[0:06] Bonsoir et bienvenue à cette séance ordina du Conseil municipal de lundi sept février 2022 à

[0:13] 19h30, à Biclot et par vidéo conférence. Identification des présences, ce soir, en l'absence

[0:21] du main, j'agirais en tant que maîtris supplémentaire. J'invite les personnes présentes assis d'entier.

[0:27] C'est le inconmier conseillé au siège numéro 1.

[0:31] J'en attend blère, conseillé au siège numéro 3.

[0:35] Challah, inconmier, conseillère au siège numéro 4.

[0:42] Challah, son nom conseillé au siège numéro 6.

[0:45] Laura Medvridge, directrice générale à joint.

[0:50] Marie-Éstérieux, conseillère au siège numéro 2, sera absent pour cette séance.

[0:55] L'actue de l'ordre jour, point 1, identification et des présences est tenue de la séance.

[1:02] Je constate le corps, mais déclare à la séance du séphérier 2022, ouverte à 19.2.

[1:07] Point 2, l'actueur et adoption de l'ordre jour, point 3, procéverbeau, 3.1, adoption des

[1:14] procéverbeaux du déjeux janvier et du 25 janvier 2022, à 19.2 et 20.3.

[1:20] 4.4 finance, 4.1 listes des comptes à payer du 4 février 2022 à probation, 4.2

[1:28] émissions d'obligation adjudication, 4.3 émissions d'obligation, concordance et courte

[1:35] échéance, 0.5 ressources humains, 5.1 journalées signales en bouche, 0.6 diva, 6.1

[1:46] Règlement numéro 359. Règlement concernant le code Détique et de Déontologie des élus et élus de la municipalité d'Abre-Saint-Pier,

[1:56] adoption du règlement. 6.2 Règlement numéro 360. Règlement concernant le code Détique et de Déontologie des employés employés de la municipalité d'Abre-Saint-Pier,

[2:07] à l'adoption du règlement, 6.3 regètes de règlement numéro 361,

[2:14] règlement modifiant le règlement de zone âge numéro 290 v,

[2:19] permettant d'intégrer aux zones âges 601,

[2:23] l'usage 543, enseignement élémentaires et secondaires privés ou publics ou privés,

[2:30] à d'options du premier projet de règlement, 6.4 règlement numéro 362,

[2:37] règlement décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2022,

[2:42] à d'options du règlement, 6.1 règlement numéro 363,

[2:48] règlement concernant les taxes de service à d'options du règlement,

[2:51] 6.6, tourisme contenant, protocole d'entendre année 2022, 2025, autorisation scientifiqueuse,

[3:02] 6.7, membre du conseil et représentant municipalité nomination, 6.8,

[3:21] municipalité

[3:21] Le V-D-A-C-I. J'ai besoin d'un projet, je résolue ça.

[3:28] Après la lecture de l'ordre du jour, je j'en attempleais propose que l'ordre du jour

[3:32] de la présentation soit adoptée et t'attendu que le point relative aux affaires nouvelles

[3:36] demeurent ouverts. J'ai besoin d'un appui.

[3:43] Moins Charlotte-Cormier, j'appuie.

[3:46] Il a proposé par monsieur Jean-Attemplier et appuyé de ma naine Charlotte-Cormier.

[3:51] Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

[3:57] 3.3, 3.1, adoptions des procéderaux du déjeux janvier 25 janvier 2022 à 19h30 et 20h30.

[4:06] J'ai un projet de résolution considérant qu'une copie des procéderaux des séances du déjeux janvier et

[4:12] du 25 janvier 2022 à 19h30 et 20h30 du conseil de la municipalité de Varoix-Saint-Pierre ont

[4:19] été remises à chaque manque du conseil à l'intérieur du délai de deux jours au juridique avant

[4:25] la séance, la directrice générale à jointes est dispensée d'en faire la

[4:28] létude. Je, Charlotte Cormier propose que les procès végaux des séances des

[4:33] déjambiers et 25 janviers à 19,30 et 20,30 conseils municipales de

[4:39] Avres-Saint-Pierre soient adoptés tel que présentés. Je besoin de

[4:43] n'appuyer.

