[0:04] Madame, mesdames et messieurs, bonsoir. Il est présentement 20h10 février 2021. C'est la séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de St-Arsène.

[0:15] Alors, à l'appel de vos noms, monsieur les conseillers, j'aimerais que vous manifesteriez votre présence.

[0:20] M. Regisse Michaud, M.

[0:26] Yannick Fortin, M. Robin Plourde, M. Marv Dionne et M. Sébastien

[0:36] Morin. Nous sommes également assistés par Mme Karine Bouchard,

[0:50] qui est la nouvelle

[0:50] Mélanie Thibault va se joindre à nous pour la présentation des comptes, parce que c'est

[0:54] toujours le cas.

[0:55] Absolument.

[0:56] D'accord.

[0:57] Alors, comme on forme Corum, la séance est présentement ouverte, et c'est moi-même

[1:02] Marie-Aule Benmaire qui en préside.

[1:05] Et le concernant le déroulement de la séance, effectivement, c'est à huit clots, et c'est

[1:11] selon le décret d'urgence sanitaire du 13 mars 2020.

[1:16] Alors il y a des nombreux décrets qui se sont successivement prolongés de 10 jours en 10 jours.

[1:24] Le dernier porte numéro 16-28-21 qui valide jusqu'au 10 janvier 2022. Alors on apprend aussi avec la

[1:32] recrudescence de la pandémie qu'il y a des nouvelles règles sont imposées, à laquelle on doit tenir

[1:38] les réunions sans présence. Ça date du 20 décembre à 17h00. Aussi, on a un arrêté

[1:48] ministériel du 26 avril 2020 qui demande à ce qu'on puisse communiquer à nos citoyens

[1:55] le contenu de notre assemblée. Alors, ça sera disponible sur le site municipal,

[2:04] le site web municipal très peu après la séance. Alors, comme il est dans l'intérêt du public

[2:11] de protéger la santé de la population et la santé de l'amende aussi du conseil et officier

[2:16] municipaux, la présente séance est tenue à 8 clous. Ça prend une résolution pour adopter

[2:23] cette proposition de séance ordinaire par vidéo conférence.

[2:31] Alors, bonsoir et bienvenue tout le monde. À l'autre du jour, ce soir, lecture des procéverbeaux

[2:37] du 6 et 13 décembre, tour de thème rapport de comité, en 6 approbations des comptes,

[2:43] en 7 en crédit, en 8 rapports de directeur général, en 9 la correspondance qui est assez

[2:49] élaborée ce soir, en 10 fermeture des bureaux municipaux, en 11 réactivé les mesures

[2:57] inscrit aux plans de continuité des services municipaux en temps de pandémie, en 12 vérifications

[3:03] des services équipements municipaux pour l'année 2001, en 13 remboursements des fondements pour

[3:09] l'année 2022, en 14 renouvellement des contrats de services professionnels pour l'année 2022,

[3:16] en 15 renouvellements des adhésions de la municipalité à différentes associations pour 2022,

[3:24] En 16, versement de l'aide financière promise dans les prévisions budgétaires 2022. En 17,

[3:31] adoption du règlement 409 sur la taxation et la tarification des services pour l'année 2022.

[3:37] Avis de motion pour le dépôt en 18, avis de motion pour le dépôt d'un projet de

[3:42] règlement qui édique le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux. En 19,

[3:49] de la masse salariale des employés municipaux en lien avec l'IPC, en vain l'autorisation

[3:54] de signatures pour la vente d'un terrain sur la rue des Framboisiers, en 21 modifications

[3:59] de la promesse d'achat de cinq terrains situés sur la rue des Framboisiers, en 22 l'autorisation

[4:05] de signatures d'un protocole d'antan concernant le prix des matières recyclables, en vain

[4:10] trop l'inscription de Monsieur Rio à une formation relative en sécurité civile,

[4:14] En 24, dépôt d'une candidature, dépôt d'une candidature de deux candidatures au pluriel au Programme en Poétés 2022.

[4:23] En 25, en Beauge, un surveillant pour la patinoire 2022.

[4:28] 26, à l'aide de nos gouvernements du Québec d'un programme axé logique.

[4:33] En 27, soutien aux demandes des partenaires de la table de concertation sur la forêt privée du Bas-Saint-Marin.

[4:39] en 28 affaires nouvelles, messieurs, ce que vous avez des affaires nouvelles pour la séance de ce soir?

[4:45] Non.

[4:46] Non.

[4:47] Levé de l'Assemblée, une proposition dans l'ordre?

[4:51] Je ne sais pas trop.

[4:53] Monsieur Régis Michaud, en quatre adactions des procès verbaux, on va commencer par celui du 6 décembre, la séance ordinaire du mois.

[5:02] Alors, considérant que les membres du conseil en renonce à la lecture, s'il n'y a pas

[5:06] de questions, ou avez-vous des questions ou commentaires à faire modifier ce procès

[5:11] verbal?

[5:12] Non.

[5:13] Non.

[5:14] Vous avez une proposition, s'il vous plaît?

[5:16] Propos.

[5:17] Propos.

[5:18] Monsieur Dianne, qui n'a pas l'en premier?

[5:20] Non.

[5:21] Sébastien.

[5:21] Sébastien, excuse-moi.

