[0:01] Bienvenue à notre séance du 14 février. Nous avons ici présent l'ensemble des membres du conseil ainsi que Rémi Dubault, directeur de Travaux publics ainsi que Stéphanie Marie et directrice générale.

[0:19] On va débuter la séance. On va passer à l'adoption des brosses verbaux pour la séance du 17 janvier 2022. Ça me prendrait à quelqu'un de la proposer.

[0:27] Je propose.

[0:29] C'est proposé par Viviane Beau-Soleil. On a en 15 présentement 216,928 et 38 comptes

[0:35] épargne numéro 1, 820,830 comptes épargne gestion du lac 50,610,31 et 24. On a des

[0:45] comptes à payer pour un montant total de 230,924 et 71. Donc ça me prendrait quelqu'un

[0:51] pour reposer l'ensemble des dépenses.

[0:54] – Nicole Gravel, propose.

[0:55] – C'est proposé par Nicole Gravel.

[0:58] On passe à notre Org Joe, point 1,

[1:00] adoption du règlement numéro 570-10

[1:02] relatif au traitement des élus municipaux.

[1:05] – Donc on a un point qui est à noter.

[1:07] Il y a une modification à l'adoption,

[1:09] c'est l'article 7 et 8.

[1:11] Donc les articles 7 et 8 sont retirés

[1:13] du présent règlement afin de réglariser

[1:15] l'allocation de dépenses

[1:16] selon l'article 19 de la loi

[1:17] sur les traitements des élus municipaux.

[1:19] Le direglement en fait va être sur le site internet de la municipalité. Donc dès demain matin, il va être possible de le consulter officiellement.

[1:28] Ça me prendrait quelqu'un pour le proposer. C'est proposé par Manon Charbonneau. On passe au point numéro 2.

[1:35] Adoption du règlement numéro 577 par temps sur le renouvellement du Côte d'Éthique et de la déontologie des élus municipaux.

[1:42] Donc, selon la loi sur l'éthique et la d'ontologie en matière municipale, on doit renouveler

[1:49] le code éthique et d'ontologie des élus municipaux.

[1:52] Celui-ci également va être sur le site internet dès demain.

[1:56] Il y a une agression, on vient d'entendre que lieu lors de la séance et du Conseil

[1:59] du mois de janvier, soit le 17 janvier 2022, ça va prendre également un proposer pour

[2:04] adopter le direglement.

[2:05] C'est proposé par Bruce Boivin, point numéro 3, adoption du règlement numéro 518 édipter le code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Saint-Ébriel-de-Brandon.

[2:18] Encore une fois sur la loi sur l'éthique qui est la déontologie en matière municipale, on doit procéder à la modification à la mise à jour du code d'éthique des employés de la municipalité.

[2:26] les envoyés ont pris part du code éthique en question, il n'y a aucun point qui a été

[2:30] demandé ou modifié. Donc celui-ci sera également publié sur le site internet dès demain. Et bien

[2:37] entendu, un avis de motion a eu lieu le 17 janvier dernier. Donc c'est proposé par Denis Desroches.

[2:45] Excellent, on passe au point numéro 4. La liste des avirages de taxes. Donc attendu que ce

[2:51] Ce conseil, conformément à l'article 1022 du Code municipal, a pris connaissance de

[2:56] la liste des taxes à recevoir des immeubles pour défauts de paiement de taxes en date du

[3:01] 14 février 2022, que les immeubles dont les taxes demeurent impayés pour l'année 2019

[3:06] en date du 20 mars 2022 soient envoyés à la MRC de Dautré pour la vente pour taxes

[3:11] impayées, que la municipalité de Saint-Gabriel de Brandune accepte de retirer de la vente

[3:16] pour le taxe impayé tous les immeubles pour lesquels les arriérages de l'année

[3:19] 2019 seront entièrement payés, ainsi que les étérêts et les fréquenxes, qu'à

[3:24] défaut d'encherer sœur, la secrétaire trésorière et directrice générale, où

[3:28] son adjoint soit autorisé à se porter acquéreuse pour et au nord de la

[3:32] municipalité des immeubles hors de la vente pour taxe, demanda-t-il études de

[3:36] coutiers comptoir notaires afin de vérifier auprès du bureau d'enregistrement si

[3:40] nécessaire les types de propriétés d'édits de vente pour taxe.

[3:43] Donc, c'est proposé par un imprescote. Point numéro 5, élection 2021, le dépôt de la liste des donateurs et rapports de dépenses.