[4:47] Je, Sylvan Cormier, appuie.

[4:50] Je n'ai pas bossé par ma Dame Charlotte Cormier et appuie de

[4:53] c'est le suffit d'en commune est ce qu'il y a de l'opposition point

[4:58] 4 4 point 1 désolée

[5:01] mais à mes respects simplement mentionnés que c'est adapté à l'inhibité. Merci 4 point l'est

[5:10] décontre à payer du 4 février 2022 approvation. J'ai un projet de résolution je

[5:17] charles un salon propose que le Conseil municipal approuve la laisse décontre à payer au montant de 133

[5:23] même 866 de l'heure et

[5:25] 68 ans en date du 4 février

[5:27] de 2022.

[5:28] J'ai besoin d'un appel à

[5:29] l'appuyer.

[5:30] Il est proposé par le monsieur

[5:35] Charles Arsono il a appuyé de

[5:36] monsieur Jean-âte emploi, est ce

[5:38] qu'il y a de l'opposition

[5:41] donc appuyant de l'animité.

[5:44] 4.2 émissions d'obligation

[5:48] adjudication.

[5:50] J'ai un projet de résolution

[5:53] considérant que conformément régulièrement dans le plan numéro 272, 246 et 249, à municipalité

[6:00] d'oblication, souhaiter mettre une série d'obligations, soit une obligation par échéance,

[6:05] considérant que la municipalité d'oblication a demandé à cet égard par l'entremise

[6:09] du système électronique, service d'adjudication et du précaution des résultats des sept

[6:13] d'emprunts émis au fin du financement municipal, des soumissions pour l'aventre d'une émission

[6:40] d'obligation d'at

[6:47] cette article. Il m'obilière des jardins incorporés à 580 000$ à 5,5% jusqu'en 2023 à 1,5% jusqu'en 2024.

[7:05] 616,000$ pour 2,525, 618,000$ à 2,3% jusqu'en 2020, 613,000, à 2,4%

[7:40] 2020-2007aut .

[7:43] 608 000 $ à 2,3% en 2020 16 et 3,513 000 $ à 2,4% en 2020 17.

[7:51] Prie 988 000, 566 et 65 carréales 2,68 8 25%

[7:59] Financiers à Banglaçena, l'accord porré est 580 000 à 1,3% en 2020 3,523 000 à 1,515% en 2020 4

[8:08] 66 000 à 2 % en 2025, 618 000 à 2.25 % en 2026, promis en 118 000 à 2.5, en 2027 prie

[8:20] 98 000 401. Dans la courriel 2.78 9.9 %. Concentraît que le résultat du calcul des

[8:28] courriel indique que la solution présentée par la ferme balle de mobilier à des jardins

[8:31] cooperés et la présente à jeunes, je cherche à la sonnau propose que le préanble de la

[8:36] présente résolution en face partie intégrante comme si c'était ici au long reproduit que l'émission

[8:42] d'obligation au montant de 5 millions 640,11 000 dans l'ordre de la municipalité de

[8:46] l'Ouestin et pièce, voire du gère la ferme valor immobilière des gens d'incorporé, que

[8:51] demande soit faite à ce dernier de mandater service de dépôt et de compensation CDS-incorporé

[8:59] CDS pour l'inscription en compte de cette émission, que CDS agisse au nom de ces adhéras

[9:07] comme agenda d'inscription en compte, agenda d'étenteurs de l'oblication, agenda payeur et

[9:12] responsable des transactions effectuées à l'égard de ces adhéras, que CDS agisse au nom de

[9:18] ces adhéras comme agenda d'inscription en compte, agenda d'étenteurs de l'oblication, agenda

[9:22] payeur, espèce de direction effectuée à l'égard des ces adhéras, je viens de la 1e deuxième

[9:25] point, que CDS possède autre transfert de fond conformément aux exigences légales

[9:30] de l'obligation, c'était fait, le conseil autorisé, là, ce qu'est la thésorie,

[9:34] thésorie, thésorie, thésorie, a signé le document qui, pour le système bancaire

[9:38] canadien, intitulé autorisation, pour le plan d'hébi, prioritisé, destiné aux entreprises.

