[0:01] Le travail est accompli ici ce soir. Ce soir, ce sera fait en considération du bien-être et la possibilité de notre municipalité.

[0:09] Au jour du jour, lecture du procès verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025.

[0:14] Adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025 à 19 heures.

[0:19] Adoption du procès verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025 à 19 heures 30.

[0:25] des questions pour la salle, correspondance du mois.

[0:30] Point 1, en bas d'une graphière très arrière adjointe.

[0:33] 2, adoption de l'échelle salariale et taux de pratisation

[0:36] de terminée pour l'année 2026.

[0:39] 3, adoption des prévisions budgetaires de 2026

[0:42] pour l'office d'hévitation de Caletier-Mascaux.

[0:45] 4, permis d'alcool, 5F2.22.

[0:48] Point 5, en temps de 5, 15, PAD.

[0:51] 6, adoption des comptes payés à payer.

[0:54] cette rapport nuètre chez moi, le couverture des risques, la MRC, une collette de la

[0:58] masque à l'année 2025, 8% vers 100% Copernic signature de l'appui-de-appui, 10 rapports

[1:07] 2024, la gestion de l'eau potable, 11 jeudi en chansons, 12 adaptations de

[1:12] règlements aurons en 2026, règlements interdisant les taux de taxation,

[1:16] de tarification ainsi qu'en impulsion des compensations, tenait à lieu de taxe

[1:21] tarification des biens, services et activités pour l'année 2026.

[1:27] Point 13, adaction au rèdlement 06-2026.

[1:33] 02-2026.

[1:34] Ce que j'ai dit.

[1:35] Non, non, excuse-moi.

[1:36] 06-2026.

[1:37] Excuse-moi. 02-2026.

[1:39] Rèdlement des crétins d'établissement de l'épargne d'aide à la réalisation

[1:42] du noyau urbain.

[1:44] 14, adaction au rèdlement 03-2026.

[1:47] Rèdlement des crétins d'établissement de l'épargne d'aide à la famille.

[1:51] vario, ce qu'il y en a que l'on peut avoir acheté au vario?

[1:54] Oui, on a oublié ma sphère, donc si vous voulez, on pourrait mettre ma sphère,

[1:58] on a eu de le reporter au mot de façon.

[2:05] Et qui en fait la proposition?

[2:08] C'est bien.

[2:09] Tout le monde est d'accord.

[2:12] Lecture du process...

[2:13] Bien, ok.

[2:18] Lecture du process verbal, la censure ordinaire du 1er décembre.

[2:23] Est-ce que c'est confond?

[2:25] Il y a un peu de proposition caroline, tout le monde est d'accord.

[2:30] Adoption de fousservable à la séance ordinaire du 15 décembre à 19 heures.

[2:36] Tout est d'accord.

[2:38] Le groupe fait la proposition.

[2:41] Adoption de fousservable à la séance ordinaire du 15 décembre 2025 à 19 heures 30.

[2:46] Qui est un peu Françoise?

[2:49] Tout le monde est d'accord.

[2:52] Il y a de questions pour la salle.

[3:00] Je suis un peu tranquille en début janvier.

[3:07] Le point 1 en bas, j'ai une greffière très arrière adjointe.

[3:12] Je vais envoyer la proposition de la résolution, considérant que Mme Sophie Lamotte,

[3:17] ordinateur sans loisir et vit comme inotant, a remis sa lettre de démission en décembre dernier.

[3:21] considérant que Mme Lamotte a quitté ses fonctions le 31 décembre dernier,

[3:26] considérant que les élus ont pris la décision d'abolir ce poste et de confier les tâches à l'interme,

[3:31] considérant que Mme Geneviève Brouillard occure un emploi de gréfière adjoint de 16 ans semaine depuis mars 2025,

[3:40] considérant que Mme Brouillard a manifesté son intérêt pour combler son poste en ajoutant à ses tâches

[3:45] l'étage de la Cour de natrice en loisée et en vie communautaire,

[3:49] considérant que la recommandation soumise par le comité des ressources soumènes,

[3:54] en conséquence, il est donc proposé qu'à compter du 1er janvier 2021,

[3:59] Mme Geneviève Brouillard récupère le poste de Graffit à la trésorière adjointe

[4:04] que, en plus d'étangiers à la Graffit et à la trésorerie,

[4:06] Mme Brouillard prend les fonctions administratives

[4:10] de Cour de natrice en loisée et vie communautaire.

[4:12] que les avantages soient les suivantes, aucune probation, un horaire de travail de temps

[4:18] plein, 32 ans semaine sur 4 jours, assurance collective dès le 1er janvier 2026, un régime

[4:25] de retraite à compter du 1er janvier 2026.

[4:29] À travers les heures pour faire 16 heures que les oiseaux, comme Mme la Maître faisait,

[4:33] font continuer sa bubile de 16 heures.

[4:36] Et non, une question un petit point.

[4:38] Oui, mais oui.

[4:41] Le toerreur établit selon l'échelle salariale en vigueur de la municipalité pour 2026.

[4:46] Qui est en fait la proposition? Caroline, tout le monde est d'accord?

[4:51] Adoption de l'échelle salariale des taux de cotisation déterminés pour l'année 2026.

[4:56] Oui, je vous plaie la proposition. Constant que la municipalité a défini un système de

[5:01] rénumération reposant sous des principes de transparence, de cohérence et d'équité,

[5:05] considérant que la réunération des employés et la direction doit être adoptée annuellement

[5:10] selon leurs classifications, déterminer le taux selon l'indice à la consommation et le pourcentage

[5:15] de contribution patronale pour le régime de retraite de ses employés, considérant qu'une échelle

[5:21] salariale est adoptée annuellement, elle détermine la réunuration des employés selon leur

[5:26] classification, détermine le taux d'indexation selon l'indice à la consommation et le pourcentage

[5:31] contribution patronale pour le régime de retraite de ses employés. Il est donc

[5:35] proposé d'adopter la grille salariale pour l'année 2026 avec un IPC à la hausse

[5:41] de 3,2% à l'échelle salariale qui est déposée à la Fiance pour l'année 2026.

[5:47] Il a celui-ci du mois de novembre 2025. C'est ça. Qui qu'en fait le propositif?

