[0:01] Que le spectacle commence.

[0:08] Donc, bonsoir. Bienvenue en cette séance ordinaire du Conseil de la municipalité des Chambaux-Gondines, tenu sur lundi 19 janvier 2026 à probablement 20 heures.

[0:22] Bill, à l'édifice Paul Benoît et à laquelle participent les personnes suivantes.

[0:28] Moi-même, M. le Maire, les conseillers Jean-François Provenceux, Guillaume Nou, Isabelle Mingui,

[0:36] Jérémie Bellin et François Godin-Bellerieve, Marianne Navallé, étant absente.

[0:42] Tous les membres du Conseil Format Coromne, sous la présidence de M. le Maire, M.

[0:48] Mme Karine Sainte-Arnaud, directrice générale Graffière Trésorière, assiste à cette séance.

[0:56] Donc, adoption de l'ordre du jour. Chacun des membres du Conseil ayant reçu copie de l'ordre du jour,

[1:02] la directrice générale et Graffière Trésorière est dispensée d'en faire la lecture.

[1:07] Alors, ça me prendrait un proposeur.

[1:10] Il y a propose.

[1:11] Isabelle.

[1:12] Je vais se demander.

[1:13] Pour que l'ordre du jour est adopté tel que rédigé ou corrigé,

[1:17] le diteur du jour est considéré comme ouvert.

[1:19] 1.3 Adoption des procès verbaux de la séance ordinaire de la séance extraordinaire partant sur le budget du 15 décembre 2025.

[1:32] Donc, chacun des membres du conseiller reçut copie du procès verbal de la séance du 15 décembre 2025,

[1:40] ainsi que du procès verbal de la séance extraordinaire partant sur l'adoption du budget et du programme triennal d'immobilisation du 15 décembre 2025.

[1:49] La directrice générale est graffée à trésorière et dispensée d'en faire la lecture.

[1:54] Donc ça me prendrait pour adoption quelqu'un d'autre que... non, Maria n'est pas là.

[2:02] Donc Jean-François.

[2:04] Je vais seconder.

[2:07] Et adopter à l'unanimité.

[2:10] Oui.

[2:11] Que le procès verbal des séances du 15 décembre 2025 sont adoptées telles que rédigées

[2:19] en apportant les corrections suivantes. Il n'y a pas de correction à apporter.

[2:24] Adoption des comptes.

[2:29] Ça me prendrait proposer, mais je vais vous dire un mot que je ne lirai pas toutes parce qu'il y en a beaucoup.

[2:35] On est en janvier et en janvier c'est le renouvellement de toutes.

[2:40] Juste en assurance, on en a pour 125 000 dollars à payer en assurance, etc.

[2:45] donc vous avez tout à l'entrée, si jamais vous voulez avoir plus d'informations ou nous poser des questions, ça fera plaisir.

[2:55] Donc ça me prendrait quelqu'un pour proposer...

[2:59] Je propose.

[3:02] ...soit et appuyer par...

[3:05] Je seconde.

[3:06] J'ai remis la lune animité.

[3:09] que le Conseil autorise le paiement des factures apparaissants au bord de l'eau des comptes

[3:14] à payer présenté à la séance du mois de janvier 2026, de 332 000, 138 et 46 concernant

[3:23] les dépenses courantes, que le Conseil approuve également la liste des paiements effectués

[3:27] durant le mois de décembre 2025 au montant de 210 000, 300 $ et 9.

[3:35] première période de question question important sur des sujets n'apparaît

[3:39] sans pas à l'ordre du jour donc quelqu'un a-t-il des questions si oui qu'il

[3:47] vienne qu'il se présente à nous et ça nous fera plaisir d'y répondre une

[3:55] fois

[3:57] une fois trois fois on n'a pas de questions c'est la première fois

[4:08] 1.6 budget qu'en deux jours françois donc il est proposé par j'aurais besoin

[4:16] un proposer pour cela j'ai remis puis secondé genre françois que le est donc

[4:25] adopté à l'unanimité que le conseil autorise un budget n'excédent pas 105

[4:29] mille dollars pour l'organisation du camp de jour 2026 comprenait notamment la

[4:34] la main-d'oeuvre, la formation, l'achat et le remplacement de matériel.

[4:39] Juste pour votre information, c'est le même montant que l'année dernière.

[4:43] Il n'y a pas eu d'augmentation.

[4:47] Donc, ça a été adapté à l'unanimité?

[4:50] Un point sept.

[4:51] Appel de candidature, candidature 2026, Jean-François.

[4:55] Attendu qu'il y a lieu d'entrevendre les démarches pour le recrutement du personnel nécessaire

[4:59] pour le candidature 2026, soit pour l'embauche de moniteurs, monitrices.

[5:03] Assetant monitrice, accompagnateur, accompagnatrice pour personne handicapée,

[5:09] coordonnateur, coordonnatrice,

[5:11] considérant que le camp de jour se dévoure pendant 7 semaines constructives, soit du 22 juin,

[5:15] en 7 août de 1926, considérant que les candidats sélectionnés pour le camp de ronds

[5:21] obligatoirement de recevoir des formations et se rendre disponibles tout celles-ci

[5:24] en concernant le cancer, il est proposé. Ça me prend à proposer.

[5:29] Je propose que le Conseil autorise la publication des affaires de candidature sur le site Internet

[5:36] de la page Facebook d'amincipité, ainsi que dans le butin de l'offre pour les emplois

[5:40] mentionnés, que le Conseil mandate le responsable des loisirs ainsi que la directrice générale

[5:45] adjoint et crée fier à terreuseur, adjoint afin d'effectuer la sélection des candidats,

[5:50] que le Conseil autorise les formations à être dispensé pour le candidat obtenu.

[5:54] Ça prend un secondeur.

[5:57] Il y a de l'unanimité.

[6:00] Je ferai juste remarquer pour les gens dans la salle

[6:03] ou ceux qui écoutent.

[6:05] Des fois, il y en a qui aiment ça.

[6:06] Nous écoutez que le candidat commence le 22 juin.

[6:11] Donc, c'est quand même un petit peu

[6:12] un couple de jours d'avance les autres années.

[6:16] 1.8.

[6:18] Modernisation du système d'alarmes

[6:20] pour le libre accès à l'édifice giacoté

[6:23] Je l'ai mis.

[6:24] Attendu que le système d'alarme de l'étifice GA-Côté est dédué et ne permet pas une

[6:28] gestion optimale des accès libres au bâtiment, attendu qu'impact à l'arme ne pose une

[6:33] offre pour la mise en place d'un système qui permet d'assurer une gestion efficace

[6:37] tant au niveau de la programmation que du suivi des accès libres, et ce, au coût

[6:42] de 2600 $ taxe exclu.

[6:44] En conséquence, je propose que le Conseil octoie le mandat à impact à l'arme pour

[6:48] le remplacement du système d'alarme au montant budgétaire de 2600 $, taxe exclu. Et je propose

[6:55] qu'il y ait des frais mensuels pour la gestion des puces, des 15 $ seront ajoutés pour la

[6:59] gestion des utilisateurs et des axiés.

[7:04] Segrondé, pa.

[7:05] Segrondé.

[7:06] Soit à l'unanimité.

[7:07] Oui.

[7:08] Pour les besoins et des gens dans la salle, je suis obligé d'en rajouter, mais des fois,

[7:12] on comprend pas trop. C'est qu'on a eu un dilemme avec des hybris qui se sont faites

[7:17] au gym, etc. Et puis nos puces ne disaient pas

[7:21] qui était rentré, etc. Donc c'est les puces qui

[7:24] n'étaient pas très intelligents.

[7:25] Finalement, on était pas allés savoir

[7:26] qui rentre pour faire l'ébris. Donc on a décidé

[7:29] de remédier les situations pour éviter

[7:33] d'autres problèmes comme ça dans l'avenir.

[7:38] Contribution financière aux organismes Isabelle.