[9:44] Que le maire et la directé généralement soient autorisées, les obligations visées par

[9:48] l'appréhension des missions, soit une obligation par échéance, j'ai besoin d'un propos

[10:02] de l'occasion

[10:07] d'appuyer à l'animité.

[10:11] 4.3 émissions d'obligation, concordance et courte échéance.

[10:16] J'ai un projet de résolution considérant que conformément

[10:20] réglément d'apprents suivants et pour les montants indiqués

[10:23] en regardent de chacun d'eux,

[10:24] n'a même ni une spatter.

[10:24] d'avoir sa paie à souhaiter mettre une série d'obligation, soit une obligation par

[10:28] réchance pour un montant à temps de 5,580,511 000 $, qui sera réalisée le 17urier 2022

[10:35] et parti comme celui.

[10:37] Réglement, après une numéro 272, pour un montant de 4,810 000, réglement, après une

[10:42] numéro 246, pour un montant de 5,510 000 et réglement, après une numéro 249, pour un montant

[10:48] de 566 000, considérant qu'il y a lieu de modifier l'éreignement d'apprents conséquences.

[10:54] Concernant que conformément, au premier aligné à l'article 2 de la loi sur les dettes

[10:59] et en premier municipal, pour les fins de cette émission d'obligation et pour l'éreignement

[11:03] d'apprents numéro 272, la municipalité d'Auf Saint-Pierre soit émettre pour un terme plus

[11:08] cool que celui originalement fixé à ses règlements, je n'attendais pas à proposer que

[11:14] Les règlements d'enpreu, n'est-ce qu'au premier à l'IANA, du Préambus, soit financé par obligation,

[11:19] conformément, c'est que c'est celui.

[11:21] Pour rien, les obligations, soit une obligation par échéance, seront datés du 17 juillet 2022.

[11:27] Pour un 2, les intégrés seront payables, semi-annuellement, le 17 juillet et le 17 août de chaque année.

[11:33] Pour un 3, les obligations ne seront pas rachetables par anticipation.

[11:36] Toutefois, elles pourront être achetées avec le consentement des détenteurs conformément la loi

[11:41] sur les dettes et les en promes municipaux, pour un cas, les obligations seront immatriculés

[11:45] au nom de service, de dépôt et de compensation, CDS-5, et seront déposés auprès de

[11:51] CDS.

[11:52] Pour un sens que CDS agirera pour nom de ces adhérentes, comme agenda description en compte,

[11:57] agenda détenteur de l'obligation, agenda payeur responsable des transactions effectuées

[12:01] à l'égard de ces adhérentes, pour un CIS, CDS procédera aux transferts de fonds conformements

[12:08] aux exigences légales de l'obligation, à cet effet, le Conseil autorisé à directrice

[12:12] général à joint, à signer le document requi par le système bancaque en Asien étudiant

[12:17] autorisation pour le plan de débit pré-autorisé destiné aux entreprises.

[12:22] Pour un CDS, il est factura les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par

[12:26] des transferts électroniques de fonds et à cette fin, CDS prélèvera directement les

[12:31] et s'embrekés dans le compte suivant.

[12:34] Ben-Canadienne, Imb de commerce,

[12:37] Centre-Bancard, Aubre-Saint-Pierre,

[12:40] 7536, boulevard de l'Escale,

[12:41] Aubre-Saint-Pierre Québec,

[12:42] Jéroujir un péséraux,

[12:44] point vite que les obligations

[12:45] soient signées par le maire

[12:46] et la directrice générale à jointes.

[12:49] La municipité d' Aubre-Saint-Pierre

[12:50] tels que permis par la loi

[12:51] à mandater CDS à fin d'agir

[12:53] en temps qu'agent financier,

[12:54] authentique 4 ans et les obligations

[12:56] entreuront en vigueur uniquement

[12:57] lorsqu'elles auront été authentifiées.

[13:00] que c'est que concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2020,

[13:04] suite et suivante, le terme prévu dans le règlement d'après numéro 222 soit plus

[13:09] qu'au que celui originellement fixé, c'est-à-dire pour un terme de 5 ans à compter

[13:14] du 7 ébril 2022 au lieu du terme préstruit pour les amortissements. Chaque émission

[13:20] suffisamment devrait être pour le sud à partie du sud du sur l'emprunt.