[5:22] Je n'ai pas reconnu comme il faut la voir.

[5:25] Ok.

[5:26] Alors, tout le monde est d'accord.

[5:28] Oui.

[5:28] En 4.2 procès verbal, la science extraordinaire du 13 décembre, c'est concernant la science

[5:35] extraordinaire pour le dépôt du budget. Alors, comme d'habitude, les membres en

[5:41] renoncent la lecture. S'il n'y a pas de questions ou interrogations, je vais prendre

[5:46] une proposition.

[5:48] Je propose Robin Plourde.

[5:50] Je propose Robin Plourde. Merci. Tout le monde est d'accord également.

[5:53] Oui.

[5:54] Un tour de temps me rapporte des comités. Bon, comme c'était la période des fêtes, il y avait eu la réunion d'émercer en descente, mais je n'ai pas rien noté de particulièrement intéressant à communiquer à cette présente séance.

[6:09] Alors, un tour de temps avec Monsieur Regis, post numéro 1.

[6:13] Au niveau des loisirs, je pense que le point le plus important, c'est qu'on est à la recherche d'un coordonnateur pour prendre en charge les loisirs de la municipalité.

[6:25] Présentement, c'est plus bien que des travaux, il y a des trucs qui sont faits quand même du maintien.

[6:32] La plupart des activités sont présentement un peu à l'arrêt où on attend d'avoir quelqu'un prendre son charge.

[6:38] Mais quand même durant le temps des fêtes, la patisserie aurait été faite un petit peu en lien, un petit peu plus loin, mais le sentier de ce qui raquette et compagnie a été tracé finalement parce qu'on a fini par avoir de la neige.

[6:55] et puis pas mal ça. C'est en cours en fait au niveau de la recherche pour le co-orientaire

[7:05] et on nous a dit encore une fois, c'est plusieurs fois que je le mentionne dans quelques années,

[7:09] mais encore une fois, l'équipe travaille fort quand même, l'équipe comté les loisettes

[7:15] qui travaillent quand même fort, aussi que Joanne, elle met l'énergie, elle maintient

[7:21] les services essentiels. Mais les messengers, les messages et demandent parce qu'il y

[7:25] a quand même tout le temps un roulement qui sont faits, effectivement, les services essentiels.

[7:30] Les communications essentielles, effectivement.

[7:34] Le numéro 2, M. Macurillou.

[7:37] M. Macurillou, une spéciale. M. Yannick Fortin, numéro 3.

[7:42] Elle est spéciale, oui. C'est un numéro 4, M. Robin.

[7:46] d'aussi des politiques familiales et des développements économiques que le comité

[7:51] de suivi qui est maintenant formé devrait convocuer d'ici la fin du mois pour notre

[7:56] première rencontre. Comité à développement, on va reprendre nos activités à partir de

[8:01] la semaine prochaine de nos réunions de prévues dans les prochains. Donc, les projets suivent

[8:06] l'aventure. Merci beaucoup monsieur. Monsieur Marcadion, continuez un peu d'Aéloisil avec

[8:14] moi aussi je vais donner un gros chapeau et félicitations au monde du comité

[8:18] voisin parce qu'ils se débrouillent énormément bien dans ce qu'ils ont

[8:23] comme tâche à faire la page facebook et patatis-patato. Il y aura beaucoup d'interrogations

[8:27] et bien sûr bien hâte d'avoir un technicien anloiser ou une technicienne

[8:31] mais je répète que c'est qu'ils font du très bon et du beau travail

[8:36] toute l'ensemble avec Joanne la page. Pour l'OMH, je vais avoir une rencontre,

[8:41] ma première rencontre, le 26 janvier, par Zoom avec eux, bien sûr, parce qu'on ne peut pas se rencontrer.

[8:49] Je pense qu'il y a à peu près 7 à 8 rencontres durant l'année,

[8:52] donc je vais être capable de vous ramener qu'est-ce qui va être discuté dans le prochain mois,

[8:58] dans la prochaine rencontre municipale.

[9:00] Et point de vue des bibliothèques, pour moi, c'est tranquille, pas mal, vu qu'elle est fermée.

[9:05] Malheureusement.

[9:06] Oui, effectivement.

[9:08] Merci Monsieur Dionne, Monsieur Sébastien Morin.

[9:13] Alors, merci beaucoup monsieur pour toutes vos implications pour le développement de

[9:20] notre municipalité. Je vais passer en six avec l'approbation des comptes. Alors,

[9:27] madame Thibault, je crois qu'elle présente sur le zoom. Oui, présente. Bonsoir.

[9:33] Bonsoir à tous. Oui, vous allez bien? Oui, ça va très bien, merci. Alors,

[9:40] Je commence tout de suite avec la coiffe Agris-Cart 992-626, en gros c'est du clor et des matériels pour le garage.

[9:50] Ensuite, 3700-622, air liquide de l'oxygène pour le garage, 11690-640, aéropheux du matériel pour nos pompiers, manteaux et pantalons pour les incenses.

[10:04] Car pour du camion 595, c'est du matériel pour nos camions de la boiree, chauffage rivière

[10:14] d'eau 12772 et 32, de billes et du maslout 5158, ferme en relief pour notre contrat de

[10:35] 671 et 31, c'est McPix et en gros du matériel pour réparer nos véhicules.

