[0:01] Bonsoir à tous, donc bienvenue à cette séance extraordinaire du conseil de ville de Cap-Santé, tenu

[0:06] ce 16 décembre 2024 à 19 heures en co-formité avec la loi sur les cités et villes pour la province

[0:11] de Québec. Son présent, monsieur le maire Michel Blackburn et ce que les membres du conseil des

[0:15] districts numéro 1, monsieur Bourgouin, district numéro 2, monsieur Hansen, district numéro 3,

[0:22] monsieur Dunig, rick numéro 4, madame Nourau, rick numéro 5, monsieur Trottier et district

[0:28] n°6, M. Perron. Tout les membres du conseil, formant Corombe, sous la présence de M. Michel

[0:34] Blackburn-Mair et la crefière terre de arrière et le directeur régénéral adjoint, est également

[0:38] présent. Alors, j'aurai besoin d'un proposer pour adopter l'autre jour M. Perron propose

[0:45] l'adoption pour que ce conseil adopte l'autre jour tel que présenté lors de la convocation

[0:50] du 13 décembre 2024.

[0:57] Alors, c'est encore une fois un grand honneur pour moi de présenter

[1:00] le budget de la ville de Cap-Santé. Ce budget est le douzième dont je participe à l'alléboration

[1:04] et le septième à titre de maire et laissant en doute l'un de ceux dont je suis le plus

[1:08] fier. J'en suis fier car il est le résultat d'une vision de développement de la ville

[1:11] et l'aboutissement d'une démarche de gestion courageuse à morcer les occidents. Telle

[1:15] un casse-tête qui se révèle enfin, le budget 2025 assemble plusieurs décisions, qui

[1:20] une fois réunis, dévoile le portrait de la vision que je porte avec mes confrères

[1:24] qui y adhèrent sans broncher depuis le début. Il est important pour moi de prendre

[1:28] quelques minutes pour se rappeler ses décisions importantes, non seulement pour se rafraîchir

[1:32] la mémoire, mais comme un témoignage de ma reconnaissance envers ses élus qui n'ont

[1:36] jamais baissé les bras et se sont montrés solidaires tout au long des dernières années,

[1:40] surtout dans les moments les plus difficiles.

[1:44] On pense souvent à tort que seuls les dépensent influence un budget alors que ce n'est que

[1:50] la moitié de l'équation. Au longtemps à Cap-Santé, nous avons négligé d'analyser

[1:54] la colonne des revenus. Pourtant, dans une municipalité qui s'est développée presque

[1:58] exclusivement autour de la construction résidentielle, plus de 90 % des payeurs de taxes sont des

[2:03] propriétaires de résidences unifamiliales et les plus qu'essentiels de trouver des

[2:07] sources de revenus qui viendront soulager les propriétaires et rétablir l'équilibre

[2:10] entre les différents champs de taxation. Voici les nombreuses décisions que nous avons

[2:14] prises en matière de revenus au cours des dernières années. En 2019, nous avons

[2:18] modifié la tarification de la Collègue des Ordures, ce qui a soulagé les citoyens

[2:22] d'une charge de 30 000 $ par année. Nous avons modifié le mode de financement de l'ASQ.

[2:28] À court terme, cela a avantagé les propriétaires de maisons évalués à plus de 300 000 $,

[2:32] certains voyant même leur compte de taxe baissé la première année. Avec la densification,

[2:36] cela commence à avoir son effet sur l'ensemble des propriétaires.

[2:40] La modification du taux de taxation pour les terres invagues des services, par les

[2:43] services publics, a encouragé la construction, nous a permis de doubler nos revenus et

[2:48] un terme à la spéculation foncière ou transcière. La création de la Régie Ponovoise des incendies

[2:53] nous a permis d'améliorer la qualité de notre service. Avec l'arrivée de des

[2:57] Chambres-au-Gondine, la quatrième ville à se joindre à la Régie, nous commençons

[3:01] à bénéficier de revenus de location pour les espaces occupés par la Régie.

