[0:02] Donc, Sciences ordinables conseils municipaux, l'annicipation de la présentation du 11 janvier

[0:08] du 22e. Alors, avant de commencer la séance, je vais profiter de ce moment pour souhaiter

[0:15] une bonne et heureuse année à tous les citoyens de la présentation et en souhaitant de la

[0:21] santé et des belles choses pour l'année à venir. Donc, au point 1, ouverture de la séance,

[0:31] Donc, point 2, COVID-2 séance tenue à huit tours, résolution numéro 01-01-22,

[0:39] considérant l'état d'urgence centrale sur tout le territoire québécois pour une période initiale de 10 jours,

[0:45] considérant les décrets subsequents prolongant cet état d'urgence par période additionnelle de 10 jours,

[0:50] considérant qu'en date du 20 décembre 2021, le gouvernement du Québec nous informait que les séances conseils devaient se tenir à huit tours

[0:56] et que les sciences publiques de consultation devaient se faire par écrit,

[1:00] considérant que Navier a été affiché pour informer la population

[1:03] par tenue du Conseil Navito et que pour toutes questions

[1:06] que vous désirez adresser aux élus, vous deviez nous le faire parvenez par écrit

[1:09] à l'adresse courriel suivante,

[1:12] dégé à commerciale, municipalité, la présentation sans accent.qc.ca.

[1:18] Donc, il est proposé que la présentation du Conseil soit tenue à Vito

[1:22] et qu'une copie de procédure basse soit oubliée sur le site internet de l'amnisfalte

[1:26] dès que possible après la séance.

[1:28] Donc il est proposé par Mélanie Simard et appuyé par Frédéric Dusset.

[1:37] Au point 3, l'acceptation de l'heure du jour résonne au 02-07-2002.

[1:43] Donc, il est proposé par Miriam et selon les parents-genres que d'accepter leur jour

[1:55] d'y ajouter les points suivants, le point 26.1 récuillation d'un fond réservé pour les

[2:00] dépensiers à la tenue d'une élection et 26.2 effectation d'une somme au fond réservé

[2:06] pour les dépensiers à la tenue d'une élection.

[2:08] Donc, il y a un ordre du jour pour compter à cette façon du procès verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2021.

[2:19] Résolution numéro 03-00-22, considérant que les membres du conseil municipal ont tous reçu copie du procès verbal de la séance ordinaire mentionné en article

[2:29] et les composés d'accepter le procès verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2021, t'as qu'il y a un RIG.

[2:35] et s'est appuyée par Mélanie Simard et Georges Etienne.

[2:42] Au point 5, acceptation du procès verbal de la science extraordinaire

[2:46] du 8 décembre 2021 concernant l'adoption du budget du 2022 et du PT

[2:50] des années du 2022 et du 2023 et du 2024,

[2:53] les au-dessus de l'université 04-01-02,

[2:57] considérant que les membres du conseil municipal

[3:00] ont tous su copier du procès verbal de la science extraordinaire

[3:03] dans celle d'une entière,

[3:04] Il est proposé d'accepter le procès verbal de l'appuyance extraordinaire du 20 décembre 2021 concernant l'adoption du budget de l'année 2022 et l'adoption du programme prionnat des mobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024, tel qu'à rédiger.

[3:19] Donc, c'est appuyé. Il est proposé par aux aires, excuse-moi, ici, appuyé par Frédéric aussi.

[3:31] Au point 6, désolé, quand cette personne publique écrit consommer les dossiers suivants.

[3:37] Conformément aux habitants publics du 9 décembre 2021 et du 3 janvier 2022,

[3:42] les informations sont données relativement aux deux dossiers suivants.

[3:45] Réglement numéro 263, stéréo 21 modifiant le règlement numéro 0680, plan d'urbanie,

[3:51] visant la concordance au schéma d'aménagement révisé de la inertie des mascoupins,

[3:56] consomme à la gestion de la fonction commerciale.

[4:00] Et le règlement numéro 214, stéréo 22 modifiant le règlement numéro 0681,

[4:06] réglement d'urbanie, visant la concordance au schéma d'aménagement révisé de la

[4:10] d'émercer des masques très consommer à la gestion de la fonction commerciale.