[13:24] Je vais besoin d'appuyer.

[13:26] Moi, Charlotte Cormi, j'appuie.

[13:29] Il est proposé par M. Jean Attain-Bla et appuyé par Madame Charlotte Cormi,

[13:33] est-ce qu'il y a de l'opposition ?

[13:37] Donc, appuyé à l'unanimité.

[13:40] 0,5, 5 points, journaliers, signaleurs en bouche.

[13:45] J'ai un projet de résolution.

[13:47] Concerré à l'appel de candidature au poste de journaliers signaleurs occasionnels sur appel

[13:51] en bas du 18 novembre 2021. J'ai eu un charlard sonneau propose que la municipalité retienne les services de Monsieur Michael Leblin

[13:59] à titre de journaliste et à l'occasionnale sur appel et que la rémunération soit fixée à la classe printue et je l'en zéro indexe 2019 de l'échec

[14:06] arrière du journaliste et à l'applicable à la convention collective des emplois de la municipalité d'ordre Saint-Pierre. J'ai besoin d'un apieu.

[14:13] Moi c'est le vin corromnier j'appuie.

[14:16] Il a proposé par M. Charles-Arsonneau et appuyé de M. Sylvain Cornier, est-ce qu'il y a de

[14:21] le position ? Donc, appuyé à l'unanimité.

[14:26] Point C, 6.1, règlement numéro 359, règlement concernant le code d'éthique et de déontologie

[14:33] des élus et lui de la municipalité d'Hardre Saint-Pier, adoption du règlement.

[14:38] J'ai un projet d'ésolution considéré à la vie de mission d'année par la consalie

[14:43] et le dépôt du projet de règlement à numéro 359 lors de l'assérence, j'ai des janvier 2022.

[14:49] Je cherche à la Sonneau-Propos, ce que le règlement à numéro 359,

[14:53] règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des élus et des élus de la municipalité.

[14:58] A vrai Saint-Pierce, on va adopter par-le.

[15:00] Bonsoir, j'ai besoin de la naplière. Moi, j'en attend bleu, j'appuie. Il est proposé par

[15:05] monsieur Charles-Arsonneau et appuyé de monsieur Jonathan Blay. Est-ce qu'il y a de l'opposition?

[15:12] Donc, appuyé à l'unanimité. 06.2, règlement numéro 360, règlement concernant

[15:19] le code d'étique et de déontologie des employés employés de la municipalité d'Aurodressentiaire

[15:24] d'adoption du règlement. C'est un projet de résolution considérant

[15:29] la vie de motion donnée par la conseillère Charlotte Cormier et le dépôt du projet de

[15:33] règlement numéro 360 en l'ordre de la séance du déjambier 2022. Je Charlotte Cormier propose

[15:39] que le règlement numéro 360 règlement concernant le code d'été et de déontologie des employés

[15:45] et employés de la municipalité de harbre Saint-Pier soit adaptée, soit adoptée par le conseil.

[15:52] c'est besoin d'un appuyer. Moi, je vais entendre le JAPU.

[15:56] Il est proposé par ma dame Charlotte Commie appuyer de M. John Attemblé.

[16:01] Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

[16:05] Donc, appuyer à l'unanimité.

[16:08] Point 6.3, projet de règlement numéro 361.

[16:12] Réglement modicien, le règlement du hôneage numéro 248, permettant d'intégrer

[16:18] au zonnage 61 l'usage 543 enseignement élémentaire secondaire publique ou privé à d'option du premier projet de règlement.

[16:29] J'ai un projet de résolution considére en la vie de motion donnée par le conseiller Monsieur John Attemble et le dépôt du projet du règlement numéro 361 lors de la séance déjambée 2022.

[16:42] Je s'ilve d'accord avec les propres rouges que le premier projet de réglement numéro 360aire,

[16:49] réglement modifiant le réglement de zonage numéro 218,

[16:53] permettant d'intégrer aux zonages 60aires,

[16:56] usant à 543 enseignements élémentaires secondes à un public ou privé,

[17:01] soit adopté par le conseil.