[10:42] 723 et 6, ce sur plus général tardier. Encore du matériel pour réparer notre souffleur.

[10:49] 898 et 90, Société liable pour le mois de novembre, c'est les faits de collectiver nos ombres.

[10:58] CarQuest Rivière-du-Loup, 662 et 88, des pièces pour réparer nos véhicules. 3217 et 59, la Ville de

[11:07] Rivière-du-Loup, c'est pour le site d'enfouissement du mois de novembre. Équipement SMS 670 et 31,

[11:15] c'est du matériel pour aussi notre chauveux. 975 et 37, pardon. Grosse semère bouchée,

[11:26] c'est une pomme pour la patinoire, puis des gaskettes pour réparer le couvercle de notre futur CPU.

[11:33] Qu'en part, 1976 et 1957, nettoyage du réseau d'acquédure dans la volée franvoisie.

[11:41] Service sanitaire à des chaînes, 3 829 et 76, c'est la collecte des ordures du mois de novembre.

[11:51] 5 549 et 32 pour les bénéfices théories Jacques Malenfant,

[11:55] en gratitude du matériel pour la bibliothèque, l'amélioration locale.

[12:00] Construction Marcel Charest, 2874 et 38, l'installation d'une porte pour notre garde-manger aux centres mornaux.

[12:09] 3552, c'est le Canadien national, c'est notre système d'avertissement pour la barrière du Sénat.

[12:16] 602 et 42, la MRC de Rivière-du-Loup, formation de sécurité incendie.

[12:22] 1823 et 13, un mécanique usinare M. Wallett, c'est des travaux en gros pour réparer notre flore.

[12:33] 1249. Malit, formation et planisation. 1651, pneu FM, c'est pour le chat de pneu. La

[12:41] case des jardins d'aide de Vigée Videray, 1875 et 5, c'est le remboursement de taxes

[12:46] selon le contrat en vigueur avec eux. 1115-1038, c'est le ministre des Finances, c'est

[12:52] un remboursement pour une somme reçue en trop dans le contrat du rire. 1294 et 12,

[12:59] c'est Browne, encore des matériels pour l'excavatrice, 5446 et 40, fournisseurs de

[13:07] bureaux de lits, matériel, papétris, imprimantes, 1651 et 4, automations

[13:13] d'amour vis-à-sans de nos débuts de fonds, 1029 et 75, Grader Pro, c'est pour

[13:22] de l'entretien sur notre milieuse.

[13:27] 44154 pour SCL Mechanics, c'est de l'entretien pour

[13:32] un de nos véhicules de la municipalité. 7715 pour Medi-Service, c'est l'achat de notre

[13:40] siège d'escalier au 49 de l'Église. Pour un montant total de 101 642 et 36, incluant

[13:52] Est-ce que je te faisais la lecture de les incompressives ou les choses comme ça le

[13:56] restant?

[13:57] Non, le total des incompressives?

[13:59] Oui.

[14:00] Alors le total des incompressives, 40 877 et 84, le total des salaires pour le mois

[14:08] de décembre, 51 941 et 43, pour un grand total pour le mois de décembre de 203

[14:16] 4,461 et 63. Ça inclut les montants de 500 $ et moins, il en avait pour 4,319 et 26.

[14:28] Est-ce que ça, c'est terminé pour moi? Ça va, puis dans les autres revenus...

[14:33] Les autres revenus, je te fais la lecture. Oui, oui, oui.

[14:35] Alors, les autres revenus, il en avait pour 685 $, licence est permis 225, confirmation

[14:43] d'information taxe 60 $, les droits sur l'imitation 2544 et 23, les travaux hors-contraux 1970,

[14:53] instructions au centre de conditionnement physique 469 et 67, les revenus de l'Ontario

[15:00] Location de gymnase, 1232, des revenus de location du centre communautaire, 475 évoins et autre

[15:08] remboursement loisir. Ça, dans le sens, c'est les loisirs qui se trouvent à nous rembourser

[15:14] les salaires des camps d'été, 33 822 et 66.

[15:21] Merci à vous. Dans les comptes, j'ai une question. Médicervice, 907 715.

[15:29] 715.

[15:31] Ok, mais t'avais dit 715, je crois, là, c'était juste pour...

[15:33] 715.

[15:34] Ok.

[15:34] Le, le, le vidéo du roi, la vérité, non mais c'est 715.

[15:37] Non, c'est 1750.

[15:39] Moi, j'ai peut-être mal compris aussi, là.

[15:41] Alors, monsieur, est-ce que vous avez d'autres questions ou observations sur la lecture

[15:44] des comptes?

[15:45] Non.

[15:46] Non.

[15:47] Non.

[15:49] Alors, une proposition, dans l'ordre, pour un grand total de 203.461 et 63.

