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Bonsoir, tout le monde. Bienvenue à cette séance régulière du Conseil de la Municipalité de Saint-Volaine-Pierre-Moroscone.
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Nous sommes de 7 lignées et 20 heures cinq et on fait l'ouverture de la rencontre. L'ordre
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du jour est le suivant. Tout le monde est présent. Tout le monde est présent sauf Mathieu Gagné
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qui est à l'absence motivée.
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Alors, l'ordre de jour, le point 1, l'ouverture de la séance ordinaire, le point 2, l'étude
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d'option de l'autre jour, le point 3, adoption de procès verbal de la séance ordinaire
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d'utile janvier 2022, qu'à présentation d'option des comptes, cinq adoptions du
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règlement numéro 246 de l'année 2021, abrogeant le règlement à 207, 2018 relativement au
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code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de la municipalité de Saint-Laurent
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Si c'est la vie de motion présentation du projet de règlement de la loi 247-2022,
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abrogeant le règlement 209-2018 relativement de code d'éthique et de l'ontologie des employés municipaux
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de la municipalité de Saint-Marine-au-de-Kamoroscom,
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si c'est la vie de motion présentation du projet de règlement 248-2022,
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abrogeant le règlement 220-2020 concernant la gestion des matières résiduelles,
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résolution pour mettre fin aux postes de la directrice générale,
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Présolution pour atterriner le mandat à Bouchard-Service-Conseil pour préparer la deuxième partie du dossier des travaux de Rence-en-Saint-Barre.
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En 10, acceptation du mandat à Bouchard-Service-Conseil pour la conception et la mise en plan de la réflexion de la Rue de l'Église.
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11, acceptation du mandat à Bouchard-Service-Conseil pour la surveillance partielle des travaux parallèles d'une section du Rence-en-Saint-Barre.
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En 12, renouvellement d'assurance municipale pour l'année 2022.
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13 créations d'un fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d'une élection,
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14 approbations des interventions en cours d'eau prévues en 2022, personne désigné
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au niveau local en matière de gestion des cours d'eau, en seuil de nomination des
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élus municipaux aux divers communautés internes externes de la municipalité de Saint-Laurent-Camorosca,
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en 17 acceptations de la demande de la dérogation au mineur de nos érogés-là-voire à regard
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du lot 5,726,830 du Cadastre du Québec, en 18 acceptations de la demande de dérogation
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de la compagnie 90-41-10-34-Québec-Ing en regard du numéro de l'eau 5,737-6-31-du-Calais-du-Québec.
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19 programmations de la Première Journée nationale de la promotion de la santé mentale
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positive face-mart 2022.
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20 programmations des journées de la personnalité systématique.
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21, résolution pour atterriner la charge de poste d'agent de développement.
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22, adhésion nuels à l'association des personnes handicapées du Cameroas-Carré,
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en 23 fondations puis tout à l'heure dans le FATIMA, le cotisation en HUEV de l'année 2022.
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En variable, action chômage comme au RASCORV, une nouvelle marbe de l'année 2022.
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25 informations diverses, 26 périodes et questions, qui est 27, en mesure de la CIRS.
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Est-ce que ça va pour tout le monde?
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Oui.
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Quelqu'un fait la proposition?
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Le bloc.
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Le bloc.
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Le bloc.
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La l'unanimité?
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Oui.
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La adoption troisième à part la science ordinaire du 10 janvier 2022,
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attendu qu'elle est membre du Conseil en préaliment à la tenue de la présence
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science. Et dans le délai prévu par la loi du
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Compte municipal, reçu copie de troisième à part la science ordinaire du Conseil
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du 10 janvier 2022 proposé par et résolu à unanimité de membre
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présent de l'adopter de tel que Richard. Proposé par, je vous le dis, à
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unanimité. Présentation adoption décon de la lecture de la liste des
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les dépenses incompressives des fredèlement et des contre-formes sur le période 1er
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au 31 janvier 2022, totalisant une somme de 116.030 $ 60.3 sous, telle qui l'a
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fait à la vis-à-vis d'un excès du présentement de Saint-Vermas.
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Madame le Marais.
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à l'alimentation Saint-Brunou 297,252, en graphique québécois qui est élu, 330 et 26,
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nouveau postation 129,12, DHC Avocat 1128 et 49, GLD Lagu 295 et 48, fabrique de Saint-Brunou 166,
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les droits de mutation, 65 $. Fédération québécoise et municipale T pour l'assurance
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de renouvellement, l'assurance 13 024 et 41. Groupe de géométrique assinute au Grône
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net, renouvellement à l'UEL. De 2018-18, Groupe de mario dernier, 16 222 et 61. C'est
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le troisième paiement sur CIS. Avant CIS, 75 et 38, c'est un crédit qui allait à André
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Michaud dans le fond. Ça avait été comme une facture qui avait été payée deux fois.
