[0:00] Bonsoir tout le monde et bienvenue à l'Aminion du Conseil municipal de Saint-Père-Petue. Aujourd'hui,

[0:04] c'est en sortis de la Conseil de l'indice de 10 janvier 2022.

[0:10] Alors du jour 1, le mot de bienvenue, 2, l'adoption de Nord du jour, 3, l'adoption des procès

[0:16] verbaux du mois de décembre 2021. En 4, ça va être les coins administratifs. 4.1,

[0:22] l'approbation des comptes, 4.2, nomination du maire suppléant pour l'année 2022, offre

[0:28] municipal députation budget 2022, 4.4 technique consultante offre de services professionnels

[0:34] pour 2022, 4.5 renouvellement de l'adhésion de la DMQ pour l'année 2022, en 5, c'est

[0:42] les points législataires. 5.1, c'est la vie de motion de projet de règlement code

[0:47] déthique et de déliothologie des élus municipaux sur le règlement 2022-02. En 5.2, ça

[0:54] va être la vie de motion du projet de règlement code d'éthique et de déontologie des employés

[0:58] municipaux, le règlement 2022-203. En 6, les points urbanistes, on n'a rien, tout comme

[1:06] en 7, les géants du milieu, nous n'avons rien. En 8, c'est les points de la royerie,

[1:11] 8.1 MTQ, permis d'intervention. En 9, sécurité publique, c'est rapport annuel

[1:18] service de sauvetage d'urgence en milieu isolé, de sumie. Ce point que je pense qu'on le

[1:25] reporte, je m'excuse, on le reporte. En 10, c'est les points de loisir et culture 10.1,

[1:29] plan de directeur terrain déloisé. En 11, la correspondance, plein de paiement intérêt

[1:37] client 675, programme transitoire vers financière aux municipalités, MAPAC. En 12, on a au

[1:45] le point 1, autorisation de paiement, génicité, et en 2, c'est autorisation de paiement

[1:51] co-permite. 13, ce soit le suivi des comités. 14, la période des questions. 15, la levée

[1:57] de l'assemblée. Est-ce qu'il y en a qui ont des choses à rajouter au variant? Sinon,

[2:03] on va tout de suite aller avant le mot de bienvenue par les présentations d'usage

[2:08] de chacun vu que nous sommes en version audio. Alors, j'invite mon conseiller numéro

[2:15] au siège numéro un de se présenter.

[2:17] Les chambres du siège numéro un.

[2:20] Numéro deux.

[2:23] Jean-Luc Boisclas, siège numéro deux.

[2:26] Numéro trois.

[2:27] Nicolas Goulet, siège numéro trois.

[2:30] En quatre.

[2:32] Mais un message, siège numéro quatre.

[2:34] Cinq.

[2:40] Parce qu'on a la présence de... en cinq.

[2:43] On l'entend pas bien.

[2:47] On l'entend dessus Jean-François.

[2:50] Je vois de domaine.

[2:51] Je l'entends pas.

[2:51] Jean-François est là.

[2:54] Ok. Jean-François est là.

[2:56] Et nous en termes, on a de la misère en l'entente,

[2:58] que Monsieur Jean-François Jourdouin

[2:59] au siège numéro 5 et au siège 6.

[3:02] On aimerait taille au siège numéro 6.

[3:05] Guy du Cuit, maheur.

[3:08] Gabrielle Pinard, délataure générale.

[3:11] Graffier, trésorier.

[3:13] Marice Bilodeau, directrice générale, adjointe.

[3:17] Parfait. Alors, le mot de bienvenue est fort simple.

[3:20] Je vous souhaite à tous, autant membre du conseil personnel et bien sûr tous les citoyens,

[3:28] une année 2022 remplie de santé tout simplement.

[3:33] Alors on y va tout de suite à l'adoption de l'ordre du jour qui en fait à l'adoption.

[3:39] On ne peut plus lever la main, ok?

[3:42] Là vous voyez plus que moi, je vais vous laisser les choisir parce que moi je n'ai pas compris l'anécran.

[3:47] Donc

[3:49] ça va être marquillère.