[3:53] Donc, la directrice générale et graphière trésorière dépose le rapport de dépenses et la liste des donateurs et des candidats à l'élection générale du 7 novembre 2021.

[4:01] Excellent. Point numéro 6, c'est le dépôt du rapport du graphier formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale. C'est encore là, c'est un dépôt.

[4:10] Exactement. Conformément au quatrième alinéaire de l'article 15 sur la loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale,

[4:17] la graffière fait rapport et dépose au conseil la participation de tous les membres du conseil municipal à la formation relatives,

[4:23] à l'éthique et la déontologie en matière municipale.

[4:26] Excellent. Coïncide.

[4:28] Acceptation du plan de l'utilisement de M. Jacqueline Gravel et Mme Lynn Doré.

[4:33] d'autoriser en fait le plan de l'utilisement du chemin Jacqueline de Monsieur Jacqueline

[4:38] Gravir ainsi que Lyne Doré, tel que préparé par l'emportage géomètre Thomy Duchamp sous

[4:43] la minute 1307.

[4:46] Je propose le plan de Beau Soleil.

[4:47] C'est proposé par Vivian de Beau Soleil, point numéro 8, la commission de Toponymy.

[4:54] Toponymy.

[4:55] Toponymy, désolé.

[4:56] Parfait.

[4:56] Donc c'est de demander à la commission de Toponymy d'ajouter le nom d'une voix

[5:00] de communication de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendun, soit la suivante, le chemin

[5:05] Jacqueline.

[5:07] C'est proposé par Nicole Gravel. En passant notre nom de rue, la certes n'a pas été

[5:14] retenue.

[5:16] Désolé.

[5:18] Point numéro 1, disposition de propriété immobilière dans le parc industriel.

[5:22] Attendu que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendun soit régularisée l'emplacement d'affiches

[5:26] publicitaires situées dans le parc industriel, c'est d'autoriser l'achat d'une

[5:30] Partie du lot 3.688.425, située sur la rue Saint-Clauffase dans le parc industriel auprès

[5:36] du ministère du transport du Québec, que ce conseil autorise le maire Marie-Marie

[5:40] Frigon Stéphane-Marie, directrice générale et graffière trésorière, a signé les documents

[5:44] nécessaires pour et au nom de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendon.

[5:49] C'est proposé par Manon Charbonneau, point numéro 10, en tant qu'un plan d'entraide

[5:54] inter-municipal en matière de sécurité civile.

[5:57] Attendu que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendum-des-Isres soit prévaloire de la disposition des Artics 569 et suivant du Code municipal du Québec

[6:06] pour conclure une entente relative à l'établissement d'un plan d'aide lié au processus de sécurité civile,

[6:11] c'est d'autoriser le marge Mario Frigon et Stéphanie Marie-Diracrice-Générale-Gréfière-Crisorière

[6:16] à signer une entente relative à l'établissement d'un plan d'aide lié au processus de sécurité civile avec les municipalités de la MRC de D'Autrées.

[6:24] C'est proposé par Rose Boivin, au numéro 11, financement pour l'Accord operatif de

[6:32] solidarité santé du Grand Brandune.

[6:35] Attendu que l'Accord operatif de solidarité santé du Grand Brandune est en processus

[6:40] de constitution auprès du ministère de l'économie et de l'innovation, attendu

[6:44] que par la résolution 221-12-404, la municipalité est favorable à assumer une partie des

[6:50] à la hauteur des services offerts à sa population dans la mesure de ses pouvoirs d'aide à cet égard.

[6:56] Attendu que selon l'article 91 de la loi sur les compétences municipales,

[7:00] une municipalité locale peut accorder toute aide à une coopératie pour le bien-aide de la population.

[7:05] Attendu que la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendon accorde la titre d'aide à la coopératie

[7:10] de soldaté santé du Grand-Brendon, un paiement par anticipation de sa cote-part

[7:14] pour les frais de constitution ainsi que le dépense de démarrage du projet.

[7:18] Donc, c'est d'autoriser la municipalité de Saint-Gaphril-de-Brendon, effectuant paiement

[7:22] par anticipation pour sa Côte-de-Part des dépenses relatives à la constitution de la

[7:27] coopérative de soldateté santé du Grand-Brendon. Les dépenses seront déduites sur le montant

[7:32] de la contribution municipale au frais de la coopérative ou seront remboursées au

[7:36] cours à temps des autres municipalités participantes, àvenant que le projet ne se concrétise

[7:40] pas.

