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Bienvenue à tous sur cette séance extraordinaire du dôme janvier à 18h30.
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Nous, l'adoption de la vie de convocation, on a tous reçu la vie de convocation, ça
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va me prendre un proposeur, un appuieur pour la vie de construction. Ça va être Jordan
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et Rénal, merci. L'adoption de l'ordre du jour, proposeur, un appuieur, Claude et
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Au niveau des présentations du budget 2026, le présentation du plan triennal de mobilisation
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2026, 2027 et 2028, ainsi que la présentation du règlement 2025-334 fixant les tours de
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taxe et les tarifs pour l'exercice financier 2026 et les conditions de leur perception,
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vous avez eu les feuilles qui vous ont été remis, vous allez permettre de vous faire
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une lecture des résumés et des éléments qu'on retrouve dans le budget principalement,
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mais ce sont à travers ces trois documents-là que vous pourrez voir et que vous avez copies
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en ce moment.
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Donc on passe. Le budget qu'on dépose aujourd'hui est un budget de continuité.
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Dans les dernières années, les précédents conseils ont tenté de reprendre le contrôle
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de l'entretien de nos infrastructures.
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Routes asphaltées comme routes en gravier,
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réseaux d'égouts, parcs et espaces verts, bâtiments municipaux et services aux citoyens,
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etc.
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Aujourd'hui, nous avons pris la décision de poursuivre le travail des dernières années
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en continuant de maintenir nos infrastructures en bon état.
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Je suis fier du travail de notre conseil et je tiens à remercier tous les membres
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du sérieux qu'ils ont mis dans cet exercice de préparation du budget.
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Vous constaterez à travers la présentation de ce budget que nous avons respecté la capacité de
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payer des citoyens en ne négligeant pas les investissements nécessaires au service à la
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population. Le budget 2026 représente une augmentation du taux de taxation foncière
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résidentielle générale de 2 sous, passant de 47 sous à 49 sous pour une augmentation de 4,3%.
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Pour comparaison, l'augmentation de notre code part de la MRC est de 8,7 % et nos assurances
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augmentent de 9,7 %. C'est ainsi que nos principaux projets prévus cette année dans notre programme
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Triennale d'immobilisation qui totalisent 156,650 $ sont une augmentation de 33 % du
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budget pour le gravier, nous avons demandé aux directeurs des services techniques de
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nous sortir un plan long terme pour l'entretien de nos chemins en gravier. Ainsi, présentement,
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on recharge avec environ 3500 tonnes par année, alors qu'il faudrait prévoir sur 5 ans
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12645 tonnes pour un rechargement optimal.
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Les analyses requises pour un dépôt à neige, environ 20 000. Les honoreurs professionnels
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pour la mise à niveau des stations de pompage 1 et 2 ainsi que du système de soufflante
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pour les états aérés environ 75 000.
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Réparation à la cabane de pétanques, 18 000, si nous
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obtenons une subvention du fonds projet structurant de la immersée du Val-Saint-François.
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Les poteaux du terrain de volet-barre. Après ça, une paure municipale pour une balance
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si nous obtenons l'aide financière du programme Nouveaux horizons pour les aînés.
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Finissions des travaux au niveau de l'avril des marqueurs et de l'électricité du parc.
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Acha d'une thermopompe ainsi que de la modernisation de l'éclairage d'elle au garage.
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Acha et installation d'une porte pour la nouvelle bibliothèque.
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L'ouverture officielle sera le 24 janvier et je vous invite tous à être présents
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pour l'ouverture officielle de la bibliothèque,
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surtout sachant maintenant que celle de Windsor est présentement indisponible.
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Bonnertisation du chauffage et de la climatisation au centre
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communautaire France-Gagnon-Laprade.
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Achat d'un véhicule électrique usager pour différents besoins,
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garages, hôtels de villes, etc.
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Achat d'une borne de recharge électrique pour brancher le véhicule
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usager électrique à l'hôtel de ville.
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Achat d'une remorque donpare qui nous permettra de poursuivre le projet
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de collègues des gros rebus portes à portes et ainsi économisés sur la location de cet
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équipement.
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Au lieu des revenus, voici les faits saillants.
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Une augmentation de 16,3 % 30.689 $ pour le réseau d'égouts.
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À noter qu'il s'agit d'une taxe utilisateur payeur, cette augmentation est nécessaire
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pour combler les nombreux bris sur notre système, notamment causés par l'usure prématurée
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des pompes et de la congestion par des lingettes, couches et autres dans le réseau. Pour tenter
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de diminuer un peu le coût des bris, des modifications majeures sont aprèsvoies dans les prochaines
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années, principalement au niveau des stations 1 et 2, ainsi que des états. Ces transformations
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s'effectuent dans l'optique d'avoir un plan d'entretien à long terme avec des
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postes plus modernes répondant davantage aux besoins d'aujourd'hui.