[3:56] Ok, parfait.

[3:58] En 3, c'est l'adoption des procès verbaux du mois de décembre 2021.

[4:03] Vous aviez ces documents, si vous en avez pris connaissance,

[4:07] est-ce qu'il y avait des choses qui devaient être modifiées,

[4:10] ou tout était, selon ce qui était écrit?

[4:14] Tout à l'heure, ok, bon appart.

[4:17] Parfait. Alors je demande quelqu'un pour proposer?

[4:20] Moi.

[4:23] Alors on s'en va à 4. Les points administratifs 4.1, c'est l'abrobation des comptes.

[4:31] Je vais partager mon écran avec vous pour regarder les comptes.

[4:44] Vous êtes en mesure de les voir?

[4:46] Oui.

[4:49] Parfait. Donc, d'abord, on a l'AQLM et c'est l'Association québécoise et loisem.

[4:54] C'est pour l'adhésion annuelle, ça donne accès à la bibliothèque et plein de renseignements

[4:59] pour ce qui est des subventions ou tout ce qui peut choisir. Donc notre coordonatrice a adhéré

[5:04] pour l'année 2022, 373 et 67. Les assurances collectives avec la capitale 973 et 16. Ici,

[5:12] c'est à Tlaude, on a ajouté des adresses courriels, donc on a les frais de licence

[5:20] supplémentaire de 132 et 21. Ici, un achat de 14 187 litres d'essence pour Arnaud à

[5:27] 19 148. Pour la viso, ici, c'est l'essence pour le Pécope de la Voirie.

[5:33] Un 42e versement pour les appareils respiratoires, pour le Cervé 500D. Le GESCO, on a fait

[5:39] l'achat d'un portable pour le directeur général. Centre d'esports et loisirs, ici,

[5:44] on aura fait le remboursement pour les profs qui donnaient les cours de box à l'automne

[5:49] 980 dollars, bureau processation. On a fait l'achat d'une nouvelle photocopieuse 4139

[5:56] et de fourniture de bureau 70 et 15. Bélargés sauvés avocats, c'est pour la révision

[6:01] d'un règlement Routes-Saint-Jean-Baptiste, il m'a donné un coup de main en octobre,

[6:06] monsieur l'avocat en charge de ça pour donner les conseils 293 et 19. Le GESCO fait

[6:15] la réparation de l'écran d'ordinateur à la bibliothèque 155 et 11. On a fait le

[6:21] nivelage du Rassin-Charles et de la route du plé, également du rechargement sur la

[6:26] route Saint-Jean-Baptiste 983 et 4. La municipalité Bédu-Fevre, pour le

[6:32] regroupement en eau, on a divisé la facture pour les services de technique

[6:36] consultant qui nous aille d'affaire la facturation annuelle, donc c'est

[6:41] 2015. J'ai mis cité ici pour l'avancement du développement domiciliaire que je vous

[6:46] fais ajouter en varie également donc l'adoption pour la dépense de 13.192 et 90. Ici,

[6:53] Signe-François-Rouer ne fait faire encore place avec des instructions au loisir. La

[6:57] ville de Nicolais, c'est le l'achat en eau pour novembre, 4.502 et 11. Pagée electricienne

[7:04] a fait une réparation pour l'éclairage de rue 13.83. Les honoraires de décembre

[7:09] pour l'entretien au loisir pour le gymnase et les toilettes, 825 dollars. Ici, 10 ailes

[7:16] pour la génératrice à l'assainissement, 183,36 euros fin environniex. C'est pour

[7:22] toutes nos analyses d'eau usée et potable. Aux usées, c'est depuis septembre, comme

[7:28] il y avait du retour dans les factures, et au potable, donc 1603 et 24. Hydro-Québec,

[7:34] pour payer deux comptes 6752. Elles des rois des achats d'hiver 299 et 37. Ici, c'est

[7:43] pour les remises employeurs. Donc, le paiement Agence des droits et les ministères des revenus

[7:49] 4 685 qui est 43. Ça, c'est pour 3 mois. 12 703 et 53. 703 et 53.

