[0:01] Alors, bonsoir tout le monde.

[0:05] Cette réunion, Ex-United, je l'ai indiqué 14 février 2022.

[0:10] Nous refaisons ça encore en vidéo conférence parce que c'est pas permis encore en présentiel.

[0:18] Probablement. Oui. En audio conférence. En audio, excusez-moi. Oui, en audio.

[0:24] On va pouvoir en

[0:31] présentiel, mais pour l'instant on n'a pas de hockey, fait que c'est pour ça.

[0:35] Vous

[0:44] nommez, vous direz « Présent

[0:49] » Annie.

[0:50] Présente.

[0:58] Éliane.

[0:59] Présente.

[1:08] Qui qui propose l'Obsort de l'Ordre de jour?

[1:12] La tenue des séances en le centre public.

[1:15] Ok.

[1:19] Qui qui propose la tenue de la séance en le relance du public?

[1:24] Propose Annie.

[1:25] Annie.

[1:26] Qui qui s'agande?

[1:31] Le problème.

[1:32] Second des vaccins.

[1:34] Merci.

[1:36] Un point trois de l'Obsort d'Ordre de jour.

[1:38] qui propose Joachin? Joachin qui se rend.

[1:48] Merci.

[1:49] Point

[1:57] un, c'est une nomination de janvier 2022 à octobre 2025.

[2:06] La nécessité de nommer un main suppléant en cas de mon absente.

[2:11] Il y a un nomment résolu par les conseillers que le prix en bulle

[2:14] fasse partir d'ailleurs de la présence résolution,

[2:17] que les membres du conseil municipal soient nommés à taux de rôle

[2:20] en tant que main suppléant selon le tableau suivant.

[2:24] de janvier 2022 à octobre 2022, c'est Jean Lemieux, de novembre 2022 à juillet 2023

[2:31] Frédéric Bourgeois, de août 2023 à avril 2024, Annie Neveu, de juillet 2024 à janvier

[2:39] 2025, Éliane Neveu et de février 2025 à octobre 2025, Joachin Le Rocher-Le-Couchin.

[2:48] Et Roxane, vous voulez pas... c'est pour ça qu'il n'est pas là.

[2:58] opposé. Annie qui s'agande. Eliane, s'agande. Eliane.

[3:05] Merci.

[3:09] Tout le bon point. Un, c'est

[3:10] service professionnel en urbanisme pour l'année 2022. C'est le 3 des contrats d'accepter

[3:17] l'offre de service professionnel en urbanisme, faite par l'atelier urbain, autour de

[3:22] 98 $ de l'heure plus terce pour les divans indiqués dans la diète OFF pour l'année

[3:27] 2022.

[3:31] Il propose des services professionnels de l'atelier urbain.

[3:35] Je propose Roxane qui s'agande.

[3:39] Je seconde, Joachin.

[3:41] Joachin, merci.

[3:46] 3 pour 1 et 2, excusez.

[3:49] Adoption du règlement 811-2022, modifiant le règlement du zonar progrès de 1990-1991,

[3:54] d'ailleurs pour effet de modifier l'actique 17-2 sur les pénalités.

[3:58] En fait, pour

[4:03] l'aide de leur lire, mais on modifie qu'est-ce que sont les pénalités.

[4:11] l'adoption du règlement 811-2022, l'adoption du règlement 812-2022, l'adoption du règlement

[4:21] 813-2022, l'adoption du règlement 814-2022, c'est tout des règlements, je montre en fait

[4:32] les frais pour les pénalités. Pour les personnes morales, c'est de 300 à 1 000 $ par jour,

[4:39] Et pour une personne morale, c'est de 500$ à 2000$ par jour.

[4:44] Bon, il faut juste faire commencer. Les personnes physiques, c'est de 300$ à 1000$.

[4:48] Et les personnes morales, de 500$ à 2000$.

[4:50] Oh, excusez-moi. Excusez.

[4:52] C'est ça.

[4:53] J'ai réécrit physique, c'est beau.

[4:55] Oui, c'est des personnes physiques de 300$ à 1000$.

[4:58] Oui.

[4:58] Excusez.

[4:59] Allantique propose ces adaptations de règlements pour les pénalités.

[5:06] Proposez faire.