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Ensuite, une diminution d'environ 20%, 29.542 de la taxe sur les matières résiduelles.
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Cette diminution est due au fait que lors du dernier rappel d'offres, le nouveau fournisseur
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a présenté une offre plus basse que le précédent qu'on dort.
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C'est rare qu'on a des diminutions, mais quand on a des diminutions, on est bien content.
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Ça fait que c'est une bonne nouvelle dans cette portion-là.
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Les droits de mutation immobilière, taxe de bienvenue étant à la hausse depuis les dernières années,
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nous avons pris la décision d'inscrire le montant de 170 000, ce qui représente une
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moyenne réaliste des quatre dernières années.
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Ensuite, les revenus de l'entretien des chemins du MTQ ou du Ministère des transports et
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de la mobilité durable sont à la hausse, puisque nous avons renégocié le contrat.
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On augmente donc de 37,6 % pour 70 939 de plus, en plus de nous permettre d'offrir un
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24 heures sur 24, 7 jours sur 7 pendant 18 semaines aux citoyens.
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Vous remarquerez également
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que nous effectons moins le surplus cette année. Un montant de 107 248 dollars est prévu
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comparativement à 127 699, ce qui représente une diminution de 20 451. Cette appropriation
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permet de réaliser les projets déjà planifiés en 2024 pour l'année 2026 afin d'atteindre
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de nos objectifs d'amélioration de nos infrastructures et de nos services.
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Les dimensions des affectations des différences sur plus sont principalement dues au fait que
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nous les avions utilisées pour aller dire des travaux majeurs tels que la réflexion
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d'une partie du rendu et d'autres éléments comme ça.
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On a parlé des revenus, maintenant parlons des dépenses.
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De façon à respecter la capacité de payer des citoyens, les dépenses diminuent sensibilement
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de la même hauteur que les revenus. Si vous avez vu au niveau des revenus, on parlait
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d'une augmentation de 0,8 % quand on parle au niveau des dépenses, si on veut conserver
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la même capacité sans augmenter, il faut aller dans quelque chose qui est de cette
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même hauteur-là. On est donc à des dépenses de fonctionnement qui diminuent de 0,4 %.
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Voici les grandes lignes que les expliquent.
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Une démission de 2,5 % de 18 400 pour l'administration générale qui est expliquée par les éléments suivants.
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Une démission de 9,6 % de 14 983 pour le poste conseil municipal, plus qu'il y aura deux élus pour chacun des congrès de l'UMQ et de la FQM.
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Une démission de 86,21 500 pour le poste élection et référendum.
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Cette émission s'explique par pas d'élection générale cet automne.
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Le gouvernement nous impose d'avoir une réserve pour avoir la capacité de payer les prochaines élections.
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Comme nous le l'avons, presque pas utilisé, le montant remboursé dans cette réserve est nettement plus bas.
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Augmentation de 10 000 pour nous conformer à une obligation gouvernementale
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de faire évaluer nos bâtiments municipaux, à savoir s'il y a présence d'amiante, de plomb, etc.
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L'augmentation du poste de sécurité publique se situe à 4,8 %, principalement causée par
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une augmentation de la sortée du Québec de 3,6 %, et de la région incendie de 5,6 %.
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La région augmente un peu plus que le coût de la vie, mais c'est parce que notre cas
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de part est calculé sur la proportion de la population ainsi que du rôle d'évaluation
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foncière. Comme Saint-François s'est développé plus vite que Windsor, notre proportion
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donc c'est ce qui explique que le montant est un petit peu plus hausse dans cette partie-là.
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Une augmentation de 4,5 %, 50 590 du poste transport qui est directement causé
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par l'augmentation de 29,9 % des dépenses du déneigement du MTQ,
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donc le l'initial des transports et de la mobilité durable.
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Nous avons toujours affecté l'entièreté du contrat en dépenses,
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par contre, ce contrat nous permet de nous procurer un nouveau camion.
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Ce qu'on permet est donc 100 % réalisé par les revenus du contrat.
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Une diminution de 3,6 % à 18,438 du poste higien du milieu, causé par une augmentation
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de 35,9 % de la vidange des faux sceptiques. Ce qu'il faut comprendre, c'est qu'au niveau
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des faux sceptiques, on a toujours deux années plus basse et une année plus haute. C'est
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toujours aussi cliqué comme ça. On est dans l'année haute, si on veut, c'est pour
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On entend une augmentation de 35,9 %, et une diminution de 17 % 35,487 des matières résiduelles
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comme je vous avais expliqué plus tôt, on a une diminution de cette portion-là.