[7:57] Sécurité baissée, les frais de central annuels pour surveiller notre réserve d'eau, notre

[8:02] bâtiment au 105 Saint-Charles, en 75 et 22. Infotech, on a le contrat de soutien

[8:08] 2022, les frais de transport pour la papétrie, tout ça ensemble, 4929 et 90,

[8:14] plus 631 et 21. PSG Solutions, c'est le droit d'accès annuel pour le

[8:19] logiciel incendie, 774 à 93. Ici, c'est le collect des déchets, le nouveau

[8:25] montants pour chaque mois, mensuellement, 6 940 et 63. SQM Assurance, donc c'est le paiement

[8:35] pour toute notre année 2022, 23 609 et 40. Telephony IP pour le mois de janvier 121 et 38.

[8:43] Sojetel, c'est l'ébarchérement de notre site web et de nos adresses courrières 22 43.

[8:48] Mascatel, c'est téléphone, garage municipal et au PS2 87 et 5.

[8:54] Coco, c'est pour trois mois de survie mobile, donc j'ai envie février mars 627 87,

[9:00] Hydro-Québec, éclairage des rues et à la usine d'eau potable 665 et 4.

[9:06] Ici, il y a l'achat de filets pour les buts d'hockey, donc aux loisirs 91 et 96.

[9:13] l'aide financière que vous avez octroyée pour l'entretien de la plateforme dans la salle

[9:18] l'amitié $1,165. Ici, donc, pour la guignolée que vous avez faite au cercle, le ministère

[9:24] des Finances, c'est pour l'inscription au cours d'au potable de notre inspecteur,

[9:30] inspecteur annuel des camions incendies, donc c'est quelque chose qu'on fait toutes les années.

[9:35] Et par rapport à ça, toujours des petites réparations, donc la facture suivante $8772

[9:40] pour que tout soit conforme pour la route.

[9:43] Ici, c'est Copernick pour l'étude de prolongement de la rue Leclerc.

[9:47] Donc, c'est pour la sensibilité du milieu récepteur 4 634 et 41.

[9:52] Avis d'eau, le plan d'intervention, donc on est à la rédition finale 1494 et 68.

[9:59] On devrait avoir bientôt le dépôt de tout ça.

[10:03] Réparation d'un machinerie aux usées 43-69.

[10:07] Ici, c'est pour des frais de mutation de 30 $ le mois de décembre, les honneurs pour

[10:11] l'inspecteur en eau potable de la visitation 138 et 12, le premier versement pour le

[10:17] contrat de contrôle animalier avec la S.P. Adromone 1660 et 80, Adrenaline urbaine,

[10:25] donc premier versement en vue de la fête glacée 1264 et 73.

[10:31] Ensuite, avec les paies qui totalisent 15 000, 12 et 93, les paies du mois, ça, c'était

[10:36] entre le 14 décembre et le 7 janvier, ce qui fait un total de 135,236 et 4.

[10:48] Est-ce qu'il y en a qui ont des questions par rapport à certains factures au montant?

[10:55] Moi, j'en ai une question.

[11:02] C'est parce que là, j'ai comme juste l'écran Marie, ça que je vois plus qu'il parle.

[11:07] Je voulais savoir, le téléphone de garage d'une petite femme, il s'en est-tu?

[11:12] Bien, c'est parce que le réseau cellulaire ne fonctionne pas dans le garage de la banqueur.

[11:17] Ah!

[11:18] Ça fait que oui, il peut aller dehors, ou il laisse son téléphone sur le bord de la fenêtre,

[11:22] mais c'est ça, mais tant là qu'il arriverait un problème qui est dans le garage,

[11:27] il ne peut pas téléphoner.

[11:29] Ok.

[11:30] Une

[11:35] question de conceptement, le paiement à Adrenaline urbaine.

[11:39] Oui.

[11:40] L'eau n'a pas eu paiement, mais est-ce qu'il y a une clause d'annulation dans le contexte

[11:45] de soutenir avec les besoins de symptôres en situation où on ne peut pas avoir vu

[11:51] quelque chose ?