[4:15] Donc de suite à la consultation publique écrite, nous avons répondu par courriel à une demande

[4:19] reçue, le 6 janvier dernier, Josiane, tu l'informations par rapport à ça et tu...

[4:27] La dame a posé une question, on lui a répondu par courriel et il y avait également une

[4:31] question qui avait été posée sur le site Facebook suite aux avis publics et on lui

[4:37] Vous avez également répondu directement à la dame, c'est bon.

[4:43] Il n'y a pas de question, t'as l'air d'une question, Jean-Jacques?

[4:46] Au point 7, acceptation des comptes, résolution numéro 05, c'est réservoir, c'est réplique.

[4:53] Donc, votre lecture va-t-il compte?

[5:13] La toiture du campagne de soccer, il y a des barres d'eau clompardie.

[5:19] Évidemment, il faut aller les parler.

[5:20] Les palations de voiture, bureau, cabane de soccer.

[5:25] Ici, oui, cabane de soccer, probablement.

[5:33] Ça sera vérifié, là, mais...

[5:41] Je suis y au travers, c'est la savagne...

[5:47] On a acheté des...

[5:50] Oh, que je n'en peux installer?

[5:51] Non.

[5:51] Pour résoudre les prochaines?

[5:53] Oui.

[5:53] On

[6:19] s'est dans le mois de décembre, parce

[6:24] que ça, c'est contre pêler Jean-Louis.

[6:28] Il y a 15 000 métiers au salarié.

[6:32] Ça a pris lieu d'un budget.

[6:34] Oui, c'était prévu d'un budget de 2021.

[6:56] Parce que vous avez tout ce que vous connaissez avec d'autres questions par rapport au compte.

[7:04] Donc, considèrez-vous les rapports et vos aiguilles.

[7:06] Les informations d'amis concernant les comptes et salariés.

[7:09] Les montants caissés, les comptes, ce sont les lieux.

[7:10] Et il est proposé de ratifier les pannes anticipées effectivement en décembre 2021 pour un montant de 7000 522.35,

[7:18] de ratifier le pommage des salaires vers 100 en décembre 2021, montant total de 59 637 et 30,

[7:25] d'autoriser le pommage des comptes à payer listés pour décembre 2021, montant total de 121 990 et 83,

[7:33] d'utiliser le pommage des comptes à pénilicité pour genre 1922, montant peut-être de 717 000 pour 717 000 et de prendre l'âge de la perception des revenus du montant de décembre de 1921 au montant de 264 000,

[7:56] nous avons 94 et 44. Donc il est proposé par Rosa et appuyé par George Etienne.

[8:05] Au point 8, il y a des questions. Est-ce qu'il y a eu des questions, Rosa?

[8:09] Non, il n'y a pas de questions.

[8:11] Il n'y a pas de questions.

[8:12] Au point 9, à part du déliguer la Régie Internicipale d'Acteur des Mascoutins,

[8:18] alors de la dernière rencontre que j'ai eu au mois de décembre dernier,

[8:22] ça a été plus des questions administratives

[8:26] Il y a eu une élection également pour le poste du Président et de la vice-présidence

[8:33] au comité exécutif de la Régime Éternissable d'Atom et des Mascoutins.

[8:39] Monsieur Jovingue a été élu président et moi-même j'ai été élu vice-présidente

[8:47] au comité exécutif.

[8:48] Donc, c'est ça tout par rapport à cet aspect-là.

[8:53] Au point 10, éloisir information des représentants du CCL.

[8:58] Donc, on n'a pas de rencontre encore.

[9:03] La patinoise s'en va bon train.

[9:06] Les cours qui étaient prévus pour début janvier ont été retardés un peu

[9:10] dépendamment de... on va publier consignes de la santé publique pour la suite.

[9:27] La machine devrait passer pour la première fois de demain, vous vous apprenez, mais il n'y a pas grand n'est-ce qu'il y a du câlin.

[9:36] On va prendre ça.