[7:41] C'est proposé par, c'est proposé par Denis Desroches, point 12, Congrès pour la Combe-Becque.

[7:51] C'est d'autoriser Marie-Hélène Robida, inspectrice en urbanisme et environnement,

[7:55] à participer au Congrès annuel de la Combe-Becque et que les frais d'instruction

[7:59] au coût de 320 $ plus taxe soient payés directement par la municipalité,

[8:04] que les frais de déplacement et les frais inhérents au Congrès seraient embossés sur présentation faxueuse.

[8:09] C'est proposé par l'imprescope, point 13, formation Commebeck.

[8:15] Encore une fois, c'est d'autoriser Mme Robida, inspectrice en urbanisme et environnement

[8:19] la formation sur les règlements provinciales transitoires pour la protection des milieux

[8:24] hydriques auprès de la Commebeck au coût de 304 et 85 sous plus taxe.

[8:28] C'est proposé par Viviane Beausoleil, point 14, congrès des directeurs municipaux du Québec.

[8:36] C'est d'autoriser Stéphanie-Marie, directrice générale et graffière trésorière, à participer au Congrès annuel et que les frais d'inscription coûtent de 539 $ plus taxe soit payé directement par la municipalité, que les frais de déplacement et les frais inhérents au Congrès soient remboursés sur présentation fracture.

[8:53] C'est proposé par Nicole Gravel, point 15, formation à l'IMQ, l'ABCDG intermédiaire.

[9:00] C'est d'autoriser l'inscription de Mme Stéphanie Marier, directrice générale et greffière trésorière

[9:05] à la formation ABCDG intermédiaire auprès de l'ADMQ au coût de 375 $ plus taxe.

[9:12] C'est proposé par Manon Charbonneau, point 16, nomination du maire au comité de vitalisation FRR

[9:19] Valais-Capes de la MRC de Daudré.

[9:22] Considérant l'entente intervenue dans le cadre du Valais-Capes, soutient la vitalisation

[9:26] et la coopératie intermunisipale, ACS soutient à la vitalisation du fonds région et ruralité.

[9:32] Considérant que l'entente intervient entre le ministère des affaires municipales et

[9:36] de l'habitation, la MRC de Daudré ainsi que les municipalités dont l'indice de

[9:40] vitalité économique se tue au 5e quintile. Considérant que les municipalités dont

[9:45] l'indice de vitalité économique située au cinquième quintile sont les suivants,

[9:49] vieux Saint-Gabriel, Saint-Gabriel-de-Brendune, Saint-Clauphase-de-Brendune ainsi que Saint-Didas.

[9:54] C'est d'assurer la mise en oeuvre de l'entente en un comité de vitalisation est constitué

[9:59] et composé de représentants de chacune des partis. Donc, c'est de nommer les membres

[10:03] du conseil suivant que M. Mario Frigon, maire siège sur le comité de vitalisation

[10:08] FRR Vol 4 de la Immersive d'Autrées pour représenter la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendune,

[10:14] que Mme Manon Charbonneau, conseillère, est désignée comme substitue pour sièger sur le dit comité

[10:19] en cas d'impossibilité pour l'homère de l'assisté.

[10:22] Ce sera proposé par Brousse Boivin, point 7, un appel d'offre pour l'aménagement du parc multifonctionnel.

[10:31] C'est de demander des soumissions par voie publique sur le site internet SEO, soit le système électronique

[10:36] d'appel d'offre du gouvernement du Québec et dans le journal L'Action d'Autrées,

[10:40] quant à l'aménagement du parc multifonctionnel.

[10:44] C'est proposé par Denis des Roches. Point 18, en Beauge d'une inspectrice adjointe

[10:49] en urbainiste et environnement, volait gestion du lac masquinongé.

[10:54] C'est de procédé en Beauge, madame Michelle Saint-Laurent, au poste d'inspectrice en

[10:58] urbainiste et environnement adjointe, volait gestion du lac masquinongé le 1er mars

[11:02] 2022, selon les conditions discutées entre les partis. La nouvelle politique des conditions

[11:07] de travail inscrit la structure salariale des employés de la municipalité du Saint-Gabriel

[11:11] de Brendon seront appliqués au contrat de travail de l'inspectrice adjointe en urbanisme

[11:16] et environnement, volait gestion du lac masquinongé.

