Sainte-Hénédine (Québec) — Procès-verbaux : 02 01 2021 enregistrement séance du conseil(1) (enregistrement audio)

Conseil municipal · Sainte-Hénédine, QC (Canada) · More Sainte-Hénédine, QC (Canada) meetings · More Quebec meetings

Transcript

Download: Text · SRT
AI TRANSCRIPT

This transcript was generated automatically from audio using AI and hasn't been reviewed by a person — it can contain mistakes, including plausible-sounding sentences that were never actually said. Treat it as a starting point, not a verbatim record.

[0:02] Votre conférence est présentement enregistrée. Est-ce que vous pouvez vous présenter, Mme Raviolochi,
[0:13] présente? Bonjour, Raviolochi. M. Clermont-Maranda, présent.
[0:21] Présent?
[0:21] Présent.
[0:23] M. Réjand de Bois?
[0:25] Présent.
[0:27] M. Jean-François Nadeau?
[0:30] Présent.
[0:31] M. Pascal Laverdière?
[0:39] Notez que Mme Dania Le Roi est absente et a motivé son absence.
[0:46] Aussi présente, c'est M. Yvon Marcou, directeur général sur Internet-Résorerie.
[0:52] Vous savez que la séance est tenue à 8 l'eau, donc considérait la prologation du décret
[0:58] des Crétins à l'Etat d'urgence sanitaire pour tout le territoire québécois, considérait
[1:03] l'arrêté du ministre de la Santé et des services sociaux. Il oblige au Conseil de
[1:09] siéger à 8 l'eau et qui autorise les membres à prendre part délibérer et voter à une
[1:16] séance par tout moyen de communication, considérait qu'il est dans l'intérêt public
[1:20] qui est pour protéger la santé de la population, des membres du conseil et du directeur général
[1:25] secretaire Trésorier, que la présence séance soit tenue à huit l'eau et que les membres
[1:30] du conseil et le directeur général secretaire Trésorier soient autorisés à y être présents
[1:35] et à prendre part, délibérer, voter à la séance par téléconférence.
[1:40] Ce concernant le couvre-feu décreté en vigueur du 9 janvier 2021 au 8 février 2021,
[1:49] que le Conseil du Space et de l'Elysine accepte que la présence de séance soit tenue à
[1:53] Évitelot et que les membres du Conseil des directeurs générales sur la tête aient
[1:56] des oreilles, plus ils participent plus par télécompérance.
[1:59] Un proposeur.
[2:01] Jean-François Mandeau propose.
[2:04] Et un appuyant.
[2:06] Pascal Laverger.
[2:08] Pascal Laverger.
[2:09] Merci beaucoup.
[2:10] La
[2:20] station de séance du Conseil Évitelot, adoption de l'ordre du jour, adoption des
[2:24] procès verbaux du 11 janvier 2021. Adoption de l'irrégation des PML des SEDECON du
[2:29] 18 janvier 2021. L'arrérage des taxes génératrices état du dossier. Tête assemblée générale
[2:37] annuelle des loisirs le 3 février 2021. Priorité de la municipalité pour actions et pour les
[2:44] actions de la SOS, notre territoire, au cours de l'année 2021. Réception définitive
[2:51] des travaux de BML sur la rue Lange 20 et des Rouseaux, suivi « Projet d'enseignes
[2:59] en haut » en bilan du permis de 2020, bilan des ordures en 2020, bilan des suivis de
[3:07] l'ouvrage municipal de l'assainissement des eaux usées en 2020, suivi du projet des
[3:11] pesticides labs, adoption du premier projet de modification de réglement d'aunage,
[3:16] adoption du projet de modification de réglement de construction, vue pédale et levée de
[3:23] l'assemblée.
[3:26] Que l'adoption du procès verbale du 11 janvier 2021, ça me prendrait proposer l'adoption
[3:33] pour l'autre jour,
[3:37] c'est un de bois.
[3:38] Oh, incroyablement.
[3:39] Incroyablement maladeur pour appuyer.