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Dans mon mot, 313 et 47, et merci à Moisica 2214 et 15, numérique.ca, 54 et 62,
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Le stalaise employé de l'Irômie, le régime de retraites et l'assurance collective de 231552, les paiements utilisés de 30 114 et 96, accéder 5 891 et 6 pour un grand total de 16 039 et 63.
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Il
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y en a qui ont des questions par rapport au compte, d'avoir autre montre après il
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va y avoir une proportion.
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Le Jorzé.
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Le Jorzé.
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A l'adaptation
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du règlement numéro 241, abrogant le règlement du sensitive de médicature
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adopté le 5 dégrillé 2018, le règlement numéro 217-2018, édictant un code d'éthique
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de déontologie des élus municipaux, attendu qu'en vertu de l'article 13 de la loi sur
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l'éthique et la déontologie en matière municipale, toute municipalité doit avant
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le 1er mars, qui suit toute l'élection générale, adopter un code d'éthique de déontologie
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révisée qui remplace celui en vigueur avec ou sans modification, attendu qu'une
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élection générale s'est tenue le 7 novembre 2021, attendu l'entrée en vigueur de
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le 5 novembre 2021 de la loi modifiant la loi sur les élections et le référendum dans les
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musulés IP, la loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale et les divers
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dispositions législatives, laquelle modifie le contenu obligatoire du code d'éthique et
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de déontologie des élus, à temps du qui il a lieu en conséquent d'adopter un code
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d'éthique et de déontologie des élus revisé, à temps du qui les formalités élevées
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à l'EDMM pour l'adoption d'un code, d'un tel code revisé ont été respectés,
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Attendu que le maire Monsieur Richard Caron mentionne qu'il est présent à l'économie
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pour objectif de prévoir les principales valeurs d'amnespérité en matière d'éthique
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et des règles de la vie ontologique qui doivent guider la conduite d'une personne de type
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de membre du conseil d'un comité ou d'une commission d'amnespérité, ou en sécurité
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de membre du conseil de l'amnespérité d'un autre organisme.
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Attendu que l'amnespérité qui inclut les membres de son conseil adhère explicitement
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aux valeurs en matière d'éthique et aux règles néontologiques prévues à la LDMM, ainsi que dans le cas de présent.
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Attendu que l'éthique et la néontologie en matière municipale sont essentielles après le maintien de l'envers de confiance entre la municipalité et les citoyens.
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Attendu que une conduite conforme à l'éthique et la néontologie municipale doit demeurer une préoccupation constante des membres du Conseil a fait d'assurer aux citoyens une gestion transparente
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prudent, dirigeant et intègre de la municipalité, incluant ses comptes publics.
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Attendu qu'en appliquant les valeurs en matière d'éthique et en respectant les codes déontologiques
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prévues à ce code, chaque membre du Conseil est à même de bien remplir son rôle en
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tant qu'évue municipal, d'assumer les responsabilités inhérentes de cette fonction
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et de répondre aux attentes des citoyens. Attendu que ce code contient les obligations
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ainsi que les balises permettant d'orienter la conduite de chaque membre du Conseil
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tout en laissant le soin de se donner d'usée de son jugement en fonction des valeurs
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qui est en prévu, attendu que ce code vise à identifier, préunir et édifier les situations
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de votre ligne intérêts, attendu que tout manquement code peut entraîner les conséquences graves
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de la municipalité et les membres du conseil, attendu qu'il incombe à chaque membre du
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conseil de respecter ce code pour s'assurer de rencontrer le standard élevé d'éthique
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et de néontologie en matière municipale. En conséquent, elle est proposée par résolue
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à l'Unité, qui a le règlement 241 de l'Union, étiquant le code d'éthique de néontologie
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Un conseiller donne la vie de motion et dépôt de projet de règlement nos 247-2022
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abrogant le règlement 209-21, relativement en code d'éthique de l'étonnerie des employés
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municipaux de la municipalité de Saint-Mono-de-Kamoraskan.
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Un conseiller de la mort à
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vie de motion et présentation du projet de règlement
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248-2022 abrogant le règlement 220-2020 concernant la gestion des matières résiduelles.
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Conseiller donne la vie d'émotion et dépôt de projet de règlement de Meuro 242-2022,
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abrogeant le règlement de 220-2020 concernant la gestion des matières résuelles afin d'apporter
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une modification dans la catégorie d'unité pour la taxation annuelle en ce qui concerne les conteneurs.
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Conseiller, j'ai l'aube de
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l'annuité, ça s'avore.
