[0:00] Ça marche? Ah, ça marche? Oui.

[0:05] Bon, bienvenue tout le monde à la séance du lundi 14 février 2022.

[0:11] Julie, les présents, s'il vous plaît. On recommence par...

[0:15] On s'est yé numéro 4. On se voit pour la bête.

[0:19] On s'est yé numéro 5. On s

[0:24] 'est yé numéro 3. On s'est yé numéro 2.

[0:28] On s'est yé numéro 1. On s'est yé numéro 2.

[0:31] Rêle-poisson au maire, Président de la séance avec Julie.

[0:35] Reberge, secrétaire. C'est correct?

[0:38] Oui.

[0:38] Non. Au lecture de l'autre jour, Julie, s'il vous plaît.

[0:42] Oui. Au point 2, adoption du procès verbal du 17 janvier 2022.

[0:48] 3, adoption des comptes.

[0:50] 4, rapport de l'inspecteur municipal.

[0:52] Au point 5, dépôt des formuleurs DGE-1038, qui est la liste des donateurs

[0:57] et rapport de dépenses d'élection générale du 7 novembre 2021, au point 6, résolution

[1:03] enterrinée, l'achat de 6 tablettes et autorisé, l'achat d'un portable, point 7, adoption

[1:09] du règlement 203-02-22, relatif aux codes d'éthique et de déontologie des élus municipaux,

[1:16] au point 8, avis de motion et dépôt du projet de règlement établissant la tarification

[1:21] applicable à la vidange des bouts de fausse septique pour l'année 2022, point 9, avis

[1:27] d'une motion et dépôt d'un projet de règlement relatif aux codes éthiques et de déontologie

[1:31] des employés municipaux. 10 dépôts, liste des contrats de plus de 2 000 $, totalisant

[1:38] plus de 25 000 avec le même contracteur.

[1:41] Au point 11, autorisation de vente pour défauts de paiement de taxes, transmission de la

[1:46] liste des propriétés à la UMS Vartobasca. Au point 12, création d'un fonds réservé

[1:52] au financement des dépenses liées à la tenue d'une élection, 13. Afection d'une somme

[1:58] au fond réservé au financement des dépenses liées à la tenue d'une élection,

[2:02] 14. Résolution mettant fin à l'entente de coopération interministrale pour la ressource

[2:08] d'administration, 15. Signature de l'entente de contribution avec développement économique

[2:14] du Canada, 16. Achat d'équipements inclus dans le projet subventionné,

[2:18] Point 17, appel d'offre pour les rénovations de l'édifice municipal.

[2:23] 18, signature d'un contrat pour l'organisation des activités de loisure.

[2:28] Point 19, demande d'accès au local du pavillon formtex pour faire de la cuisine collective.

[2:34] 20, mandat d'aide technique pour les projets d'infrastructure d'eau potable.

[2:40] Point 21, période de question.

[2:42] 22, intervention des membres du conseil.

[2:44] 23 affaires nouvelles ouvertes et 24 levées de l'Assemblée.

[2:49] – À laissant les affaires nouvelles ouvertes, est-ce que j'ai un proposeur au secondaire?

[2:55] Pour l'autre jour, t'as que lui.

[2:57] Alexandra propose Jean-Philippe, seconde.

[3:00] Eh, pas Jean-Philippe.

[3:01] Jean-François.

[3:02] Bon, 20 secondes.

[3:05] Au point 3.

[3:07] Adaption des comptes.

[3:09] – Adaption du procès verbal?

[3:12] Point 2.

[3:12] – Point 2.

[3:14] Adoption du processus mobile du 17 janvier 2022.

[3:19] Question, commentaire.

[3:21] Proposeur, Frédéric Champagne, secondé par Éric Bergeron.

[3:26] Point numéro 3.

[3:29] Adoption des comptes, Julie.

[3:31] On a des dépenses pour le mois de janvier de 221.228 et 46.

[3:37] Une question sur les comptes.

[3:39] Sinon, proposeur secondaire.