[5:07] Et

[5:12] ça pour les quatre règlements? Oui,

[5:21] 3.7,

[5:27] adoption du second projet de règlement

[5:29] 815-2022, modifiant les règlements au-delà 390-1980 ayant pour effet de modifier les

[5:35] usages permis dans les zones 1 à 20 afin de permettre seulement les habitations

[5:42] unifamiliales. Il y avait l'avis de motion juste un petit peu avant. Oui, c'est

[5:48] Je

[5:52] vais donner l'avis de motion pour le règlement 815-22 modifiant le règlement de zonage 390-1991 ayant pour effet de modifier les usages permis dans la zone 1-R20 afin de permettre seulement des habitations unifamilières.

[6:13] conseiller du district numéro 6 d'un avis de motion afin d'adopter à la présence

[6:19] de séance le règlement 815-2022 modifiant le règlement de zone âge 390-1991 ailleurs

[6:28] pourrait faire de modifier les usages permis dans la zone 1 à 20 afin de

[6:33] permettre seulement les habitations unifamédiables.

[6:37] 3

[6:45] .7,

[6:48] ok, c'est l'adoption du second projet de l'églomage 815-2022, modifiant l'églomage

[6:54] zonage 398-1991-11, ayant pour effet de modifier les visor de permis dans la zone 1-R20 afin

[7:02] de permettre seulement les habitations unifamiliales.

[7:10] 3.8, c'est un avis de motion à ce genre.

[7:15] Je propose 3

[7:21] .7 pour les gens qui proposent et les liens de secondes.

[7:25] 3.8 pour la vie de motion Réglement 816-22.

[7:30] On retient le Réglement de zonage 3.90-1991 ayant pour effet de permettre,

[7:37] sous certaines conditions, les projets intégrés résidentiels dans les zones 1C22 et 2C11.

[7:44] J'en ai mieux conseillé du district numéro 6, donne la vie de motion afin d'adopter

[7:50] à la présence séance le règlement 816 sur 22, modifiant le règlement de zonage 390

[7:57] et 1991 ayant pour effet de permettre, sous certaines conditions, les projets intégrés

[8:04] résidentiels dans les zones 1C22 et 2C11.

[8:08] À

[8:17] 3,9, c'est ça. Adoption du second projet de règlement 816, de modifiant le règlement

[8:27] du Nord pour 190-1991 ayant pour effet de pérumètre, sous certaines conditions, le

[8:32] projet intégré, résidentiel, dans les zones 1C22 et 2C11. Ça, c'est le terrain

[8:39] vacances sur la rue principale, pas loin du cinépart.

[8:44] Alors qui propose qui

[8:50] se gagne,

[8:54] qui se gagne,

[8:59] merci.

[9:03] 3.10, adoption du règlement 817-2022, modifié à le règlement 699-2021 sur les plans d'implantation

[9:13] et d'intégration architecturale, les PIA ayant pour effet d'ajouter les ondes 1C22 et 2C11.

[9:21] Vous

[9:25] expliquez qu'à propos vos gens,

[9:30] Annie Sevalde,

[9:34] 3

[9:38] .11, un avis de motion?

[9:40] Oui, 3.11, un avis de motion régulièrement, 818-22, modifiant le règlement de zone age 386-1991,

[9:49] ayant pour effet de modifier les usages permis dans les zones 1-1-18-1 et 2-16-8.

[9:57] Jeux qu'un conseiller district numéro 6 donne la vie de motion afin d'adopter à la présence

[10:03] de séance le règlement 818-22 modifiant le règlement de zone H390-1991 ayant pour effet

[10:13] de modifier les usages permis dans les zones 1-1-181 et 2-0-8.

[10:28] 3.12 adoption de second projet de règlement 818-2022 modifiant le règlement zone H390-1991

[10:35] ayant pour effet de modifier les usages permis dans les zones 1, I-18, 1 et 2, C-08.

[10:42] Le Conseil municipal a reçu un commentaire. Toutefois, il ne compte pas changer le projet de réglement.

[10:47] Aussi, deux personnes se posent au réglement, mais compte tenu qu'il s'agit d'une assemblée de

[10:52] constructions écrites de 15 jours et que les personnes n'ont pas fait valoir de points précis du réglement.

[10:58] Le Conseil ne compte pas faire de modifications.

