[0:04] Encore une fois, bonjour tout le monde. Overture de la séance de viséoconférence. Péance

[0:12] ouverte à 7h10h08,

[0:19] 2022-03-019. Lecture et adoption de l'ordre du jeu. Réliminaire,

[0:27] En point 1, constatation du Coromé et l'ouverture de la séance.

[0:32] En point 2, participation à la séance à Biclo par Visio-Conférence.

[0:37] En point 3, lecture approbation de l'Orderie.

[0:41] En point 4, adoption du projet verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2021.

[0:48] En point 5, adoption du procès verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2021, 2021.

[0:57] En point 6, adoption du procès verbal de la science ordinaire du 18 janvier 2022.

[1:04] En point 7, adoption du procès verbal de la science extraordinaire du 24 janvier 2002.

[1:12] Et en point 8, adoption du procès verbal de la science extraordinaire du 25 janvier 2022.

[1:20] Gestions financières et administratives. Approbations des comptes à payer, d'achet,

[1:28] rééléments et salariés mis par la municipalité de Saint-Paul au 31 janvier 2022.

[1:35] En point 2, contribuables en été envers la municipalité. En point 3, adoption du règlement

[1:42] 401 sur les 22 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2022 et

[1:48] les conditions de leur perception.

[1:51] En point 4, fixez les taux d'intérêt et de la pénalité pour l'exercice financier 2022.

[1:59] En point 5, adoption du document explicatif sur le budget 2022.

[2:06] En point 6, adoption du règlement 482, dictant le code d'étice et de déontologie des élus municipaux

[2:15] en remplaçant du règlement, en remplacement du règlement 370-18.

[2:22] L'urbaniste est mise en valeur du milieu.

[2:26] Un mandat au service d'urbaniste de la MRC de la Matanie

[2:31] modification de plusieurs règlements

[2:34] et adoption de nouveaux règlements à prévoir.

[2:37] Transport.

[2:38] Un entérination du dépôt d'une demande d'aide financière

[2:43] dans le cadre du programme des réflexions et constructions des infrastructures municipales.

[2:50] RSM.

[2:52] Point 2. Acceptation de l'offre de services. Gruppe architecture MB Incorporée.

[2:59] Construction d'un garage municipale.

[3:02] Point 3. Acceptation de l'offre de services.

[3:05] De firme d'ingénier des trahtèques. Construction d'un garage municipale.

[3:11] et gêne du milieu pour la protection de l'environnement.

[3:15] Sécurité, sport et loisir, variaire.

[3:19] Il y a un désignation d'un élu responsable pour le dossier du site Internet de la municipalité

[3:25] de Saint-Paul.

[3:26] Point 2.

[3:28] Dépôt de déclaration des intérêts piqunières des membres du conseil.

[3:33] Levis de la science, en conséquence, est proposé par les résolues de l'immunité

[3:38] les conseillers présents d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 1 février 2022

[3:44] comme préparé lieu en laissant et lieu et en laissant le variant ouvert. Proposez pas?

[3:52] Excuse-moi Monsieur le majeur, j'ajouterai le point 3 de la résolution. Soustient aux

[3:59] demandes de partenaire de la Cabe de Concertation, tu la ferais subir du boss à l'horreur.

[4:05] Ok, ok. Ça,

[4:09] ok, on va aller dans le barrière, mais vous laissez parler de ce sujet-là?

[4:13] Oui, tout le monde.

[4:14] Ok, merci beaucoup.

[4:16] Donc là, on est en conséquence, il est proposé par et résolu à l'Université des conseillers présents

[4:21] d'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 1er février 2022

[4:27] comme préparé, lu et en laissant le barrière ouvert.

[4:31] Composé par...

[4:33] Madeleine.

[4:34] Ah.

[4:36] Monsieur Tremblay.

[4:38] Non, j'en crois ça.

[4:40] J'en crois ça, ok.

[4:44] Il va 2022-202-0-2-0-2.

[4:49] Participation à la séance à Biclo par viséoconférence.

