[0:03] Alors, bonsoir à tous. Bienvenue à cette séance du Conseil municipal de Saint-Dadelle,

[0:08] fabriciste, janvier 2022. Alors, on fait grandement plaisir au nom des membres du Conseil,

[0:13] et moi, mon personnel, de vous souhaiter une bonne année 2022. Je vous souhaite surtout la santé,

[0:20] puis que tous vos projets se réalisent, puis on doit avoir un projet commun,

[0:26] c'est que la COVID-19 s'en aille au plus vite. On vous invite aussi également à vous faire

[0:32] ceux qui ne sont pas vaccinés, je pense. C'est important pour tous de se faire vacciner.

[0:40] Voilà. On va y aller, madame Moro. Oui. Donc, on a fait le dépôt du Régis public des déclarations

[0:49] concernant la loi sur l'Éthique et la déontologie des élus municipaux en matière municipale.

[0:56] Et on a fait également le dépôt selon la loi des déclarations d'interrépécutiaire des membres

[1:01] du conseil municipal. Alors, tout le monde est en règle sur ces deux dépôts-là?

[1:06] Exact. Merci beaucoup.

[1:12] Le point 1, présentation de la science du conseil par visé au conférence,

[1:16] ça me prendrait un proposant. Le tlôtre du faux propose.

[1:21] Un secondaire. Le deuxième dossier.

[1:24] C'est adopté. Le point 2, lecture et adoption de l'autre jour.

[1:37] d'adoption des minutes, la science ordinaire tenue le 7 décembre 2021, est-ce que le

[1:44] tout était confirmé, c'est-à-dire que ça a été discuté?

[1:48] Oui.

[1:50] Proposeurs?

[1:51] Unibordelot.

[1:53] Secondaire?

[1:55] Nathalie Levec.

[1:56] C'est adopté?

[2:03] Donc, on a un graphique pour les documents d'évaluation, les formulaires qui sont nouveaux,

[2:09] 305 et 43, capital propane pour du propane, pour les bonbonnes, pour la machine à glace,

[2:18] 217 et 14. Ensuite, on a la capsa qui se trouve à être les échantillons d'eau, 249 et 51.

[2:26] On a la COMBEQ qui est l'adhésion de notre inspecteur 436 et 91, co-opnauvago pour nos

[2:34] comptes du mois 1406 et 22, DH électronique pour un équipement informatique 51 et 72,

[2:41] distribution Robert pour du sel pour le déclassage 116 et 41, Daniel Dourochet pour un

[2:53] Electromega, qui est notre modem, 45 et 99, excèle pro-automatisation pour un changement de programme pour la station de pompage au montant de 3823 et 87.

[3:05] Estris, c'est un nouveau élément pour de l'informatique pour la station de pompage, 1172 et 75, europhine des tests d'eau, 513 et 7,

[3:16] excavation et le dé, pour le déneigement des bonnes fontaines 364 et 25, pour la

[3:22] MMQ qui se trouve avec les assurances de la municipalité pour accident véhicule et la

[3:28] municipalité 29 536 et 82, poste Canada pour des frais de poste et des termes 511 et 82,

[3:36] l'appareil fort de réparation du fort 250, 2140 et 52, fourniture de bureau 115 et 70,

[3:48] gagnant moteur électrique pour l'installation des pompes et les moteurs 3325 et 35,

[3:54] garage Claude Lamar, inspection fortes 250, 30 et 52. Gros paillards, c'est pour les frais de

[4:01] Carte d'Auge d'Ancre, 27 et 59. Arnois, qui se trouve à être le Mazote et le Diesel,

[4:07] 1157 et 46. Hydro-Québec, pour tous les comptes du mois, 10 048 et 90. Le Mercier,

[4:15] vêtements employés municipaux 580 et 92. Librairie renobré pour un achat de 11,

[4:21] les 250 et 38. Machinerie repêche, machinerie, ABUÉ, pardon, électrode 45 et 7.