[5:53] Sylvie, tout le monde est d'accord?

[5:57] Adoption des prisons bougeatailles 2026 pour

[5:59] pour l'affiche d'habitation, Nicolas, t'as un masque-côte?

[6:02] Il y a 20 et il faudrait tu filmer.

[6:03] Oui, je peux le faire.

[6:05] Ben, je vais la mienne, c'est une feuille, c'est...

[6:08] Non, ça va, parfait.

[6:08] Ben, j'vais aller.

[6:09] Oui, c'est ça, l'avant de rien ou l'avant de rien?

[6:21] Ben, c'est... Ben, c'est...

[6:23] Ben, j'vais pas insulter Frère Soin,

[6:25] parce que Frère Soin qui est allé...

[6:26] Oui, mais moi, c'était juste une ténère d'hiver,

[6:28] qui a préparé le budget.

[6:30] Moi, c'était la cacquerie.

[6:31] Je vais te dire le temps.

[6:33] Non, c'est correct. Je pense que vous pouvez le dire.

[6:36] Donc, pour résumer rapidement, on fait toujours un budget sur...

[6:41] On a 10 loyers, donc on fait comme si les 10 loyers voient un point.

[6:46] Et donc pas comme s'il y avait un paquet.

[6:48] Donc, le total des revenus pour les revenus, pour les loyers, c'est 50.473.

[6:55] En plus, on a un total des dépenses, mais il n'y a différemment pas.

[6:58] sa ministration consignerie, énergie, taxe, assurance. Il y a amélioration et modernisation.

[7:05] Il y a le financement de la dette quand il y en a une et le service à clientèle. Donc

[7:10] toutes ces dépenses-là donnent 62.366. Donc ça fait un déficit pour l'année anticipée

[7:20] de 2.900 dollars. Genre on dit, c'est 2.903, mais ça reste des anticipations. Donc

[7:27] Donc, vu que la municipalité est toujours en charge de 10 % des pays difficiles, c'est

[7:34] nous le cherchons.

[7:35] C'est des difficiles quantiables dans un.

[7:37] Donc, nous, ça résumerait si ça suit cette tendance à 2,90 $.

[7:43] Si ça se réalise, ça serait le plus beau jamais.

[7:46] En 2,000 $, ça jamais.

[7:48] Oui, c'est ça.

[7:49] C'est 2,90 $.

[7:50] J'apporterai juste votre attention.

[7:52] Ça résume le budget.

[7:54] votre attention à où poste dépense, amélioration, modernisation.

[7:59] Le budget, bien, dans le budget, la dépense est à 0.

[8:03] 1, parce que notre caractère est faite par rapport à

[8:08] avant tout ce qui était modernisation puis à rénovation.

[8:13] Le SHQ, le prévoyer que notre...

[8:17] dans le temps qu'on était encore à carte dans notre caractère,

[8:19] d'avoir des argent chaque année pour ça.

[8:21] Maintenant que la quarantaine est finie depuis quelques années, ça ne veut pas dire qu'il

[8:26] n'y aura pas de dépenses durant l'année. S'il y a des enveloppes qui s'y libèrent

[8:31] au centre du Québec ou à Québec, puis qu'on a aussi le centre de services à Bécancourt,

[8:37] ça ne veut pas dire que sur la liste d'attente il y a peut-être quelques petits traîneaux

[8:41] à faire, bien que la directrice générale va nous informer qu'elle va appliquer

[8:45] dessus. Mais pour l'instant, deux bases, il n'y a pas d'envelopperies à appuyer

[8:49] la modernisation. D'ailleurs, juste vous rassurez, quand le caractère est arrivé la dernière

[8:54] année, toutes les inventaires des choses qui auraient pu avoir un impact sur le long terme

[8:59] n'ont pas été rénovées avant de finir un moment d'autre caractère. Ça fait que

[9:07] quand il nous laisse la bautiste, on est totalement propriétaire. Je l'ai parlant

[9:11] de la municipalité avec le centre de service, mais on n'a pas un édifice d'écriture.

[9:17] c'est pour ça qu'on peut, si jamais cette année il se passe rien, qu'on fera juste la

[9:22] peinture quand il y aura un changement de capteur des affaires comme ça. Si j'oublie quelque chose,

[9:28] vous pourrez le rajouter, c'est pas mal. Donc, qui n'a pas la proposition? François,

[9:36] que vous m'en avez d'accord? Oui. Permis la colle pour la CNSF? Oui, j'en voulais la résolution,

[9:42] ça va bien résumer, la projet de résolution, puis si vous avez des questions, vous pourrez

[9:46] les posées parce que j'ai rencontré les propriétaires.

[9:50] Consonirait que les propriétaires du bistrot, le Saint-Zeph, ont vendu le propriété et leur commerce.

[9:55] Consonirait que le permis de vendre d'alcool délivré au nom du bistrot de Saint-Zeph n'est plus valible.

[10:01] Consonirait que les nouveaux propriétaires ont fait une demande de permis de vendre d'alcool

[10:04] auprès de la régie des alcools, des courses et des jeux

[10:07] pour continuer d'opérer le ban restaurant et y vendre de l'alcool.

[10:11] constatant que ce permis doit être approuvé par la municipalité avant d'être émise par la Régie.

[10:18] Il est donc proposé que la demande de permis est conforme à la réglementation municipale

[10:27] d'urbanisme et également que la municipalité soit suffisante d'accepter que l'entreprise 95-52-47-81

[10:34] Québec-Ing ou par un établissement bar Bistraux où un permis d'alcool sera exploité au nom de

[10:41] 16f2.22 à l'adresse du 1030-Ramp-Saint-Gar.

[10:45] Question? Non?

[10:47] Tu qui en fais le verrouciant?

[10:49] Le Mianne qui en fais le verrouciant.

[10:52] Le 1030-Ramp-Saint-Gar.

[10:53] C'est quoi le verrouciant?

[10:55] 1230-Ramp-Saint-Gar.

[10:56] 1230-Ramp-Saint-Gar.

[10:57] 1230-Ramp-Saint-Gar.

[10:58] Oui, 1220, le garage 1230-Ramp-Saint-Gar.