[9:43] Est-ce qu'il y avait d'autres points par rapport à côté loisée? Non? Non. Donc, au point 11,

[9:49] je dépose la liste des contrats plus de 25 000 $, tel qu'est-il liée à la PSIC,

[9:55] que 961.2 du code 0.4 deuxième par ailleurs du code municipal, la liste de tous les contrats

[10:02] comportant une dépense de plus de 2000 $, mais que la liste de 25 000 $ est plus

[10:06] pour un même fonceur et déposé au Conseil,

[10:09] elle présente les fonceurs avec lesquels la municipalité a conclu

[10:12] un contrat du 1er janvier 31 décembre 2021.

[10:15] Cette liste sera publiée au journal municipal

[10:17] ainsi que sur le site Internet de la municipalité.

[10:21] Au point 12, adoption du règlement numéro 215-22

[10:26] pour fixer les taux de taxe et des différentes tarifs

[10:28] pour l'exercice financier de l'année 2020.

[10:30] Résolution numéro 06-01-22.

[10:55] Le Conseil doit adopter un règlement prévoyant des différents taux de taxation et des tarifications

[10:59] fréquentes pour l'exercice financier en cours.

[11:03] Appendu qu'il est terminé, le Conseil doit adopter un règlement prévoyant pour l'exercice

[11:04] C'est important également de résilier une différence d'application en cliquant pour

[11:07] certains services municipaux d'ajouter certains éléments de vainque facture.

[11:11] La tendance que la vie de motion avait une dispense d'électualité donnée lors de

[11:14] la séance ordinaire du conseil tenu le 7 décembre 2021.

[11:19] La tendance que le projet de règlement a été présenté explique la laissante du

[11:22] conseil du 7 décembre 2021 en même temps que la vie de motion a tout conforme au

[11:26] nouvel arsenal du code municipal numéro 445.

[11:30] La tendance que les élus ont reçu copies du présent règlement dans les

[11:33] de l'Esprit qui confirment la voie pour connaissance et qui le renonce à sa lecture.

[11:38] Donc on constaterait que le règlement de taxation,

[11:43] la taxation a été écrit dans le règlement et ce règlement est disponible sur le site internet

[11:48] où les gens pourront l'histoire, pourront communiquer avec l'absence de l'anastasie.

[11:54] Donc, il est proposé par Jean-Pauvre et appuyé par

[12:00] pour les acteurs d'adaptée de l'arrivée de l'Union Européenne

[12:03] au 215.2, déterminant le taux des taxes et des différences

[12:06] pour l'exercice financier de l'Union Européenne

[12:09] au lieu qui soit dépréhé selon ce qui a été risqué au réglage.

[12:28] Au point 13, l'animation présentation du projet

[12:32] d'arrivée de l'Union Européenne à l'Union Européenne

[12:35] au point 13, l'animation présentation du projet

[12:39] Le projet de règlement numéro 266-022 modifiant le règlement numéro 209-17 relative à l'entretien des installations sceptiques avec un système de traitement tertiaire, le désinfection par rayonnement ultraviolet sur le territoire banistique de la présentation.

[12:55] La vignemotion est donnée par le conseiller, qui nous affaie neuf à l'effet qui présentera

[13:02] pour adoption de l'ordre de la prochaine séance ordinaire.

[13:05] Le premier projet de règlement numéro 266-022, instituer règlement modifiant le règlement

[13:10] numéro 209-17, relatif à l'emplatien des installations politiques avec un système

[13:17] de fréquement perscien de désinfection, par réglement ultraviolet sur les termes

[13:25] L'objet de ce règlement est de modifier le champ d'application du règlement de façon

[13:30] ce que l'administraté fêle en charge de la protéine de tout ce système avec traitement

[13:33] terciel, avec des infections pareillement ultraviolettes. Les idées qu'on peut m'avoir

[13:39] reçues copies du présent projet de règlement y renoncent à sa lecture lors de son adoption.

[13:44] Au point 14, Mélanie, à l'émotion et présentation du projet de règlement

[13:50] le règlement numéro 268-22 relative au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.

[13:56] La vie de motion est donnée par le conseiller

[14:02] Frédéric Le Pied, qui a une séance ordinate

[14:08] sous-seconde du conseil se représentait pour adoption le règlement numéro 268-22 relative

[14:15] au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.

