[0:00] Était présent la rencontre, M. Le Maire Yves-Lévac, les conseillers M. Marie-Pierre Touga, M. Chantal Fontaine, M. Normand Desragons et M. Mona Beaulac.

[0:12] Les représentants municipaux présents la rencontre étaient M. Annie Larocke, Trésorière Adjoint, M. Giselle Messier, adjoint au greffe, ainsi que moi-même Frédéric Brot, directeur général et secrétaire.

[0:24] la séance ordinaire du 3 novembre 2020. Séance contient par vidéo conférence. Comme vous

[0:32] savez, à l'Hôtel de Ville, on est employé à l'administration qui a été testée positive

[0:37] à la COVID. Dans le malheur, on a quand même une bonne nouvelle. C'était un seul cas

[0:42] isolé, donc pas de foyer à l'Hôtel de Ville. Mais par précaution, on a tenu à tenir

[0:50] cette rencontre-là en videoconférence. Fait que, écoutez, j'irai avec l'ouverture

[0:57] de la séance avec l'adaption de l'ordre du jour, en laissant le vario ouvert. Et

[1:04] je vous indique que cette réunion-là sera à journais et elle va se poursuivre par

[1:09] Zoom.

[1:12] Le 11 novembre à 16 heures par Zoom et les points à journais seront le 1.4

[1:19] 8.4, 1.6, 8.3, 8.4, 8.5 et le point numéro 9.

[1:31] Est-ce que j'ai une proposition pour l'ouverture et l'adoption de l'ordre jour?

[1:36] Oui, on a.

[1:37] Chantal.

[1:38] Chantal.

[1:41] Chantal et.

[1:44] Normale.

[1:46] Je pense Frédéric on est mis dans l'ordre jour parce qu'on ne voit pas les visages,

[1:51] on en donnerait le document si c'est nécessaire.

[1:55] Pas de problème.

[1:58] Et bon, il n'y a pas de première...

[1:59] Il n'y a pas de...

[2:00] Pour la période de questions, on avait invité les gens

[2:02] s'il y avait des questions de nous les envoyer par courriel.

[2:05] On n'a reçu aucune question.

[2:07] On serait rendu à l'adoption

[2:09] du procès verbal.

[2:11] Et non parce qu'on n'a pas reçu le procès

[2:13] pour le dernier, le dernier.

[2:17] Tout le monde en a reçu le copy.

[2:19] Tout le monde en a pris connaissance.

[2:21] Parce qu'il y a des questions ou des commentaires

[2:35] Pour quelle question qu'un commentaire?

[2:38] Qu'une question, est-ce que j'ai une proposition pour accepter l'ordre de mon ordre secondé par ma rivière?

[2:44] Même chose, on avait eu une séance la journée qui s'est poursuivie le 13 octobre.

[2:50] Tout le monde en a reçu copie.

[2:52] C'est des questions des commentaires?

[2:55] Non, est-ce que j'ai une proposition?

[2:59] seconder par 100 ans. On serait au point n°1, commission des développements économiques.

[3:11] Il n'y aura pas de mots du président ce soir. Est-ce qu'on serait au point 1.2 de la

[3:16] nation du maire?

[3:19] Donc, selon la rotation habituelle des conseillers, ce serait autour de monsieur Normand

[3:26] des ragons d'agir à titre de mars pliant pour un terme de quatre mois du 3 novembre au 3

[3:32] mars 2021.

[3:36] Est-ce que j'ai une proposition sur ce niveau-là proposée par mon ordre secondé par Marie-Pierre?

[3:47] Un point pour la nomination du directeur général et secrétaire très avil à titre

[3:52] de responsable à l'accès à l'informatique.

[3:55] Donc effectivement, suite à l'embauche de monsieur Frédéric Bro, à titre de directeur

[4:00] général et secrétaire drésorier depuis le 29 octobre dernier. Il va de soi que ce dernier

[4:06] soit nommé à titre de responsable des demandes à l'accès à l'information pour la Ville de

[4:11] Bedford. Est-ce que j'aime proposition? Opposé par Méritair, selon département.

[4:24] Prochain point, un point simple. C'est un avis de motion et dépôt du règlement 722

[4:30] d'âge 21 concernant l'imposition des taxes et compensation des différents services pour l'année 2021.

[4:38] Tout le monde a un prix de connaissance, c'est pas mal régulier à chaque année jusqu'à

[4:42] quand on fait notre budget. Est-ce que j'ai une proposition? Non, c'est une

[4:45] envie de motion, ça me prend une personne.