[17:03] J'ai besoin d'un appuyable.

[17:05] Moi, Charlotte Corbyn, j'appuie,

[17:08] Il est proposé par M. Sylvain Cormier et appuyé de madame Charlotte Cormier, est-ce qu'il

[17:13] y a de l'opposition ? Donc, appuyé à l'unanimité. 6.4, réglement numéro 362, réglement

[17:22] décrétant l'imposition des taxes et compensations pour l'année 2022, adoption du réglement.

[17:29] J'ai un projet de résolution. Constraire la vignementation donnée par la conseillère Charlotte Cormier,

[17:34] et le dépôt du projet de réglement à numéro 362 lors de la séance du 25 janvier 2022.

[17:40] Je cherche la sonne au propos de ce que réglement à numéro 362,

[17:43] réglement des critères, l'imposition des taxes et compensation pour l'année 2022,

[17:47] soit adoptée par le conseil.

[17:49] Il y a besoin d'un appui.

[17:51] Moi, je m'attendblais, j'appuie.

[17:53] Il est proposé par monsieur Charles Waxsonneau et appuyé de monsieur John Attemblé.

[17:58] Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

[18:01] Donc, appuyez à l'unanimité, 6.5, réglement numéro 363, réglement concernant les taxes de service à l'option du règlement.

[18:17] J'ai un projet, excusez-moi, j'ai un projet de résolution, considérant la vie de motion donnée par la Conseillée M.A.V.F.

[18:24] Terriot et le dépôt du projet de règlement numéro 363 lors de l'Acéance du 25 janvier 2022,

[18:32] que le règlement numéro 363 règlement concernant les textes de servis soient adoptés par le conseil, j'ai besoin de n'appuyer.

[18:42] Moi, c'est le vaincormier, j'appuie.

[18:45] Le proposé par Madame Charlotte Cormier est appuyé de Monsieur Sylvain Cormier. Est-ce qu'il y a de l'opposition ? Donc, attuyez à l'unanimité.

[18:57] C'est ce point 6. Tourisme non du plécis, protocole d'emprendre en 2022- 2025, autorisation de signatures.

[19:06] J'ai un projet de résolution. Je charlotte comme mes propos, ce que m'adame Claudia Réchard,

[19:12] coordonnatrice de vision culture et touristesment, soit autorisé à signer, pour réunant de la municipalité

[19:18] de harbre Saint-Pierre, le protocole d'entendre en 2022- 2025, à intervenir avec touristes

[19:24] mais comment ne me condamne plus ici, j'ai besoin de N'appuyer.

[19:28] Moi, j'en attendai, j'appuie.

[19:30] Il est proposé par Madame Charlotteourmi, appuyé de Mr. Jean-Attendlet.

[19:35] Est-ce qu'il y a de l'opposition ?

[19:38] Donc appuyé à une annilité.

[19:41] C'est ce point-scent.

[19:42] Marbe de Conseil représentant une lista, sur les comités et responsabilités nommées.

[19:49] Après j'ai des solutions,

[19:51] Je, Sylvain Corbyn, propose que les membres du Conseil et les représentants misent

[19:56] pour s'y désigner le présente de la municipalité de Avres-Saint-Pierre,

[20:00] sur les comités suivantes.

[20:02] Seignevez sécurité incendiée.

[20:04] Le maire, monsieur Sylvain Corbyn, et le directeur du service de sécurité incendiée.

[20:10] Le Comité consultatif d'Urbanis,

[20:13] Madame Marie Efterio,

[20:15] le ainsi que le coordonnateur urbainisme et environnement pour le comité emmercée de la méganie

[20:23] monsieur le maire et monsieur le maire je plaît sur le comité office municipal d'habitation

[20:30] monsieur le maire et madame l'a dit directrice générale à jointes sur le comité la table régionale des

[20:37] années et du mandat madame charlotte comier et la direction générale sur le comité politique

[20:45] et renaissance et de soutien aux organises.

[20:50] Madame Marie-Eve Théryaut, monsieur Jonathan Blas,

[20:54] est madame la directrice générale à joint.