[14:18] Elles n'ont pas de nouvelles règles déontologiques devant guider les membres du conseil

[14:22] pour être adopté.

[14:23] Dans le but de respecter les exigences prévues aux artistes 10 et 11 de la loi sur l'éthique

[14:28] et la déontologie en matière municipale, le projet de règlement numéro 278-22, relatif

[14:34] au Côte d'éthique et de déontologie des demi-nispos, est présenté d'une copie

[14:39] éjointe en annexe aux présentes à vie.

[14:44] Pour numéro 15, à l'une motion et présentation du projet de règlement numéro 279-22,

[14:51] relatifs aux codes d'éthique et de déontologie des employés municipaux.

[14:57] La vie de Moncien est donnée par la conseiller...

[15:01] C'est en sorte d'une subsecante du conseil, se représenter pour adoption le règlement numéro

[15:08] 269-22, établissant le code d'estique et de déontologie des employés musicaux et notant

[15:13] les règles déontologiques et devant guider la conduite des employés pour être adoptées.

[15:19] Dans le but de respecter les exigences prévues à l'article 18 de la loi sur l'étique et

[15:23] de la déontologie en matière municipale. Le projet de règlement numéro 269-22, établissant

[15:30] le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux, est présenté et une copie est

[15:35] jointe en annexe aux présentaires. Point numéro 16, autorisation de demandes

[15:41] apprentissables, service d'ingénierie de la MRC des Mascoutins. Résolution numéro

[15:45] 07-01-22. Considérant que la municipalité de la présentation a adhéré aux services

[15:52] d'ingénierie de l'immersion des masque-coutines et qu'elle entend aux besoins utiliser les

[15:56] services pontuels d'un ingénieur, considérant que les représentants municipaux doivent,

[16:02] au besoin, procéder à des travaux qui nécessitent les services pontuels d'un ingénieur, considérant

[16:08] qu'il peut être difficile d'avoir qu'il est repris à l'âblement un mandat pour

[16:12] une estimation préliminale des coûts pour de petits projets à chaque fois, considérant

[16:17] la pertinence de faire valider certaines actions, notamment au niveau des travaux

[16:21] public par un ingénieur. Il est proposé par

[16:26] Georgettiens, Abuel Rosa-Vernon.

[16:29] Il doit permettre à Josiane Marchand, directrice générale,

[16:31] de vachérer vos besoins, les services d'ingénierie

[16:34] de la MRC des Mascoutins, le tout selon les budgets

[16:37] alloués pour le type de travaux visés et la

[16:39] pérification déterminée par le règlement

[16:41] de la MRC des Mascoutins en cas.

[16:44] Au point d'iciètre.

[16:46] Point d'iciètre, comité du Basse-Aviat-Salevaille,

[16:49] demandent d'appui financier résolution numéro 08-01-22, considérant que le comité du

[16:57] bassin versant de l'Arivière-Salvail sollicite l'appui de la municipalité pour l'aider

[17:01] à poursuivre ce démarche. Il est proposé par Mélanie et appuyé par Jean-Bretien d'autoriser

[17:10] le versement de la somme de 1000 $ au comité du bassin versant de l'Arivière-Salvail

[17:15] pour l'année 2052. Point 18, photocopieurs contrats de location des solutions numéros

[17:23] 09-01-22. Considérant que le contrat de location de 60 mois du photocopieur

[17:32] Concanolta photocopieurs multifonctions vient échéance le 31 mars prochain.

[17:38] Considérant que des prix budgétaires pour la location à long terme d'un

[17:42] l'équipement d'impressions couloirs, photocopiens, imprimantes,

[17:45] télécopiens, numérisateurs, numérisards ont été demandés à cinq entreprises

[17:50] différentes. Considérant que l'équipement d'impressions couloirs proposés par

[17:55] l'entreprise Bureau-Costation de Saint-Issac-Sainte nous offre pour un

[18:04] coût moins que l'ensemble des autres solutionnaires un produit de qualité

[18:07] comparables et dans la région. Considérant que les coûts d'impression sont

[18:16] moindres pour l'autivalent avec le bureau de citation, il est proposé par Jean-Henri

[18:26] de donner la vocation de l'équipement d'impression couleur fournie par

[18:36] pour une somme de 135 $ par mois, plus les frais d'impression à 0,006, la copie noire

[18:46] est blanc et un taux variable selon la charte pour la copie couleur taxensue durera une

[18:52] période de 60 mois. D'autoriser la directrice, la directrice générale ou en son absence

[18:58] la grapière très arrière avointe, assigner tout document pour donner l'application

[19:03] à la décision de ce conseil d'autoriser le paiement du photocopier et des copies lorsqu'il devienne exiger.