[4:54] Considérant la conférence de presse de Monsieur Lebeau,

[4:58] à Trésor, le 20 décembre 2021,

[5:00] les séances du Conseil voire se tenir à distance, et ce dès 17 h, tant pour les élus que pour

[5:08] le public, dans la mesure du Patrice. Considérant le décret numéro 167-2020 du 13 mars 2020 qui

[5:18] a déclaré l'État d'urgence sanitaire sur tout le territoire québécois pour une période

[5:23] initiales de 10 jours, considérant que l'état d'urgence sanitaire a été prolongé à plusieurs

[5:30] reprises depuis septembre. Considérant les modalités prévues à l'arrêt 2020-029 du 26

[5:38] avril 2020, s'applique à la ministre de la Santé et des services sociaux qui permet au Conseil

[5:44] de CG et Biclone et qui autorise les membres à prendre part, délibérer et voter à une

[5:52] par tout moyen de communication. Considérant que, lorsqu'une séance doit être publique,

[5:59] celle-ci doit être publicisée, dès que possible, par tout moyen permettant au public de connaître

[6:06] la teneur des discours entre les participants et le résultat de la délibération des membres.

[6:14] Considérant qu'il aide dans l'intérêt public et pour protéger la santé de la

[6:18] de la population des membres du Conseil et des officiers municipaux, que la présence

[6:23] séance soit tenue à huit l'eau et que les membres du Conseil et les officiers municipaux

[6:30] soient autorisés à y être présents et à prendre part, délibérer et voter à la

[6:36] séance par viséos conférences. En conséquence, il est proposé par et résolu à l'unanimité

[6:44] des conseillers présents, le Conseil municipal accepte que la présence séance soit tenue

[6:50] à huit l'eau et que les membres du conseil et les officiers municipaux puissent y participer

[6:56] par zéro conférence. Le conseil municipal accepte que la présence, que la séance

[7:02] soit illustrée en audio et que cet instrument audio soit disponible au public en durée

[7:08] sur le site Internet de la municipalité. En conséquence, il est proposé par et résolue

[7:15] à l'unanimité des conseillers présents. Proposé par?

[7:19] Je propose. Ok.

[7:23] Lyon. Merci Lyon. 2022-2022-2021, approbation des comptes du 31 janvier 2022.

[7:37] Considérant que les membres du conseil ont pris connaissance de la liste des comptes

[7:41] en date du 31 janvier 2002, en conséquence il est proposé par et résolu à l'une de

[7:48] la milité de conseillers présents d'autoriser et d'approuver le paiement des comptes suivants.

[7:54] Liste des comptes à payer, incluant le check numéro 4566 à 4589 du montant de 60 399 et 12.

[8:07] La liste des prélèvements bancaires, 5 617 et 73.

[8:13] Les transactions bancaires 1173 et 81, la liste des salaires net payés 13 et 27 janvier

[8:25] 2002, 147 et 54, le total des comptes au 31 janvier 2002, 81 mille, 188 et 20.

[8:39] Le détail de cette liste, excusez, est annexé à la présence pour en faire partie intégrante.

[8:48] Certes-quatre de disponibilité d'écrédit. Je suis signé, mes amis ministères,

[8:54] le vice-président général et le secrétaire de réservoir de la municipalité des impôts

[8:58] se suit de la disponibilité d'écrédit pour ces dépasses.

[9:02] Je propose.

[9:06] Parfait.

[9:07] Monsieur Tamblin.

[9:09] Merci.

[9:09] Monsieur le maire, j'aime me rendre compte que j'ai

[9:12] mis de rajouter mes résoutions pour adopter

[9:15] les procès verbeurs.

[9:17] Ok.

[9:19] Trouvez-vous les lits?

[9:21] Ben d'enfant, vous les avez toutes lues

[9:23] les procès verbeurs.

[9:25] Vous en avez toutes pris connaissance

[9:26] alors que vous les envoyez la scène passée.

[9:29] Oui.

[9:29] Ce qui me faudrait, dans le fond, un proposer pour l'ensemble, ou sinon pour chacun des procès verbal,

[9:42] c'est une 1, 2, 3, 4, 5 à 9, 5.

[9:45] Donc, à la limite, je pourrais faire une résolution pour les 5 procès verbal,

[9:49] puis un proposer qui s'accourit dans le fond de la séance.

[9:54] Je n'aurais pas de problème avec ça, ça va fonctionner quand même.

[9:57] Il faut que tu viennes bien avant.

