Saint-Bruno-de-Kamouraska (Québec) — Procès-verbaux et ordres du jour (enregistrement audio)

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[0:07] Bonsoir, tout le monde. Bienvenue à cette séance régulière du Conseil de la Municipalité de Saint-Volaine-Pierre-Moroscone.
[0:14] Nous sommes de 7 lignées et 20 heures cinq et on fait l'ouverture de la rencontre. L'ordre
[0:21] du jour est le suivant. Tout le monde est présent. Tout le monde est présent sauf Mathieu Gagné
[0:27] qui est à l'absence motivée.
[0:30] Alors, l'ordre de jour, le point 1, l'ouverture de la séance ordinaire, le point 2, l'étude
[0:35] d'option de l'autre jour, le point 3, adoption de procès verbal de la séance ordinaire
[0:39] d'utile janvier 2022, qu'à présentation d'option des comptes, cinq adoptions du
[0:44] règlement numéro 246 de l'année 2021, abrogeant le règlement à 207, 2018 relativement au
[0:50] code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de la municipalité de Saint-Laurent
[0:54] Si c'est la vie de motion présentation du projet de règlement de la loi 247-2022,
[0:59] abrogeant le règlement 209-2018 relativement de code d'éthique et de l'ontologie des employés municipaux
[1:05] de la municipalité de Saint-Marine-au-de-Kamoroscom,
[1:07] si c'est la vie de motion présentation du projet de règlement 248-2022,
[1:12] abrogeant le règlement 220-2020 concernant la gestion des matières résiduelles,
[1:17] résolution pour mettre fin aux postes de la directrice générale,
[1:20] Présolution pour atterriner le mandat à Bouchard-Service-Conseil pour préparer la deuxième partie du dossier des travaux de Rence-en-Saint-Barre.
[1:26] En 10, acceptation du mandat à Bouchard-Service-Conseil pour la conception et la mise en plan de la réflexion de la Rue de l'Église.
[1:33] 11, acceptation du mandat à Bouchard-Service-Conseil pour la surveillance partielle des travaux parallèles d'une section du Rence-en-Saint-Barre.
[1:40] En 12, renouvellement d'assurance municipale pour l'année 2022.
[1:44] 13 créations d'un fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d'une élection,
[1:48] 14 approbations des interventions en cours d'eau prévues en 2022, personne désigné
[1:54] au niveau local en matière de gestion des cours d'eau, en seuil de nomination des
[1:58] élus municipaux aux divers communautés internes externes de la municipalité de Saint-Laurent-Camorosca,
[2:02] en 17 acceptations de la demande de la dérogation au mineur de nos érogés-là-voire à regard
[2:06] du lot 5,726,830 du Cadastre du Québec, en 18 acceptations de la demande de dérogation
[2:13] de la compagnie 90-41-10-34-Québec-Ing en regard du numéro de l'eau 5,737-6-31-du-Calais-du-Québec.
[2:23] 19 programmations de la Première Journée nationale de la promotion de la santé mentale
[2:27] positive face-mart 2022.
[2:30] 20 programmations des journées de la personnalité systématique.
[2:34] 21, résolution pour atterriner la charge de poste d'agent de développement.
[2:38] 22, adhésion nuels à l'association des personnes handicapées du Cameroas-Carré,
[2:42] en 23 fondations puis tout à l'heure dans le FATIMA, le cotisation en HUEV de l'année 2022.
[2:47] En variable, action chômage comme au RASCORV, une nouvelle marbe de l'année 2022.
[2:54] 25 informations diverses, 26 périodes et questions, qui est 27, en mesure de la CIRS.
[3:00] Est-ce que ça va pour tout le monde?
[3:01] Oui.
[3:02] Quelqu'un fait la proposition?
[3:04] Le bloc.
[3:05] Le bloc.
[3:06] Le bloc.
[3:07] La l'unanimité?
[3:08] Oui.
[3:10] La adoption troisième à part la science ordinaire du 10 janvier 2022,
[3:14] attendu qu'elle est membre du Conseil en préaliment à la tenue de la présence
[3:16] science. Et dans le délai prévu par la loi du
[3:19] Compte municipal, reçu copie de troisième à part la science ordinaire du Conseil
[3:22] du 10 janvier 2022 proposé par et résolu à unanimité de membre
[3:26] présent de l'adopter de tel que Richard. Proposé par, je vous le dis, à
[3:32] unanimité. Présentation adoption décon de la lecture de la liste des
[3:37] les dépenses incompressives des fredèlement et des contre-formes sur le période 1er
[3:42] au 31 janvier 2022, totalisant une somme de 116.030 $ 60.3 sous, telle qui l'a
[3:48] fait à la vis-à-vis d'un excès du présentement de Saint-Vermas.
[3:51] Madame le Marais.