[7:42] Je propose que la municipalité à Lou

[7:44] a même son fond général aux organismes

[7:46] de loisirs sportifs, culturels et autres de la municipalité, les subventions suivantes

[7:52] pour contribuer au financement de leurs activités inscrites à leur programmation au cours de

[7:56] l'exercice financier du 2026. Commité d'embellissement des chambaux-grondines,

[8:01] 1 000 $. Culture et patrimoine des chambaux-grondines, 50 000 $. Cercle des fermières de des

[8:06] chambaux-grondines, 3 000 $. École de musique de Niercan, 28 000 $.

[8:14] Bibliothèque

[8:15] 3.160 dollars, Comité de la Fête nationale de déchambeau de 1.500 dollars, Comité de

[8:22] la Fête nationale de Gondine de 1.500 dollars, Comité du défilé de Noël 1.500 dollars,

[8:28] Corporation de développement de déchambeau Gondine 7.500 dollars, Marché publique de

[8:33] déchambeau 7.750 dollars, Rendez-vous des arts de déchambeau Gondine 1.500 dollars

[8:41] pour un total de 112 410 $. Et je propose également que par la présence résolution, pardon, le

[8:51] Conseil autorise le paiement des contributions aux organismes, dont le premier 50 % pour

[8:55] les subventions supérieures à 500 $ doivent être versées en date des présentes et 50

[9:01] % vers le 1er juillet 2026 pour les subventions de 500 $ et moins. Elles doivent être versées

[9:08] en date des présentes à moins d'une indication contraire dans le préambule de la résolution.

[9:16] C'est secondé par l'unanimité. Encore une fois pour les besoins, on a un nouvel

[9:27] organisme, les fermières. Donc, les autres années, on n'avait pas les fermières, mais

[9:32] le cercle des fermières, c'est reformé. Et puis, avec beaucoup de fermières, finalement,

[9:39] Je ne me souviens pas par coeur combien ils sont de mes quêtes.

[9:42] Elles sont...

[9:44] Je pense qu'on a de 40 quêtes.

[9:46] 65 ou non, mais on a de 40 quêtes en 20.

[9:49] Ils ont été à partie de Ria,

[9:51] pour que le 3 000 dollars,

[9:52] c'est pour les aider à partir et acheter des affaires.

[9:55] Donc voilà.

[9:57] 2.2

[10:00] Dépense incompressible

[10:01] 20-26.

[10:04] Donc,

[10:08] que le conseil autorise et dépense incompressibles suivant pour l'année 2026, rénumération

[10:15] 1,319,125, cotisation de l'employeur 348,760, transport et communication 41,445, service

[10:29] professionnelle technique et autre, 1 million 216 000 070, bien non durable, 269 000 350,

[10:39] financement capital intérêt 113 535 et contribution à des organismes 976 995 pour un total de

[10:50] 4.365.280, ça me prendrait un proposer.

[10:58] Je seconde.

[10:59] Isabelle, à l'unanimité.

[11:02] Que le conseil alloue les crédits nécessaires

[11:06] aux paiements de ses dépenses.

[11:08] 2.3, Destruction des archives et Guillaume.

[11:12] Conformément au calendrier de conservation,

[11:16] il est proposé, je propose que la directrice générale

[11:19] les grapillards très arrière est autorisé à procéder à la destruction des

[11:22] document listés en conformité avec les cadendriers de conservation des

[11:28] archives municipales.

[11:35] 2.4. Sécurisation et unification de réseau informatique, Jérémie.

[11:43] Je

[11:47] pense qu'on ne l'a pas sauté le 1.8 et le 2.1.

[11:51] Non.

[11:53] Ok.

[11:54] D'accord.

[11:55] 2.4.

[11:57] Attendu qu'à la suite d'une vérification des raisons informatiques de bâtiments municipaux,

[12:02] différentes recommandations sont effectuées pour augmenter le niveau de sécurité, de supervision et de performance.

[12:08] Attendu que Topo Logique Informatique Inc. dépose un offre pour cet avocat au montant budgétaire de 7,857 et 26 taxes exclus.

[12:18] En conséquence, je propose que le conseil octroie le mandat à Topo Logique Informatique Inc. pour la mise en niveau des réseaux informatiques au montant budgétaire de 7,857 et 26 $ taxe exclus.

[12:31] des bâtiments municipaux suivants, l'hôtel de ville, le couvent de Deschambault,

[12:36] édifice Paul Benoît, prise bitaire de grondine et l'édifice J.A. Côté.

[12:41] On a fait la proposition secondée par François à l'unanimité.

[12:49] 2,5. Chois de submissionnaire mise au nombre de la chaufferie du couvent de Deschambault. Qui est au nom?

[12:56] Attendu que par la résolution 202 de si réservoir 7-25 adopté le 14 juillet 2025, le Conseil

[13:03] autorise un appel d'offre publique pour la réalisation des travaux de mise au norme

[13:07] de la chaufferie du couvent de Déchambourg.

[13:10] Attendu que construction Donaco, Inc. dépose la plus basse soumission conforme au montant

[13:17] de 272 973 87 taxes incluses. En conséquence, je propose que le Conseil octroie à construction

[13:27] de Donaco Inc le contrat des travaux de mise aux normes de la chaufferie du couvert de

[13:31] Deschambault, tel que défini au document d'appel d'offre au montant 272 973 87 taxes

[13:39] incluses. Il y avait 350 000 de prévues au budget. Que cette dépense est appropriée

[13:46] au Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collective latech 24-28, j'en fais

[13:54] la proposition.

[13:55] Je n'en vais pas, à l'inanimité. Donc, vous avez remarqué que vous avez budgeté 350

[14:02] 000, on était à 272 000, c'est quand même, j'ai vécu pour malpire dans le passé,

[14:10] donc c'est quand même intéressant. Par contre, c'est sûr que le reste, il va falloir

[14:13] un petit cabane pour ça.

[14:18] Donc, 2.6, approbations des prévisions budgétaires à l'Office municipal

[14:24] d'habitation du Grand-Port-9, l'OMH-GP, j'ai remis.

[14:29] Attendu que l'Office municipal d'habitation du Grand-Port-9, l'OMH-GP, a adopté ses

[14:34] prévisions budgétaires pour l'exercice de 2026 et qu'elle doit recevoir l'approbation

[14:38] des municipalités concernées. A conséquence, je propose que le Conseil approuve le budget

[14:43] déposé par l'OMHGP pour l'exercice financier 2026 et prevoir une contribution de $3,954

[14:51] pour l'immeuble 2085.

[15:00] Parc Guillaume, à l'unanimité.

[15:04] 2.7 délais additionnels pour le délai pour une demande de permis de construction dans le développement de la rue Trotier, Isabelle.

[15:14] Attendu que la promesse d'achat pour la vente de terrain de la rue Trotier stipule que la municipalité se dégage de toute responsabilité à l'égard de la date de disponibilité des services de réseau d'électricité, de téléphonie et de câbles aux distributions.

[15:28] attendu que la municipalité ne connaît toujours pas le délai pour l'implantation des services

[15:33] hydro-Québec dans le développement de la rue Trottier. Je propose que le Conseil autorise

[15:38] un délai additionnel de six mois pour le dépôt des demandes de permis de construction

[15:41] par les propriétaires ayant signé leur promesse d'achat en date de la présente résolution

[15:47] passant ainsi de 12 à 18 mois.

[15:50] Vous n'avez pas fait la proposition?

[15:52] Oui.

[15:52] Secondé par?

[15:53] Oui.

[15:55] J'avance-toi?

[15:56] Oui.

[15:56] À l'unanimité?

[15:57] Oui.

[15:58] Donc, vous comprenez bien que,

[16:00] étant donné qu'on avait un délai avec Hydro-Québec,

[16:02] on s'est dit qu'on va donner une chance aux gens

[16:04] qui ont acheté des maisons

[16:05] pour lui donner le temps de...

[16:07] de aussi...

[16:09] Donc, ce six mois-là,

[16:10] on va nous donner le...

[16:11] probablement le...

[16:14] le temps qu'on a perdu avec Hydro-Québec,

[16:16] Peut-être pas, mais on prend pas de chance.

[16:20] 2.8 Adoption du règlement numéro 347-26

[16:25] Édictant le Code d'Éthique et de déontologie des élus municipaux

[16:29] et abrogeant le règlement numéro 294-22 Isabel.