[11:03] On en montre pas loin.

[11:06] En temps de 5 ans avec la Spade.

[11:09] Oui.

[11:11] C'est ça, là j'ai, je peux vous donner les coups, mais ça a été présenté,

[11:18] tout le document avait été présenté lors de la préparation de budget,

[11:23] mais il faut qu'on passe une résolution pour motoriser le signais.

[11:28] L'entente est d'une durée de cinq ans.

[11:31] À partir du coup, par contre, l'entente n'est pas signée,

[11:34] mais nous, on est à l'espace depuis le 1er janvier de 2020.

[11:38] Alors que l'entente va être unie, va être tignée.

[11:42] Augmentation préclosif du contrat à 6,50 part citoyen.

[11:46] L'entente sera identique à la ville de Drummondville.

[11:50] Donc en 2026, c'est 5,10 part tête de pipe, là, qu'a conduite part citoyen.

[11:56] Après ça, en 2027, c'est 5,75.

[11:59] En 2028, c'est 6 $.

[12:01] En 2029, c'est 25.

[12:03] Puis en 2036, c'est 5.

[12:05] pour finir à 6 et 5 ans.

[12:07] C'est un contrat de 5 ans,

[12:09] le montant est à chigest annuellement

[12:10] en fonction du décret de la population.

[12:13] Ça se peut que ça...

[12:15] Ça bouge un peu.

[12:16] Ça bouge un peu.

[12:18] Est-ce qu'il y a d'autres conserves

[12:20] de la banque délicence

[12:23] qui vont vous facturer pour tous les chiens

[12:25] qui sont enregistrés ou les chiens à venir?

[12:27] Ça n'a plus aucunement

[12:29] de la municipalité.

[12:31] On y déclare.

[12:33] Ben là nous on va envoyer une liste et là eux vont vous envoyer une facture puis annuellement

[12:39] il y a une facture comme c'était avant là. Comme une gadaille de chez vous. Oui c'est ça.

[12:46] Ok. Il y a quelqu'un qui a envoyé la proposition. C'est la façade, c'est la façade.

[12:51] Hein? Oui. Je pense qu'on va faire la proposition, tout le monde est d'accord?

[12:55] Oui. Puis on dit la spade. Spade. Il n'y a pas de scie. Est-ce qu'il y a pas de scie?

[13:03] Adoptions des comptes payés et appellés?

[13:05] Oui, les comptes appellés au 31 décembre 2025, 242.798 et 95,

[13:12] le salaire versier au 31 décembre de 37.652 et 42,

[13:16] les comptes appellés avec la visa de 6.5177 et 24,

[13:21] mais j'ai aussi des cheques manuelles,

[13:22] ce n'est pas juste des cheques de visa,

[13:24] pour un total de 287 $, 28 et 61.

[13:28] Je veux juste vous faire mention, vous avez la liste que j'ai la retenue à conserver,

[13:36] j'ai une retenue de Guilbeau, je vois encore la conserverie, et dans ma liste des comptes

[13:39] à payer, mais je la conserve jusqu'à 14.

[13:41] Oui, on avait un contrôle, mais il y a eu un petit litige avec un petit sous-traitant,

[13:46] il était parti en vacances, j'attends ça avant de mettre le chèque.

[13:51] Guilbeau est conforme, c'est un autre...

[13:53] Tu vois le pays, mais on sait pas quand.

[13:55] Oui, c'est ça.

[13:56] Il faut que tu le mettes.

[13:58] Ben là au moins, je pense qu'il est dommage compte à payer.

[14:00] Je le retiens.

[14:02] Mais là, quand tu dis que ton bleu est 87 pour total.

[14:06] Oui.

[14:07] Il faut changer sans 12000.

[14:08] Il faut changer sans 12000.

[14:09] Oui.

[14:10] Mais c'est matin dans le matin.

[14:11] Oui.

[14:12] On s'en va.

[14:12] Tout le monde tient.

[14:13] Oui.

[14:14] Ça se trouve qu'il se retove là.

[14:16] Oui.

[14:16] Il y a de l'eau aussi qu'on n'a pas payé.

[14:18] Parce qu'il y a de l'entrée.

[14:19] Oui.

[14:20] C'est ça.

[14:21] Enfin quand il vous des questions,

[14:22] parce que je vous mets des petites notes maintenant.

[14:23] mais c'est moi, c'est ça, pour simplifier des fois les interrogations, puis même moi là, c'est

[14:32] plus moi qui est rentré. Qui a fait l'approposition?

[14:37] C'est lui, tout le monde est d'accord?

[14:39] Oui.

[14:41] Rapport annuel de Couverture de l'Iris, un merci à une collette et un merci à l'autre.

[14:45] C'est comme à chaque année, ça fait plusieurs années, c'est ça, c'est, on nous on doit, le

[14:51] Le document est à moitié rempli par le préventionniste de la MRC, mais il y a une

[14:56] partie qui doit être remplie par la municipalité.

[15:00] Nous, c'est la Régie qui remplit ça pour les quatre municipalités qui font partie de la Régie.

[15:05] Donc, c'est ça, là, je voulais déposer les activités annuelles 2025.

[15:11] On se trouve en l'an 6 du schéma révisé, en regard du schéma de couverture de risque d'inmercer Nicolas Yamaskar.

[15:18] Oui.

[15:21] Bien, si je réponds à ma question, elle est quand même dans le document qu'on a.

[15:26] Bon, pendant le moment que la partie... Moi, j'ai une tableuse que je défile vers vous.

[15:33] Il y a l'échéance, les réalisations.

[15:35] Oui, ça, ça, c'est correct. Il n'y a pas beaucoup de grand-chose d'écrit là-dedans.

[15:39] Mais dans la partie où après ça, où est-ce que le maire signe, puis après, c'est les données sur le service qu'il parle.

[15:46] Bien, il doit être la dernière, parce que...

[15:47] Ben, alors, on signe la ligne 79 maintenant.

[15:49] Oui, on signe la ligne 79 maintenant.

[15:50] Si maire signe, c'est la dernière part.

[15:52] Oui, mais après, il y a toutes les données, j'ai qu'à 120.