[3:52] à l'alimentation Saint-Brunou 297,252, en graphique québécois qui est élu, 330 et 26,
[4:02] nouveau postation 129,12, DHC Avocat 1128 et 49, GLD Lagu 295 et 48, fabrique de Saint-Brunou 166,
[4:17] les droits de mutation, 65 $. Fédération québécoise et municipale T pour l'assurance
[4:24] de renouvellement, l'assurance 13 024 et 41. Groupe de géométrique assinute au Grône
[4:32] net, renouvellement à l'UEL. De 2018-18, Groupe de mario dernier, 16 222 et 61. C'est
[4:43] le troisième paiement sur CIS. Avant CIS, 75 et 38, c'est un crédit qui allait à André
[4:53] Michaud dans le fond. Ça avait été comme une facture qui avait été payée deux fois.
[4:59] Dans mon mot, 313 et 47, et merci à Moisica 2214 et 15, numérique.ca, 54 et 62,
[5:41] Le stalaise employé de l'Irômie, le régime de retraites et l'assurance collective de 231552, les paiements utilisés de 30 114 et 96, accéder 5 891 et 6 pour un grand total de 16 039 et 63.
[6:05] Il
[6:08] y en a qui ont des questions par rapport au compte, d'avoir autre montre après il
[6:14] va y avoir une proportion.
[6:15] Le Jorzé.
[6:16] Le Jorzé.
[6:17] A l'adaptation
[6:25] du règlement numéro 241, abrogant le règlement du sensitive de médicature
[6:38] adopté le 5 dégrillé 2018, le règlement numéro 217-2018, édictant un code d'éthique
[6:44] de déontologie des élus municipaux, attendu qu'en vertu de l'article 13 de la loi sur
[6:49] l'éthique et la déontologie en matière municipale, toute municipalité doit avant
[6:52] le 1er mars, qui suit toute l'élection générale, adopter un code d'éthique de déontologie
[6:57] révisée qui remplace celui en vigueur avec ou sans modification, attendu qu'une
[7:01] élection générale s'est tenue le 7 novembre 2021, attendu l'entrée en vigueur de
[7:05] le 5 novembre 2021 de la loi modifiant la loi sur les élections et le référendum dans les
[7:10] musulés IP, la loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale et les divers
[7:14] dispositions législatives, laquelle modifie le contenu obligatoire du code d'éthique et
[7:18] de déontologie des élus, à temps du qui il a lieu en conséquent d'adopter un code
[7:21] d'éthique et de déontologie des élus revisé, à temps du qui les formalités élevées
[7:27] à l'EDMM pour l'adoption d'un code, d'un tel code revisé ont été respectés,
[7:32] Attendu que le maire Monsieur Richard Caron mentionne qu'il est présent à l'économie
[7:36] pour objectif de prévoir les principales valeurs d'amnespérité en matière d'éthique
[7:39] et des règles de la vie ontologique qui doivent guider la conduite d'une personne de type
[7:46] de membre du conseil d'un comité ou d'une commission d'amnespérité, ou en sécurité
[7:50] de membre du conseil de l'amnespérité d'un autre organisme.
[7:53] Attendu que l'amnespérité qui inclut les membres de son conseil adhère explicitement
[7:59] aux valeurs en matière d'éthique et aux règles néontologiques prévues à la LDMM, ainsi que dans le cas de présent.
[8:06] Attendu que l'éthique et la néontologie en matière municipale sont essentielles après le maintien de l'envers de confiance entre la municipalité et les citoyens.
[8:15] Attendu que une conduite conforme à l'éthique et la néontologie municipale doit demeurer une préoccupation constante des membres du Conseil a fait d'assurer aux citoyens une gestion transparente
[8:24] prudent, dirigeant et intègre de la municipalité, incluant ses comptes publics.
[8:28] Attendu qu'en appliquant les valeurs en matière d'éthique et en respectant les codes déontologiques
[8:32] prévues à ce code, chaque membre du Conseil est à même de bien remplir son rôle en
[8:36] tant qu'évue municipal, d'assumer les responsabilités inhérentes de cette fonction
[8:39] et de répondre aux attentes des citoyens. Attendu que ce code contient les obligations
[8:44] ainsi que les balises permettant d'orienter la conduite de chaque membre du Conseil
[8:48] tout en laissant le soin de se donner d'usée de son jugement en fonction des valeurs
[8:52] qui est en prévu, attendu que ce code vise à identifier, préunir et édifier les situations
[8:58] de votre ligne intérêts, attendu que tout manquement code peut entraîner les conséquences graves
[9:03] de la municipalité et les membres du conseil, attendu qu'il incombe à chaque membre du
[9:06] conseil de respecter ce code pour s'assurer de rencontrer le standard élevé d'éthique
[9:10] et de néontologie en matière municipale. En conséquent, elle est proposée par résolue
[9:15] à l'Unité, qui a le règlement 241 de l'Union, étiquant le code d'éthique de néontologie
[9:51] Un conseiller donne la vie de motion et dépôt de projet de règlement nos 247-2022
[9:57] abrogant le règlement 209-21, relativement en code d'éthique de l'étonnerie des employés
[10:02] municipaux de la municipalité de Saint-Mono-de-Kamoraskan.