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La résolution pour mettre fin aux postes de la directrice générale a tendu que l'employé n°13003
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à la législative depuis deux ans.
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Attendu que l'assureur et la vanité,
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c'est-à-dire que l'employé de l'AO 13003
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ne sera pas able à revenir au travail dans un an
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et viser la cour moyenne au long terme.
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Attendu que le meilleur intérêt de la municipalité
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de conduire de façon permanente
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n'a pas s'occuper de l'employé de 13003.
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Il est proposé par l'élusulier à l'université
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des membres présents que la municipalité,
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c'est un autre que moi, ce qui en est fort,
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par lettre au nom du conseil municipal,
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à l'employé de ma retraise à vos emplois,
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qu'à l'effort d'obtenir de son métier en prenant scie
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de retour au travail éminère dans les quinze jours
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grave suivant la déception de la dédétement sanitaire
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s'il est su. La muspecté de Saint-Branaud
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de Cameroon-Roscard devra mettre fin
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à son emploi.
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Proposé par Julie,
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l'unanimité.
[11:40]
Oui, oui.
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C'est le genre pour le...
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c'est-à-dire de quinze jours,
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c'est dans la proposition de la recherche.
[11:49]
Oui.
[11:49]
Oui, c'est correct.
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Ça n'aura pas pris le temps.
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Parce qu'à ce point-là, on avait parlé de le fait tout de suite.
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Moi, c'est parce que là, ça a l'air comme mon consent.
[12:00]
Ok.
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Moi, de façon légale, c'est-à-dire son défonction.
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Non, c'est vrai.
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Résolution pour atteindre le mandat à Bouchard service conseil
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pour préparer la deuxième partie du dossier des travaux
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durant Saint-Barm.
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Attendu qu'une partie des travaux durant Saint-Barm
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a été réalisée à Régis, à l'automne 2021.
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a tendu la deuxième partie, la dernière partie des travaux exécutés et la pause du
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travail. A tendu qu'il y a lieu d'aller en appel d'obus le dépassement des coûts
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de seuil permis selon le règlement des gestions compatuelles, a tendu que la
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musculaté sanitaire de l'eau de Cameroor-Ascar, Antéline et Manda, la
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firme bouche en service conseil, a procédé au dépôt d'un appel d'offre
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sur le S.A.A.O pour l'exécution des distravaux en 2022. Il a proposé
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pas résolu, il y a eu une année de dévente présente, la musculaté de
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En termes de mandats à Bouchard service conseil pour procéder au dépôt de l'offre de l'attire
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de la deuxième partie des travaux du renseignement de l'Eglise, l'acceptation du mandat de Bouchard
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service conseil pour la conception de la mise en plan de la réflexion de la rue de
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l'Eglise considérant que le conseil municipal de Bouchard service conseil a priorité de
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réaliser des travaux de réflexion du pavale, il ajoute notre toit sur une partie de
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entre le 306 et le 326, considérant qu'il y a lieu d'apporter des correctives sur
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cette portion de rue pour empêcher l'agglomération d'eau à certains endroits à l'ordre de
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fortes pluies, considérant qu'il peut y avoir un âge d'une année proche pour les
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véhicules qui circulent, même que pour les piétons, d'où l'ajout de notre devoir
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de sécuriser l'huile du sagé, considérant qu'il s'agit d'un fonteur de gléadé
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que l'affilme du service, que Bouchard service conseille, assume une ordre de
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le service en tâche du 28 janvier 2022.
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Il m'en fait 285, oui.
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Ah oui.
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285, bien sûr.
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Consulé à cet avocat de réflexion sur son pays à main de la subvention du programme
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TEC 2019-2023, il est proposé par résolue la Lusélie-Pied-des-Membres-Présentes que
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la municipalité de Saint-Laure-de-Cembre-Oscar, accepte l'homme de service pour la sainte
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lune de l'Ingénierie pour la conception des plans et de vie présenté par la Thine
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une bouche en service conseil au coût de 5215 avant-tales,
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selon les conditions d'équipe à la dite de service,
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que ces fraises soient payées à main la subvention.
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Tec 2019-2023.
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Proposé par...
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C'est beau lieu.
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C'était pas bien ça, vu que c'était en 2023, on...
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Oui, la tec, c'est la dernière année que c'est 2019,
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qu'on avait 2023, fait qu'on est capables de...
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Dans le fond, en 2019-2023, on va se faire toucher.
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Il est possiblement aussi que pour répondre, qu'on avait toujours parlé pour le nord, normalement si on peut espérer que la tech se continue à partir de 2024 pour s'étourner Mando, je pense que ça réglerait qu'on pourrait être très bien pensé que ça serait dans cette année-là qu'on vit.