[15:57] Ah, vous aussi, il y a tout dans le compte.

[15:58] Ah, vous aussi, il y a tout là, il y a un maire directrice générale, directrice générale.

[16:02] Après ça, il y a les données, c'est genre de combien d'offices,

[16:05] c'est d'officiat en plein à partiel, toutes ces données-là.

[16:08] Oui, oui.

[16:09] Et puis comment il y a eu de fous de bâtiments dans les...

[16:11] Oui, mais ça, c'est personnel, ça, ça ne va pas partir du rapport.

[16:15] C'est pour moi, c'est pour moi.

[16:17] Ok, ça c'est des informations en plus du rapport.

[16:19] Oui, oui.

[16:20] Ça nous est que s'ont mes deux collègues, ils se voient ici de vie, ils voient.

[16:25] Mais on t'en a dit à toute évoque.

[16:27] Oui c'est ça.

[16:28] Oui mais tu m'as dit que tu m'as dit d'une réunion à l'autre.

[16:31] Oui mais ça c'est l'actualisation d'automne.

[16:34] Je me suis dit c'est genre qu'il n'y ait pas qu'à l'année 2025 maintenant il y a eu 8 ou 22...

[16:39] 8 fomageurs de bâtiment.

[16:42] Oui.

[16:43] Ils savent ça.

[16:44] Si c'est bel à dire.

[16:45] Ok, bien d'un point je l'ai juste plus attentif à vos spectuméties à ton rapport de fin d'année dans le fond, les codes d'outre-tout de ça, d'un point.

[16:56] Oui.

[16:57] Quelqu'un m'y est d'appel pour les ressentis de bâtiments, pour les faits faits.

[17:01] Mais à l'année 2, on a eu 100%.

[17:03] Ok.

[17:03] Et on a vérifié.

[17:04] On a fait 100% des 100%.

[17:07] Et ça, ils identifient ce qui est à risque.

[17:09] Ils évaluent et ils vont y visiter pour ça.

[17:11] Ils vont dire qu'ils n'ont pas fait.

[17:12] À chaque année, ils s'en mettent un nom à visiter.

[17:15] Ok, mais c'est pas mon point, mon point, j'apprécierai quand le tableau va être

[17:21] tout à la pluie, si je peux dire ça, il y a le point qu'il y a moins ça qu'on a

[17:24] une copie.

[17:27] C'est parce que là, la partie donnée sur le service sécurité, ça a dit qu'il

[17:31] est personnel à l'administraté ou dans notre cas, c'est plutôt à la Régie.

[17:35] La Régie, il ne faut pas une distinction, on va faire une distinction quand en fait

[17:40] juste les sorties à Saint-Sophirique?

[17:42] Oui.

[17:43] Je plaisait d'avoir les chiffres d'incompréhensibles

[17:46] de la région.

[17:48] Vous l'avez respecté?

[17:49] Bon, ben là, on a un rapport.

[17:51] Ça, ça va lui dire,

[17:53] il faut les brachir tout juste pour qu'on,

[17:56] tu sais, par des fois,

[17:56] vous faites des rapports,

[17:57] on prend toujours le petit tas d'un autre,

[17:59] si je le garde dans l'avant,

[18:01] je peux faire un comparable chez vous.

[18:03] Je plaisait.

[18:04] Ça me semble que vous pouvez penser.

[18:08] Ok. Bon.

[18:14] Qui a fait la proposition du rapport, Johan?

[18:18] Je vais pas appeler Yann.

[18:20] Je ne vais pas l'habituer.

[18:24] Bon. 9% vers 5% au Pernic.

[18:27] Oui.

[18:28] Mais j'avais envoyé la demande d'appui.

[18:31] et puis on avait discuté un peu, voyons, je le faisais sur un petit peu moins au côté,

[18:38] j'aurais senti mon affaire un peu court, un peu haïtite. Excusez.

[18:45] Bon, c'est ça,

[18:46] c'est pour, je disais, un appui au projet de campagne de prévention et de détection

[18:51] des espèces floristiques, exotiques et envahissantes, EFEE, au centre du Québec,

[18:57] que le volet prévention, c'est le coulervière becancô. Mais c'est un regroupement entre

[19:04] la zone becancô, la couge... couge... couge saf, l'OBV de Yamaskop et la Copernic,

[19:15] c'est plusieurs rivières là, puis organismes qui en découlent. Ça fait qu'eux, eux,

[19:20] ils demandent de subvention pour aller faire des études floristiques.

[19:24] des espèces en veillissante, en veillissante.

[19:29] Oui, mais c'est la plus, les autres qui font des choses là.

[19:35] Oui, oui, oui.

[19:36] Bien, notamment là-bas, c'est du coca, du coca.

[19:41] Là, il va en faire la proposition.

[19:44] On va empuyer ça. Il va, il va.

[19:50] Rapport 2024, la gestion de l'eau potable?

[19:53] Oui, je l'ai déposé.

[19:56] Je ne l'ai pas éprimé. Si tu veux en faire la lecture, c'est comme à chaque année.

[20:09] Et Polo?

[20:12] Pas dans ce moment-ci. Je vais te déposer un code cube.

[20:16] Je pense que j'ai eu ça un code cube.

[20:17] Document, Polo.

[20:19] Bon, on va le passer et je vais vous le présenter de ma prochaine.

[20:23] Ok.

[20:23] Parce que là...

[20:24] Je crois qu'on annule le point d'ici.

[20:25] Oui, c'est juste qu'un petit peu être rapporté, on voit point.

[20:29] Bien oui, c'est ça, là.

[20:31] Il n'est pas aujourd'hui.

[20:33] Je l'ai oublié de vous le mettre.

[20:36] Je m'en excuse.

[20:37] On ne sait pas combien de cadeaux qu'ils n'ont utilisé.

[20:40] Bien, je suis le seul c'est d'aujourd'hui.

[20:42] Bien, je sais, même l'autre, on l'a pas eu.

[20:45] Oui, mais ça ne dit plus que ça.

[20:48] Je veux dire chanson.