[10:05] Un conseiller de la mort à
[10:11] vie de motion et présentation du projet de règlement
[10:14] 248-2022 abrogant le règlement 220-2020 concernant la gestion des matières résiduelles.
[10:22] Conseiller donne la vie d'émotion et dépôt de projet de règlement de Meuro 242-2022,
[10:27] abrogeant le règlement de 220-2020 concernant la gestion des matières résuelles afin d'apporter
[10:32] une modification dans la catégorie d'unité pour la taxation annuelle en ce qui concerne les conteneurs.
[10:39] Conseiller, j'ai l'aube de
[10:46] l'annuité, ça s'avore.
[10:48] La résolution pour mettre fin aux postes de la directrice générale a tendu que l'employé n°13003
[10:53] à la législative depuis deux ans.
[10:59] Attendu que l'assureur et la vanité,
[11:01] c'est-à-dire que l'employé de l'AO 13003
[11:03] ne sera pas able à revenir au travail dans un an
[11:05] et viser la cour moyenne au long terme.
[11:08] Attendu que le meilleur intérêt de la municipalité
[11:10] de conduire de façon permanente
[11:12] n'a pas s'occuper de l'employé de 13003.
[11:14] Il est proposé par l'élusulier à l'université
[11:17] des membres présents que la municipalité,
[11:19] c'est un autre que moi, ce qui en est fort,
[11:20] par lettre au nom du conseil municipal,
[11:21] à l'employé de ma retraise à vos emplois,
[11:24] qu'à l'effort d'obtenir de son métier en prenant scie
[11:26] de retour au travail éminère dans les quinze jours
[11:28] grave suivant la déception de la dédétement sanitaire
[11:30] s'il est su. La muspecté de Saint-Branaud
[11:32] de Cameroon-Roscard devra mettre fin
[11:34] à son emploi.
[11:37] Proposé par Julie,
[11:39] l'unanimité.
[11:40] Oui, oui.
[11:41] C'est le genre pour le...
[11:44] c'est-à-dire de quinze jours,
[11:46] c'est dans la proposition de la recherche.
[11:49] Oui.
[11:49] Oui, c'est correct.
[11:51] Ça n'aura pas pris le temps.
[11:52] Parce qu'à ce point-là, on avait parlé de le fait tout de suite.
[11:56] Moi, c'est parce que là, ça a l'air comme mon consent.
[12:00] Ok.
[12:02] Moi, de façon légale, c'est-à-dire son défonction.
[12:05] Non, c'est vrai.
[12:07] Résolution pour atteindre le mandat à Bouchard service conseil
[12:09] pour préparer la deuxième partie du dossier des travaux
[12:11] durant Saint-Barm.
[12:13] Attendu qu'une partie des travaux durant Saint-Barm
[12:15] a été réalisée à Régis, à l'automne 2021.
[12:17] a tendu la deuxième partie, la dernière partie des travaux exécutés et la pause du
[12:21] travail. A tendu qu'il y a lieu d'aller en appel d'obus le dépassement des coûts
[12:26] de seuil permis selon le règlement des gestions compatuelles, a tendu que la
[12:31] musculaté sanitaire de l'eau de Cameroor-Ascar, Antéline et Manda, la
[12:34] firme bouche en service conseil, a procédé au dépôt d'un appel d'offre
[12:37] sur le S.A.A.O pour l'exécution des distravaux en 2022. Il a proposé
[12:41] pas résolu, il y a eu une année de dévente présente, la musculaté de
[12:45] En termes de mandats à Bouchard service conseil pour procéder au dépôt de l'offre de l'attire
[12:51] de la deuxième partie des travaux du renseignement de l'Eglise, l'acceptation du mandat de Bouchard
[13:00] service conseil pour la conception de la mise en plan de la réflexion de la rue de
[13:04] l'Eglise considérant que le conseil municipal de Bouchard service conseil a priorité de
[13:09] réaliser des travaux de réflexion du pavale, il ajoute notre toit sur une partie de
[13:14] entre le 306 et le 326, considérant qu'il y a lieu d'apporter des correctives sur
[13:19] cette portion de rue pour empêcher l'agglomération d'eau à certains endroits à l'ordre de
[13:23] fortes pluies, considérant qu'il peut y avoir un âge d'une année proche pour les
[13:26] véhicules qui circulent, même que pour les piétons, d'où l'ajout de notre devoir
[13:30] de sécuriser l'huile du sagé, considérant qu'il s'agit d'un fonteur de gléadé
[13:35] que l'affilme du service, que Bouchard service conseille, assume une ordre de
[13:38] le service en tâche du 28 janvier 2022.
[13:41] Il m'en fait 285, oui.
[13:44] Ah oui.
[13:45] 285, bien sûr.
