[0:00] Leur du jour, le capitalité s'interpréter de Patent, est en sortiment français, lundi le 7 février 2022 à 19h30, en vidéo conférence.

[0:12] En entre, l'université de l'Assemblée, le mois de mai, le 21 juillet 2020, le 7 février 2022.

[0:17] C'est en sortiment. Donc, et bien tous, bon moment, Bruno Brownie-Lamard,

[0:28] présentez-vous?

[0:30] Les deux par les conseillers.

[0:32] Les seuls de l'arrivée conseillés.

[0:36] Les réclandois conseillés.

[0:38] Transculture conseillable.

[0:42] Le tiautérié conseillé.

[0:44] Tétidubé conseillère.

[0:46] Caroline Bancause, Directrice Générale, Grévia Trésorière.

[0:51] Donc tout le monde est gérant.

[0:58] La protection de notre jour.

[1:02] Pas trop.

[1:03] Second.

[1:06] Proposé par France Couture.

[1:09] Appuyer par les cheveux par eux.

[1:11] En

[1:16] cette façon, du procès verbat, du 19 janvier 2022.

[1:24] Oui, ça va me prendre une résolution d'un fond pour le 10 janvier.

[1:28] Il

[1:31] est proposé par l'Aurice-Langua.

[1:33] J'ai rendu.

[1:34] Appuyez par l'Aurice-Langua.

[1:37] Il y a une propulsion de 96.

[1:39] 35.

[1:41] Appuyez par l'Aurice-Langua.

[1:46] C'est gardant.

[1:47] Appuyez par l'Aurice-Langua.

[1:49] Vous auriez pu regarder le procès de la page.

[1:52] Oui.

[1:53] Oui.

[1:54] Vous

[1:58] n'avez pas eu de questions?

[2:02] Non, il n'y a pas eu de questions.

[2:04] En faim, ça reste en danger.

[2:10] Oui. Dans le fond, on a reçu la soumission pour les palettes de celles de Cloru de Calcium,

[2:18] d'enfants qu'on commande à chaque année. Donc, ce serait là pour accepter la soumission

[2:22] de quatre palettes au montant de 3986 plus taxe.

[2:29] Donc, j'ai besoin d'une résolution.

[2:51] Oui, l'enfant n'a reçu deux soumissions, donc la première de l'impression rive-sûde pour l'instant pour les enfants.

[3:09] un bloc d'avis de remise au coût de 275 $ et une soumission pour l'arsenal,

[3:20] enfin pour une batterie ainsi qu'un coupe par brise pour un montant total de 499 plus taxe.

[3:27] Donc j'aurai besoin d'en prendre une résolution pour accepter les deux soumissions.

[3:52] Juste pour activer, j'aurais dit l'assumissement de l'arsenale à 499 plus taxe, mais c'est 439 plus taxe.

[4:22] Dans le fond, le mot dernier, on a créé un fond réservé pour les dépenses liées à la tenue d'une élection.

[4:30] par résolution 08-01-2022. En vertu de l'article 268.2, le Conseil doit, après consultation

[4:44] du président d'élection, affecter annuellement au front les sommes nécessaires afin qu'elle

[4:50] soit suffisant l'année où doit être tenue la prochaine élection générale pour pouvoir

[4:54] au coût de cette élection. Donc dans le fond, moi je mentionne comme de quoi qu'un élection

[5:00] ça revient environ à 7000 $ et si vous êtes toujours d'accord dans le fond, on mettrait

[5:07] un montant de 6000 $ cette année dans le fond des élections qui était le montant réservé

[5:12] au budget et l'année prochaine, en 2023, il va y avoir 1 000 $ qui va être mis dans

[5:18] le fond pour atteindre le montant qui va être dans le fond prévu jusqu'en 2023.

[5:26] Donc, si vous êtes toujours d'accord, ça va me prendre une résolution.

[5:34] Oui,

[5:58] dans le fond, ça me prend une résolution pour nommer, dans le fond, Mme Sonia Garnier

[6:03] en tant que responsable de la bibliothèque et Mme France Couture comme représentante

[6:10] de la municipalité de Saint-Apolline auprès du centre régional de services aux bibliothèques

[6:15] publics de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches. Donc ce serait vraiment

[6:20] là pour les nommer en tant que représentante et responsable de la bibliothèque.