[11:52] Le paiement, le 50% n'est pas remboursable, mais il est transferable.

[11:58] C'est sûr, les autres ont fait qu'il y a un contrat, puis on paie 50% non remboursables,

[12:04] mais s'il n'y a rien d'autre activité, auprès des invités, ils comprendraient qu'on

[12:08] ne puisse pas continuer d'interdener les mesures sanitaires si on ne peut pas.

[12:13] Ça fait que c'est comme ça.

[12:15] Est

[12:19] -ce qu'il y a d'autres questions?

[12:23] Tout est correct, j'inviterai quelqu'un à

[12:26] me donner la parole pour l'approbation des comptes.

[12:31] Ça va être Nicolas.

[12:33] Alors, on s'en va à 4.2, nomination d'un match européen pour l'année 2022.

[12:44] Parler sur le dernier conseil de l'autre dameur, Jean-François, c'était proposé.

[12:49] Je sais que là, il ne peut pas parler parce qu'il s'était proposé.

[12:57] Je ne sais pas si vous vous souvenez le nom.

[12:59] Oui, oui, ça comment?

[13:02] Mais il est là, Jean-François, ce soir-là, oui.

[13:05] Parfois, on l'a vu.

[13:06] Oui, on le voit sur l'écran, je le vois faire un pouce.

[13:09] Ok, on le voit pas.

[13:10] Il est là, ok.

[13:14] Est-ce que Jean-François...

[13:17] Oui, il certifiait avec le pouce en l'air.

[13:19] Il semble intéressé encore.

[13:21] Ok.

[13:25] Alors, si je comprends bien, Richard,

[13:29] tu proposes Jean-François?

[13:30] Oui.

[13:31] Ok, parfait.

[13:34] Est-ce qu'il y a un record d'autres propositions

[13:36] ou c'est Jean François automatiquement qui est nommé ma supréhension pour la prochaine.

[13:43] Il va comme ça.

[13:46] Tu as le proposant, Marie?

[13:48] Oui.

[13:49] Parfait.

[13:50] On s'en va à 4,3. C'est l'Office municipal d'hépitation, budget 2022.

[13:56] Avant de chose, je voulais féliciter M. Jourdouin.

[14:00] Et puis, on pêche.

[14:02] Pêche, on n'aurait pas à me remplacer.

[14:04] Mais d'un autre côté, c'est jamais ce qui paraît.

[14:08] Alors, l'Office municipal d'habitation, le budget 2022.

[14:19] On a su les détails ou quoi que ce soit.

[14:23] Voulez-vous que je le...

[14:25] C'est proposé d'adopter les prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation pour 2022,

[14:31] puis c'est présenté, ça serait de 2 122 $.

[14:37] Ça prendrait un proposant.

[14:40] Marie-Pierre.

[14:44] Alors en 4.4, technique consultante, c'est l'homme de service professionnel pour la prochaine année.

[14:52] Vous continuez, Monsieur Pinard, on va l'expliquer.

[14:54] Oui, je veux bien. Comme à chaque année, vous savez, on a la chance d'avoir un film conseil pour le...

[15:00] Partie technique. Alors, cette année-là, le service est de 3.450 ans plus les taxes, comme dépendamment des gens qui viennent nous donner le soutien sur les horizontaux de 100 pesos de l'ordre. Ça nous donne à peu près 35 heures, à peu près, de consultation pour l'année. C'est un, comme on le dit, un porte, c'est un dépôt, c'est pas une dépense.

[15:30] C'est un très gros plus, mais ils sont d'une aide remarquable pour nous et dans certains

[15:36] projets et surtout dans des projets qui s'en viennent de ceux-ci également.

[15:42] T'as cru à la Constitution de l'année dernière?

[15:45] C'était exactement le même montant.

[15:47] Oui, il n'y a pas d'augmentatif.

[15:48] Non.

[15:49] T'en as-tu tout utilisé, là-bas, par exemple, l'année passée?

[15:52] Oui, ça en fait, ça se fait surtout à nous, à faire le suivi de la tech.