[15:57] Je pense que j'ai entendu Monsieur Morin au début. Allons-y, Monsieur Sébastien Morin,

[16:05] tout le monde est d'accord avec les comptes. Alors, en certes, l'engagement de crédit,

[16:11] considérant que le Conseil prend en compte la liste des engagements de crédit pour le

[16:15] prochain mois et sur le bon fonctionnement de l'administration municipale, il a proposé

[16:20] par le conseiller d'approuver la liste des engagements de crédit et de torduzir

[16:24] le directeur général et secrétaire trésorier a procédé dans les limites de ses crédits,

[16:28] soit pour l'aménagement évernal des biens municipaux, l'entretien de la machinerie des

[16:32] bâtiments municipaux, au déblément des héros et à l'entretien de ces derniers pour la période

[16:37] évernale. Propose makdian. Tout le monde est d'accord. Je ne sais pas si Mme Mélanie est encore

[16:44] là. Je vais oublier de la remercier de sa présence. Alors, merci Mélanie, c'est-tu

[16:48] là. En huit rapports du directeur général, le petit 15 des comités, je vais laisser

[16:55] madame Karine faire la nomenclature de ces trois systèmes-là.

[16:59] Alors, la Ministraté de la Porte utilisait la petite 15 des comités au cours du dernier

[17:05] mois. En ce qui tousse la location du Centre communautaire Montneau, au cours du mois

[17:10] de décembre, ils se sont malgré les restrictions avant que les restrictions ne tombent. Le

[17:15] La descente communautaire a été louée vingt journées pour le CPE, une fois pour le Zumba et une fois à Honorisme.

[17:22] Et au niveau de l'utilisation de vos potards, l'utilisation de vos potards pour le mois compilent 5,080 mètres en moyenne 22,958 galons impériaux par jour.

[17:36] Alors, merci beaucoup. En neuf, Madame Carin, on continue avec la correspondance du mois de

[17:44] décembre qui a retenu l'intérêt du Conseil. Oui, ça a été un mois où quand même il y a eu beaucoup

[17:51] d'actions, je dois dire. Premièrement, un comiqué de presse daté du 23 novembre 2021 du Conseil

[17:58] Régional de l'Environnement du Bas-Saint-Laurent, portant sur un climat de changement pour propulser

[18:04] l'action climatique au Bas-Saint-Norand, donc une initiative à laquelle plusieurs conseillers

[18:09] je pense, s'intéressent.

[18:12] Également, il communiquait de presse la tête du 2 décembre 2021 de la fédération québécoise

[18:17] d'immucipilité qui informe que la fédération et le gouvernement du Québec unissent leur

[18:22] force pour favoriser l'intégration des personnes immigrants en région. Donc sans

[18:28] doute ce qui retiendra l'intérêt du comité de développement.

[18:32] En trois communiqués de presse, datés du 6 décembre de la fédération québécoise et

[18:37] municipalité qui soulignent le premier pas essentiel pour la protection du patrimoine immobilier.

[18:44] En quatre infolets datés du 7 décembre 2021 du municipal de la santé et services sociaux,

[18:51] portant sur municipalité amis des aînés, donc le mandat.

[18:57] En cinq communiqués du député Denis Tardis, datés du 8 décembre 2021,

[19:01] 2021 annonçant une aide financière pour l'électrification des autobus collectres.

[19:08] En 6 courriels datés du 8 décembre 2021 de madame Michel Caron sur le dossier du suivi

[19:15] Internet haute vitesse, on le sait, qui est une préoccupation, une priorité pour la

[19:21] municipalité, après que tout le monde soit bien branché.

[19:24] En 7 courriels datés du 9 décembre 2021 de l'office des personnes handicapées,

[19:29] Nous invitons à une formation portant sur l'obligation d'accommodement des enfants handicapés dans les camps de jour municipaux.

[19:37] Donc, à suivre au cours des prochains mois.

[19:40] Courriel en vit courriel datée du 9 décembre 2021 de la table régionale des idées municipaux du Basse à Laurent,

[19:47] donnant des éléments d'information sur la forêt privée.

[19:51] En oeuvre communiquée de presse datée du 10 décembre 2021 de l'Union de l'Université du Québec,

[19:55] annonçant la tenue de forums municipales sur l'hévitation à l'échelle du Québec en fédélier 2022,

[20:02] donc à suivre. En 10, communiquer de 13 datés du 13 décembre 2021 de l'Union des

[20:08] spécialités du Québec, faisant la promotion et la valorisation de la loi 2016. En 11, courriel

[20:15] datés du 14 décembre 2021 de la mutuelle du ministère des municipalités du Québec,

[20:20] annonçant l'adoption du projet de loi 202, regroupant l'amnitualité et la fédération

[20:26] québécoise et municipalité. En 12 lettres datées du 15 décembre de la fédération québécoise

[20:33] et municipalité nous informant du processus de mise en quantité pour la formation d'un conseil

[20:38] d'administration de la fédération. En 13 courriel datées du 16 décembre du ministère

[20:45] de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, nous annonçant le

[20:50] programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l'élimination des matières

[20:56] résiduelles. En 14 courriels, adaptés du 17 décembre de Copticon, nous informons sur

[21:05] l'enjeu du logement et de la main d'œuvre et demandent aux élus du Québec de se mobiliser.

[21:11] En 15 courriels, adaptés du 17 décembre de Recicle Québec, nous informons sur le plan de gestion

[21:17] d'inertiaires résiduelles. En 16 courriels datés du 16 décembre de transport québécois,

[21:24] nous informons des démarches concrètes vers une approche client-partenaire renouvelée.