[4:49] Monat. La vie de motion est déposée par

[4:53] monat 1.7, résolution concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par

[5:03] biais.

[5:05] Donc effectivement, nous avions un prêt qui venait à échéance et qui devait être

[5:10] refinancé pour un montant de 368 900 $ à être réalisé le 10 novembre prochain concernant

[5:19] 4 règlements d'emprunt soit le 663 tirer 04, 678 tirer 01, 649 tirer 03 et le 687 tirer

[5:32] 09. Donc les biais seront payables avec des intérêts semi-annuels au mois de mai et au

[5:40] mois de novembre et seront signés par le maire et le secrétaire trésorier, les remboursements

[5:48] en capital de ces biais seront comme suits pour l'année 2021, 58 600 $ pour l'année 2022, 59 500 $ pour l'année 2023, 60 200 $ pour l'année 2024, 61 200 $ et l'année 2025, 61 900 $, ainsi qu'un sol de résiduel à renouveler dans cette même année de 67 500 $.

[6:14] Donc, nous recommandons au Conseil d'accepter les billets tels que mentionné pour un terme

[6:24] de 5 ans à compter du 10 novembre.

[6:29] Parfait.

[6:30] Est-ce que j'ai une préposition normale secondée par Chantale,

[6:38] au point 1.8, d'indication

[6:41] du financement submission pour l'émission d'obligation?

[6:45] Donc concernant le refinancement qui vient d'être mentionné, la Ville de Bedford par l'entremise du

[6:53] système électronique d'adjudication et publication des résultats de titre d'emprunt

[6:57] pour financement municipaux a procédé à l'appel d'offre avec le ministère des Finances et a

[7:05] reçues trois soumissions, soit une de la Banque royale du Canada pour un taux d'intérêt

[7:13] réel de 1,57%, un avec la Financière Banque nationale pour un taux réel de 1,68%, ainsi

[7:23] qu'un de la CAIS des jardins la paumeraient pour un coût de 2,64% d'intérêt. Donc

[7:30] considérant que la soumission présentée par la Banque Royale du Canada est la plus

[7:35] avantageuse, nous recommandons aux conseils d'accorder à la Banque Royale son emprunt

[7:42] pour la somme de 300, excusez-moi, 368 900, exactement, merci.

[7:52] C'est que j'ai une proposition. Mon ordre, secondé par Normand.

[7:59] Un point neuf a trois

[8:07] le mandat d'Audi doit être effectué par une firme de comptables experts. Nous avons reçu une offre de service de la part de Raymond Chabot-Grindt-Tornton pour les États financiers devant être produits pour l'année 2020, pour une somme de 13 780 dollars.

[8:31] représentant une augmentation de 1280 dollars versus l'an passé. Que nous

[8:37] jugons acceptables, nous recommandons au conseil d'attroiller le contrat à la

[8:43] firme Raymond Shabbat, Grant Thornton pour le montant Pristé.

[8:48] Excuse de parler du montant de 13.780 et dans l'exclusion état 19.580.

[9:01] Excuse-moi, 13780, c'est pour l'audi général. Il y a également d'inclus dans la proposition

[9:10] une assistance comptable au montant de 2250 $. La préparation d'audi indépendant pour

[9:17] l'usine de filtration et l'usine de traitement des eaux de 2550 $ et celle pour la collectivité

[9:24] des matières de montants de 1 000 $ pour un montant, effectivement, total de 19 580 $.

[9:33] Est-ce qu'il y a des questions?

[9:36] C'est proposé par Norman. Je suis secondé par Chantal.

[9:47] Un

[9:47] point 10, autorisation de paiement pour part et pour part service juridique 2021.

[9:54] Donc afin d'assurer un soutien juridique et une opinion légale dans certains dossiers

[10:00] d'administration. Nous avions octroyé un mandat à la firme Poupard et Poupard-Avocat à titre

[10:08] de contentieux externes pour l'année 2020, excusez-moi. Et pour un montant de 5.748 $

[10:17] et 75 sous, incluant les taxes. Donc nous nous demandons au conseil d'octroyer le

[10:23] paiement de ce même montant à la firme Poupard et Poupard-Avocat et d'octroyer

[10:28] un mandat similaire pour l'année 2021 au montant de 5 000 $ sous forme de compte Retainer.

[10:37] J'ai une proposition. Marie-Pierre, seront départementales.

[10:45] Autorisation de paiement

[10:46] Bourassa-Brodheur-Bellemard, un recubinement de notre nouveau DG.