[6:56] Dans le fond, nous, on a déjà adapté à la résolution 10-03-09-10-2021. Dans le fond,

[7:05] des critères, comme de quoi qu'on acceptait de se joindre au projet en génie civil avec la

[7:12] MRC. Par contre, il manquait quelques petits points dans la résolution, donc la résolution restera

[7:19] valide. C'est simplement qu'on ajouterait que le Conseil de la municipalité s'engage à participer

[7:26] aux projets bonifiés de mais en commun en génie civil et assumer une partie des coûts,

[7:31] à fond les cours qu'on avait déjà décrit dans la résolution,

[7:35] que le Conseil autorise le dépôt du projet dans l'accord du volet 4

[7:39] soutient la coopération interministrale du Fonds, Régions et Ruralités,

[7:44] et que le Conseil nomme la immersée de Montmanie

[7:47] organise responsable du projet de bonification

[7:50] d'une mise en commun en génie civile dans l'accord de l'aide financière.

[7:54] Donc c'est les points qui nous manquaient pour que la demande soit déposée.

[8:01] Donc, si vous êtes toujours d'accord, j'aurai besoin d'une résolution.

[8:05] Propose.

[8:07] Propose.

[8:08] Oui.

[8:30] Dans le fond, au mois de décembre dernier, il y avait été...

[8:34] On avait parlé comme de quoi qu'on voulait, informiser la facturation entre les services

[8:39] d'incendie de Saint-Paul et Saint-Apolline pour les services d'entraide.

[8:44] Donc, dans le fond, la facturation va se faire avec les taux annuels décrétés par

[8:49] la réémercée de mon manie. Donc, dans le fond, on va facturer et se faire facturer les mêmes tarifs.

[8:55] Donc, si vous êtes toujours d'accord, ça me prendrait une résolution.

[9:38] Oui. Donc, Mme Miriam à voix des messieurs Steeve-la-Prise ont demandé, dans le fond,

[9:45] le programme Nouvelle-Nincent. En fait, ça serait là pour avoir une résolution

[9:49] pour leur donner 200 dollars pour la naissance de leur première enfant.

[10:41] Pas pour l'instant, rien nouveau.

[10:44] Pour le lac, je ne sais pas si Eric voulait mentionner

[10:47] comme de quoi le système de réservation était fonctionnel.

[11:17] Dans le fond, ça me prendrait une résolution

[11:19] pour l'enfant que j'affiche les offres d'emploi.

[11:23] Donc, dans le fond, deux postes pour le terrain,

[11:25] pour animateur de terrain de jeu.

[11:28] Et un poste adjointe à la direction.

[11:31] Donc, les détails vont être affichés dans les offres d'emploi.

[12:09] Dans le fond, il y a eu une avion de façon qui avait été donnée par Mme Linda Parré,

[12:14] conseilleur, qu'un projet de règlement dans le fond qui a été déposé le 10 janvier

[12:20] dernier, c'est simplement pour décréter le tour des taxes et les tarifs de compensation

[12:27] pour l'année financière 2022 et les conditions de perception. Donc, dans le fond,

[12:33] c'est sensiblement les mêmes montants que l'année dernière. Je ne sais pas si vous voulez que je

[12:37] vous l'estute ou bien que je passe dans le fond, que je donne pas toutes les

[12:45] détails, mais dans le fond, on va en donner une copie. Il y a une copie qui va être affichée

[12:49] publicement demain.

[12:52] On va passer une copie qui était fchue, je sais sûrement, on va faire.

[12:55] Parfait.

[12:58] Donc...

[12:59] Je pense que les points, je ne sais pas si je vous les avais toutes données.

[13:04] Oui.

[13:04] C'est ça,

[13:09] puis les tarifs aussi avaient été envoyés par la poste aux citoyens le mois dernier.

[13:15] Donc tout le monde devrait être au courant déjà.

[13:20] Oui, pour, dans le fond, penser le règlement.

