[0:00] Bonsoir à tous, bienvenue dans notre réunion du conseil du 11 mai 2026,

[0:07] l'ouverture de la séance. Présentement, M. Robin Cartenoire n'est pas présent et le reste du membre du conseil est présent.

[0:15] Alors, nous sommes quormes.

[0:20] 2026 05 11 02, modification à l'ordre du jour. Avez-vous une modification pour tout à l'ordre du jour?

[0:27] C'est très beau.

[0:29] 2021-2005, 11-03, adoption de l'ordre du jour.

[0:33] Ça me permet d'en proposer un secondaire.

[0:35] Madame Marie-Saleil Coulin et Monsieur Guillaume Saint-Pierre.

[0:41] 2021-2005, 11-04, période de question.

[0:50] Pour qu'une question, on a seulement Madame Joanne Baudin qui est ici ce soir pour...

[0:56] Pour nous écouter, j'ai également mentionné que la rencontre était enregistrée pour

[1:04] les biens de la chose.

[1:06] 2021-6-0-5-1-0-5 suivi des demandes.

[1:11] Toutes les demandes reçues ont été répondues ou le seront dans les prochains jours.

[1:17] Parfait.

[1:21] 2026-05-11-06, adoption des minutes de la session ordinaire du 13 avril-2026.

[1:32] Proposant secondaire, M. Mario Saintière et M. Benjamin Kanzini.

[1:39] 2026-05-11-07, adoption des minutes de la session extraordinaire du 13 avril-2026.

[1:46] Ça, c'est la réunion qu'on avait faite après pour l'adoption pour le route 251.

[1:51] Ça me présenterait un proposer au secondaire, M. Mario Saint-Pierre, secondé par M. Guillaume

[1:57] Saint-Pierre,

[2:01] rose 4 mois et 17h02, M. Cottenoir, 15h30.

[2:11] C'est 19h02?

[2:12] 19h02, oui.

[2:14] 2026-05-11-08 dépôt et approbation des comptes pour le mois d'avril 2026 au montant de 239,791 et 46 sous.

[2:35] Les gros montants qui justifient ce montant-là, on a la côte par de la MRC au montant de 64,588 et 50 ans.

[2:46] Le dernier versement de ce calibre néfice pour l'entretien des chemins d'hiver, au montant de 117,369 et 36.

[2:58] C'est tous les gros montants.

[3:01] Est-ce que vous avez des questions?

[3:04] Ça me prendra un proposer secondaire.

[3:07] Madame Marie-Soleil Poulin, secondé par M. Benjamin Kenzini.

[3:25] 2026-05-10-09, rapport du verre.

[3:31] Bonjour à tous.

[3:33] Suivus les éoliennes, j'ai aucun point à apporter,

[3:39] seulement que je sais qu'ils ont travaillé pour la création

[3:41] d'un comité pour l'éboration du volet politique cadre, c'est qu'ils ont reçu comme des entrevues,

[3:51] je ne suis pas trop courant, mais je pense qu'ils ont reçu des entrevues.

[3:54] Madame Baudin, vous avez été sélectionnée? Ah, c'est bien.

[3:59] Je ne sais pas combien et je ne fais pas partie du comité,

[4:02] je suis content qu'il ait mis ça d'avant, c'est un pont.

[4:05] Bon, c'est... après ça, j'ai pas eu d'autres nouvelles.

[4:09] Également, côté panneaux salaires, j'ai pas eu rien de nouveau non plus dans les derniers mois.

[4:18] Puis, comme on mentionnait tantôt, on sugeait un petit peu qu'on tourne...

[4:22] Oui, oui, on tourne au mois de mai.

[4:24] Puis, à matin, on vous avait vu neiger.

[4:26] Puis, il faut pas... par patience qu'un jour, il va faire beau.

[4:30] Les agriculteurs, ils vont retrouver la saurée.

[4:32] Puis, tout va bien aller.

[4:35] Donc, je vais reconstituer mon rapport à mes comités plus tard sur la réunion.

[4:43] 2021-205-11, 10 rapports de la directrice générale.

