information.
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On avait déjà fait la révolution pour offrir à Saint-Séprimier-de-Napierville
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d'avoir accès au parc régional Saint-Bernard pour des 10 $ pour chacun des habitants.
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de l'Amine-Palte et de Saint-Spring qui ont accepté notre poste. Donc, c'est juste
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assez formatif. C'est la même chose avec Emmingford-Canton.
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C'est exactement la même chose. On l'aurait fait là, c'est-à-dire dollars par citoyen
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de l'Amine-Palte. Ils ont accepté notre poste, donc ils vont avoir assez haut
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part.
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Quatre heures, c'est l'heure des questions.
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Est-ce que c'est l'heure des questions? Oui.
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On n'a pas de micro, donc vous pouvez...
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Il va t'entendre dire.
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Tu es lui, micro, oui.
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Tournellement, pour le parc-là, je trouve ça extrêmement désolant que vous ne l'ayez
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pas annoncé à la dernière réunion du Conseil des Sciences Extraordinaire, que
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chez les deux, nous avions eu l'entendre.
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Ça a été dit, si t'écoutes pas les audios, ça a été dit qu'on était en train de négocier
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une enfant avec chez les deux.
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Ça a été dit sur les audios.
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Et cela a été annoncé le lendemain par Montreau pour les réseaux sociaux, pour lesquels
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le tâche est commandant.
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Oui, mais c'est eux qui ont peut-être manqué un peu le tâche, mais tu gardes
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nos sortes.
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On n'a pas compris le tour parce qu'on n'a pas compris le tour parce que c'est
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important.
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C'est vrai ce que j'ai dit.
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C'est que pour des annonces de ce type-là, il faut que ça soit coordonné avec les
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deux parties.
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Ça a été fait.
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Je suis à l'intense et ils ont allé tout de suite avant de nous faire marquer que quand
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ça a été s'inspirer l'année passée une bleue d'eux, ça a été la même chose, on l'a
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préparé s'inspirer. Mais bon, le coût de 15 000 $, est-ce que c'est le 10 $ par
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l'aide pour chez Vingtaine? Qui nous donne? Oui, sauf que nous on devait payer aussi
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une portion pour avoir resté à l'ordre. C'est normal. Exactement, notre portion
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qui ont à nous, qu'on dort.
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Équivalent de 5 000 $.
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Donc, eux autres, ils sont 2.014 visitants.
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Donc, ça faisait 20 000
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de 10 $ par personne.
[18:31]
Et pour nous,
[18:32]
ça coûtait 5 000 pour aller
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à leur...
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Ce qui veut dire par personne?
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Ça donner un... Exact, je ne sais pas là.
[18:39]
Mais un 2 et 17 par personne,
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quelque chose comme ça va pour Saint-Bernard.
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C'est pour ça que la facture totale
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pour s'inscrire est de 15 000.
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J'ai les deux noms, mais tu te répondes aux deux endroits parce qu'on va prendre un
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certain des chez eux.
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En fait, la facture était de 20 000, moins de 5 000 pour venir.
[18:59]
Oui, c'est juste pour moi, j'aimerais juste savoir l'expliquer vitement comment
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ça fonctionne encore parce que quand on veut voici un règlement, il y a la vie de motion,
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projet de règlement, puis réglement, c'est tout. Oui, tout dépendant c'est quel
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règlement, il y a des règlements de l'urbanisme qui demandent un premier projet, un deuxième
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projet, mais la plupart des règlements autres l'urbanisme qui demandent.
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Je pense qu'il y a trois étapes. Parce qu'après ça, les résolutions, comme là, le
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règlement, sur le pays là, c'est un avis de motion ou une résolution?
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Oui, l'avis de motion c'est pour dire qu'on va présenter le règlement à une prochaine séance.
[19:39]
Alors qu'on fait l'agile de motion disant ça, qui fait un effet de gel sur le règlement.
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Ensuite, on dépose et on présente le projet de règlement suite à l'agile de motion.