[19:09] Merci.

[19:11] Au point 19, l'adoption du règlement numéro 263-21 obtient le règlement numéro 06-80.

[19:17] Pourtant, sur le plan d'urbanier, ça fait assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé concernant la gestion de la fonction commerciale.

[19:25] Résolution numéro 10-1-22.

[19:28] L'attentive du réglement de l'aménagement vis-à-vis de l'émercé des mascooters a été

[19:32] modifiée par la Réglemente numéro 18, serré 5 ans 57, portant sur le gestion de la fonction

[19:39] commerciale. L'attentive que, conformément à la loi sur l'aménagement de l'urbanisme,

[19:43] suite à l'entrée en vigueur de règlement modifiant le réglement de l'aménagement,

[19:47] toute municipalité faisant partie de l'emmercé doit apporter les modifications requises

[19:51] à ses règlements d'urbanisme, afin de surer le concordance au chemin.

[19:55] Attends-tu que cet exercice de concordance nécessite des modifications au clan d'organismes de la municipalité.

[20:01] Attends-tu que la vie de motion a été donnée lors de la séance du Conseil municipal tenu le 7 décembre 2021 conformément à la loi.

[20:08] Attends-tu que le Conseil municipal a tenu une assemblée publique écrite de consultation afin d'entendre les avis des personnes et organismes intéressés.

[20:17] Attends-tu que le projet de règlement est disponible sur le site Internet de la municipalité.

[20:21] Donc, je vais repérer le site www.minicipalité-la-présentation-sans-accent.qc.ca.

[20:29] Attends-tu qu'aucun commentaire n'a été déposé au municipal avant le 11 janvier

[20:33] de 2022-2015 concernant le projet de règlement 213-21.

[20:38] Il est proposé d'adopter le règlement numéro 213-21 et intituler le règlement numéro 06-80.

[20:45] Pourtant, sur le plan urbainiste, l'architecture de concordance au schéma d'adménagement

[20:49] et qui soit décrité selon ce règlement,

[20:54] l'optif est de le solliciter de l'internet

[20:55] ou si vous avez des questions, vous pouvez communiquer

[20:58] avec les élections d'amnistérité.

[21:00] Donc, il est proposé par l'ASA,

[21:02] et il est publié par les élections.

[21:08] Au point

[21:19] 20,

[21:20] l'adoption du réglement de l'Université France en 14, qui est le 21,

[21:23] modifiant le réglement de l'Urbanie,

[21:24] s'unirise le 6,81,

[21:26] agresserait la compagnie chez moi

[21:28] d'aménagement révisé.

[21:29] concernant la gestion de la fonction commerciale, nous a eu son numéro 11-11-20.

[21:36] Donc, tantôt on parlait de la compredance du plan.

[21:39] Le organisme est tenu à modifier le règlement

[21:41] afin de s'assurer de la concordance au schéma d'aménagement.

[21:45] Donc, attendu que l'amnistaté de la présentation

[21:47] adoptait un réglement d'urbanisme pour l'ensemble du stade pour l'amnistat,

[21:50] attendu que la loi sous l'aménagement de l'urbanisme

[21:52] permet de s'assurer de modifier ce règlement,

[21:54] attendu que le schéma d'aménagement révisite dans les marseillais

[21:57] a été modifié par le règlement numéro 20-557, portant sous la gestion de la fonction commerciale,

[22:05] apprends que conformément à la loi sur l'aménagement de l'urbanisme suite à l'entrée en vigueur

[22:09] de règlements modifiés en réchaînement de ménagement, toutes municipalités faisant

[22:12] partie de l'inertie doivent apporter les modifications requises de ces règlements