[15:58] Il y a Caroline qui comptabilise toutes les factures, il y a David qui suit pour nous l'évolution

[16:03] des subventions, c'est un montant forfaiteur surtout pour surveiller les projets de la

[16:08] tech. Si il vient de nous aider pour d'autres projets, c'est sûr qu'il facture autrement.

[16:13] En plus.

[16:14] On sait qu'un que de l'autre deux ans et de l'autre trois ans, ils travaillaient beaucoup

[16:17] sur le projet fait d'eux qui était branchement à la ville de Nicollet qui nous ont aidé

[16:22] beaucoup là-dedans aussi.

[16:23] Et c'est eux aussi des fois qu'ils peuvent nous tenir informés des possibles subventions.

[16:30] Je me souviens qu'il y a peut-être quatre, cinq ans qu'on a fait de certains reins,

[16:33] mais assez grâces à eux qui nous avaient dit « Préparez-vous, ils vont sortir de tête programme »

[16:37] et qu'on était prêts pour une subvention à ce moment-là aussi.

[16:41] Il y a différentes façons qui aident sur différents faits d'activité de la municipalité.

[16:47] Mais c'est toujours intrus dans ce tableau-là, ou je comprenais de ma raison, c'est que

[16:51] quand on a des dossiers spécifiques, c'est un autre off de service?

[16:55] Oui, le separate a l'enchantement.

[16:58] Ok, puis, dans le fond, je veux juste qu'on comprenne bien que c'est 3,500 $, nous,

[17:05] on le considère, malgré le fait qu'ils nous font d'autres off de services,

[17:09] à parallèle de ça, on considère que c'est quand même pertinent de garder.

[17:31] En tout cas, le temps qu'on continue à prendre l'expérience avec notre équipe maintenant qu'on est d'eux, ça pourrait vraiment, oui c'est bien,

[17:43] peut-être que pour l'année 2023, on envisagera de façon très maire, mais le temps de prendre

[17:47] l'expérience, de regarder la texte, c'est un gros morceau, il ne faut pas faire de l'air.

[17:52] Mais t'en peux sûr ma réflexion, est-ce que c'est un expertise, est-ce qu'on est

[17:55] capable de se développer avec le temps? Oui. Ou est-ce qu'on est capable de l'assistance

[17:58] montagne? Peut-être. Peut-être, oui, dans un futur, oui. Je vous dirais que la plupart

[18:03] de la municipalité, malgré à certains endroits où il y a de l'expérience, il est utilisé

[18:08] quand même assez régulièrement d'avait aussi.

[18:12] Sûrement, c'est sûrement un beau montant investi.

[18:15] Oui.

[18:16] Oui.

[18:17] En tout cas, dans les quatre dernières années, avec le programme FUPEP2, puis là, la tête,

[18:21] c'était un des bons investissements qu'on a fait.

[18:25] Oui.

[18:26] Je l'aurais.

[18:28] Mais comme je disais, peut-être que l'an prochain, l'appel d'offres ou de services

[18:32] qu'on aurait besoin, il y a peut-être eu de trois, mais 16 ans, ça pourrait peut-être

[18:35] juste de 2000 parce que certains projets vont être capables de faire par nous

[18:38] même. Comme Marietta disait, on ne sait jamais ce qu'on ne peut pas prendre

[18:43] l'expérience mais c'est quand même quelque chose qui, c'est des gens qui sont

[18:47] quand même très qualifiés et qui nous aident beaucoup.

[18:53] Alors ça prendrait un proposeur?

[18:56] Ah puis en passant aussi, il y a même aidé à Hugo. Le renvoyé a aidé à Hugo qui est un

[19:02] ancien employé municipal. Hugo, des fois c'est une référence aussi,

[19:08] c'est-à-dire son campagnonnage, pour l'autre, c'est lui qui vient aider, puis j'ai pris

[19:14] nous et mit comme proposer pour la rédévision.

[19:19] Encore.

[19:20] Encore.

[19:22] Encore.

[19:23] Encore.

[19:24] Encore.

[19:26] Encore.

[19:31] Encore.

[19:34] Encore.