[20:50] Oui, c'est juste pour mettre avant l'agenda,

[20:51] mais dans le petit pamphlet que la corporation des Oisirs va émettre, mais si vous voulez

[20:57] prendre en agenda, ils nous ont proposé, il nous propose la date du 2 juillet, le jeudi

[21:04] 2 juillet. Ça va être ça, les jeudi en chanson.

[21:09] C'est à vous.

[21:10] Oui, mais la programmation n'est pas encore sortie, on n'a pas encore le groupe qui

[21:13] va venir, mais c'est juste pour faire une information.

[21:18] Ils roulent les dates?

[21:21] Ils roulent les municipalités qui font la demande,

[21:25] donc d'après moi, on n'est pas tout le temps les derniers.

[21:27] Il n'y a pas raison, on était chanceux,

[21:28] on nous clôturait les juilletiens en chanson

[21:32] avec le groupe en vedette de l'année,

[21:37] parce qu'on tout le temps a un groupe vedette.

[21:39] Tout le monde sont bons, mais on a un groupe vedette.

[21:42] Mais là, c'est le deux joueurs.

[21:46] Ok, on s'est rendu au point 12.

[21:50] Adoptions de règlements 0.1.2026, règlements établissant les taux de taxation,

[21:54] la taxation de tarification, ainsi que l'imposition des compensation

[21:57] au ténère lieu de taxe, tarification des biens, services et activités pour l'année 2026.

[22:03] On avait fait l'emmotion l'autre mois qui en fait la proposition.

[22:07] Hugo, tout le monde est d'accord.

[22:10] Point 13, adoptions de règlements 0.2.2026, règlements décrétant

[22:14] l'établissement de la programme d'aide à la révisibilisation du noyau urbain. C'est

[22:19] la même affaire. On a fait une motion l'autre mois et aujourd'hui on a fait l'adoption

[22:24] qui a fait la proposition caroline.

[22:30] Faut un 14 adoption sur l'établissement

[22:32] Zorotro 2026 sur l'établissement de l'établissement de l'établissement de l'aide

[22:36] à la famille. C'est la même que l'autre mois. On a fait une motion, c'est le

[22:43] On se fait rendu à Barrio, maire suppléant. D'après moi, le dernier six mois, c'est

[22:48] la caroline.

[22:49] Non mais là, on recommence à... on a dit qu'on recommence à un bon bon, un, deux,

[22:55] trois, pas six, cinq, quatre, trois, deux, un. C'était comme ça, à 20, six, cinq,

[22:59] quatre.

[23:00] Qui vient sur la maire suppléant pour les six prochains mois, qui en fait la proposition

[23:04] c'est lui, il y a un accepte?

[23:06] Oui, il n'a pas donné de mal.

[23:09] Ah, là-dessus, j'en manque pas gros.

[23:13] Non.

[23:13] Ça peut allurer si c'est jamais...

[23:15] Non, mais on avait vraiment dit qu'on commençait sur le...

[23:17] Oh oui, c'est qu'on avait dit...

[23:18] Désolé, Caroline, tu sais pas.

[23:20] Oh, c'est deux fois.

[23:22] Euh, rapport des comités et taux de table des élus.

[23:26] Euh, prenez ça pour avoir la raison que t'avais aimé.

[23:33] J'ai remplacé l'hiver à la Régie, à l'égion de l'Épitation. C'était le 12 décembre,

[23:42] c'était la fécurité. C'est eu pour conserver l'eau puis s'inspirer. Il y avait un appartement

[23:47] qui avait été libéré. Ils en ont profité pour tout le rénové, flambe en eau. Il

[23:52] est prêt à l'oeil, s'il n'est pas déjà fait. Vu qu'il n'y avait pas personne,

[23:58] Il y a aussi une liste d'attente ou...

[24:02] Il y en a quelques-uns du livre là, dépendant comment ici ou pas.

[24:07] Mais à Nicolas, il y a tout le temps un ou deux livres à rénover ou il y a une liste d'attente.

[24:10] Non mais une liste d'attente pour les futurs résilents.

[24:13] Oui, on a une liste d'attente.

[24:14] Oui, la liste d'attente est dans environ...

[24:18] En 18 et 26 personnes,

[24:23] les gens peuvent donner deux choix, le premier choix et le deuxième choix,

[24:27] c'est sûr que souvent le premier choix est à Nicolette ou Saint-Celestin,

[24:31] parce que le Saint-Celestin est gros aussi. Mais Saint-Difficient est souvent dans le

[24:36] deuxième choix, rarement dans le premier choix. Présentement, il n'y a pas de

[24:42] gens qui attendent pour Saint-Difficient. Mais quand il y a comme le loyer que François

[24:47] bien dit disponible. Elle n'est qu'averti toutes les jeunes des fois avec l'us. Celui

[24:53] qui a... il y a... les ceux qui ont mis premier choix puis deux jeunes choix, avoir feu

[24:58] simpliférant, elle a le droit d'appartir les autres que...

[25:01] Ok, il y a aussi des histoires.

[25:02] Tu pourrais, exemple. Ça va vous donner, bon, vous voulez?

[25:05] Moi, non, bien sûr, ça va.

[25:08] Ok.

[25:11] Les incendies, mais ça va être la fois dans deux semaines.

[25:13] Ça nous dit le 24.

[25:15] Ah, ça va partir de la même temps.

[25:19] La corporation des loisins, on a eu une rencontre mercredi de la cinéma de passé. Je vais juste vous dire, surveiller sous peu une publication sur l'année 2026 de la corporation des loisins, ça va être assez dynamique. Je laisse le suspect.

[25:55] Je veux juste se souvenir, je crois qu'on a perdu de mon signe, mais je n'ai pas de

[26:04] Nous, on s'est fait commanditer la soupe pour le noël, le père noël des enfants.

[26:10] Il restait vraiment beaucoup de soupe et on a décidé de, vous le savez, mais la population ne sait pas.

[26:16] On a décidé, au lieu de l'acheter, on a décidé d'aller la porter au bénéficiaire de l'OMH.

[26:24] et ils ont très apprécié, donc peut-être que le garde-de-saint-memoire, ils étaient bien contents et ils nous ont merci d'avoir pensé à eux autres.

[26:34] Bonne idée.

[26:36] Je pourrais dire, le 16 décembre, on envoie l'appel d'offre pour la municipalité, pour le rang Saint-Pierre.