[9:59] Non, pas du tout.

[10:00] C'est pour ça que je vous les envoie d'avance, c'est pour éviter la lecture de Tupier-Procévert-Barre en le fond.

[10:05] Moi, je d'accord.

[10:07] Moi, c'est que j'aurais besoin de proposer pour l'adoption,

[10:09] vu que vous les avez toutes lues, que vous n'avez plus d'incense,

[10:12] que c'était correct.

[10:14] Marie-Claude.

[10:15] Et je propose...

[10:16] Excuse-moi.

[10:17] Marie-Claude.

[10:20] Quand on propose, je me pose la question,

[10:23] est-ce qu'on doit lever la main? Est-ce qu'il y a quelqu'un qui dirige quand on peut être

[10:31] fonctionné de cette personne-là? C'est le premier qui parle.

[10:35] Ou le premier qui parle? Quoi qu'en même, à la main, merci, c'est comme ça, là,

[10:40] on veut dire, on a deux, trois qui disent pas fausse, puis ils prennent le premier nom

[10:43] qui a entendu. Ok, parfait. C'est bien fait, c'est très bien fait une rédapte.

[10:48] Je suis très bon et bonne.

[10:51] Je vais pouvoir vous laisser continuer.

[10:55] M. Le Maire a contribué à m'endetter envers la municipalité.

[11:02] Merci Madame Lavasseur.

[11:05] 2022-1302-022.

[11:08] Contribuable en détail envers la municipalité.

[11:12] considérant qu'il reste dix contribuables en détail à la municipalité pour les taxes 2021,

[11:20] considérant que neuf contribuables n'ont aucune entente de paiement valide,

[11:26] considérant que les neuf contribuables sont en 100 ententes de paiement totalisent une

[11:34] une somme d'eux de 9 812 et 21 en date du 1er février 2022,

[11:41] considérant qu'il y a un contribuable avec une entente de paiement totalisant une somme d'eux de 509 et 22 en date du 1er février 2022.

[11:51] Considérant que, selon la loi sur la fiscalité municipale, le droit de recouvrir un montant visé à la présente section

[11:59] de paiement et remboursement des taxes se prescrivent par trois ans à compter de l'exigibilité

[12:07] de ce document, soit à partir de la date du dernier versement de taxes, considérant

[12:14] neuf de ses contribuables doivent seulement une année de taxes, considérant qu'un contribuable

[12:21] qui doit, deux années de taxes, en conséquence, les proposer par et résolue à l'unanimité

[12:30] des conseils présents, d'adopter la présence de résolution qui serait déposée aux dossiers

[12:35] des contrôleurs, de transmettre aux citoyens consommer plus d'une année de taxes impayées

[12:42] une reconnaissance de dette et renonciation à la prescription. En conséquence, elle

[12:53] est proposée par et résolue à l'unanimité des conseillers présents qui proposent le

[13:00] tremblez? Vous avez décidé de lever la main, Monsieur tremblez? C'est bien, c'est bien.

[13:10] Ok,

[13:13] 2022-02-023. Adoption. Réglement 401-22 pour fixer les taux d'étage et des tarifs pour

[13:24] l'exercice financier 2022 et les conditions de leur perception.

[13:29] Considérant qu'un avis d'émotion de dépôt et la présentation du projet de

[13:34] règlement ont dûment été donnés par Mme Madeline Bouffard et Mme Marie-Claude Bajarron

[13:41] lors de la science extraordinaire du 25 janvier 2022, considérant qu'une copie du

[13:47] présent règlement a été remise à chaque membre du Conseil municipal plus de deux jours

[13:52] ouvert avant la présente séance et que les membres du Conseil présent déclarent avoir

[13:58] lu et renonce à sa lecture. Considélant que le préambule fait partie intégrante de la

[14:05] présente résolution, en conséquent, je l'ai proposé par et résolu à l'internauté

[14:11] des conseillers présents d'adopter le règlement 422 pour fixer les taux de taxe, des taxes

[14:18] et d'être arrivés pour l'exercice financier 2022 et les conditions de leur perception.

[14:26] Déposer le Réglement numéro 41222 dans le livre des règlements de la municipalité

[14:32] de Saint-Paul à la mairie au 102 Rubenville-Saint-Paul et sur leur site internet de la municipalité.