[4:48] Madame Belgeron.

[4:51] Donc, j'ai déposé le rapport de correspondance, les états financiers pour le mois d'avril,

[4:56] le rapport du mois de mars concernant l'eau potable et le traitement des eaux usées ainsi

[5:01] que le rapport de permis émis en avril soit sept permis. J'ai également déposé les états

[5:07] comparatifs au 30 avril 2026. En fait, merci. À vous des questions? C'est bon? On s'est

[5:16] rendu aux résolutions. 2026-05-11-11.1, interruption de collectes sélectives sur les chemins fermés

[5:27] Comme mentionné au Réunion de travail la semaine passée, on va mettre des dates, pas

[5:33] pas que les collègues qui jouent dans nos chemins qui sont formés l'hiver. Ça va être

[5:38] affectif du 1er novembre jusqu'à la fin de la période du DGL selon le MTQ. Comme

[5:47] cette année, la période du DGL se termine le 15 mai. Les chemins d'hiver sont formés

[5:52] du 1er novembre au 15 mai, inclusif. Tout selon le déjeu de la période. Ça me prendra

[6:00] un proposer et un secondaire. M. Mario Saint-Pierre et M. Robin Cartemont.

[6:07] 2026.05, on se fait deux réparations des bacs. Ça, c'est pour les bacs qu'on poste

[6:18] et des chaînes. Mme Bojon? Oui. Ça, c'est quand que soit que l'entrepreneur brise des

[6:26] roues ou brise de bac, la municipalité a comme le devoir d'aller remplacer les pièces brisées

[6:33] et nous allons refacturer à la compagnie matraque les coûts plus 15 % des frais d'administration.

[6:43] C'est bien sûr, Mme Bojon? Ben, les tarifs établis selon le règlement

[6:47] de taxation.

[6:51] Fait que ça me prendra un proposeur en secondaire, M. Benjamin Kandini et M. Guillaume St-Pierre.

[7:00] 2026-05-11.3, classique du Golfe-du-Mer. C'est à tous les années le tournoi de

[7:10] Golfe-du-Mer, le Quaticouc. Ça tiendra le 10 juin. Et je vais à tous les années.

[7:15] Cette année, M. Guillaume St-Pierre va également participer au tournoi. On va être deux

[7:19] représentant de la mis-pâté ou coût de 200 $ par personne. Qu'est-ce qui comprend,

[7:25] c'est le droit de Dieu, la voiture et le souper pour 200 $. Proposeur secondaire, M.

[7:32] Mario Saint-Pierre et Mme Marie-Salec Poulin.

[7:38] 2026-05-11, c'est 11.6, défense de l'intégrité de la gestion de l'offre dans le contexte de L-A-C-E-U-M.

[7:52] Ça, c'est l'entente qu'il y a entre le Canada et les États-Unis mexiques concernant nos inviteurs,

[7:57] producteur leci, ils veulent jouer avec la la la la. Comment t'appelles ça pour la, j'ai dit?

[8:08] Bon, on va vous dire que c'est moi. C'est parce que dans l'accord de libre échange, ils veulent

[8:13] renégocier plusieurs choses, dont les entreprises sous gestion de l'offre. Ça concerne la

[8:22] la production laitière, la production de voloye, puis la production de l'UBO de

[8:29] mandats depuis l'Octobre. Et qu'est-ce que la municipalité vont faire à appuyer

[8:34] leurs demandes? Fait que c'est maintenant la proposant secondaire, M. Guillaume

[8:39] Saint-Pierre et M. Benjamin Kandini. Merci M. Scott-Mort pour le clé d'ici.

[8:47] 2021-2026-05-11-11.5. Revisions nécessaires du projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales.

[9:03] Mme Bourgeron, vous vous éclassez ou voulez que…

[9:06] Bien, ce que je peux résumer, c'est qu'il nous est demandé de demander à la ministre

[9:12] de l'Environnement de la lutte contre les changements climatiques de la Fonte des

[9:15] par de suspendre le processus d'adoption de ce règlement-là afin de le réviser significativement

[9:22] en associant le milieu municipal au processus.