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Accepte le signe du mandat bouchard service conseil de la surveillance par...
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Les travaux de paraire d'une section durant Sainte-Barre, considérant que le municipalité de Saint-Barre se doit d'avoir un surveillant de chantier passiel pour son projet paraire d'une section durant Sainte-Barre, marquant du programme d'aide à la voie du local, voie du soutien, considérant que le montant du contrat sera financé par un réglement d'entrôme.
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Et résuelue à une annuité des membres présents que l'administratité de Saint-Marine-de-Kamawaskar accepte l'offre de services personnelles proposés par Bouchard service conseil pour la surveillance spatiale des travaux de parables d'une section de Trans-Saint-Barre au coût de 3,630 $ avant taxe.
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à l'unanimité, renouvellement d'assurances municipales l'année 2022, proposé par résolue
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à l'unanimité des membres présents que le Conseil municipal d'autorise est direct général
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par intérim, a versé le montant de 13.024 $ à la fédération québécois de l'unanimité,
[16:00]
le renouvellement d'assurances municipales l'année 2022.
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d'exposition législative. Attendu qu'à compter le 1er janvier 2022, les municipalités
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doivent constituer comparément aux articles 2, 78.1 et 2, 78.2, de la loi sur les élections
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et les référendums dans les municipalités, un fonds réservé au financement des défenses
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liés à la tenue de l'élection. Apprends-tu que le conseil verra conformément à la
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loi intactée annuellement des sommes nécessaires à ce fonds pour la tenue de la prochaine
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élection générale et les proposés par les régions de l'élection des membres
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présent, conseil municipal accepte de créer un fonds préservé au financement des dépenses liées à
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demi-direction. Ce fonds sera constitué et ça m'a fait été annuellement par le conseil,
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selon ce qu'elle peut voir l'article 268.2. Opposé par?
[17:15]
Oui.
[17:16]
Oui.
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Une question?
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Dans ce règlement-là, ce qui est duc des mots 5, c'est nous autres qui décident selon ce que ça met
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On va tirer le montant en carte pour avoir l'invention, pour pas qu'il y a toujours des petites surprises, mais au moins d'une base.
[17:40]
La formation des interventions en cours d'eau plus vers 2022 est proposée par Résolution de l'Université des membres de la Présence-Français
[17:45]
que la musculaté de Saint-Méryl-Camoisca accueille les travaux d'entretien sur le cours d'eau branch garion du cours d'eau saint-Dony
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plus vu par l'emmerceur 2022 et s'acquitera de la facture qui sera associée.
[17:56]
que le Conseil de la Musupérité de Saint-Méryl-Kamoroska demande à l'Université de produire
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un acte de répartition des coûts de travaux prévus au cours d'eau branche-gagnon du cours
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d'eau sainte-Denis en 2022, que le Conseil de la Musupérité de Saint-Méryl-Kamoroska
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est en accord avec l'État de répartition utilisée par l'Université, qui est réparti
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des frais des travaux en fonction de la superficie contributive de l'ensemble des contribuables
[18:16]
du bassin versant localiser un amont des travaux, que le Conseil de la Musupérité
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de Saint-Méryl-Kamoroska est en accord avec la mise à jour de l'acte de répartition
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des anciens règlements effectués par l'IMRC afin de déterminer les superficies contributives
[18:29]
et acceptent que ce type d'accès de répartition puisse comporter certaines implécisions, que
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le projet de répartition demandée soit utilisé uniquement à titre indicatif dans le cadre
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de la réunion des Intélescées, sans obligation pour la municipalité de maintenir ce code
[18:44]
de répartition.
[18:46]
Proposé par le jupeau-lieu,
[18:53]
personne dessiné au niveau municipal en matière de gestion
[18:55]
les cours d'eau, attendu que, selon la politique de gestion des cours d'eau adoptés par l'IMRC,
[19:00]
les municipalités âgées sont en tant que premiers intervenants sur le terrain et interviennent
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dans le cadre d'un bac ou d'un cours d'eau pour se menacer le désir pénitent.
[19:07]
Attendu sur l'Eurothique 105 de la loi sur les compétences municipales, l'IMRC doit
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réaliser les travaux requis pour rédabrir l'écoulement normal des eaux d'un cours
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d'eau lorsqu'il est informé de la présence d'une obstruction qui menace la sécurité
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des personnes ou des biens, et que l'enlèvement des obstructions va s'affaire à un employé
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désigné à cette peinture par l'AIMS, a tendu que les municipalités sont dotés des équipements
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du personnel avocat ou intervenir sur leur territoire en cas d'arbarque ou de la situation
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d'urgence. Il est proposé par le résumé d'un élément de présence que l'AIMS s'avore
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que l'on se fera de nombre sur Roger Théryon, responsable des travaux publics comme personne
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désigne. Une fois nommé par l'AIMS de Cameroon-Ascar,
[19:42]
cette personne se rend en mesure d'agir dans la limite de ses municipalités. On
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va l'AIMS pour le démantelement d'arbarques et pour l'allemagne d'obstruction
[19:49]
aux zones menacées minales et pédiates aux personnes qui ont oublié.