[14:41] En conséquence, il est proposé par et résolu à l'internatité des conseillers

[14:46] présent. Qui propose?

[14:51] Ah, je vais y aller. Mme Farve, merci beaucoup.

[14:58] 2022-2011.

[15:00] 2-2-3-0-24. Fixation des taux d'intérêt et de la pénalité pour l'exercice financier 2022.

[15:08] Il est proposé par et résolu à l'unanimité des procédures présentes que le taux d'intérêt

[15:14] s'appliquant aux taxes tarif, compensation, permis, licence et autres créances du alimospalité

[15:22] les impôts soit effixés à 12 % pour l'exercice financier 2022. En plus des intérêts prévus,

[15:33] une pénalité de 5 % du sol impayé par mois jusqu'à la concurrence de 5 % à l'an est

[15:39] arroutée sur le montant des taxes exigibles. La présente résolution prend effet dès

[15:46] l'adoption du règlement 422 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice

[15:51] financé 2022, et la condition de leur perception soit le 1er février 2022. Il est proposé

[16:00] par et résolue une humanité des conseillers présents, s'il lève la main, Monsieur Tremblay,

[16:09] Merci beaucoup.

[16:12] 2022-02-025, document explicatif du budget 2022. Il est proposé par et résolu

[16:23] à nulle anonymité des conseillers présents d'approuver l'envoi du document explicatif

[16:28] préparé par la directrice générale, Mme. Médicin-Alevasseur, avec les comptes de

[16:34] taxe foncière de l'année 2022, tel que demandée à l'article 957 du code principal. Il est proposé

[16:45] par résolution de l'unanimité des conseillers présents. Marie-Claude. Mme Bargeron. Merci beaucoup.

[16:55] 2022-1302-1326. Adoption du règlement 402-1222, dictant le code des secs et de déontologie

[17:05] des élus municipaux en remplacement du règlement 313 sur 18.

[17:11] Considérant qu'un avis de motion des dépôts et la présentation du projet de règlement

[17:18] ont dû m'a été donné par madame Madeleine Bouffard lors de la séance extraordinaire

[17:22] du 24 janvier 2022, considérant qu'une copie du présent règlement a été remise à

[17:30] chaque membre du Conseil municipal, plus de deux jours ouvrables avant la présence séance

[17:35] et que tous les membres du Conseil président déclarent l'avoir lu et prononcent à sa

[17:40] lecture. En conséquence, il est proposé par et résolu à l'inaminité des conseillers

[17:46] présents que le prix en bulle fait partie intégrante de la présence de solution.

[17:51] D'adopter le Réglement 402-22, c'est-à-dire le Code d'Éthique et de Déontologie des

[17:57] en remplacement du règlement 368 de déposer le règlement numéro 402-2 dans le livre des

[18:09] règlements de la municipalité de Saint-Paul à la mairie aux 102 rues mobiles de Saint-Paul et

[18:15] sur le site internet de la municipalité. En conséquence, je les proposais par et résolué

[18:22] de l'unité du dossier présent au départ.

[18:26] Je vais voir ça.

[18:27] Ok. M. Mouillon, merci beaucoup.

[18:31] Ok.

[18:33] 2022-2002-27, mandat au service d'urbanisme de la immersée de la matinée

[18:41] pour divers modifications réglementaires et à l'adoption de nouveaux réglements

[18:46] d'urbanisme pour la municipalité de Femme-Pauvre.

[18:50] Considérant l'entrée en vigueur du projet de loi 67 et 69 du gouvernement du Québec,

[18:56] la municipalité doit apporter diverses modifications à ses règlements et adoptés de nouveaux

[19:01] règlements qui seront obligatoires.

[19:04] En conséquence, elle est proposée par l'Isolation de l'Université par les conseillers.

[19:10] de donner mandat au service d'urbanisme de la municipalité, de l'inmercer le matinier,

[19:18] Mme Valérie Charret, de procéder à divers modifications et de l'adoption de nouveaux

[19:25] règlements d'urbanisme pour la municipalité du Saint-Paul, de prévoir une première

[19:31] rencontre avec Mme Valérie Charret et le Conseil municipal à faire de discuter du

[19:37] et poursuivre par la suite avec l'élu responsable de l'Urbanisme, M. Roger Tremblay.