[9:29] Il parle de renoncer à la pré-séance de

[9:32] ce règlement sur toute réglementation municipale qui vise une protection accrue de l'environnement,

[9:37] particulièrement de nos ressources en eau, de lier l'augmentation des superficies

[9:42] en culture au processus d'aménagement du territoire et au respect des planifications

[9:46] territoriales, lesquelles sont télaborées en consultation avec l'ensemble des acteurs du milieu et de tout ça.

[9:53] Je transmets une copie pour que ce soit adopté.

[9:57] Comme vous avez discuté à l'Union de Travail, on avait tout dit ça.

[10:00] C'était un beau petit document de deux pages.

[10:03] C'est juste pour nous dire que de faire attention à nos milieux humides pédriques, à nos agates.

[10:11] Ça prendra un proposer un secondaire, s'il vous plaît.

[10:13] Monsieur Guillaume St-Pierre et Monsieur Benjamin Kanzeny.

[10:23] 2026-05-11-11.6 en temps de forêt référende.

[10:30] C'est comme on l'a mentionné en arrière-travail, c'est pour leur don de 500 dollars pour contribuer à l'entretien du réseau, les réseaux du Sentier.

[10:43] C'est tellement renouvellement, ça m'entend à se ajuster selon l'IPC du mois de février précédent renouvellement.

[10:52] C'est 500 dollars.

[10:54] Question, l'entente est pour combien le temps?

[10:57] C'est un an renouvelable.

[10:59] Un an renouvelable, on a trois mois avant la date de la fin de l'entente.

[11:06] Dans un an ou trois mois, on peut dire qu'on le souscrit.

[11:10] On est plus censé donner des dons à des OBNL, donc ne faudrait pas créer un précédent avec les autres OBNL.

[11:24] On peut donner à des OBNL si nos citoyens n'en profitent.

[11:30] On peut donner quand c'est profitable à nos citoyens.

[11:32] Chez qu'il y ait des citoyens de cet ordinateur qui vont au réseau FAC, on peut continuer de donner une subvention.

[11:44] Ça me prennera un proposer en secondaire.

[11:47] Monsieur Guillaume Saint-Pierre, secondé par Marie-Soleil Poulet.

[11:55] 2026.05, 11.6 demandes de fonds Teletune Express Station des réparations de vélo.

[12:01] On a fait une demande pour avoir un fonds Teletune Express au montant de 1500 $.

[12:07] c'est le maximum qu'on peut aller chercher sur cette pension là, c'est pour mettre une bonne

[12:12] de réparation pour les vélos. C'est quelqu'un qui n'a pas eu de crémation ou des affaires là,

[12:17] fait qu'on va mettre ça au terrain pack Armand-Vio. Ça me prendrait un proposer en ce

[12:24] compte-là. Oh, excusez, le prix de la bonne de 3556 et 18, le stax. Monsieur Mario Saint-Pierre et

[12:33] Monsieur Robin Cochmore.

[12:39] 2026 de Roussin, 11,11.8, Cabane de la plage, recouvrement des corniches.

[12:46] Ça, c'est notre entrepreneur que M.François la Jeunesse a mis une nouvelle proposition

[12:52] pour le recouvrement des corniches afin d'éliminer les travaux de peinture

[12:56] et d'entretien au bon temps de 987 $ plus taxe inclus.

[13:02] Ça, c'est juste vraiment pour former des corniches au lieu de lisser sauvage

[13:05] qui est tout de suite peinturé, il va capé ça et ça va être super proche, plus beau.

[13:12] Merci pour le M. Adam Maltsellec-Pleint, secondé par M. Guillaume Sainte-Pierre.

[13:20] 2026.05.11.11.9.

[13:26] Rappiessage du grand neuf.

[13:28] Vu qu'on n'a pas eu notre subvention qu'on souhaitait le printemps passé,

[13:33] et il a vu la dégradation durant un neuf. Nous avons fait sortir deux soumissions par

[13:38] deux soumissionnaires pour vraiment mettre des bons plastins dans des trous très dangereux.