[19:49]
En février, on va déposer le projet, mais juste avant la session, on va faire un assemblée
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de consultations, si les gens ont des questions sur le règlement en question.
[20:00]
Si personne a une question, à la session du conseil, on adopte le règlement et
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ils tombent en regard.
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qui est la résolution à se faire à ça un peu juste avant pour voir s'il y a quelqu'un qui va se
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opposer?
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Vavine motion des cours de projet de règlement à vie de consultation, des cours
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du règlement, on l'envoie à l'IMRC, eux autres nous donnent la conformité si notre règlement
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est conforme après ces tomes en vigueur. C'est le processus qu'on doit suivre.
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Ok, je comprends.
[20:28]
Puis, dans la petite question, le pays ya, que vous voulez modifier sur le rang synchrone,
[20:34]
c'est-tu pour appmoder quelque chose en particulier,
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est-ce quelque chose de visé ou c'est juste pour élargir le règlement
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qui était plus, genre, effectif ou qui faisait plus l'affaire?
[20:45]
Non, ma maman, c'était pour la léger.
[20:47]
Ok.
[20:48]
Mais ça bloquait beaucoup de...
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si quelqu'un voulait faire une modification sur le bâtiment principal à son cabanon,
[20:55]
Il devait absolument passer par le CCU, le comité constitutatif de banistes.
[21:00]
Un autre devait donner s'il proposait d'accepter ou non au conseil municipal.
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Le conseil municipal, après ça, devait faire une résolution disant qu'il accepte ou non.
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Ça faisait que c'était beaucoup plus long si quelqu'un voulait un permis pour rénaver quelque chose.
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Et le but du règlement, c'était vraiment d'avoir une uniformité sur la rue.
[21:22]
Et c'était applicable à tout ce qu'il y avait à faire sur les propriétés de la rue.
[21:28]
Donc les conseillers trouvaient ça très lourd comme règlement.
[21:32]
Donc ils voudraient en faire un autre règlement, mais l'alléger.
[21:36]
Ce soit sur le bâtiment principal, mais pas sur le cabanon, pas sur le gage.
[21:42]
Ça va être les autres qui vont se rencontrer et qui vont décider ce qu'ils vont faire.
[21:46]
Ce qui n'est pas déterminé, fait que pour l'instant, on l'annule pour pouvoir procéder.
[21:50]
procéder, étant donné que les demandes de permis vont commencer au printemps, c'est
[21:55]
ça exactement.
[21:56]
Ce qui est important d'un temps, c'est que le final va être bien plus simple.
[21:59]
C'est ça.
[22:00]
Ça va couvrir plus les demandes que tous et chacun font, qui doit toujours passer
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au CCU finalement, parce que c'est l'amor mieux pour un journaliste.
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La fête, la fête à Galerie avant, il faut que tu fasses pour le CCU.
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Oui.
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C'est trop bon.
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Juste d'en demander un permis, puis ça respecte les distances de route, tout ça.
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Il ne faut pas avoir un permis sans être obligé de...
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Ça m'aide à l'entraînement des fois.
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Oui, bien sûr.
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Pour l'arrivée, nous, notre partage, c'est les avancements là-dessus.
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On a discuté tantôt.
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Les conseillers m'ont emplafé le point.
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On va vérifier le tout puis on va procéder selon ce qu'on va vérifier.
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Mais je suis juste avant l'ascense blée, donc je n'ai pas pu faire rien.
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Vous avez parlé des consultations citoyennes avant les mires bancones? Est-ce que nous, on était avisé qu'il y a ça avant?
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Oui, on fait un avis public qui va être sur le 7 octobre de la municipalité, qui est affiché sur la Bavière aussi, à l'extérieur de l'hôtel de Ville.
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Je vous le dis aujourd'hui aussi pour ceux qui sont présents.
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Ça va être à 6h30, l'Assemblée de consultation pour le règlement 166,3.
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Si vous avez des questions, on va changer.