[19:43] Le conséquent, c'est le proposé par et le résolu à l'humanité qui propose.

[19:49] – Marie-François. – Madame Bejaoum, merci beaucoup.

[19:55] 2022-302. Très vingt-huit.

[20:01] Antérination du dépôt d'une demande d'infinancière dans le cadre

[20:05] du programme de réflexion et de construction des infrastructures municipales récemment.

[20:12] Il est proposé par et résolu à mille milités des conseillers présents d'intervenir le

[20:18] dépôt de la demande d'aide financière pour le programme de réflexion et de construction

[20:22] des infrastructures municipales récemment fait par M. Daniel Gemme, directeur de développement

[20:31] en développement stratégique pour la firme d'ingénierie, des trahtèques en collaboration

[20:38] avec la Directure générale au coût 2 2338 et 93, taxe inclus. Adopté par la résolution

[20:47] 2022-01-03, une accusé réception de la part du MAM, M-A-M-H a été reçue le 2 décembre

[20:59] 2021. En considérant, elle est proposée par et résolue à l'une d'un limité des

[21:04] conseillers présents qui proposent.

[21:09] Bonjour.

[21:10] Merci beaucoup, monsieur le Président Tremblay.

[21:13] C'est MAMH et ministère des affaires municipales.

[21:17] Ministère des affaires municipales.

[21:19] Oui.

[21:21] Merci beaucoup. 2022-2002-29, acceptation de l'offre de services professionnels

[21:30] pour les plans et des groupes d'architecture MB Incorporée, projet de garage municipal.

[21:39] Considérant que le planète de santé déposé par la firme d'Architecture MB Incorporée

[21:46] en collaboration avec la firme d'ingénierie Tetratec, en conclusion que le bâtiment actuel

[21:54] n'est plus adapté aux besoins de la municipalité et que les investissements requis pour leur

[21:59] Le ramener dans un état acceptable seulement s'arrête très, très élevé et recommande

[22:06] une construction complète du garage municipal, excusez, c'est qu'au vide.

[22:14] Considérant que le conseil municipal doit aller de l'avant dans le dossier puisque la

[22:20] durée de la vie du garage municipal est de moins de un an et demi et que depuis le

[22:26] du carnet, de santé et du garage continu, le garage continu de se détériorer, qu'un deuxième

[22:32] élan serait à risque pour nos employés municipaux et les équipements s'y retrouvant. Il est

[22:37] considéré en conséquence et il est proposé par les autres aise de l'une aminité d'accepter et

[22:44] d'autoriser le direct régional de signer l'offre des services professionnels de la firme d'architectes

[22:50] groupes architectures MB incorporés pour 1. Révision de l'explicit, 2. Préparation des plans et

[22:58] de vie d'exécution, incluant une révision des coûts, 3. Préparation des documents et gestions

[23:05] de l'appel d'offre, 4. Surveillance des travaux, 5. Faire de déplacement. Totalisant un montant

[23:13] de 81.425 et 30 taxes incluses. En conséquence, elle est proposée par et résolue à l'inamnité

[23:22] qui propose la rétion. Madame Bergeron, merci beaucoup.

[23:29] Excusez-moi, M. Le Maire, j'ai une question. On dit qu'il n'y a pas de question niézeuse.

[23:36] c'est plutôt Melissa le MA, M-H, ministère de l'Affaire, municipal H et quoi?

[23:45] Habitation. Habitation. Et de l'habitation.

[23:49] Et de l'habitation. Ok, merci. C'est bien. Je vais te trouver de madame la vaçure quand

[23:57] c'est quelqu'un de son nom pour proposer? C'est parfait, merci beaucoup.

[24:05] Ok, on reprend 2022-2002-030. Acceptation de l'offre de services professionnels pour les

[24:14] plans et de vie. Filme d'ingénierie Tetratec, tiré-projet, garage, ministère.

[24:21] Considérant que le candidat de santé déposé par la film d'architecture MB incorporé

[24:27] en collaboration avec la firme d'ingénierie tétra-tech, a en conclusion que le bâtiment

[24:35] actuel n'est plus adopté aux besoins de l'hémisité et que les investissements requis

[24:38] pour le ramener dans un état acceptable seulement seraient réservés et recommandés

[24:44] à une construction au bled du gare municipal. C'est pas ça que j'ai eu du tarteau ça?