[21:30] En 17 lettres datés du 14 décembre de la municipalité de Saint-François-Vizalier-de-Vigée,

[21:36] nous indiquons la nomination d'un élu sur le comité de gestion des interventions

[21:40] de sécurité incendie. En 18 courriels datés du 21 décembre de la inertie de

[21:46] nous faisant parvenir un communiqué de presse de la table régionale des îles municipaux du bassin-neurant, portant sur la propagation rapide de nos comptes.

[21:56] En 2019, courriel daté du 20 décembre 2021, la fédération des Quoisselles municipalités nous informant sur les nouvelles règles introducées par le gouvernement pour les réunions et les assemblées, bien sûr conséquemment à la COVID.

[22:10] En vain, courriel daté du 22 décembre 2021 du ministère de l'Agriculture avant l'épêchée et de l'alimentation

[22:19] présente un programme transitoire d'être financière aux municipalités pour réduire l'impact fiscal

[22:24] décollant directement de la détermination d'une valeur imposable et maximale du terrain de toute exploitation agricole.

[22:33] En 21 courriel du 5 janvier du ministère des Affaires municipales et de l'habitation,

[22:38] les élus à une présentation par visioconférence du Fonds régional, pardon, et ruralité FRR

[22:47] qui se tiendra le 18 janvier 2022 à 18 octobre. Donc évidemment, si vous avez intérêt, vous

[22:54] pourrez vous même tester. Et le dernier élément de la correspondance pourrait être daté du 5 janvier 2022

[23:01] de la municipalité de St-Paul-de-Lacroix, nous transmettons une résolution pour la

[23:06] la nomination d'un élu sur le comité de gestion des élèves en soeur de la sécurité essence.

[23:11] Alors, merci beaucoup, Mme Karine. En 10 fermeture des bureaux municipaux depuis le 21 décembre,

[23:18] alors évidemment, on considère que l'État d'urgence a été renouvelé sur tout le territoire

[23:24] québécois depuis cette date, en raison évidemment de la ressurgence du variant de la COVID-19,

[23:32] et la municipalité en tant qu'employeur a le devoir de protéger la santé et la sécurité

[23:37] physique de ses employés et d'assurer la sécurité de tous dans le milieu de travail.

[23:42] Alors on a l'oubligation de prendre des mesures nécessaires pour ne pas mettre en

[23:46] danger cette santé et cette sécurité. Et on considère aussi que le rétrait général madame

[23:53] Karine Bouchard, devant cet état d'urgence, a agi pour le bien de nos employés et c'est

[24:02] pour venir enterriner cette décision que les bureaux municipaux sont fermés depuis le 21

[24:07] décembre et qu'il est toujours possible pour les citoyens de nous contacter par moyen électronique,

[24:15] téléphone ou peu importe et ça s'avouait jusqu'à une nouvelle ordre selon les

[24:20] et les développements à venir dans les prochaines semaines.

[24:23] Une proposition pour cette fermeture de bureau et tout le monde en télétravail.

[24:30] Monsieur Régis Michaud, tout le monde est comme d'accord.

[24:34] On a comme pas le choix, c'est un passage obligé.

[24:37] En 11 réactivations des mesures inscrites au plan de continuité des services municipaux,

[24:43] alors comme l'Etat d'urgence revient en force depuis le 21 décembre

[24:47] et pour éviter la propagation du nouveau variant. Le conseil municipal l'avait adopté

[24:54] en 18 mars 2020, résolution 2020-083, un plan de continuité des services municipaux afin

[25:02] d'assurer à la population le maintien et la continuité des services. Alors,

[25:06] ce peut relancer ce plan d'intervention-là, ça concerne aussi la bibliothèque, le gymnase,

[25:12] etc.

[25:14] Le gymnase est la salle de gym, je vous le dis. Alors il est proposé par un conseiller

[25:19] résolu de mandatée, la directrice générale, à réactiver ce plan de services municipaux

[25:25] et de prioriser le travail, ainsi que de responsabilité requise pour l'employé envers son employeur

[25:30] en cette période de télétravail. Une proposition.

[25:38] Je pense qu'elle parlait un peu plus fort, pour que tout le monde s'occupe d'être d'accord.

[25:44] En deux, certification des services et des équipements municipaux. On fait ça en

[25:48] chaque début d'année dans le fond. Alors c'est tous les frais de services que la

[25:53] municipalité peut être appelée à fournir en cours d'année par l'entremise de certains

[26:00] de ses employés, soit envers des entreprises ou envers des citoyens. Alors, ça concerne

[26:07] les frais d'escalatrices avec opérateurs, avec souffleurs, avec la niveleuse camion

[26:13] de transport en vrac, camion chasse-neige, les taux horaires journalistes de Voirie,

[26:21] de signalote de route, opérateurs de machineries, taux horaires du coordonnateur de Voirie

[26:26] appeler à intervenir, les appels de services, l'épandage abrasif pour certaines entreprises,

[26:35] différents appareils qu'on est appelés à louer par jour, par semaine, etc. Alors

[26:41] il y a un moment là-dessus de ça, je ne lirai pas ça il y en a pour 20 minutes là. Alors

[26:45] vous avez tout ça dans cet item-là. Ça concerne aussi les frais de transcription

[26:52] ou de reproductions de documents, des copies de rapports financiers, des confirmations

[26:58] de taxes, des photocopies, des faxes. Ça concerne aussi les frais relatives aux règlements