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Une diminution de 5,5 % 11,054 du poste urbaniste et mise en valeur, causée par des diminutions
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de 24,8 % et de 21,8 %, s'explicant par le fait que des investissements non-recurés
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étaient prévus au budget 2025 pour la protection de l'environnement et de la promotion et
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de développement économique. L'augmentation de 30,2 % du développement est due par la
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participation de la municipalité dans le projet du Oupi. Nous avons donc privé une
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somme de 10 000 versées à la fabrique pour l'achat du terrain, si le projet se
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concrétise. Donc on a cette somme-là au niveau du budget. Une démission de 2,8 % 10.363 au
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pas des loisées qui s'expliquent par des dépenses non récurrentes au budget 2025.
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Autre fait important à noter est la démission de la dette à long terme de 40.523, créée
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par l'excellente gestion financière du précédent conseil ainsi qu'à le travail
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de notre équipe. Je viens quand même à noter quelque chose d'important. Cette structure-là
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est la distribution de la dette à long terme et elle est aussi en grande partie par l'excellente
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travail qui est faite par Mme Sylvie Champagne qui fait une gestion quand même très rigoureuse
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du budget et tous les éléments et c'est ce qui nous a permis à travers les dernières
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années de pouvoir aller dans ces options-là donc d'avoir une dette un peu moins grande
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et je tiens à la féliciter pour son excellent travail.
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Allez-y, allez-y, c'est point né, ça va, prends une corde, j'ai d'où.
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Maintenant qu'on a présenté les revenus, ainsi que les dépenses, nous sommes donc
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rendus à la partie la plus importante du budget. Qu'est-ce que le budget aura comme
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impact au niveau de votre compte de taxes? L'augmentation pour une résidence
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sera en 2.1% jusqu'à 4.1%. Ce qui représente 85 $ et 2 sous pour une résidence d'une
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valeur entre 332,100 et 482,900 avec faux sceptiques ou de 85,02 pour une résidence évaluée
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en 305,100 à 420,900 branchée sur le réseau sanitaire.
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J'en profite donc pour remercier encore une fois l'excellent travail du Conseil pour la préparation du budget.
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C'est jamais quelque chose de facile, surtout après une année électorale où on doit regarder ces éléments-là.
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Je vous le dis, je suis extrêmement fier du budget qu'on vous présente.
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On a réussi à conserver un taux de dépenses qui est dans les mêmes veines que les revenus.
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les revenus ont légèrement diminué, les dépenses ont conservé cette même représentation-là.
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Ça vaut au niveau de présentation? On serait rendu à la période de question.
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Je vais faire cette présentation pour l'adopter.
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C'est pas après l'adoption du budget?
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C'est après, d'accord.
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Oui, parfait, pas de problème.
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Donc, période de question, je vais vous demander votre nom et décliner votre question.
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C'est les choses, après ça on va les adopter après.
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Je ne sais pas. Tu ne fais pas ça mais on va faire des rédications?
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Oui, je peux.
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C'est ça là ici?
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Oui, c'est ça.
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On est rendu à la rédication, on vous écoute.
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Oui.
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Moi, si c'est un peu de la patinoise, on peut parler que si quelqu'un a des emplois,
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Est-ce qu'on est sur les questions sur le budget?
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Par exemple, la question qu'on porte maintenant sur l'administration générale, on va l'apprendre
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dans la séance.
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Oui, c'est ça.
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C'est vraiment sur le budget.
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Parfait.
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Désolé, là, mais je veux c'est-à-dire ça, là, parce que c'est vraiment sur les budgets
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qu'il faut...
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On va faire cet élément-là.
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Mais c'est un peu la puissance que t'aurais pu couper sur le plané volant, parce que le monsieur qui est...
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Sur le bénévolat, il y est à du compris accord. Il y a toujours là. Attends, c'est caratté,
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il faut comprendre que ce n'est pas vraiment du bénévolat. Il y a un contrat qui est donné
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à une personne, à un montant, pour pouvoir aider justement sur les employés, tout ça.
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Il est prévu dans le budget 2026 aussi. Je veux
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juste pour l'enregistrement, je vais
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demander ton nom et ton nom de famille, s'il te plaît.
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Parfait, merci Monsieur Bergeron, on t'écoute.
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Oui, oui, mais c'est parce qu'on aurait juste...