[11:05] Alors, qui propose?

[11:06] J'en propose.

[11:10] Qui s'agande?

[11:15] Qui s'agande?

[11:16] Alexandre s'agande.

[11:28] À vie de motion, Réglement 819-22 modifiait le Réglement de zone âge 390-1991, ayant

[11:37] pour effet de modifier les usages permis dans les zones 1C13, 1C14, 1C16, 1C17, 1C19,

[11:48] 1,182, 2,607 et 2,609. Je conseillerai du district numéro 6 d'un avis d'émotion afin d'adopter

[11:58] à la présence séance le règlement 819-22, modifiant le règlement de zonage 3,9010-1991

[12:07] ayant pour effet de modifier les usages permis dans les zones 1C13, 1C14, 1C16,

[12:15] un C-17, un C-19, un I-18, deux C-07 et deux C-09.

[12:29] Toutefois, il ne peut pas changer le projet de règlement.

[12:32] Aussi, deux personnes supposent le règlement, mais compte tenu qu'il s'agit d'une assemblée

[12:35] de consultation écrite de 15 jours et que les personnes n'ont pas fait valoir de points

[12:39] précis du règlement. Le conseil ne compte pas faire de modifications.

[12:47] Mais ça, c'est pour l'adoption du règlement du projet de règlement 819.

[12:55] Ça, on ne compte pas le changer parce qu'on modifie

[13:03] les règlements pour réduire la

[13:05] nombre de loges.

[13:10] Il propose l'adoption du second projet de règlement 819-2022,

[13:17] qui se grande à

[13:41] un niveau pas

[13:42] sans loisir afin de maintenir notre offre auprès de la population.

[13:45] Attendu le départ prochain de Mme Jassin du gré directrice par intérim du service et

[13:50] loisir et de la culture en début mars 2022.

[13:53] Attendu que M. Anthony Maëut est disponible à compter de cette date afin d'assurer

[13:58] le service est plus adéquatement possible jusqu'à la fin juin 2022,

[14:02] attendu que le retour d'Alexandre Geoffroy en congé de maternité est vers le 15 août 2022,

[14:08] attendu que nous devons procéder à combler le poste sud-terrièrement à compter la fin

[14:12] juin 2022. En conséquence, il est proposé et secondé une alliement que le préambule

[14:19] fasse partie intégrante de la présence de résolution, que le conseil municipal la

[14:23] s'en avoir la clé d'air en beau procédé antonyme à eux, à temps plein au poste

[14:26] aux ordinateurs alloisés pour la période de Mars à juin 2022 exclusivement, ou jusqu'à

[14:32] ce que la nouvelle personne soit embauchée. Que cet embauch soit conclu à un vertu des

[14:37] ententes convenues entre les partis, d'autoriser M. René Charbonneau, sainteur général et

[14:42] secrétaire d'Orié, à signer l'entente pour et au nom de la municipalité, que

[14:46] plus qu'en forme de l'apprenante résolution soit déposée au dossier employé des archers

[14:51] de municipalité est venu de M. Anthony Meheu. Alors qui propose qu'on engage M. Anthony

[14:57] Meheu? Je l'ai proposé.

[15:01] Second iret-il-en?

[15:02] Second iret-il-en.

[15:04] Second iret-il-en.

[15:06] Merci.

[15:13] Conception des plans et de vie pour la réfection de 8 voix de circulation et le remplacement d'une conduite d'aquidure,

[15:19] qui ainsi que la surveillance des travaux dans le cadre de la tierque 2019-2023, hors de 3 du contrat.

[15:27] Attendu que la municipalité a demandé des submissions sur invitation pour la conception des plans et de vie pour la réfection

[15:32] de huit voies circulations, le remplacement d'une tiondude d'aqueduc, ainsi que la surveillance

[15:37] d'intervaux dans le cadre de la Tech 2019-2023, attendu que l'ouverture des soumissions a eu lieu

[15:42] le juillet 10 février 2022 à 11h. Les soumissionnaires étaient parallèles de 54 au montant avant

[15:50] taxe de 56 990 $, GBI incorporé au montant de 80 600 $ et service EXP incorporé, qui

[16:00] non conformes à 84 500 $. En conséquence, il y a une annouement que le préambule fasse

[16:06] partie intégrante de l'apprenante résolution d'octroyer le contrat à la fin de parallèle

[16:10] 54 experts conseils au coût de 56 990 $ plus taxe pour la conception des plans et de

[16:17] huit pour la réflexion de huit voies de circulation et le remplacement d'une conduite

[16:21] d'acadieuse qui inscrit la surveillance des travaux dans le cadre de la Tech 2019-2023

[16:25] et d'imputé les dépenses au poste

[16:31] de l'ATECQ.