[11:21] C'est proposé par Rubien de Beaux-Salais, point 19, Réseau-Bibliot du centre du Québec

[11:26] de la Naudière et de la Mauricie. C'est d'autoriser le versement de la contribution

[11:31] annuelle municipale auprès du Réseau-Bibliot du centre du Québec de la Naudière et de

[11:35] de la mort ici au coût de 153 $ par citoyen pour un montant total de 15344 sous taxe incluse.

[11:44] Ce n'est pas proposé par l'année Prescott.

[11:46] Point 20, Compté industriel brandune, c'est la cotisation annuelle 2022.

[11:51] En fait, c'est de les conseiller, excusez-moi, je vais continuer, des conseils de laite

[11:55] financière suivant auprès du Compté industriel, donc je vais acheter un petit mot à la résolution.

[11:59] Donc, c'est d'autoriser à faire le paiement de laite financière suivante que la municipalité

[12:04] Saint-Gabriel-de-Brandoun accorde une subvention en montant de 16 500 $ au comité industriel

[12:09] pour l'année 2022, que le trésorier soit autorisé à verser la ditum de 16 500 $ au

[12:14] comité industriel-de-Brandoun, représentant la pas-de-part de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandoun.

[12:20] C'est proposé par Nicole Gravel, 0.21 autorisation de présentation pour la capacité portante

[12:28] du lac masquinongé dans l'enveloppe du parc de l'Euras.

[12:31] C'est d'autoriser l'inspectrice en urbanisme et environnement de la municipalité de Saint-Gaphré-de-Brendon,

[12:36] Marie-Hélène Robida, présentée une demande de participation financière pour effectuer

[12:40] une étude de la capacité portante du lac Masque-Nongé auprès de la Immersive d'Autrées provenant

[12:45] de l'enveloppe environnement du programme du parc rural. Que cet effet, dont le montant

[12:49] total prévu de 5600 $ taxe incluse, 60 % du montant provient du parc rural, la part

[12:56] de la municipalité représente $1,130 de son enveloppe et le soldat payé soit le 40%

[13:01] provoindra du budget de fonctionnement de la gestion du lac Masquinongé.

[13:06] C'est proposé par Bruce Boivin,

[13:13] point 22, autorisation de présentation de demandes

[13:15] d'aménagement terrain volébal par les rurales.

[13:18] C'est d'autoriser la directrice des loisices sportives et culturelles Maxine Fournier

[13:22] présenter une demande de participation financière pour l'aménagement des terrains volébal

[13:26] au frais de la immersée de d'autres aides,

[13:28] provenant de l'enveloppe du parc rural,

[13:31] la part de la municipalité en bien et

[13:32] servie s'élève à $5,321 et 80 sous,

[13:36] la dépense sera absorbée par le surplus

[13:37] accumulé non affecté.

[13:39] C'est proposé par Manon Charbonneau,

[13:44] point 23, achat de nettoyeur à pression.

[13:48] C'est de procédé à l'achat de nettoyeur à pression

[13:50] auprès de tracteurs à l'arramée

[13:52] au coût de 9,550 plus taxes.

[13:54] Le coût sera assumé à même la subvention du programme Tech 2019, excusez-moi, ça, c'est un petit coquet.

[14:01] Le coût sera assumé à même la gestion du lac masquinonger qui a en fait été fait aussi par le parc rural qui a été déjà accepté dans la ditemble-là.

[14:10] Exactement. Excellent. C'est proposé par Denis Desroches.

[14:15] À proposé par Denis Desroches.

[14:16] Excellent. Point 24. Entente interminipale, service déloisé.

[14:22] Donc, attendu que selon l'article 569 du Code municipal du Québec, une municipalité

[14:27] locale peut conclir une entente avec toute autre municipalité, attendu que le projet

[14:31] de loisir intermicipale appourra objets à l'organisation, l'opération et l'administration

[14:36] d'un service de loisice sportif et culturel, le service de bibliothèque ainsi que la

[14:40] programmation du festival d'été qui desservira les populations de la ville de Saint-Gabriel

[14:45] et la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brandon, c'est d'autouriser le Mar-Maurier-Frygon

[14:49] et Stéphanie-Marie, directrice générale des requêtes trésorières,

[14:52] assigne en tente relative vos services et loisées avec la Ville de Saint-Gabriel.