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Oui, à la station du mois de février.
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Si vous avez des questions là-dessus, on va pouvoir répondre.
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La petite demi-heure qu'on a là a été fait pour ce règlement-là.
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Les questions, on va avoir à ça.
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Oui, est-ce que vous avez des nouvelles dans le processus du garage ministerial?
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On est encore en train de répondre à des questions au ministère de l'environnement.
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Donc, on est encore à ce stade-là. On a eu une nouvelle demande de série de questions.
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On doit répondre avant le début février. On suit le processus.
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Vous avez reçu ou que vous avez envoyé au ministère d'Environnement ou au ministère
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de l'Université municipale, est-ce que vous avez accès à toutes les informations concernant
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le garab? Oui, c'est important aussi le dépôt asselé, tout les procès verbaux et
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tous les contraintes d'eux que vous avez reçu ou que vous avez envoyé au ministère
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d'Environnement ou au ministère de l'Université municipale. Est-ce que vous avez accès
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à tout cette documentation avant de se prononcer sur un projet qui concerne l'environnement
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et aussi le financement de ce type de projet-là parce qu'on a l'avenir à l'information.
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On n'a pas eu beaucoup d'informations jusqu'à s'aligner à nous autres comme contribuables.
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En fait, on a fait une rencontre, je me souviens que c'est exactement le cas, on a fait une rencontre
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pour le garage et on a parlé du financement à ce moment-là. J'ai pas les chiffres devant moi,
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là, c'était financé. Est-ce que vous vous reprenez? Oui.
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Parce que la mairesse a repris l'information qui avait été donnée par la personne et a dit
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que la question du coup par personne, c'était pas exact et qu'il fallait revenir là-dessus
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parce que l'information n'était pas précise.
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C'est sûr qu'elle n'est pas précise, parce qu'on n'est pas encore allé en soumission pour un entrepreneur.
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On va aller quand on va avoir l'autorisation du ministère de l'Environnement,
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on va aller en soumission pour un entrepreneur.
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C'est à ce moment-là qu'on va savoir le...
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Oui, parce que les choses avaient été avancées.
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Oui, parce que c'est une estimation. On ne peut pas savoir combien vont nous charger.
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On va aller en soumission.
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Au moment de signer, est-ce qu'on va avoir toute l'information du financement sur les...
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pour moi, 25 ou 30 prochaines années, ainsi que tous les coûts d'entretien et de... oui,
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c'est pas une bâtiment. Il faut prévoir aussi le coût d'entretien. Il faut avoir
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un budget pour l'entretien, comme si j'étais un condo, et qu'on ne vous le dit pas que
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dans deux ans, pour l'instant, la toiture est en repère, puis il y a six ans en repère,
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puis quand même, il y a des personnes qui se retrouvent avec des factures, le doble,
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le tripe. C'est ça aussi parce que quand on fait un bâtiment, il faut prévoir
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en Russie. Tous les coûts d'entretien et tous les installations qui sont nécessaires.
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C'est beau, le bâtiment, mais il y a des équipements qui sont dedans et il y a de l'entretien parce
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que si un bâtiment coûte x, ça coûte. Il dirait pour l'entretien pour les 20, 30,
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30, 40% d'années, il faut le prévoir pour votre amortisse à la dernière minute et
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ça coûte. On va aussi avoir accès à toutes les informations.
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Oui. Si vous faites une demande d'accès à l'information, vous pouvez vous transmettre
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les informations en passant. Merci. Comme n'importe quoi d'autre.
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Je vais me demander l'accès à l'information et tu as le droit de le voir.
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Il ne s'est pas quelque chose de spécifique pour le gars.
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Bonne question,
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ok, culture de l'Assemblée, bravo!
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Vous pouvez vous apprécier le nomin?
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Appuyez!
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Il y en a un ton!
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Un ton, oui!
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Qu'est-ce qu'il a appuyé?
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Il y en a un bon appartement?
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Oui, non!
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Merci beaucoup!