[24:48] Non. Ok. Ok, ça sert.

[24:53] C'est les deux mêmes considérants, mais c'est juste que c'est un autre type, là.

[24:57] C'est pour ça qu'il faut que je mette quand même les mêmes informations, là.

[25:01] Ok, merci beaucoup. Ok. Considérant que le Conseil municipal doit

[25:07] aller de l'avant dans le dossier, puisque la durée de vie du garage municipal est

[25:11] de moins d'un an et demi, et que depuis le dépôt du quartier de santé, le garage continue

[25:18] de se détaurerait, que un vieux ami vert serait à risque pour nos employés musipaux

[25:23] et les équipements si retrouvés. En conséquence, elle est proposée par l'unanimité des conseillers

[25:30] présents d'accepter et autoriser le directrice général de signer l'offre de services professionnels

[25:36] de la film d'ingénierie des stratégies 4.1, démarrage, coordination et validation des intras.

[25:46] Point 2, installation septique et puis artésien. Point 3, plan et devie préliminaire des et

[25:53] définitive. Point 4, suivi d'appels d'offres. En conséquence, il est proposé par et résolu

[26:00] à l'une des ministères qui est présente, qui propose?

[26:04] Paritio.

[26:06] Madame Beja-Rombe, c'est beaucoup.

[26:14] Juste un petit, on va consulter avant les plans définitifs.

[26:17] Ah oui.

[26:18] Pour la firme?

[26:20] Obligatoire, je crois.

[26:21] Je crois que c'est ça que vous avez texté.

[26:22] Il y a plein préleutaire et définitifs.

[26:24] C'est juste qu'on va consulter avant les définitifs.

[26:27] Oui, c'est moi qui ai mis ça dans le même point.

[26:30] j'aurais pu déclarer pour marquer point 4, plein de buts définitifs.

[26:35] Non, non, c'est bon, je ne sais pas.

[26:37] C'est bon, merci.

[26:39] Ici, excusez-moi, ici, les frais de surveillance des travaux, c'est exclu, c'est ça, c'est

[26:46] pas mis en lumière, il n'y a pas lieu de...

[26:49] Bien, c'est indiqué dans la fête d'offre, mais je pourrais la rajouter dans la résumption

[26:54] comme de fois que la surveillance est exclue, et eux, ils proposent toujours ça quand

[26:58] qui est plate quand les confrits sont devenus.

[27:01] Ok, quand c'est pas accepté.

[27:02] Oui.

[27:03] Mais on n'a pas, je veux dire,

[27:06] on n'a pas utilisé du montant

[27:08] que ça peut représenter.

[27:09] Je pourrais leur demander.

[27:11] Ok.

[27:13] Il y a un petit point que j'ai proposé.

[27:16] J'ai demandé qu'ils proposent une manquette

[27:18] sur accepté autorisé.

[27:21] Toutes ces,

[27:22] toutes les quatre points j'ai lu,

[27:23] il y avait totalise un montant de

[27:25] 67.760 $. C'est bien sûr, il manquait ça, madame Lavasseur?

[27:33] Oui.

[27:35] Oui.

[27:36] Oui.

[27:37] Oui.

[27:40] Merci beaucoup. 2022-2-2-3-0-3-1, désignation d'un élu responsable pour le dossier du site Internet de la municipalité du Saint-Paul.

[27:53] Ça n'est proposé pas et résolu à l'unanimité des conseillers présents de désigner en tant qu'élu responsable du dossier du site Internet de la municipalité du Saint-Paul.

[28:05] Alors, qui qu'on désigne?

[28:08] Il y a la seule personne qui s'est proposée, c'est M. Tremblay.

[28:11] Je sais pas si les autres se du acceptent ou...

[28:16] Moi, c'est parfait. Je trouve ça bien parfait.

[28:19] Oui, oui, oui. Moi, j'accepte, oui.

[28:22] Oui, oui.

[28:23] Ok.

[28:24] Ok. Donc, il est proposé par...

[28:26] Il est proposé par...

[28:27] Il est proposé par...

[28:28] Il est proposé par...

[28:30] Il est proposé par...