[10:53] Effectivement, nous avions donné le mandat avec la résolution 20-09-270 à la firme Bourassa-Brodheur-Bellemard.

[11:02] pour le mandat de recrutement du directeur général, donc nous demandons au conseil d'autoriser le

[11:08] paiement de la facture à la firme de ressources humaines pour un montant de 13251 $ et 28 sous

[11:17] incluant les taxes.

[11:20] J'ai une proposition proposée par Normand, secondée par Monat.

[11:29] 1.12

[11:29] à trois demandes autres emblées et bois carrières sablières.

[11:35] Donc concernant une demande de révision du règlement qui concerne la répartition des

[11:42] redevances liées aux carrières sablières avec la MRC, nous avons besoin d'un d'avis

[11:53] juridique. Donc nous recommandons au Conseil d'Ottoyer selon la proposition reçue un

[12:00] demanda à la firme tremplée bois pour des honoraires estimés d'environ 5 000 $ plus

[12:08] taxe. C'était d'aussi des gens en cour, fait que c'est proposé par Chantal, secondé

[12:15] par Marie-Pierre.

[12:19] Un point 13 d'autorisation de signature de la convention de financement

[12:24] de la FCM concernant la programme des gestions des actifs municipaux.

[12:30] Exactement. Donc la ville a déposé une demande d'aide financière à la FCM et pour laquelle

[12:37] elle a un montant de 34640 lui a été accordé conditionnellement à la signature d'une

[12:45] convention. Donc nous demandons au conseil d'autoriser monsieur le maire Yves Lévaig

[12:52] ainsi que le directeur général monsieur Frédéric Brot a signé la dite convention

[12:57] au nom de la ville afin de procéder à la suite de la convention.

[13:06] C'est un dossier qui est en cours. Là, c'est une subvention de 24 000 dollars qu'on avait reçu pour faire l'inventaire de nos actifs.

[13:13] Ce que j'ai une proposition proposée par Mona, secondée par Chantal.

[13:22] Au point 1.14, 1.14, la vie d'émotion réglement dans le printemps, 7.35, Travaux, Rue, Philippe Côté, c'est un avis de motion, c'est un dépôt. Ça me prend un nom.

[13:35] Est-ce que j'ai une proposition? Est-ce que j'ai une proposition pour la vie d'émotion? C'est proposé par Chantal.

[13:43] C'est bon. Au point 1.15, correspondance, M. De Ragon, est-ce qu'il y a de quoi de spécifique à mentionner?

[13:53] Si tu trouves ton micro, on va t'entendre.

[13:54] Ok,

[14:03] là vous m'entendez? Oui. Ok. La première chose, c'est une motion, une copie conforme de la

[14:10] résolution de Brombe, du village de Brombe, pour demander au gouvernement d'envoyer une petite

[14:16] subvention pour la COVID-19 que je pense, c'est celle qu'on a reçue, parce que autres,

[14:21] l'émotion date tout le mois d'octobre. La deuxième chose, c'est la réponse que

[14:27] Monsieur Barnardel, le ministre responsable de l'ESTRI, a envoyé à la MRC concernant

[14:34] le programme fondant d'aide à la ruralité. C'est des réponses qui donnent au préfet

[14:43] Monsieur Melchior qui dit comment ça marche. C'est tout pour moi.

[14:49] Parfait, merci. Ce qui complète le point numéro 1, point 2, commission de la sécurité

[14:55] publique et civile, Madame Lara, je vais te...

[15:00] Je vais vous céder la parole tout le long parce que c'est en réalité, c'est toutes des

[15:03] justement, des recommandations pour les budgétaires et les salaires. Si je vous laisse, peut-être

[15:08] il y a les points par points, puis on fera moins l'interférence entre vous et moi. Focalisez

[15:14] avec le point 2.2.

[15:16] Parfait. Donc point 2.2, transfert de fonds pour des postes budgétaires pour la sécurité

[15:21] civile. Donc afin de procéder haut payment des radios qui ont été achetés par le service

[15:26] un certain transfert de poste budgétaire est nécessaire, soit un montant de 1 000 dollars

[15:33] du poste sécurité civile, aliments et boissons, ainsi qu'un montant de 3 910 dollars du poste

[15:42] vêtement et chaussures, tous deux devant être transférés au poste sécurité civile,

[15:50] pièces et accessoires. Donc nous vous en faisons la recommandation.