[22:15] d'urbanisme afin d'assurer la concordance du chemin, apprends que cet exercice de

[22:20] concordance nécessite des modifications régulièrement d'urbanisme de la municipalité, apprends

[22:25] que le règlement d'optères des faits de concordance n'est pas assujetté à l'approbation des personnes

[22:29] élevées de la bâtie. L'apprentissage de l'émotion a été donné lors de la séance du conseil

[22:34] municipal tenu le 7 décembre 2021, conformément à la loi. L'apprentissage que le conseil

[22:39] municipal a tenu une assemblée publique écrite de consultation a fait d'entendre les avis

[22:43] des personnes et les organismes intéressés. L'apprentissage que le projet de règlement

[22:46] est disponible sur le site internet de la municipalité, donc j'avais perdu le

[22:50] www.minicipalte-la-presentation-sans-accent.qc.ca.

[22:56] La tentative qu'on commentaire n'a été déposée au municipal avant l'an janvier 2022-2015 concernant le projet de réglement 214-211.

[23:05] Il est proposé par Georges Etier et l'applié par Jean-Sophaud d'adopter le réglement numéro 214-211

[23:13] et d'utiliser le réglement d'urbanisme 216-801 afin d'assurer de concordance au schéma d'adménagement de l'USD.

[23:20] Il y a des règlements, vous pouvez le prendre, tout sur le site ou si vous avez des pressions de comiquet avec l'intervention.

[23:27] Point 21, à l'avis de motion, consomment, le premier projet de règlement numéro 267 CF22 modifiant le règlement du organisme numéro 06-81 visant la mise à jour des normes encadrant la sécurité des piscines résidentielles.

[23:45] Les vies de motion édées par le Conseiller de l'Édice Sémar, à l'effet

[23:50] lequel présenterait pour adoption lors de la Projette science ordinaire,

[23:56] le premier projet de règlement numéro 267-22 intitulé « Règlement motifiant le Règlement

[24:03] du urbanisme numéro 06-81 » disant la mise à jour des normes encadrant la sécurité

[24:09] des pistes résidentielles. L'objet de ces règlements est d'assujettir

[24:14] vers l'ensemble des piscines résidentielles à la réglementation et de renforcer la sécurité

[24:19] des piscines résidentielles afin de se conformer au règlement sur la sécurité des piscines

[24:24] résidentielles. Les élus confirment avoir reçu copie du présent projet de règlement

[24:30] et renoncent à sa lecture lors de son adoption.

[24:33] Point 22. Adoption du premier projet de règlement numéro 277-22 modifiant le règlement

[24:39] le réglement du romanisme numéro 0681 visant à un mise à jour d'énormes encadrant la

[24:44] sécurité des piscines résidentielles, résolution numéro 2-0-1-2.

[24:52] Attendu que la municipalité de la présentation a adopté un réglement du romanisme pour

[24:56] l'ensemble du TF2 en municipal, attendu que la loi sur l'aménagement et le romanisme

[25:01] permet à la municipalité de modifier ce règlement. Attendu que la réglement sur la sécurité

[25:06] La sécurité des piscines résidentielles a été modifiée par le tout-décrin 662 sirètes 2021.

[25:15] Attendu que la municipalité est mandatée pour l'application du règlement sur la sécurité des piscines résidentielles et que ce dernier est entré en vigueur le 1er juillet 2021.

[25:25] Attendu que les citoyens ont jusqu'au 1er juillet 2023 pour se conformer aux modifications réglementaires importants sur la sécurité des piscines résidentielles.

[25:34] Attendu que le premier projet de règlement est disponible sur le site Internet de la municipalité de la présentation,

[25:41] je répète au www.municipaté-la-presentation-sans-accent.cc.ca pour consultation.

[25:49] Attendu qu'un avis de motion a été donné lors de la science du conseil municipal tenu le 11 janvier 2022

[25:55] conformément à la loi qu'il est proposé par...

[26:05] Le premier projet de règlement numéro 267-22 intitulé « Réglement motifiant la réglement

[26:14] du organisme numéro 06-91 » visant la mise à jour des normes encadrant la sécurité

[26:20] des petits résidents biels et de tenir une Assemblée publique de consultation mardi

[26:25] le 1er février 2022 afin d'expliquer les modifications proposées et d'entendre les

[26:29] avis des personnes et organismes intéressés.