[3:41] Jean-Philippe Bauford-Propos, secondé par Saint-Pierre au point numéro 4, rapport de

[3:53] l'especteur municipal. On n'a aucun permis d'émis en janvier.

[3:58] Au point numéro 5, dépôt des formuleurs DGE-1038, liste des donateurs et rapport de dépenses

[4:07] d'élection de général du 7 novembre 2021. Alors c'est un dépôt de les candidats et puis on demande

[4:15] pour proposer un secondaire, c'est un dépôt. Non, c'est juste un dépôt. C'est juste un dépôt,

[4:18] parfait. Au point numéro 6, résolution pour enterriner l'achat de 6 tablettes et autoriser l'achat

[4:26] d'un portable. Alors on a acheté 6 tablettes, un portable pour l'administration, les tablettes

[4:31] pour les conseillers et conseillères.

[4:34] Proposeur secondaire, Fédéric Champagne, secondé par Éric Bergeron.

[4:40] Point numéro 7.

[4:42] Adaption du règlement 203-022,

[4:47] relatif au cas d'Éthique et des déontologies des élus municipaux.

[4:52] C'est un... On avait déposé la vie de motion de l'autre conseil.

[4:56] Promposeur secondaire pour accepter le règlement. Jean-François Boivain secondé par Jean-Philippe Bouvard.

[5:05] Point numéro 8. On va déposer une navire de motion sur une personne.

[5:11] Et dépôt du projet de règlement établissant la terrification picable au videange de bout sceptique pour l'année 2022.

[5:18] C'est quoi, ça, Julie? Le montant est-tu...

[5:20] C'est à peu près 9 à 10 $ supplémentaires, là, par...

[5:24] Ah, que l'on est passé?

[5:26] Oui.

[5:26] Ça veut dire, ça me prend une personne pour déposer la vie de motion.

[5:29] Le règlement sera ce matin prochain, le mois prochain.

[5:31] Oui.

[5:32] Eric Bergeron propose...

[5:34] dépose la vie de motion.

[5:35] Excusez.

[5:37] On va avoir aux autres aussi une vie de motion

[5:38] qui dépose un projet réglement relatif au cadre des tâches.

[5:43] Et de théontologie des employés municipaux.

[5:46] Alors, ça me prend à quelqu'un de déposer la vie de motion.

[5:49] Fédérique Champagne, point numéro 10,

[5:53] dépôt des listes de contrats de plus de 2 000 $,

[5:56] totalisant plus de 25 000 $, de 2 000 à 25 000 $,

[6:00] avec les mains contractées.

[6:01] Oui.

[6:02] Ça va être sur notre site internet.

[6:03] C'est déjà sur le site internet.

[6:06] Ça fait que c'est un dépôt que nous proposons,

[6:07] nous proposons sur le monde en long lieu.

[6:10] Au point 11, autorisation demande pour défauts

[6:13] de paiement de taxes et transmission de la liste des propriétés, à l'AIMRC de Tabasca,

[6:19] dont les gens qui ont des dues avec le municipalité. Proposeur secondaire, s'il vous plaît. Alexandra

[6:25] Champagne, Cynthia St-Pierre. Au point 12 et le point 13, on les fait chancez.

[6:33] Oui.

[6:34] Un, c'est la création d'un fond de réserve réservé au financement lié aux dépenses

[6:40] d'une élection, c'est nouveau, c'est gouvernement qui demande ça depuis cette année, depuis

[6:44] le 1er janvier. Et affecter une somme au fond réservé au financement des dépenses,

[6:49] il y a une tenue d'élection, deux orphelles différentes. Alors, ça me prendrait proposer

[6:54] en secondaire que l'on puisse créer un fond Saint-Rosaire pour les élections qui arrivent

[6:58] n'importe quand, Fédéric Champagne et Jean-François Boivin. Au point numéro 14, résolution

[7:07] On met en fin à l'entendre des coopérations inter municipales pour la ressource à l'administration.

[7:12] La municipalité de Saint-Rosaire et Maddington se partagent une ressource.

[7:17] Exact.

[7:18] Alors on n'a plus besoin, les deux ont d'un commun d'accord.