[15:56] Il faudrait toujours changer le mot boisson pour brachage. Ça paraît mieux que le boisson.

[16:05] C'est parce qu'à une époque, ça peut être différent, mais aujourd'hui, ça n'existe

[16:10] plus. Est-ce que je viens de proposer?

[16:15] Proposé par Marie-Pierre, secondé par Mona.

[16:19] Au point 2.3, recommandation 20-2-87 du comité intermédiaire municipal incendie. Donc, ils

[16:31] ont proposé un budget des dépenses prévoyant des dépenses de 62.094 $ pour le service de

[16:41] présence de prévention. Donc, nous recommandons au conseil d'entériner la recommandation du

[16:46] comité pour la dite de défense.

[16:49] Est-ce que j'ai une proposition sur la recommandation du comité proposé par Chantal secondée par

[16:56] Normand?

[16:58] Normand.

[16:59] Point 2.4, recommandation 20-2-88 du comité intermunicipal incendie pour le budget de

[17:07] dépenses 2021 en matière de sécurité civile.

[17:11] Donc, tel que déposer le comité intermunicipal, vous recommande d'enterriner la recommandation

[17:18] du budget pour la sécurité civile au montant de 3 750 dollars.

[17:25] Ce que j'ai une proposition?

[17:28] Mon nom, secondé par Marie-Pierre.

[17:34] Au point 2.5, recommandation 2289 toujours du comité intermunicipal incendie

[17:40] pour le budget dépense 2021 du service de sécurité incendie.

[17:45] Donc, selon la recommandation, il vous est recommandé d'approuver un budget de 449.962

[17:52] dollars pour les dépenses incendies pour l'année 21.

[17:57] Toujours une recommandation du comité en plus.

[18:00] Est-ce que j'ai une proposition chantale secondée par Marie-Pierre?

[18:08] 2.6, ajustement de salaires, pompiers et personnel de sécurité incendie.

[18:15] Donc toujours dans le budget 2021 du service incendie, le budget prévoyait une augmentation

[18:24] salarial pour nos pompiers sur deux codes de salaires, soit celui des pratiques et

[18:30] l'entretien.

[18:31] Passant tous les deux de 15 $ l'heure à 18 $ l'heure et octroyant un minimum de

[18:36] deux heures payées pour une présence lors d'un appel.

[18:40] Ce même budget prévoit également une augmentation de salaire pour le directeur du service incendie

[18:46] ainsi que pour la secrétaire de l'ordre de 2 %.

[18:49] Donc, nous vous en faisons la recommandation.

[18:54] Est-ce que j'ai une proposition?

[18:59] Marie-Pierre, secondée par mon âme.

[19:05] Ce qui compléterait le point 2, il n'y a pas de correspondance, on serait au point

[19:10] 3 commissions de la gestion des eaux au point 3.2 octrois de mandat Eurofin

[19:17] Environnex, analyse en laboratoire pour 2021.

[19:22] Donc considérant que certains échantillons d'eau pour l'eau potable et les eaux usées sont nécessaires

[19:30] et sont présentement faites par Eurofin Environnex.

[19:34] la ville,

[19:37] on est satisfait donc nous recommandons au conseil de troyer le mandat à la firme

[19:46] environnèxe pour les analyses d'eau en laboratoire, pour un montant total de $12,059,75 plus

[19:56] taxe applicable et ce pour l'année à venir 2021.

[20:01] On parle de contre annuel. Est-ce que j'ai une proposition?

[20:11] Marie-Pierre, secondée par Chantal,

[20:16] 3.3, plan d'action remise au MELCC, ministère de l'Environnement à sainissement des eaux usées.

[20:27] Donc nous avons reçu une attestation effectivement d'assainissement en lien avec les rejets de

[20:35] fonduels et le respect des nouvelles normes de phosphores, ainsi que les ouvrages de

[20:39] surverse du D6, les trop-plains D1 et D7, auxquels nous avons répondu le 14

[20:46] octobre dernier par le biais d'une lettre préparée par M. T. Tratec. En plus de

[20:52] cette réponse, la Ville doit également déposer un plan d'action qui

[20:56] mentionne les étapes planifiées pour le respect des exigences. Donc nous

[21:00] recommandons aux conseils d'enterriner le plan d'action qui vous a été déposé

[21:05] ainsi que d'accorder à la firme tétratec le titre de mandatant pour le dépôt du plan.

[21:15] Donc les documents sont tous en Alex, je vous invite à fortement en prendre connaissance, c'est pas déjà fait.