[4:30] Et merci, Mékinac, en frouissement le consent de Vidange-des-Bourses, 4 786 et 56, hausse

[4:36] publicité pour le reflet de décembre 286 et 98, hausse publicité pour le formulaire

[4:43] en ligne de demande de permis 137 et 97, puis Arnaud pour un annulation de commandes

[4:52] pgSolution de contrat annuel de notre système comptable 9 534 et 89, la Régie des Intendies,

[4:59] le 1er versement de notre casque par 26 768 et 27, services cités propres pour l'accueillette

[5:05] et le transport de 2021 en décembre 3 615 et 96, services cités propres pour l'évidence

[5:13] les compte-tenants de l'éco-center de juillet octobre 2793 et 5, vous l'archivez à la

[5:20] ville de Saint-Tide 982 et 84 et une note à bon moment Zoom pour faire nos séances en

[5:27] ligne 23 dollars. On a un total de frais fixes de 29 299 et 86 pour un grand total de 134 306 et 83.

[5:37] Les questions sur les comptes?

[5:42] Pas de questions, c'est un plan de l'an proposant.

[5:45] L'autre faut proposer.

[5:47] C'est un gondant.

[5:49] C'est un testier.

[5:51] C'est adopté.

[5:54] L'actuel de la correspondance est déposé à FIVE, madame Morot.

[5:59] On a le ministère des Transports, c'est la réception de la subvention Croyaux-Montagne 25 000 dans le cadre de projets d'amélioration du 2021.

[6:06] On a la BAMH, Programme transitoire d'être financière aux municipalités pour réduire

[6:11] l'impact fiscal, découlant directement de la détermination d'une valeur imposable,

[6:15] maximale du terrain de toute exploitation agricole.

[6:19] Le ministre de la Sécurité publique rappelle en vue de la saison hivernale et des possibles

[6:24] d'empêche occasionnement des fermetures de route ou des pannes de courant prolongé.

[6:29] Le ministère de l'Environnement subvention au montant de 6 562 et 48 dans le cadre du

[6:36] programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination de matières

[6:41] résiduelles. La Commission municipale du Québec réception des rapports portant respectivement

[6:47] sur l'adoption du budget et l'adoption du programme triennal d'immobilisation.

[6:52] L'UPA demande pour un représentant agricole au sein du Conseil municipal.

[6:56] La MMQ, versement de la part de risque au noctoyer pour l'année 2020 à la municipalité

[7:02] au montant de 1599, OMH-Mékinac, réception du budget 2022 et vis-à-vis de sanctions

[7:10] demandes d'être financées pour un nouveau commerce à Saint-Adelph.

[7:16] On dirait un proposant. Normal que cette propose.

[7:21] Secondaire. La télérépèque seconde.

[7:25] Si c'est permis d'intervention de travaux dans l'emprise du ministère des Transports

[7:30] pour l'année 2022, ce sont des travaux que la municipalité peut effectuer. On demande

[7:35] un permis à tous les gens au ministère des Transports pour faire des travaux de plus

[7:39] ou de 10 000 $ sans de... Ce permis-là nous permet, c'est-à-dire, de faire des travaux

[7:46] jusqu'à 10 000 $ dans l'emprise du ministère sans avoir d'autres autorisations.

[7:50] C'est un entrain de proposer.

[7:52] C'est un e-board de l'eau.

[7:54] Secondaire.

[7:56] Ramand Pokasky.

[7:57] Second.

[7:59] Adopter 7 remboursements dans le cadre du programme d'accès à la propriété.

[8:03] C'est le règlement 2016-2198.

[8:06] C'est tel qu'il a été modifié par la résolution 2021-11-1997.

[8:12] Et il entrait à la durée du programme.

[8:14] Pour un montant total 2, Madame Moro.

[8:17] 12 463 et 8 sous.

[8:21] Vous entrez en proposant,

[8:26] proposant.

[8:29] Susanne Tessier.

[8:32] Secondaire.

[8:34] Nathalie Vivek.

[8:36] C'est adopté.

[8:38] Vite désignations de représentants

[8:40] sur le comité consultatif d'Urbanis.

[8:42] C'est reconduction de mandat,

[8:44] Siais-Jean-Père. On a trouvé au

[8:46] candidat, Mme Moreau.