[27:04] sur les animaux, les frais d'enregistrement de chiens, ça, ça va demeurer un changé,

[27:09] les frais de remplacement de médailles, les frais de capture de séjour en fourrières,

[27:14] etc. Alors, tout ce qui concerne le règne des chiens et des animaux, il n'y a

[27:20] aucune modification là-dessus. La tarification des locaux, ça aussi, il n'y a pas de changement

[27:29] de mémoire. Et les frais de location de table, de chaise, du gymnase, il y a des frais

[27:37] pour ça. Les publications dans la vie municipale, les tarifs de ça,

[27:46] les frais de recours

[27:50] Alors, au point 12, vous avez toute l'augmentation. Il y a certaines modifications qu'on a faites

[27:56] avant la séance qui vont apparaître dans la version officielle. Et s'il n'y a pas de

[28:03] questions ou autres commentaires, est-ce que ça va pour tous ces frais-là?

[28:08] Oui. Oui.

[28:09] Ça va, une proposition, s'il vous plaît. Yannick Quartin, propos.

[28:14] Yannick, merci Yannick. Tout le monde est d'accord.

[28:17] Oui. Oui.

[28:17] En 13, on a remboursement du Fonds de roulement pour l'année 2022. C'est déjà prévu dans le

[28:24] budget 2022. On va devoir rembourser concernant le financement du réservoir d'Essence 10 137

[28:33] et 6 qui est déjà prévu dans la résolution 22010. Et là, climatisé qu'on a fait installer au

[28:40] centre communautaire, on a payé ça avec le Fonds de roulement. On doit rembourser selon

[28:45] la résolution 2021 214 1240. Alors le conseiller autorise le remboursement du fonds de roulement

[28:53] au montant total de 22 537 et 6. Un propos de l'Ardion.

[29:00] Le monde est d'accord sûrement, c'est déjà prévu. En 14 renouvellement des contrats

[29:05] de services pour l'année 2022, on aura un contrat de service avec la firme Malette

[29:10] de 3 pistoles pour l'audition comptable, monsieur Serge Desjardins au montant de 1850, le service

[29:17] de première ligne avec maître Patrick Beauchemin 520, marthec informatique 1 000 $, infotec

[29:23] logiciel comptable, sigine 6600 et 31, groupe conseil Nourau SST 1232 et 67. Alors une

[29:43] une proposition pour les renouvellements de ces services. C'est déjà tout prévu au budget et

[29:48] les montants, sauf qu'au lieu de faire 5 résolutions, on en fait une seule pour ces points-là.

[30:01] En 15 un peu dans le même ordre d'idées, c'est prévu au budget que nous allons payer pour l'association des directeurs municipaux du Québec,

[30:10] ADMQ, un membership de 959 et 13, le FQM fédération québécoise des municipalités 1503 et 36,

[30:20] Fédération québécoise, canadienne des municipalités, FCM 538, l'association professionnelle en

[30:28] loisir du boss Saint-Laurent, APLM 100 $. Une proposition pour l'autorisation de verser ces montants-là en

[30:36] courte d'année? Je propose. M. Maquilloux, tout le monde est d'accord.

[30:42] Oui. Oui. 16 versements de l'aise financière promise dans les prévisions budgétaires. Alors

[30:49] c'est un montant de 25 000 pour les loisirs de Saint-Arsène, 2 000 $ pour le comité de

[30:53] développement de Saint-Arsène, fabrique de Saint-Arsène, 160 $, plus stack appliquable

[30:59] pour l'imprimerie Sainte-Croix pour la publication dans le logo du bulletin paroissial. L'entreposition

[31:07] pour ces trois engagements de...

[31:11] Propose, Marc Dionne.

[31:13] si on veut, Marc Dion, tout le monde est d'accord. En 17 adoption du règlement 409 sur la taxation

[31:20] et l'établification des services pour l'année 2022, c'est le règlement numéro 409 qu'on a

[31:27] présenté le 13 décembre lors de l'extraternaire concernant le budget municipal. Alors il n'y a

[31:35] rien qu'à changer depuis la présentation. Étant donné qu'il y a beaucoup de points

[31:39] à l'autre jour, je ne compte pas en refaire la lecture, à moins que vous l'exigiez,

[31:45] mais moi, ça m'irait. Alors, ce n'est pas comme en part aux dernières informations

[31:51] à donner en proportion.

[31:55] Énique Fortin.

[31:56] Énique, tout le monde est d'accord sur le budget?

[31:59] Oui.

[32:00] À vie de motion pour le dépôt d'un projet de règlement édictant un code d'éthique

[32:04] et d'éontologie des élus municipaux. Évidemment, c'est le nouveau projet

[32:09] de loi 49, à laquelle on va avoir une formation quelque part dans les semaines à venir.

[32:16] Et c'est pour modifier la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités,

[32:20] la loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions

[32:25] législatives. Et ceci est d'entrer en vigueur le 5 novembre dernier, on aura à adopter

[32:32] la version corgé, si on veut. Un avis de motion.

[32:39] Bon, je vais donner ça. Alors,

[32:41] il faudra écrire un avis de motion à donner par M. Robin Plourg. Alors, si on n'adopte pas un

[32:49] avis de motion, Mme Karine.