[13:47] Consulé à cet avocat de réflexion sur son pays à main de la subvention du programme
[13:52] TEC 2019-2023, il est proposé par résolue la Lusélie-Pied-des-Membres-Présentes que
[13:57] la municipalité de Saint-Laure-de-Cembre-Oscar, accepte l'homme de service pour la sainte
[14:00] lune de l'Ingénierie pour la conception des plans et de vie présenté par la Thine
[14:04] une bouche en service conseil au coût de 5215 avant-tales,
[14:07] selon les conditions d'équipe à la dite de service,
[14:10] que ces fraises soient payées à main la subvention.
[14:12] Tec 2019-2023.
[14:16] Proposé par...
[14:16] C'est beau lieu.
[14:18] C'était pas bien ça, vu que c'était en 2023, on...
[14:22] Oui, la tec, c'est la dernière année que c'est 2019,
[14:25] qu'on avait 2023, fait qu'on est capables de...
[14:28] Dans le fond, en 2019-2023, on va se faire toucher.
[14:33] Il est possiblement aussi que pour répondre, qu'on avait toujours parlé pour le nord, normalement si on peut espérer que la tech se continue à partir de 2024 pour s'étourner Mando, je pense que ça réglerait qu'on pourrait être très bien pensé que ça serait dans cette année-là qu'on vit.
[14:55] Accepte le signe du mandat bouchard service conseil de la surveillance par...
[15:00] Les travaux de paraire d'une section durant Sainte-Barre, considérant que le municipalité de Saint-Barre se doit d'avoir un surveillant de chantier passiel pour son projet paraire d'une section durant Sainte-Barre, marquant du programme d'aide à la voie du local, voie du soutien, considérant que le montant du contrat sera financé par un réglement d'entrôme.
[15:26] Et résuelue à une annuité des membres présents que l'administratité de Saint-Marine-de-Kamawaskar accepte l'offre de services personnelles proposés par Bouchard service conseil pour la surveillance spatiale des travaux de parables d'une section de Trans-Saint-Barre au coût de 3,630 $ avant taxe.
[15:43] à l'unanimité, renouvellement d'assurances municipales l'année 2022, proposé par résolue
[15:50] à l'unanimité des membres présents que le Conseil municipal d'autorise est direct général
[15:53] par intérim, a versé le montant de 13.024 $ à la fédération québécois de l'unanimité,
[16:00] le renouvellement d'assurances municipales l'année 2022.
[16:32] d'exposition législative. Attendu qu'à compter le 1er janvier 2022, les municipalités
[16:37] doivent constituer comparément aux articles 2, 78.1 et 2, 78.2, de la loi sur les élections
[16:42] et les référendums dans les municipalités, un fonds réservé au financement des défenses
[16:46] liés à la tenue de l'élection. Apprends-tu que le conseil verra conformément à la
[16:50] loi intactée annuellement des sommes nécessaires à ce fonds pour la tenue de la prochaine
[16:54] élection générale et les proposés par les régions de l'élection des membres
[16:59] présent, conseil municipal accepte de créer un fonds préservé au financement des dépenses liées à
[17:04] demi-direction. Ce fonds sera constitué et ça m'a fait été annuellement par le conseil,
[17:09] selon ce qu'elle peut voir l'article 268.2. Opposé par?
[17:15] Oui.
[17:16] Oui.
[17:17] Une question?
[17:18] Dans ce règlement-là, ce qui est duc des mots 5, c'est nous autres qui décident selon ce que ça met
[17:29] On va tirer le montant en carte pour avoir l'invention, pour pas qu'il y a toujours des petites surprises, mais au moins d'une base.
[17:40] La formation des interventions en cours d'eau plus vers 2022 est proposée par Résolution de l'Université des membres de la Présence-Français
[17:45] que la musculaté de Saint-Méryl-Camoisca accueille les travaux d'entretien sur le cours d'eau branch garion du cours d'eau saint-Dony
[17:52] plus vu par l'emmerceur 2022 et s'acquitera de la facture qui sera associée.
[17:56] que le Conseil de la Musupérité de Saint-Méryl-Kamoroska demande à l'Université de produire
[18:00] un acte de répartition des coûts de travaux prévus au cours d'eau branche-gagnon du cours
[18:04] d'eau sainte-Denis en 2022, que le Conseil de la Musupérité de Saint-Méryl-Kamoroska
[18:08] est en accord avec l'État de répartition utilisée par l'Université, qui est réparti
[18:12] des frais des travaux en fonction de la superficie contributive de l'ensemble des contribuables
[18:16] du bassin versant localiser un amont des travaux, que le Conseil de la Musupérité
[18:20] de Saint-Méryl-Kamoroska est en accord avec la mise à jour de l'acte de répartition
[18:24] des anciens règlements effectués par l'IMRC afin de déterminer les superficies contributives
[18:29] et acceptent que ce type d'accès de répartition puisse comporter certaines implécisions, que
[18:35] le projet de répartition demandée soit utilisé uniquement à titre indicatif dans le cadre
[18:40] de la réunion des Intélescées, sans obligation pour la municipalité de maintenir ce code
[18:44] de répartition.