[19:54]
On posait part vers l'heure.
[19:58]
À l'une à l'autre.
[20:00]
Dans les nations des élus municipaux,
[20:03]
sur différents comités interne et externe de l'Université,
[20:05]
c'est un peu l'autre que l'Oscar.
[20:06]
Attendu que les différents comités municipaux interne et externe
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sur lesquels doit serger les membres du conseil municipal,
[20:11]
attendu l'avenue de quatre nouveaux au sein du conseil municipal,
[20:15]
attendu qu'en intérêt de désigner en début d'année,
[20:17]
et représentant sur les hiver comités. Il est proposé par les résolutions du dénouvelier
[20:22]
devant le présent de procédés aux dominations suivantes sur les comités, c'est après les
[20:26]
numériques.
[20:27]
Pour le comité d'envérissement et de comité d'envérissement et de mythologie, M. Bernard
[20:34]
Fontaine.
[20:36]
Au niveau de comité de loisirs et arts et cultures, M. Mathieu Gagné, pour le comité
[20:43]
de voirie et matière résiduelle, M. Gilles Beaulieu, au niveau de la sécurité publique
[20:50]
incendie et changement climatique que Mme Marie-Josée Caron, au niveau de l'administration
[20:57]
du développement M. Gilles Plouc, et au niveau de la bibliothèque et des communications
[21:12]
La question
[21:16]
de la demande de dérogation mineure de monsieur Roger Lavoie en regard du loup n°7,726,830 du cas d'Aduc-Québec.
[21:23]
La tendue de l'amuspaïté, c'est l'autre qu'il me respecte, doit donner son avis relativement de demandes d'autorisation de dérogation mineure déposée
[21:31]
quand j'ai rejet la voie consommer de 314 groupes d'églises,
[21:34]
attendu la demande vis-à-vis de la musée de l'église d'une ligne avant du l'eau 5,726-800,
[21:39]
pour une éventuelle subdivision du terrain client, ainsi un l'eau de 1,519.9 mètres carrés
[21:48]
et un l'eau de 3,365.2 mètres carrés, dont la ligne avant de 42 mètres, 7,7 mètres du réglement de l'étissement.
[21:58]
Attendu que le règlement de l'étissement n°89-90 exige pour un loup pensionnement
[22:04]
des servis de largeur maximale fixé à 35 pèles.
[22:08]
Attendu que le projet n'a pas atteint dans la jouissance pour les propriétaires des
[22:11]
immeubles voisins de leurs droits de propriété.
[22:13]
Attendu que l'application du règlement a pour été déposée un préjudice sérieux
[22:19]
au Macarre.
[22:19]
Attendu que la communauté est concécutative de l'emmenacement, recommande au Conseil
[22:23]
la dévoilation mineure permettant d'une ligne avant de 42,77 m de maximum au lieu de 35 m.
[22:29]
Il est proposé par le début des membres des entres conseillers de municipalité de Savoie-Ottawa,
[22:34]
accordant une dérogation mineure.
[22:37]
Monsieur Roger Lavoie et Jean-Marie, vous avez une ligne avant de l'eau, 5,726,830 du Cadence du Québec
[22:43]
pour une éventuelle subdivision du terrain.
[22:44]
Est-ce qu'on a un, je veux dire, un boire de 42 mètres sur lequel, c'est le 42 mètre
[22:54]
sur le vide de Regatoire parce que c'est plus de 35?
[22:57]
Mais l'autre terrain, la façade, c'est combien?
[23:03]
Le terrain, est-ce qu'on a plein ici?
[23:08]
C'est ce que j'ai vu.
[23:09]
Ça a été défoncé.
[23:13]
Oui.
[23:14]
C'est un peu concitatif.
[23:17]
Donc c'est tout ce que j'avais vu le procédéur d'Arban.
[23:21]
Ce soir, à l'époque, je l'avais vu dans l'action.
[23:27]
Je l'avais vu.
[23:27]
Donc je vais l'avance juste,
[23:30]
tant que c'est eu le vent à l'océ.
[23:33]
Parce que c'est ça pour l'autre terrain aussi.
[23:38]
c'est la vieillesse, la force quand même assez proche, ça faudrait être sûr que
[23:43]
vous devez adresser de ça jusqu'à ce qu'il va construire et que ça va respecter ces armes,
[23:47]
parce que le terrain parle juste de 22 mètres là-bas, entre M. Leveille et M. Levoin.