[19:35] de l'association, l'association qui nous fournit tout ça de service. Encore là, c'est des

[19:41] services de soutien qui peuvent être bien intéressants pour l'amnisfaiteté et pour

[19:45] l'individu aussi. C'est aux endroits de 480 pièces, 495 pièces, je pense, par l'individu.

[19:54] Pour les deux, ça va totaliser 945 plus taxes cette année.

[20:03] à propos d'heures,

[20:07] les chars.

[20:10] Alors, on s'en va au point 5, c'est les points législatifs. Alors, 0, le 5.1, excusez-moi,

[20:18] à vie de motion de projet et de règlement, Côte d'Éthique et de Déontologie des Illumes

[20:23] municipaux, c'est les règlements 2022-02. M. Pinard.

[20:29] Alors là, c'est de donner à vie que la prochaine séance, qui va être soumise

[20:34] pour approbation ce règlement-là qui décrète le Code d'Éthique et de déontologie des

[20:39] élus de municipalité. C'est un nouveau Code d'Éthique qui est adapté après les élections

[20:45] qui ont lieu à l'automne. C'est un nouveau Code d'Éthique-là qui respecte les obligations

[20:51] légales qui nous ont sentées données par le gouvernement au monde l'avant.

[21:04] En 5,2, c'est l'avis de motion et projet de réglament, Côte d'Éthique et de Théontologie,

[21:11] mais cette fois c'est pour les employés municipaux et ce sera le réglament 2022-03.

[21:16] En fait, c'est un peu la même chose, encore là, il y a un nouveau Côte d'Éthique

[21:20] que l'on va éventuellement adopter à la prochaine séance qui concerne les employés

[21:28] sous l'élite de la municipalité en termes de valeur et en termes de comportement qui

[21:33] est exigé des employés dans un contexte de déontologie et d'héthique.

[21:42] Qui veut?

[21:42] Qui a l'occasion des questions.

[21:45] Ça vous voit?

[21:46] Alors ça me prend à proposer.

[21:49] Ça va être Jean-Luc.

[21:50] Oui, Luc.

[21:51] Ok.

[21:52] Alors on s'est surbanné si on avait pas rien, en sept légènes du milieu non plus, on s'en va

[21:58] en avouer 8.1 MTQ, permis d'intervention. Monsieur Pinard.

[22:03] En considérant des travaux de voivie prévus ou imprévus par la municipalité durant l'année 2022

[22:10] peuvent être réalisés sur l'emprise de la route, sur la responsabilité du ministère des transports,

[22:16] des autorisations préalables et ainsi qu'une garantie d'exécution sont nécessaires.

[22:20] Alors, il est proposé, si vous êtes d'accord, que la municipalité s'approche d'avant

[22:26] de tous les travaux qu'elle effectueurera, ou que certains effectueraient pour elle

[22:30] durant l'année 2022, que la municipalité s'engage comme il est prévu à la loi

[22:35] de la voie rie, à demander préalablement l'autorisation pour chaque intervention,

[22:40] et ça selon la procédure et les prescrits, et que la municipalité, nomme Gabriel Pinard

[22:46] le Mérisse, Bidédo, ou Hugo Lafond, respectivement des aéroports générales, des aéroports

[22:52] générales de jointes et intempères inspecteurs municipaux, à titre de représentants aux

[22:56] autorités, à signer les documents soumunis par le ministère des Transports pour les

[23:00] dit travaux. Alors là, encore là, ça prend un proposant, si vous êtes d'accord

[23:05] avec sa tenoncée.

[23:06] – Jean-François? – Parfait, merci. 10 des points de loisir des cultures, 10.1,

[23:17] plan directeur terrain des loisirs. Monsieur Pinard? – Considérant la nécessité de se

[23:23] doter d'un plan directeur en matière d'infrastructure pour le futur, en fin de déterminer les

[23:28] priorités en matière de rénovation ou d'ajout dans la vaste espace du centre des loisirs,

[23:35] On demande en fait en compte l'autorisation d'aller chercher des soumissions sur l'invitation

[23:43] à des femmes spécialisées en vue de l'élaboration d'un plan futur.