[13:48] C'est la firme Cuyor Construction qui a été la plus basse soumissionnaire au montant

[13:53] de 29.045 $ plus taxe.

[13:59] C'est en prenant proposant ce fondat, M. Mario Saintière, proposé par M. Benjamin

[14:04] Quenzelin.

[14:08] 2026-05-11-11.10, Daudan, chemin Saint-Jacques.

[14:16] Vous savez que la municipalité avait demandé un aide pour faire, pour désir

[14:29] prévenir

[14:29] et diminuer les risques de blessure à tous les usagers routiers, notamment les gens

[14:36] individus, en situation venurable, comme les piéton, les cyclistes, les clientènes scolaires

[14:41] qui ont pris les petites enfances, les personnages et les personnes handicapées. Il a

[14:45] t'attendu que l'aluspaïté désire, améliorer la sécurité des usagers de la route, il

[14:50] a t'attendu que l'aluspaïté désire accueillir deux dos dents en vue d'en faire des installations

[14:54] permanente sur le chemin Saint-Jacques, d'être attendu qu'une invitation...

[15:00] Submissionnés à l'installation de deux d'audantes permanence sur main Saint-Jacques. Il a tendu

[15:05] que les submissions reçues sont au nombre de deux et que la municipalité désire retenir

[15:09] les services du plus bas du submissionnaire et qui est les parages, la vallée et le blanc

[15:17] INC pour un montant de 5500 $ plus taxe. Ça me donnera un proposer en seconde heure.

[15:27] Monsieur Robin Cartemort et Monsieur Benjamin Kandini.

[15:33] 2026-05-11, c'est le 11.11.

[15:37] Marquage, lignage 2026.

[15:40] C'est pour ligner nos chemins d'assat et nos lignes de stationnement.

[15:44] Comme à tous les années, deux submissionneurs.

[15:47] Et cette année, c'est le Marquage et Trassage Québec

[15:50] qui a été retenu pour la somme de 5.464 et 20 plus taxes applicables.

[15:57] Il

[16:00] faut poser en secondaire.

[16:02] Madame Marissa Les Poulins et Monsieur Mario Saint-Carré.

[16:07] 2026.05.11.11.12.

[16:10] Demande de fonds agris, esprits, de fac, chalet des loisirs.

[16:17] Ça c'est une demande, c'est pas une demande,

[16:20] c'est une demande de subvention que je vais demander à Madame Bargeron de remplir.

[16:25] C'est un projet qu'on peut aller chercher jusqu'à 25 000 $.

[16:28] Ça, c'est pour nous, notre projet, ce serait de la rénovation du chalet déloisé. Ça,

[16:37] c'est un fond pas exprès pour les agriculteurs, mais c'est bon pour les ondes rurales.

[16:44] Les ondes rurales, c'est quand tu es dans une zone rurale, sont très forts là-dessus,

[16:49] fait qu'on a tenté de chance, on peut avoir jusqu'à 25 000 $, fait que ça serait

[16:53] est bon qu'on peut voir savoir ça demande. Ça me donnerait un proposer à la secondaire

[17:00] M. Robin Capemard et M. Mario St-Pierre.

[17:05] 2026-2511-11.3. Adoption rapport annuel 2025, Régis des incendies.

[17:12] Ça, on était supposés de l'avoir adopté en mars, sauf qu'on l'a oublié en mars.

[17:19] En avril.

[17:20] En avril.

[17:21] Oui, j'ai présenté le rapport, mais j'ai oublié de faire la résolution pour l'adoption.

[17:26] On l'avait fait à un candidat, les visites qu'on fête, c'est juste pour adopter le rapport.

[17:38] Proposeur secondaire, M. Benjamin Kandini, M. Guillaume Sainte-Pierre.

[17:44] 2021-06-5-11-11-14, analyse de l'aube de la plage de la Coalesce.

[17:51] Il a t'attendu que le programme d'environnement de la plage ait été abouadie pour l'année 2021-06

[17:56] afin de vérifier la qualité bacteriologique des eaux de bagnane des plages du Québec.