[3:05] La révision du modèle de développement urbain à Montseilier six ans, préconisant

[3:09] la densification du territoire, pensant de 13 unités d'habitation par hectare

[3:13] à 25 unités d'habitation par hectare, nous aura permis de voir l'apparition

[3:16] de nombreuses unités de jumelés et de multilovements. C'est une véritable révolution. Les revenus

[3:21] générés par ces derniers ont augmenté de 42 % dans la dernière année seulement. Autant

[3:25] de revenus que nous n'avons pas à collecter auprès des propriétaires de résidences

[3:29] unifamiliales.

[3:30] Le taux de taxation aux entreprises a été modifié pour refléter la réalité port-ne-voix.

[3:34] C'est donc, dans un contexte favorable à la construction, outilliers de zonages

[3:38] adéquats et d'un modèle de taxation rafraîchis que tous les éléments du cost-tête peuvent

[3:42] se mettre en action et porter leurs fruits.

[3:45] Au niveau des dépenses, nous avons fait des efforts remarquables qui ont nécessité

[3:48] beaucoup de courage la part des élus. Ne plus recourir au surplus non affecté pour combler

[3:52] les dépenses et sans conteste la décision la plus sage et la plus courageuse que nous

[3:56] ayons prise. Raccours si facile pour éviter de monter les taxes, éviter de s'exposer

[4:00] aux critiques, ils conduisent inévitablement un choc tarifaire lorsqu'à abandonner. Nous

[4:04] avons eu ce choc et notre lot de critiques. C'est l'un maintenant derrière nous.

[4:08] Nous avons mis en place des mesures de contrôle budgétaire qui nous permettent plus

[4:12] grande flexibilité dans la gestion des opérations, une plus grande transparence et facilite la

[4:16] rédition de comptes. L'audit de performance de la CMQ a d'ailleurs souligné plusieurs

[4:20] pratiques éficientes dans le contrôle et le suivi budgétaire. Nous venons de renégocier

[4:24] une convention collective équitable pour toutes les parties et qui tient compte du

[4:28] contexte économique actuel. Les relations de travail sont respectueuses et harmonieuses

[4:32] à capeter.

[4:33] Nous avons joué notre rôle de bouger d'allumage dans plusieurs projets structurants pour

[4:37] la ville et nos investissements commencent à rapporter. Nous avons terminé de payer

[4:41] la fabrique pour l'acquisition du précipitaire et l'Escale du roi joue son rôle à merveille.

[4:45] Le jardin collectif a pris son envol. La patinoire a été rénovée à coup nul pour les citoyens.

[4:51] Et tel que prévu, la revente du fort Jacques-Cartier du Manooralsop à la MRC,

[4:55] nous avons récupéré notre mise de fond de 500 000 $, nous permettra de mettre en valeur

[4:59] ce parc majestueux, la MRC ayant en poche une enveloppe de 2 millions $ pour la MRC.

[5:05] La table est donc mise pour la présentation du budget 2025.

[5:09] Je remercie la Direction générale et son équipe pour la préparation des informations financières

[5:14] nécessaires à notre réflexion. Je remercie également M. Rosé Calderon qui nous a accompagné

[5:18] depuis 2018 qui a contribué à l'amélioration des différents processus de la ville et qui

[5:23] a offert tout son soutien à son successeur. Je remercie les conseillers pour le sérieux

[5:28] et la disponibilité dont ils ont fait preuve dans l'élaboration du budget et une mention

[5:32] spéciale à notre confrère M. Bourgouin qui, malgré ses annuites santé, s'est

[5:36] tout au long du processus.

[5:40] Avant de vous présenter l'effet saillant de notre budget 2025, je me permets

[5:43] d'identifier cinq chantiers qui méritent notre attention et je nomme l'approvisionnement à nos

[5:47] pas-tables à Rivière-Jean-Cartier. Le dossier continuera de progresser et il demeurera la priorité

[5:52] en 2025. Le devenir de la bibliothèque municipale. Pour bien réaliser un projet de bibliothèque,

[5:58] il ne faut pas sauter les étapes. Nous commencerons la réflexion sur les besoins des

[6:01] 4101 et nous suivrons le guide du réseau biblio pour faire progresser ce beau projet.