[28:32] Oui, M. Willner.

[28:34] Merci beaucoup.

[28:37] 2022-2022-2032, dépôt de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du Conseil.

[28:46] Il est proposé par et résolu à l'inimité des conseillers présents de prendre acte du dépôt

[28:51] de la divulgation des intérêts pécuniaires de la conseillère madame Madeline Bouffard et

[28:59] se profondement à l'article 360.2 de la loi sur les élections et les référendums

[29:06] dans la municipalité. Alors, Monsieur Bouillon, merci, période de questions.

[29:18] Ben, on va, je vais vous lire la résoudition, soutien ou demande des personnels de la

[29:26] à la table de conférence de l'Economie et les forêts privés du Basse à Laurent.

[29:29] C'est long, oui.

[29:31] Pardon?

[29:32] C'est assez long.

[29:33] Oui.

[29:35] Oui.

[29:37] Oui.

[29:37] Est-ce que l'on considère l'importance de la filière forestière pour le développement

[29:41] social et économique du Basse à Laurent et l'occupation dynamique des hontééboires?

[29:45] On considère que le Basse à Laurent a toujours laissé un précurseur dans le déploiement

[29:51] de la stratégie d'aménagement silvicole, novatrice et performante qui ont largement contribué

[29:56] à la possibilité économique et bénéficiaire.

[30:00] Le Basse et Laurent compte 50 % de forêts privées sous son territoire et que cette dernière fournit en moyenne 20 % de la totalité des boîtes de forêts privées mobilisées au Québec à chaque année.

[30:11] Considérant que ces forêts privées sont répartis sur l'ensemble du territoire, je trouve 8 émercées comptant 114 municipalités sur plus de 22 000 kilomètres carrés.

[30:21] qui considérent les impacts importants de l'épidémie, l'épidémie de la sordeuse des bourgeons de l'épinette qui ravagent les forêts de Bosse-le-Ran alors que les superficies affectées ont cru de 23 % dans la dernière année par 101,316,999 hectares à 1,721,860 hectares en 2020 et 2021.

[30:46] considérant que dans la région de Bosse-Laurent, 79 % des superficies de forêts privées ont subi

[30:52] au moins une défoliation depuis 2012 et que d'importantes superficies ont atteint un seul

[31:00] de défoliation cumulatif montrant des signes de mortalité.

[31:06] Considérant que la concentration actuelle de l'épidémie dans les forêts de l'est

[31:11] de la région. Considérant l'urgence intervenir dans les zones les plus touchées par l'épidémie

[31:17] pour récupérer les voies qui seraient autrement perdues et conséquemment en d'engager une

[31:22] part plus en plus importante des budgets d'émenagement pour effectuer cette récupération, il a remis

[31:28] en production de ces sites. Considérant que les sommes octroyées dans le cadre du

[31:33] programme existant ne suffisent pas pour à la fois et en même temps récupérer et

[31:37] remettre en production les peuplesments affectés et réaliser les autres travaux d'aménagement

[31:41] de la stratégie d'aménagement régional, à savoir les écartés commerciales de pensations

[31:47] et le jardinage des irradières.

[31:51] Considérant que cette situation diminuera de façon drastique, la capacité de mobilisation

[31:56] des voies au boss à l'orange, tout ce que les volumes produits dans le cadre de travaux

[32:00] du Colle, passe de 813 000 253 MayCube en 2019-2020 à 660 000 652 MayCube en 2023-2024.

[32:12] Considérant l'importance d'assurer un accusonnement constant, prévisible, suffisamment

[32:17] suffisant et de qualité aux industries, aux industriels de la région, considérant

[32:24] que les travaux d'aménagement représentent une part importante des activités économiques

[32:29] des producteurs, travailleurs et entrepreneurs forestiers de la région, et que leur contribution

[32:33] entraîne déjà des pertes importantes pour eux.

[32:36] Consonant que la diminution des activités d'aménagement a un effet démobilisateur

[32:41] sur les producteurs, la main-d'oeuvre, les entrepreneurs forestiers, à un moment

[32:46] où il y ait plus mondial tout ce secteur de demeurer atractif, et où le boss Laurent

[32:50] déploie un projet qui l'a unif au Québec sur la rémunération des travailleurs forestiers

[32:55] de 3,5 millions pour justement assurer la rétention et le recrutement de cette main-d'oeuvre.