[3:43] Le procès verbale du 11 janvier 2021 sera accepté, tel que présenté, est-ce que
[3:50] un proposer? Pascal?
[3:56] Pascal d'Abert-Diaire. Il y en a plus que sa gande.
[4:02] C'est bon.
[4:08] La formation de l'allégation et le PML liste des comptes du Janvier 2021, que le
[4:12] Conseil principal d'approval de l'allégation aux employés et des PML, de la liste des
[4:16] comptes suivantes et représentées aux élus, les PML directs numéro 10 90 à 10 93
[4:22] 13 totalisant 1483 et 98, l'échec numéro 15656 à 15675 totalisant 44135 et 11 sous
[4:38] pour un grand total de 45719 $ et 9 sous. Proposeurs?
[4:46] Jean-François Madot, propose.
[4:50] La
[4:57] priorité de la municipalité pour les actions de la municipalité, c'est notre territoire
[5:01] pour la prochaine année, considère la correspondance reçue en janvier 14 2021,
[5:10] considère les
[5:12] discussions tenues avec le conseil séance tenante à ce sujet, que le conseil municipal
[5:17] s'est désinnové sur la Sauté du Québec, la Immersive de la Nouvelle-Bose, que les
[5:20] priorités suivantes sont demandées par le Conseil pour 2021-2022, soit que les opérations
[5:28] de surveillance de la vitesse soient faites dans les rues et aux quatre entrées du village
[5:32] ainsi que dans la zone scolaire, que des opérations de surveillance soient faites
[5:38] au niveau de la circulation des véhicules en route dans les rues du village et que
[5:43] des opérations de surveillance de la formation soient faites concernant les vols sur propriété
[5:51] Il veut appuyer la
[6:01] réception des finitions des travaux de BML sur la vue de l'enjuin
[6:04] et les roseaux, considérant la demande de l'entreprenant de procéder aux versements
[6:07] de la retenue, considérant la vie de l'ingénieur conseil responsable de la surveillance
[6:12] des travaux, considérant la réception du cautionnement d'entretien que le Conseil
[6:17] d'Ethénasiens accepte la réception finale des travaux. Il a terrible de l'actualité
[6:21] le reste peut être réservé et effectué, le verrement de la reprise, un proposeur,
[6:28] Madame Lou Chini et qui est appuyé par Pascal Laverbière.
[6:37] Juste Michel, les points qui sont à l'heure du jour, normalement il faut que tu ne manges
[6:41] pas de résolution au moins d'un mot dessus.
[6:48] Je reviens à l'adoption de l'ordre du jour, le suivi du règlement CCU en
[6:55] 10 est reporté et que le 19, la semaine de relâche du 1er mars 2021, elle est reportée
[7:08] à une séance extraordinaire qu'on pourrait avoir lieu insécemment lorsqu'on va avoir
[7:14] plus de détails pour les, disons, les nouvelles indications de la sécurité civile.
[7:26] Mais, Michel, celle-là, on pourrait quand même faire une résolution indiquant que
[7:29] le conseil contien d'un état de la situation va révoluer le dossier et demandent aux employés
[7:39] de préparer un scénario, de réalisation, c'est possible, quelque chose comme ça.
[7:49] Mais moi, je t'ai parlé du point 5, 6, 7…
[7:55] Ah, les arrières, je ne l'ai pas dit.
[7:57] Non, pas en science. Ah non, c
[8:07] 'est vrai.
[8:21] des gens, des contribuables devant de l'argent et des possibilités, on considère que nous
[8:30] enverrons pas d'aller émercer pour récupérer ces taxes.
[8:37] Écoute, les montants qui risquent, il n'y a pas d'entendre de prix, il faut être clair,
[8:41] le montant de tests qui est encore dû à 12 000 $ environ, il concerne 5 propriétaires,
[8:48] ces propriétaires-là, par contre, on ne fait pas de recommandations devant le protège,
[8:52] c'est tous des textes d'année 2020. Alors qu'on espère avoir le paiement avant les
[8:59] que les gens vont pouvoir.