[21:22] Est-ce que j'ai une proposition?

[21:24] Normand, secondé par

[21:28] Chantal.

[21:33] Au point 3.4, 3 d'un contrat transport des bouts provenant du traitement de nos potables de saint Armand.

[21:42] Effectivement, nous avons présentement un contrat pour le transport des bouts avec

[21:46] transport DM Shoket pour lesquels nous en sommes satisfaits.

[21:53] Selon notre réglementation, nous pouvons octroyer le contrat de gré à gré.

[21:58] Nous avons demandé un offre de service.

[22:01] Celle-ci nous a été proposée avec une augmentation de 2 % passant d'un taux horaire

[22:06] de 135 $ l'heure à 137 et 70 l'heure plus taxe. Donc, nous recommandons au conseil

[22:15] d'accepter l'offre de services et de donner le contrat à transport d'E.M. Schockett pour

[22:20] l'année 2021. Ça aussi, c'est un contrat annuel proposé par Monat, secondé par Norman.

[22:32] C'est ce qui met un point, bien, il y aurait correspondance. Ce que M. Deregon vous

[22:37] de quoi dire au point de correspondance,

[22:47] j'imagine qu'il n'y a rien à nous dire.

[22:50] On serait au point 4, Commission des loisirs, culture et vie communautaires, au point 4.2,

[22:57] campagne de levée de fonds aux diapasons.

[23:01] Donc, comme à chaque année, la Fondation aux diapasons lance pour la période des

[23:06] fêtes une campagne de financement avec une vente de points septiaires pour servir

[23:12] à soutenir leur mission soit d'offrir gratuitement des soins palliatifs spécialisés et de dignité

[23:19] aux personnes en fin de vie. Nous recommandons aux conseils de verser un don de l'ordre

[23:25] de 600 dollars à la Fondation.

[23:29] Ça aussi, si on répète ça chaque année pratiquement, est-ce que j'ai une proposition

[23:32] à ce niveau-là? Mon âge secondé par Marie-Pierre.

[23:38] On serait 4.3 nomination de représentants

[23:42] municipalités en action, Paul de Bethfeun.

[23:45] Donc, la ville a adhéré au projet précité et a fait le dépôt d'une demande d'être

[23:52] financière pour soutenir la coopération inter municipale et a désigné la municipalité

[23:57] de Notre-Dame comme responsable du projet au nom du Pôle de Bedford.

[24:05] Nous avons besoin présentement de nommer des représentants pour la ville.

[24:09] Nous recommandons au conseil de nommer Mme Mona Beaulac et M. Frédéric Bro pour agir

[24:16] à titre de représentant, ainsi que de nommer Mme Sofiane Leverg à titre d'intervenant

[24:21] en loisir comme représentante au nom de la ville afin de pouvoir agir à la table d'action

[24:29] intersexor. Intersexorielle régionale de la Montérégine.

[24:33] C'est bien ce que j'ai une proposition. Chantal, ce qu'on dépare,

[24:42] normalement.

[24:48] Quatre points, trois, ce qui mettra un point au point de discussion.

[24:52] Madame Beaulac, avez-vous quelque chose à rajouter en la correspondance?

[24:57] Juste qu'il va avoir la cons… que cancelation de la guignolée du docteur Julien, le barrage routier,

[25:03] puis le journal Saint-Armand ont annulé leur réservation de la salle pour leur Angéa

[25:09] et on a reçu des remerciements de la Maison de la famille pour la construction de la

[25:14] ville à l'heure organismale.

[25:20] Ce qui met un point au point 4.

[25:23] Merci. Point 5, commission de l'adultation.

[25:26] Le fils de l'adultation brume les biscuits.

[25:28] Madame Fontaine, c'est assez tranquille. Est-ce que j'aurai des commentaires?

[25:33] Oui, j'ai eu mon métin ce matin, un beau petit trois heures en zoom.

[25:37] Donc je peux peut-être dire que, ben moi j'ai eu la lettre, mais je sais pas si les autres conseillers ont eu la lettre,

[25:44] comme quoi que la ville a été vraiment contente d'avoir reçu les 6 tablettes et que ça a été très, très apprécié.

[25:52] Et je leur ai dit que si on avait besoin d'autres, de peut-être nous nous faire savoir, vu qu'on avait un petit budget encore pour la COVID,

[25:59] donc ils vont nous faire savoir.

[26:02] Ensuite, ce que je pourrais dire, c'est qu'au 500, c'est enfin presque tout terminé.