[16:36] Attendu que le Conseil de la municipalité a adapté le 17 janvier 2022

[16:40] le règlement numéro 274-22

[16:43] édictant un code d'éthique et de déontologie des élus,

[16:47] attendu qu'en vertu de l'article 13 de la loi sur l'éthique et la déontologie en matière

[16:52] municipale, toute municipalité doit, avant le 1er mars, qui suit toute élection générale,

[16:57] adopter un code d'éthique et de déontologie révisée qui remplace celui en vigueur avec ou sans

[17:02] modification, attendu qu'une élection générale s'est tenue le 2 novembre 2025, attendu

[17:07] qu'il y a lieu en conséquence d'adopter un code d'éthique et de déontologie des élus

[17:12] révisée. Attendu que les formalités prévues par la LEDMM pour l'adoption d'un tel

[17:19] cas de révisée ont été respectées. Attendu qu'Isabelle Minghi, conseilleur,

[17:27] mentionne que le présent règlement a pour objet de prévoir les principales

[17:30] valeurs de la municipalité en matière d'éthique et de règle déontologique qui

[17:34] doivent guider la conduite d'une personne à titre de membre du Conseil, d'un

[17:38] comité ou d'une commission de la municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de

[17:44] la municipalité d'un autre organisme, attendu que la municipalité, ce qui inclut les membres

[17:49] de son conseil, adhère explicitement aux valeurs en matière d'éthique et aux règles

[17:54] déontologiques prévues par la LEDMM ainsi que, dans le présent code, n'y en reste

[18:00] juste 7 ou 8.

[18:04] Attendu que l'éthique et la déontologie en matière municipale sont essentielles

[18:08] afin de maintenir le lien confiance entre la municipalité et les citoyens.

[18:11] Entendu qu'une conduite conforme à l'Éthique et à la déontologie municipale doit demeurer

[18:16] une préoccupation constante des membres du Conseil afin d'assurer aux citoyens une

[18:20] gestion transparente, prudente, diligeante et intègre de la municipalité, incluant

[18:25] ses fonds publics, attendu qu'en appliquant les valeurs en matière d'Éthique et en

[18:30] respectant les règles déontologiques prévues à ce code, chaque membre du Conseil

[18:34] est à même de bien remplir son rôle en tant qu'élu municipal, d'assumer les responsabilités

[18:40] inhérentes à cette fonction et de répondre aux attentes des citoyens, attendu que ce

[18:45] code contient les obligations ainsi que les balises permettant d'orienter la conduite

[18:50] de chaque membre du Conseil tout en laissant le soin, à ce dernier, d'user de son jugement

[18:55] en fonction des valeurs y étant prévues, attendu que ce code vise à identifier, prévenir

[19:02] rééviter les situations de conflit d'intérêt. Attendu que tout manquement au code peut entraîner

[19:08] des conséquences graves pour la municipalité et les membres du conseil. Attendu qu'il

[19:13] incombe à chaque membre du conseil de respecter ce code pour s'assurer de rencontrer des standards

[19:18] élevés d'éthiques et de deontologie en matière municipale.

[19:22] Je propose que le règlement 347-26 soit adopté et qu'il soit ordonné et statué ainsi

[19:30] qui je suis. Là, il y a une série d'articles. Je vous lis l'article numéro trois qui parle

[19:37] de l'application du code. Donc, le présent code est plus particulièrement les règles

[19:41] énoncées dans celui-ci, guider la conduite de tout membre du Conseil et certaines règles

[19:47] prévues au présent code s'appliquent également après le mandat de toute personne qui a

[19:52] été membre du Conseil. Donc après ça, je faut que je l'aise.

[19:57] Tu en as fait ta proposition?

[19:59] J'en ai fait de la proposition, oui.

[20:01] Mais il faut aussi... Oui, c'est ça.

[20:03] J'en fais la proposition.

[20:04] Mais il faudrait que je dise que ça va être adopté.

[20:06] Oui.

[20:08] Après que j'aille un secondaire.

[20:11] OK.

[20:12] Alors le règlement sera adopté à des chambres au Grand-Din

[20:14] ce 19e jour du mois de janvier,

[20:18] 2026.

[20:20] Donc...

[20:20] Je seconde.

[20:21] Je seconde.

[20:25] Pour ceux qui voudraient tout relire ça, ça va être en ligne demain. Il y avait quelques autres articles encore plus intéressants qui sont à lire demain dans le document complet.

[20:39] Ou ce soir, si vous voulez bien dormir, vous aurez dormi.

[20:43] Mais sur cette Internet, ça va être demain, non?

[20:46] Là, le projet de réglement, mais la version finale va être demain.

[20:50] Donc, merci, Isabelle, et c'était très bien élu.

[20:55] 2.9. Adoption du règlement numéro 348-26 concernant le traitement des élus et abrogeant le règlement 328-25.

[21:06] Jean-François.

[21:08] Attendu qu'une municipalité, peu par règlement de son conseil décrétée, qui sera versée

[21:13] annuellement aux morts et aux conseillers, ont fait mentionner dans la loi sur le traitement

[21:16] des illumes municipaux une somme qu'elle fixe concernant la rénumération et la location

[21:21] de dépenses. Attendu que le Conseil juge à peu briller d'abroger le règlement numéro

[21:26] 315-24 afin de modifier la rénumération des illumes. Attendu que le règlement peut

[21:32] rétro-ageur au 1er janvier de l'année en cours de laquelle entre en vigueur.

[21:37] Entendu qu'une avis d'émotion du présent règlement a été donnée à la

[21:40] séance du 15 décembre 2025. En conséquence, je propose que le

[21:44] règlement numéro 348 tirer à 26 et d'adopter, et qu'il y ait redonné et

[21:49] ce tatuant ainsi qu'il suit. Je vais lire quelques articles relatifs à ce

[21:54] règlement-là. Donc je vais commencer par l'article 3 qui est lié à l'objet.

[21:59] Le deuxième règlement établit la rénumération des membres du conseil

[22:02] municipal pour l'année 2025,

[22:06] l'articulaire 4, par rapport à la rénumération du marre,

[22:15] la rénumération annuelle du marre passe de 27.621 et 67 à 27.799 et 81. La location

[22:27] de dépense annuelle du marre est fixée à la moitié du montant de l'annumération

[22:30] annuel et passe de 13 560.89 à 13 899.91, l'article 5 qui est la réunumération relative au conseiller.

[22:43] La réunumération annuelle de chaque conseiller passe de 8 389.76 à 8 857.49.

[22:52] La location de dépense annuelle de chaque conseiller est fixée à la moitié du montant

[22:56] la réunisonnelle est passe de 4184 et 89 à 448 et 75. Donc comme pour l'autre

[23:05] règlement auparavant, il y a d'autres séries d'articles mais on a les

[23:10] principales. N'hésitez pas à aller les consultées si vous voulez.

[23:15] Donc ce serait adopté à Deschamps-Beaux-Vrondines ce 19e jour du mois de

[23:20] de janvier, 2026. Et c'est secondé par Guillaume. C'était l'unanimité. Et pour les jeunes

[23:27] à la salle, c'est 2,5% des petits

[23:34] dans la salle, mais ceux qui nous écoutent aussi,

[23:37] pour ne pas les oublier. Donc, 2,10. Adoption du règlement établissant le taux de taxe,

[23:44] les compensations et les tarifs pour l'année 2026 et abrogant le règlement numéro 336-25

[23:51] François.

[23:52] Attendu qu'il est opportun d'établir les taux de taxe, les compensations et les tarifs pour l'année 2026.

[23:57] Attendu qu'il est opportun de tarifier au moins d'une compensation les services municipaux dispensés aux immeubles du parc éco-industriel.

[24:05] Attendu qu'un avis de motion du présent règlement ait été donné à la séance du 17 novembre 2025.

[24:11] Je propose que le règlement numéro 349 tirer 26 soit adopté et qu'il soit ordonné et statué ainsi qu'il suit.

[24:20] Donc, je vais lire à mon tour quelques articles.