[23:49] Oui, Noémie, elle a une question.

[23:53] Aufton, micro Noémie.

[23:56] Je crois qu'on a sauté le point de sécurité publique.

[24:08] Alors

[24:12] pour le directeur, c'est ici l'idée d'aller chercher deux ou trois films spécialisés

[24:19] pour qu'une phase de reposition de soumission pour l'élaboration d'un plan directeur

[24:27] pour le travail.

[24:29] Je vais déclarer mon intérêt sur ce point-là.

[24:56] Alors, il y a un citoyen qui a demandé au conseil en fin de compte de ne pas avoir

[25:03] la payer une pénalité, pénalité qui lui a été imposée par la municipalité pour ces taxes

[25:11] 2021 suite à l'achat de sa résidence à la municipalité et cette pénalité-là s'élève à

[25:19] 348 dollars. La prétention du citoyen, c'est qu'il n'a pas été informé de certains

[25:30] investissement de taxes à payer.

[25:35] Alors lui demande d'être exaunté de la

[25:37] pénalité.

[25:41] J'aimerais savoir si le compte de

[25:44] taxes de ce résident a été soumis tel qu'à l'ensemble des autres résidents

[25:48] d'Amis Felte. Oui, il a été soumis en début d'année comme tout citoyen début

[25:57] janvier donc le compte a été acheminé en bonne et forme à l'ancien propriétaire

[26:04] à ce moment-là. Ok. Donc, la municipalité n'a pas eu de faille dans son processus de

[26:11] taxation pour ce dossier-là? Non, tout a été rendu conformément, même le premier

[26:16] versement de taxes avait été reçu avant la vente de la maison. Donc tout semblait

[26:21] en haut. Ok. Moi, compte tenu de ces informations-là, je suis obligé de maintenir les intérêts

[26:31] qui ont été portés ou pas.

[26:42] 11, programme transitoire d'aile financière

[26:45] au ministère de l'État de Matac, monsieur Pinard.

[26:48] Le ministère demande de le fournir de l'information pour les taxes pour les agriculteurs.

[26:55] Alors on vient de recevoir ce document-là.

[26:59] On va l'analyser avec l'aide de la MRC pour voir qu'est-ce qu'il y a en est.

[27:03] et puis on pourra vous revenir au prochain conseil pour le traitement de cette correspondance-là.

[27:10] Parfait, tout le problème. Merci.

[27:13] 12 variants. On a 12.1 qui est l'opérisation féminin génistée qu'on a vu en taux dans les combes.

[27:22] Marie-Lyst?

[27:23] Oui, tout étant donné que l'offre de services professionnels pour génistée avait été octroyée en août 2020.

[27:30] Donc, pour leur mandat, l'études préliminaires, plans et dévies, demandes d'ECA et de surveillance

[27:35] de travaux pour notre développement domicilière qu'on nomme ici la phase 2.

[27:40] Donc, c'est pour un deuxième versement de ces honneurs-là, au départ, ils totalisaient

[27:46] 36 700 dollars et là, on est rendu à la deuxième versement au coût de 11 405 plus

[27:57] taxes.

[27:57] Donc c'est pour faire le suivi de ce projet-là.

[28:01] D'accord, donc ça prend quelqu'un qui propose?

[28:04] Propose d'autorisation des mains.

[28:06] Oui, c'est parfait.

[28:08] Noemi?

[28:09] Oui.

[28:10] Alors on a 12.2 ici, qui est sensiblement pareille sur l'autorisation des mains pour

[28:16] comme l'avenir, Mme Bilodeau.

[28:18] Oui, c'est en donner l'octroie du projet en juillet, donc à la science du conseil

[28:23] désolé avril on a croyé le contrat donc la facture est telle que soumise

[28:29] lors de la soumission donc au montant de 4030 et 80 donc c'est pour approuver le

[28:36] versement de ce montant.