[26:08] On a dû faire une mise en demeure pour que le contractor allait un petit peu plus vite

[26:12] dans les réparations, mais c'est presque tout terminé, le 300 également.

[26:17] Et on a aussi refait la toiture de la vie-là.

[26:20] Ça a été quand même très, très, très rapide.

[26:24] Il n'y aura pas non plus de spin-noel pour les personnes âgées cette année, c'est

[26:27] la première fois.

[26:29] Et aussi, on toute reçu la vaccination pour la grippe et il y a quelqu'un qui s'est

[26:36] déplacé à la ville, contrairement aux autres années, où les gens devaient se déplacer,

[26:40] mais là, cet année, il y a quelqu'un qui est allé. Et quand il y a des choses en ce moment-là,

[26:45] si quelqu'un doit aller au hôpital, c'est les ambulanciers qui transportent les gens.

[26:50] Donc tout le monde est en très bonne sécurité encore et on a eu deux résidents qui avaient

[26:57] test qu'on pensait qu'avec la COVID, mais finalement l'orchestre a été négatif. Donc,

[27:02] ça va très bien.

[27:05] Donc, c'est un petit rappel humain.

[27:07] Merci beaucoup. Je mets un point au point 5, point 6, Commission des matières résiduelles.

[27:14] Si on va au point 6.2, adoption et prévision budgétaire 2021.

[27:21] Donc, comme à chaque année, la Régie intermissipale de gestion des déchets, pardon, de gestion

[27:27] des matières résiduelles a déposé son budget, celui-ci prévoit des dépenses de fonctionnement

[27:32] et d'activité financière d'investissement de l'ordre de 7.957.400 des affectations

[27:43] totalisant 570.000, 510.000, excusez-moi, des revenus totalisant 6.346.000, ainsi

[27:53] que l'utilisation d'un règlement d'emprunt de 2 millions 181 400. Donc nous recommandons

[27:59] au conseil d'approuver tel que présenter le budget de la Régie.

[28:05] Est-ce que j'ai une proposition? Mon nom est secondé par Chantal. Normalement, tu peux

[28:10] tu fermer ton micro s'il vous plaît?

[28:16] On est au point six point trois, fréquence des

[28:20] collègues des matières individuelles pour l'année 2020.

[28:25] Donc, considérant que la ville doit déterminer un horaire pour les collectes, nous faisons

[28:33] la recommandation suivante, qu'il y ait des collectes d'ordures ménagères aux deux semaines

[28:39] durant toute l'année, des collectes de matière recyclables aux deux semaines durant toute

[28:45] l'année également, ainsi que des collectes de matière organique aux deux semaines de

[28:50] la mi-avril à la mi-novembre et une seule fois par mois pour le reste de l'année.

[29:00] Je m'excuse, moi je crois que c'est à la semaine de mi-avril à la mi-novembre.

[29:10] Oui, il faut que ce soit la semaine pendant l'été.

[29:13] Oui.

[29:13] C'est ça, c'est quand il fait chaud?

[29:15] On peut profiger.

[29:21] Excusez.

[29:22] Non, ça peut. On avait choisi l'option 1 qui avait été présenté par le conseiller

[29:28] technique. C'est parti,

[29:37] on va faire une vérification sur l'information qu'on a reçu

[29:41] Daniel, on va faire le changement. Parfait, merci. Est-ce que j'ai une

[29:48] propositions seront départes, Marie-Pierre,

[29:58] fréquence d'écolectes 6.3.

[30:00] Mettre un terme au point 6, à moins que madame Beaulac, il y avait des commentaires à la correspondance.

[30:06] Seulement, le registre des visites, là, on voit toutes les municipalités qui ont fait des visites à chaque mois, on a chaque mois, puis le total. Donc, c'est un point d'information.

[30:19] C'est bon. Est-ce qu'ils vont plaitre le point 6 au point 7?

[30:23] Je suis juste pour revenir Yves, je l'ai sous les yeux effectivement, ce qui est proposé

[30:28] pour les collectes, ces 36 collectes annuellement, donc à toutes les semaines du mois d'avril

[30:34] au mois d'Otobre, inclusivement, et ensuite une fois par mois pour le reste de l'année.

[30:45] Au point 7, commission de l'urbanisme, au point 7.2, recommandation du CCU, demande

[30:53] de PAE.

[30:55] Donc effectivement, demande qui a été déposée pour le 218 rue de la rivière.