[26:33] Merci.

[26:34] Jean.

[26:35] 23.

[26:36] Loisirs.

[26:37] Adoptions d'approgrammations d'activités pour l'année 2022.

[26:41] Résolution numéro 13, si réservoirs 1, si réservoirs 22.

[26:45] Considérant que tout au long de l'année 2022, plusieurs activités seront offertes

[26:50] aux citoyens de la municipalité, considérant que les sommes ont été prévus au budget

[26:54] 2022, considérant qu'il serait utile d'autoriser la coordonnatrice des loisaires à effectuer

[27:01] les dépenses reliées à ces activités en respectant les sommes allouées au budget et

[27:09] de proposer par l'unanimité d'autoriser la coordonnatrice des loisaires à organiser

[27:19] chacune des fêtes prévues durant l'année 2022 respectant leur budget respectif.

[27:26] Je vais vous lire les fêtes rapidement, semaine de relâche, fêtes familiales du

[27:32] printemps, fêtes nationales, fêtes de la rentrée, kanjo, cinéma extérieur, fêtes

[27:39] de l'Halloween, inclus un collègue de bon vent, dépouillement de l'art de Noël,

[27:43] parcours péciclables, formations gardiennes averties et prêts à rester seuls, patinoires,

[27:51] soqueurs, surveillance des activités aux gymnases, semaines de réduction des déchets,

[27:57] semaines de la persévérance scolaire, la grande semaine des tout petits,

[28:03] d'autoriser les achats requis pour chaque activité ainsi que leurs parents.

[28:07] Il

[28:09] y a 27 familles, journée de persévérance scolaire, proclamations, résolution numéro

[28:16] 14-1-22. Considérant que la prévention du décrachage scolaire n'est pas une problématique

[28:25] concernant exclusivement le monde scolaire, mais bien un enjeu social dont il faut se

[28:30] préoccuper collectivement et ce, dès la petite enfance, jusqu'à l'obtention

[28:36] par le genre d'une longue qualifiant pour l'emploi, peu importe l'ordre d'enseignement,

[28:43] considérant que le décrochage scolaire est un problème intimement lié à la pauvreté

[28:48] et à celui de la pénurie de relève de la main-d'oeuvre qualifiée, considérant que

[28:53] les journées de la persévérance scolaire sont organisées du 14 au 18 février 2022,

[28:58] sous la thématique du sens où plusieurs outils et activités de campagne viseront à mobiliser et

[29:07] sensibiliser toute la société québécoise pour ainsi contribuer à donner un élan et un sens aux

[29:14] jeunes pour leur avenir. Considérant les journées de la persévérance scolaire se

[29:18] tiendront à nouveau cette année, simultanément dans toutes les régions du Québec et qu'un

[29:24] importants de municipalité appuyeront elle aussi cet événement. Il est proposé par

[29:35] de déclarer les 14, 15, 16, 17 et 18 février 2022 comme étant les journées de la persévérance

[29:44] scolaire sous le thème du sens sur notre territoire. Merci.

[29:49] Bonne soirée.

[29:51] Bonne soirée.

[29:52] Bonne soirée.

[29:52] Journée moteligienne des 4.20.22.

[29:55] Descriptions de l'accord dans la trice des loisées.

[29:59] Résolution...

[30:00] Numéro 15, tiré 01, tiré 22.

[30:04] Considèrent que les loisirs et seformes ont éligé, organisent une journée d'éformation

[30:09] concernant les préparations jusqu'en jour, considérant qu'il est souhaitable que la courte

[30:15] de l'anatrice des loisirs participe à cette série d'éformations, qu'il ait proposé

[30:20] part.

[30:26] d'autoriser la participation de Mme May Salegoudou à la journée d'information sur la préparation du camp de jour, le 3 février prochain à Saint-Basé de Grame.