[15:00] 25, un entente avec Jolie Beach pour le Ligue de Volleyball.

[15:04] Attendu que le besoin est présent dans le milieu soit celle de bonifier l'aménagement de l'art de jeu des terrains de Volleyball.

[15:09] Attendu que les terrains existants sont situés sur le terrain municipal appartenant conjointement à la municipalité de Saint-Gabriel-de-Brendum et de Ville-Saint-Gabriel.

[15:16] Attendu que les municipalités ont été approchées par sport Jolie Beach S-E-N-C dans le but de promouvoir, favoriser et organiser le jeu de Volleyball de plages et de regrouper les amateurs.

[15:27] Donc, c'est d'autoriser l'entente d'utilisation des équipements,

[15:30] terrains et aménagements situés sur le lot, 3,44,263 du cadastre du Québec,

[15:36] relativement aux besoins de l'utilisation des terrains de volleyball,

[15:39] avec Sport Jolly Beach SENC, en vue de l'organisation d'une ligue de volleyball

[15:44] et la tenue de tournoi pour les années 2022 à 2026.

[15:48] M. Le Maire-Prygon, ainsi que Stéphanie Marie,

[15:50] Directrice Générale et Graffiatrice Aurea,

[15:52] sont autorisées à signer tous les documents nécessaires

[15:54] dans la présence de dossiers de partenariat.

[15:57] Je propose le bien beaux soleils.

[15:59] C'est proposé par Viviane Beausoleil.

[16:01] 026 offre d'emplois, coordonnateurs, coordonnatrices du service éloisé.

[16:17] C'est proposé par une carte gré Will.

[16:19] 027 appelle d'offre programmation du festival d'été 2022.

[16:22] C'est d'autoriser la Direction générale de procéder par appel d'offre sur invitation

[16:26] quant à la programmation du Festival d'été 2022 Saint-Gabriel.

[16:30] C'est proposé par Manon Charbonneau, 28 Canjo en A, Budget et autorisation d'étapensé

[16:38] pour les activités du Canjo 2022.

[16:40] C'est en fait le Conseil autorisé mandat et autorise Maxine Fournier, directrice des

[16:45] loisirs, à procéder aux réservations nécessaires à la tenue d'activité et à gérer

[16:49] un budget d'environ 7 500 pour les activités du Kanjo 2022, représentant la moitié du

[16:54] budget conjoint avec la ville de Saint-Gabriel.

[16:58] C'est proposé par Bruce Boivin en 28B, la grille salariale des animateurs du Kanjo

[17:04] 2022.

[17:05] Attendu qu'il y a lieu d'adopter une nouvelle grille des salaires pour les animateurs du

[17:09] Kanjo.

[17:10] Donc, c'est d'autoriser la grille salariale des employés du Kanjo selon la grille proposée

[17:14] par Maxine Fournier, directrice et loisice, sportif naturel de Brandune pour la saison

[17:20] C'est proposé par Denis Desroches, point 29, camp de jour de la relâche.

[17:27] C'est d'accepter le budget proposé par Maxine Fournier, directrice et loisice, sportive et culturelle pour la tenue d'un camp de jour de la semaine de relâche au montant 2535.

[17:35] Une dépense à corps égal avec la ville de Saint-Abrielle au montant de 250 $ chacun.

[17:41] C'est proposé par Denis Prescott, point 30, cible famille Brindun.

[17:46] C'est d'autoriser le montant de 16 cents dollars à cible famille Bremdoun dans l'accord de la fête de la famille qui se déroulera le 14 mai prochain.

[17:59] C'est de nommer Maxine Fournier, directrice des loisices sportives et culturelles, comme déléguée officielle à la réussite éducative afin de faciliter les communications entre la municipalité de Saint-Gabriel-Bremdoun et le Créval.

[18:15] On a des correspondances, on a une lettre concernant la fin des activités du marché brendun dans les locaux de la municipalité.

[18:26] En deux, on a une lettre de fin de contrat de Martine Gautier-Contable.

[18:31] Donc on passe à la période des questions. Est-ce que j'ai des questions d'apport des conseillers conseillers?

[18:36] Non.

[18:37] Aucune?

[18:37] On n'a eu aucune question?

[18:39] Non plus.

[18:39] de la population, donc ça m'a fait une otziance de ce soir. Merci beaucoup à Boutou, c'est bonne soirée.

Saint-Gabriel-de-Brandon, QC (Canada) meeting

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