[7:21] C'était subventionné pour ça.

[7:24] Pour une période de deux ans qui se terminaient au 31 décembre.

[7:26] Oui.

[7:27] Proposant secondaire pour mettre fin à la coopération inter municipale.

[7:32] Éric Begerrand et Cynthia Sainbière.

[7:36] Au point numéro 15, signature de l'entente de contribution avec Développement économique

[7:41] Canada, alors c'était pour la subvention de notre casse-à-beau, la perte de l'eau.

[7:50] Alors, signature de l'entente, c'est comme de quoi le maire et la directrice générale

[7:53] Nancy Boivin.

[7:54] Nancy Boivin?

[7:55] Oui, que tu as signé l'entente.

[7:58] Les clés de l'entente?

[7:59] Oui.

[7:59] Tu as signé l'entente avec Développement économique Canada, donc une subvention, c'est

[8:05] Alors, Cynthia St-Pierre et Jean-Philippe Vaure, au point 16.

[8:13] Achat d'équipements inclus dans un projet subventionné.

[8:17] Dans le projet de développement Canada, c'est l'autorisation pour acheter les matériaux.

[8:21] Achat pour autoriser les achats de matériaux.

[8:24] Proposeurs secondaires que j'ai les puissent faire de l'achat.

[8:27] Cynthia St-Pierre et Fédéric Champagne.

[8:31] Au point numéro 17, on va rénover le testif municipal, appel d'offre pour les rénovations

[8:39] de l'édifice municipal, dont aussi on a eu une subvention. Ça me prendrait pas pauseur

[8:44] secondaire pour que je ligue à l'annappel d'offre. Alex Renard Champagne, Jean-Philippe

[8:49] Bouffard. Au point numéro 18, on engage une personne

[8:54] à contrôle pour les loisirs, au nom de...

[8:58] Catherine Poulga.

[9:00] Catherine Poulga.

[9:01] Au posant secondaire, caprice travaillée, Cynthia St-Pierre, Jean-Philippe Bouffard.

[9:07] Ça va tout le monde.

[9:09] Demande d'accès au pavillon de Fontek pour faire la cuisine collective.

[9:14] Alors, on n'a que des groupes de cuisine collective.

[9:18] Avec cuisine collective des bois francs.

[9:21] qu'il a un organisme, c'est le jeu Habiterreville, il faut un tour des municipalités. Il y a une

[9:27] personne de ressources qui va venir à chaque atelier, mais ce qui demande c'est un pré-création

[9:31] du vocale.

[9:33] Alors proposeur secondaire, Alexandra Champagne et s'est engendée par Sintiore-Saint-Pierre.

[9:40] Au point numéro 20, on va rencontrer Manda Technique pour le projet des fractures de

[9:46] d'eau potable. Alors, Julie, on a une technique consultée qui va nous accompagner pour tout

[9:56] ce qui est sous-vention et autre projet d'eau potable qu'on est en train d'élaborer.

[10:01] Alors, c'est un mandau et stavards, c'est une chose-là?

[10:04] Oui, 97 et 50 $ à l'élu 65 $. Ça dépend du service qu'on a besoin.

[10:12] Parfait. Proposant secondaire.

[10:14] Éric Bajaron secondaire par Jean-Philippe Bouffard.

[10:20] Point 21, période des questions.

[10:22] On n'a pas dans le pays.

[10:22] Je n'ai pas eu une question, non. Je n'ai pas raison.

[10:24] Ni par Internet non bleu, ni par les mains, c'est bon.

[10:28] Point 22.

[10:29] Éternation des membres du conseil. Est-ce qu'on a quelque chose à ajouter?

[10:33] Tout est beau pour tout le monde.

[10:35] Point 23. Ils ont fait une nouvelle ouverte. On a tout de quoi, Julie?

[10:38] À ma connaissance, non.

[10:39] Point 24. Levé de l'assemblée.

[10:42] proposé par Jean-François Boivain et secondé par Fédéric Champagne.

[10:52] Merci beaucoup.

[10:53] Merci.

Saint-Rosaire, QC (Canada) meeting

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