[30:38] de défrayer les frais d'inscription pour cette journée qui sont de 420 $, taxe en su et de remboursse

[30:46] à Mme Solé-Goudau les frais inhérents à cet éclatement sur présentation des pièces

[30:52] justificatives. Pour le 26 d'hiver, 26.1, création d'un fonds réservé pour les dépenses liées

[31:01] à la tenue d'une élection, résolution numéro 16-01-22.

[31:07] 22. Considérant l'entrée en vigueur le 5 novembre 2021, de la loi modifiant la loi sur les élections et les référendantes dans les municipalités, la loi sur l'État et la déontologie municipale et diverses dispositions législatives, considéraient comme la comté du 1er janvier 2022.

[31:35] Les municipalités doivent constituer conformément aux affaires pour 261.1 et 261.2 de la loi sur les élections qui les a fait référendument dans les municipalités.

[31:47] Un fonds réservé aux financements des différences liées à la tenue d'une élection considéra que le Conseil verra conformément à la loi affecté annuellement les sommes nécessaires à ce fonds pour la tenue de la prochaine élection générale.

[31:59] Il est donc au-delà de l'anissimale et appuyé par Georgien Sainte.

[32:05] Il va résoluer à l'unanimité d'écrire un fonds réservé au financement des dépenses liées à la tue d'une élection

[32:11] que ce fonds soit construit des sommes infectées annuellement par le conseil

[32:16] selon ce que prévoit l'article 278.2.

[32:24] 26.2.

[32:25] affectation d'une sorte au fond réservé pour les dépenses liées à la tenue de

[32:29] l'élection, résolution numéro 17-01-22, considérant que, par sa résolution

[32:37] numéro 16-01-22, la municipalité a, conformément à l'article 268.1-LEERM,

[32:48] construit un fond réservé au financement des dépenses liées à la tenue

[32:52] d'une élection, considérant ainsi qu'en virtue de l'article 278.2 LERM, le conseil

[33:00] droit après consultation du président de l'élection, affecté annuellement au fond les

[33:05] ordres nécessaires afin qu'il soit suffisant l'année ou doit être obtenue la prochaine

[33:10] élection générale pour voir au coût de cette élection, considérant que le coût

[33:17] de la prochaine élection générale est présumée au moins égale au coût de la dernière élection générale

[33:24] ou de celle précédente cette dernière selon le plus église des deux sous réserve des mesures particulières

[33:31] privées à la loi pour l'élection générale de 2021 qui ne doit pas être prise en compte.

[33:38] Considérant que conformément à la loi et qu'après avoir consulté le président d'élection,

[33:42] le conseil affecte à ce fonds un montant de 7000 $. Il est proposé par

[33:50] Aux heures, il est appuyé par Jean-Yves et résumé à l'immunité

[33:55] d'affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d'une élection

[33:59] au montant de 7000 $ pour l'exercice financier 2022.

[34:06] Que les fonds nécessaires à cette affectation soient accusés

[34:09] à même les fonds générales à l'exercice.

[34:12] Merci. Au point 27, déco de la correspondance aux aires, c'était des choses particulières.

[34:20] Je vous en ai parlé au niveau du caucus.

[34:24] Par rapport à notre programme de sous-vention qu'on a fait au niveau du ministère des transports

[34:30] qui nous a été refusés, on avait des demandes d'appui au niveau

[34:38] de la municipalité de Saint-Charles sur du chelviu, qu'on va devoir faire des vérifications,

[34:42] puis je vous reviens avec ça. Il y a la municipalité de Saint-Valérie,

[34:45] c'est le Bernabéu Saint-Étérym, qui ont fait des régulations pour le plan régional

[34:51] d'intervention au niveau du programme d'aide à la voivre locale, que si ça, j'attends

[34:56] l'information de la MRC avant de prendre, que vous puissiez prendre une espion.

[35:02] Donc, point 28, c'est bon, il n'y avait pas d'autres... Non, pas d'autres.

[35:07] Au point de l'étude de lever l'assemblée, nous allons suivre le roulant du réseau, nous allons tester le point d'épargne.

[35:14] Il est entier, et appuyé par l'énaménie de lever l'assemblée.

[35:21] Voici le point de l'étude de lever l'assemblée.

La Présentation (Québec) — Procès-verbaux : 11 janvier 2022 (enregistrement audio)

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