[18:03] Il a entendu que la municipalité s'interménageait à la Russie un offre de services du rôme

[18:09] fin environnixte afin de poursuivre les échantillons de l'eau du lac Wallis.

[18:16] C'est la même film qui va continuer à faire le traitement, sauf que c'est nous

[18:21] faux-flaques qu'on prenne les échantillons, puis on envoie ça au laboratoire, à cette

[18:27] place-là, au montant de 147 dollars.

[18:29] Si on le fait deux fois par année, c'est pour voir la qualité de l'eau à la plage.

[18:35] Donc c'est très...

[18:38] Ça me prendra un proposer en secondeur.

[18:40] Une question à Madame Poulin ou à proposer?

[18:43] Madame Marie-Soleil Poulin, secondé par M. Benjamin Candini.

[18:50] 2026-05-11, c'est à 11.15, évêlement vélo Garnotte.

[18:57] Il est attendu que la municipalité de s'interménager a reçu une demande d'appui pour l'événement

[19:02] de vélo de Gravel Garnot 2026, qui s'attiendra le 14 juin 2025.

[19:10] 26.

[19:11] 26.

[19:12] Ça, c'est juste pour…

[19:13] Je m'attends.

[19:14] C'est le 13 juin 2026.

[19:27] Je pense que c'est comme… je pense que c'est la 5e année qui vient, puis c'était

[19:33] une compétition sur deux jours.

[19:34] Mais je pense que la première journée, ils s'y unnent les chemins de la mispaïté.

[19:42] C'est ça que ça me prendra un propos dans la seconde heure.

[19:45] M. Cottenoir et M. Mario Saint-Pierre.

[19:51] 2026, 05, 11, 11.6, entreposage de la vieille école.

[19:56] Ça nous allons rapporter ce point-là au mois de juin.

[19:59] Parce qu'il nous manque des informations.

[20:01] fait qu'on va leur apporter au mois de juin.

[20:07] Ça mettra un terme aux résolutions.

[20:11] On s'est rendu au comité de 2025 que 11-12 culture et gestion du

[20:18] patrimoine de cette armonie agile. M. Co. Noir.

[20:21] Il y a eu une activité qui s'est passée le 2 juin, le 2 mai, désolé.

[20:29] C'était un souper spaghettier qu'on a fait, qu'on a fait dans la

[20:34] communauté. Il y avait un montant qui s'est prouté quand même pour venir

[20:39] venir dîner. Il y a une belle participation, je pense que doit avoir un

[20:42] incident au-delà de 120-130 personnes, je n'ai pas eu encore les données de

[20:47] participation, mais je pense que c'était une rive, c'était un beau rassemblement

[20:51] des gens, des gens locales de Saint-Germain-Église.

[20:56] Sinon, il y a d'autres idées à développer qui s'en viennent, mais j'ai

[21:01] j'ai pas encore assez d'informations pour m'en parler présentement.

[21:06] Merci.

[21:06] C'est comment qu'il y a une personne? Excuse-moi, j'ai pas...

[21:09] J'ai pas encore eu le chiffre final.

[21:14] Je pense qu'ils existent avant tout de 120-130 personnes.

[21:19] C'est bon.

[21:20] 2026-05-11-13, il se ferait refroid.

[21:23] Il ferait refroid, bonne nouvelle.

[21:26] La tour est accessible depuis une semaine, je crois.

[21:28] et on va à l'Éborée-Hare-Suffin-Saint-Agnard,

[21:31] ça fait que le monde peut se rendre en haut avec le retour.

[21:35] C'est la première fois depuis bien des années

[21:38] qu'on n'a pas trouvé de farmer des sentiers

[21:41] au déjet la cause de la boîte.

[21:45] Ça a été fait.

[21:48] Les termes forestiers qui étaient

[21:51] supposés se faire toutes ces faits.

[21:54] C'était bien.

[21:55] Cette année, on plus cherchait son arrière

[21:56] du moulin à cile aux ondes. Il n'y a pas eu de transport. Il n'y a pas eu de bris de chemin.