[18:46] Proposé par le jupeau-lieu,
[18:53] personne dessiné au niveau municipal en matière de gestion
[18:55] les cours d'eau, attendu que, selon la politique de gestion des cours d'eau adoptés par l'IMRC,
[19:00] les municipalités âgées sont en tant que premiers intervenants sur le terrain et interviennent
[19:03] dans le cadre d'un bac ou d'un cours d'eau pour se menacer le désir pénitent.
[19:07] Attendu sur l'Eurothique 105 de la loi sur les compétences municipales, l'IMRC doit
[19:11] réaliser les travaux requis pour rédabrir l'écoulement normal des eaux d'un cours
[19:15] d'eau lorsqu'il est informé de la présence d'une obstruction qui menace la sécurité
[19:19] des personnes ou des biens, et que l'enlèvement des obstructions va s'affaire à un employé
[19:23] désigné à cette peinture par l'AIMS, a tendu que les municipalités sont dotés des équipements
[19:27] du personnel avocat ou intervenir sur leur territoire en cas d'arbarque ou de la situation
[19:31] d'urgence. Il est proposé par le résumé d'un élément de présence que l'AIMS s'avore
[19:36] que l'on se fera de nombre sur Roger Théryon, responsable des travaux publics comme personne
[19:39] désigne. Une fois nommé par l'AIMS de Cameroon-Ascar,
[19:42] cette personne se rend en mesure d'agir dans la limite de ses municipalités. On
[19:45] va l'AIMS pour le démantelement d'arbarques et pour l'allemagne d'obstruction
[19:49] aux zones menacées minales et pédiates aux personnes qui ont oublié.
[19:54] On posait part vers l'heure.
[19:58] À l'une à l'autre.
[20:00] Dans les nations des élus municipaux,
[20:03] sur différents comités interne et externe de l'Université,
[20:05] c'est un peu l'autre que l'Oscar.
[20:06] Attendu que les différents comités municipaux interne et externe
[20:09] sur lesquels doit serger les membres du conseil municipal,
[20:11] attendu l'avenue de quatre nouveaux au sein du conseil municipal,
[20:15] attendu qu'en intérêt de désigner en début d'année,
[20:17] et représentant sur les hiver comités. Il est proposé par les résolutions du dénouvelier
[20:22] devant le présent de procédés aux dominations suivantes sur les comités, c'est après les
[20:26] numériques.
[20:27] Pour le comité d'envérissement et de comité d'envérissement et de mythologie, M. Bernard
[20:34] Fontaine.
[20:36] Au niveau de comité de loisirs et arts et cultures, M. Mathieu Gagné, pour le comité
[20:43] de voirie et matière résiduelle, M. Gilles Beaulieu, au niveau de la sécurité publique
[20:50] incendie et changement climatique que Mme Marie-Josée Caron, au niveau de l'administration
[20:57] du développement M. Gilles Plouc, et au niveau de la bibliothèque et des communications
[21:12] La question
[21:16] de la demande de dérogation mineure de monsieur Roger Lavoie en regard du loup n°7,726,830 du cas d'Aduc-Québec.
[21:23] La tendue de l'amuspaïté, c'est l'autre qu'il me respecte, doit donner son avis relativement de demandes d'autorisation de dérogation mineure déposée
[21:31] quand j'ai rejet la voie consommer de 314 groupes d'églises,
[21:34] attendu la demande vis-à-vis de la musée de l'église d'une ligne avant du l'eau 5,726-800,
[21:39] pour une éventuelle subdivision du terrain client, ainsi un l'eau de 1,519.9 mètres carrés
[21:48] et un l'eau de 3,365.2 mètres carrés, dont la ligne avant de 42 mètres, 7,7 mètres du réglement de l'étissement.
[21:58] Attendu que le règlement de l'étissement n°89-90 exige pour un loup pensionnement
[22:04] des servis de largeur maximale fixé à 35 pèles.
[22:08] Attendu que le projet n'a pas atteint dans la jouissance pour les propriétaires des
[22:11] immeubles voisins de leurs droits de propriété.
[22:13] Attendu que l'application du règlement a pour été déposée un préjudice sérieux
[22:19] au Macarre.
[22:19] Attendu que la communauté est concécutative de l'emmenacement, recommande au Conseil
[22:23] la dévoilation mineure permettant d'une ligne avant de 42,77 m de maximum au lieu de 35 m.
[22:29] Il est proposé par le début des membres des entres conseillers de municipalité de Savoie-Ottawa,
[22:34] accordant une dérogation mineure.
[22:37] Monsieur Roger Lavoie et Jean-Marie, vous avez une ligne avant de l'eau, 5,726,830 du Cadence du Québec
[22:43] pour une éventuelle subdivision du terrain.