[24:25] Grosso modo, le but du règlement est de fixer les taux de la taxe foncière générale et des taxes spéciales,

[24:30] des compensations, des tarifs pour les services, etc. pour l'année 2026.

[24:35] Donc, par exemple, pour le taux de taxe foncière générale, il était en 2025 à 0.6833.

[24:43] Il passe à 0,7. C'est un taux sur 100 $ d'évaluation. Il est imposé une taxe spéciale suivant le règlement N164-14.

[24:56] En 2025, c'était 0,0052 et il passe à 0,056 par 100 $ d'évaluation pour toutes les catégories du meuble.

[25:07] Ici, il est question de l'acquisition d'un véhicule incendie plus système de communication.

[25:11] Je vais vous en donner quelques autres comme ça. Donc, attelez-vous bien. Si vous avez des notes et calculatrices, vous pouvez regarder ça en même temps.

[25:19] Réglement 182-16, Travaux pour la réflexion du troisième rang S. Il est imposé une taxe spéciale suivant le règlement N182-16.

[25:29] En 2025, c'était 0.0035 et ça demeure la même chose. C'est ça. 0.0035. Donc, pas de changement de ce côté-là.

[25:40] Pour l'aménagement d'un accès au développement Montembeau en 2025, c'était 0.0080.

[25:46] C'est 0.0079 pour 100$ d'évaluation, la même chose.

[25:53] Est-ce que je continue pour la terrification, pour la collecte des matières résuelles,

[25:57] où ça va comme ça?

[25:58] Je peux vous en donner quelques-uns, on est lancé.

[26:02] Donc pour le résidentiel par logement en 2025, c'était 130$.

[26:07] maintenant ça va être 145 pour une ferme donc exploitation agricole enregistrée ou

[26:12] non dont l'immeuble est exploité à des fins d'élevage d'animaux ceci est en

[26:16] supplément de la résidence en 2025 c'était 210 ça passe à 230 dollars pour

[26:22] une porcherie en 2025 300 dollars ça passe à 325 pour un restaurant

[26:27] hotel motel maison de chambre résidence pour une etc par chambre

[26:32] supplémentaire lorsque cet excédent 5 chambres, c'était 300 $ en 2025, ça passe à 325 et

[26:39] pour l'excédent de plus de 5 chambres, c'était 15 $ en 2025, ça devient 20 $. Garage, boucherie,

[26:46] fromagerie, piste de course ou autre usage commerciale à des fins publiques, c'était

[26:49] 210 $, ça passe à 230. Autre usage commerciale locale ou établissement non enuméré

[26:55] plus tôt, c'était 210 $, ça devient 230 $, résidence de tourisme, c'était 300 $, ça devient 325 $.

[27:04] Industrie et institution ne figurant pas au tableau de la RRGMRP, c'était 630 $, ça devient 660 $.

[27:11] Et lorsqu'il y a ajout d'usage, donc pour d'autres locaux, c'était 85 $ et ça devient 90 $.

[27:17] Et pour la catégorie autre, c'était 210 $, ça devient 230 $.

[27:22] Pour ce qui est de la Régie régionale de gestion des manières résistuelles de Portneuf en 2025,

[27:27] c'était 207 et 76, ça devient 213 et 89.

[27:32] Et on termine, je vous rassure, pour ce qui est des immeubles résidentiels avec utilisation.

[27:38] Ça, c'est pour l'utilisation de la tarification puis la vidange de fausse sceptique.

[27:41] Donc là, il va y avoir une diminution, immeubles résidentiels avec utilisation annuelle,

[27:45] même commercial industriel ou autre. Avant, c'était 125 $, ça devient 110 $. Et immeuble

[27:53] résidentielle utilisation saisonnière, ça passe de 60 $ à 55 $. Et si je ne me trompe

[27:59] pas, je conclue ainsi les changements de tarification et c'est adopté à Déchambourgondine ce 19e

[28:06] jour du mois de janvier 2026 s'il y a quelqu'un qui est seconde et que c'est appuyé à l'humanité.

[28:12] qui s'aggrave? Jean-François? L'unanimité? Le site de toutes ces précisions.

[28:21] Je m'apprends de gorger d'eau. Oui, je pense que oui.

[28:26] Donc, je ne passe pas

[28:30] que s'il n'y ait rien de si loin que ça. Il y a encore la description quand même le

[28:34] mais. 2.11, dépôt du rapport annuel concernant l'application du règlement de gestion contractuelle.

[28:42] Moi, Karine Sainternault, directrice générale et gravataire trésorière dépose le rapport annuel

[28:47] concernant l'application du règlement de gestion contractuelle pour la période du 1er décembre 2024

[28:52] au 30 novembre 2025. Vous trouverez ce document dans la section Budget sur le site Web dès demain.

[29:00] Merci beaucoup.

[29:02] 2.12. Demande de contribution annuelle CJSRTV.9. Jean-François.

[29:09] Attendu que 6JSRTV.9 demande une contribution financeur pour son année financeur 2025-2026,

[29:16] laquelle représente un montant de base de 300 $ plus une contribution de 0,25 $ par

[29:22] citoyen de la municipalité.

[29:24] Entendu l'importance de soutenir les médias le coût de notre région, je propose que

[29:28] le Conseil atterrisse le versement d'une contribution au montant de 515 à 6JSRTV.9

[29:35] pour son année financeur 2025-2026.

[29:44] 2.13 autorisation de signature option d'achat dans le parc industriel Jean-François.

[29:51] Entendu que l'entreprise d'aquavertis démonte un intérêt pour l'exquisition d'un terrain situé dans le parc industriel

[29:57] pour les abords du 2er main sur le dos.

[30:01] 6,253,220.

[30:04] Attendu que l'entreprise soit obtenue l'exclusivité du terrain le temps de réaliser les vérifications

[30:08] d'illigentes nécessaires et prélables à la créditation du terrain.

[30:12] Attendu que l'option d'achat permet également à la municipalité de procéder à des vérifications

[30:17] concernant le projet de cette entreprise.

[30:20] En conséquence, je propose que le conseil autorise le maire à la directrice générale

[30:25] et greffiers à tertiaire ou leurs substituts assignés pour et au nom de la municipalité

[30:29] l'option d'achat du terrain sur le lot 6 253 220 avec l'entreprise aquavertie.

[30:35] Ce n'est pas guillot, à l'unanimité. Donc vous aurez compris, c'est dans le parc

[30:42] industriel, c'est des serres et des serres de nouvelles générations. Il n'y a rien

[30:56] mais on a grande espérance d'un bar comme de l'autre que de faire à faire ensemble.

[31:01] Puis c'est les sœurs qui font qu'il n'y a pas de problème de lumière, la nuit, etc.

[31:07] Donc une belle entreprise.

[31:13] 2,14 bulletins communautaires de Fort, François.

[31:17] Ça va être plus court que le point précédent.

[31:19] Attendu que la municipalité souhaite revoir la méthode de production du bulletin communautaire de Fort

[31:24] afin d'en faire un journal municipal.

[31:26] attendu que la municipalité dispose des ressources humaines nécessaires à l'accomplissement

[31:31] de ses fonctions. Je propose que le Conseil remercie le comité

[31:35] du bulletin communautaire Lefort pour le travail effectué pour la production du bulletin,

[31:39] et que le bulletin communautaire Lefort devienne un journal municipal qui soit désormais

[31:43] produit par la municipalité. J'en fais la proposition.

[31:55] 2.15. Chois d'une firme accompagnement planification stratégique, François.

[32:03] Attendu la volonté du Conseil municipal de mettre en place une planification stratégique pour les cinq prochaines années,

[32:09] attendu qu'il y a lieu de retenir les services d'une firme afin de bénéficier d'un accompagnement pour la réalisation de cet exercice,

[32:16] Attendu que des prix ont été demandés à différents fournisseurs de services et qu'espace stratégie

[32:21] dépose l'offre correspondant aux besoins de la municipalité, je propose que le Conseil

[32:26] octrole mandat alla firme espace stratégie au montant de 29 600 $ taxes exclus pour l'accompagnement

[32:32] dans la réalisation de la planification stratégique de la municipalité.

[32:36] Donc j'en fais la proposition.