[22:00] Aux sites de sortes de Tel-Bourg, Tel-Berec-Claven, en couche et d'Olonne.

[22:05] Et j'ai un autre réunion demain mercredi pour le forêt référend.

[22:12] Ce serait tout pour ça.

[22:15] 2021-2005-11 et 14, l'ACLIP. Je n'ai pas eu d'autres rencontres avec le comité

[22:21] l'appel de mois dernier,

[22:25] 2026 05 1115, la Coalus, c'est messieurs les baisse de main.

[22:30] Oui, j'ai entendu une rencontre avec le cogesseur et les autorités du Vermont ainsi que l'association

[22:37] de la Coalus, le 22 avril passé. L'association est encore en train de finaliser leur constitution

[22:43] et ce qui est administratif, donc ça ne bouge pas très vite le côté-là, mais ça

[22:48] Et donc pas les Américains regardent pour faire une caractérisation du lac niveau

[22:53] de pollution possible, sédiments et tout ça.

[22:56] Donc je vais sûrement aller participer avec eux à une journée là-bas

[23:02] pour voir des projets qui se font là-bas pour ça.

[23:06] C'est pas mal ça.

[23:07] C'est bon, merci.

[23:10] 2026-05-16, loisir, famille, madame?

[23:14] Monsieur St-Pierre?

[23:15] Au niveau des loisirs, ça n'a rien pour moi-même.

[23:20] Madame Plin?

[23:22] Je m'ai mentionné que ce samedi 16 mai,

[23:26] aujourd'hui, la remise d'art,

[23:28] par contre, il n'y aura pas le compost.

[23:31] Pour cette journée, ça va être rapporté s'il y a eu.

[23:38] Puis pour Cup de Mada, on atteint le plan final

[23:43] pour le déposer au reste du conseil.

[23:49] 2026-015-17, plan climat et SADD, n'aime plus l'un.

[23:55] La rencontre va être attaquée.

[23:59] 2026-015-18, réagit des incendies quaticoques.

[24:03] Je n'ai pas eu le seul petit point que je peux apporter.

[24:08] Je ne sais pas si vous vous souvenez qu'en février,

[24:11] je devais apporter un point que les pompiers de quaticoques

[24:13] maintenant étaient munis d'un géoport ouvert.

[24:17] pour les... ils ont vu une belle amélioration des... du monde et ils ont...

[24:22] ils sont plus... le monde sont plus au courant qu'on pensait que quelqu'un qui voyait un géophoreur,

[24:27] d'ostasique, c'était des pompiers et... ils ont... ils ont... toute la formation a été donnée aux pompiers

[24:35] puis... c'est tendre, ils sont bien contents.

[24:38] 2000-26-05-11-19, la Régie. Deux mois d'arrivée, j'ai fait donner un info éronné concernant

[24:50] la rencontre avec la CPTOQ. Il disait que c'était en juin, mais finalement a vraiment

[24:55] eu lieu en avril de 15 avril. Je sais que je devais parler. C'est un journaliste qui

[25:05] de mal informé. Il faut toujours faire attention qu'est-ce qu'on prend des journalistes.

[25:12] Également, juste pour compléter, Madame Poulin, le compost, le compost, on n'a pas

[25:16] cette année parce qu'il n'a pas fait beau ce printemps. Il ne s'est pas chauffé, réchauffé,

[25:23] il ne s'est pas désagrégé. Plus tard cet été, même qu'on est, on va pouvoir

[25:28] pour en avoir comme les autres années.

[25:33] Ça, c'est tout.

[25:33] Puis, j'ai ma rencontre de la Régie mercredi.

[25:37] 2026, 95, 11, 20,

[25:41] Sigriqué-Civil, rien à mentionner.

[25:46] 2026, 95, 11,

[25:49] Syréa 21, Tables des Usagers et Mont-Réfeuble.

[25:51] Notre réunion a été au début de 9 juin.

[25:56] Donc, la prochaine réunion,

[25:57] j'ai encore de quoi à mentionner

[25:59] pour table de l'usager.