[13:31] Oui,

[13:54] donc, dans le fond, le mois dernier, Mme Caty Dubé, conseillère, a fait un avis de motion concernant

[14:02] que le projet de règlement, qui a été déposé le 10 janvier dernier,

[14:10] Ça l'établit en fin de tarification pour le financement et l'utilisation de certains

[14:15] biens au service pour le bénéfice retiré de certaines activités de la municipalité

[14:20] et ça a compté du 1er janvier.

[14:23] Donc, dans le fond, les seules modifications des années dernières, qui a eu, c'est à

[14:31] l'annexe A, on a mis le tarif pour la plastification de documents au coût de dollars, le tarif

[14:37] pour l'extrait du rôle d'évaluation du coût de 50 sous la copie, à l'année XFB,

[14:43] qui n'aurait aucun rapissage d'épicine qui va être fait par les pompiers, et à l'année

[14:49] XC, que les compagnies funéraires devront effectuer le paiement dans les 30 jours suivant

[14:54] la date de location de la salle et y auront pas à donner de dépôts pour réserver une salle.

[15:00] Donc ça me prendra une résolution pour confirmer le règlement.

[15:07] Parce que c'est pas paru dans ma clou paru.

[15:10] Oui.

[15:13] Dans ma clou paru, t'as regardé.

[15:17] En paru.

[15:18] Dans la mission épanopor.

[15:27] Oui.

[15:28] En

[15:32] azarot croix de 2022, création de comité de Banus.

[15:36] Oui. Donc dans le fond, étant donné que le conseil,

[15:40] d'en fond, que la municipalité est régie par les dispositions du code municipal du Québec,

[15:46] que le Conseil municipal est doté d'un conseil d'un comité consultatif d'urbanisme qui

[15:52] l'aide à rencontrer efficacement ses responsabilités en matière d'urbanisme et d'aménagement du

[15:57] territoire envers tous les articles 148 de la loi sur l'aménagement de l'urbanisme,

[16:05] que le Conseil municipal souhaite maintenir ce comité ouvert à la participation des conseillers.

[16:13] Dans le fond, il y a une avis de motion qui a été donnée par M. Michel Desjardins, conseiller

[16:18] qu'un projet de règlement a été déposé le 10 janvier 2022. Donc ça me prendrait

[16:24] dans le fond une résolution pour adopter le règlement 03-2022, règlement concernant

[16:32] la constitution du comité consultatif urbanisme.

[17:05] En fond, étant donné que la municipalité est régie par les dispositions du Côte

[17:10] municipal du Québec, qu'un règlement édictant le Côte d'Ethique et de déontologie des élus

[17:16] municipaux doit être mis en place, il y a un avis de motion qui avait été donné par

[17:21] Mme France Couture conseillère, qu'un projet de règlement a été déposé le 10 janvier

[17:26] 2022.

[17:27] Donc, ça me prendrait la fin de résolution, édictant le Code d'Éthique et de déontologie

[17:34] des élus d'enfant pour adopter les règlements 04-20022.

[17:41] D

[18:05] 'enfant, si vous êtes toujours d'accord, d'enfant, on suivrait le tour du conseil

[18:10] du trésor pour augmenter le tour d'indemnité du kilométrage à 0,52 $ dix kilomètres

[18:17] pour les déplacements de moins de 8000 kilomètres annuellement. Donc, ça me prendrait une résolution.

[18:25] – Propose? – Oui.

[18:48] – Oui. Dans le fond, ça me prendrait une résolution

[18:50] pour autoriser l'inscription à Mme. France-Couture, conseillère à la formation Maitresive

[18:56] aux dossiers municipaux du 12 février 2022,

[19:00] et M. Bruno Garnier et Mme. France-Couture à la formation

[19:04] l'erreur des responsabilités des élus du 2 avril 2022 prochain. Donc les formations sont au

[19:11] coût de 230 dollars.

[19:14] Oui,

[19:21] souvent c'est une semaine à l'avance, j'ai déjà envoyé les noms

[19:24] et il est toujours moyen d'enlever les noms pour le 2 avril prochain.

[19:32] Oui, bien jusqu'au

[19:33] lundi de la semaine 1.

[20:05] Monsieur, je ne serai pas tard.

[20:07] Vous avez un

[20:13] grand rapport concernant l'application

[20:15] du règlement sur la gestion contractuelle.