[22:44] Est-ce qu'on a un, je veux dire, un boire de 42 mètres sur lequel, c'est le 42 mètre
[22:54] sur le vide de Regatoire parce que c'est plus de 35?
[22:57] Mais l'autre terrain, la façade, c'est combien?
[23:03] Le terrain, est-ce qu'on a plein ici?
[23:08] C'est ce que j'ai vu.
[23:09] Ça a été défoncé.
[23:13] Oui.
[23:14] C'est un peu concitatif.
[23:17] Donc c'est tout ce que j'avais vu le procédéur d'Arban.
[23:21] Ce soir, à l'époque, je l'avais vu dans l'action.
[23:27] Je l'avais vu.
[23:27] Donc je vais l'avance juste,
[23:30] tant que c'est eu le vent à l'océ.
[23:33] Parce que c'est ça pour l'autre terrain aussi.
[23:38] c'est la vieillesse, la force quand même assez proche, ça faudrait être sûr que
[23:43] vous devez adresser de ça jusqu'à ce qu'il va construire et que ça va respecter ces armes,
[23:47] parce que le terrain parle juste de 22 mètres là-bas, entre M. Leveille et M. Levoin.
[23:53] Je sais.
[23:53] Oui.
[23:58] Parfois, je m'en souviens que dans les deux cours...
[24:06] Je sais.
[24:08] Je sais.
[24:09] Je sais.
[24:12] Je sais.
[24:13] mais d'autres.
[24:15] Non, pas du tout.
[24:17] C'est clair parce que
[24:19] dans le premier, la
[24:20] propagation milliard, elle s'appelait que juste au premier
[24:22] loup, c'est de la
[24:23] celle qui s'identifie pas, la visite, c'est parce que
[24:25] vous, vous avez le temps de
[24:28] la maison.
[24:31] On est quand même épernait à réunir la
[24:33] situation.
[24:35] Oui, c'est le terrain de la maison.
[24:39] C'est ça qui garde.
[24:41] Oui.
[24:41] Il va juste rampe, il est légal.
[24:50] Alors, il va s'amuse.
[24:53] Alors, on va s'amuse.
[24:55] Il va s'amuse.
[24:56] Il a la maison.
[25:06] Il a sa
[25:14] maison.
[25:16] Il a sa maison.
[25:17] la compréhension de ma vie,
[25:23] la compréhension où j'en avais, c'était le quarante-de-mai,
[25:32] c'était où il y avait ça, mais non.
[25:34] Oui, je pense que ça nous allait la jour, mais c'était pas sur notre plan.
[25:38] Ben, je ne peux pas.
[25:40] Oui.
[25:41] Je ne suis pas sur le plan au bout de la maison et d'autres.
[25:59] Il
[26:02] y en a plus à 35 qui aura eu une dérégation par la suite.
[26:06] Il
[26:12] faut que pour la proposition de Salon, Julie,
[26:17] d'une idée, bon.
[26:20] Exemplation de la demande de réglation mineure de la compagnie 90-41-10-34
[26:25] de Québécois en regard du loo numéro 71736-631 jusqu'à Daseuc-Québec.
[26:30] Mais, attendu que la musipatisse Amoristote doit donner son avis relativement de demande d'autorisation de valeur sur mineure déposée par le 21-10-41-10-34 québécois concernant le 138-140 gros petits moulins.
[26:42] Attendu que la demande vise à régler une ligne avant du lourd 5,737-631 pour une éventuelle subdivision du terrain créant ici deux lourds.
[26:51] un loup de 2.097 m², loup de 1.500 m², dont la ligne avant, de 22 mètre point 23,
[27:01] dérole de 2.67 m² de règlement de l'audissement.
[27:05] Attendu que le règlement de l'audissement de la Russie en 1999, que l'on exige pour
[27:08] un loup parcellement déservi, une erreur minimale fixée à 25 m², attendu que le
[27:13] projet ne peut pas atteindre la jouissance par les propriétaires des émeuves voisins
[27:17] de leurs droits de propriété, attendu que l'application du règlement pour l'effet
[27:20] de poser un peu du jeu de sérieux au requirant.
[27:23] Attendu le comité consultatif de Vanessa, recommande au Conseil municipal de l'évasion
[27:27] UNEUR, permettant une ligne avant de 22,33 mètres, minimal au lieu de 35,20 mètres.
[27:33] Proposé par vis-à-vis d'une animité des membres présents du Conseil municipal
[27:38] de la municipalité Zavod, que moi, ce que l'on raccorde, une élegation UNEUR de
[27:42] la compagnie Quédérans-Élysées, 41 10, 34 Québécois, vis-à-vis d'une ligne avant
[27:49] du cadastres du Québec pour en éventuelles subdivisions plus tard.
[27:53] Attendez-moi juste un second sous-titrage.
[27:57] Au lieu de 35 mètres, c'est...