[26:03] On se fait rendu à 2021-21-2022, période de question,

[26:12] période de question du public sur la séance, présence-séance.

[26:18] John Broudin, concernant le point Iolien et les panneaux solaires, vous avez même

[26:25] pas eu la réponse si la compagnie Nature Force et Energex ont été acceptées par

[26:31] le groupe Québec pour les appels d'offres du viril.

[26:34] Non, il y a de ça. Ils ont juste qu'en 2020. Ça, je crois, pour dire si on t'accepte.

[26:39] Oui.

[26:41] Et puis, je sais que pendant des élections, quand est-ce qu'on va savoir qu'est-ce que

[26:47] c'est présent?

[26:48] Si c'est accessible au public.

[26:50] Oui.

[26:51] Ok, on peut chercher l'information.

[26:53] L'élection Québec, c'est marqué.

[26:55] Ok, parfait.

[26:56] C'est bon?

[26:56] Merci.

[26:57] Parfait.

[27:08] Est-ce que c'est une question, normalement on serait rendu à la question sur l'assemblée?

[27:15] Mais vous, je pense pas une question qu'on a parlé.

[27:18] Non, non, non. Parce que le niveau résidant.

[27:20] Ok. Est-ce que tout vous juste, tout vous juste et vous nommez s'il vous plaît?

[27:24] Jean Thérault.

[27:25] Ok.

[27:25] et je suis, comme il y avait la tête de bienvenue, je te vois ça quand même assez élevé,

[27:32] je me demandais, je me suis informé, je cherchais à la différence stable, je pense, 500 000

[27:38] et plus, la cotisation à d'autres. Donc ça, oui, c'est une nouvelle politique ou bien non,

[27:43] ça fait longtemps que c'est réglement là? Ça a été adopté, nous, ça a été adopté en décembre,

[27:49] en décembre, janvier. On a adopté en décembre, effectivement, à partir de janvier.

[27:53] Il y avait, c'est à quoi, l'Instance ou les taux?

[27:56] Par cas, je peux en mesure de vous dire, c'est disponible sur la réglementation, sur les droits de mutation du Québec.

[28:05] Par cas de même, on ne peut pas vous dire, mais c'est sûr que sur le site, c'est marqué quelque part.

[28:09] La tarification du 500 000, il y a beaucoup de municipalités qui ont déjà, depuis longtemps, adopté cette tarification-là.

[28:18] La municipalité de Saint-Terminégelle n'avait pas encore adopté ce qui a été fait cette année.

[28:22] Parce qu'en 500 000, tu sais, je veux dire, depuis plusieurs années, les résidents, ça a pris, je veux dire, une grosse inflation aussi, ça a pris de la valeur.

[28:30] En ce moment-là, tu sais, s'il y a avant, si le taux était en moyenne 500 000, il était un peu bas, mais là, ça blout, mais à ce point-là.

[28:39] Oui, je suis un facture, j'ai quand même presque espéré comme 5 ans d'avance de taxe. C'est gros, là.

[28:46] Vous n'avez pas juste moi et tout le monde, vous trouvez que c'est quand même un truc.

[28:49] On n'est pas les seuls là. Si vous faites le tour des muspecteurs dans le tour, là, on est tout en dessous de pareil.

[28:54] Oui, c'est la Sainte-Édouard qui n'a pas ce politique.

[28:55] C'est maintenant d'être quoi que vous avez vu le policier de travail, et c'est à quoi le tour avant, tu sais, que ça allait réunir mon truc comme ça, là?

[29:04] On pourrait vérifier, puis madame Margeron, ou bien un petit peu dessus.

[29:08] Oui, je pourrais faire la déficitation demain, là, c'est quoi le tour suivant la réglementation sur les droits de mutation qui est disponible.

[29:16] Quelle raison, vous avez adopté ce taux-là aussi, c'est à plus bas ou non, c'est à plus bas?

[29:21] C'est à plus bas le problème, c'est qu'à ce temps, pour avoir une pièce, c'est dur à avoir.