[20:18] Oui, d'enfant, j'aurai besoin d'une résolution

[20:22] pour confirmer qu'un rapport concernant l'application

[20:26] du règlement sur la gestion contractuelle

[20:28] va être déposé sur notre site internet.

[20:31] Donc, j'aurai besoin d'une résolution pour ça.

[20:48] Donc

[21:02] ça va prendre une résolution pour motoriser, de verser le troisième paiement à Monsieur

[21:09] Tony Deschaïnes pour la somme de 44 840 et 25 qui représente le troisième versement

[21:16] au contrat de neigement pour la saison 2021-2022.

[21:21] Non.

[21:22] Avant.

[21:23] Par contre, oui.

[22:01] Tout de suite ont su citer des jours pour les jeunes dans une table de socares.

[22:08] Une table de socares, une table de hockey sur air et un jeu de push.

[22:14] En tout, avec les longues wrecks de gêneries à 465,445.

[22:20] Je n'ai pas connu ce budget.

[22:22] Ça y est ça?

[22:23] Ça garde ce le beneficial.

[22:24] Je

[22:56] demande de mon temps de 250 $ pour faire une activité hivernale, probablement le 6 mars,

[23:04] un jour médical des autres qui sont en famille. Ça serait pour acheter des dents à riz, pour

[23:09] servir des boissons ou des choses à manger, nos participants.

[23:24] Ça va?

[23:25] Je vais faire

[23:48] une petite acrobat, pour

[24:11] mention que je travaille dessus. Là, on a un cas

[24:15] de l'estat des incercérations cette semaine, puis les pains venaient de Saint-Pen-Fille,

[24:21] donc j'ai quand même resté surpris parce que c'est 45 minutes de temps que les avoir.

[24:26] J'ai pris, j'ai essayé de prendre l'information pour savoir pourquoi Saint-Marcel est hors service

[24:31] pour un thème déterminé, j'ai appelé la centrale, ceux qui m'ont répondu,

[24:35] donc j'ai appelé M. Gamache, directeur de Saint-Marcel, et il se posait un rappelé là-dessus

[24:40] pour... est-ce que Saint-Pen-Fille, ça n'a juste pas de bon sens.

[24:46] On n'a pas eu les pains, on les a revirus, tout le monde n'a pas eu besoin, mais il

[24:50] avait été colu pour une des incercérations, puis j'ai quand même reçu surprise de savoir

[24:54] que ça venait de Saint-Benfille-là.

[24:57] Mais moi, il n'y en a pas à Saint-Jean.

[24:59] Oui, Saint-Paul, c'est ça, c'est pour ça que je pousse fort, parce qu'il y a une

[25:03] question de assurance qui est en attente à la réponse. Saint-Paul, après ça,

[25:07] bien, c'est Saint-Marcel, c'est son briseau, quelque chose, je le comprends là, mais

[25:12] le rejeu s'aimait et était visé, c'est juste ça, on réveillera. Ça j'attends les réponses

[25:19] puis le radio du 212 qui est l'autopample, le radio principal du camion, il marche plus.

[25:26] J'ai appelé le novicombe, il faut que je les amène de la radio pour que je m'occupe de ça cette semaine.

[25:45] Il va se faire creuser demain matin.

[25:51] Moi, il y a eu des bris en s'envenant jeudi

[25:53] passer, fait que le temps qu'il recevra la pièce de Toronto sont prêts pour arriver demain.

[26:30] Oui, bien c'est ça pour l'isolation. Il y a une personne qui nous rappelait cette semaine,

[26:35] puis un autre personne qui serait prêt en tout temps, il va venir, probablement il va passer

[26:41] cette semaine vérifier, voir les lieux, qu'est-ce que ça peut avoir là, puis il va nous donner

[26:45] c'est la soumission par la suite.

[26:47] Ok, c'est ça, c'est ça, c'est ça, je voulais savoir.

[26:51] Puis, Catie, les jeux que tu avais envoyés en photo sur le groupe pour la Rafa, là, oui.

[26:58] Je sais pas si c'est juste parce que les autres en passent.

[27:02] On pourrait tout faire un appel à tous sur notre page Facebook,

[27:06] parce qu'il y en a toutes qui ont des jeux chose-eux qui traînent, qui jouent ou ce pas,

[27:10] qui pourraient nous les amener pour qu'on les mette à la Rafa.