[16:34] De l'ATECQ, ok. Merci.

[16:37] Qui propose que l'on parallèle à 54?

[16:42] Oppose à D.

[16:43] A. Qui se rend?

[16:45] Le Grand-de-Jourachin.

[16:46] Le Grand-de-Jourachin.

[16:47] La

[16:56] période de questions 6,

[16:58] on a eu une question de la part de M. Emmanuel Morin, c'est ça?

[17:06] Oui.

[17:06] Pourquoi

[17:10] que le Conseil municipal, on refuse le projet de station service, coin visitation

[17:20] quatrième règle ou chemin Saint-Bien-Tex? En fait, probablement il n'y a pas de projet

[17:26] qui a été déposé, c'est qu'on entend du dire qu'il y avait ça.

[17:36] C'est pourquoi

[17:37] que le conseil municipal ne va pas de l'avant avec ce projet, que je disais encore qu'on

[17:45] n'a pas rien reçu en fête. Mais c'est que la municipalité, je dirais peut-être trois

[17:53] ans,

[17:55] a reçu le gouvernement demander aux municipalités d

[18:04] 'avoir moins de terrains

[18:07] contaminés dans la municipalité. Essayez d'réduire ça et de voir à ce qu'il n'y

[18:13] Ça fait qu'un autre, on avait ciblé quatre zones où il y avait des stations-services.

[18:19] Il y avait Oman et l'Régoire, dans Quildaire, il y avait un renseignement à Pied-Morulau

[18:25] sur la tour 43 dans le village.

[18:27] Après ça, il y avait Frédéric Bourgeois qui est sur le coin de la voie de contournement.

[18:32] Puis on a le dépanneur des vieux pains.

[18:36] Là, on dit que c'est à Saint-Méleny, mais si on regarde chaque bord en face puis

[18:40] sur le côté, c'est Saint-Henroi. On le calcule comme s'il était à Saint-Henroi. Moi, je

[18:46] pense qu'on a pensé à la municipalité de dire, ces 4 zones-là, on va s'en tenir

[18:53] à ça, puis on n'en rajoutera pas. Parce qu'on avait eu une demande qui avait été

[18:58] faite dans le village puis qui avait été refusée. Alors, en gros, c'est pour ça

[19:03] que le conseil du temps avait décidé de ne pas aller de l'avant avec ça, puis

[19:09] avec la demande, je pense, qu'on est supposés d'avoir ou qu'on va avoir. Le conseil

[19:18] est favorable, le nouveau conseil est pas favorable d'aller de l'avant, ce n'est pas le

[19:23] cas, parce qu'on se dit qu'il y a encore deux, bien il y a encore trois sans son service,

[19:28] puis la scène est fermée, on ne sait pas si ça va réouvrir. Alors en fait, c'est

[19:39] Et puis comme je vous le dis, c'est plus une demande du gouvernement qu'on ait le moins

[19:47] possible de terrain.

[19:48] Parce qu'on sait ce que ça fait après ça, un terrain qui est contaminé, c'est dur

[19:52] à revendre.

[19:54] Quand il est contaminé, il faut être décontaminé ça.

[19:58] On aussi a des municipalités où ce qu'ils sont prenés avec des terrains ou ce qu'il

[20:02] y a rien dessus parce que le commerce ou peu importe a enfermé et puis le terrain

[20:08] il reste pendant des années. On ne va pas se retrouver avec ça non plus, mais c'est

[20:15] ça en gros.

[20:18] Pour tout de suite, c'est juste ce que je peux vous dire. Merci.

[20:26] Merci tout le monde et bonsoir.

Saint-Ambroise-de-Kildare (Québec) — Séances : Conseil extraordinaire du Conseil municipale du 14 feevrier 2022 du (enregistrement audio)

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