[9:01] Oui, je suis à jour de reçois à ton procès verbal, mon cher.
[9:05] Ah non, non, pas besoin de résolution là-dessus, Michel, quand on n'envoyait pas le dossier
[9:09] à Immersion, on ne pose pas de résolution. C'est juste pour un type d'information.
[9:15] Bon, la génératrice est d'autres dossiers. La même chose, c'est qu'on se doit d'avoir
[9:26] des communications encore avec M. Dubreuil pour qu'il y ait des décisions qui se
[9:34] prennent assez rapidement parce que nous, nous pourrions considérer qu'il faut vraiment
[9:43] pour la sécurité civile et pour en cas de problèmes majeurs dans notre municipalité
[9:50] qu'on puisse utiliser une génératrice.
[9:54] D'autres choses à éviter, je ne pense pas.
[9:56] Oui, ce qu'on a discuté en séance de travail, c'est qu'on va monter deux dossiers parallèles,
[10:02] un avec un Tante, un pas d'un Tante, avec une génératrice neuve, puis on va faire
[10:07] cheminer ça au cours des prochains mois.
[10:10] En sept pour l'Assemblée générale annuelle des loisirs, j'invite tous les élus à participer
[10:18] à cette rencontre-là qui vont me donner un état de la situation financière et aussi
[10:26] en fin de compte l'Assemblée générale annuelle de la Commission des loisirs.
[10:42] La option du premier projet, votre question?
[10:44] Point 11.
[10:51] Le projet en Seigne, on a discuté lors de la séance de travail qu'on avait plusieurs
[10:59] propositions pour diverses enseignes qui ont été présentées par le directeur général
[11:06] et aussi
[11:11] nous devons peut-être conserver un montant
[11:18] peut-être selon le projet préalable
[11:22] le budget de 15 000 $, mais qu'on ait aussi présenté les endroits où on pourrait mettre
[11:33] pour l'entrée de l'île au urbain. Il y aura trois emplacements qui pourraient être choisis,
[11:39] donc on a présenté ça aux élus. Dans ce projet-là, il y a aussi les projets
[11:51] dans cinq pour les entrées et les limites de la mise aux choses à rajouter, donc...
[12:01] Non, on va commencer à faire les démarches, et surtout qu'on va avoir un peu plus de
[12:09] concret, on va informer le conseil là-dessus.
[12:13] Quand tu cherches, on a choisi deux emplacements, on a éliminé un des trois emplacements.
[12:22] Je choisis comme ce qu'elle disait à Scott, l'entrée, puis au village à côté de comment
[12:31] on l'éliminait.
[12:32] Merci pour le complément d'information.
[12:36] Bon, est-ce que je dois lire le règlement?
[12:39] Bien, c'est permis, bilan d'ordre 2, c'est un peu long.
[12:44] Là, je suis...
[12:48] 14h15.
[12:49] C'est au point 12, Michel.
[12:50] Je suis au point d'eau. Le bilan est permis de 2020. Vous avez eu certainement le bilan
[12:59] qui a été émis en 2020. Et aussi, le bilan, aussi, les ordures de 2020, autant le recyclage
[13:11] des ordures en 2020. Ce qu'on disait aussi, c'est que ça allait peut-être être une
[13:18] une somme importante qu'on devra dans le temps, dans les années vivantes. Elle est quand même pas
[13:29] mal plus sonnerue que maintenant et qu'il va falloir faire peut-être donner de l'information pour réduire le tonnerre
[13:39] tendu. Après ça, on est rendu là.
[13:48] Même à faire le projet, le bilan de somme,
[13:54] c'est le bilingue qui a été élu pour le misstal environnement suivi
[14:12] du projet
[14:13] pislag vous disait que merci
[14:20] d'un nouveau bose pour le projet pislag qui est
[14:22] régional que un changé de projet a été nommé c'est monsieur Eric Olivier
[14:31] qui permettra d'appliquer sur une subvention pour Velostro et a demandé à la municipalité
[14:42] d'un
[14:49] projet financier pour faire un kiosque tout près de...