[29:26] Le gouvernement, je sais, mais la municipalité, on a beaucoup, on s'est fait beaucoup.

[29:33] Le gouvernement a coupé plein de silencieux de la fadange.

[29:36] Il faut que la municipalité réussisse à les chercher.

[29:38] Mais avec l'inflation, il y a des décidents que vous avez, c'est une taxe d'administration.

[29:44] Vous la percevez avec l'inflation aussi, des coups de documentation.

[29:48] Sauf que quand on a fait notre nouveau rôle d'évaluation il y a deux ans,

[29:55] nous étions en 1060 et 17100 avec le nouveau...

[30:01] Taxation.

[30:01] On a baissé un nouveau rôle à 44 cents.

[30:05] Je pense qu'on a bien acheté nos...

[30:06] La relation totale, on a remonté combien?

[30:09] Ça a oublié?

[30:10] Non, non, pas oublié.

[30:12] On a oublié.

[30:14] On ne sait pas des municipalités, ça a monté quand même beaucoup.

[30:17] Je ne sais pas comment ça fait. Je ne sais pas comment ça fait.

[30:19] Je ne sais pas comment ça fait. Je ne sais pas comment ça fait.

[30:20] Je ne sais pas comment ça fait. Je ne sais pas comment ça fait.

[30:22] On est tout en loi de...

[30:24] Tu dis qu'est-ce qu'on a fait?

[30:25] On a le droit, même on aurait pu faire plus, mais on a arrêté à 5%.

[30:29] Oui. Il doit pas être le seul qui texte un peu certain, ou est-ce?

[30:33] Bien, moi, on est le premier à en entendre parler. Mme Bajon, on a tout attendu parler

[30:38] pour ça, ou?

[30:39] Non.

[30:39] On n'a pas tant de temps de parler.

[30:41] Je vous avais venir.

[30:43] Bien, c'est un règlement provincial. La loi sur les droits de mutation mobilière,

[30:50] c'est...

[30:51] Bien, il est tout, c'est-à-dire que vous vous étiez ou ben non, c'est vénérant

[30:53] tout le long?

[30:55] Bien au-dessus de 500 000, chaque municipalité a son mot à dire, nous autres on a choisi

[31:02] cette année de le faire, en tout cas le conseil a choisi cette année de le faire, mais comme

[31:05] je vous mentionne, on est en retard sur bien des municipalités que ça fait plusieurs

[31:09] années qu'ils font déjà.

[31:11] Ah oui?

[31:12] Bien c'est sûr, moi je vous le dis, mais c'est un format de Sainte-Édouïde et il n'y

[31:16] a pas cette taux là, 500, c'est vrai, il n'y a pas de résidents qui se vendent

[31:20] dans cette montagne-là aussi.

[31:21] Vous avez acheté au lac?

[31:23] Oui.

[31:25] Si sûr, il y a une grosse inflation là, tu sais, s'arrêter de 5 ans, ça peut être

[31:28] une chose, là. Mais pourtant, l'avenue des familles n'a pas monté tant que ça, là,

[31:33] tu sais. Comme il assume plus que le ban, je pense, en tout cas, c'est à mon idée,

[31:37] là. – On est tout de même.

[31:39] – C'est que vous attendez votre rapport de ban. – Parfait.

[31:42] – Juste rester à la fin de la réunion, s'il vous plaît, pour me fourner vos coordonnées

[31:46] que je puisse vous contacter. Merci. – Ça fait qu'on sera d'adum. Pas d'autre

[31:52] Deux mille vingt-six d'euros cinq, onze, vingt-trois. Autre sujet. La prochaine session,

[31:58] Julia, du conseil municipal de Saint-Ongéole, tiendra le 8 juin deux mille vingt-six à

[32:04] dix-neuze heures. Deux mille vingt-six d'euros cinq, onze,

[32:09] quatorze, levée de l'assemblée par madame Marie-Soleil Poulin à dix-neuze heures

[32:15] 32

[32:17] donc merci beaucoup de votre avance

[32:20] ok

Saint-Herménégilde (Québec) — Procès-verbaux (enregistrement audio)

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