[26:43] Ça sortit à 15,2 millions quelque chose.

[26:47] Et c'est 28 % plus bas que chez l'ex avait prévu, il y avait 10 solutionnaires.

[26:52] Le présentement, on est à courir la reine près du bras-maman qui dégave les fonds.

[26:58] Donc, on a 4 mots pour la feuille à partir du 16 de décembre, donc on est là-dedans.

[27:02] La deuxième est assez proche.

[27:04] Oui, 15 millions de dollars.

[27:05] 100 millions de dollars.

[27:09] Il y en avait trois dans le coin.

[27:10] Il y en avait un qui était à 23 millions.

[27:14] Oui, c'est ça, c'est ça.

[27:15] C'est normal d'avoir un qui va au radio.

[27:17] Les chemins ont déjà vu 1 million de différences entre le premier et le deuxième.

[27:21] Il va juste te demander ça.

[27:26] Et les démarches pour?

[27:28] Là, on a rencontré le député.

[27:29] On a rencontré le député, on déposait au gouvernement,

[27:33] au monsieur Kensil, que lui, que...

[27:36] Puis on a parlé au NTQ à d'âthes,

[27:37] au NTQ aux autres, et on dirait bien que ça se fasse ça,

[27:39] mais on va en parler encore au NTQ,

[27:41] qui est sérieusement là,

[27:43] et aux autres, si les vacances, c'est les vacances,

[27:44] puis on se rend deux à loin,

[27:46] il y a moins que loin que de part.

[27:47] On dirait pas, on dirait que les NTQ,

[27:48] ils vont nous en...

[27:50] ou vont rentrer en contact avec nous pour qu'il s'y a un rendez-vous.

[27:54] C'est ça, ok.

[27:55] On est là, parce qu'on a rencontré le député, il est adapté.

[27:59] Super.

[28:00] On va recommencer à vous finir.

[28:02] C'est bon.

[28:03] Ok.

[28:04] On se voit en due période de questions pour la salle.

[28:07] Oui.

[28:08] Je sais que c'est tout ce qu'on entend.

[28:10] Peux-tu t'en amouer ou tu t'en...

[28:11] C'est Vacher Forman.

[28:13] J'avais trois questions en fait.

[28:16] Le sondage pour les candidats, allez-vous publier les résultats?

[28:19] Oui, mais je ne viens d'être en train de faire la compilation.

[28:23] Ok, puis pour l'acclatation vidéo, les séances de conseil, est-ce qu'il y a une avancement?

[28:30] Je sais que Jean-François, sa mère est décédée, il faut que ça attend un peu de ça, non?

[28:35] Oui, c'est rien parce qu'elle a vu que les choses soient diffusées.

[28:39] Ok, mais vous l'enregistrez déjà, vidéo?

[28:42] Non.

[28:42] Ah oui, oui.

[28:43] Je ne peux pas le dire quand même.

[28:45] Donc vous avez juste un télétric.

[28:48] Il n'y a pas d'avancement parce qu'elle a voyé que ça...

[28:50] On n'a pas parlé de ça.

[28:55] On n'a pas discuté qu'on était pour publier un visionnement de...

[29:00] C'est dans les promesses électorales.

[29:03] Je ne suis pas courant des promesses électorales.

[29:07] Donc, il n'y a pas d'avancement.

[29:09] Pas de suite.

[29:10] Ok.

[29:11] Les dernières questions. J'ai envoyé un courriel, comment tu conseilles?

[29:15] Je n'ai pas eu d'accuser de cette science.

[29:17] Je vais juste savoir si vous l'avez reçu.

[29:19] Quand ça renait à une publicité d'un...

[29:21] Je n'ai pas eu une résolution, je pense que je vous ai posé une question, mais je n'ai pas eu aucun accuser à cette science, je voulais juste savoir s'il vous plaît.

[29:28] Moi, je n'ai rien jugé.

[29:30] Oui, mais ici?

[29:32] Non, on vous a dit que c'est une question des lieux.

[29:35] Je ne peux pas souvenir.

[29:37] Je ne peux pas souvenir là, je ne peux pas souvenir d'abord.

[29:39] Je vais vous remercier.

[29:41] Je vais maintenant remercier.

[29:42] Je vais maintenant remercier.

[29:48] avoir une accusation, c'est bien, mais si vous l'avez pour la accusation.

[29:51] Mais si tu es un gens plus sur 20, plus sur 10, plus sur 1, tu n'auras pas l'illusion.

[29:55] Non, tu n'auras pas l'illusion.

[29:56] Je vous le suis, je ne pense pas que j'aurai l'illusion.

[30:08] La question plassale.

[30:12] Je n'ai pas le droit de divulguer. Aucun salaire de aucun employé. Sauf le

[30:18] mien.

[30:20] Comme les salaires de vos autres non plus. Les élus, oui. Moi aussi, c'est public,

[30:27] mais il faut que tu fasses une demande et je vais te le dire. Le meilleur public est sur des élus,

[30:32] mais aucun employé. Est-ce que dans le budget il n'a pas écrit le salaire? Est-ce qu'il a marqué le

[30:36] salaire global? Oui, mais tu sais, il se fait tellement longtemps que le règlement est adopté,

[30:43] que c'est toujours le même. Ils n'ont pas une invection par année, c'est toujours le même

[30:51] depuis... Les élus? Oui. Mais plus que ça, hôpital, c'est ça.

[30:57] C'est ça, mais

[30:58] si je voulais faire la demande, je ne pouvais pas la demander. Je vais répondre tout

[31:03] tout de suite, mais... Moi, je gagne 18 000, 12 000 de salaire et 6 000 de dépenses.

[31:07] Mais c'est pas ça, là, c'est pas réellement...

[31:09] Il y a d'autres on dirait.

[31:11] Ça, c'est ça.

[31:16] Ça, maintenant, vous pouvez faire vos OEC?

[31:19] Oui, un peu.

[31:20] Oui, on s'apprend réglement pour que ça soit présenté à la population.

[31:24] Ok.

[31:25] Ah, présenté à la population.

[31:27] Présenté.

[31:27] Pas voté, mais présenté.

[31:31] Ok.