[20:58] Sur le comité sécurité civile, monsieur le main,

[21:01] monsieur le main suppléant, ainsi que la direction générale.

[21:06] Sur le comité service des travaux publics,

[21:09] monsieur Sylvain Kormier, monsieur Charles Arsono,

[21:12] Le directeur du génie et le directeur génie est travaillé au public et le coordonnateur au

[21:19] travaux public.

[21:21] Sur le comité service des loisilles, M. Sylvain Corny, Madame Marie Efterio, M.

[21:26] Jonathan Blas, Blas, ainsi que le coordonnateur loisilleux.

[21:30] Sur le comité infresse au Tue, M. le Maire, la direction générale et M. Charles Larsonon.

[21:38] Et le Comité Service de la Culture et du Tourist, monsieur Jonathan Blatt, madame Charles

[21:44] Cormier et la Cordonnatrice Culture et Tourist.

[21:50] Sur le Comité d'aménagement et de scienténisation et de sécurité routière, monsieur Charles

[21:55] Arsono, madame Natalie Bernier, le directeur génie et de travaux publics, ainsi que le Cordonnateur

[22:02] et environnement. Sur le comité du port d'Abre Saint-Pierre,

[22:07] Madame Natalie Bernier et la direction générale. Sur le comité régi intermunicipal de gestion des matières résiduelles de l'ouest de la

[22:16] mégane, monsieur le maire et la direction générale. Sur le comité de la politique familiale, Madame Marielle Tariot. Sur le comité entreprénaria et développement économique,

[22:29] Mme Charles Cormier, M. Jonathan Blay, ainsi que la direction générale, sur le comité

[22:37] aéroportueur, M. Le Maire, M. Charles Arsono, ainsi que la direction générale, sur

[22:43] le comité des nouveaux arrivants. M. Jonathan Blay et la coq d'un interesse culture

[22:51] sur le comité finance Madame Natalie Bernier, sur le comité environnement et

[22:58] embilissement, Madame Charles Cornier, Monsieur Jonathan Blas et le

[23:03] coordonnateur urbainiste et environnement.

[23:08] J'aurais besoin d'un appui à moi.

[23:12] J'en attend bleu, j'appuie. Il est proposé par monsieur Sylvain Cornier et appuyer de

[23:18] Monsieur Jean Apparbelin, est-ce qu'il y a de l'opposition donc appuyée à l'unanimité ?

[23:27] 6.8 municipalités à mis des années, Mada, nomination du comité.

[23:33] J'ai un projet de résolution considérant qu'en 2014, la municipalité a adopté la politique

[23:37] municipalité à mis des années, Mada et le plan d'action 2015-2018,

[23:42] considérant que la municipalité doit remettre à jour le politique ainsi que le plan d'action.

[23:46] Je m'attendais à proposer ce que le conseil municipal mandat, le comité de pilotage du mandat dans le but de mettre à jour la politique, mais ici que la plan d'action, que le comité soit composé des membres suivants.

[23:57] Clue de large d'orges du Québec, Monsieur Rosa Gaudet, table régional des années de la méganie, monsieur Tussin Rouchard, centre d'action au bénévois de la méganie.

[24:39] marie le

[24:41] Monsieur Charles Arsonon, est-ce qu'il y a de l'opposition,

[24:47] donc appuyé à l'unanimité ?

[24:51] Le point 7 à faire nouvelle, nous avons aucune affaire nouvelle, le point 8, période de question,

[24:57] aucune question n'était déposée par le public. Par contre, nous sommes actuellement

[25:02] quand vous le savez, on a rechagé pour le poste de directeur général, les détails sont

[25:06] disponible sur le site web de la municipalité d'Hardre Saint-Bierre, le point 9, le

[25:14] vais de la séance.

[25:15] J'ai un projet de position, je j'en attendais propos, ce qui soit procédé à la fermeture

[25:19] de la présente séance, j'ai besoin d'un appuyer.

[25:26] Je, c'est le vaincormier appuie.

[25:30] Il est proposé par monsieur Jean-Atabla et appuyer de monsieur Silvan Cormier, la levée

[25:36] de la séance.

[25:38] Merci et bonnes soirées.

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