[8:48] Siais-Jean-Père, nous avons

[8:50] Monsieur Gilles Reberge, Sylvain Gagnon et Gérard Gagnon.

[8:54] Ils ont tous accepté?

[8:56] Oui, ils ont tous accepté de reconduir l'OMANDA.

[8:59] Ok. Pendant le proposant.

[9:02] Normal concept propose.

[9:04] Secondaire.

[9:05] Notre faux appui.

[9:07] C'est adopté.

[9:10] Point neuf, photorisation au maire assigné pour et au nom de la municipalité les protocoles

[9:15] d'entente avec les employés municipaux.

[9:17] Monsieur Denis Bordelot déclare avoir un intérêt à cette résolution,

[9:22] d'ailleurs, il n'a pas pris part aux discussions concernant les salaires

[9:24] des employés. Alors, je prendrai un proposer.

[9:29] Ramon Pocasqui propose. Secondaire.

[9:33] Suzanne Tessier. S'adopter. 10 appui atelier si acceptation du rapport

[9:39] du diagnostic forestier de la FEMPEI est quand même dans le dossier de la demande numéro 43827 à

[9:46] la CPTOQ. C'est la fameuse demande que la CPTOQ a demandé à Telus concernant les

[9:55] quelques arables qu'il y avait sur le terrain, ce qu'on veut, jusqu'à Telus, ça veut

[10:00] faire installer une tour salutable. Alors le diagnostic de tout ça, c'est qu'il

[10:07] y a quatre beaux petits arables, d'à peu près huit pouces de gros qui vont tomber

[10:12] la balance, c'est des arbres qui sont là sans intérêt, qui n'auront pas à la

[10:21] fameuse érablière qui est adjacent à ce terrain. Alors on va appuyer ça pour qu'on voit ça le

[10:29] le plus vite possible au Telus, qui attend à prendre nous autres pour qu'on puisse finaliser la

[10:34] résolution. Et en même temps, le 2 mars prochain, le 2 mars 2022, TELUS va passer en

[10:43] audience avec la CPTOQ qui fait valoir toutes les recommandations qui ont été faites d'une

[10:52] part dans la municipalité, de la Immersion, puis toutes les travaux, exemple comme le

[10:58] diagnostic forestier qui va avoir été complété à présenter à la CPTOQ.

[11:03] On en donnera un proposant.

[11:05] Vous anteciez.

[11:07] Secondaire.

[11:08] Vous êtes le 11e.

[11:10] Vous s'adoptez.

[11:12] Le 11e et le 12e, c'est deux résolutions complémentaires.

[11:16] Le premier, c'est pour la création d'un fonds réservé pour les dépenses liées

[11:19] à l'obtenir d'une élection.

[11:21] Maintenant, c'est la Commission municipale qui a guisé show,

[11:25] à partir de 2022, toutes les municipalités du Québec

[11:28] que ce doivent d'avoir les fonds nécessaires pour la prochaine élection. Comment ce qu'on fait

[11:33] ça? On estime combien ça a coûté à peu près la dernière élection, puis on estime après ça

[11:44] combien ça peut nous coûter à peu près pour dans quatre ans. Il faut avoir, tous les uns vont

[11:50] faire réserver des fonds nécessaires pour cette prochaine élection là. C'est-à-dire qu'on va

[11:58] diviser le montant, on va mettre 12 000 dollars, ça a coûté 10 000 dollars,

[12:02] donc on va rajouter un 500 pièces par année pour en arriver que dans 2025,

[12:07] on arrive pas mal qu'effective avec les coupes que ça nous a coûté cette année.

[12:15] Là, dans un premier temps, on va diviser ça par quatre, donc on va mettre 3 000 dollars cette

[12:20] année. Au bout de quatre ans, on va avoir le 12 000 dollars de ramassage. Pour la première

[12:26] résolution, c'est pour le fonds réservé, c'est créer un fonds, c'est-à-dire dans le, dans les

[12:33] prévisions budgétaires, il va falloir avoir une ligne comptable qui va avoir ce fonds-là. Et puis

[12:40] dans la résolution numéro 2, c'est à quel place qu'on va affecter ce fonds-là dans un fonds réservé,

[12:47] puis on va prendre ces agents-là dans le surplus accumulé. Pour la résolution numéro 1,

[12:56] ça me

[12:56] secondaire. Normand Cassette, secondaire.