[31:06] concernant que la zone RC5 ou le projet éprévu n'est pas assujettie au règlement sur les

[31:12] PAE et que le comité désert obtenir plus d'informations sur le projet. En gros, normalement ce qui est

[31:20] permis au règlement c'est d'avoir un bâtiment par terrain. Ici il n'y aurait pas de morcelles

[31:26] et cette unité de logement de vite logie serait déposée sur le terrain en question.

[31:38] Donc le CCU vous recommande de modifier le règlement en conséquence afin d'accorder le plan d'aménagement d'ensemble

[31:48] et aussi d'obtenir davantage d'informations sur le projet en tant que telle, qui ne

[31:55] prévoyait pas jusqu'à présent l'espace de vie et d'aménagement paysager qui normalement

[32:00] devrait être déposé dans le plan d'ensemble. Donc, on recommande au conseil d'enterrer

[32:06] les recommandations du comité intermise panace, du comité d'urbanisme.

[32:11] Dans le fond, ce qu'on dit, c'est qu'on a dit OK, peut-être au projet, mais il n'y a absolument

[32:19] aucune information pour l'instant, fait qu'on a juste dit OK, on rouve la zone, mais revenez-nous

[32:23] avec un plan et tout ça, parce qu'il n'y a rien fourni dans le fond.

[32:28] Parfait. Est-ce que j'ai une proposition, Chathal?

[32:33] Oui.

[32:33] secondé par Marie-Briand.

[32:41] Peut-ce être pointoir reconnaissance de droits de propriété? Le

[32:45] lot 5 millions 600 droits 464. Donc effectivement ce lot est ouvert à la circulation depuis au moins

[32:56] dix ans. Aucune taxe n'a été payée au cours des dix dernières années. La ville souhaitera donc

[33:02] se prévaloir des dispositions de l'article 72 sur la loi des compétences municipales

[33:07] afin de devenir propriétaire du lot. Donc on recommande aux conseils d'entamer les

[33:13] procédures en ce sens. Est-ce que j'ai une proposition?

[33:18] C'est quel lot? C'est où ça? On passe la rue Cambèl, le maxi à notre terrain en

[33:22] arrière. Ok.

[33:25] Donc c'est proposé par le nord, secondé par Normand.

[33:31] 7.4, la vie de motion du dépôt

[33:35] de règlements 704-20-2 concernant le PAE en ensemble.

[33:48] Donc c'est un avis de motion seulement et si tu as besoin d'un nom et c'est en vue du

[33:53] projet héricage.

[33:55] Ah oui c'est vrai, parfait.

[33:57] Excusez, il me manquait ce boulot, ça fait qu'est-ce que j'ai quelqu'un pour l'avis

[34:00] de motion?

[34:02] Normal.

[34:02] 7

[34:08] .5, autorisation de signature, transaction du lot, 5.603.488 à bon duel.

[34:17] Donc effectivement, en 2018, la ville avait déjà autorisé par voie de résolution la

[34:23] vente de ce terrain à bon duel qui en fait déjà, qui empièle déjà sur ce lot pour

[34:31] une somme de 25 000 $, donc les papiers notariés sont prêts à être signés. On recommande

[34:39] aux conseils d'autoriser Monsieur le maire Yves Levesque et Monsieur le M. Bro, le directeur

[34:45] général, pour procéder à la signature des documents et finaliser la transaction.

[34:52] Est-ce que j'ai une proposition? Normand, secondée par Marie-Vière.

[34:58] Ce qui mettra un

[34:59] point au point 7. Madame Fontaine, avez-vous des commentaires reçus à la correspondance?

[35:07] Oui, j'ai regardé les permis, disons que ça a été un très très petit mois. Je ne

[35:12] sais pas. Vous le restez à la maison, je ne sais pas, je ne sais pas, il n'y a pas de dépenses.

[35:17] C'est tout. C'est bon. Ce qui complète le point 7, on serait au point 8,

[35:24] C'est la commission des travaux publics au point 8.2, autorisation de paiement, pavage,

[35:30] masca, ink, réflexion de la rue Rix.

[35:33] Donc la ville avait procédé à l'actoire d'un contrat, pavage, masca, pour la pulvérisation

[35:40] et le pavage de la rue Rix entre la rue Rivière et le boulevard de la Victoire.

[35:45] Le contrat total était de 167,983 et 25 sous, incluant les taxes.

[35:54] Depuis, deux paiements ont été autorisés pour le décompte numéro 1 et le décompte numéro 2.

[36:00] Les sommes restants à être déversés sont de l'ordre de 10 % qui avait été retenu

[36:06] pour couvrir la réception provisoire et la réception finale du projet.