[6:06] Le financement et la durée du protocole d'entente de l'OBNL Festivité Culture Capcentée. Comme vous

[6:12] le savez, l'organisme qui préenchage l'événement du Noël d'entente et du Symposium ont fait la

[6:16] demande de passer d'une contribution financière annuelle de 20 000 à 30 000 $ par année pour

[6:20] une période à l'âge jusqu'à 5 ans. Il faut prendre le temps de s'asseoir ensemble pour bien

[6:24] comprendre le besoin et mesurer l'impact sur les finances de la ville. C'est donc dans un

[6:28] esprit de collaboration que nous aurons cet échange avec l'organisme en 2025.

[6:32] La réflexion des Rents-Saint-François-Est et Ouest. Nous réaliserons la première étape,

[6:37] soit l'analyse en profondeur de l'état des Rents et de la mise à niveau qu'il requiert.

[6:43] Et enfin, l'activité de reconnaissance des bénévoles. Avec le retour de l'équilibre

[6:47] budgetaire, le Conseil des Irprennes de l'activité reconnaissance reprend

[6:50] l'activité reconnaissance aux bénévoles. Nous allons valider auprès de tous les

[6:54] organismes de la ville tout ce qui se fait ou non pour souligner la participation citoyenne et

[6:58] comment la ville peut rejoindre le maximum de bénévoles. Fassons donc maintenant à la

[7:04] présentation du budget.

[7:08] Tout d'abord, vous aurez la mise en contexte des présentations

[7:11] des informations budgétaires. Ensuite, nous passerons à l'adoption du budget 2025 et du

[7:15] plan triennal d'immobilisation 2025 lors de la séance publique.

[7:21] Bien comprendre le budget,

[7:23] alors les dépenses d'opération, l'identification des incompressibles,

[7:26] dépenses d'immobilisation et les sources de revenus.

[7:32] Où ira notre argent 2025? Alors que les habitués des États financiers verront que

[7:37] les points de tarte sont les mêmes que celles qui sont reprises par les comptables une

[7:42] fois par année. Donc vous voyez ici la répartition du budget selon les grands postes

[7:47] d'affectation. Donc l'administration générale, 15.8 % du budget, sécurité publique 13.5

[7:53] transport 22.9, higiene du milieu 15,7%,

[7:58] santé, aménagement et Roubanisme 5,7%,

[8:01] loisir et culture 8,9%,

[8:04] frais de financement 6,4%,

[8:07] dette et affectation 11,2%.

[8:11] Où ira notre argent 2025?

[8:14] À l'Acaduc.

[8:15] Donc nous allons calefeutrer,

[8:16] calefeutrage donc à l'UTEP.

[8:18] UTEP est en l'acronyme pour l'usine

[8:19] de traitement d'eau potable.

[8:20] à jour de charbon à l'UTEP toujours, et restauration de bornes d'incendie.

[8:27] Voirer des négements, location d'un tracteur versatil ergonomique pour remplacer une fin

[8:31] de location en 2025, étudiant des options et des coûts de réflexion pour le Rens-Saint-François

[8:36] et l'Est, au niveau de l'urbanisme, nous aurons un préposé à l'application des

[8:40] règlements municipaux en pro-étudiant, au niveau de loisir et culture, à leur reprise

[8:46] du sentier glacé, protocole d'entente avec Donacona pour une période de 3 ans, un

[8:51] préposé aux lignes sportives, un emploi étudiant, programmation culturelle à

[8:55] la salle Albert-Fortier, formation de bénévoles, développement du jardin

[9:00] collectif, entente aux bénévoles festivité culture, donc on reprend

[9:04] pour un an au terme de l'année dernière, et financement des journées de la

[9:08] culture. Donc notre IRA, notre argent ira également dans les loisirs en 2025,

[9:14] donc programmation d'activités saisonnières, ce qui te font, plaisir d'hiver, fête nationale,

[9:20] grand événement, spectacle culturel à Salbert-Fortier en auto-financement, soutien aux loisers et

[9:26] soutien aux camps de jour et à leurs familles.

[9:30] Nous investirons également en immobilisation.