[32:38] seconde épargne, à l'unanimité, que les gens comprennent une planification stratégique

[32:45] c'est pour nous aider à savoir où est-ce qu'on va s'en aller et pas se perdre en cours

[32:49] de route donc ça aide vraiment à nous guider donc ce ne sera pas de l'argent investi

[32:55] en vain. Donc, c'est cela.

[33:01] 4.1. Demande d'autorisation et de signalisation de passage de Montenegers, Guillaume.

[33:10] Attendu que les clubs de Montenegers doivent obtenir des autorisations nécessaires pour circuler sur les routes municipales,

[33:16] attendu que le club de Montenegers-Poulamon, Inc. demande à la municipalité l'autorisation de circuler et de procéder à l'installation

[33:23] d'une signalisation appropriée aux endroits suivants, près de l'ancienne entrée de

[33:27] la compagnie de gestion Alcoa Loralco sous les pylônes d'Hidro-Québec dans le troisième

[33:31] ray, environ 200 mètres à l'aise de l'entrée principale de la compagnie de gestion Alcoa

[33:37] Loralco sur le boulevard des sources, avant l'entrée de la porcherie sur la route

[33:41] Les Tourneaux, passage sur la route Arquets-Routes reliant le deuxième ray au troisième

[33:47] ray, dans le deuxième ray intersection de l'ancienne route Arquets la reliant à

[33:52] la Traverse de la Chauvre-Rotière. Sur la route Dolorme face au numéro civique 826, ancien

[33:58] garage FRK avait de traverser le viaduc qui passe au-dessus de l'autoroute 40. Ce sentier

[34:04] traverse la rivière du Moulin au nord du 826, route Dolorme, sur la partie de la route

[34:10] du Moulin bouillée, dans les deux directions entre le chemin du Roi et l'autoroute 40,

[34:15] à l'exception du pont traversant la rivière Abélile. Sur la route Nicola, côté S,

[34:21] de la route le tout sur une distance de 2 km. En conséquence, je propose que le Conseil

[34:27] autorise jusqu'à la vie contraire le maintien de la signalisation appropriée des gens installés

[34:31] par la municipalité, sauf pour le secteur de la chauve-ratière et la route du Moulin,

[34:35] où les installations sont faites par le Club de Montadej pour la Mont-Inc.

[34:40] Je vais en faire la proposition. Non, on ne t'a pas fini, t'as fait?

[34:45] Il y a très cher petit goût.

[34:47] Il y a très cher petit goût, oui.

[34:49] Que le club était sujeti au procédure suivant.

[34:54] Sur la route Arquins, les portions fermées de l'ancienne route Arquins,

[34:58] le club était sujeti aux règles de la Chambre de commerce, secteur Ouest de Portneuf,

[35:03] en vertu de la résolution 518-12-03.

[35:07] Sur la route Dumoulin, le passage des manteaux neiges

[35:09] était interdit à moins de 1,5 km de l'intersection

[35:12] avant le chemin du roi ainsi que sur le pont traversant la rivière Abélile.

[35:17] Que le Conseil informe le Club de Monteneig-Pleumont-Ing qui ne

[35:20] doivent circuler sur aucune route ou partie de route que celle mentionnée à la

[35:24] présente résolution, à moins que une demande soit déposée à cet effet, est

[35:28] approuvée par le Conseil municipal au préalable et autorisé par le Réglement

[35:32] numéro 197-16 et ses amendements, qu'il y a de la responsabilité du

[35:37] de convenir des ententes avec les propriétaires concernés pour circuler sur les propriétés privées,

[35:44] que le Club de Monteneig-Poulemont-Ing doit souscrire à une police de assurance responsabilité

[35:48] et rendre la municipalité aidemme contre toute reclamation pour blessures,

[35:54] y compris les blessures, pour pouvoir entraîner la mort,

[35:56] et où les dommages à la propriété pouvaient survenir pendant la durée de la permission.

[36:01] Ça a fait la proposition.

[36:04] 2.

[36:07] 4,2 demandes d'autorisation de circuler transports F-Gilbert Jérémie

[36:13] 3. Attendu que l'entreprise transport F-Gilbert dépose 2 demandes d'autorisation de circuler

[36:18] sur le tégétoire de la municipalité, précisément sur le boulevard des sources et la route

[36:22] pour tel en numéro 46,93,53 et 46,93,69 avec des chargements hors normes entre le 3 février

[36:32] et le 3 mai, 2026. En conséquence, je propose que le Conseil autorise l'entreprise Transport

[36:39] F. Gilbert à circuler sur le boulevard des sources et la route pour avec des chargements

[36:43] hors normes entre le 3 février et le 3 mai, 2026. Que cette autorisation n'est dispense

[36:50] pas l'entreprise de l'obligation d'obtenir un permis auprès de la société de l'assurance

[36:55] automobile du Québec ainsi que de respecter les normes en vigueur concernant le transport

[36:59] en période de dégel, le cas est géable. J'en fais la proposition.

[37:04] Je seconde. A l'unanimité. 4,3 projets d'implantation d'un système de gestion des

[37:13] actifs de gestion de maintenance, Guillaume.

[37:17] Attendu que le Programme Triennale d'immobilisation 2026-2028

[37:21] inclut un projet d'implantation de système de gestion des actifs

[37:25] gestion de la maintenance au service des travaux publics.

[37:30] Attendu que des firmes ont présenté leurs produits

[37:32] et les services en présence de la firme IVO,

[37:36] courtier d'innovation qui facilite le mariage entre les besoins

[37:40] des municipalités et les meilleures solutions disponibles.

[37:44] Attendu qu'à la suite de ses présentations, la directrice générale adjointe et greffrée

[37:48] atterzorière adjointe et le responsable adjoint au travail public recommandent l'implantation

[37:53] de citadelles qui répond aux besoins de l'organisation, attendu que citadelles dépose

[37:58] aussi la plus basse offre de prix pour les services et licences.

[38:03] En conséquence, je propose que le Conseil autorise l'achat des licences de gestion

[38:07] des actifs et de gestion de la maintenance citadelle au coût annuel de 8 000 $, excluant

[38:13] les taxes, que le Conseil autorise l'achat pour les services d'implantation non vécurés

[38:18] sur la base d'une banque d'heures estimée entre 50 et 125 heures, autour horreur au

[38:24] montant maximale de 20 000 dollars excluant les taxes suivant les priorités établies

[38:29] par le service, que les sommes soient appropriées au surplus accumulé. J'en fais la proposition.

[38:39] Nous, ici à l'interne, on appelle ça la tête à gens.

[38:45] Parce que ce monsieur-là va nous peter

[38:49] un jour et il y a toute la municipalité dans la tête. Donc il ne fallait pas qu'il

[38:54] parte sans qu'on ait tout ce qui savait écrire quelque part.

[39:01] 5.1 Engagement d'un laboratoire d'analyse d'eau potable et aux usées Isabelle.

[39:09] Je propose que le Conseil y retienne pour l'année 2026 les services de bureau véritables pour les analyses de l'eau,

[39:17] selon le règlement sur la qualité de l'eau potable et des exigences pour le suivi des eaux des états,

[39:24] au coût de 13.085 sous, 13.000 $ 85 sous, taxe exclu.

[39:32] En effet, ta proposition?

[39:35] C'est le long.

[39:36] C'est le meilleur guillaume.

[39:36] Elle est une année limitée.

[39:39] 5.2, engagement d'une firme pour effectuer un programme de suivi de gestion à qui faire

[39:44] 2026, guillaume?

[39:47] Ça va me prendre la proposeur pour que le conseil retienne pour l'année 2026 les

[39:53] des services de groupes aquifers Inc pour la gestion d'aquifers qui permet à la municipalité

[39:58] de prévoir les interventions nécessaires pour assurer le bon fonctionnement des équipements

[40:03] de pompage en eau souterraine et un approbationnement en eau sécuritaire pour les résidents au

[40:08] coût maximum de 14.0719, texte exclu.

[40:13] Tant t'as pas la proposité?

[40:15] Je m'en fais la proposité.

[40:17] Je sais pas.

[40:18] Je vais vous ronder par Jean-François.