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Il n'y a pas d'image, je crois que ça va être plus facile pour la prise d'adopt.
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Alors, j'accorde, on a du taxe fonceur, que 10% de l'initiation, donc le taxe fonceur,
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puis tu réussis à augmenter les dates de 4% pour l'instant, 4% plus, c'est un petit
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peu, quand tu as une témane plus haute, tu avais de la monarque, tu veux dire, en
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pourcentage.
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Ça va augmenter de 20 ans, ça va devenir 1 à peu de 20 ans, ça va devenir, ça
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Donc, on a pris le budget très au sérieux, on a évalué l'ensemble des possibilités.
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Ce qui était surtout l'élément la plus important, c'était d'assurer le maintien
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des services. On sait que beaucoup d'infrastructures n'ont pas été entretenues dans les dernières
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années. Je vais dire que les dernières, ce n'est pas récemment, ça date de plusieurs
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années. On a beaucoup de rattrapages à faire à Saint-François pour entretenir nos
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infrastructures. C'est là qu'on est vendus. C'était difficile d'amener cette portion-là
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et d'aller chercher cette section-là justement pour ça. Oui, on l'a étudié avec sérieux
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sur comment on pouvait arriver sur un élément de même, mais c'était impossible sans couper
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les services ou sans diminuer la qualité des services.
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Des pots en ailles jouaient, effectivement.
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Oui.
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Oui.
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On a toute la machinerie pour le faire.
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On a toute la machinerie pour le faire, qu'on a des employés 24-7 pour le faire.
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des camions ou une étude d'écuper avec ce qu'elles ont écuper pour la neige,
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elles ne peuvent pas remonter la neige.
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Qu'elles participent pour
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ça.
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Je ne sais pas si vous avez pensé à ça,
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mais c'est des fausse à...
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On ne sait même pas si vous avez pensé à ça.
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Pour tout de suite, ça va dans le projet de pilote
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qu'on a fait cette année d'essayer de déneiger les trottoirs.
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On a la problématique que ça veut de l'église.
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On ne peut pas mettre la neige, à peu près,
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tout sur les terrains.
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Donc on a demandé de faire l'étude pour des poignées.
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On n'a pas demandé de faire un dépo en neige.
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Tu as une étude pour tu ?
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Oui.
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Parce que oui...
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Ce n'est bien, ce n'est pas tellement vrai pour un dépo en neige.
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Non, c'est ça.
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Il y a un coup à ramasser la neige.
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Il faut le compter.
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C'est ça.
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Quand tu m'en répète, tu n'as pas fait tout ça.
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Tu as une étude pour ramasser la neige.
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Tout ça, surtout, c'est évident.
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Oui, effectivement.
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C'est pour ça que c'est...
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Puis merci de la précision.
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Un cal, c'est effectivement sur l'étude.
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Parce que pour avoir le droit d'ouvrir un dépo en neige
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de faire un dépôt en neige, il faut tout d'abord faire une étude environnementale
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et tout ça qui dit bon ben ça, ça n'aura pas d'impact, ça va être correct et tout
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ça.
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Je n'ai pas eu le temps de regarder tout comme ça parce qu'on vient d'arriver vers
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ça, c'est dépendre de la règle de ce qu
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'il y a.
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Cette année ou l'année...
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Cette année, 20 ans.
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Oui, sur plus, hein.
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Bon, sur plus aussi cette année, je pense.
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Sur plus de...
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J'aurai 150 000, là, mais je fais de ça selon toute réserve, non?
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Si ça avait été présenté, ça a eu 100 000.
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Oui, c'est ça.
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Mais j'aurai 150 000 le rapidement, mais j'ai pas le montagne, tu sais.
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Sylvie est en train de regarder.
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Est-ce qu'il est affecté au budget 26?
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Pas toute. Une partie qui est réaffectée sur le budget 26.
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Oui.
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Ça n'a pas affecté, donc sur plus, t'arrêtes de moins de 4%.
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Oui. Effectivement.
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Absolument quand on parle de budget.
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C'est ça.
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C'est ça.
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Oui,
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j'espère. Merci.
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On vous trouve l'information en attendant. Est-ce que vous avez d'autres questions?
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Commentaire sur le budget?
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Oui,
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exactement.
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Donc je crois qu'on pourrait peut-être faire, si vous êtes d'accord, on pourrait peut-être prendre les adoptions du budget, du plan tribunal et du projet de règlement, puis ensuite on pourra valider, on pourra revenir avec la réponse du surplus total des éléments qui ont été placés.
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qui ont été placés. Donc ça va.
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Donc dans l'adoption du budget, ça me prend à proposer
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un appuyeur chérile appuyé de Michel.