[32:54] En 19, indexation de la masse salariale des employés municipaux en

[32:58] lien avec l'IPC, évidemment, devant les poussés inflationnistes, on se doit de réagir qu'on

[33:06] concernant l'augmentation salariale de nos employés municipaux. Alors après,

[33:11] multi-discussions, on va, à partir du 1er janvier 2022, nos employés municipaux,

[33:18] on va une majoration salariale, selon l'IPC, de septembre 2021, qui était de

[33:25] 5.2 % l'IPC québécois, 5.2 %. Alors une proposition...

[33:41] En vain, vente d'un terrain situé au 101 rue des Framboisiers, c'est le lot 5,660 000 de 548,

[33:53] ça concerne un terrain qui a fait l'objet d'une promesse d'achat avec M. Jamie Peltier et Tommy

[34:00] palletiers de la municipalité et c'est pour en effectuer la vente au montant de 30.000 $ plus

[34:07] taxe. Les acheteurs ont déjà déposé à leur promise d'achat sur 5 terrains, 5.000 $ par

[34:15] terrain. Alors on va appliquer le dépôt de 25.000 $ pour l'achat d'un terrain. Il y

[34:20] aura à contribuer un 5.000 $ supplémentaire et c'est ça la promise d'achat de 5 terrains

[34:29] se terminer à la fin décembre. Il est accepté par un consulier de procéder à l'avant

[34:36] de la signature de ce contrat de banque et d'autoriser le directrice général Pierre-Anne

[34:42] Bouchard ainsi que moi-même, assigné pour rayonnons de l'administraté de tous les

[34:46] documents nécessaires à la réalisation de cette transaction. Une proposition, s'il

[34:51] vous plaît.

[34:51] – Propose Marqueilloux. – Marqueilloux, tout le monde est d'accord.

[34:57] – Oui, oui, oui. – En 21, on fait une modification de cette

[35:01] promesse d'achat-là de cinq terrains qui est située sur la rue des Framboisiers.

[35:05] Alors la proposition du 14 décembre 2021, il y avait dans le fond une promesse d'achat sur

[35:11] cinq terrains, le 101, 103, 105, 107 et 109. Le 101, dans le fond, on va procéder à

[35:21] à la vente, le 103 et le 105, des entreprises émiles, pétillées, des entreprises, voyons,

[35:35] j'ai un blanc, je ne sais pas, le GPS, mais TGP, bon,

[35:42] TGP, TGP, oui, TGP, je défaille

[35:46] un peu. Alors, ils vont, on va resigner, ils ont gardé dans le fond un droit de

[35:51] préemption sur deux périns, le 103 et le 105 et nous on annule dans le fond le

[35:58] droit préemption sur le 107 et le 109 qui seront libres pour la vente par la

[36:04] municipalité ou par vendre du proprié au direct. Alors ça serait pour

[36:12] autoriser la directrice générale et moi-même à signer pour oui ou non de

[36:17] de la municipalité des documents nécessaires pour cette modification de promesses d'achat.

[36:24] Une proposition.

[36:26] Sambar, Régis, Michaud.

[36:28] Régis, Michaud, tout le monde est d'accord.

[36:30] Oui.

[36:31] En 22 autorisations de signature d'un protocole d'antan concernant le tri de matière recyclable,

[36:38] alors l'offre proposée par la société VIA est de 91 $ la tonne métrique plus taxe

[36:44] applicable pour la période du 1er janvier 2022, au 31 décembre 2023. Et ça, c'est pour

[36:52] deux ans, c'est bien ça que je lis, là. Et il est proposé par le conseiller et résolu

[37:00] d'accepter l'entente de la société VA et d'autoriser le maire et moi-même, Écarienne

[37:04] Bouchard, directeur général, assigné pour Réonord de la municipalité l'entente avec

[37:08] la Société Béat pour le traitement des matières recyclables. Une proposition,

[37:17] Monsieur Macriou,

[37:18] tout le monde est d'accord.

[37:21] En 23, Macriou a une formation relative à la sécurité civile

[37:27] et concernant le Monsieur Rigby Rubé et le directeur et chef de l'opération de

[37:30] services sécurité incendie de l'hiver du loup, il offre une formation sécurité civile

[37:35] intitulé « Introduction à la sécurité civile pour les élus ». C'est une durée de quatre

[37:40] heures qui sera présentée par la firme « Sécurité civile Landry ». Alors, c'est pour enregistrer

[37:46] M. Marquereau à cette formation à un coût de 125 $.

[37:52] – À propos de Marc Dionne. – Marc Dionne. Merci, tout le monde est

[37:56] sûrement d'accord.

[37:59] En 24 dépôts d'une candidature auprès du programme en poids,

[38:04] deux candidatures auprès du Programme emploi d'été Canada 2022. Alors, on va faire dans le fond

[38:10] deux dépôts de candidature, une dans le cadre, dans ce cadre de programme d'emploi-là été

[38:16] Canada, une pour augmenter notre offre de garde pour les enfants dans le scolaire pendant la

[38:21] période estivale lorsque l'école est, la garderie scolaire est fermée et deux pour peut-être

[38:28] une personne pour un étudiant pour aider au travail d'entretien d'été au niveau de la

[38:36] voie, si on veut. Alors, on autorise le directrice général et le nouveau coordonnateur en loisique

[38:45] sera engagé, s'il y a lieu, à signer cette demande de commencions d'aide au nom de la municipalité

[38:51] de Sainte-Arsène. Une proposition.