[15:00] Avec, oui, si on a une possibilité d'assurer l'angeur et aussi le 15 pieds qui est envoyé pour, et qui appartient au MTQ de l'épicelab.
[15:17] Donc, c'est ça.
[15:23] Bon, après ça, c'est le premier projet de régional tournage.
[15:28] Non, t'es pas obligé de tout le dire Michel, t'as un dépôt et tout le monde l'a eu.
[15:34] Oui, c'est ça, c'est le dépôt du projet, donc avec l'abstraction du projet de prudication
[15:44] de l'allemand d'Odair concernant l'incendement de l'odgement de travailleurs agricoles
[15:47] et autres prudications subies au conseil.
[15:49] Considérant l'obligation de tenir une consultation publique qui est remplacée
[15:53] en un processus de consultation écrite de 15 jours en raison de la pandémie, avant d'adopter
[15:59] les modifications prévues au lendemain par le deuxième projet, que le constat de l'adopte
[16:04] premier projet de rédemain modifiant le rédemain du journage 328 € au vite, et en demandant
[16:10] sur l'encadrement de logements pour traverser l'agricot et autres modifications. Une
[16:14] copie soit transmise à l'émercé de la nouvelle BOSE, elle a publié dans la prochaine
[16:19] d'info du droit sur l'université, ainsi que sur le sub-internet, la construction publique
[16:26] écrite sur ce projet. Est-ce que j'ai un proposer?
[16:31] Gravière, je propose.
[16:35] Thérôme.
[16:36] Thérôme.
[16:36] Thérôme.
[16:37] Merci.
[16:42] L'option, le projet, motivation aux éléments de construction.
[16:46] Considérant le projet de motivation aux éléments de construction concernant les
[16:49] des mini-maisons, micro-maisons et maisons à assembler soumets au conseil, considérant
[16:55] l'obligation de tenir une construction publique qui est remplacée par le processus de construction
[17:00] écrite de 15 jours en raison de la pandémie avant d'adopter les motifs, que le conseil
[17:07] adopte le projet de règlement motifs dans la construction, 428 euros vite et amendement
[17:13] sur les mini-maisons, micro-maisons et maisons à assembler, qu'une piste soit transmise
[17:18] à la LMS de la Nouvelle-Bose. Un avis public sera publié dans la prochaine
[17:23] fois, dites-moi sur les Bébillards de l'Elysée Pelletier ainsi que sur le site Internet concernant
[17:28] la consultation publique écrite sur ce projet. Proposeurs?
[17:33] Regents.
[17:34] Regents.
[17:35] Regents. Et madame Applié par madame Ravioliutti.
[17:42] Bon, pour l'Agru Bédard, considérons le document de consultation remis aux habitants
[17:47] de la rue Bédard, considérant les réponses reçues à la suite de l'envoi de ce document,
[17:55] considérant les trois thèses de la rue et tous les problèmes incurés par ceux-ci,
[18:00] que la neige a soit souffrée sur les terrains continuants de la rue Bédard en tout temps
[18:04] aux endroits où le dénégeur peut l'approcher à cette situation, que les bacs de recilade
[18:10] et d'ordure devront être mis dans le rond à l'entrée de la rue Coutier pour le 101
[18:14] et le Centro-Rubéda, et à l'entrée ou continue à la vie principale ou le Centre-Neuf-Rue-Principale,
[18:21] que le stationnement dans la rue soit interdit en tout temps, vu son étoilleté. Des enseignes
[18:26] indiquant que le stationnement sera interdit seront installés et seul l'embarquement
[18:31] et le débarquement de marchandise seront permis. Le tout sera infertif. À partir de...
[18:39] Il va, Monsieur le directeur général, est-ce que vous avez une date?
[18:42] Ça peut être demain. À partir du 2 février 2021. Est-ce qu'il y a un proposant pour
[18:54] ce projet, pour cette résolution?
[18:58] Moi Michel, je suis pas d'accord avec la totalité de
[19:02] cette résolution. Ok, c'est beau.