[23:53]
Je sais.
[23:53]
Oui.
[23:58]
Parfois, je m'en souviens que dans les deux cours...
[24:06]
Je sais.
[24:08]
Je sais.
[24:09]
Je sais.
[24:12]
Je sais.
[24:13]
mais d'autres.
[24:15]
Non, pas du tout.
[24:17]
C'est clair parce que
[24:19]
dans le premier, la
[24:20]
propagation milliard, elle s'appelait que juste au premier
[24:22]
loup, c'est de la
[24:23]
celle qui s'identifie pas, la visite, c'est parce que
[24:25]
vous, vous avez le temps de
[24:28]
la maison.
[24:31]
On est quand même épernait à réunir la
[24:33]
situation.
[24:35]
Oui, c'est le terrain de la maison.
[24:39]
C'est ça qui garde.
[24:41]
Oui.
[24:41]
Il va juste rampe, il est légal.
[24:50]
Alors, il va s'amuse.
[24:53]
Alors, on va s'amuse.
[24:55]
Il va s'amuse.
[24:56]
Il a la maison.
[25:06]
Il a sa
[25:14]
maison.
[25:16]
Il a sa maison.
[25:17]
la compréhension de ma vie,
[25:23]
la compréhension où j'en avais, c'était le quarante-de-mai,
[25:32]
c'était où il y avait ça, mais non.
[25:34]
Oui, je pense que ça nous allait la jour, mais c'était pas sur notre plan.
[25:38]
Ben, je ne peux pas.
[25:40]
Oui.
[25:41]
Je ne suis pas sur le plan au bout de la maison et d'autres.
[25:59]
Il
[26:02]
y en a plus à 35 qui aura eu une dérégation par la suite.
[26:06]
Il
[26:12]
faut que pour la proposition de Salon, Julie,
[26:17]
d'une idée, bon.
[26:20]
Exemplation de la demande de réglation mineure de la compagnie 90-41-10-34
[26:25]
de Québécois en regard du loo numéro 71736-631 jusqu'à Daseuc-Québec.
[26:30]
Mais, attendu que la musipatisse Amoristote doit donner son avis relativement de demande d'autorisation de valeur sur mineure déposée par le 21-10-41-10-34 québécois concernant le 138-140 gros petits moulins.
[26:42]
Attendu que la demande vise à régler une ligne avant du lourd 5,737-631 pour une éventuelle subdivision du terrain créant ici deux lourds.
[26:51]
un loup de 2.097 m², loup de 1.500 m², dont la ligne avant, de 22 mètre point 23,
[27:01]
dérole de 2.67 m² de règlement de l'audissement.
[27:05]
Attendu que le règlement de l'audissement de la Russie en 1999, que l'on exige pour
[27:08]
un loup parcellement déservi, une erreur minimale fixée à 25 m², attendu que le
[27:13]
projet ne peut pas atteindre la jouissance par les propriétaires des émeuves voisins
[27:17]
de leurs droits de propriété, attendu que l'application du règlement pour l'effet
[27:20]
de poser un peu du jeu de sérieux au requirant.
[27:23]
Attendu le comité consultatif de Vanessa, recommande au Conseil municipal de l'évasion
[27:27]
UNEUR, permettant une ligne avant de 22,33 mètres, minimal au lieu de 35,20 mètres.
[27:33]
Proposé par vis-à-vis d'une animité des membres présents du Conseil municipal
[27:38]
de la municipalité Zavod, que moi, ce que l'on raccorde, une élegation UNEUR de
[27:42]
la compagnie Quédérans-Élysées, 41 10, 34 Québécois, vis-à-vis d'une ligne avant
[27:49]
du cadastres du Québec pour en éventuelles subdivisions plus tard.
[27:53]
Attendez-moi juste un second sous-titrage.
[27:57]
Au lieu de 35 mètres, c'est...
[27:58]
C'est 25 mètres.
[28:01]
Au lieu de 35, c'est 25 mètres.
[28:03]
Ok.
[28:04]
C'est le dernier entendu.
[28:07]
Ok.
[28:09]
Et c'est pas la même chose sur l'air de l'église?
[28:12]
Oui.
[28:45]
de la Déclaration de l'État d'urgence sanitaire au Québec, que de la menace grave à la
[28:51]
santé de la population que constitue la pandémie de la COVID-19, a présenté un moment clé
[28:55]
de la prise de conscience par la société québécoise de l'importance de la santé
[29:01]
mentale positive et de son soutien continue. Attendu que la promotion de la santé mentale
[29:07]
positive vis à accroir et à maintenir le bien-être individuel et collective de la population
[29:11]
et à favoriser la résilience.