[27:58] C'est 25 mètres.
[28:01] Au lieu de 35, c'est 25 mètres.
[28:03] Ok.
[28:04] C'est le dernier entendu.
[28:07] Ok.
[28:09] Et c'est pas la même chose sur l'air de l'église?
[28:12] Oui.
[28:45] de la Déclaration de l'État d'urgence sanitaire au Québec, que de la menace grave à la
[28:51] santé de la population que constitue la pandémie de la COVID-19, a présenté un moment clé
[28:55] de la prise de conscience par la société québécoise de l'importance de la santé
[29:01] mentale positive et de son soutien continue. Attendu que la promotion de la santé mentale
[29:07] positive vis à accroir et à maintenir le bien-être individuel et collective de la population
[29:11] et à favoriser la résilience.
[29:13] Elle a tendu à être démontrée que par les initiatives visibles
[29:16] vers les municipalités, elle peut jouer un rôle de premier plan
[29:18] pour favoriser la santé mentale positive de la citoyenne.
[29:23] Attendu que le mouvement santé mentale Québec
[29:26] s'est organisement relance le 13 mars 2022,
[29:29] leur campagne annuelle de promotion de la santé mentale
[29:32] sous le thème choisir cet ouvrier ou de pas.
[29:34] Attendu que le mouvement santé mentale Québec
[29:37] va au cours de la campagne de nombreuses outils
[29:40] favorisant le renforcement de la santé maratale de la population du Québec et utilisable tout au
[29:45] long de l'année, attendu que dans le contexte de la pandémie les individus, les organisations et
[29:50] les collectivités ont besoin plus que jamais de soutien favorisant la santé maratale. Il est
[29:55] proposé par résolu à une annulité des membres présents que l'admissibilité de Savoie d'Ottawa
[29:58] se fait proclamer.
[30:00] 15 mars 2022, la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive invite tous et tous les citoyens soignants, ainsi que tous les organisations institutions de l'Université,
[30:10] à faire connaître les outils de campagne annuelle de promotion de la santé mentale sur le thème choisir cet ouvrier une porte.
[30:17] Proposé par la
[30:22] Némité, programmation des journaux de persévérance scolaire, attendu que la région de procès la rend place à persévérance scolaire
[30:29] parmi les quatre priorités régionales du cosmos, communauté ou perte et solidaire pour un
[30:34] monde utile, scolarisé et en santé afin de mobiliser amour autour de cette question
[30:38] l'ensemble et partenaire de territoire, puisque cette problématique a été tournée
[30:43] mandier à d'autres enjeux, dont l'image régional, le bilan migratoire, la relève
[30:47] et la qualification de la main-d'oeuvre, la santé publique et la lutte à la
[30:51] pauvreté.
[30:52] Attendu que les Québécois entier font face à une clé sans plus attendue à la
[30:55] pandémie COVID-19, qu'il y a des impacts de la santé psychologique et la motivation des
[30:59] élèves et des étudiants en nombreux, fragilisant ainsi leur précédérance scolaire et leur
[31:03] réussite éducative.
[31:05] Attendu que la prévention du décrochage scolaire ne concerne pas exclusivement le
[31:10] monde scolaire, mais qu'on s'y suit bien à un enjeu social dont il faut se préoccuper
[31:14] collectivement dès le petit enfant jusqu'à l'obtention par le jeune d'un diplôme
[31:18] qualifiant pour l'emploi.
[31:19] Attendu que le passé à la redeveloppée par le biais de la démarche cosmos, une
[31:23] culture d'engagement considérable en matière de prévention de l'abandon scolaire et
[31:27] qu'est-ce qu'il faut que la collaboration est reconnue à l'échelle provinciale.
[31:32] Attends-tu la démarche, que ce mois sont bien mises des journées de la prévention scolaire
[31:36] et qu'elles s'essuivent d'être en force dans l'année témoignante de la mobilisation
[31:39] locale et de général autour de la prévention de l'abandon scolaire et qu'elles sont
[31:43] conclues d'activités dans les diverses communautés et d'études émercées de la région.
[31:47] Il est proposé par Réjeux de l'Union Unité des Vents de Présent du Conseil de Musubéité
[31:51] de Saint-Laure-de-Gamoisquan, déclare la semaine du 14 août 18 hévrier 2022, comme étant les
[31:56] journées de la Perseverance-Colaire dans le 9 août 2020.
[31:59] Appuie les efforts des partenaires de la démarche post-pondévisée autour de la
[32:02] lutte aux décrochages, dont les acteurs des médias d'éducation de la politique,
[32:06] développement local et régional, la santé, la recherche des médias et des affaires,
[32:10] afin de faire de nous remercier des territoires perseverants qui valorisent l'éducation
[32:13] comme un véritable levier de développement de leur communauté.