[28:42] En 13 suivi des comités alors est ce qu'il y en a, je sais

[28:49] que le mois de décembre souvent. En plus, nous, on avait eu une réunion pratiquement

[28:53] à la mi-décembre. Je ne sais pas si il y en a qui ont eu des réunions de comité. Alors,

[28:58] vous avez, on commence par le conseiller numéro un, vous vous dites si oui ou non, vous

[29:02] avez eu des rencontres ou pas? Non, ma part, et sur les 510, on n'a pas eu de pratiques

[29:11] à cause de la COVID-19, c'est ça qui sera formé informé. J'aurai rien d'autre.

[29:15] Parfait.

[29:18] Est-ce que toi, Jean-Luc, tu avais quelque chose, tu as tué des réunions ou quoi que ce soit?

[29:22] Non. Moi, je l'ai...

[29:24] Nicolas?

[29:26] Non, rien de mon côté.

[29:28] Marie-Pierre?

[29:30] Je suis une correspondante sur d'enfants pour l'OMH qu'on a reçue.

[29:35] Nous indiquons qu'il y a un locataire qui a pitié, donc on a un logement vide actuellement,

[29:42] puis qu'on respecte les budgets pour 2000 baguettes.

[29:47] Parfait, excellent. Après ça, je m'envoie du côté de Jean-François.

[29:53] Il dit que non.

[29:55] Et, Noémie?

[29:58] Non, rien de ton côté, non plus.

[30:00] De mon côté, il y avait seulement une réunion qui était justement à l'Oise-Esport-Saint-Denis-Québec pour dire qu'eux, avec les nouvelles normes,

[30:09] ils ont obligé de retourner vraiment à faire que du télétravail et tout ça. Avec les contacts clients, ça va être plus difficile.

[30:17] Surtout que la plupart des municipalités tombent sur le haut d'un peu avec certains projets en l'Oise-Éros, quoi que ce soit.

[30:23] même aussi certaines organisations parce qu'il n'y a pas juste les municipalités. Alors

[30:27] ça va dépendre. Ils sont signés au rail semi-time, on va voir qu'est-ce qu'ils vont

[30:31] pouvoir se faire. Et c'est sûr qu'ils sont occupés parce que la plupart de membres,

[30:36] ça, j'étudie de faire ça, ça, j'étudie de faire ça ou quoi que ce soit. Mais en

[30:40] gros, c'est ça, je n'ai pas eu d'autres réunions. J'ai été à l'IMH au HLM avec

[30:45] Michael, mais il n'y a pas d'autres choses auxquelles il allait à l'IMH. C'était

[30:49] le stade calme-plo après le 12 décembre.

[30:54] Alors, on s'en va au point 14, fayeur des questions.

[30:57] Vous avez fait une question, on pourrait nous aimer dans la carte d'optimum

[31:00] pour ce qui est de la fête de la saune, considérant les mesures s'entend.

[31:04] Est-ce qu'on a une émission de l'appartement de tout?

[31:08] En fait, je parlais avec Brunier aujourd'hui.

[31:11] Il est à l'attente des directrices officielles, probablement au point de la semaine prochaine,

[31:15] pour les annonces après vos activités. Donc là, présentement, on n'attend ce pas pour

[31:19] voir des questions en ligne, pour l'aspect. Ok.

[31:27] En 14, c'est la période des questions. Madame Bilodeau, est-ce qu'on a eu des questions

[31:31] du public? Non, je n'ai rien reçu par courriel.

[31:36] Parfait. Alors, est-ce qu'il y en a, par contre, parmi les conseillers que vous auriez

[31:40] des questions ou quoi que ce soit?

[31:45] Pas. Alors, on est rendu en 15 la levée de l'Assemblée

[31:50] Est-ce qu'il y a quelqu'un qui me propose la levée de l'Assemblée?

[31:52] Jean-François.

[31:55] Et, c'est parfait. Alors, je vous remercie tout le monde de votre présent.

[32:00] C'est encore une fois, bien, je vous souhaite une belle année 2022.

[32:04] Est-ce que c'est possible de rester un coup que laregistrement va terminer?

[32:07] J'ai un petit point à porter.

Sainte-Perpétue (Québec) — Procès-verbaux : Conseil 10 janvier 2022 (enregistrement audio)

Transcript