[9:33] Je termine tout de suite sur le plan triennal. Oui, bien bien. Donc, qu'est-ce qu'un plan

[9:41] de l'investissement. Donc, c'est la prévision annuelle et sur trois ans des dépenses en

[9:46] immobilisation que le Conseil prévoit faire. Donc, pour ce qui est de 2025, on va parler

[9:52] de l'acquisition d'ordinateurs, approvisionnement en eau potable, amélioration dans les bâtiments

[9:58] municipaux, amélioration au réseau d'acquédure qui est dégout. Ici, on parle du bouclage

[10:03] de la rue Le Normand, parc et espace vert, voirie, déneigement et travaux publics

[10:09] pour 370 000 $, acquisition et installation de compte hors d'eau pour 236 000 $ et réflexion

[10:15] du tâlu de la rue Notre-Dame au 349 000 $ pour un total de 1 507 665 $. Vous comprendrez

[10:24] que pour les prévisions 2026-2027, comme 2025, ce sera une année électorale. Il y a peu

[10:30] d'engagement qu'on peut faire à ce moment-ci pour ces deux années-là. Ne se tachant pas

[10:34] qui sera au conseil l'année prochaine, dans deux ans, pardon.

[10:40] Ceux qui demandent un peu plus de réflexion, alors je l'ai nommé dans mon discours d'introduction,

[10:44] donc « démarche pour fuselot dans la rivière Jacques-Cartier », « réserver des sommes

[10:48] pour rénover la bibliothèque municipale », « protocole d'entente avec festivité,

[10:52] clouture capicentée », « réflexion des rangs Saint-François-Est et Ouest et

[10:56] activité reconnaissance des bénévoles », alors je l'ai explicité un petit peu plus

[11:00] plus tôt dans ma présentation initiale.

[11:03] Identification des incompressibles budgétaires.

[11:06] Alors ça, c'est les factures que nous recevons de tierce partie sur lequel la ville de Cap-Santé a peu d'espace décisionnel.

[11:15] Donc au niveau de la répit, au budget 2025, nous aurons un montant de 450 000 pour le service d'incendie,

[11:23] une augmentation de 39 000 $, donc soit 9,7 %.

[11:27] Fait important à noter, l'augmentation sera à coup nul pour les citoyens que nous aurons des revenus de location pour les espaces administratifs et de casernes.

[11:37] Au niveau de la sûreté du Québec, qui est donc une augmentation de 5,4%, 23 000 $ de plus que l'année dernière, la cote part de la MRC de 9,

[11:47] une augmentation de 9,1%, donc 20 000 $ de plus. Alors ça, ça s'explique par la Côte-Port et

[11:54] calculée sur la richesse foncière et la population de Cap-Santé. Donc évidemment,

[11:58] si Cap-Santé grandit, sa portion de la MRC grandira tout autant. Régie régional de gestion

[12:05] des matières résiduelles, donc une augmentation de 4,9 % pour temps. L'assurance et

[12:12] logiciel, donc une augmentation de 6 000 $ sur l'année passée, l'endettement, une augmentation

[12:18] de 1,5 % donc plus 6 000 $ et salaires et charges, une augmentation de 3,1 % qui chiffre donc

[12:27] à 66 000 $.

[12:31] Alors si on sépare le budget donc en deux portions, donc les incompressibles,

[12:36] on va parler donc sur le budget, on a 5 113 202 $ qui nous provient les incompressibles

[12:43] soit un écart de 182 000 $ avec l'année dernière et ce que nous les élus avons précisément

[12:50] décidé ensemble, ça représente 1877 146 $ donc pour un montant une augmentation de

[12:57] 87 540 $. Donc quand on va comparer les dépenses du budget de 2024 avec 2025, au niveau

[13:08] de l'administration générale. Nous passons à 1,96 million, 368 dollars, l'augmentation

[13:16] principalement attribuable au fond d'élection et à la réserve pour frais juridiques. Au

[13:22] niveau de la sécurité publique, c'est donc la SQE de services incendies pour 939

[13:27] 000 dollars, au niveau des transports, 1,594 000, hygiène du milieu, 1,92 million,

[13:33] 12 000, santé, aménagement et urbanisme 396 000, loisir et culture, on est à 616 000,

[13:42] frais de financement, donc on passe de 376 à 444. Cela s'explique essentiellement par le début du

[13:50] paiement de l'empreinte sur les vidanges de l'État. Quand on parle de vidanges de l'État,

[13:54] vous savez qu'on est sur un réseau de dégoût, on a des étangs d'épurations. C'est comme notre

[13:58] notre grande fausse à tous, puis il faut la nettoyer. On a des états qu'il faut nettoyer,

[14:04] alors c'est le paiement de Sune de Céla et l'ajustement au programme Fibre.