[33:00] Considérant que selon une étude réalisée en 2020 par la firme Price Waterhouse Cooper,

[33:07] chaque dollar investissant dans l'esprit forestaire rapporte 150 % en taxe et redevance

[33:12] testues par le gouvernement tout en soutenant l'occupation dynamique du parcours.

[33:17] Considérant la nécessité de maintenir les travaux d'aménagement de la forêt privée,

[33:22] malgré l'épidémie suffisie pour protéger les investissements faits depuis 50 ans par l'état québécois.

[33:28] Je considère que le premier ministre du Québec a clairement indiqué sa volonté de maximiser

[33:32] l'impact économique de la cédière forestière dans la stratégie de développement économique du Québec

[33:37] et que le manque de soutien financier pour optimiser la positivité de la forêt valorantienne

[33:43] comprenait la fin des objectifs formulés par le gouvernement.

[33:49] Considérant la réalisation des travaux d'aménagement prévus combinés à la récupération et la remise en

[33:55] production des peuplements affectés, permettre d'accroître le volume de voie mobilisé au

[34:01] Bosse-leurant et de transformer une situation classique en opportunité d'affaire. Considérant

[34:07] que les partenaires de la terre de concertation sur la forêt prévue du Bosse-leurant ont

[34:13] présenté des solutions chiffrées et concrètes pour redresser la situation et maximiser la

[34:17] de la construction de la région à la stratégie nationale de production de bois.

[34:23] Consonant que les partenaires de la table de concentration sur les forêts privés sous

[34:27] Bosse-Laurent ont multiplié les démarches et les représentations prises d'une serre

[34:32] des forêts, de la faune et des parcs sans obtenir de réponse satisfaisante leur proposition.

[34:39] En conséquence, il est proposé par et résolu à l'unanimité des conseillers présents

[34:43] demandez au gouvernement du Québec une aide initiale de 2 millions de dollars,

[34:48] consulter la filière forestière valorantienne et réaliser un minimum de travaux

[34:53] d'aménagement en forêt publée en 2021-2022, demandez au gouvernement du

[34:58] Québec une majoration moyenne de 4,7 millions du budget régional pour

[35:03] permettre la récupération et la remise en position des peuples

[35:07] affectés, tout en mettant les investissements dans un travaux

[35:11] d'aménagement pour les quatre années suivantes, 2022-2023 à 2025-2020.

[35:18] Demandé au gouvernement du Québec d'inscrire la majoration du budget régional d'aménagement

[35:22] forestier en forêt privée au bosselorat dans les prochains budgets provinciales et

[35:28] d'être en faite une copie de la planche résolution au ministre des forêts de la

[35:32] faune et des parcs, Monsieur Pierre Dufour, à la ministre responsable de la région

[35:36] du bosselorat, Madame Carolin Dufour, au premier ministre du Québec, Monsieur

[35:40] François Legault, au député provinciaux du Bosse-Laurent, M. Pascal Bourbet, M. Arrolle-Lebel,

[35:45] M. Tany Tartis et M. Marie-Escou, à la table responsable des allumes municipaux du Bosse-Laurent

[35:50] et aux partenaires de la table de construction sur la forêt privée du Bosse-Laurent.

[35:55] Un proposer?

[35:57] Je suis à propos de la pression.

[35:59] Merci.

[36:01] Merci.

[36:02] Merci beaucoup, Mme Ford.

[36:06] Vous pouvez commencer, M. Le Maire.

[36:07] Ok, merci beaucoup. 2022-2002-33. Le 0-33. Levé de la séance. L'ordre du jour étant épuisé, en conséquence, il est proposé par et résolu à l'une des milités des conseillers présents.

[36:23] de lever la séance à 19h44.

[36:31] Je remercie ma

[36:40] mère à test que la signature du présent

[36:42] procès verbal équivaud à la signature par mois de toutes les résolutions qui contiennent

[36:48] au sens de l'article 142, parenthèse 2 du Code municipal, usage du masculin pour

[36:57] seul but d'alléger le texte.

Sainte-Paule (Québec) — Procès-verbaux : audio 1er fevrier 2022 (enregistrement audio)

Transcript