[38:56] – À propos de Régis Michaud. – Régis, mais tout le monde est d'accord.

[39:00] – Oui. – En beauge, un surveillant la patinoire

[39:02] pour l'hiver 2022, présentement, il y a qu'un seul employé affectait la surveillance et l'entretien

[39:07] de la patinoire, ce qui ne semble pas suffisant pour assurer

[39:11] une surveillance appropriée des lieux, particulièrement dans le contexte actuel

[39:15] de la pandémie. Alors, la Direction générale estime

[39:19] une ressource supplémentaire temporaire serait nécessaire pour la bonne surveillance de la

[39:28] clientèle si on veut. Alors il est proposé et résolu d'embaucher pour la surveillance des

[39:33] patinoires et ça on va procéder à partir du 1er janvier. Est-ce qu'on fixait les montants

[39:46] des montants d'horaires d'embauche, ou c'est selon l'échelle salariale,

[39:53] madame Karine,

[39:54] est-ce que vous êtes toujours d'accord?

[39:55] Il y a bien, si je m'abuse, une verification à l'un des dernières de 13 hollandistes.

[40:02] Donc, la personne qu'on présent accepterait, semble-t-il, de pouvoir revenir à une

[40:10] assez rapprochés. Donc si vous souhaitez, on peut le préciser.

[40:19] Ça a minimum, t'as combien présentement?

[40:25] Alors, ce sont salaires minimum.

[40:28] Oui, moi, pour moi, ça me va salaire minimum.

[40:30] Ok.

[40:33] On a joué ça dans résolution. Alors une proposition pour ça.

[40:38] Je propose Marzion.

[40:40] Marzion, tout le monde est d'accord?

[40:42] Oui.

[40:43] En 26, un appui demande au gouvernement du Québec pour un programme d'accélogie.

[40:50] Dans le fond, on demande que le Conseil municipal demande au gouvernement du Québec de financer

[40:56] 10 000 nouveaux logements sociaux et communautaires et d'inclure le logement social et communautaire

[41:01] au cas de son plan de relance économique, que le Conseil municipal s'engage à transmettre

[41:07] une copie de la résolution au ministre des affaires municipales d'occupation du territoire

[41:11] Madame André Laforêt, ainsi qu'à la présidente du Conseil du Trésor, Madame Sonia Lebel et

[41:16] au ministre des Finances, Monsieur Eric Girard. Dans le fond, c'est un appel pour avoir plus

[41:27] de logements sociaux. C'est un appui à cette nuance-là, si on veut, pour le bien-être

[41:35] économiques de nos citoyens, la relance économique, etc. Alors une proposition d'appui?

[41:43] Je ne sais pas si c'est Robin Plour.

[41:45] Si c'est Robin Plour, tout le monde est d'accord.

[41:47] Oui.

[41:48] En 27, un soutien aux demandes de partenaires de la table de consultation sur la forêt

[41:53] privée du Basse-Saint-Laurent. Alors évidemment, nous, on est plus dans un secteur agricole

[41:59] qu'il faut restiller. On se sent peut-être un peu moins concerné que d'autres municipalités si

[42:06] on veut. Alors, on constate quand même que le Bois-Saint-Laurent, c'est 619 % des superficies

[42:14] de forêts privés qui ont subi une importante défoliation depuis 2012. C'est en lien avec

[42:20] la tordeuse des bourgeons de l'épinette. Alors, c'est pour faire augmenter les superficies à traiter,

[42:27] les subventions pour l'entretien des forêts privés sur nos territoires. Alors, j'ai des problèmes.

[42:45] Est-ce que ça va pour le soutien? Oui, je propose. Bon, là je suis tout en ligne décalé,

[42:55] Je vais essayer de retrouver un procès verbaux autrement.

[42:59] On serait rendu, monsieur le maire, au point 28, aux affaires nouvelles.

[43:06] Ok, si on est rendu aux affaires nouvelles, tant mieux, parce que c'est tout discordant sur mon écran.

[43:11] Alors, monsieur, est-ce que vous aviez des affaires nouvelles à apporter la séance de ce soir?

[43:18] Non.

[43:19] Non.

[43:20] Ça va.

[43:21] j'imagine qu'on n'a pas eu de questions.

[43:27] Alors évidemment, si les citoyens adressent des questions

[43:32] aux conseils, minimalement peut-être à l'heure du midi, la journée précédente, la séance du

[43:39] soir, il nous fera toujours plaisir de traiter de vos questions en public, si on veut. Alors,

[43:46] Alors, comme on ne sait pas combien de temps le week-long va demeurer, ça demeure toujours

[43:53] une possibilité de vous entendre par correspondance, si on veut.

[43:59] Alors, si il n'y a pas d'autre chose, monsieur, je vais demander une proposition de lever l'Assemblée.

[44:04] Propos, c'est Marc Filloux.

[44:06] Marc Filloux, il est présentement 20h44.

[44:10] Merci, bonne soirée.

[44:12] Merci.

[44:13] Bonne soirée.

Saint-Arsène (Québec) — Enregistrement des séances du conseil : seance du conseil municipal 10 janvier 2022 (enregistrement vidéo)

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