[14:09] Debt et affectation, donc on a une baisse de la portion du budget attribuable au paiement

[14:14] de la dette et affectation, pose 83800 à 800000, donc pour un budget de 6,980,347 $.

[14:25] Alors si on fait en, maintenant on dépense comparé, alors au niveau de l'administration

[14:30] générale, c'est une augmentation donc de 12%, sécurité incendie de 9,7%, voire immunicipale

[14:37] 7,9, enlèvement de la neige 0,8, cours d'eau moins 61,4, santé bien-être plus 7%, pardon

[14:47] 8%, aménagement et urbanisme – 14,9%, loisir et culture – 4%, intérêt et autre

[14:54] frais de financement – 18%, et au niveau du remboursement de la dette à long terme

[14:59] et affectation.

[15:00] Une baisse, la contribution de 4,5%. Certains postes ont varié beaucoup parce que à toutes les années, la direction générale va procéder à des ajustements au niveau du temps alloué par les employés, notamment pour faire tel ou tel travail dans un des postes, donc il peut arriver parfois qu'on a des modifications importantes, même si ce ne sont que des petits chiffres.

[15:23] Les dépenses comparées toujours. Alors on est dans l'ASQ, on a une augmentation de 7,4%.

[15:33] Ça c'est au niveau de la tarification. Alors excusez-moi, je t'allais trop vite.

[15:38] Quand on parle de tarifs, c'est que ça c'est la portion du compte de taxes dont les citoyens ne payent pas

[15:44] avec leur taxe foncière, mais ils sont tarifiés. C'est la deuxième partie de votre compte de taxes.

[15:50] Alors au niveau de la SQ, une augmentation de 5,4% du budget global pour ce poste-là

[15:56] tarifié, approvisionnement et traitement de l'eau, une augmentation de 11,3%, réseau

[16:01] distribution de l'eau, 92 000 $ pour une augmentation de 13,4%, traitement des eaux

[16:07] usées égouts 1% et matières résiduelles, on parle de 7,1%.

[16:14] Alors si on regarde maintenant les revenus comparés, ça c'est l'ensemble des dépenses

[16:18] sont exprimées. Maintenant allons-y au revenu. Alors vous allez constater que la taxe générale

[16:25] va constituer 41715524 dollars de revenu, soit 59,8% du financement. Alors on est en une

[16:34] baisse par rapport à 2024 de la charge de la taxe foncière sur le budget. Service municipaux

[16:40] donc on 22,1% pour 1,542,399, la dette, 4,286,500,

[16:51] tenant lieu de taxe, pardon, 136,789 dollars,

[16:57] transfert 137,183, service rendu, 475,167,

[17:05] imposition de droits pour 188 000 $, amandes et pénalités, 12 000 $, intérêts, 15 000 $ et

[17:13] autres revenus, 11 000 $, donc pour des revenus de 6 980 348 $.

[17:22] Bon, maintenant, on sera rendu au taux de taxe. Donc pour financer toutes ces

[17:26] dépenses, nous devons donc soit taxer, vous l'avez vu, 60 % des revenus, nous

[17:31] vont nous provenir, excusez-moi, 60% des revenus vont venir de la taxe foncière. La taxe

[17:37] foncière va être perçue sur 6 catégories de taxation au niveau des immeubles non résidentielles.

[17:48] Alors le taux de taxes de 2025 sera à 1,05 du 100$ d'évaluation, donc une baisse de

[18:01] deux sous, les immeubles six logement et plus, donc nous serons à 98 sous, donc une baisse

[18:06] de deux sous également. Les terrains vagues desservies à 1,48 baisse de deux sous et enfin

[18:12] les immeubles agricoles, les immeubles forestiers et les immeubles résiduelles, donc les immeubles

[18:17] résidentiels auront une baisse de 1,5 sous du 100 dollars d'évaluaisme.