[36:11] Nous en sommes à la réception provisoire.

[36:14] Donc, nous recommandons au conseil d'obtroyer le paiement du 5%, donc la moitié de la

[36:20] retenue, pour un montant de 5,671 et 56 sous, incluant les taxes.

[36:29] Ce que je me propose, Marie-Pierre, secondée par Norman.

[36:38] On sera maintenant au point 8.6, transfert de fonds et autorisation de paiements et

[36:45] équipements matières résiduelles.

[36:47] Donc, les travaux publics ont procédé à l'achat de pneus divers pour le camion de collecte

[36:57] chez Centre du pneu FML INC pour un montant de 4796 $ et 19 sous.

[37:06] Afin de procéder au paiement de la dépense, un transfert budgétaire est nécessaire.

[37:12] donc soit un montant de 3 000 $ du poste équipement, matière résiduelle, pièces et accessoires,

[37:20] ainsi qu'un montant de 1 500 $ du poste équipement, matière résiduelle, location d'équipement,

[37:27] tous deux vers le poste équipement, matière résiduelle, entretien et réparation de véhicules.

[37:34] Donc nous recommandons au conseil d'accepter, de procéder au paiement et au transfert budgétaire.

[37:41] Est-ce que j'ai une proposition monore secondée par Marie-Pierre?

[37:47] On s'occupe au point 8.7, autorisation de paiement J.A. Baudoin-Construction limitée

[37:52] par le projet du 75 de l'Église.

[37:56] Effectivement, on se rappelle, suite à l'effondrement du bâtiment, certains travaux avaient été nécessaires

[38:01] aux 75 de l'Église. Les travaux ont été effectués par J.A. Baudoin-Construction l'été,

[38:08] notamment la préparation du terrain, l'installation d'une clôture de sédiments, la démolution

[38:15] et le concassage du béton, du remblée et l'encement du terrain. On va recommander

[38:22] au Conseil d'approver le paiement à Agis Abaudoin-Construction pour un montant de

[38:27] 26 764 $ et 89 sous.

[38:32] proposé par Normand, secondé par Chantal.

[38:37] Ce qui mettra un point au point 8, en moins

[38:43] que M. Deregons aurait aidé commentaire à la correspondance à Danille.

[38:53] Encore commentaire, Monsieur le maire.

[38:55] Parfait, merci.

[38:58] Le point 9 est reporté à cause du manque de personnel au bureau. Fait

[39:03] Avant d'aller à la proposition pour aller à la vie de l'Assemblée, j'aimerais juste

[39:10] porter un merci spécial, je pense, à l'équipe qui a relevé le défi à l'Hôtel de Ville,

[39:17] un pendant l'absence de notre dégé de Frédéric et aussi avec le cas qui a été confirmé.

[39:28] Il y a eu des gens qui ont fait de l'excellent travail.

[39:30] Ça fait que j'aimerais juste qu'on porte un spécial remerciement à madame Annie Larocque,

[39:36] madame Giselle Messier, ainsi que monsieur Daniel Moreau, où est-ce qu'ils nous ont permis

[39:41] de relever le défi et de maintenir le cap sur la bonne tendance? Et maintenant, on

[39:50] l'a dit officiellement, mais monsieur Breaux, les guides vous appartiennent. On est là

[39:55] travailler avec vous. Fait que bienvenue à l'équipe du conseil de la Ville de Bedford.

[40:03] Merci beaucoup pour l'accueil, très apprécié.

[40:07] Perfait. Fait qu'écouter, la réunion est à journais, le vario de mare ouvert. Est-ce que j'ai une proposition pour la levée de l'assemblée qui est à journais?

[40:18] Je répète. Elle est à jour mai au 11 novembre. Ça sera par videoconférence. On va y aller

[40:26] par Zoom qui va probablement être plus facile pour tout le monde. Et c'est remis le 11

[40:32] novembre à 16 heures tel que discuter l'heure du caucus. Ça s'est proposé par Mona et

[40:38] secondé par Marie Thierre pour l'enlever de l'assemblée.

[40:42] Merci Monsieur Bourault, vous pouvez fermer l'enregistrement.

[40:47] Merci, bonne soirée.

[40:49] Merci, bonne soirée tout le monde.

[40:51] Bonne soirée tout le monde.

Bedford (Québec) — Ordres du jour et Procès-verbaux : Audio Seance ordinaire 3 novembre 2020 (enregistrement audio)

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