[31:31] Je sais.

[31:34] Oui.

[31:34] Mais là, on vit taille.

[31:36] Par rapport à l'entente de Saint-Cache sur l'Aspect pour les animaux, là,

[31:40] On veut savoir un petit peu plus de détails.

[31:43] La municipalité c'est 5 $ et quelque chose, et quelques sous, ça c'est par habitant.

[31:50] Oui.

[31:50] C'est 6 fois 740.

[31:53] 732 pour nos sorties d'année.

[31:55] 732 pour le complacentant.

[31:57] Et là, ça, ça ajoute un montant pour chaque propriétaire de chien et de chien ou juste

[32:05] de chien.

[32:06] Et de chien et de chien, mais moi je n'ai pas de liste.

[32:09] Nous, on ne s'occupe pas pas des chats. On n'a jamais occupé des chats. Donc, je n'ai

[32:17] aucune liste à présenter à la spade. Eux ne peuvent pas rien faire. Peut-être qu'ils

[32:24] vont vous autres vous envoyer une lettre disant comment vous avez de ça. Est-ce qu'on a

[32:29] une médaille ? C'est eux qui prennent en charge à partir de 2026.

[32:34] Qu'est-ce qu'il y a des ans?

[32:37] Ah ouais.

[32:38] Oui, mais les municipalités tout autour sont membres de la Spalda.

[32:42] Puis là, c'est une demande de provenance des citoyens.

[32:46] Puis est-ce qu'on sait combien ça va coûter par passion?

[32:51] Non.

[32:52] On n'a aucune idée.

[32:54] Et la liste que tu vas produire?

[32:57] C'est ma liste de 2025 que je vais envoyer à PCU qui vont communiquer avec nous.

[33:03] Est-ce qu'il y a un fiat bassement pour ça?

[33:05] Ben ça va.

[33:06] Ça dépend d'honneur télévision.

[33:09] Non mais pour avoir fait le porte-à-porte, j'ai quand même pu constater que plusieurs...

[33:14] Ben c'est ça.

[33:15] Et le chef, ça veut dire qu'il y en a qui vont payer et qu'il y en a qui ne payeront pas.

[33:20] C'est déjà le point.

[33:21] C'est déjà le point.

[33:25] C'est une des raisons à l'année pour laquelle on avait hésité il y a quelques années

[33:31] à s'inscrire à la société pendant la crise, parce que justement, juste pour les chaux,

[33:38] tu sais, on a des fermes, on est majoritairement agricoles, puis qu'est-ce qu'il dit qu'un

[33:43] matin on se le fout, puis on a deux chaux qu'on connaît pas, puis ils sont chez nous,

[33:46] puis c'est vrai pour les larmes, c'est vrai pour les larmes, c'est vrai pour la

[33:48] ruralité, puis on trouvait la difficulté de gérer ça, puis c'est à dire une des

[33:54] raisons qui nous avons un peu... un peu tentative par la formule de prix qui est légitime

[34:01] pour la ville. À partir du moment qu'on a eu reçu beaucoup de façon insistante, beaucoup

[34:08] de demandes de dire qu'il faudrait que les chiens aient un soeur, qu'on s'en occupe.

[34:15] Parce qu'on tient un chien, un chien, je ne vais pas dire era, mais un chien qui est

[34:19] retrouvé qu'une médaille s'est réglée dans la zone, même pas en or. C'est un chien

[34:25] qui n'a pas de médaille puis on en a beaucoup des chiens qui n'ont pas de médaille.

[34:27] Et contre ça, on avait quand même une loi, on avait réservé les services d'un vétérimeur

[34:34] attiré à Saint-Dix-Fierin et qu'il y avait plusieurs municipalités pour dire si le chien

[34:39] était un chien qui avait mordi quelqu'un, pour dire si le chien doit être tanasique

[34:45] ou pas.

[34:46] Donc, on avait le temps d'avoir de se réserver, mais maintenant, il a reçu, il y a deux

[34:50] ans à peu près, que le vétérimeur ne voulait pas souhaiter dans sa prête ou ne voulait

[34:55] pas être tanasique.

[34:55] je voulais plus faire ça, puis nous on n'a pas retrouvé d'autres ayats, de là qu'est

[35:01] en train d'éviter. Parce que si il y a encore un cas de chien, bon accent si je peux dire,

[35:09] bien là la SPO va pouvoir s'occuper de ça, de voir si elle a des vétérinaires associés à elle,

[35:16] pour dire si le chien a le droit de vivre ou pas. Ça va coûter le cher pour ça,

[35:21] mais il se fait un service qu'il faut le faire. Il y avait beaucoup de gens qui le demandaient.

[35:28] Il y avait beaucoup de demandes.

[35:38] Si tu trouves un chien ou un chien, tu peux aller d'un rang chez vous.

[35:43] Ils viennent de chercher nous. Ou tu vas l'emmener. Tout dépendamment parce que le gros cas qu'on avait,

[35:49] nous de vraiment un peu d'insatisfaction, c'est que les gens y trouvent un animal qui allait

[35:56] le porter à l'ESPAD à Drummondville, puis là ils leur tournaient, puis là ils disaient

[36:00] on peut le prendre, mais c'est vous, vous allez payer, parce que là les gens revenaient un peu en...

[36:06] Ah, quoi, les soignants revenaient à l'échelle, puis c'est ça.

[36:09] Et il y en a un qui se faisait dire un peu en bas, parce que c'est ça.

[36:13] Bien là-bas, c'est sûr qu'ils prennent pas, on fait pas partie de l'entente, là.

[36:16] Il y a 150... je suis peut-être un petit peu trop gros là, mais on est plusieurs, plusieurs

[36:23] municipalités là qui... parce que nous on a retardé, juste faire un peu distoré, qu'on

[36:28] a retardé à s'en aller avec la SPAD, parce que Nicolas a supposé de se mettre en fonction

[36:34] un, une fourrière, puis c'est de fil en aiguille, c'est ça, M. Genet est parti, l'ADG

[36:42] ont été remplacés. Peut-être pas une priorité dans leur priorité. Puis ils nous ont dit l'année

[36:49] passée, pour le moment, qu'ils regardaient plutôt du côté d'Etoire-Villard pour la SPT.