[32:17] Profite de cette semaine des journées de la Perseverance-Colaire pour prendre
[32:20] un moment afin de souligner la formidable adaptation dont nos jeunes n'ont fait pas
[32:24] juste à temps pour se motiver pour le reste de l'année.
[32:28] Composé par?
[32:30] À l'université.
[32:32] Oui.
[32:33] Présolution va télénérer la charge de l'aventure de l'agent de développement,
[32:36] attendu que plusieurs projets ont été identifiés comme étant prioritaires, mais le plus
[32:39] haut genre étant celui de la démarche moda, une spécialité à l'année des années.
[32:43] Voilà un soutien de la réalisation des politiques des plans d'action en faveur des années.
[32:48] l'attendue de la responsabilité à procéder à une demande d'être financière au programme
[32:51] de soutien des démarches madame et de la responsabilité pour les aînés volé un, soutien à la réalisation
[32:55] de politiques et le plan d'action en faveur des aînés, et que ceci lui ait été accordé.
[33:00] L'attendue fait un montant de 10 500 $ réservés pour la réalisation de la démarche madame.
[33:06] L'attendue, qui est dans l'urgence de procédé à l'ouverture d'un poste d'agent
[33:10] de développement raison de 28 heures semaine pour atteindre des cibles fixés dans le
[33:14] cadre de la planification stratégique.
[33:17] attendu qu'il y ait lieu de procédé la charge d'un poste dans les journaux locaux,
[33:20] dans l'emploi québécois ainsi que québécois municipales,
[33:24] et que l'adapte limite pour le dépôt des candidatures soit le 17 février 2022.
[33:28] Il est proposé par Régelus, à une annivier des membres présents,
[33:31] le conseil des municipales en terrenes d'accepter M. Chacarôme, M. Jeupeau,
[33:35] conseiller M. Marise, Ouellette, Thierry Cré-Générale par un thème,
[33:39] pour le comité de sélection.
[33:43] à l'Association des personnes handicapées du Cameroas-Carré-Coporé. Il est proposé
[33:50] pas à résoluer la lutte d'animité. Lémane présente que le Conseil municipal de l'adopte
[33:55] à titre de membre de rêve l'année 2022 à l'Association des personnes handicapées
[33:59] du Cameroas-Carré-Coporé. Est-ce un montant de 50 $?
[34:17] à la Fondation fière de Notre-Dame-de-Fatima à titre de membre corporatif de 75 $,
[34:31] proposé
[35:02] l'année 2022 proposé par résolue à l'Université des mains de présents que le conseil municipal
[35:06] renouvelle son adhésion avec son chômage qui a brossé l'année 2022 au montant de 50
[35:10] dollars proposé par...
[35:13] À l'Université.
[35:13] Je sais.
[35:15] Moi, j'ai trésorier dans ça.
[35:16] Est-ce que le petit de la piscine...
[35:18] Oui.
[35:20] Oui.
[35:20] À l'Université.
[35:24] Oui.
[35:25] Est-ce que pendant que tu étais là comme trésorier, est-ce que c'est officiel
[35:30] qu'Alain a pris sa retraite, ok, puis c'est, comment ça s'appelle, M. Lapointe?
[35:37] Oui, c'est l'ancien François Lapointe qui est radu le directeur général d'action
[35:43] chômage comme moi, c'est toujours au bureau à Saint-Bascale.
[35:50] Oui, c'est un jour, ça vient, mais il fait beaucoup de télétravail, mais c'est
[35:54] pas chancel comme je vous le dis.
[35:57] Merci.
[35:58] Au niveau d'information, on dirait que vous auriez, il n'y a-t-il pas de spécialité
[36:01] Il n'y a rien de spécial que de ce contour-là.
[36:05] Il n'y a pas de développement pour l'instant.
[36:09] Au niveau de l'oisir, je pense que c'est ça, mais tu n'y es pas.
[36:13] Mais on comprend qu'avec ce qui se passe à l'issue, c'est que c'est dur.
[36:18] La patine va bien, les jeunes patines.
[36:21] Ça va bien, ça va de ce côté-là.
[36:25] Comptez dans l'investissement.
[36:26] Aucune nouvelle.
[36:27] Oui, c'est sûr.
[36:28] quand on va avoir tout le temps.
[36:30] Oui, pourtant, puis hors réculture.
[36:34] Le bibliothèque toujours valait ma traite de soins.
[36:36] Non.
[36:37] Ce n'est pas fini.
[36:38] Il n'y a pas de questions, il n'y a pas de bon temps.
[36:42] Permette sur la science, considérant que tous les systèmes
[36:45] à l'autre jour ont été discués, proposé par
[36:48] Réunité de la Culture et la Revue de la Science
[36:50] à 20h45.
[36:53] Je me suis dit que je ne suis pas là pour vous.
[36:55] Je suis là pour vous.
[36:59] Allez, allez, m'y dites.
[37:00] Oui.
[37:01] Je
[37:06] suis là pour vous.
[37:08] On
[37:18] avait parlé dans les cours aussi.