[29:13]
Elle a tendu à être démontrée que par les initiatives visibles
[29:16]
vers les municipalités, elle peut jouer un rôle de premier plan
[29:18]
pour favoriser la santé mentale positive de la citoyenne.
[29:23]
Attendu que le mouvement santé mentale Québec
[29:26]
s'est organisement relance le 13 mars 2022,
[29:29]
leur campagne annuelle de promotion de la santé mentale
[29:32]
sous le thème choisir cet ouvrier ou de pas.
[29:34]
Attendu que le mouvement santé mentale Québec
[29:37]
va au cours de la campagne de nombreuses outils
[29:40]
favorisant le renforcement de la santé maratale de la population du Québec et utilisable tout au
[29:45]
long de l'année, attendu que dans le contexte de la pandémie les individus, les organisations et
[29:50]
les collectivités ont besoin plus que jamais de soutien favorisant la santé maratale. Il est
[29:55]
proposé par résolu à une annulité des membres présents que l'admissibilité de Savoie d'Ottawa
[29:58]
se fait proclamer.
[30:00]
15 mars 2022, la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive invite tous et tous les citoyens soignants, ainsi que tous les organisations institutions de l'Université,
[30:10]
à faire connaître les outils de campagne annuelle de promotion de la santé mentale sur le thème choisir cet ouvrier une porte.
[30:17]
Proposé par la
[30:22]
Némité, programmation des journaux de persévérance scolaire, attendu que la région de procès la rend place à persévérance scolaire
[30:29]
parmi les quatre priorités régionales du cosmos, communauté ou perte et solidaire pour un
[30:34]
monde utile, scolarisé et en santé afin de mobiliser amour autour de cette question
[30:38]
l'ensemble et partenaire de territoire, puisque cette problématique a été tournée
[30:43]
mandier à d'autres enjeux, dont l'image régional, le bilan migratoire, la relève
[30:47]
et la qualification de la main-d'oeuvre, la santé publique et la lutte à la
[30:51]
pauvreté.
[30:52]
Attendu que les Québécois entier font face à une clé sans plus attendue à la
[30:55]
pandémie COVID-19, qu'il y a des impacts de la santé psychologique et la motivation des
[30:59]
élèves et des étudiants en nombreux, fragilisant ainsi leur précédérance scolaire et leur
[31:03]
réussite éducative.
[31:05]
Attendu que la prévention du décrochage scolaire ne concerne pas exclusivement le
[31:10]
monde scolaire, mais qu'on s'y suit bien à un enjeu social dont il faut se préoccuper
[31:14]
collectivement dès le petit enfant jusqu'à l'obtention par le jeune d'un diplôme
[31:18]
qualifiant pour l'emploi.
[31:19]
Attendu que le passé à la redeveloppée par le biais de la démarche cosmos, une
[31:23]
culture d'engagement considérable en matière de prévention de l'abandon scolaire et
[31:27]
qu'est-ce qu'il faut que la collaboration est reconnue à l'échelle provinciale.
[31:32]
Attends-tu la démarche, que ce mois sont bien mises des journées de la prévention scolaire
[31:36]
et qu'elles s'essuivent d'être en force dans l'année témoignante de la mobilisation
[31:39]
locale et de général autour de la prévention de l'abandon scolaire et qu'elles sont
[31:43]
conclues d'activités dans les diverses communautés et d'études émercées de la région.
[31:47]
Il est proposé par Réjeux de l'Union Unité des Vents de Présent du Conseil de Musubéité
[31:51]
de Saint-Laure-de-Gamoisquan, déclare la semaine du 14 août 18 hévrier 2022, comme étant les
[31:56]
journées de la Perseverance-Colaire dans le 9 août 2020.
[31:59]
Appuie les efforts des partenaires de la démarche post-pondévisée autour de la
[32:02]
lutte aux décrochages, dont les acteurs des médias d'éducation de la politique,
[32:06]
développement local et régional, la santé, la recherche des médias et des affaires,
[32:10]
afin de faire de nous remercier des territoires perseverants qui valorisent l'éducation
[32:13]
comme un véritable levier de développement de leur communauté.
[32:17]
Profite de cette semaine des journées de la Perseverance-Colaire pour prendre
[32:20]
un moment afin de souligner la formidable adaptation dont nos jeunes n'ont fait pas
[32:24]
juste à temps pour se motiver pour le reste de l'année.
[32:28]
Composé par?
[32:30]
À l'université.
[32:32]
Oui.
[32:33]
Présolution va télénérer la charge de l'aventure de l'agent de développement,
[32:36]
attendu que plusieurs projets ont été identifiés comme étant prioritaires, mais le plus
[32:39]
haut genre étant celui de la démarche moda, une spécialité à l'année des années.