[36:58] C'est pour ça que nous, on s'est retournés. L'année passée, ils nous ont... La ville

[37:03] d'Odromonville, ils ont demandé d'attendre parce que c'était la dernière année de leur

[37:06] le contrat de cinq ans, par qui on dit, on rappelez-nous l'année prochaine en parlant de

[37:13] 2026 parce que là tout le monde va être...

[37:15] C'est un pied d'égalité.

[37:16] Oui, c'est un pied d'égalité.

[37:17] Vous le mettez à quelque part.

[37:18] Oui, on va le diffuser parce que là on attendait de signer l'entente là.

[37:23] Je pense qu'il y a un concern d'en quoi, le fond de l'entente, on le sait qu'est-ce

[37:27] qu'on peut faire avec un show, c'est-ce qu'il y a la stérilisation de l'entente

[37:35] Dans le butin, oui.

[37:39] Bien, si on est satisfaupin ou pas, on recommence, toutes les municipalités vont recommencer.

[37:44] On envoie notre résolution.

[37:47] Mais vous pouvez aller voir, c'est tout à voir à tous là, sur la page Facebook,

[37:51] la SPA de Drummondville, vous allez voir nos membres, toutes les municipalités sont là.

[37:57] Ils vont se rajouter ces différents, mais qu'on envoie la résolution.

[38:01] fait qu'à ce moment-là, si vous connaissez quelqu'un qui reste à Saint-Pied-de-Gay,

[38:06] puis là, il y a un câlin, si c'est l'administratif à partir ici,

[38:10] puis si oui, il peut voler l'animal-là.

[38:15] C'est juste une question comme ça.

[38:17] La bonne bière méthode d'autrefois, c'était 5 $ sur compte de temps.

[38:21] Oui, ça l'a bien.

[38:22] Ça l'a bien. Non, mais c'est ça.

[38:25] Tu sais, le sens d'avoir augmenté, puis après ça c'est aux citoyens.

[38:31] Nous, on s'était fait dire qu'on avait plus ou moins de...

[38:34] pas trop le droit de faire ça.

[38:36] Ça allait bien parce que quand le chien était décédé,

[38:39] la personne allait me voir pour voir son crédit de sainte-pianse.

[38:41] On a vraiment un bon contrôle.

[38:44] On sortait trop et il venait nous voir vous en enlever.

[38:46] On avait vraiment un bon...

[38:47] En même temps, on regardait s'il y avait une licence.

[38:50] Ça, c'était bien enregistré.

[38:52] On avait vraiment un bon contrôle,

[38:54] mais on s'était laissé dire qu'on avait plus ou moins

[38:57] la bonne vieille méthode super simple, c'est ça, je vous dirais,

[39:03] c'est de faire 4-5 ans que c'est plus le compte de taxes,

[39:06] ça fait 4-5 ans qu'on a un petit peu perdu le contrôle,

[39:09] parce que les gens, il faut qu'ils viennent nous.

[39:11] Nous, on a un état de compte pour ceux qui sont des chiens

[39:15] qui sont déjà enregistrés, mais les nouveaux chiens, on ne sait pas.

[39:22] – D'autres questions?

[39:23] – Oui, Marie-Jeanne Laurent.

[39:26] Au niveau de l'objet, j'ai manqué la partie que vous avez parlé du SPAD, mais est-ce que le règlement pour nous a un réglement régional?

[39:32] Ben les chiens?

[39:34] Les chiens et les chiens.

[39:35] Oui, oui, oui, ça regarde pas.

[39:37] Ça, le nombre de chiens et ça et les modalités, ça reste à la municipalité.

[39:45] La SPAD n'a pas de juridiction dans les municipalités pour qu'est-ce qu'il y ait de...

[39:52] Ça, c'est un règlement régional, provincial, qui est imposé, puis que nous, on doit être un peu plus sévère,

[40:00] mais pas moins sévère que le règlement de la province du Québec.

[40:04] Est-ce qu'il parait pas que la SPAD a été partagée?

[40:09] Non.

[40:10] Est-ce qu'on savait que c'est d'or de quel montant partagé?

[40:14] Ah, tu t'as pas revu quand on a eu la résolution?

[40:17] Non, mais c'est pas ça qu'elle demande, elle commence à boiter par chien.

[40:22] Non, non, non.

[40:23] C'est 515 par habitant.

[40:29] Ça a fini à 6,5 la dernière année.

[40:32] C'est 510?

[40:34] 510.

[40:35] En 2020 par habitant.

[40:39] Par citoyen.

[40:40] Puis en 2030, c'est 650.

[40:44] Ça, ça va changer à l'analyse fatiguée. Pas aux chiens, pas aux citoyens.

[40:51] Et puis, si je vous comprends bien, on ne peut pas encore nous donner pour les chiens.

[40:57] Nous donner pour les chiens, on les fait pas.

[40:58] Non, non, mais si jamais quelqu'un se présente ou il y en va en son montant,

[41:02] ben, monique, elle, elle va dire, elle va tourner le chèque, elle va dire, non, non, attendez.

[41:07] Ok, parfait. Puis au bout des taxes pour l'Université, on va acheter voir un peu la maîtrise graphique pour voir les valeurs de l'aviation pour l'Université.

[41:16] Elle est pas en ligne?

[41:18] Sur la maîtrise graphique, on voit déjà les valeurs de l'aviation pour les prix qui étaient.

[41:22] En fait, dans le fond, est-ce que les taxes que vous avez déjà déterminé, ça va être quoi, l'orientation?

[41:29] Ok, est-ce qu'on a...

[41:30] Mais ici, on les a toutes présentées à la séance.

[41:33] 60 et 12 cents, je ne me tromperai pas cet année, au lieu de 88.

[41:38] Les sont en ligne, les données pour la résidentielle, de 88 à 72.

[41:49] Ok, d'autres questions pour la salle? Non, faut qu'on soit rendus à lever l'assemblée.

[41:57] Je lui fais la propose à lever l'assemblée. François, tu demandes de l'accord?

[42:00] Oui.

Saint-Zéphirin-de-Courval (Québec) — Séances du conseil (enregistrement audio)

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