[13:00] S'adopter. Point 12, l'affectation. On en

[13:04] devrait prendre ça dans le surplus accumulier. On en

[13:07] devrait proposer. L'autre, il faut que l'on pose.

[13:10] Secondaire. Denis Bordeaux, secondaire.

[13:13] S'adopter. Très, le dépôt, le rapport de l'audi de la Commission

[13:19] municipale du Québec, CMQ, portant

[13:22] respectivement sur l'adoption du budget et l'adoption du

[13:25] programme triennale d'immobilisation PTI des municipalités du Québec. On en a un proposant.

[13:32] 2e ordre. Normand Cosset.

[13:38] C'est adopté. 14 nominations de représentants agricoles au sein du conseil sont des demandées

[13:44] par l'UPO régional. Local ou régional, l'UPO Lacan?

[13:53] Je pense que c'est Mickinac.

[13:54] Mickinac, il demande ça.

[13:56] Ok.

[13:58] Pas mal de les deux, en tout cas, c'est...

[14:00] L'UPA, Maurici.

[14:02] Ok. L'UPA, Maurici.

[14:04] Mais je sais que l'UPA local,

[14:06] vous voulez aussi, également, qu'on ait ça.

[14:08] Au sein du Conseil.

[14:09] Donc notre présentant, ça va être

[14:11] monsieur Alunanimité.

[14:13] On a élu monsieur Pocoski.

[14:17] Quand on a un proposant.

[14:19] Tous antaciers.

[14:20] secondaire.

[14:22] Denis Bordelot.

[14:23] C'est adopté. 15 a premier voicemètre de la Côte-Port de la registre incendie du Sant-Miquinac,

[14:30] le RICM au montant 2.

[14:34] 26 768 et 27.

[14:38] On en a un proposant.

[14:40] Nathalie Levin.

[14:41] C'est secondaire.

[14:44] Ramon Pokoski.

[14:45] C'est adopté.

[14:46] 16. L'approbation du budget 2022 de l'OMN, le FICE municipal d'habitation de Mekinac qui est de

[14:55] la Côte-Port avancée par notre municipalité. Le budget 2022 est...

[15:01] 463 770 et notre Côte-Pas pour cette année est de 5 434.

[15:07] On va donner un proposant.

[15:09] Claude, il faut proposer.

[15:12] Secondaire.

[15:13] Comment est-ce que c'est?

[15:15] C'est adopté.

[15:17] Dans le vario, on a deux points à rajouter.

[15:20] Le premier, c'est demande d'être financée pendant le projet d'enfoiré étudiant en

[15:24] commun avec les incroyables commissaires.

[15:26] Bon, vous faites ça, un projet Canada. On en a un proposant.

[15:32] Susanne Thécie.

[15:34] Sainte-Gondeur.

[15:36] Denis Bordelot.

[15:37] S'adopter.b, acceptation de la soumission de gagnant électrique. C'est pour une réparation

[15:48] de surpressants qui vont à l'assainissement.

[15:52] Comment temps 2?

[15:55] 5487 et 50.

[15:57] On a de la propose.

[15:59] L'autre faut propose.

[16:01] Secondaire.

[16:02] Un que sept secondes.

[16:06] Point 18, périodes de questions.

[16:09] Si vous n'avez eu des questions par Internet,

[16:11] Madame Morot.

[16:13] Non, on n'a rien su.

[16:14] Une question.

[16:16] L'Alevé de l'Assemblée.

[16:19] Propose.

[16:20] Le télé-devinque.

[16:23] Alors c'est complète la séance. Alors merci beaucoup et bonne fin de soirée.

[16:30] Merci.

[16:31] Merci.

[16:32] Bonne soirée.

[16:33] Merci.

Saint-Adelphe (Québec) — Procès-verbaux (enregistrement vidéo)

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