[40:20] À l'humanité?

[40:21] Oui.

[40:22] Oui.

[40:24] 5.3.

[40:25] Adoption du règlement numéro 350-26 interdisant les pendages pendant certains jours et

[40:32] abrogeant le règlement numéro 331-25 Isabelle.

[40:39] Isabelle est bonne pour m'avoir des bords.

[40:42] Allie bien.

[40:45] Considérant que toute municipalité peut par règlement interdire l'épandage de déjection

[40:49] animale, de bouts ou de résidus provenant d'une fabrique de pâtes et papiers pendant

[40:54] les jours jusqu'à concurrence de 8, dont elle précise les dates parmi celles qui

[41:01] sont postérieures au 31 mai et antérieures au 1er octobre, de façon que l'interdiction

[41:06] ne s'applique pas pendant plus de deux jours consécutifs.

[41:11] Attendu que pour l'interdiction, attendu que l'interdiction s'applique au cours d'une année le règlement qui la prévoit doit être adopté et publié au plus tard le dernier jour respectivement des mois de février et de mars de cette année.

[41:26] Attendu que la directrice générale est griffière thésorière ou son substitut peut par écrit

[41:32] et sûrement d'autoriser une personne à effectuer un épandage interdit par le règlement

[41:36] et que, dans le cas où il y a eu de la pluie pendant cinq jours conceptifs, elle doit accorder

[41:42] l'autorisation.

[41:43] Attendu que le règlement peut prévoir des nombres maximaux de jours supérieurs

[41:48] à ceux prévus au premier alinéa, si une entente, en ce sens, a préalablement été

[41:53] conclu entre la municipalité et la fédération régionales qui est affiliée à l'association

[41:59] accréditée conformément à l'article 8 de la loi sur les producteurs agricoles et dont

[42:05] le territoire recoupe la plus grande partie de celui de la municipalité.

[42:09] Si la majorité des agriculteurs du territoire de la municipalité sont membres d'un syndicat

[42:14] tel que défini au paragraphe E du premier alinéa de l'article 1 de cette loi, affiliée

[42:20] à la Fédération régionale visée au quatrième alinéa, l'entente peut être conclue avec

[42:25] ce syndicat. Attendu que le Conseil désire interdire les pandèges des déjections animales,

[42:31] de bouts ou de résidus provenant d'une fabrique de part et papier et ou une entreprise similaire

[42:36] pendant certains jours entre le 31 mai et le 1 octobre de chaque année, attendu qu'un

[42:41] avis de motion du présent règlement a été donné à la séance du 15 décembre

[42:49] Je vais vous lire le but du règlement avant d'en faire la proposition.

[42:54] Le but du règlement, le présent règlement a pour but d'interdire l'épandage d'éjection annuelle,

[42:59] le bout et de résidu provenant de la fabrique de pâtes et papiers,

[43:02] ou d'entreprises similaires pendant certains jours durant la période estivale.

[43:06] Et les périodes d'interdiction à l'article 4, il est interdit au date si après mentionné

[43:12] dépendre sur le territoire de la municipalité des déjections animales, des bouts, des résidus

[43:17] ou d'entreprises similaires provenant de fabriques de pâté-papiers sur le territoire

[43:21] de la municipalité. Alors, voici les dates. 23-24-June-2026, 1er juillet-2026, les samedis

[43:29] et dimanche de la première fin de semaine des vacances de la construction, soit les

[43:34] 18 et 19 juillet. Les samedis et dimanche de la deuxième fin de semaine des vacances

[43:39] de la construction soit le 25 et 26 juillet 2026, et le samedi suivant les vacances de

[43:46] la construction soit le 1er août 2026. Donc en conséquence, je propose que le règlement

[43:53] numéro 350 tirer 26 soit adopté et qu'il soit ordonné et statué ainsi qu'il suit.

[44:04] C'est volontaire qu'il y ait deux fois sur le territoire de la municipalité à l'article 4 parce que ça laisse à penser que la fabrique de port des papiers est sur le territoire de la municipalité mais je pense que le deuxième est redondant.

[44:16] On peut l'enlever.

[44:20] Le deuxième.

[44:21] Excuse-moi Isabelle.

[44:22] Tu vas voir.

[44:22] C'était tellement passionnant.

[44:23] Je t'écoutais de Hasard.

[44:25] Oui, je vois ça.

[44:28] En fait, c'est bon. J'en ai fait la proposition. Puis, il y a plusieurs autres articles, là,

[44:33] pour ceux qui voudraient les lire. Ils seront aussi disponibles. On va adopter ce règlement

[44:39] aujourd'hui, le 19e jour du mois de janvier, 2026, à Deschambault-Brandine.

[44:44] Tant de fait, ta proposition, c'est secondé par Jean-François, à l'unanimité.

[44:51] 5,4 travaux génératrices puis B, Sainte-Christine, Guillaume.

[44:56] Entendu qu'à la suite de l'inspection préventive de la génératrice du...

[45:00] Puis B, à Sainte-Christine, de nombreux travaux correctifs sont requis.

[45:04] Attendu que des prix sont demandés à différents fournisseurs et que mécanique mobile gaoutier

[45:07] dépose la meilleure offre au montant de 6,588 et 7 taxes incluses, entendu que le prix soumis

[45:16] prévoit le remplacement du radiateur et des tuyaux, mais qu'une recommandation au

[45:20] moins de recours reste possible suivant les analyses après le démontage.

[45:24] En conséquence, je propose que le Conseil a trois demandes à mécanique mobile gaoutier

[45:28] au montant budgétaire de 6588 et 7 taxes incluses. J'en fais la proposition.

[45:36] 2.

[45:41] 6.1. Avis de motion réglement relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments.

[45:47] Jérémie.

[45:47] Moi, Jérémie conseiller. Donne avis qu'il y a représentation de dépôt de projet

[45:52] de réglement relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments.

[45:55] 6.2 Dépôts d'adoption du projet de règlement relatif à l'occupation et l'entretien

[46:02] des bâtiments et fixés la date de l'Assemblée publique de consultation. J'irai mis

[46:07] toujours.

[46:08] Considérant que la loi modifiant la loi sur le patrimoine culturel et d'autres dispositions

[46:13] législatives est entrée en vigueur le 1er avril 2021, considérant que la municipalité

[46:19] de Déchambourg-Rondine doit adopter le règlement relatif à l'occupation et

[46:23] à l'entretien de bâtiments prévus à l'article 145.41 de la loi sur l'aménagement et l'urbanisme

[46:31] au plus tard le 1er avril 2026. Considérant que ce règlement contient des normes visant

[46:38] à empêcher le dépérissement de bâtiments, à les protéger contre les intempéries et

[46:43] à préserver l'intégrité de leur structure,

[46:48] considérant qu'un avis de motion du présent

[46:50] réglement a été donné à cette même séance du 19 janvier 2026. En conséquence, je propose

[46:56] que le Conseil adopte le projet de réglement relatif à l'occupation et l'entretien

[47:00] des bâtiments, et que le Conseil fixe la date de l'Assemblée publique de consultation

[47:05] au lundi 9 février 2026, à 20h au centre des Roches à Grondine. J'en fais la proposition.

[47:11] Je suis allé au départ, je suis allé au guideau, à l'unanimité. Donc vous aurez compris qu'il y aura une consultation lundi 9 février à 20h au centre des Roches pour l'entretien des Bossemen.

[47:27] 6.3. Donc, amendement à la résolution 355-12-25, dépôt et adoption d'un projet de règlement

[47:38] modifiant un secteur d'application du règlement relatif au plan d'implantation et d'intégration

[47:45] architectural PIA. Numéro 129-11 est fixé la date de l'Assemblée publique de consultation

[47:54] Considérant que, par la résolution 355-12-25, le Conseil adopte le projet de règlement

[48:02] modifiant un secteur d'application du règlement relatif au plan d'implantation et d'intégration

[48:06] architecturale, le PIEA n°129-11 est fixe la date de l'Assemblée publique de consultation

[48:15] au lundi 19 janvier 2026 à 20h à l'édifice Paul Benoît, considérant qu'en raison

[48:21] de la période des fêtes, la vie pour annoncer la tenue de l'Assemblée publique de consultation

[48:25] n'a pu être diffusée dans le délai requis et qu'il y a lieu de fixer une nouvelle date

[48:32] pour celle-ci. En conséquence, je propose que le Conseil fixe la nouvelle date de l'Assemblée

[48:37] publique de consultation au lundi 9 février 2026 à 20h au centre des Roches et que

[48:44] la résolution 355-12-25 soit amendée.