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On les a déjà et tout. Donc l'adoption du plan
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triennal de mobilisation, 2026-2027-2028. Ça c'est la feuille que vous avez qui marque
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là justement le commune colonne avec les trois années. On voit les dépenses prévisibles
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dans chacun des années, pour comprendre qu'un plat triennale d'immobilisation. Pour votre
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information, j'ai rarement vu un plan qui est toujours respecté dans les trois ans. Ce
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qui veut dire qu'il est arrivé dans l'année 2, que les affaires, tu dis, on ne peut pas
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faire justement parce qu'on refait le budget puis qu'on report ton facture. Il y a tout
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le temps des changements dans ces éléments-là, mais c'est le souhait du conseil sur les
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trois prochaines années. Ça me prendrait un proposer, un appui un.
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La période de question est officiellement terminée sur la séance du budget. Le surplus
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C'est sûr que le surplus a pas diminué parce qu'il était quand même impressionnant
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dans les dernières années, mais a abaissé à des niveaux plus acceptables de cette façon-là
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parce que justement, on a décidé d'abaisser le taux, le impact de la dette. Il y a des
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dépenses qui ont été faites en achats plutôt qu'en règlement d'emprunt et d'éléments
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comme ça. Ça a permis de diminuer l'impact du budget sur ces colonnes-là.
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Il
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est de 667.625. Donc, il aurait acheté la prévision, moins l'affectation du budget.
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Les états financiers vont être communes à la séance du mois d'Abril pour auraire.
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C'est ça.
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l'objectif en réalité quand on a regardé le véhicule électrique c'était deux éléments le premier c'était la question du
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l'impact environnemental et tous ces éléments-là, puis on sait que nous, ce qu'on veut principalement
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faire, ce sont des petits trajets, des petits éléments. Ça fait que c'est beaucoup exemple,
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maintenant l'employé qui doit aller au parc, la fille qui doit venir ici au centre communautaire,
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les employés des fois qui fondent, maintenant l'exemple, c'est arrivé qu'on a, on est parti
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sur deux jobs en même temps, puis qu'on doit envoyer quelqu'un à Sherbrooke, je crois que
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j'en suis une pièce, le gars part avec un 10€, ça n'a pas de bon sens,
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fait que c'est tous des éléments comme ça. Non non non c'est ça, mais à l'heure
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actuelle on regardait, c'est pour ça qu'on regardait vers un véhicule usagé, mais on
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va rentrer dans cette dépense-là, je ne sais pas,
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bien ça dépend les nouveaux véhicules
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électriques, c'est quand même beaucoup mieux. Là, moi, vous-tu, si tu vas, là, j'ai 400
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kilomètres d'autonomie avec ma batterie.
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C'est ça? C'est ça? Ah, les... sont
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sont beaucoup moins pires que ça déjà été sur cet impact-là.
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Normalement, ils vont
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alterner la période de question du budget.
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Dans
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l'inpectation de surplus, que tu m'as monté à 500 000 par l'heure, est-ce que tu
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as décidé de mettre un plat pour en sorte que tu la sais qu'on a monté sur le budget?
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C'est toujours l'objectif de limiter le surplus à un niveau acceptable.
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On voudrait,
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je vois plus politique, c'est ça, il y a le fond de stabilisation en réalité qui nous permet d'aller
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en chercher sur les surplus, on vient affecter une partie des surplus dans un fond de stabilisation
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qui sert justement aux éléments coups durs, ces éléments-là. L'objectif d'un surplus,
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on ne veut pas avoir un surplus qui est trop grand, mais on ne veut pas non plus avoir un surplus qui
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nous permet pas d'avoir cette place-là si il arrive des éléments majeurs ou des éléments
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Je dirais normalement, un surplus acceptable va se retrouver aux alentos de 400 000, 500 000.
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Ça, c'est surplus, m'a-t-on dit, acceptable à l'actualité.
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On était
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rendus sur l'adoption du plan triennal de mobilisation en 2026, 2027, 2028.
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Ça me prend un proposer, un appuiage.
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Claude et Chéryl, merci.
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d'adoption du règlement 2025-334, fixant les taux de taxe et les tarifs pour l'exercice
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financier 2025 et les conditions de leur perception.
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Vous
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aurez un appui A. Jordan, appuyez de calme. Merci.
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La levée de la séance, on a tué besoin d'un proposer un appui A.
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Ah ouais.
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Bon, qui veut lever cette séance extraordinaire? Rénal et Michel.
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Merci.
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Je vais
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m'apprécier pour que ce soit rigide.