[27:13] Oui, ça c'est une bonne idée, puis dans le fond avec le 500$, il va en rester.

[27:21] Les jeux que je ne pouvais pas trouver, je pourrais les garder en budget pour acheter en fleurant.

[27:29] Je vais lancer un appel pour essayer de trouver une usagerie.

[27:39] Carole, tu vas pouvoir demander à Isabelle pour mettre un petit pause là-dessus.

[27:44] Oui.

[27:45] Et peut-être en mentionnant les jeux, là, tu sais, ceux-là que Katia...

[27:50] Moi, c'est pas obligé d'être ceux-là que j'ai envoyé.

[27:52] Ça peut être n'importe quel jeu, quoi.

[27:58] Parfait.

[28:39] Dans le fond, c'est la deuxième liste de comptes que je vous envoyais cet après-midi.

[28:44] Le plus à jour, dans le fond, c'est pour un montant étard de 85'3615 et 46.

[28:52] Dans le fond, je peux vous faire l'élection.

[28:56] La Fonte-Casse-des-Jardins de l'INRC, D.A.S. Provinciales, 5.208 et 85.

[29:03] D.A.S. Fédérale, 1785 et 13.

[29:08] Yolant-Pétier-Crujdo, 5 et 69.

[29:12] Paquette et fils limités, 8 la fornaise caserne, 690 et 90.

[29:17] qu'est-ce des jardins de la main-marsée de Mont-Manille, lumière de rue 234 et 55,

[29:24] deuxième versement de neigement tourné des chaînes 44 840 et 25,

[29:31] municipalité Saint-Étucie-de-Boraga en traite de pompiers décembre 2021,

[29:36] 1 263 et 52, Réjean-Guillemont-Fraiche-au-Fase-Yarage 585 $,

[29:43] associations des directeurs municipaux, cotisations annuales membres, 569 et 13, propane GRG,

[29:52] installation chauffage propane, 7 580 et 26, bumpers tout bumpers, bâtre et pick-up, 240.

[30:00] Part 9 et 54, case des jardins de la NFC pour les cinq prochains comptes.

[30:04] Donc téléphone bureau 127 et 83, électricité, garage municipal, 99 et 13, téléphone caserne, 46 et 60, téléphone Wi-Fi rafale, 119 et 4,

[30:19] Électristé, OUSÉ, 540 Routes-Principales, 116 et 45.

[30:24] Bureau Proustation, Agenda, Savon, Case-Papier, 419 et 32.

[30:30] Airau-Feu, Interruptables, Magnétiques, Camions, 90 et 26.

[30:35] L'Arsénal, Bois, Plus, Pointe, Sondres-Rossards, 203 et 79.

[30:41] Propane GRZ pour le gage municipal du 12 et 14 et 24 janvier.

[30:47] 2122 et 46. Duval électrique, réparation lumière, 521 et 76.

[30:54] Casse de jardin, l'adm. Normanie, téléphone, salle, 22 janvier, 22 64.

[31:01] Service de carte de jardin, frais de poste plus livre de subvention, 1045 et 86.

[31:08] Bureau pro station, fournisseur de bureau, 172 et 69.

[31:12] Aventise coopérative, GAN, vise auto-pare et électronne 54 et 89, GLS Logistique System

[31:22] Canada, transport aérophou, vise et 84, COOP, gestion forestaire à Palache, diesel

[31:30] 3,4 litres, 197 et 96, marché à sling-fist, essence et diesel 616 et 23, école secondaire

[31:40] Saint-Paul, commandite album finissant 50 dollars, municipalité de Saint-Marcel, entraîn de

[31:48] Pompiers, 198 et 21. Bonne-Porte ou Bonne-Port, Filtre-Uile, Vélée-en-Poule, 48 et 86,

[31:57] Novicom, technologie, Tendal, février, 45 et 42, Casse-de-Jardin de la Immersé, Electricité

[32:04] des rafales 541-65, réseau de biblios Capitale-Nationale, tarification annuelle 2022, 2860 et 29,

[32:16] les concassés du CAP collèquent Monsieur Jean-Vier, 4 615 et 40, Agro-Envirolat,