[18:26] Au niveau

[18:26] des revenus de la taxe foncière, vous allez remarquer des variations entre 2024 et 2025.

[18:32] Donc ce qui va attirer notre attention, notamment, c'est la baisse de 15% au niveau de la taxe des

[18:39] immeubles industriels. Alors quand on a peu d'immeubles industriels, il s'agit qu'un seul change de

[18:44] fonction pour faire beaucoup changer la portion. Alors ça, c'est un seul bâtiment qui est changé de

[18:49] fonction. Donc ça représente une variation de 4000 dollars. Vous allez voir de l'autre côté,

[18:55] par exemple, les immeubles de six logements. Donc tous les six logements qui apparaissent

[18:59] maintenant, et puis qui sont maintenant taxés, c'est une augmentation de 20 000 dollars de revenus

[19:04] de taxation sur l'année dernière, donc une augmentation de 42 %, et puis les terrains vagues

[19:10] des servis. Alors une baisse de 19 % des revenus attribuables à cette fonction-là, c'est normal,

[19:16] donc ce qu'on aimerait, c'est d'avoir 0 revenus de provenance de ça, ça veut dire que ces

[19:19] terrains vagues-là seraient maintenant occupés par un immeuble. Donc on refaire toujours à être le

[19:24] plus proche de 0% de revenus pour les terrains vagues desservies.

[19:29] Alors, sommes toutes, on voit une très belle contribution des immeubles de six logements.

[19:34] Alors, si je résumais donc le budget dans cette étape, augmentation du budget donc

[19:41] de 4% soit 269 000 $ de plus que l'année dernière, diminution du taux de taxe foncière

[19:48] de 75 sous du 100 $ d'évaluation à 74 sous du 100 $ d'évaluation pour une résidence

[19:54] sur une familiale pour un immeuble résidentiel, donc résiduel, fin de certains emprunts, donc

[20:01] à que du Julien, évidemment, le l'état numéro 1, qu'on a terminé de payer, et solde de

[20:06] réglament d'emprunts fermés, plusieurs refinancements 2025, donc remboursement en capital. Donc

[20:13] en définitive, le compte de taxes de la maison moyenne de 300 000 $, on aurait une

[20:18] d'augmentation en 2025 de moins de 1 % soit environ 22 $. Donc, ceci se termine ma présentation

[20:28] du budget. Alors, j'aurai besoin d'un proposer pour passer à l'adoption du budget.

[20:34] M. Denis repose, on va passer au vote maintenant, M.

[20:47] Bourgouin.

[20:48] district numéro 5 et district numéro 6. Merci beaucoup. Leur budget adopté à l'unanimité.

[20:58] Adoption du programme triennale d'immobilisation 2025-2026-2027. Donc il est proposé que ce

[21:05] conseil adopte le programme triennale d'immobilisation 2025-2026-2027. C'est le vent à 4,448,630,

[21:11] dont 1,505,665 pour l'année 2025. J'ai besoin d'un proposer, s'il vous plaît.

[21:17] Monsieur Bourgouin propose, on passe au vote, district numéro 2. District numéro 3. District

[21:24] numéro 4. District numéro 5. District numéro 6. Parfait. Adopter à l'unanimité. Alors,

[21:32] juste pour le bénéfice des auditeurs, je vais relire la résolution sur le budget que ce concert

[21:37] adopte le budget 2025 qui prévoit des dépenses de 6,980.347 $ et des revenus de 6,980.347 $ pour

[21:48] un budget équilibré à 0 $. Donc, vous aurez besoin d'un proposeur pour lever la science.

[21:54] Monsieur Perron propose la vue de la science. Alors, merci à vous tous. Vous avez déplacé pour

[22:00] la présentation du budget. Alors, les détails seront sans doute publiés sous peu sur la page de

[22:06] la ville. C'est toutefois des questions survenées après votre lecture. N'hésitez pas à les

[22:11] transmettre à la ville de Cap-Santé, qui verra à y répondre le mieux possible. Et voilà,

[22:18] sur ce, je vous souhaite un magnifique temps des fêtes à tous et chacun.

Cap-Santé (Québec) — Séances du conseil (Ordre du jour et procès-verbaux) : seance conseil 20241216 (enregistrement audio)

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