[32:43]
Voilà un soutien de la réalisation des politiques des plans d'action en faveur des années.
[32:48]
l'attendue de la responsabilité à procéder à une demande d'être financière au programme
[32:51]
de soutien des démarches madame et de la responsabilité pour les aînés volé un, soutien à la réalisation
[32:55]
de politiques et le plan d'action en faveur des aînés, et que ceci lui ait été accordé.
[33:00]
L'attendue fait un montant de 10 500 $ réservés pour la réalisation de la démarche madame.
[33:06]
L'attendue, qui est dans l'urgence de procédé à l'ouverture d'un poste d'agent
[33:10]
de développement raison de 28 heures semaine pour atteindre des cibles fixés dans le
[33:14]
cadre de la planification stratégique.
[33:17]
attendu qu'il y ait lieu de procédé la charge d'un poste dans les journaux locaux,
[33:20]
dans l'emploi québécois ainsi que québécois municipales,
[33:24]
et que l'adapte limite pour le dépôt des candidatures soit le 17 février 2022.
[33:28]
Il est proposé par Régelus, à une annivier des membres présents,
[33:31]
le conseil des municipales en terrenes d'accepter M. Chacarôme, M. Jeupeau,
[33:35]
conseiller M. Marise, Ouellette, Thierry Cré-Générale par un thème,
[33:39]
pour le comité de sélection.
[33:43]
à l'Association des personnes handicapées du Cameroas-Carré-Coporé. Il est proposé
[33:50]
pas à résoluer la lutte d'animité. Lémane présente que le Conseil municipal de l'adopte
[33:55]
à titre de membre de rêve l'année 2022 à l'Association des personnes handicapées
[33:59]
du Cameroas-Carré-Coporé. Est-ce un montant de 50 $?
[34:17]
à la Fondation fière de Notre-Dame-de-Fatima à titre de membre corporatif de 75 $,
[34:31]
proposé
[35:02]
l'année 2022 proposé par résolue à l'Université des mains de présents que le conseil municipal
[35:06]
renouvelle son adhésion avec son chômage qui a brossé l'année 2022 au montant de 50
[35:10]
dollars proposé par...
[35:13]
À l'Université.
[35:13]
Je sais.
[35:15]
Moi, j'ai trésorier dans ça.
[35:16]
Est-ce que le petit de la piscine...
[35:18]
Oui.
[35:20]
Oui.
[35:20]
À l'Université.
[35:24]
Oui.
[35:25]
Est-ce que pendant que tu étais là comme trésorier, est-ce que c'est officiel
[35:30]
qu'Alain a pris sa retraite, ok, puis c'est, comment ça s'appelle, M. Lapointe?
[35:37]
Oui, c'est l'ancien François Lapointe qui est radu le directeur général d'action
[35:43]
chômage comme moi, c'est toujours au bureau à Saint-Bascale.
[35:50]
Oui, c'est un jour, ça vient, mais il fait beaucoup de télétravail, mais c'est
[35:54]
pas chancel comme je vous le dis.
[35:57]
Merci.
[35:58]
Au niveau d'information, on dirait que vous auriez, il n'y a-t-il pas de spécialité
[36:01]
Il n'y a rien de spécial que de ce contour-là.
[36:05]
Il n'y a pas de développement pour l'instant.
[36:09]
Au niveau de l'oisir, je pense que c'est ça, mais tu n'y es pas.
[36:13]
Mais on comprend qu'avec ce qui se passe à l'issue, c'est que c'est dur.
[36:18]
La patine va bien, les jeunes patines.
[36:21]
Ça va bien, ça va de ce côté-là.
[36:25]
Comptez dans l'investissement.
[36:26]
Aucune nouvelle.
[36:27]
Oui, c'est sûr.
[36:28]
quand on va avoir tout le temps.
[36:30]
Oui, pourtant, puis hors réculture.
[36:34]
Le bibliothèque toujours valait ma traite de soins.
[36:36]
Non.
[36:37]
Ce n'est pas fini.
[36:38]
Il n'y a pas de questions, il n'y a pas de bon temps.
[36:42]
Permette sur la science, considérant que tous les systèmes
[36:45]
à l'autre jour ont été discués, proposé par
[36:48]
Réunité de la Culture et la Revue de la Science
[36:50]
à 20h45.
[36:53]
Je me suis dit que je ne suis pas là pour vous.
[36:55]
Je suis là pour vous.
[36:59]
Allez, allez, m'y dites.
[37:00]
Oui.
[37:01]
Je
[37:06]
suis là pour vous.
[37:08]
On
[37:18]
avait parlé dans les cours aussi.