[48:55] Donc, on a compris que le 9 février, on va être occupé.

[49:02] 6.4. Abrogation de la résolution tirée. 323-11-25.

[49:10] Adoption du second projet de règlement modifiant le règlement de jaunage numéro 125-11.

[49:16] afin de prévoir les modalités relatives aux apprentis

[49:20] tenant à un bâtiment complémentaire à l'habitation Jérémy.

[49:26] Attendu que, par la résolution 323-11-25 adoptée le 17 novembre 2025,

[49:33] le Conseil adopte le second projet de règlement

[49:35] modifié à un règlement de zonage numéro 125-11

[49:39] afin de prévoir des modalités relatives aux apprentis

[49:44] à un bâtiment complémentaire à l'habitation.

[49:47] Attendu que, suivant la demande du Conseil, les modifications doivent être apportées au

[49:51] projet et que, selon les procédures d'adoption de règlement, celui-ci doit faire l'objet

[49:57] d'une seconde présentation et adoption avant d'être adopté.

[50:03] Considérant que le règlement de zonage numéro 125-11 est entré en vigueur le 14 décembre

[50:08] 2011 et que le Conseil peut le modifier suivant les dispositions de la loi sur l'emménagement

[50:13] et l'urbanisme.

[50:15] Considérant qu'une demande de modification réglementaire a été déposée par un citoyen afin de permettre la construction d'apprentis adjacent à un bâtiment complémentaire, car la superficie maximale autorisée pour l'ensemble de ce bâtiment complémentaire sur son terrain est atteinte.

[50:30] Considérant que le terrain du requérant est situé dans une zone résidentielle à l'extérieur du périmètre urbain de Deschambault et possède une superficie supérieure à 5000 mètres carrés.

[50:42] Considérant que le comité consultatif d'urbanisme a procédé à l'analyse de cette demande

[50:46] et est d'accord avec la proposition d'autoriser les apprentis comme bâtiment complémentaire

[50:51] aux règlements de zone âge, à la condition qu'une telle construction soit érigée sur

[50:56] le côté arrière du bâtiment, sur le côté arrière et l'attéral d'un bâtiment

[51:03] complémentaire à l'habitation, considérant que le Conseil estime qu'il y a lieu d'acquessier

[51:08] à cette demande et d'entreprendre une modification au règlement de zonage, considérant qu'une

[51:12] avie de motion du présent règlement a été donnée lors de la séance du 1er octobre

[51:16] 2025. En conséquence, je propose que le Conseil adopte le second projet de réglement modifiant

[51:25] le règlement de zonage numéro 125-11 afin de prévoir des modalités relatives aux

[51:31] à l'habitation et que la résolution 323-11-25 est abrogée.

[51:42] – En effet, ta proposition, secondée par… – Moi.

[51:45] – … par Isabelle, à l'unilimité.

[51:49] – Et j'ai compris qu'un apprenti, c'est comme un toile qui est mis derrière le garage

[51:54] ou maintenant, c'est plus juste derrière, ça peut être latéral,

[51:59] mais qui doit pas être fermé non plus

[52:01] et que ça ne compte pas dans la gradeur de vos bâtiments.

[52:08] 6,5 demandes de permis et certificats, Isabelle.

[52:13] Attendu que des demandes de permis et certificats ont été déposées pour des immeubles assujettis

[52:17] aux règlements 129-11 relatifs aux plans d'implantation et d'intégration architecturale.

[52:23] Attendu que le Conseil a pris connaissance des demandes présentées à l'ordre du

[52:27] jour de l'Assemblée du comité consultatif d'urbanisme du 17 décembre dernier

[52:31] et des recommandations du CCU mentionnées au procès verbal de la rencontre.

[52:35] En conséquence, je propose que le Conseil autorise les demandes suivantes

[52:39] assujetties aux règlements relatifs au plan des plantations et d'intégration

[52:42] architecturale, tout tels que déposées.

[52:47] 312 chemins du roi, galeries avant, espacements des poteaux et l'ajout de

[52:53] deux petits poteaux courts de chaque côté de l'escalier.

[52:57] 93 chemins du roi, aménagement extérieur, retirer la piscine creusée et reprofiler

[53:04] la pente du terrain au sommet du tolu. Est-ce que tu préfères que je lise les numéros

[53:08] de l'eau?

[53:13] Normalement, c'est le numéro de l'eau qu'on doit dire. Nous, on avait décidé d'être

[53:16] plus que les gens comprennent. Je comprends bien.

[53:18] Le 312 chemins du roi, c'est le lot 3,235,140.

[53:24] Le 93 chemins du roi, c'est le lot 3,927,569.

[53:29] Je continue avec les trois derniers.

[53:32] 264 chemins du roi, c'est-à-dire le lot 4,110,348.

[53:37] Modification au garage, ajouter un toit à deux versants

[53:40] sur le côté droit du garage au-dessus de la porte d'entrée.

[53:45] 740 chemins du Foubourg, le lot 3,927,807, démolition de bâtiments complémentaires, c'est-à-dire

[53:53] une ancienne cabane à pêche. 346 chemins du Roi, le lot 3,235,120, modification de la

[54:02] galerie, retirée la partie gauche de la jonction. Donc diminuer la superficie de la galerie.

[54:08] Voilà. En fait, j'en faisais la proportion, oui.

[54:13] Je seconde.

[54:14] Je seconde.

[54:15] Je remis.

[54:16] Je vais l'unimiter.

[54:19] 7.1, récolot.

[54:21] Étant donné que Marianne est absente et que c'est celle qui a été.

[54:25] Donc, on va reporter le point à la prochaine session.

[54:31] 7.2, motion de félicitation du défilé de Noël à Grand-Diane, François.

[54:37] Donc, les membres du conseil tiennent à féliciter et à souligner le travail qui a été accompli

[54:41] par les organisateurs du défilé de Noël de Grondine le 24 décembre dernier pour une

[54:45] trente-deuxième édition, si je ne me trompe pas, ce fut encore une fois un moment d'émerveillement

[54:50] pour les petits et moins petits. Et félicitations-là, et merci encore une fois pour votre contribution

[54:56] au dynamisme de notre municipalité.

[54:58] Donc,

[55:03] c'est rare de se faire en 32 ans. C'est pas rien. C'est quelque chose à être tenu par des bénévoles.

[55:14] Donc, 7.3 points d'information générale des membres du conseil.

[55:19] Est-ce qu'il y a quelqu'un qui a quelque chose à informer la population?

[55:24] On aura une deuxième projection de Maniquagan le 20 février au POP, dans la salle communautaire du POP.

[55:36] On en avait une au Centre des Roches.

[55:38] Il avait manqué la première question.

[55:39] Exact. Il va en avoir une deuxième.

[55:41] Qu'est-ce qu'il y a?

[55:42] Le 20 février.

[55:47] On serait rendu au point 7.4 à la deuxième période de questions.

[55:51] des questions qui portent sur des sujets à l'ordre du jour.

[56:02] Une fois.

[56:03] Deux fois.

[56:05] Un petit effort.

[56:10] Trois fois.

[56:11] Tu veux bler, non?

[56:13] Je pense qu'il y en a un.

[56:15] C'est quoi, la tête à jour?

[56:17] La tête à jour.

[56:23] Petite nomme.

[56:25] Non, non, juste enregistrée.

[56:29] Oui, s'il te plaît.

[56:32] Ok.

[56:33] Ben, le point 2.14 m'intéressait le journal municipale sur ce bien fort.

[56:38] Juste à vous nommer, s'il vous plaît.

[56:39] Oui, oui. Je m'appeloudrais.

[56:41] J'ai le beurre.