[19:05] Appuyer par?
[19:08] Est-ce qu'il y a un appui?
[19:18] Il y a personne qui veut appuyer cette résolution.
[19:20] Il y a une abstention, c'est Mme. Lutini. Vous
[19:28] avez l'obligation de voter. C'est
[19:31] oui ou c'est non?
[19:35] Non, mais on va voter. On va demander le vote parce qu'il y a quelqu'un qui est
[19:40] abstenu, qui n'est pas d'accord avec la proposition. Donc Mme. Lutini n'est pas d'accord.
[19:47] Là, Jean-François est d'accord.
[19:50] Oui.
[19:52] Jean-François est d'accord.
[19:56] M. Maranda, il
[20:06] manque de bois et il manque pas de cales.
[20:09] Oui, il fait poubelle qui m'agace un peu, sinon le reste serait correct.
[20:14] Quoi, les poubelles?
[20:15] Oui, les poubelles qui m'agace un peu, sinon le reste serait correct.
[20:18] Mais ça, oui ou non?
[20:20] Non, oui ou non.
[20:21] Ça va pas en différer.
[20:33] La résolution est adoptée par quatre personnes et deux personnes sont à l'encontre de
[20:44] la résolution.
[20:46] Les citations de la Rubéla, comme interdits de stationnements constatant l'article 8.2
[20:51] de raisonnement de tête de vie, constatant les trois tests suivis, constatant les varticulats
[21:00] verbaux donnés à plusieurs réprises, que le Conseil municipal décrète que le stationnement
[21:04] de la Rubéla était interdits de rennevaire, en tout temps les deux côtés de la rue,
[21:08] que le Conseil devant nos employés municipaux d'installer une signalisation a été fait,
[21:12] dès que cela sera possible. Est-ce que tout le monde est d'accord?
[21:21] Donc, je me demandais
[21:22] l'appuieur qui a dit oui. Jean-François Nadeau, propose.
[21:29] Jean-François et un appui qui appuie?
[21:36] Ok.
[21:37] Ah, le test suite de l'eau. C'est sûr, c'est la main.
[21:40] Non, non, non, c'est une... En même, mais...
[21:44] Mais
[21:47] par exemple, ça s'adresse à la qualité de vie, on aurait le masque à la qualité de vie.
[21:52] Bon, pour la semaine de relâche du 1er mars 2020, considérez la pandémie de la COVID-19, considérez les directives de santé publique.
[22:03] Considérez l'éducation avec la responsable service de garde de l'école et d'éducateur des informations aussi.
[22:09] Que le conseil municipal est-ce que...
[22:16] Le conseil municipal signifie mon intérêt à regarder la possibilité de
[22:35] tenir un service
[22:39] de garde la
[22:45] semaine de rallage, conditionnellement, à
[22:52] ce que le conseil
[22:57] reçoive plus de précision
[23:00] sur les coûts et la façon de faire
[23:06] le tout.
[23:22] Dès que les consignes de la santé publique
[23:30] seront connues.
[23:47] Est-ce que c'est... qui appuie cette proposition?
[23:52] Clairement, puis passe-quel, 50?
[23:54] Parce que... merci.
[24:02] Quelqu'un a proposé l'élevée de l'océan?
[24:05] J'en referme soit notre dos, j'en referme pas où.
[24:08] J'en referme soit notre dos.
[24:10] Celui, il est qu'à l'heure...
[24:13] 90 à 40.
[24:14] Qu'est-ce qu'il y a là?
[24:15] 9h40.
[24:17] 9h40.
[24:18] Ok.
[24:19] Ouais.
[24:19] Ben, 22h40.
[24:21] Donc, je vous remercie beaucoup et bonne fin de soirée.
[24:27] Oui.
[24:28] Merci.
[24:29] Merci.
[24:29] Bonjour.
[24:30] Bye bye.
[24:36] À quitter la conférence.
[24:39] Rabia.
[24:40] Le Chinez.
[24:41] À quitter la conférence.
[24:43] Sermont.
[24:48] À quitter la conférence.