[32:23] Testo, Jean-Vier, 231 et 10, Ville-de-Mont-Manie, examens des incarcérations, plus nettoyage

[32:31] Jean-Jabie, 1518 et 12, Steve LaPresse, programme d'incense, 200 $, Elbouffard-Sport,

[32:39] Vêtre Caméra, 42, 53, Casse des Jardins, L'Aimerce de Montmanie, DAS, Provincière

[32:46] Jean-Vie, 2959 et 90, DAS fédéral Jean-Vie, 1055 et 71, Bureau prostation, papier-de-toilette

[32:58] co-obgestions par un serre à palaches, vendre de diesel 139 litres, 205 et 35, EBP et co-selle,

[33:07] implantation puis au 385, route principale, 431, paquettes et fils, huit la fournée,

[33:15] 1515, 1576 et 35. Caroline Dancause, clamentage, dépôt, plus commission, 14 $. 92, 76. Thierry

[33:27] Carottenure, 92, Québec Inc. Remorquage à Rignal, 229 et 95. Et Cassé-Jardin-Lain-Mercy,

[33:36] lumières de rue 234 et 55 donc pour un total de 85 375 et 46 et un total des

[33:45] salards du 9 au 15 janvier 9 468 et 98

[34:01] c

[34:07] 'était toute l'année c'était toute l'année

[34:09] je pense qu'il y en avait trop ou quatre en tout.

[34:12] Et?

[34:57] Je pense que c'est là.

[35:12] Il y a ça un peu à l'un que l'on passe.

[35:14] Il y a une motanie qui est passée dans les modules de jeu en bravo.

[35:21] Après la réunition, je pense que le public s'il y en avait beaucoup,

[35:24] il y en avait un petit à l'autre.

[35:27] Il y en a peut-être trois ou quatre par quatre

[35:31] avec un motanie qui est bon réduit,

[35:35] qui peut être déplacé près des modules.

[35:38] Parce que la grève de motanie,

[35:40] j'ai juste l'autre côté de la couture, c'est pas comme c'est temps, et puis la main est à peu près à 100 litres d'écart puis 25 litres de couture.

[35:51] Oui, mais ces modules-là, c'est à visite, puis comment tu mets trop des panquins? Tu aurais été de la parisque, là?

[35:56] Oui, c'est bon, quand on parlait des placées, je crois que c'est tout le monde seul.

[36:04] Trois des modules, le moteur, les clientes, quelque chose de genre.

[36:19] Est

[36:22] -ce qu'on peut juste faire une dissonance sur le site sur le site de Facebook à l'Udiparté pour avertir de l

[36:33] 'aujourd'hui, à faire ses élèves ou à faire des équipes qui ne m'en ont pas écouté?

[36:40] Je ne sais pas si ça a passé pour sensibiliser.

[36:43] Tu peux fallier d'eux, j'ai sûr que j'aurais pas dit que j'ai créé un zénavalien, mais tu peux fallier d'eux.

[36:46] Tu peux en carte puis en annonceur.

[36:48] Bon oui.

[36:49] Je vais poser la question, je vais prendre la carte.

[36:52] Tu vas faire

[36:59] tenir ça comme elle-là.

[37:00] Ça, ça, la paire résume.

[37:02] On

[37:07] ne pourra pas mettre, on a tout ça des gros...

[37:09] On appelle ça dans des choses de...

[37:14] c'est la construction des gros comptes là, on a dessus, on pourrait tu mettre ça en l'attendant?

[37:27] Pour mettre les bancares.

[37:51] C'est vrai que ça me mène vraiment.

[38:09] C'est sûr que ça ne peut pas de mieux, c'est mieux que rien.

[38:13] Les comptes ça va être visible, la bancares va être tuée dans le compte,

[38:16] donc si il n'y a pas de pas

[38:21] là.

[38:21] Mais si ça passe encore, c'est parce que c'est volontaire.

[38:25] Oui, j'en plains ça.

[38:26] Il

[38:49] n'y a pas de problème

[38:52] pour 100 % de la population de l'OMD, c'est pas de l'OMD.

Sainte-Apolline-de-Patton (Québec) — Versions audio des séances du conseil : Audio conseil du 7 fevrier 2022 (enregistrement audio)

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