[56:43] C'est temps de déchamber au Gondin, évidemment.

[56:45] C'est ça. 2.14, le journal municipale.

[56:49] Le journal communautaire.

[56:50] Est-ce que il y a moyen d'en savoir un peu plus quand il serait peut-être lancé?

[56:55] Est-ce que ça serait saisonnier?

[56:58] ou ça serait par à chaque mois ?

[57:01] Je vais laisser François Etendri qui a travaillé beaucoup sur le projet.

[57:05] OK.

[57:05] Personne n'est mieux placé que lui pour vous répondre.

[57:09] Ça, ça met de la pression en partant.

[57:11] Merci pour ta question.

[57:12] Audrey Gilbert, résidente de Deschambours-Grandy.

[57:15] On est là pour répondre.

[57:17] Je fais un peu des blagues parce qu'Audrey, je la connais.

[57:20] Le bulletin, le phare, existe déjà en fait.

[57:24] Mais ta question démontre l'objectif qu'on a derrière

[57:27] cette nouvelle stratégie, si on veut, c'est de faire en sorte que vraiment il soit lu

[57:32] par toutes et par tous, donc que chaque personne qui reçoit le bulletin à la

[57:37] maison est en vie de le consulter parce qu'il retrouve de l'information qui

[57:41] lui ressemble. Donc c'est quelque chose qui a été mis de l'avant entre autres par

[57:45] le Conseil municipal, c'est que Marianne Lavallée avait déjà amorcée cette

[57:48] réflexion-là et du côté de Karine comme directrice générale et Marie-Pierre

[57:54] qui est employée, son mandat est en train de s'élargir, donc elle inclut les communications

[57:58] là-dedans. Il y a vraiment cette volonté-là de faire en sorte que le bulletin, en plus de

[58:04] la page Facebook, en plus du site web, vienne apporter de l'information au résident. Donc

[58:10] ça peut être, nous ce qu'on entête, c'est une édition qui soit à peu près dix fois

[58:16] par année standard, c'est-à-dire avec l'information sur les activités qui ont eu lieu, des

[58:22] des photos, des commandites, certains encore sur des questions qui reviennent souvent.

[58:29] Donc, exemple, on avait en tête une piscine. Est-ce que si j'installe une piscine chez

[58:34] moi, j'ai besoin d'un permis. Donc, des éléments comme ça qui sont souvent questionnés

[58:40] du côté de l'administration. Donc, ça permet d'envoyer l'information au moment

[58:44] opportun. Et en général, on n'installe pas une piscine au mois de novembre.

[58:47] Donc c'est cohérent avec le moment où le journal est diffusé.

[58:52] Mais on aimerait ça aussi avoir des journaux, des éditions spéciales sur des thématiques précises.

[58:59] Ça pourrait être, par exemple, toute l'industrie récréo-touristique de Déchambault-Gondine.

[59:03] Donc avoir un peu une idée de ce qui peut être fait à Déchambault-Gondine, mais peut-être dans la région de Portneuf.

[59:09] Donc il y a des idées comme ça qui ont commencé à être en ébullition, mais c'est vraiment du côté de Marie-Pierre.

[59:14] Parce que, nous, notre rôle au conseil, c'est d'amener des idées comme ça et de donner

[59:19] certaines orientations pour s'assurer que le journal soit lu, qu'il soit lu partout, parce

[59:23] qu'il y a des gens qui le lisent assiduement. Je ne sais pas si dans l'Assemblée, il y

[59:26] a des gens qui le lisent. Il y en a qui ne le lisent pas du tout. Donc, c'est un peu

[59:30] triste de mettre de l'énergie et de savoir que, finalement, ce bulletin ne sert pas.

[59:35] Donc, grosso modo, c'est un peu ça l'objectif qu'il y a derrière. Mais c'est déjà

[59:39] Il y a un bulletin qui existe, le bulletin communautaire Lefort, mais ça va être l'administration qui va se charger de réfléchir au visuel, de réfléchir au contenu.

[59:50] On avait pensé aussi faire des portraits de certaines personnes, donc des portraits d'employés municipaux, des portraits d'organismes qui rendent le tissu communautaire collectif.

[1:00:01] C'est un peu ça qui est en train de se réfléchir pour faire en sorte que quelqu'un qui va dans le bulletin,

[1:00:07] bien, alors même on a pensé à des petites annonces, donc quelqu'un qui chercherait une gardienne

[1:00:11] ou un gardien verti, qu'il puisse retrouver cette information-là.

[1:00:15] Quelqu'un qui a besoin d'aide à la maison. Donc, tu sais, c'est ce genre de choses-là.

[1:00:18] On recherche, donc que ça devienne vraiment, bien, c'est un bulletin communautaire.

[1:00:22] C'est plus juste,

[1:00:24] on veut vraiment que l'information soit utile.

[1:00:27] on veut aller chercher l'attention des gens de cette façon-là.

[1:00:30] Puis c'est un bulletin mensuel. C'est un bulletin 12 fois par année parce que Facebook fait déjà un travail sur l'information, disons,

[1:00:38] à chaque semaine. Le site Web a de l'information plus générale.

[1:00:41] C'est sur le but du bulletin, là, de venir compléter les plateformes qu'on a à notre disposition.

[1:00:46] Ok. C'est bon. Bien, merci. Je peux juste m'enseigner que moi, j'ai le consult.

[1:00:50] Je peux dire, à Syrie, en tout cas, de façon assez assidue, le phare, je savais qu'il existait.

[1:00:54] Je pense que c'était comme une nouvelle formule, mais je comprends, c'est revisiter un petit peu le contenu peut-être.

[1:00:59] Oui, c'est vraiment un 2.0.

[1:01:03] Oui, admettons, j'avais mal compris alors, donc parfait que tu le consultes.

[1:01:09] Mais ça peut aussi amener les gens à vouloir proposer des articles qui sont pour le bien de toutes et de tous.

[1:01:16] Mais on veut vraiment que ça ressemble davantage à la population de Deschambault-Gondine.

[1:01:22] c'est quoi les besoins qu'ils ont, donc c'est un peu ça.

[1:01:26] C'est sûr qu'il va y avoir de l'ajustement,

[1:01:28] mais ces bulletins-là spéciaux, en tout cas,

[1:01:30] on pensait que ça a remporté quand même un bon intérêt

[1:01:33] de la part des autres membres du conseil,

[1:01:34] puis je pense que Karen aussi aimait bien l'idée,

[1:01:36] donc c'est à voir, mais d'avoir des éditions spéciales

[1:01:39] qui sont spécifiques sur des dossiers,

[1:01:42] ça va devenir intéressant,

[1:01:44] puis ça peut devenir une référence

[1:01:45] pour des personnes qui sont en visite

[1:01:47] dans notre belle municipalité,

[1:01:49] durant l'été, par exemple.

[1:01:52] Super, merci beaucoup.

[1:01:54] Merci à vous.

[1:01:56] Pour répondre à votre question, M. Blé, la tête à gens,

[1:01:59] il connaît toutes les tuyaux,

[1:02:01] il connaît toutes les lignes.

[1:02:02] 30 ans de connaissance.

[1:02:03] 30 ans de connaissance, c'est pas rien.

[1:02:07] Moi, quand je suis rentré,

[1:02:09] la première fois que j'ai dit,

[1:02:10] quand j'ai dit, je vais prendre ma retraite,

[1:02:12] elle était peu là.

[1:02:17] Un jour,

[1:02:18] Vous vaut mieux prévenir qu'à guérir, donc on récupère ce qu'on peut.

[1:02:41] On est vraiment dans des lieux?

[1:02:52] Ça me prendrait quelqu'un pour la levée de la clôture de l'Assemblée.

[1:02:58] Moi.

[1:02:59] Dion?

[1:02:59] Oui.

[1:03:00] À l'unanimité où j'ai?

[1:03:02] Appuyer par.

[1:03:03] Moi.

[1:03:04] Merci.

[1:03:06] Merci beaucoup à tous.

[1:03:10] Merci tout le monde.

Deschambault-Grondines (Québec) — Séances du conseil : 19 janvier 2026 (enregistrement audio)

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